#Droit / Justice

Une réforme du copyright, 'pour les droits fondamentaux du public' (Julia Reda)

Depuis sa présentation en janvier dernier, le rapport Reda a connu une vie tumultueuse, porté par les uns et honni par les autres. Au 61e congrès de l'Association des Bibliothécaires de France, Julia Reda est en terrain sinon ami, du moins plus favorable à ses propositions : l'occasion d'un nouvel entretien débrief, à quelques heures du verdict et d'un rapport final, amendé par les propositions des rapporteurs fictifs.

Le 16/06/2015 à 10:19 par Antoine Oury

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Publié le :

16/06/2015 à 10:19

Antoine Oury

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Au congrès de l'ABF, le samedi 13 juin (ABF - Guillaume Gast, CC BY-SA 2.0 FR)

ActuaLitté : Le comité JURI va voter aujourd’hui les amendements à votre rapport, quels sont vos pronostics ?

Julia Reda : Je suis plutôt confiante. J’ai rencontré les rapporteurs fictifs du comité, et nous nous sommes entendus autour de compromis sur de nombreux points de mon rapport original. Bien sûr, le résultat n’est pas aussi ambitieux que je l’aurais souhaité, mais je pense avoir réussi à sauvegarder la plupart des dispositions importantes, surtout pour les bibliothèques. Si tout va bien, il y aura aujourd’hui un appel à la Commission pour qu’elle travaille à une exception pour le prêt numérique, pour la numérisation des collections, la protection du domaine public... Mais le vote va être serré.

Votre premier rapport avait reçu 556 amendements, et s’est retrouvé réduit à 28 pages, que pensez-vous de ce texte ?

Julia Reda : Il rend bien compte de certains points que j’avais évoqués, comme la protection du domaine public : si l’on numérise une œuvre du domaine public, la version numérique reste dans le domaine public, sans restrictions. Autre point très important, le rapport recommandera des exceptions protégées des clauses contractuelles. Par exemple, si l’on conteste le droit à la copie dans un contrat, alors ce contrat est nul. Si une exception existe, il faut qu’on puisse l’utiliser. Je pense que c’est très important, et sur ce point, le rapport sera plus solide que mon rapport.

Et vos déceptions ?

Julia Reda : Nous n’avons pas atteint de compromis sur certains points : par exemple, la citation de vidéos et de films, ou d’images, qui sera votée en comité. Je propose dans mon rapport qu’on devrait pouvoir citer n’importe quelle œuvre, parce que c’est très important pour les vidéastes qui mettent des vidéos sur YouTube, pour qu’ils puissent faire des critiques et des citations d’autres films, mais les autres groupes sont très divisés sur cette question. La question de la liberté de panorama, selon laquelle on peut prendre des photos de bâtiments publics et les utiliser, dépend beaucoup de la nationalité des parlementaires. Généralement, les parlementaires disent qu’ils ont déjà la liberté de panorama dans leur pays, et que cela semble normal et justifié. Mais dans d’autres pays qui n’ont pas la liberté de panorama, comme la France, il y a beaucoup d’opposition de la part des sociétés de gestion collective.

Lionel Dujol, Grégory Colcanap, Julia Reda, Philippe Colomb - Congrès ABF 2015

Lionel Dujol, Grégory Colcanap, Julia Reda, Philippe Colomb - Congrès ABF 2015 (ActuaLitté, CC BY SA 2.0)

Qu’en est-il de l’harmonisation entre les différents pays européens ?

Julia Reda : Le texte est beaucoup moins réformiste que mon rapport quant à l’harmonisation. J’y préconisais un copyright européen, avec les mêmes exceptions et limitations dans toute l’Union européenne. Sur ce point, les autres groupes sont très prudents, il y a beaucoup d’intérêts nationaux en jeu, et il est très difficile de convaincre les pays de changer leur propre législation. Chaque pays pense avoir le meilleur système, ils sont partisans d’une harmonisation, mais seulement si ce sont les autres pays qui en changent. D’après moi, nous avons vraiment besoin d’un copyright européen, pour que les exceptions soient obligatoires, mais il reste encore du travail pour convaincre tout le monde. Le rapport doit bien sûr correspondre à l’opinion de tout le Parlement.

L’absence d’harmonisation ne va-t-elle pas rendre caduques les exceptions individuelles ?

Julia Reda : Je pense que les exceptions doivent être obligatoires dans toute l’Union européenne, surtout celle pour la fouille de textes et de données, parce que de nombreuses recherches sont menées au-delà des frontières. Mais on ne peut pas obliger les gens à voter pour cela. Le premier pas, c’est d’identifier les exceptions qui sont les plus importantes pour l’usage transfrontalier : tout ce qui concerne la recherche et l’éducation, mais aussi la parodie et la citation, qui sont très importantes pour le débat public. C’est surtout là qu’il faut agir.

Une fois les amendements votés, quelle est la prochaine étape ?

Julia Reda : Il y aura un vote sur le rapport final, celui qui ira en séance plénière au Parlement. Même si le rapport final n’est pas aussi ambitieux que ce que j’ai écrit, je pense qu’il sera adopté par une vraie majorité. Ce serait bien de montrer à la Commission que la réforme du copyright dont nous avons besoin n’est pas simplement pour le marché, mais surtout pour les droits fondamentaux du public et des usagers. Farida Shaheed, rapporteuse spéciale de l’Organisation des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, a clairement expliqué que les exceptions et les limitations sont des règles fondamentales dans un système de copyright. Elles doivent être là pour équilibrer les différents droits fondamentaux qui sont affectés. Les auteurs eux aussi ont besoin des exceptions et des limitations pour pouvoir créer de nouvelles œuvres. La citation est surtout utilisée par les auteurs, évidemment. La liberté de panorama est utilisée par les photographes. Le déséquilibre est parfois frappant entre les droits des différents auteurs ou entre les droits des auteurs et ceux des ayants droit.

Quel regard portez-vous sur la très forte opposition qui a accueilli votre rapport en France ?

Julia Reda : L’opposition provient du fait que je viens du Parti Pirate : la ministre de la Culture Fleur Pellerin s’est plainte de ma désignation comme rapporteuse bien avant que je présente mon rapport. Il y a beaucoup de peur, comme si j’allais abolir le droit d’auteur, et beaucoup de discussions publiques ne portent pas vraiment sur le contenu de mon rapport, mais sur la situation économique des auteurs, alors que certaines propositions de mon rapport portent sur ce problème.

Parlement européen - Bruxelles

Le Parlement européen (ActuaLitté, CC BY SA 2.0)

L’évocation des exceptions et des limitations au droit d’auteur déclenche souvent des craintes vis-à-vis de la rémunération, du côté des auteurs...

Julia Reda : Le fait que les auteurs ne gagnent pas d’argent n’a rien à voir avec les exceptions et les limitations, mais plutôt avec les contrats, particulièrement dans le milieu musical. Beaucoup de groupes ont signé des contrats avant le numérique ou le streaming, et ils ont de très mauvaises conditions contractuelles, avec peu de droits d’auteur. C’est une question de contrat équitable, pas d’exceptions.

Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, a déclaré que des « intérêts personnels » s’opposaient à la réforme du copyright, mais n’est-ce pas le jeu du lobbying ?

Julia Reda : Le problème, ce n’est pas le lobbying. Le problème, c’est que ceux qui profitent de la situation actuelle ont toujours plus de moyens que ceux qui profiteraient d’une réforme. Il y a un problème d’équilibre des pouvoirs : les bibliothèques publiques ou les universités n’ont pas autant de ressources pour le lobbying que les grandes maisons d’édition ou les ayants droit du football par exemple. Il y a beaucoup d’opposition des ayants droit du sport contre l’interdiction du géoblocking, car ils ont les droits sur des réussites commerciales en matière de sport qu’ils peuvent vendre dans tous les pays européens. Le lobbying est simplement utilisé pour augmenter des bénéfices.

L’organisation d’un débat français réunissant ayants droit et bibliothécaires, auteurs et membres du Parti Pirate, fait son chemin en France. Vous seriez partante pour y participer ?

Julia Reda : Je serai heureuse d’y participer, tout comme j’étais très contente d’être invitée au Sénat français. Nous avons eu des discussions au Parlement européen avec les éditeurs et les bibliothécaires, il faut multiplier ces rencontres.

Les discussions dans les autres pays européens ont-elles été aussi passionnées qu’en France ?

Julia Reda : Non, elles le sont particulièrement en France : en Allemagne, les réceptions académique et médiatique de mon rapport ont été très positives. Certaines organisations d’auteurs ont même salué le fait que je souligne que les droits des auteurs et des ayants droit ne sont souvent pas les mêmes, qu’ils ont des intérêts différents.

Nous avions évité cette question tarte à la crème lors de notre premier entretien, mais avez-vous le sentiment que votre personne a plus été débattue que le rapport ?

Julia Reda : C’est difficile à dire : au début, je n’avais pas de problème au Parlement, mais si vous êtes opposé à la réforme du copyright, on va dire qu’il est assez simple de m’attaquer en disant que je suis une jeune femme. Il y a eu quelques exemples, avec des gens du comité qui m’ont parfois dit « Quand vous aurez mon âge, vous comprendrez... ». [Et d'autres attaques tout aussi élégantes, NdR] La discussion a été beaucoup influencée par ma personne, par le fait que je sois du Parti Pirate, et les débats n’ont pas toujours été factuels.

Par Antoine Oury
Contact : ao@actualitte.com

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Librairie indépendante : derrière le récit héroïque, une brutale réalité économique

En 2024, David Piovesan proposait une analyse des Rencontres nationales de la librairie, qui s'étaient déroulées à Strasbourg : désormais, le marché de la librairie se relit sous un jour plus politique. Les libraires ont bâti un récit collectif puissant face aux plateformes. Reste une épreuve plus rude : convertir cette identité professionnelle en modèle économique durable.

04/06/2026, 16:55

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L'union fera-t-elle la force des librairies indépendantes ?

La vente en ligne a changé d’échelle. Pour rester visibles, les librairies indépendantes doivent-

elles construire une puissance collective ? Renny Aupetit, propriétaire de la librairie Le Comptoir des Lettres (Paris, 5e), pose la question.

04/06/2026, 11:47

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Face aux grands groupes, l’édition indépendante n’a plus le luxe de jouer seule

La réponse de l’édition indépendante à la concentration doit passer par le collectif. Car, pour ne rien arranger, le plus important parmi ces groupes la double d’une offensive idéologique délétère. La coopérative OPlibris nous adresse un texte, affirmant ses valeurs, autant que ses objectifs.

02/06/2026, 17:37

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Le livre se meurt, lancez-le plus fort

Voici un petit texte, rafraîchissant – ce qui ne manque déjà pas d'à-propos quand il pleut. Il est extrait d'une suite théâtrale que Christophe Esnault est en train de constituer. Et qui s'autorise pensée critique et humour. « Comme toujours je suis très mignon avec ce microcosme éditorial et simili culturel », nous explique-t-il. Et on le croit sur parole, bien entendu. Jugez sur pièce.

02/06/2026, 12:24

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Rochefort et les tristesses de l’enfance de Pierre Loti

Les petites poupées, collées sur des morceaux de carton, sont si minuscules, si délicates, qu’elles semblent n’exister que par la fantaisie d’un enfant : des nuages soufflés par le rêve, fragiles comme les bateaux des pêcheurs bretons qui naviguaient pendant des mois dans la brume, autour de l’Islande.

02/06/2026, 11:10

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Le “don” en voyance : de quoi parle-t-on vraiment ?

Malgré une meilleure visibilité sur les réseaux sociaux ou dans les médias, le sujet de la voyance reste encore tabou. Toutefois, je peux accorder aux sceptiques que leur méfiance n’est pas toujours sans objet, car tout dépend de quel type de voyance on parle. Il règne effectivement une grande confusion dans ce monde mystérieux et inquiétant, mais, cependant, très attirant de la voyance. Alors vous êtes en droit de vous demander : illusion, arnaque ou don réel ? Par Sabrina Depraz, autrice de La voyance : mode d'emploi.

02/06/2026, 06:25

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Les catalogues de bibliothèque ont-ils déjà perdu face à l’IA ?

Au début de l'année 2005, j'avais posté sur biblio-fr un vœu que le BBF reprit en ouverture de son numéro consacré à la "Mort et transfiguration des catalogues" : "Le catalogage et l'indexation prennent leur place au musée de la bibliothéconomie." Anne-Marie Bertrand y voyait une transfiguration en marche. Vingt ans plus tard, je rouvre le dossier, cette fois avec l'IA générative comme pièce à conviction.

31/05/2026, 10:48

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Canicules : quand la France étouffe sous les alertes météo

La France ne connaît pas une canicule généralisée, mais certains départements restent concernés par une vigilance canicule, après un épisode de chaleur inédit pour un mois de mai. Derrière le dôme anticyclonique, la masse d’air subtropicale et le réchauffement climatique, la question météorologique se déplace : non plus seulement combien de degrés, mais quelles vies deviennent plus fragiles sur une planète moins habitable ?

30/05/2026, 16:10

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Narbonne fait vibrer les livres, les voix et les idées

Du 29 au 31 mai 2026, le Grand Narbonne donne rendez-vous aux passionnés de lecture, aux familles et aux jeunes lecteurs pour la 12e édition de son Salon du livre. Pendant trois jours, la ville de Narbonne devient un espace de circulation des textes et des idées, entre rencontres, lectures et propositions artistiques, attirant chaque année un public toujours plus nombreux.

 

26/05/2026, 17:16

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Époque, le festival des livres qui éclairent notre temps

Cette 12e édition d’Époque, festival et salon du livre de Caen, fera la part belle au voyage et à l’ailleurs, sans se départir de son identité : éclairer les grands sujets de notre temps.

26/05/2026, 17:02

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En librairie, la profusion de nouveautés rend-elle le fonds invisible ?

La nouveauté domine-t-elle désormais trop fortement l’économie de la librairie ? Dans cette analyse, Jean-Charles Caplier, directeur commercial chez Dilisco, analyse le ralentissement du réassort du fonds, moins comme un désintérêt des libraires que comme le symptôme d’un marché sous tension, pris entre trésoreries fragilisées, rotation ralentie, surproduction et pression permanente de l’actualité éditoriale.

22/05/2026, 09:06

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IA et livres : la France protège, mais sait-elle vendre ?

En Corée du Sud, le livre ne se défend plus seulement contre l’IA : il devient une donnée qualifiée, négociable, rémunérée. En France, le législateur avance par un autre chemin, plus contentieux mais décisif : rendre prouvable l’usage des œuvres par les modèles. Entre opt-out, AI Act et présomption d’utilisation, l’industrie du livre quitte l’indignation pure pour entrer dans le dur du rapport de force.

21/05/2026, 13:00

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“Le libraire ne reste peut-être qu’un commerçant”

Tout le secteur du livre s'interroge aujourd'hui sur la place des librairies indépendantes face à la montée de l’extrême droite, le poids du groupe Bolloré dans l’édition et la responsabilité des libraires dans la défense du pluralisme démocratique. Dans ce texte proposé par Christophe Marie, co-gérant de la librairie Au saut du livre, à Joigny, dans l’Yonne, tout un pan de l'industrie du livre est questionné. Et ses clients avec lui.

21/05/2026, 10:21

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Après Grasset, Canal+ : quand la critique de Bolloré vaut liste noire

Canal+ a donné un nom à la peur qui traverse désormais l’édition : la liste noire. L'intervention de Maxime Saada, président du directoire de Canal+, qui refuse désormais de travailler avec les 600 personnes ayant signé une petition contre son patron, Vincent Bolloré, introduit une singulière logique de groupe. 

18/05/2026, 13:09

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Britannica pillé par ChatGPT : comment Umberto Eco avait prévu ce vertige

Encyclopaedia Britannica et Merriam-Webster poursuivent OpenAI, accusé d’avoir utilisé leurs contenus pour entraîner ChatGPT et de capter leurs lecteurs par des réponses proches de leurs textes. Au-delà du droit d’auteur, l’affaire pose une question qu’Umberto Eco avait placée au cœur du Nom de la rose (trad. Jean-Noël Schifano) : qui garde la bibliothèque, qui classe le savoir, qui vérifie la réponse quand la source disparaît ?

16/05/2026, 11:17

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La crise Grasset “exige du discernement : chaque contrat est différent, chaque situation unique”

La crise Grasset dépasse le tumulte médiatique : elle interroge le lien intime entre auteurs, éditeurs et contrats. Dans un texte qu'elle adresse à ActuaLitté, Liliane de Carvalho appelle au discernement juridique. Rapporteure de la réforme du contrat d’édition numérique 2013 et spécialiste de la propriété intellectuelle, elle invite à examiner les situations au cas par cas et refuse les réponses automatiques. 

15/05/2026, 17:33

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“Un enfant ne regarde pas une saison. Il la vit”

Entre ville et campagne, enfance et parentalité, Alexandra MacCorvus interroge notre rapport aux saisons. À travers les gestes simples d’une vie de famille — récolter des pommes, sentir l’air changer, attendre les fêtes — il rappelle que le temps ne se mesure pas seulement au calendrier : il se ressent, se partage et se transmet dans l’émerveillement quotidien. Elle vient de publier Beltane, chez Piktos jeunesse.

15/05/2026, 15:19

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Quand ActuaLitté se découvre, malgré lui, encarté chez La France Insoumise (LFI)

Un visuel diffusé sur Facebook associe un article d’ActuaLitté consacré au scandale Agessa au logo de La France insoumise. L’exercice entend sans doute servir la cause des artistes-auteurs. Il réussit surtout une (contre)performance graphique plus douteuse : transformer un travail journalistique indépendant en élément de communication politique. 

15/05/2026, 13:01

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L’Autre Livre : un rendez-vous à taille humaine qui fait vivre les éditeurs indépendants

Le Salon international de l’édition indépendante de L’Autre Livre avance à son rythme pour l'édition de mai 2026 — calme, posé, propice aux échanges, bien que chahutée. Dans les allées, on circule sans heurt, on s’arrête facilement, on engage la conversation. Ici, le temps ne se mesure pas seulement au nombre de visiteurs.

14/05/2026, 09:19

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“Pour que la pensée demeure libre, il faut que l'édition soit libre” - Jean-Yves Mollier

Les auteurs Grasset ont initié ce 13 mai les Etats généraux de l'édition, devenus Etats généreux – s'inscrivant dans le sillage des actions menées par les auteurs de Fayard pour la récupération de leurs droits. A ce titre, l'universitaire Jean-Yves Mollier intervenait au théâtre de la Concorde où nom de 87 autres écrivains de la maison, mais également pour présenter son propre combat.

14/05/2026, 09:03

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Des États généraux aux États généreux : les auteurs Grasset prennent leur avenir en main

Était-ce un jour historique ? Ce 13 mai avait des accents d’appel du 18 juin : une volonté de résistance, de libération, quand tout un pan de l’industrie du livre mesure « à quel point c’est un rapport de force ». Ces États généraux de l'édition, conséquence du licenciement d’Olivier Nora ont en effet engendré un mouvement hors norme : des centaines auteurs décidés à quitter leur maison, contre la figure du croque-mitaine, Vincent Bolloré.

13/05/2026, 17:43

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Gibert Joseph : “La routine a anesthésié l’esprit commerçant des libraires”

Après l’« affaire Nora » et le placement en redressement judiciaire de Gibert Joseph, Francis Kapétanovic, fondateur des éditions Abak, interroge l’effet ciseaux qui frappe les librairies indépendantes — baisse des ventes de livres neufs, hausse des coûts fixes — et les pistes possibles pour sortir de l’ornière. ActuaLitté lui donne la parole.

13/05/2026, 17:18

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Philip Roth et Franz Kafka contre la démocratie au guichet de Donald Trump

Deux fronts obsèdent actuellement l’administration Trump : une poussée fédérale vers des scrutins gérés localement et une pression accrue sur les universités, des visas étudiants aux données d’admission. Ces affaires, ancrées dans le droit électoral et académique ouvrent cependant une question de lecture : que deviennent des vies quand l’État transforme le contrôle en procédure, l’arbitraire en formulaire et le soupçon en méthode ?

12/05/2026, 12:48

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Au Maroc, le chantier qui scandalise archéologues et défenseurs du patrimoine

Le sociologue Mustapha Saha et l'archéologue Youssef Bokbot alertent sur le devenir de Sijilmassa, ancienne cité caravanière du Tafilalet et haut lieu de la mémoire maghrébine. Face à un projet d’aménagement touristique et muséal jugé destructeur, ils dénoncent une atteinte irréversible aux vestiges encore enfouis. Le texte plaide pour l’arrêt du chantier, la poursuite des fouilles archéologiques et une approche respectueuse des équilibres historiques, écologiques et humains du site.

11/05/2026, 14:44

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L’odeur des livres ardéchois ne plairait-elle pas aux Parisiens ?

Depuis l’Ardèche, Fabienne De Dyn défend une édition indépendante, lente et vivante, trop souvent ignorée par Paris. Un appel à ouvrir les librairies, les chroniques et les salons aux livres venus des territoires.

11/05/2026, 14:32

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Les livres qui veulent vous réparer vous détruisent

L'auteur Charles Garatynski interroge l’essor d’une littérature dite thérapeutique, pensée pour réparer, rassurer ou réconcilier le lecteur avec lui-même. À rebours des promesses de consolation, il défend une littérature de l’inconfort, capable non de guérir la souffrance, mais de lui donner une forme, une langue et une dignité.

11/05/2026, 13:35

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TikTok, enfance et attention : qui raconte encore l’adolescence ?

Le signalement de TikTok au parquet de Paris par le ministère de l’Éducation, dans un contexte mondial de restrictions d’accès aux réseaux sociaux pour les mineurs, pose une question plus ancienne que l’algorithme : qui raconte encore l’adolescence ? Face à l’écran infini, les romans réinstallent la chambre, l’ennui, la honte, le désir, le regard des autres et le temps long, fragile, de la formation de soi, loin des réponses administratives. 

07/05/2026, 14:38

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“Pas de liberté de création sans indépendance éditoriale”

La fronde des auteurs et autrices des éditions Grasset choqués par le limogeage du PDG Olivier Nora, ordonné par l'actionnaire Vincent Bolloré, a ouvert tout un champ de réflexion et d'interrogations quant au manque de protections des écrivains face aux maisons d'édition et leurs propriétaires. Les membres de la Scam et les lauréats et lauréates du Prix Albert Londres affirment leur solidarité, dans un texte reproduit ci-dessous.

07/05/2026, 13:13

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Affaire Grasset : pourquoi 617 artistes-auteurs réclament une “nouvelle loi Jean Zay” ?

ENQUÊTE — La crise qui secoue Grasset a déclenché un mouvement inédit d’auteurs. Mais elle révèle surtout une histoire plus longue : celle d’un rendez-vous manqué pour les auteurs, depuis 1936, avec des droits sociaux et professionnels que les éditeurs ont contribué à empêcher.

07/05/2026, 11:41

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Écrire un roman ? Je n'attendais que ça

9 Octobre 2018 : Un brin soûl de quelques mignonnettes de whisky enchaînées dans l’avion — bien loin tout de même des outrances d’Ange Delagrive, je rissole sur le tarmac de l’aéroport international de Fa’a'ā en attendant mes bagages. Par Arnaud Garnier.

06/05/2026, 11:07

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Éditeur “référent”, cession de 10 ans maximum... Comment éviter une nouvelle affaire Grasset

Le limogeage d'Olivier Nora, ex-PDG de Grasset, par Vincent Bolloré a mis en lumière la puissance de l'actionnaire, mais aussi la faiblesse de l'auteur dans la relation contractuelle avec une maison ou un groupe d'édition. Dans un texte reproduit ci-dessous, le Conseil Permanent des Écrivains (CPE) appelle les pouvoirs publics à agir pour renforcer le droit d'auteur, via plusieurs mesures.

05/05/2026, 12:14

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IA : “Un secteur économique se construit sur le pillage généralisé” des oeuvres

Après l’adoption unanime, le 8 avril, d’une proposition de loi instaurant une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA, 81 organisations de la culture, de la presse et de la création interpellent les députés. Elles défendent un marché de licences volontaires, fondé sur l’autorisation, la transparence et la rémunération, face à ce qu’elles décrivent comme un pillage généralisé des œuvres protégées.

05/05/2026, 10:38