Aide aux auteurs : un million € confié à la SGDL, entre opacité et bugs
La SGDL a été choisie par le Centre national du livre et le ministère de la Culture pour devenir l’opératrice de l’aide d’un million d’euros à destination des auteurs. Un choix qui fait débat et qui n’a pas pris en compte les alertes répétées de plusieurs organisations professionnelles d’artistes-auteurs. Maintenant que la décision est actée, les problèmes apparaissent plus clairement encore.
Des fondateurs dubitatifs ? ActuaLitté, CC BY SA 2.0
Dans un premier article faisant état des questions (nombreuses) soulevées par l’option de doter la Société des Gens de Lettres, ActuaLitté avait relevé principalement les questions de transparence, de sécurité et de critères d’éligibilité. « Dans les faits, le dispositif transversal CNL, délégué à la SGDL est encore plus restrictif, il exclut les retraités, les personnes en couple, les jeunes auteurs et autrices… Pourquoi ne pas avoir choisi un chemin direct, sans intermédiaire? Pour tous ? », demandait Marc Lizano, auteur BD.
Oui, mais alors...?
Suite à notre article, le directeur général de la Société des Gens de Lettres a fait parvenir un droit de réponse à ActuaLitté. Des éléments que nous avons publiés tels quels, mais qui soulèvent nombre d’imprécisions, de non-dits, d’erreurs factuelles, tout comme une absence de transparence. Malgré nos relances et demandes de consultations de documents, Patrice Locmant a décliné toute proposition d’apporter de nouvelles informations.
Les questions demeurent, et les multiples erreurs, bugs, problèmes que rencontrent les demandeurs qui cochent les cases sont légion.
« Ce n’est pas la SGDL, mais le fonds d’aide d’urgence aux auteurs qui a été doté par le CNL à hauteur d’un million d’euros », indiquait le droit de réponse. Quelle est dans ce cas l’entité juridique distincte de la Société des Gens de Lettres qui reçoit l’argent ?
Compte tenu du fait qu’il s’agit de la gestion de l’enveloppe budgétaire des auteurs, pourquoi la Société des Gens de Lettres refuse de communiquer le contrat la liant au CNL ? Y a-t-il un éventuel rapport avec la subvention de fonctionnement que la SGDL reçoit par ailleurs du CNL ? Quelles garanties réelles pour les auteurs de l’utilisation de cette ligne de budget leur étant dédiée ?
D'ailleurs, à propos de ce (petit) million d'€ d'aides aux auteurs: comme il s'agit d'argent public, il me semble que ce serait la moindre des transparences que le contrat liant la @SGDLAuteurs et le @LeCNL pour la répartition de ces sommes soit rendu public.@franckriester
— François Baranger (@F_Baranger) April 5, 2020
De la transparence jusque dans la rémunération
Christophe Hardy, président intérimaire, nous indiquait : « Comme nous sommes très attachés, à la SGDL, à la collégialité et la transparence, nous allons constituer une commission spéciale, dans laquelle chaque organisation d’auteurs pourra siéger. »
En quoi une commission d’organisations professionnelles sélectionnées par le CNL est-elle un gage de transparence pour l’ensemble des auteurs ? D’après nos informations, ce travail au sein de la commission pour évaluer les dossiers aurait été proposé à des auteurs de façon bénévole. Aucune rémunération n’aurait été prévue pour les auteurs sollicités dans des organisations professionnelles, des structures fragiles reposant sur des auteurs précaires.
Double discours donc : revendiquer la rémunération des auteurs, mais encore proposer du bénévolat à ces derniers…
D’après nos informations toujours, la Société des Gens de Lettres s’est engagée à traiter 200 dossiers quotidiennement : on estime à environ 100.000 les auteurs du livre. Si cette aide est réellement à terme ouverte à tous les auteurs, cela fait 14 mois de traitement. Pour faire face à l’urgence, on s'interroge. Et déjà, sur son site, la SGDL préconise de différer les envois des dossiers si possible.
Pour ce qui touche les questions de confidentialité, les réponses sont loin d’être satisfaisantes. Quel est exactement le pouvoir de cette commission spéciale qui examine les dossiers ?
Anonymiser l’ensemble des documents demande un temps de traitement qui doit être effectué sous le contrôle d’un délégué à la protection des données. Comment en cette période de crise ? Et qui sera alors légalement responsable : la Société des Gens de Lettres, le CNL ou le ministère de la Culture ?
Toutes ces questions laissées sans réponse sont à ajouter au problème des critères d’éligibilité.
“Un gros souci”
Après la mise en ligne, le CAAP a décidé de se pencher sur le fonctionnement de la plateforme. Un passage au tamis qui montre déjà de nombreux problèmes, tant le formulaire d’aide fait état des « lacunes de la SGDL en matière comptable, fiscale et sociale ». Ce qui conduit « à un formulaire confus qui aboutira le plus souvent à des calculs ubuesques et à des aides minorées et aléatoires ».
Je ne demanderai pas l'aide d'urgence débloquée pour les auteurs (même si j'y ai sans doute droit). Comme beaucoup, je pense. Parce que c'est une galère sans nom et que j'ai du mal à comprendre pourquoi la SGDL a été désignée pour s'occuper de ça.
— Laurent Queyssi (@marshotel) April 6, 2020
Je n’ai pas compris, avec la SGDL sont exclus beaucoup d’artistes auteurs de fait
— Mina Mond (@minamond_art) April 6, 2020
Outre le problème de fond qui se pose — est-il si « naturel de confier la gestion de fonds publics à un opérateur privé pour l’attribution d’une aide économique et non sociale » — le CAAP relève des problèmes réels.
Ainsi, reprend l’organisation syndicale, « on ne peut pas impunément appeler “revenu” n’importe quel montant. Or fondamentalement la SGDL confond recettes perçues (chiffre d’affaires) et revenus (bénéfice)… C’est un gros souci! »
De même, une grande incompréhension règnerait entre BNC et Traitements et salaire, « or, c’est avec ces éléments qu’elle ne domine pas qu’elle établit son questionnaire ». On pourra retrouver l’édifiante analyse réalisée par le CAAP, à cette adresse.
Avec pour conclusion : « Les critères décidés par le CNL et son opérateur privé, la SGDL, sont particulièrement excluants et intrusifs. De surcroît, cette demande d’aide — supposément d’urgence — s’avère d’une lourdeur et d’une complexité fort peu appropriées à la situation de crise, donc très décourageantes pour les artistes-auteurs concernés. »
Des dispositifs spécifiques pour plus d’efficacité, vraiment ? Pendant ce temps, une dizaine d’organisations professionnelles continuent à demander la création d’un fonds unique artistes-auteurs, pour le second volet des aides et rectifier les inégalités de traitement actuelles posées par les opérateurs privés multiples.
Par Nicolas Gary
Contact : ng@actualitte.com
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17 Commentaires
Antoine
15/04/2020 à 10:59
La classe. Proposer aux auteurs bénévoles de bosser gratos dans une commission pour traiter des dossiers d'autres auteurs pour un boulot qui devrait être fait par des agents de l'État si on était un minimum sérieux !! Faites ce que je dis mais pas ce que je fais.
JB
15/04/2020 à 11:25
Comme beaucoup, je ne demanderai pas cette aide. Désolé, faut que je bosse comme je peux plutôt que de passer à ma vie à remplir des dossiers et supplier la SGDL. Je ne sais d'ailleurs pas combien de temps cette dernière durera. Qui a envie d'en être adhérent, de nos jours, quand d'autres associations se battent VRAIMENT pour les auteurs?
Arthur Magnus
15/04/2020 à 16:58
Avez-vous vraiment regardé en quoi consiste ces "dossiers" qu'il faudrait passer sa vie à remplir ?
Un formulaire où indiquer votre identité, vos coordonnées, vos trois dernières publications à compte d'éditeur, puis les droits d'auteur perçus en 2017, 2018 et 2019 (pour 2019, il faut aussi indiquer l'ensemble des revenus artitisques perçus, les revenus totaux et les revenus totaux du foyer fiscal), et enfin en mars et avril 2020. Auquel on joint 2 justificatifs des impôts, 1 justificatif d'identité et 1 RIB. Ça ne me paraît guère prendre plus d'une demi-heure (je me souviens avoir passé une journée sur un dossier de demande de subvention publique pour une assoc'..), mais peut-être est-ce parce que mes pièces justificatives sont bien rangées et déjà disponibles sous forme numérique...
Quant à "supplier la SGDL", je ne vois pas où cela se fait. Vous êtes certain que c'est nécessaire ? :-) J'avais pour ma part compris que la décision d'attribution était prise par une commission composée en majorité d'autres représentants d'organisations d'auteurs que la SGDL (CPE, SNAC, ATLF, Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse).
Bien sûr, libre à vous de ne pas demander cette aide, et je vous souhaite sincèrement que le temps que vous passerez à "bosser comme vous pouvez" au lieu de remplir le formulaire vous sera bénéfique.
Jean
15/04/2020 à 18:08
J'aurais dû dire supplier l'Etat, ça aurait été plus correct.
En revanche je viens de voir qu'il fallait avoir publié 3 romans. N'en ayant publié que deux, je ne suis donc pas un vrai auteur, et suis disqualifié d'office. J'ai d'ailleurs un peu honte d'oser écrire ici, dans Actualitté, maintenant que je viens de prendre conscience du fait que je ne suis plus rien.
Et je comprends mieux maintenant l'affirmation selon laquelle "tous les auteurs" vont bénéficier de l'aide de l'Etat. Les nombreux imposteurs tels que moi sont exclus.
Bon, sur ce, pour me consoler, je m'en vais me foutre de la gueule d'un primo-romancier, ces moins que moins que rien, histoire de me redonner un peu d'importance et de sauver ce qui me reste d'amour-propre.
Team ActuaLitté
15/04/2020 à 18:10
Ah non, au contraire : si vous avez besoin de vous exprimer, nous sommes tout ouïs.
contact@actualitte.com pour nous joindre directement !
Arthur Magnus
15/04/2020 à 19:17
J'avoue que je reste dubitatif face à vos "supplier". Il s'agit de demander, pas de supplier. Peut-être voulez-vous dire par là que vous eussiez préféré que l'État vous verse une aide de sa propre initiative (comme en Allemagne, par exemple)... Ma foi, j'aurais préféré aussi. Hélas, ce n'est pas ainsi que ça marche, certains préfèrent par conséquent renoncer que demander, je ne comprends pas, mais je respecte.
Je vous rejoins par contre sur cette indignation face à la restriction de "tous les auteurs" à "tous les auteurs qui vérifient telles et telles conditions" (choisies on ne sait comment/pourquoi) qui exclut pas mal de monde. Un exemple supplémentaire de la nécessité de créer un véritable statut "auteur", à mon avis.
Premel JM
16/04/2020 à 08:01
Bonjour, je suis un jeune auteur et n'ai pas été publié si ce n'est à 26 ans un recueil de poèmes primé. Je suis obligée de travailler, d'élever mes enfants et d'entretenir une maison et un jardin. Pour exercer ma passion d'écrire, je me lève à 4h du matin. Je ne recevrai aucune aide de l'État et n'attend rien de lui, pas plus que d'un éditeur qui préfèrera éditer les mémoires d'un footballer ou d'une célébrité décérébrée. Juste pour dire que
ces petites querelles de commerce ne me concernent pas et que je trouve bizarre tant de mesquineries de la part de l'État qui fait la part belle à ceux qui ont édité trois livres ou plus et d'autres barrières. UN AUTEUR RESTE UN AUTEUR et ce n'est pas l'aumône donnée par des illettrés qui valorisera les écrivains.
Arthur Magnus
16/04/2020 à 09:41
"Pourquoi ce dispositif est-il réservé aux auteurs ayant publié au moins 3 ouvrages à compte d’éditeur ?
La priorité est donnée aux auteurs susceptibles d’avoir perdu des revenus liés à une activité artistique récente et régulière impactée par la crise actuelle, ce qui suppose un minimum d’ouvrages publiés.
Si un auteur peut justifier de l'annulation ou du report de la publication d'un ouvrage dont la parution était initialement prévue après le 16 mars 2020, ce titre pourra être pris en compte parmi les trois titres exigés."
source : https://centrenationaldulivre.fr/actualites/plan-d-urgence-du-cnl-foire-aux-questions
Jean
16/04/2020 à 10:42
"La priorité est donnée aux auteurs susceptibles d’avoir perdu des revenus liés à une activité artistique récente et régulière impactée par la crise actuelle, ce qui suppose un minimum d’ouvrages publiés."
Je m'oppose précisément à cette "logique". Un primo-romancier qui sortait en mars et a pu très facilement perdre des engagements et des ventes n'est donc pas un auteur"? Un auteur de deux romans étant en pleine promotion n'en est pas un non plus? Selon la définition du gouvernement - acceptée et cautionnée par la SGDL - de ce qu'est un auteur, il faut donc en déduire qu'Alain-Fournier, Harper Lee ou Salinger n'étaient pas des auteurs. Autant je peux comprendre ça de la part de la part du Ministère de la culture, qui n'en a que le nom, autant pour la SGDL, ça me laisse un tantinet perplexe...
Je comprends le besoin de devoir justifier de quelque chose. La suppression automatique du premier appel IRCEC aurait été logique, puisque s'il y a cotisation IRCEC, il y a activité, et peu importe que l'on ait publié un livre ou cent. TOUS les auteurs en auraient bénéficié. C'était tellement simple, tellement démocratique... Trop, sans doute.
Il faut reconnaître que la SGDL n'a pas complètement tort. Elle a bien touché TOUS les auteurs. D'un coup de couteau dans le dos.
Arthur Masse
16/04/2020 à 17:13
"Un primo-romancier qui sortait en mars et a pu très facilement perdre des engagements et des ventes n'est donc pas un auteur"? Un auteur de deux romans étant en pleine promotion n'en est pas un non plus?"
Les priorités données sont certes contestables, mais Le CNL dit "on distribuera l'aide à un sous-ensemble d'auteurs qu'on a choisi selon tels critères" et vous concluez "le CNL dit que tous ceux qui ne répondent pas à ces critères ne sont pas des auteurs"... C'est votre interprétation, elle me paraît complètement fautive.
Par ailleurs, je ne suis pas sûr que la SGDL ait eu son mot à dire sur les critères retenus par le CNL... (Elle a peut-être même protesté, on n'en sait rien.) (Et je précise que je ne porte pas la SGDL dans mon cœur, loin de là. Son comportement sur l'affaire ReLIRE est pour moi une trahison complète, par exemple.)
"La suppression automatique du premier appel IRCEC aurait été logique, puisque s'il y a cotisation IRCEC, il y a activité, et peu importe que l'on ait publié un livre ou cent. TOUS les auteurs en auraient bénéficié. C'était tellement simple, tellement démocratique... Trop, sans doute." Sur ce point, je vous rejoins à 100 %. Que cette solution n'ait pas été retenue est absolument incompréhensible pour moi.
Mathias Lair
30/05/2020 à 08:51
Pour Arthur Masse : Il ne suffit pas d’écrire un livre ou deux pour faire profession d’auteur. Le fait d’être reconnu comme professionnel au troisième titre publié me parait déjà laxiste : qui peut vivre du revenu tiré de trois publications, même seulement en partie ? (sauf cas très exceptionnel).
On peut peut-être être écrivain avec un seul titre publié : on se situe alors au niveau symbolique, c’est autre chose.
Mathias Lair
16/04/2020 à 12:37
Ce que je perçois dans ces critiques à tout va, dont la plupart ne sont que des procès d'intention, c'est une guerre intestine entre organisations d'auteurs ; comme toujours. C'est vraiment dommage.
Antoine
16/04/2020 à 21:48
Ou juste que la SGDL ne connait pas la profession ce qui explique pourquoi les auteurs s'en vont ailleurs, logique.
Antoine
30/05/2020 à 01:45
Actualitte ne serait-il pas un canard à la botte de la Ligue des auteurs ?
Un bon toutou a sa mémère qui recrache la pâtée prémachée qu'on lui met dans le gosier ?
Je pose la question car les ficelles sont tellement grosses...
Nicolas Gary
30/05/2020 à 07:44
Bonjour
Vous oubliez de mentionner un financement de notre activité par Jeff Bezos.
La prochaine fois, pensez à signer véritablement vos commentaires : c'est fou ce qu'il y a d'étourdis parmi les courageux.
Mathias Lair
30/05/2020 à 08:50
Si je jouais mon Sfar je dirais : c'est absolument certain !
Untype
07/10/2023 à 06:10
Je tombe là-dessus avec 3 ans de retard. Mais mieux vaut tard que jamais. Je ne vais pas récapituler mon existence, aucun intérêt, mais mentionner trois étapes de ma vie qui expliquent le cadre de mes contacts avec la SGDL. Quand j'avais 20 ans, j'écrivais. J'ai gagné des prix, deux ou trois critiques prestigieux ont dit du bien de moi. Et puis, comme je n'étais pas riche, il m'a fallu bosser, donc renoncer à écrire. A 45 ans, licenciement économique, je me suis retrouvé littéralement à la rue, avec des dettes à régler. Impossible de retrouver du travail. Je n'avais jamais cessé d'écrire, des articles littéraires, par-ci, par-là, des bricoles. J'ai décidé de renfourcher la bête et de me remettre à l'écriture "sérieuse", professionnelle, on m'y invitait depuis des années (et notamment des écrivains que j'avais conservés dans mes relations). Je me suis inscrit à la SGDL. J'étais à un euro près, et j'ai pris au sérieux leur programme d'adhésion gratuit pour les demandeurs d'emploi (j'étais au RSA). Mais ils ne répondaient tout simplement pas à mes demandes. Alors j'ai payé plein pot, 50 euros, si ma mémoire est bonne (50 euros correspondaient à mes repas individuels sur une semaine, pour donner une idée de mon "budget"!) Là, j'ai essayé de contacter leur soi-disant "assistante sociale" qui se consacrait, soi-disant aussi, à l'aide aux auteurs (car j'ignorais tout des procédures pour obtenir des aides de l'Etat). Bilan: dans un premier temps, après de nombreuses tentatives infructueuses, la dame, extrêmement déplaisante, me dit "qu'elle n'a pas le temps" (sic!) et me fixe un rendez-vous téléphonique... 3 semaines plus tard! J'observe le rendez-vous, elle n'y est pas. Je rappelle, rien à faire. Je laisse donc un message sur son répondeur. Elle m'en laisse un à son tour quelques heures plus tard pour me dire sur un ton sec et sans état d'âme qu'elle "avait oublié" (!!!), et me fixer un rendez-vous la semaine suivante. Sept jours plus tard, rebelote: personne à l'autre bout du fil! Là, je fulmine, je signale sur le répondeur de l'"assistante sociale" - vous parlez d'une "assistance" "sociale"! - que c'est son deuxième lapin, et que ce ne sont pas des manières. Elle me rappelle quelques heures plus tard... pour m'engueuler! Elle "n'a pas que ça à faire" (re-sic!), etc. In-vrai-sem-blable. Et c'est là que passe l'argent public! Donc, aide aux auteurs via la SGDL, une plaisanterie et un scandale. Petit épilogue, pour fignoler le portrait: je n'avais pas d'argent, donc pas de quoi monter un site web, cela va de soi. Aussi, je demande à la préposée si elle veut bien me monter une page de présentation sur le site de la SGDL, ce qui est "compris dans le prix" et dont bénéficient un certain nombre d'auteurs: "Ah non, ce n'est pas possible, on ne fait ça que pour certains" (??! Les copains?) Ces expériences sont tombées pour moi à une époque de vache enragée où je ne savais même pas si je pourrais me chauffer ou manger le lendemain. Je peux vous dire que c'est gravé là, et que je considère ad vitam la SGDL comme une bande de parasites et une société pourrie. Note: je donne ma parole d'honneur que les faits relatés ici sont 100% exacts, et j'espère qu'ActuaLitté publiera ce commentaire.