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La transparence des comptes entre auteurs et éditeurs entrée dans la loi Création

Sous la vice-présidence de Michel Ménard, et en présence de la ministre de la Culture, la Commission des affaires culturelles a débattu hier soir du projet de loi Création, Architecture et patrimoine. Les débats se sont achevés tardivement, mais le rapporteur, Patrick Bloche, a engagé une réflexion sur la place des auteurs, et leurs relations avec les éditeurs. 

Le 17/09/2015 à 10:03 par Nicolas Gary

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Publié le :

17/09/2015 à 10:03

Nicolas Gary

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François de Mazières, porte-parole Les Républicains pour la loi Création

On le savait, les auteurs de l’écrit étaient totalement exclus du projet de loi – à l’exception des éléments sur l’accessibilité – ce qui est déjà fameux. « On a tout de même le sentiment que le cinéma et la musique sont les secteurs les plus privilégiés », déplorait voilà quelques jours un proche du dossier. « Quand on décortique le chapitre II, Le partage et la transparence des rémunérations dans les secteurs de la création artistique, les auteurs du livre ont de quoi tomber de leur chaise. »

Poursuivre et approfondir le travail déjà accompli

On savait que les organisations d’auteurs ne s’en tiendraient pas là, mais la surprise est donc venue du rapporteur. Ce dernier a introduit en discussion l’amendement AC498, proposant dans les six mois suivant la promulgation de la loi Création, « un rapport sur les conséquences qu’il entend tirer de la concertation entre les organisations représentatives des éditeurs et des titulaires de droits d’auteurs ». (le document est en fin d’article)

Ce rapport abordera plusieurs points stratégiques : 

sur la fréquence et la forme de la reddition des comptes prévue à l’article L. 132 17 3 du code de la propriété intellectuelle, 

sur la mise en place d’une obligation d’établissement et de transmission du compte d’exploitation des livres à un organisme tiers de confiance désigné par décret, 

sur la mise en place d’une obligation d’envoi par l’éditeur à l’auteur d’un certificat de tirage initial, de réimpression et de réédition, et, le cas échéant, d’un certificat de pilonnage, que ce dernier soit total ou partiel, 

sur les conditions d’un encadrement des provisions sur retour et d’une interdiction de la pratique consistant pour un éditeur à compenser les droits d’un auteur entre plusieurs de ses livres 

sur l’opportunité d’un élargissement des compétences du médiateur du livre aux litiges opposant auteurs et éditeurs.

Dans sa présentation, le rapporteur explique en effet avoir rencontré des représentants d’auteurs, qui ont fait part de leur doléance. Ainsi, Patrick Bloche propose un rapport, « le seul moyen que nous avons trouvé pour que le gouvernement s’engage à mener une réflexion, ou plutôt à confier une réflexion », sur les sujets évoqués lors des auditions. 

« Une liste à la Prévert [...] ou une liste des courses », précise-t-il, qui devra donc examiner les points évoqués. « Je suis favorable à cet amendement », enchaîne Fleur Pellerin, qui rappelle les quatre années de négociations entre éditeurs et auteurs, lesquelles ont abouti à la réforme du contrat d’édition.

« C’est dans ce même esprit partenarial que le SNE (Syndicat national de l’édition) et le CPE (Conseil permanent des écrivains) ont récemment entamé un dialogue autour de plusieurs des points mentionnés », souligne la ministre. Selon elle, les deux parties sont « décidées à obtenir un accord interprofessionnel », lequel est mené « en toute transparence avec mes services ». 

"Nous n'avons pas eu l'occasion d'écouter le SNE"

Or, à peine la ministre avait-elle achevé son intervention que le porte-parole de Les Républicains, François de Mazières, bondit. Selon lui, cet amendement n’a été sollicité que « par quelques auteurs » et surtout, précise-t-il, « nous n’avons pas eu l’occasion d’écouter le SNE ». L’affaire est cocasse : durant l’audition du 7 septembre, le directeur de la SGDL et sa présidente, ainsi qu’un représentant du SNAC, instances très largement représentatives des auteurs de l’écrit, furent en effet entendus. Or, au cours de cette entrevue, le rapporteur, Patrick Bloche, s’était montré réticent à reprendre les amendements alors proposés, justement parce que le SNE n’avait pas demandé à le rencontrer pour en parler. 

Et le député de poursuivre en balayant l’idée d’un rapport d’un geste de la main : « Quand on regarde l’exposé sommaire des motifs [...], on voit qu’il est extrêmement orienté. [...] Il conviendrait de rédiger différemment l’exposé sommaire des motifs ». Sur la pratique des compensations intertitres, par exemple, « cela va très loin » et « remet en cause, très profondément, les accords [qui] ont fait l’objet d’une très longue négociation interprofessionnelle ».

Il propose de revoir la rédaction. « C’est important de voir que là, nous n’avons eu l’occasion d’écouter que des auteurs, et vous savez en plus qu’ils ne sont pas organisés de façon très claire, et jamais [nous n'avons entendu] les professionnels. » Les auteurs savoureront à sa juste valeur qu’un député leur refuse la qualification de professionnels... 

Le rapporteur ne s’est pas démonté le moins du monde : rappelant que les représentants d’auteurs auditionnés venaient de la Société des Gens de Lettres (SGDL), cette organisation n’était pas non plus quantité négligeable. Par ailleurs, il évoque l’introduction pour les musiciens d’une reddition de comptes tous les six mois – et à ce titre, pourquoi pas pour les auteurs de l’écrit.

Il souligne également que l’amendement consiste en l’élaboration d’un rapport, « et pas l’élaboration de règles ou de norme ». Et sans frémir, assume tout à fait que sa liste de course est issue des amendements, mais vise avant tout à travailler en bonne intelligence. En somme, le rapporteur ne semble pas comprendre vraiment la vivacité du comportement du député.

L’explication est peut-être à chercher ailleurs. Sur le site du député, également maire de Versailles, on retrouve une information notable : « Diplômé de l’Institut d’Études Politiques de Paris et ancien élève de l’ENA, François de Mazières [est] marié à Christine de Mazières, magistrate à la Cour des Comptes. » Or, Christine de Mazières, dans sa vie professionnelle, intervient en tant que déléguée générale du Syndicat national de l’édition. 

Qui oserait affirmer que la véhémence du député soit sans lien aucun ? Entre les intérêts publics et les intérêts privés, pas l’ombre d’un conflit au tableau ? 

Par Nicolas Gary
Contact : ng@actualitte.com

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10/06/2025, 17:07

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Christian Massault, une vie de militantisme au service des bibliothèques

L’ABF (Association des Bibliothécaires de France) et l’ACIM (Association pour la coopération des professionnels de l’information musicale) annoncent le décès d'un de leur membre, Christian Massault, survenu ce dimanche 1er juin. « Citoyen engagé, fidèle et infatigable militant de longue date » au sein de ses deux associations, il fut parmi les fondateurs de l’ACIM (Association pour la Coopération des professionnels de l’Information Musicale), dont il était président d'honneur.

10/06/2025, 16:37

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États-Unis : la justice refuse de protéger les bibliothèques

Le démantèlement de l'agence fédérale chargée d'attribuer des subventions aux bibliothèques et musées américains peut se poursuivre, a estimé un juge fédéral, le vendredi 6 juin dernier. La cour de district du District de Columbia a refusé d'émettre une injonction préliminaire, et assuré qu'une plainte de l'Association des bibliothécaires américains visant notamment Donald Trump n'était pas fondée.

10/06/2025, 15:23

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Édition : Le Livre de Poche recrute chez Fayard

Après plusieurs années à arpenter les salons internationaux, à négocier des droits et à construire des ponts entre les auteurs et les éditeurs du monde entier, Marion Charpentier rejoint Le Livre de Poche, où elle occupe désormais un poste d’éditrice, chargée de la non-fiction.

10/06/2025, 13:34

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Une nouvelle directrice Diffusion Littérature chez Hachette Livre

Un changement chez Hachette Livre, avec la nomination d'une nouvelle titulaire du poste de directrice Diffusion Littérature.

10/06/2025, 11:50

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Diviser pour mieux régner ? Warner Bros. réorganise, y compris DC

Le supergroupe Warner Bros. Discovery, né en 2022 de la fusion de WarnerMedia et Discovery, doit finalement se scinder en deux entités. Streaming & Studios sera plutôt centrée sur les productions audiovisuelles, tandis que Global Networks se consacrera à la télévision. DC Studios et DC Comics se retrouveront au sein de la première.

10/06/2025, 10:35

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Rassemblement en soutien aux grévistes ce 7 juin sur l'esplanade de la BnF

Depuis début mars, les agent·es de la BnF sont en grève – principalement les samedis – pour dénoncer la dégradation continue de leurs conditions de travail et d’emploi. À ce jour, ce sont déjà 18 journées de mobilisation qui ont été menées.

07/06/2025, 15:17

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BnF, Bpi, Comédie-Française : bientôt des jeunes au cœur des décisions ?

La ministre de la Culture Rachida Dati a annoncé, ce vendredi 6 juin 2025, la création de « conseils des jeunes » dans l’ensemble des établissements publics culturels. Cette initiative, présentée comme « une première en France », s’inspire des actions menées par le château et le festival de Fontainebleau, considérés comme « pionniers » en matière de médiation culturelle « par les jeunes et pour les jeunes ».

06/06/2025, 18:16

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Une nouvelle chargée des relations librairies et festivals au Seuil

Depuis mai 2025, Pauline Brossard est chargée des relations librairies et festivals – fiction aux Éditions du Seuil, un poste qu’elle occupe après avoir exercé pendant plus de trois ans en tant qu’attachée de presse au sein de la même maison.

06/06/2025, 18:04

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Une mobilisation samedi 7 juin pour soutenir les grévistes de la BnF

« La situation ne peut plus durer » : à la BnF, les grévistes dénoncent toujours la précarité et le sous-effectif. Un rassemblement de soutien est prévu ce samedi 7 juin à 14h sur l’esplanade de la Bibliothèque François-Mitterrand, à l’appel d'agents en grève de la Bibliothèque nationale de France (BnF) mobilisés depuis mars contre ce qu'ils considèrent comme une dégradation de leurs conditions de travail et d’emploi.

06/06/2025, 16:54

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Amazon supprime des postes chez Kindle et Goodreads

Amazon a annoncé avoir supprimé une série de postes au sein de sa division Livres, une décision qui concerne également les entités Kindle et Goodreads, le réseau social dédié à la lecture que le groupe possède depuis 2013. Selon un porte-parole du géant du commerce en ligne, cité par Reuters, ces suppressions de postes s’inscrivent dans une volonté de simplifier l’organisation interne et d’améliorer l’efficacité opérationnelle.

06/06/2025, 16:46

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Hachette Livre : un proche de Bolloré s'occupera de la littérature

Hachette Livre France annonce plusieurs évolutions dans son organisation, concernant ses services opérationnels à destination de ses éditeurs (internes et partenaires) et de ses clients.

06/06/2025, 15:24

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Hongrie : la censure des livres LGBTI contraire au droit de l'Union

En 2021, le Parlement hongrois a adopté une loi sur la protection des enfants, cependant assortie de mesures anti-LGBTIQIA+ aux conséquences désastreuses. Parmi celles-ci, une censure des ouvrages évoquant des personnages homosexuels et non cisgenres, que la Commission européenne considère comme une infraction au droit de l'Union. L’avocate générale de la Cour de justice de l'Union européenne Tamara Ćapeta, dans un avis souscrit à cette analyse. 

06/06/2025, 12:57

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Au Sénat, une autre proposition de loi pour la liberté académique

Des restrictions budgétaires ou des pressions politiques : la liberté académique n'est pas au beau fixe, ces dernières années. En France, des initiatives parlementaires souhaitent apporter de nouvelles protections aux chercheurs et enseignants-chercheurs, à l'instar d'une proposition de loi récemment déposée au Sénat.

06/06/2025, 11:04

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Les casiers d'Amazon, obstacles à “un écosystème du livre équilibré” ?

Le Conseil permanent des écrivains (CPE) s’est félicité, dans un communiqué publié cette semaine, de l’intervention du Médiateur du livre sur la question sensible des frais de port dans la vente en ligne. Saisi par la ministre de la Culture, ce dernier a tenu à rappeler les principes de la loi Darcos, adoptée en 2021, qui vise à « conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs ».

06/06/2025, 10:45

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Un peu d'électrocarburant, pour une langue française énergique

La Commission d'enrichissement de la langue française, chargée de favoriser le recours au français, s'efforce de proposer de nouveaux mots et des recommandations dans de nombreux domaines. Une nouvelle liste de vocabulaire est publiée, autour des termes relatifs aux énergies, en particulier l'hydrogène.

06/06/2025, 09:53

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Nicolas Rodelet à la tête de l’Académie de Bande Dessinée Delcourt

Le Groupe Delcourt annonce la nomination de Nicolas Rodelet à la tête de l’Académie de Bande Dessinée Delcourt (ABD), établissement fondé en 2014 pour former les futurs talents du neuvième art. Portée par un solide réseau de professionnels du secteur, l’Académie propose un cursus complet en trois ans, articulé autour de la pratique artistique, de la narration graphique et de la professionnalisation.

05/06/2025, 18:08

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La location en librairie, une vraie bonne idée ?

« Et si l’on vendait de la lecture, plutôt que des livres ? » C’est l’hypothèse explorée depuis deux ans par l'équipe du Bureau des acclimatations engagée dans le projet Décarboner le livre et l’édition. Ces travaux aboutiront prochainement à une phase expérimentale : une formule d’abonnement sera testée dans trois librairies jeunesse, avec la participation de dix maisons d’édition de tailles diverses, ainsi que de leurs auteurs et autrices.

05/06/2025, 16:44

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GDF Suez : pour Rachida Dati, une nouvelle affaire qui sent le gaz ?

Déjà mise en examen pour « corruption passive » et « trafic d’influence passif par personne investie d’un mandat électif public », Rachida Dati pourrait voir s'ouvrir un nouveau front judiciaire, toujours lié à ses deux mandats d'eurodéputée, entre 2009 et 2019. Des documents inédits, exhumés par Complément d'enquête et Le Nouvel Obs, interrogent sur ses liens avec le secteur gazier, via GDF Suez.

05/06/2025, 14:41

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Michel Foucault : le volume abandonné de son Histoire de la sexualité sera publié

En 1978, le philosophe Michel Foucault annonçait un volume de son Histoire de la sexualité « consacré aux hermaphrodites ». Ce projet n’a finalement pas vu le jour, du fait de l’orientation nouvelle prise par son enquête, tournée vers l’Antiquité. Mais un manuscrit, conservé dans ses archives à la BnF, témoigne de ce chantier abandonné : il devait en constituer l’ouverture. Un inédit conservé dans les papiers de Michel Foucault déposés à la BNF, publié chez Gallimard le 18 septembre prochain.

05/06/2025, 13:18

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Passer de Gibert Joseph à ID Logistics, “peu en ont vraiment envie”

Dans le cadre d'un plan stratégique sur la période 2024-2028, l'enseigne Gibert Joseph s'est séparée d'un entrepôt situé à Vitry-sur-Seine et des salariés qui y travaillaient. Une partie des contrats a été reprise par ID Logistics, dans des conditions qui ne satisfont pas pleinement les premiers concernés.

05/06/2025, 12:08

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Le groupe Lagardère s'endette encore pour rembourser sa dette

Le groupe Lagardère a annoncé avoir levé 500 millions d’euros en lançant ce qu’on appelle une émission obligataire : en pratique, cela signifie qu’il a emprunté de l’argent à des investisseurs, qui recevront chaque année 4,75 % d’intérêts pendant cinq ans, jusqu’en juin 2030.

05/06/2025, 12:03

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Les Renversantes, la collection engagée de Victoire Tuaillon et Karine Lanini

Victoire Tuaillon et Karine Lanini lancent en 2025 Les renversantes, une nouvelle collection d’essais courts et engagés. Après le succès de La collection sur la table, elles poursuivent leur projet éditorial féministe et inclusif, malgré l’impossibilité d’utiliser leur ancien label.

05/06/2025, 11:49

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Boualem Sansal : Yasmina Khadra interpelle le président algérien

L’écrivain Yasmina Khadra a plaidé auprès du président algérien Abdelmadjid Tebboune pour la libération de Boualem Sansal, emprisonné depuis plus de six mois. L’auteur, préoccupé par l’état de santé de son confrère, estime avoir accompli là son « devoir d’écrivain ».

05/06/2025, 11:42