#Scolarité

Reprographie : assurer une rémunération suffisante pour auteurs et éditeurs

En Belgique, l’affaire Reprobel opposant la société de gestion collective au vendeur d’imprimantes Hewlett Packard a fait grand bruit. Dans cette procédure étaient imbriqués copie privée, rémunération équitable, droits de reproduction et enjeux commerciaux. La décision de la Cour de Justice de l’Union européenne a jeté un froid dans toute l’industrie du livre. Aujourd’hui, les éditeurs de livres éducatifs et scientifiques tentent de faire entendre raison au législateur, dans une lettre ouverte, reproduite dans son intégralité.

Le 24/05/2016 à 16:00 par La rédaction

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Publié le :

24/05/2016 à 16:00

La rédaction

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Daviddje, CC BY 2.0

La reprographie: quo vadis, Monsieur le législateur? 

par le Professeur Blanpain,

président de l’association des auteurs de livres éducatifs et scientifiques

Imaginez, vous êtes un auteur. Dans chaque entreprise, dans chaque établissement d’enseignement et dans chaque service public que vous fréquentez, vous voyez plusieurs copieurs et plusieurs imprimantes. Vous entrez dans n’importe quelle bibliothèque universitaire et vous voyez des étudiants faire de gros volumes de photocopies et d’impressions d’œuvres protégées par le droit d’auteur. On veut malgré tout vous faire croire que le monde actuel est devenu entièrement numérique et que les reproductions papier ne sont qu’une relique d’un lointain passé.

Vous entendez dire que l’organisation (Reprobel) qui perçoit pour vous la rémunération de reprographie, percevrait trop en comparaison avec l’étranger. Vous prenez la peine de vérifier et vous lisez dans ses rapports annuels que Reprobel a perçu ces trois dernières années en moyenne 23 millions EUR par an en provenance de la reprographie. Vous faites une petite addition : cela fait 2 EUR par Belge, c’est-à-dire, le prix d’un verre de coca dans un café. Vous constatez qu’aux Pays-Bas, Stichting Reprorecht et Stichting PRO ont perçu 1,85 EUR par habitant, mais que, à côté de cela, on a également perçu, toujours aux Pays-Bas, 12 millions EUR de rémunérations pour prêt public en faveur des auteurs et des éditeurs, alors qu’en Belgique, on perçoit environ un sixième de ce montant.

Vous vérifiez encore malgré tout ce montant, car la Belgique a déjà été condamnée à deux reprises par la Cour de Justice de l’UE pour ce qui concerne sa rémunération de prêt public.  

Vous entendez également le secteur de l’enseignement se lamenter sans cesse qu’il paie trop pour ses rémunérations de reprographie. Vous vérifiez à nouveau les chiffres et vous constatez que les perceptions de Reprobel dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire sont en ligne avec celles de l’étranger, mais, par contre, qu’on perçoit en Belgique 2 EUR par étudiant dans l’enseignement supérieur alors que dans nos pays voisins, on perçoit en moyenne 6 EUR (hautes écoles) et 13 EUR (universités) par étudiant. Vous lisez dans le journal que les Hautes écoles flamandes ont récemment exigé pour leur financement 7.000 EUR par étudiant et vous comparez cela avec les quelques euros par étudiant dont on parle dans le dossier Reprographie. Vous vous frottez les yeux de stupeur. 

Ces derniers mois, vos représentants ont mis sur la table plusieurs études qui cartographient de manière objective et détaillée le volume de reproductions sur le territoire belge ainsi que le préjudice qui en découle pour les auteurs et les éditeurs. Ces études sont invariablement labélisées comme « politiquement sensibles », et même « non appréciées », mais vous constatez que vous êtes le seul à avoir mis des études sur la table et que, pour le reste, le débat est mené surtout en termes émotionnels.  

Vous entendez les importateurs d’appareils de reproduction prétendre – sans même sourciller – que la rémunération de reprographie sur les appareils de reproduction en Belgique atteindrait des sommets. Vous vérifiez malgré tout la hauteur de ces sommets et il s’avère qu’en moyenne une rémunération de 6 à 7 EUR est payée à Reprobel par appareil à jet d’encre (sachant qu’en Allemagne, cette rémunération pour des appareils similaires s’élève au minimum à 12 EUR).

#citation1#

Vous vérifiez également le prix des cartouches d’encre et vous arrivez à la conclusion que le remplacement des cartouches est souvent aussi onéreux que l’achat de l’appareil. Vous entendez qu’il existe des plans politiques pour supprimer ou du moins sérieusement revoir à la baisse la rémunération sur les appareils, et vous savez que cela peut coûter chaque année 10 millions EUR aux auteurs et aux éditeurs. Vous vous arrachez les cheveux.  

Vous travaillez en bonne entente et en étroite symbiose avec votre éditeur. Vous ne pouvez rien faire sans lui, il ne peut rien faire sans vous. Sans vous et sans votre éditeur, il n’y aurait tout simplement plus rien à copier et à imprimer. Vous entendez qu’il existe des plans pour abandonner la répartition actuelle 50/50 entre l’auteur et l’éditeur en matière de reprographie, alors que vous êtes tous les deux d’accord pour dire qu’il s’agit d’une clé de répartition équitable. Vous entendez même qu’il y aurait des plans pour ne plus rémunérer l’éditeur pour les autres licences légales. La pilule est amère, car vous savez, en tant qu’auteur, que la situation n’en sera pas nécessairement meilleure pour vous à la fin.  

Finalement, vous jetez également un coup d’œil à votre porte-monnaie. En tant qu’auteur, vous recevez en moyenne chaque année entre 250 EUR et 1.500 EUR en provenance de la reprographie. Pour vous, cela représente une importante source de revenus complémentaires. Pourtant, vous entendez que certains disent que l’argent « resterait dans les poches des sociétés de gestion ».

à l'aître...

Quelque chose ne coule pas rond... – Sophie et Cie, CC BY SA 2.0

Vous constatez en outre que, selon le droit européen, la réglementation belge de reprographie aurait déjà dû être étendue depuis 2002 aux impressions et que vous attendez déjà depuis 1998 et 2005 une rémunération pour les usages numériques dans l’enseignement, une rémunération qui est pourtant prévue dans la loi. Non seulement vous comptez l’argent que vous recevez, mais aussi celui que vous avez perdu.  

Vous savez également que le secteur de l’édition représente 0,7 % du PIB belge et qu’il est encore fortement ancré localement, avec de nombreuses PME qui offrent du travail en Belgique à au moins 40.000 travailleurs à temps plein. Vous voyez cependant que les intérêts de votre secteur s’opposent aux intérêts des multinationales ayant leur siège social au Japon ou aux USA et disposant de moyens importants de lobbying.  

C’est la raison pour laquelle vous prenez la plume et écrivez cette lettre ouverte. Mesdames et Messieurs les politiciens (au sein du Conseil des Ministres et du Parlement fédéral) : quo vadis avec la reprographie ? Allez-vous déposséder les auteurs de leurs droits et les laisser sans rien ? Ou allez-vous actualiser la rémunération de reprographie en maintenant une rémunération suffisante pour les auteurs et les éditeurs ?

Par le biais d’une nouvelle réglementation qui concilie les bonnes choses du système actuel avec les intérêts des utilisateurs — 11 millions de Belges et tous les secteurs professionnels qui continuent à bénéficier de la réglementation de reprographie — et qui continue à investir au maximum dans la facilité d’utilisation et la sécurité juridique.  

À vous de choisir. Les auteurs, et avec eux, les éditeurs, comptent sur vous.   

Par La rédaction
Contact : contact@actualitte.com

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10/06/2025, 10:07

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Ismail Kadaré à Paris : sur les traces de l’écrivain albanais

Ismail Kadaré, figure majeure de la littérature albanaise et internationale, est décédé le 1er juillet 2024 à Tirana, à l’âge de 88 ans. Près d'un an plus tard, cinq passionnés de l'auteur de l'Avril brisé fondent l'association Les amis d'Ismail Kadaré. L’objectif : faire vivre l’œuvre et la mémoire du grand écrivain, en rassemblant lecteurs, chercheurs, médiateurs et passionnés autour de son héritage littéraire, afin de le transmettre aux générations futures.

04/06/2025, 17:50

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Utopie, dancefloor et galaxies lointaines : trois jours aux Intergalactiques

Trois jours de réflexion, de lectures, de rires et d’émerveillement. Trois jours pour comprendre que l’imaginaire n’est jamais neutre, et que rêver, c’est déjà agir. Anne-Charlotte Mariette, qui chronique dans nos colonnes et anime le blog Les mots délivrent, a vécu ces trois journées des Intergalactiques 2025.

04/06/2025, 11:34

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“Pour le livre, le marketing ne fait pas que vendre. Il révèle”

Consultante, formatrice, conférencière et coach, Séléna Bernard accompagne depuis plus de 15 ans les professionnel·les du livre, au Québec comme en France. Spécialiste reconnue de la stratégie, du marketing et de la commercialisation du livre, elle conjugue expertise de terrain et regard innovant sur l’industrie. Elle publie Marketing et commercialisation du livre, un ouvrage aux racines ancrées dans son expérience.

04/06/2025, 09:00

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À hauteur d’enfant : la genèse de La Chambre d’Hannah

Dans cette carte blanche, Stéphane Bellat retrace la genèse de La chambre d’Hannah, née de la rencontre avec Robert Goldberg, rescapé de la rafle du Vel d’Hiv. Son récit, centré sur le regard d’un enfant au cœur d’un drame historique, cherche à saisir ce que les plus jeunes ressentent et comprennent d’un événement souvent raconté par les adultes.

03/06/2025, 18:30

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Nettoyer la mort : RIP, une série choc qu'on ne lâche pas

Pour célébrer dignement les 40 années des librairies Momie, ActuaLitté a recruté 7 libraires, qui nous présentent une sélection des ouvrages réalisés en partenariat avec les éditeurs. Reposons en Paix avec Ash, qui depuis la librairie Momie Saint-Malo nous présente la saga de Gaet’s et Julien Monier : RIP.

03/06/2025, 17:43

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Lire sans payer : une promesse de plus en plus crédible

À l’origine, il y avait la parole. Aujourd’hui, ce sont les mots que l’on tape sur nos écrans. Quentin Griffon, créateur de l’application Fiole — une plateforme consacrée à la lecture et à l’écriture — propose une série d’articles consacrés à l’évolution des pratiques numériques. Il y explore les mutations des usages… tout autant que les désirs profonds des utilisateurs.

03/06/2025, 14:02

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"Je suis payé pour surfer, qu’est-ce que je vais aller foutre en Ukraine ?"

« Je suis payé pour surfer, qu’est-ce que je vais aller foutre en Ukraine ? », se demandait Damien Castera au moment où éclate l’offensive russe en 2022. Pourtant, trois ans plus tard sort La liberté ne meurt jamais (Gallimard), récit où le surfer, aventurier et désormais écrivain publié à la Blanche revient sur ses trois voyages en Ukraine entre mars 2022 et mars 2024. Entre l’influence de Kessel et la naissance d’une nation en temps de guerre, nous avons discuté avec lui de son expérience.

02/06/2025, 17:28

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“Il reste encore mille et une choses à faire dans le secteur du livre jeunesse”

Voici les Editions Teny, pépite montante de l’édition malgache. Fano Razafimamonjiraibe est discret. Il entre sans faire de bruit, transporte son sac à dos souvent bien chargé… On pourrait presque ne pas le remarquer. Mais lorsqu’il sort ses livres, c’est un éclat de couleurs qui saute aux yeux : ce jeune éditeur, qui puise son inspiration dans tout ce qui l’entoure. Propos recueillis par Agnès Debiage (ADCF Africa)

01/06/2025, 12:30

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Vous souvenez-vous du CDI ? Voici pourquoi il est plus vivant que jamais

Discrets, mais fondamentaux les Centres de Documentation et d’Information (CDI) se révèlent des pôles culturels insoupçonnés au sein de l’Éducation nationale. Dans chaque établissement, ils irriguent la vie scolaire de lectures, de découvertes et de rencontres.  Ce chapitre oublié de la bibliodiversité scolaire mérite qu’on le rouvre, page après page. Par Stéphane Daumay, délégué pédagogique pour l’édition scolaire.

31/05/2025, 18:45

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Libraire ? “J’ai l’impression d’en avoir fini avec ce métier... ou qu’il en a fini avec moi, plutôt”

Il y a des lectures qui tombent à pic, comme si la fiction nous soufflait ce que nous n’osions formuler. Dans une bulle de manga, l’écho d’un doute profond résonne : et si la flamme s’était éteinte ? Alors que la page se tourne sur une décennie en librairie, voici le récit intime d’un adieu en suspens, entre désillusion, résistance, et amour toujours vivace pour les livres.

30/05/2025, 11:04

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"Un miracle ?" : ces biographies sur le pape Léon XIV... qui n’en sont pas

Ce 8 mai 2025, tous les regards étaient braqués sur la loggia centrale de la basilique Saint-Pierre, au Vatican. Alors que le nouveau pape Robert Francis Prevost, alias Léon XIV, se présentait pour la première fois au monde entier, des petites mains s'affairaient en coulisses pour publier les premiers ouvrages sur ce nouveau visage...

27/05/2025, 12:36

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“Se déclarer athée par exemple me semble un peu puéril”

Singulier roman ! Un Christ apaisé, quasiment hippie, en orne la couverture, sur fond de ciel bleu. On y croise Jésus, donc, devenu luthier, ou encore Marie-Madeleine, ou plutôt sa réincarnation. D’étranges meurtres se produisent, sur des jeunes filles devenues poupées empaillées, tandis que le messie a un fils… Tradition chrétienne et mythologie païenne se mêlent, pour fonder une sorte de théogonie inédite, faisant de L’Absolue rencontre un livre hybride, inclassable. Publié par les soins de Jacques Cauda à « La Bleu-Turquin » (éditions Douro), illustré par Nicolas Le Bault, ce nouvel opus signé Frederika Abbate surprend autant qu’il séduit. Par Etienne Ruhaud.

26/05/2025, 11:36

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Jean-Philippe Jaworski : "J’ai un attachement particulier pour Denoël"

Dix-sept ans après la parution de son premier livre aux Moutons Électriques, Jean-Philippe Jaworski, sans doute l’auteur le plus littéraire de la fantasy française contemporaine, rejoint les éditions Denoël. Une nouvelle maison pour cet écrivain d’une rare fidélité, et une nouvelle trilogie à venir, toujours ancrée dans l’univers dense et âpre des Rois du monde. À l’occasion des Imaginales 2025, rencontre avec ce Lorrain discret et constant, tout aussi fidèle au rendez-vous du festival spinalien.

25/05/2025, 15:03

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Pourquoi Sherlock Holmes mérite (largement) sa place dans la Pléiade

Les aventures de Sherlock Holmes font leur entrée dans la prestigieuse Pléiade. Quatre romans et soixante nouvelles. Un régal.

25/05/2025, 10:42

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Bora Chung, la voix coréenne qui murmure aux fantômes

Le casting international des Imaginales cru 2025 est particulièrement riche. Parmi eux, les Américaines Rebecca F. Kuang, Jasmine Mas ou Lauren Roberts, les Britanniques John Gwynne et Clare Sager, ou encore la Canadienne Natalie Zina Walschots. L'Asie a également été représentée, par une autrice rare, qui mêle avec un talent peu commun l'horreur et la douceur, la Coréenne Bora Chung.

25/05/2025, 08:55

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Les 30 ans de Mnémos couronnés aux Imaginales 2025

Il aura fallu près de 10 ans pour que la série de Fabien Cerutti, Le Bâtard de Kosigan, atteigne la consécration : le Prix du Roman Francophone des Imaginales 2025. Le roman lauréat, Un Printemps de sang, toujours publié chez Mnémos, est en réalité la première histoire qu'il a écrite : « J'ai rédigé tout le reste comme un prélude », nous assure-t-il, et de compléter : « Tous les romans ont leur histoire particulière, mais celui-ci occupe une place spéciale : c’est le point d’origine. »

24/05/2025, 18:15

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Décrire les images, un casse-tête au service du livre accessible

Rendre un livre numérique véritablement accessible commence par un travail souvent invisible. Avant même d’adapter le contenu aux besoins des personnes en situation de handicap, il faut en analyser chaque composant. Parmi eux, les images posent un défi singulier : comment transmettre visuellement l’essentiel… à ceux qui ne voient pas ? Dans le cadre de son engagement pour un livre numérique plus accessible, De Marque vient de lancer un nouvel outil qui facilite grandement le travail des éditeurs. 

21/05/2025, 12:13

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Les jeunes lisent-ils encore ? Réponses croisées de deux bibliothécaires

Le nouveau numéro de la revue Bibliodiversité, intitulé « Les (r)évolutions de la lecture », vient d'être publié par les éditions Double Ponctuation, en partenariat avec l'Alliance internationale de l'édition indépendante. À l'occasion de sa sortie, ActuaLitté s'est entretenu avec Florie Boy et Coline Renaudin, deux bibliothécaires toulousaines qui sont allées à la rencontre des adolescents de la médiathèque José Cabanis.

19/05/2025, 17:46

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De la France à Turin : “Le salon est un grand moment de sociabilité”

Au Salon du livre de Turin, cette année, nous avons rencontré deux professionnelles de l’édition entre France et Italie : la traductrice Lise Caillat, traductrice, entre autres, d’Alessandro Baricco, et la libraire de La Libreria à Paris, Florence Raut. Elles nous ont expliqué ce que signifie pour elles se déplacer à Turin et venir respirer l’ambiance du Salon.

19/05/2025, 16:08

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“L’auteur est le trésor de l’éditeur” : Elisabetta Sgarbi et Paolo Repetti à Turin

Teresa Cremisi, présidente d’Adelphi, est responsable de la section du programme du Salon du livre de Turin consacrée à l’édition. Nous avons assisté aux rencontres avec deux grandes figures de l’édition italienne : Elisabetta Sgarbi et Paolo Repetti. Ce fut pour eux l’occasion de revenir sur la fondation de leurs maisons et de partager leur vision du rôle de l’éditeur.

18/05/2025, 21:56

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De Schuiten à Mœbius : les légendes de Métal Hurlant de retour à Amiens

Directrice générale des Humanoïdes Associés, Marie Parisot se retrouve par conséquent à la tête de l’iconique revue Métal Hurlant. Alors que cette dernière célèbre ses 50 ans, elle sera présente lors des Rendez-vous de la Bande dessinée d’Amiens. Entretien, entre rétrofutur et néopassé.

17/05/2025, 12:42

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”Nous demandons aux livres de refaire le monde.”

Nous avions découvert la maison d’édition Prehistorica lors du Salon du livre de Turin 2021, attirés par la silhouette de la tour Eiffel qui se détachait en toile de fond de leur stand. Quatre ans plus tard, le projet a mûri, tout en restant fidèle à l’inspiration fondatrice de l’éditeur Gianmaria Finardi : faire connaître la littérature française en Italie, à travers une politique d’auteur rigoureuse.

17/05/2025, 11:11

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"L’humour permet de rouvrir un peu la fenêtre d’overton"

Tienstiens continue de faire voyager Koko, la gorille qui peut communiquer en langage des signes, à travers notre société et les oeuvres cultes de la pop culture. Ce week-end, l'auteur de bande dessinée et sa mascotte posaient leurs valises à Montpellier, pour la Comédie du Livre 2025.

16/05/2025, 21:20

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Youtube, radio, prix : l'après Librairie Francophone d'Emmanuel Khérad

En juillet dernier, Emmanuel Khérad revenait, dans les colonnes d'ActuaLitté, sur l'arrêt brutal de son émission, La Librairie francophone, après près de 20 ans d'existence. Quelques mois plus tard, le journaliste engagé en faveur de la francophonie revient avec un nouveau prix littéraire, une chaîne YouTube, et une ambition : renouer avec sa passion, la radio.

16/05/2025, 17:57

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Quand l’écriture devient une traversée sans boussole

Dans cette carte blanche, Cécile Cabot, autrice des Révoltés de Montauban (Éditions des Libertés), nous entraîne dans les coulisses d’un voyage d’écriture aux allures d’expédition maritime. Loin du cliché du roman-marathon, elle revendique une navigation incertaine, portée par le souffle de l’inconnu, les tempêtes créatives et les courants contraires. À la manière des explorateurs d’autrefois, elle lève l’ancre sans carte ni cap précis, avec pour seuls repères l’instinct et l’appui de son équipage littéraire. 

15/05/2025, 17:50

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“Je suis un auteur augmenté. Et je l’assume.”

David Pareÿt est auteur indépendant : il se présente comme un « architecte de quatre voix littéraires », chacune représentant un univers spécifique. Il a adressé à ActuaLitté une déclaration intitulée « Je suis un auteur augmenté », court texte qui pose les bases de sa déontologie littéraire concernant l’usage de l’intelligence artificielle dans les processus de création.

15/05/2025, 12:26

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Terres de Paroles 2025 : l’enfance au cœur d’un printemps littéraire

Le Festival de Seine-Maritime, Terres de Paroles, délaissait l’arrière-saison en 2024 pour s’ancrer dans l'époque du renouveau, où la nature s’éveille. Cette année, il poursuit sur cette lancée printanière, du 17 au 24 mai, avec un thème aussi intime qu’universel, « Quelque chose de l’enfance ». Une invitation à explorer les racines de notre imaginaire et à retrouver ce qui, en nous, continue de dialoguer avec nos premières années.

13/05/2025, 18:42

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Francis Grembert : un chagrin sous l’écorce, Prix Cazes 2025

En couronnant Les Deux Tilleuls de Francis Grembert pour son 89e anniversaire, le Prix Cazes 2025 honore une œuvre grave, douce et nue. Ce récit pudique sur la perte d’un petit frère, mêlant mémoire rurale et douleur silencieuse, s’impose à rebours des modes comme un bijou d’écriture retenue. Loin des brouhahas littéraires, il murmure, touche et résiste. Un hommage bouleversant au lien fraternel, et un manifeste discret pour une littérature du peu qui dit tout. Par Yves-Alexandre Julien.

13/05/2025, 10:19

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La spiritualité des peuples racines : un regard sur le vivant

Camille Guibbaud - éditrice au sein du groupe éditorial Piktos - donne son regard sur l'importance de la lecture des ouvrages portant sur la spiritualité des peuples racines pour une nouvelle perception de notre façon de penser.

12/05/2025, 17:08