#Economie

Le ministère de la Culture veut-il soumettre les prix littéraires à l'impôt ?

L’Hexagone compte près de 2000 prix littéraires. Bien sûr, le Goncourt demeure le plus prestigieux, mais ne verse au lauréat que 10 € – compensés par le volume des ventes, Hervé Le Tellier peut en dire quelque chose. Et tous ne sont pas aussi prisés que le Grand prix de littérature Paul-Morand, avec 45.000 € de dotation. Dans sa volonté d'accompagner les artistes-auteurs, la rue de Valois fait du zèle : les sommes liées aux prix littéraires, jusqu'à lors exonérées, deviendraient imposables ?

Le 18/03/2021 à 15:32 par Nicolas Gary

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18/03/2021 à 15:32

Nicolas Gary

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Rares sont les prix littéraires aimablement dotés – le Prix Jean Freustié offre 25.000 €, celui de la Fondation Jan Michalski propose plus de 50.000 CHF… De nombreux autres, une vingtaine, affichent des dotations autour de 10.000 €, quand celui Prince-Pierre-de Monaco verse 25.000 €, et ainsi de suite. Des 5000 francs-or du Goncourt de 1903 aux dernières créations contemporaines, quelque 214 prix littéraires de la francophonie cumuleraient plus de 1,4 million € de dotations dans leur ensemble.

N’oublions pas le prix Nobel de littérature, qui en 20 ans, a couronné trois Français — Gao Xingjian, Le Clézio et Patrick Modiano en 2000, 2008 et 2014. Fleur Pellerin, elle, ne l’oubliera jamais.

Décret et revenus, bienvenue en 2021

Tout allait pour le mieux dans le monde des prix, jusqu’à la publication du décret 2020-1095 du 28 août 2020, qui concernait « la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs ». En effet, ce dernier a introduit quelques modifications dans le Code de la sécurité sociale notamment ses articles R. 382-2 et L. 382-14. De nouvelles activités sont en effet entrées dans le champ des revenus désormais soumis à l’impôt, dont « la remise d’un prix ou d’une récompense pour son œuvre ».

D’ailleurs, le décret pointe qu’est aussi soumis aux mêmes évolutions le travail « de sélection ou de présélection en vue de l’attribution d’un prix ou d’une récompense à un artiste-auteur pour une ou plusieurs de ses œuvres » (voir les items 7 et 8 de R. 382-1-1). En somme – et c'est le cas de le dire –, toute somme perçue à travers un prix littéraire, jusqu'à lors exonérée d'impôts, est à présent imposable. Mais qui est au courant ?

Manifestement, peu d'éditeurs, moins d'auteurs encore – et moins encore les organismes qui remettent ces prix dotés avaient été informés de cette nouvelle perspective fiscale. Et pour cause, elle résulte d'un fameux marasme orchestré au sein du ministère de la Culture.

Et alors, concrètement ?

En effet, un léger problème se pose. Les sommes, en vertu du Code général des Impôts, perçues dans le cadre du Prix Nobel (de littérature ou les autres) ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu, selon l’article 92 A du CGI. Il en allait de même pour les dotations « perçues dans le cadre de l’attribution de récompenses internationales de niveau équivalent au prix Nobel dans les domaines littéraire, artistique ou scientifique dont la liste est fixée par décret en Conseil d’État ». 

Et plus largement encore, explique le Trésor public, « la doctrine administrative exonère d’impôt sur le revenu les prix nationaux ou européens reçus par les écrivains, artistes et scientifiques à condition de récompenser un ouvrage ou l’ensemble d’une œuvre à caractère littéraire, scientifique ou artistique, d’être décernés par un jury indépendant et d’être attribués depuis au moins trois ans ». Mais alors quid ?

Comprenons bien : il existe deux droits indépendants l’un de l’autre, « le droit social ne s’impose pas au droit fiscal, heureusement ici ! car la rédaction approximative du ministère de la Culture malgré les alertes syndicales en amont sur la rédaction du décret introduit une confusion qui risque fort d’être préjudiciable aux artistes-auteurs », fulmine Katerine Louineau, représentante du CAAP (Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs et des Artistes-Autrices). Comment comprendre, en ce cas, le décret d’août 2020 ?

Simplement : il faut croire que les services du ministère ignoraient tout des textes du BOFIP, et plus spécifiquement des paragraphes 730, 740 et 750. Le premier indique bien que, « les prix académiques attribués aux écrivains, aux artistes, aux chercheurs, à titre de récompense, constituent normalement, tant en eux-mêmes que par leur incidence sur l'exploitation de l'œuvre, des recettes imposables ».

Le deuxième nuance : le prix Nobel n’est pas soumis « à l’impôt sur le revenu» . Le dernier, pour sa part, ouvre le champ des exceptions avec largesse : « Par ailleurs, ne sont pas pris en considération pour la détermination du revenu imposable, les prix nationaux et européens reçus par les écrivains, artistes et scientifiques […]. » Et ce, dès lors qu'ils remplissent les conditions cumulables évoquées plus haut : jury indépendant, récompense attribuée à un ouvrage ou l'ensemble d'une oeuvre, plus de trois ans d'existence.

Le ministère, sabre au clair

En réalité, le Code général des Impôts reste inchangé, et c’est donc à tort que le décret vise les prix comme des rémunérations cotisables, dans la mesure où elles ne sont pas imposables. Fabrice Benkimoun, sous-directeur des affaires financières et générales et maître de cérémonie des réunions de concertations entre les artistes-auteurs et la rue de Valois, s’est-il emmêlé les doigts dans le clavier en rédigeant le décret ?

Mieux : devant le Conseil d’État, il aurait défendu un texte que les Sages n’auraient pas dû laisser passer ? S’il revient au CE de voir le loup dans ce genre de cas de figure, on se souviendra que ce même CE avait ouvert grand la porte à ReLIRE, la numérisation des œuvres indisponibles. Heureusement, la Cour de justice de l'Union européenne rattrapera le coup. L’erreur est humaine, mais perseverare, tout de même…

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Le problème du texte du décret réside en ce que certains penseront qu’ils doivent cotiser sur les prix reçus, et que les organisateurs, donc dotateurs, auraient également des cotisations à reverser à l’URSSAF Limousin — expérience que l’on ne souhaite à personne. Cela, du fait d’une méconnaissance du BOFIP. 

Le ministère, sollicité sur ce point, n’a pas encore apporté de précisions sur ce qui a tout d’une négligence administrative. Pourtant, il est clair que le revenu non imposable échappe aux cotisations sociales : à ce titre, les prix littéraires n’étant pas soumis à l’impôt, leur présence dans le décret tient plutôt de l’aberration.

Quant à comprendre comment le sous-directeur des affaires financières et générales a pu passer à côté de cette évidence, plusieurs témoins en attestent, cela ressemblait à de l’entêtement. « Dès les premières concertations, au moment où les prix littéraires ont été pointés comme revenus, il lui a été signifié qu’ils n’étaient pas imposables. Donc devaient être exclus du champ du décret. »

Il semble qu'une circulaire soit à l'oeuvre pour préciser ces choses, mais en l'état, la rue de Valois envisage sans sourciller de mettre fin à une autre déclinaison de l'exception culturelle...

 

mise à jour 8 avril - 11h15 :

En dépit de nos relances et sollicitations, les services concernés au ministère de la Culture restent silencieux sur le sujet, près d’un mois après la publication de cet article.

 

crédit photo : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

6 Commentaires

 

Mazon

18/03/2021 à 18:47

R. Bachelot lors de son passage au Ministère de la santé a mis à mort les hôpitaux et a détruit de toute part notre système de santé et maintenant, à la culture, elle va faire de même. On ne pourra pas lui discuter une constance dans son action en tant que Ministre.
Mettre à mort notre système social et solidaire.
Macron ne l'a pas choisit pour rien.

Carloman

19/03/2021 à 00:00

"choisie"...

Mazon

19/03/2021 à 10:12

C'est pas faux, mais le commentaire de Marie est autrement plus productif.
Je préfère quelqu'un qui s'exprime en faisant une faute d'orthographe ( et il y a toujours un censeur pour relever la faute mais qui ne dit rien sur l'essentiel) que celui qui se tait (par crainte du censeur)

Marie

19/03/2021 à 09:08

Bravo, je vous suis entièrement. Ce projet de mesure (fiscalité sur une récompense d'ordre culturel) est à rapprocher d'une autre : la coupe de 5 euros sur les prestations -logement, dès le début de mandat de E. Macron. Les deux montrent une fébrilité à faire rentrer de l'argent par n'importe quel moyen, c'est un côté tout-à-fait méprisable d'une vision de la "politique", qui malheureusement fait tâche d'huile...

Fred

19/03/2021 à 13:40

Faire rentrer de l'argent par n'importe quel moyen tant qu'il s'agit de nepas en prendre là où il y en a, notamment chez les pauvres riches.

Marie

19/03/2021 à 21:36

A lire : "La chute de Roselyne Bachelot" dans "La tribune de l'Art" du mardi 16/03/2021.

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Team AlexandriZ : la décision rendue le 14 mai prochain

Le tribunal correctionnel de Nanterre a donné suite à la plainte déposée par six éditeurs et le Syndicat national de l’édition contre le site Team AlexandriZ. 12 membres de l'équipe étaient sur le banc des accusés, parmi la trentaine qu'aurait compté le réseau. Le verdict sera connu le 14 mai prochain.

16/04/2021, 13:04

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Même Jeff Bezos reconnait qu'Amazon doit mieux traiter ses employés

Personne ne s’engouffrera dans le piège : démissionnaire de son poste de CEO d’Amazon depuis février dernier — même s’il n’en partira réellement qu’à la fin du troisième trimestre —, les saillies de Jeff Bezos prêtent à sourire. Pourtant, elles trouvent un intéressant écho, alors que les bénéfices du dernier trimestre explosent, à 7,2 milliards $, soit 44 % de mieux, et 125,6 milliards $ de revenus. 

16/04/2021, 12:26

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Bibliothèque Sainte-Barbe : la Sorbonne Nouvelle “prise en tenaille”

La bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe a connu des semaines mouvementées, rythmées par le débrayage des personnels et la fermeture de l'établissement. Les bibliothécaires protestent contre la suppression des postes de deux contractuels, au profit de deux agents titulaires, et critiquent plus largement le manque de moyens humains pour la BSB. Jamil Dakhlia, président de l'université Sorbonne Nouvelle, à laquelle la bibliothèque est rattachée, souscrit aux demandes mais pointe des « exigences contradictoires » du ministère de l'Enseignement Supérieur.

16/04/2021, 11:52

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100 € de prime à tout salarié qui lit un livre et le présente aux collègues

En Italie, le livre et les lecteurs sont en reprise, comme en témoignent de nombreuses initiatives collectives en soutien à la lecture : de la restructuration de cabines téléphoniques en bibliothèques à la création de bibliothèques de copropriété, en passant par les actions d’entreprises. 

16/04/2021, 10:33

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Le congrès 2021 de l'ABF organisé uniquement en ligne

Les bibliothécaires français ne se retrouveront pas à Dunkerque, du 17 au 19 juin prochain. Pour la seconde année consécutive, l'Association des Bibliothécaires de France est contrainte de renoncer à l'événement. Les conditions sanitaires conduisent ainsi vers un congrès en ligne, en 2021.

16/04/2021, 10:00

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Pour votre santé, et pas que mentale, 15 minutes de lecture par jour !

L’opération Tout le monde lit relance sa campagne de sensibilisation à la lecture dans le cadre de la journée mondiale du livre du 23 avril. À cette occasion, tout un chacun (des enfants aux grands-parents en passant par les écoles, les entreprises…) est invité à prendre 15 minutes de son temps pour lire. Le défi est de rendre la lecture virale et pérenne dans toutes les couches de la population. Prise de conscience et passage à l’action sont donc au rendez-vous. 

16/04/2021, 09:25

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Vincent Monadé intègre les Éditions Héloïse d'Ormesson

Selon plusieurs sources concordantes, ActuaLitté apprend que Vincent Monadé, précédemment président du Centre national du Livre, est nommé secrétaire général des éditions Héloïse d’Ormesson. Chargé du développement de la maison, il travaillera sur les volets stratégiques et commerciaux.

16/04/2021, 06:30

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La librairie Le Failler de Rennes inaugure son podcast

La librairie Le Failler, basée à Rennes, annonce la production et la diffusion de son propre podcast, intitulé « Ce qui se lie ». L'enseigne donne rendez-vous aux lecteurs chaque jeudi, avec deux nouveaux épisodes mis en ligne. Auteurs et éditeurs seront interrogés.

15/04/2021, 15:10

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Olivier Duhamel reconnaît des faits d’inceste sur son beau-fils

C’est l’ancienne belle-fille du politologue, Camille Kouchner, qui avait levé le tabou de l’inceste dans son ouvrage, La Familia Grande, paru au Seuil ce 7 janvier. Une enquête pour « viols et agressions sexuelles par personne ayant autorité sur mineur de 15 ans »  avait ensuite été ouverte. 3 mois après le lancement de la procédure, Olivier Duhamel vient d’admettre les faits, évoquant « une grosse bêtise impardonnable ».

 

15/04/2021, 12:59

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Michel Noël, personnage considérable au Canada, quasi inconnu en France ...

DISPARITION – Michel Noël, romancier, conteur, poète et dramaturge québécois d’origine anishinabek, est décédé le samedi 10 avril 2021. Il avait 76 ans. Né d’une mère et d’un père d’ascendance algonquine, élevé pauvrement, il partage, dans ses jeunes années, la vie souvent âpre des habitants des Territoires du nord-ouest du Québec.

15/04/2021, 11:01

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Les Prix Hugo dévoilent leurs sélections de livres (et de jeux vidéo)

Régulièrement décriés, les Prix Hugo, ou Hugo Awards en version originale, pèsent toujours dans les domaines de la science-fiction et de la fantasy, outre-Atlantique. Les récompenses seront décernées en décembre prochain, notamment au sein de la nouvelle catégorie, celle consacrée aux jeux vidéo. Les sélections ont été dévoilées.

15/04/2021, 10:39

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Cécile Boyer-Runge quitte Editis

Dans le cadre des différents mouvements présentés ce matin par le groupe Editis, celle qui fut le transfert le plus secret de 2013. Cécile Boyer-Runge, alors directrice générale de Livre de Poche (groupe Hachette Livre), allait remplacer Leonello Brandolini, PDG de Robert Laffont. Une information qu' Editis n'avait fini par confirmer que trois mois après notre scoop. 

15/04/2021, 10:21

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Bibliothèques au Québec : un rôle entier dans les projets éducatifs

L’Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) a déposé à l’intention de Monsieur Jean-François Roberge, ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, son mémoire La réussite éducative : au centre de la mission des bibliothèques publiques québécoises, dans le cadre du Rendez-vous pour la réussite éducative. Par ce mémoire, l’ABPQ souhaite notamment faire reconnaître la mission des bibliothèques publiques et les quatre piliers sur lesquels elle repose, soit l’éducation, l’alphabétisation, l’information et la culture. 

15/04/2021, 10:14

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Editis souhaite renforcer les échanges avec les éditeurs partenaires

À mesure que le groupe renforce ses maisons d’édition et se développe en accueillant de nombreux éditeurs partenaires, Editis souhaite intensifier cette relation essentielle. Le groupe annonce ainsi la nomination de Nicolas Gonçalves au poste nouvellement créé de directeur des relations éditeurs et partenariats. 

15/04/2021, 10:00

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Balance Ton Éditeur : “Il fallait que ça sorte”

Quatre publications en l’espace d’une semaine, près de 250 abonnés constatés ce 14 avril… 1134, au 15. Balance ton éditeur est un collectif réuni pour lutter « contre le harcèlement, les discriminations et les mauvaises pratiques dans le monde de l’édition ». Mais avant toute chose, une précision d’importance : les fameuses pratiques dénoncées ne sont pas que le fait des hommes. Utile à rappeler…

15/04/2021, 09:11

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Turquie : Ahmet Altan sorti de prison, toutes charges abandonnées

L’écrivain et journaliste Ahmet Altan a finalement obtenu gain de cause : un haut tribunal turc vient de mettre un terme à son emprisonnement, récemment qualifié d’abusif par la Cour européenne des Droits de l’Homme. Difficile de ne pas opérer une corrélation immédiate, mais pour l’heure, place aux réjouissances.

14/04/2021, 21:35

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Pour réenchanter les gares, la SCNF propose des consignes Amazon

Les Amazon Lockers, ou consignes Amazon, permettent de retirer des commandes passées au préalable sur le site du cybermarchand. La semaine dernière, un de ses casiers était installé au sein de la gare Poligny (Jura) dans le cadre d’un accord avec la SNCF. Seul problème, ni le conseil municipal ni les habitants n’ont été tenus au courant de son arrivée.

 

14/04/2021, 18:29

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Un sculpteur poursuivi par la société Moulinsart pour ses bustes de Tintin

Installé à Aix-en-Provence, Christophe Tixier, alias Peppone, est un sculpteur spécialisé dans la représentation de personnage de la Pop culture. Parmi sa galerie de création, on trouve notamment près d’une centaine de bustes de Tintin. L’artiste s’est attiré les foudres de la société Moulinsart, garant des ayants droit d’Hergé, qui demande 200.000 euros de dommages et intérêts et la restitution de ses sculptures.

 

14/04/2021, 17:12

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10 bonnes raisons de se plonger dans la lecture de Nora Roberts

Célèbre romancière américaine ayant déjà vendu près de 4,5 millions d’exemplaires aux éditions J’ai lu, Nora Roberts est de retour avec une nouvelle aventure du lieutenant Eve Dallas à paraître. Crime en lettres d’or, 50e tome de la série, est prévu pour le 26 mai prochain.

14/04/2021, 16:08

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La Team AlexandriZ, célèbre pirate de livres numériques, devant la justice

En 2012, ActuaLitté apprenait par mégarde la plainte déposée par six éditeurs et le Syndicat national de l’édition contre le site Team Alexandriz. Cette équipe de contrefacteurs de livres s’était fait connaître pour la qualité de ses relectures d’ouvrages, et la large diffusion de versions numériques. C’est à Nanterre, devant le tribunal correctionnel, que l’affaire est portée, ce 14 avril.

14/04/2021, 15:05

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Une immense avancée dans le prêt numérique pour les bibliothèques

Voici une première dans l’histoire des établissements de prêts aux États-Unis. Le gouverneur du Maryland, Larry Hogan, s’apprête à signer un texte de loi inédit. Il garantirait aux bibliothèques de pouvoir concéder des licences pour du contenu numérique, à destination des usagers. Et donc, simplifier la question du prêt d’ebooks ou d’audiolivres.

14/04/2021, 09:45

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Paloma Hidalgo, lauréate de la bourse de création de poésie Gina Chenouard

Grâce au legs de la poétesse Gina Chenouard (1924-2010), la SGDL soutient la création poétique contemporaine en décernant une bourse qui porte son nom. Dotée de 3 000€, cette bourse est destinée à encourager un projet d'écriture.  

13/04/2021, 18:01

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Un nouveau roman jeunesse de J.K. Rowling, The Christmas Pig, annoncé

L'autrice britannique J.K. Rowling, connue pour la saga Harry Potter, publiera au mois d'octobre prochain The Christmas Pig, un nouvel ouvrage pour la jeunesse. En France, la maison d'édition Gallimard Jeunesse annonce la parution pour le mardi 12 octobre 2021, en sortie mondiale simultanée.

13/04/2021, 16:33

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Edistart’up : programme d'aide aux start-up du monde du Livre

Edinovo et le Labo de l’édition lancent Edistart'up, un programme d’accompagnement de 5 mois destiné à la création d’entreprises autour du livre. Maison d’édition, mais aussi application, plateforme ou service dédiés à l’écrit ou à la lecture, création de contenus numériques et imprimés... Pour ce nouveau programme, dont la première promotion démarrera en septembre 2021, un appel à candidatures est lancé, du 15 avril au 30 juin.

13/04/2021, 14:57

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Une émission littéraire hebdomadaire prend place sur Twitch

Twitch avait surtout conquis les amateurs de sports et de jeux vidéo, par des diffusions d’émissions en direct. Depuis quelque temps, les personnalités politiques s’emparent de cet outil – propriété d’Amazon et lancé en juin 2011. Du streaming en live, certes, mais qui intéresse également l’industrie du livre. Pascal Cottin, nearly adopter de 60 ans, amorce ainsi une émission hébdomadaire.

13/04/2021, 14:20

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CEDH : la Turquie coupable de “violation des droits” d'Ahmet Altan

Accusé d’avoir tenté de renverser le gouvernement turc lors du putsch de 2016, Ahmet Altan comptait parmi les victimes du pouvoir. Incarcéré, il avait été condamné en novembre 2019 à plus de dix années de prison, en tant que complice de groupe terroriste. Presque une manne, alors qu’en septembre 2016, il se voyait condamné à perpétuité. Mais la Turquie est lourdement pointée du doigt par la Cour européenne des Droits de l’Homme.

13/04/2021, 12:47

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Les Iconiques : une collection d'ouvrages qui “ont marqué leur époque”

L’inceste, de Christine Angot, 37°2 le matin de Philippe Djian, et plus récemment, Le Maître du Haut château de Philip K. Dick (trad. Michelle Charrier)… Prévue en mars 2020, mais logiquement reportée pour les raisons que l’on imagine, la collection Les Iconiques de J’ai lu s’enrichira de quatre nouvelles parutions. Des titres qui évoqueront forcément quelque chose au lecteur, tant ces ouvrages ont pu marquer les esprits.

13/04/2021, 12:13

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Les Vies de Brian : le chanteur d'AC/DC publie ses Mémoires

Les tournées annulées, les musiciens et auteurs-compositeurs se tournent vers l'écriture. Après l'annonce de Dave Grohl (Foo Fighters), Brian Johnson, chanteur du groupe australo-britannique AC/DC, fera lire ses Mémoires à partir du mois d'octobre 2021. L'ouvrage s'intitule The Lives of Brian, un hommage du Britannique aux Monty Python.

13/04/2021, 10:54

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Hachette Livre procède à une réorganisation 

À la suite de la nomination de Fabrice Bakhouche, secrétaire général et directeur financier, en qualité de directeur général délégué de Hachette Livre le 29 mars dernier, le groupe Hachette Livre procède à plusieurs nominations : Nathalie Houël est nommée directrice financière groupe, Arnaud Robert est nommé secrétaire général groupe et Juliane Chevallier est nommée directrice de l’audit Interne et du contrôle Interne. Kévin Lopez remplace Nathalie Houël comme directeur du contrôle de gestion groupe. 

13/04/2021, 10:00

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Un nouvel inédit d'Alan Moore chez Komics Initiative

Quelques mois après Visions, un recueil d'histoires inédites signées Alan Moore, la maison d'édition Komics Initiative récidive avec une traduction inédite de The Bojeffries Saga, qui réunit Moore et Steve Parkhouse. Publiés entre 1983 et 1991, les épisodes seront présentés réunis, dans une édition enrichie.

13/04/2021, 09:48

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Civilisation, de Kenneth Clark : 1000 années d'histoire de l'art en Europe

Dans les années 70, une série télévisée en 13 épisodes faisait son apparition sur la BBC, avant d’apparaître sur FR3, en septembre de la même année. Le maître d’œuvre de ce projet, Sir Kenneth Clark, n’aura pas renâclé à la tâche : deux années de travail, plus de 100.000 km de voyages pour aller à la rencontre de l’histoire de l’art. Une œuvre-fleuve, qui sortira en livre prochainement, pour la première fois en français.

12/04/2021, 17:36