#Economie

Le ministère de la Culture veut-il soumettre les prix littéraires à l'impôt ?

L’Hexagone compte près de 2000 prix littéraires. Bien sûr, le Goncourt demeure le plus prestigieux, mais ne verse au lauréat que 10 € – compensés par le volume des ventes, Hervé Le Tellier peut en dire quelque chose. Et tous ne sont pas aussi prisés que le Grand prix de littérature Paul-Morand, avec 45.000 € de dotation. Dans sa volonté d'accompagner les artistes-auteurs, la rue de Valois fait du zèle : les sommes liées aux prix littéraires, jusqu'à lors exonérées, deviendraient imposables ?

Le 18/03/2021 à 15:32 par Nicolas Gary

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Publié le :

18/03/2021 à 15:32

Nicolas Gary

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Rares sont les prix littéraires aimablement dotés – le Prix Jean Freustié offre 25.000 €, celui de la Fondation Jan Michalski propose plus de 50.000 CHF… De nombreux autres, une vingtaine, affichent des dotations autour de 10.000 €, quand celui Prince-Pierre-de Monaco verse 25.000 €, et ainsi de suite. Des 5000 francs-or du Goncourt de 1903 aux dernières créations contemporaines, quelque 214 prix littéraires de la francophonie cumuleraient plus de 1,4 million € de dotations dans leur ensemble.

N’oublions pas le prix Nobel de littérature, qui en 20 ans, a couronné trois Français — Gao Xingjian, Le Clézio et Patrick Modiano en 2000, 2008 et 2014. Fleur Pellerin, elle, ne l’oubliera jamais.

Décret et revenus, bienvenue en 2021

Tout allait pour le mieux dans le monde des prix, jusqu’à la publication du décret 2020-1095 du 28 août 2020, qui concernait « la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs ». En effet, ce dernier a introduit quelques modifications dans le Code de la sécurité sociale notamment ses articles R. 382-2 et L. 382-14. De nouvelles activités sont en effet entrées dans le champ des revenus désormais soumis à l’impôt, dont « la remise d’un prix ou d’une récompense pour son œuvre ».

D’ailleurs, le décret pointe qu’est aussi soumis aux mêmes évolutions le travail « de sélection ou de présélection en vue de l’attribution d’un prix ou d’une récompense à un artiste-auteur pour une ou plusieurs de ses œuvres » (voir les items 7 et 8 de R. 382-1-1). En somme – et c'est le cas de le dire –, toute somme perçue à travers un prix littéraire, jusqu'à lors exonérée d'impôts, est à présent imposable. Mais qui est au courant ?

Manifestement, peu d'éditeurs, moins d'auteurs encore – et moins encore les organismes qui remettent ces prix dotés avaient été informés de cette nouvelle perspective fiscale. Et pour cause, elle résulte d'un fameux marasme orchestré au sein du ministère de la Culture.

Et alors, concrètement ?

En effet, un léger problème se pose. Les sommes, en vertu du Code général des Impôts, perçues dans le cadre du Prix Nobel (de littérature ou les autres) ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu, selon l’article 92 A du CGI. Il en allait de même pour les dotations « perçues dans le cadre de l’attribution de récompenses internationales de niveau équivalent au prix Nobel dans les domaines littéraire, artistique ou scientifique dont la liste est fixée par décret en Conseil d’État ». 

Et plus largement encore, explique le Trésor public, « la doctrine administrative exonère d’impôt sur le revenu les prix nationaux ou européens reçus par les écrivains, artistes et scientifiques à condition de récompenser un ouvrage ou l’ensemble d’une œuvre à caractère littéraire, scientifique ou artistique, d’être décernés par un jury indépendant et d’être attribués depuis au moins trois ans ». Mais alors quid ?

Comprenons bien : il existe deux droits indépendants l’un de l’autre, « le droit social ne s’impose pas au droit fiscal, heureusement ici ! car la rédaction approximative du ministère de la Culture malgré les alertes syndicales en amont sur la rédaction du décret introduit une confusion qui risque fort d’être préjudiciable aux artistes-auteurs », fulmine Katerine Louineau, représentante du CAAP (Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs et des Artistes-Autrices). Comment comprendre, en ce cas, le décret d’août 2020 ?

Simplement : il faut croire que les services du ministère ignoraient tout des textes du BOFIP, et plus spécifiquement des paragraphes 730, 740 et 750. Le premier indique bien que, « les prix académiques attribués aux écrivains, aux artistes, aux chercheurs, à titre de récompense, constituent normalement, tant en eux-mêmes que par leur incidence sur l'exploitation de l'œuvre, des recettes imposables ».

Le deuxième nuance : le prix Nobel n’est pas soumis « à l’impôt sur le revenu» . Le dernier, pour sa part, ouvre le champ des exceptions avec largesse : « Par ailleurs, ne sont pas pris en considération pour la détermination du revenu imposable, les prix nationaux et européens reçus par les écrivains, artistes et scientifiques […]. » Et ce, dès lors qu'ils remplissent les conditions cumulables évoquées plus haut : jury indépendant, récompense attribuée à un ouvrage ou l'ensemble d'une oeuvre, plus de trois ans d'existence.

Le ministère, sabre au clair

En réalité, le Code général des Impôts reste inchangé, et c’est donc à tort que le décret vise les prix comme des rémunérations cotisables, dans la mesure où elles ne sont pas imposables. Fabrice Benkimoun, sous-directeur des affaires financières et générales et maître de cérémonie des réunions de concertations entre les artistes-auteurs et la rue de Valois, s’est-il emmêlé les doigts dans le clavier en rédigeant le décret ?

Mieux : devant le Conseil d’État, il aurait défendu un texte que les Sages n’auraient pas dû laisser passer ? S’il revient au CE de voir le loup dans ce genre de cas de figure, on se souviendra que ce même CE avait ouvert grand la porte à ReLIRE, la numérisation des œuvres indisponibles. Heureusement, la Cour de justice de l'Union européenne rattrapera le coup. L’erreur est humaine, mais perseverare, tout de même…

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Le problème du texte du décret réside en ce que certains penseront qu’ils doivent cotiser sur les prix reçus, et que les organisateurs, donc dotateurs, auraient également des cotisations à reverser à l’URSSAF Limousin — expérience que l’on ne souhaite à personne. Cela, du fait d’une méconnaissance du BOFIP. 

Le ministère, sollicité sur ce point, n’a pas encore apporté de précisions sur ce qui a tout d’une négligence administrative. Pourtant, il est clair que le revenu non imposable échappe aux cotisations sociales : à ce titre, les prix littéraires n’étant pas soumis à l’impôt, leur présence dans le décret tient plutôt de l’aberration.

Quant à comprendre comment le sous-directeur des affaires financières et générales a pu passer à côté de cette évidence, plusieurs témoins en attestent, cela ressemblait à de l’entêtement. « Dès les premières concertations, au moment où les prix littéraires ont été pointés comme revenus, il lui a été signifié qu’ils n’étaient pas imposables. Donc devaient être exclus du champ du décret. »

Il semble qu'une circulaire soit à l'oeuvre pour préciser ces choses, mais en l'état, la rue de Valois envisage sans sourciller de mettre fin à une autre déclinaison de l'exception culturelle...

 

mise à jour 8 avril - 11h15 :

En dépit de nos relances et sollicitations, les services concernés au ministère de la Culture restent silencieux sur le sujet, près d’un mois après la publication de cet article.

 

crédit photo : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

6 Commentaires

 

Mazon

18/03/2021 à 18:47

R. Bachelot lors de son passage au Ministère de la santé a mis à mort les hôpitaux et a détruit de toute part notre système de santé et maintenant, à la culture, elle va faire de même. On ne pourra pas lui discuter une constance dans son action en tant que Ministre.
Mettre à mort notre système social et solidaire.
Macron ne l'a pas choisit pour rien.

Carloman

19/03/2021 à 00:00

"choisie"...

Mazon

19/03/2021 à 10:12

C'est pas faux, mais le commentaire de Marie est autrement plus productif.
Je préfère quelqu'un qui s'exprime en faisant une faute d'orthographe ( et il y a toujours un censeur pour relever la faute mais qui ne dit rien sur l'essentiel) que celui qui se tait (par crainte du censeur)

Marie

19/03/2021 à 09:08

Bravo, je vous suis entièrement. Ce projet de mesure (fiscalité sur une récompense d'ordre culturel) est à rapprocher d'une autre : la coupe de 5 euros sur les prestations -logement, dès le début de mandat de E. Macron. Les deux montrent une fébrilité à faire rentrer de l'argent par n'importe quel moyen, c'est un côté tout-à-fait méprisable d'une vision de la "politique", qui malheureusement fait tâche d'huile...

Fred

19/03/2021 à 13:40

Faire rentrer de l'argent par n'importe quel moyen tant qu'il s'agit de nepas en prendre là où il y en a, notamment chez les pauvres riches.

Marie

19/03/2021 à 21:36

A lire : "La chute de Roselyne Bachelot" dans "La tribune de l'Art" du mardi 16/03/2021.

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26/07/2021, 10:23

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Pandémie et lecture : 30% des Brésiliens ont opté pour l'ebook

Après une première enquête nationale menée en septembre 2020 à propos des habitudes culturelles des Brésiliens, Itaú Cultural et Datafolha présentent de nouveaux chiffres. L’étude révèle une nette augmentation quant aux habitudes de consommations en ligne, durant la pandémie, autour des activités culturelles. Au total, ce sont 2276 personnes qui ont été interrogées entre le 10 mai et le 9 juin, issues de toutes les régions géographiques, de toutes les classes sociales.

23/07/2021, 17:58

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Les Avrils et La croisée confient leurs romans de la rentrée à l’agence ƎR

Comptant déjà plusieurs éditeurs partenaires, l’agence ƎR prendra en charge les relations presse des maisons Les Avrils et La croisée pour la rentrée littéraire. Six ouvrages sont d’ores et déjà défendus et d’autres sont à venir. Le label littérature, fondé en janvier 2018 par le groupe Delcourt, était devenu Delcourt Littérature, avant d’être rebaptisé La croisée, intégrant fiction française, étrangère et créative non fiction.

23/07/2021, 17:25

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Manga : les ventes de Tokyo Revengers explosent, 32 millions d'exemplaires

Publiée par Kodansha, qui édite aussi la célèbre saga de L'Attaque des Titans, la série de mangas Tokyo Revengers, du mangaka japonais Ken Wakui (traduit par Aurélien Estager), tend à devenir l'un des mangas les plus en vogue de 2021. Depuis la sortie de son animé, en avril dernier, elle voit ses ventes exploser. D'après Manga news, environ 20 millions d'exemplaires étaient en circulation au début de juin dernier alors que 32 millions d'exemplaires sont aujourd'hui écoulés.  

23/07/2021, 12:08

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Des auteurs kurdes dans le patrimoine de la Bibiothèque nationale grecque

Noyaux culturels, les bibliothèques nationales ont des responsabilités spécifiques au sein du système de bibliothèque et d'information d'un pays et, de fait, reflètent l’image d'une nation. C’est ainsi que la Bibliothèque nationale de Grèce, à Athènes, suivant une intervention ministère grec de la Culture, prévoit d'ouvrir une nouvelle section dédiée à la langue et aux œuvres d’auteurs kurdes. Un pas de plus vers de meilleures relations diplomatiques entre les deux territoires.

23/07/2021, 11:38

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Les meilleures ventes des livres : Demon Slayer fait l'unanimité

Avec le concours de notre partenaire Edistat, ActuaLitté propose chaque semaine de découvrir les meilleures ventes de livres (semaine 28, juillet 2021). Un double classement qui cherche du côté des librairies, mais également à travers le marché global, quels titres, tous genres confondus, ont fait le bonheur des lecteurs.

23/07/2021, 10:31

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Inondations : une bibliothèque dévastée, vidée... en gardant le sourire

Voilà une semaine, des inondations balayaient l’Europe : des précipitations abondantes au point de voir déborder les bassins fluviaux. En Allemagne, pays principalement touché, on évalue à quelque 5 milliards d’euros les dégâts occasionnés. Le tout avec un bilan catastrophique, accompagné de 170 morts et plusieurs disparus, aujourd’hui sans trop d’espoir. 

22/07/2021, 17:19

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Comics : propagande et soft power de l’idéologie américaine 

Gratuits pour appâter le chaland, puis vendus pour 10 cents dès 1934, les comics sont amplement parvenus depuis à séduire un large lectorat : les arguments sont connus, faciles à lire, légers, aux pages colorées et souvent bourrés de scènes d’action. Quoique d’apparence inoffensive, ces bandes dessinées ont cependant été de subtils – quoique... – outils de propagande par le passé.

22/07/2021, 16:50

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Les plus belles balades de la Métropole du Grand Paris

En partenariat avec Petit Futé, la Métropole du Grand Paris est présente dans le guide Petit Futé 2021-2022 Les plus belles balades de la Métropole du Grand Paris. Ce guide met en valeur la diversité et la richesse du patrimoine architectural, culturel et naturel de la Métropole du Grand Paris.

22/07/2021, 16:25

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Ricardo Franco Levi réélu au titre de président des éditeurs italiens

Depuis maintenant quatre ans, cet ancien de la presse et figure politique du Parti démocrate préside donc à la destinée de l’association des éditeurs italiens. Ricardo Franco Levi, originaire d’Uruguay, âgé de 72 ans, vient d’être reconduit dans ses fonctions, pour un troisième mandat. Avec pour perspective, désormais, d’améliorer « l’éducation dans le pays, en s’attaquant aux disparités territoriales ».

22/07/2021, 16:20

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Christian Laforce, nouveau directeur général pour Copibec

La société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, mieux connue sous le nom de Copibec, est heureuse d’annoncer aujourd’hui l’entrée en fonction de son nouveau directeur général, Monsieur Christian Laforce.

22/07/2021, 15:48

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Barack Obama et Bruce Springsteen en duo, pour l'Amérique

Dans la même semaine, le Prince Harry et quelques jours plus tard, Obama et Springsteen : le groupe éditorial américain ne fait pas dans la dentelle. Plutôt dans le best-seller. Penguin Random House annonce ainsi l’achat des droits internationaux pour un livre de conversations entre l’ex-président américain et le chanteur de 71 ans — considéré comme l’un des plus populaires au monde. Après 120 millions d’albums écoulés, combien de livres vendra Bruce ?

22/07/2021, 15:00

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Grèce : ebooks et audiolivres moins taxés, avec une TVA à 6 %

La transition découle d’une forte recommandation du ministère de la Culture, que le ministère grec des Finances a fini par adopter. La fiscalité des ouvrages numériques – livres et audiolivres – sera réduite de 24 à 6 %. Autrement dit, la Grèce embrasse une harmonisation de la TVA sur les contenus culturels physiques et dématérialisés.

22/07/2021, 12:55

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Plongez dans les recoins sombres de la Forêt interdite avec Harry Potter

En octobre, les sorciers et sorcières de tous âges seront invités à pénétrer dans les entrailles de la Forêt interdite, lieu mythique regorgeant de mystères, tout droit issu des romans de J.K. Rowling. Warner Bros., en partenariat avec Thinkwell Group, propose cette nouvelle expérience en plein air pour tous les amoureux du monde ensorcelé de Harry Potter.

22/07/2021, 12:05

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Le guide botanique pour tout savoir du jardin du musée départemental Albert-Kahn 

Co-réalisé avec les éditions Skira, Le Jardin d’Albert Kahn, Un tour du monde botanique est d’ores et déjà disponible sur site et en librairie. Cet ouvrage apportera toutes les connaissances nécessaires à la (re)découverte, dans ses détails les plus infimes, du jardin du musée départemental Albert-Kahn, situé à Boulogne-Billancourt.

22/07/2021, 12:02

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Hongrie : les traducteurs tempêtent contre la loi anti-LGBT

Un double album dont l’histoire aurait dû être accompagnée d’un avertissement signalant un « contenu inhabituel ». Un auteur qui parle de familles avec deux papas et deux mamans. Et voici que les autorités hongroises sévissent : 250.000 forints d’amende infligée à une librairie, soit l’équivalent d’un mois du salaire moyen local. Tout cela parce qu’un ouvrage évoquant l’homosexualité choque encore…

22/07/2021, 11:34

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Patrik Ourednik, “intriguant pour n’importe quel lecteur européen“

Né en 1957, Patrik Ouředník est l’un des auteurs tchèques contemporains qui peut se targuer d’être parmi les plus lus en France. Émigré dans l’Hexagone depuis 1984, il s’est approprié la langue française comme langue d’écriture dans ses tous derniers titres. 

22/07/2021, 10:28

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Bookshop : bouée de sauvetage pour les libraires indépendants

Affiché fièrement comme une banderole, en haut de page sur le site de Bookshop : « 15 033 921,13 $ amassés pour les librairies locales. » Cette plateforme, qui se présente comme « l’alternative éthique » face à Amazon, semble gagner son pari. Avec 1,47 million d’utilisateurs depuis ses débuts, libraires comme lecteurs, Bookshop a surtout permis à de nombreux établissements indépendants de se maintenir à flot...

21/07/2021, 16:16

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Auto-censure au salon du livre de Hong Kong

Alors que l’évènement avait été mis en suspens et reporté à deux reprises l’année dernière à cause de la pandémie, le salon du livre de Hong Kong a rouvert ses portes... Mais à quel prix ? Il attire, en temps normal, une foule de visiteurs avides de trouver de nouvelles lectures à se mettre sous la dent. Or cette année, le choix a été bien plus dérisoire qu’à l’accoutumée. Pour cause, la “Loi sur la sécurité nationale”, qui a poussé les éditeurs à la censure de leur catalogue.

21/07/2021, 11:26

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Juliette Kirszenberg, chargée de communication pour Editis

Juliette Kirszenberg a rejoint le groupe Editis en qualité de chargée de communication. Elle reporte à Pascale Launay, directrice communication et RSE groupe.

21/07/2021, 07:40

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Scribd, pionnier de la lecture streaming et abonnement, bientôt coté en Bourse ?

Société pionnière de la lecture sur abonnement, au départ simple site d'hébergement de fichiers textes, Scribd pourrait bientôt être cotée en Bourse. Des rumeurs persistantes font état de ce projet, à peine démenties par le cofondateur de la plateforme.

20/07/2021, 16:45

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Cuba : interpelé après une manifestation, l'écrivain Javier L. Mora écope d'un “avertissement”

Le 11 juillet dernier, comme de nombreux Cubains, l'écrivain Javier L. Mora se trouvait dans la rue. Il se trouvait plus précisément dans la province de Holguín, où des citoyens ont marché dans les rues, appelant à une réforme du système politique et à des mesures économiques fortes. Arrêté le 16 juillet dernier, il a été libéré deux jours plus tard, avec un « avertissement ».

20/07/2021, 16:11

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Trotro, si fier de sa petite soeur Zaza, qu'elle a sa propre série désormais

La nouvelle série de Bénédicte Guettier sera à découvrir pour les bébés, dès 6 mois, en librairie, dès le 26 août. Mais comme on se doute qu’ils ne se rendront pas d’eux-mêmes dans les points de vente, on préfère en alerter leurs parents… Trotro, l’âne, dont la famille s’est déjà agrandie avec la venue de Zaza… La petite méritait bien de trouver sa place dans la collection...

20/07/2021, 16:04

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Sonia Rachline raconte l'histoire du Lido, qui fête ses 75 ans

Le 16 septembre, le Lido rouvrira ses portes. Pour l’occasion, une programmation inédite, ainsi que la création d’un nouveau tableau, « Inoubliable », voulu comme un voyage à travers les revues du Lido. Pour accompagner ce spectacle, les éditions Flammarion annoncent la publication d’un livre illustré, écrit par la journaliste Sonia Rachline et préfacé par Nikos Aliagas.

20/07/2021, 13:11

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Look Back, un one shot sur d'apprentis mangakas par Tatsuki Fujimoto (Chainsaw Man)

Dernière série événement dans le domaine du shonen, Chainsaw Man a mis en lumière l'œuvre de Tatsuki Fujimoto — en France, les tomes sont publiés chez Kazé dans une traduction de Sébastien Ludmann. Malgré la mise en pause de Chainsaw Man pendant quelques mois, Tatsuki Fujimoto ne s'est pas retrouvé démuni, et publie un one-shot, Look Back, particulièrement remarqué.

20/07/2021, 12:16

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L'autobiographie du Prince Harry, à 20 millions $, prévue en 2022

Penguin Random House, la prestigieuse maison d’édition new-yorkaise, a annoncé ce 19 juillet la publication de l’autobiographie du Prince Harry, duc de Sussex. Ce livre « intime et sincère » donne l’occasion au Prince d'un récit voulu personnel, écrit de sa main – avec l'aide d'un journaliste mystérieux encore. Le tout, pour le bonheur du public. 

20/07/2021, 11:59

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Feel Bad Books : “romans déprimants, d'auteurs dépressifs pour lecteurs déprimés”

Si l’expression originelle remonterait au livre de Jonas Jonasson, Le Vieux qui ne voulait pas fêter son anniversaire (trad. Caroline Berg)— soit mars 2011 — les Feel Good Books ont depuis fleuri. Contrepoint, manifestement, d’un héritage littéraire parisien propice à l’autofiction, ils offrent des lectures enthousiasmantes. Avec cette promesse d’un réconfort proche de la tasse de chocolat chaud en plein hiver. Oui, mais l’époque s’ouvre à d’autres réalités…

20/07/2021, 11:34

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Au-delà de 50 personnes, pass sanitaire exigé dans les bibliothèques

Malgré les inquiétudes exprimées de la profession, les établissements de lecture publique, dès lors qu'ils accueillent plus de 50 personnes, seront bel et bien soumis à des règles d'accueil plus strictes, pour lutter contre l'épidémie de Covid-19. Pour accéder aux établissements et à leurs événements, au-delà d'une jauge de 50 personnes, il faudra présenter le « pass sanitaire », un test négatif ou encore un certificat de rétablissement du Covid-19 de moins de six mois.

20/07/2021, 09:42

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Wonder Woman : l'icône féministe souffle ses 80 bougies

80 ans, ce n’est pas rien. Surtout lorsqu’on est l’une des premières super-héroïnes de comics ! Pour l’occasion, DC Comics et Warner Bros. ont annoncé une campagne de taille : avec « Believe in Wonder » était lancée, dès mars, une célébration mondiale pour l’entrée de Wonder Woman dans le monde des octogénaires. De nombreux évènements sont prévus : des expositions, notamment, mais surtout une myriade de nouvelles publications en l’honneur de la super-héroïne au lasso magique et aux engagements féministes.

19/07/2021, 17:10

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Un algorithme conseillera des lectures, sur les sites de libraires

L’application française Gleeph annonce une nouvelle collaboration avec Tite-Live, logiciel de gestion et services numériques dédiés aux librairies. Il s'agira notamment de mettre à disposition l'algorithme Fahrenheit pour les libraires profitant de Tite-Live. Cet outil propose en effet chaque jour des suggestions personnalisées à chacun d’entre eux.

19/07/2021, 15:56

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À Berlin, la lauréate du Prix Nobel Svetlana Aleksievitch soupçonnée d'attentat

Dans les aéroports, les imprévus et autres contretemps n'épargnent pas les lauréats du Prix Nobel de Littérature. Svetlana Aleksievitch, autrice biélorusse qui l'a reçu en 2015, a ainsi été considérablement retardée à Berlin, alors qu'elle souhaitait se rendre à Wrocław, en Pologne, pour un débat. Les autorités recherchaient visiblement une bombe dans sa valise...

19/07/2021, 15:32

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Fnac récupère vos livres d'occasion, sans vraiment les racheter

L’agitateur culturel ouvre plus grand la porte au commerce d’occasion de livres : dans un accord passé avec La Bourse aux Livres, solution de vente entre particuliers, Fnac disposera d’une solution de reprise des ouvrages. Il faudra se déplacer en magasin, pour faire estimer la valeur de ses titres, mis en vente par la suite. Un modèle qui prolonge les « engagements pour une consommation durable », assure le distributeur.

19/07/2021, 15:29