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Le ministère de la Culture veut-il soumettre les prix littéraires à l'impôt ?

L’Hexagone compte près de 2000 prix littéraires. Bien sûr, le Goncourt demeure le plus prestigieux, mais ne verse au lauréat que 10 € – compensés par le volume des ventes, Hervé Le Tellier peut en dire quelque chose. Et tous ne sont pas aussi prisés que le Grand prix de littérature Paul-Morand, avec 45.000 € de dotation. Dans sa volonté d'accompagner les artistes-auteurs, la rue de Valois fait du zèle : les sommes liées aux prix littéraires, jusqu'à lors exonérées, deviendraient imposables ?

Le 18/03/2021 à 15:32 par Nicolas Gary

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Publié le :

18/03/2021 à 15:32

Nicolas Gary

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Rares sont les prix littéraires aimablement dotés – le Prix Jean Freustié offre 25.000 €, celui de la Fondation Jan Michalski propose plus de 50.000 CHF… De nombreux autres, une vingtaine, affichent des dotations autour de 10.000 €, quand celui Prince-Pierre-de Monaco verse 25.000 €, et ainsi de suite. Des 5000 francs-or du Goncourt de 1903 aux dernières créations contemporaines, quelque 214 prix littéraires de la francophonie cumuleraient plus de 1,4 million € de dotations dans leur ensemble.

N’oublions pas le prix Nobel de littérature, qui en 20 ans, a couronné trois Français — Gao Xingjian, Le Clézio et Patrick Modiano en 2000, 2008 et 2014. Fleur Pellerin, elle, ne l’oubliera jamais.

Décret et revenus, bienvenue en 2021

Tout allait pour le mieux dans le monde des prix, jusqu’à la publication du décret 2020-1095 du 28 août 2020, qui concernait « la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs ». En effet, ce dernier a introduit quelques modifications dans le Code de la sécurité sociale notamment ses articles R. 382-2 et L. 382-14. De nouvelles activités sont en effet entrées dans le champ des revenus désormais soumis à l’impôt, dont « la remise d’un prix ou d’une récompense pour son œuvre ».

D’ailleurs, le décret pointe qu’est aussi soumis aux mêmes évolutions le travail « de sélection ou de présélection en vue de l’attribution d’un prix ou d’une récompense à un artiste-auteur pour une ou plusieurs de ses œuvres » (voir les items 7 et 8 de R. 382-1-1). En somme – et c'est le cas de le dire –, toute somme perçue à travers un prix littéraire, jusqu'à lors exonérée d'impôts, est à présent imposable. Mais qui est au courant ?

Manifestement, peu d'éditeurs, moins d'auteurs encore – et moins encore les organismes qui remettent ces prix dotés avaient été informés de cette nouvelle perspective fiscale. Et pour cause, elle résulte d'un fameux marasme orchestré au sein du ministère de la Culture.

Et alors, concrètement ?

En effet, un léger problème se pose. Les sommes, en vertu du Code général des Impôts, perçues dans le cadre du Prix Nobel (de littérature ou les autres) ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu, selon l’article 92 A du CGI. Il en allait de même pour les dotations « perçues dans le cadre de l’attribution de récompenses internationales de niveau équivalent au prix Nobel dans les domaines littéraire, artistique ou scientifique dont la liste est fixée par décret en Conseil d’État ». 

Et plus largement encore, explique le Trésor public, « la doctrine administrative exonère d’impôt sur le revenu les prix nationaux ou européens reçus par les écrivains, artistes et scientifiques à condition de récompenser un ouvrage ou l’ensemble d’une œuvre à caractère littéraire, scientifique ou artistique, d’être décernés par un jury indépendant et d’être attribués depuis au moins trois ans ». Mais alors quid ?

Comprenons bien : il existe deux droits indépendants l’un de l’autre, « le droit social ne s’impose pas au droit fiscal, heureusement ici ! car la rédaction approximative du ministère de la Culture malgré les alertes syndicales en amont sur la rédaction du décret introduit une confusion qui risque fort d’être préjudiciable aux artistes-auteurs », fulmine Katerine Louineau, représentante du CAAP (Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs et des Artistes-Autrices). Comment comprendre, en ce cas, le décret d’août 2020 ?

Simplement : il faut croire que les services du ministère ignoraient tout des textes du BOFIP, et plus spécifiquement des paragraphes 730, 740 et 750. Le premier indique bien que, « les prix académiques attribués aux écrivains, aux artistes, aux chercheurs, à titre de récompense, constituent normalement, tant en eux-mêmes que par leur incidence sur l'exploitation de l'œuvre, des recettes imposables ».

Le deuxième nuance : le prix Nobel n’est pas soumis « à l’impôt sur le revenu» . Le dernier, pour sa part, ouvre le champ des exceptions avec largesse : « Par ailleurs, ne sont pas pris en considération pour la détermination du revenu imposable, les prix nationaux et européens reçus par les écrivains, artistes et scientifiques […]. » Et ce, dès lors qu'ils remplissent les conditions cumulables évoquées plus haut : jury indépendant, récompense attribuée à un ouvrage ou l'ensemble d'une oeuvre, plus de trois ans d'existence.

Le ministère, sabre au clair

En réalité, le Code général des Impôts reste inchangé, et c’est donc à tort que le décret vise les prix comme des rémunérations cotisables, dans la mesure où elles ne sont pas imposables. Fabrice Benkimoun, sous-directeur des affaires financières et générales et maître de cérémonie des réunions de concertations entre les artistes-auteurs et la rue de Valois, s’est-il emmêlé les doigts dans le clavier en rédigeant le décret ?

Mieux : devant le Conseil d’État, il aurait défendu un texte que les Sages n’auraient pas dû laisser passer ? S’il revient au CE de voir le loup dans ce genre de cas de figure, on se souviendra que ce même CE avait ouvert grand la porte à ReLIRE, la numérisation des œuvres indisponibles. Heureusement, la Cour de justice de l'Union européenne rattrapera le coup. L’erreur est humaine, mais perseverare, tout de même…

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Le problème du texte du décret réside en ce que certains penseront qu’ils doivent cotiser sur les prix reçus, et que les organisateurs, donc dotateurs, auraient également des cotisations à reverser à l’URSSAF Limousin — expérience que l’on ne souhaite à personne. Cela, du fait d’une méconnaissance du BOFIP. 

Le ministère, sollicité sur ce point, n’a pas encore apporté de précisions sur ce qui a tout d’une négligence administrative. Pourtant, il est clair que le revenu non imposable échappe aux cotisations sociales : à ce titre, les prix littéraires n’étant pas soumis à l’impôt, leur présence dans le décret tient plutôt de l’aberration.

Quant à comprendre comment le sous-directeur des affaires financières et générales a pu passer à côté de cette évidence, plusieurs témoins en attestent, cela ressemblait à de l’entêtement. « Dès les premières concertations, au moment où les prix littéraires ont été pointés comme revenus, il lui a été signifié qu’ils n’étaient pas imposables. Donc devaient être exclus du champ du décret. »

Il semble qu'une circulaire soit à l'oeuvre pour préciser ces choses, mais en l'état, la rue de Valois envisage sans sourciller de mettre fin à une autre déclinaison de l'exception culturelle...

 

mise à jour 8 avril - 11h15 :

En dépit de nos relances et sollicitations, les services concernés au ministère de la Culture restent silencieux sur le sujet, près d’un mois après la publication de cet article.

 

crédit photo : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

6 Commentaires

 

Mazon

18/03/2021 à 18:47

R. Bachelot lors de son passage au Ministère de la santé a mis à mort les hôpitaux et a détruit de toute part notre système de santé et maintenant, à la culture, elle va faire de même. On ne pourra pas lui discuter une constance dans son action en tant que Ministre.
Mettre à mort notre système social et solidaire.
Macron ne l'a pas choisit pour rien.

Carloman

19/03/2021 à 00:00

"choisie"...

Mazon

19/03/2021 à 10:12

C'est pas faux, mais le commentaire de Marie est autrement plus productif.
Je préfère quelqu'un qui s'exprime en faisant une faute d'orthographe ( et il y a toujours un censeur pour relever la faute mais qui ne dit rien sur l'essentiel) que celui qui se tait (par crainte du censeur)

Marie

19/03/2021 à 09:08

Bravo, je vous suis entièrement. Ce projet de mesure (fiscalité sur une récompense d'ordre culturel) est à rapprocher d'une autre : la coupe de 5 euros sur les prestations -logement, dès le début de mandat de E. Macron. Les deux montrent une fébrilité à faire rentrer de l'argent par n'importe quel moyen, c'est un côté tout-à-fait méprisable d'une vision de la "politique", qui malheureusement fait tâche d'huile...

Fred

19/03/2021 à 13:40

Faire rentrer de l'argent par n'importe quel moyen tant qu'il s'agit de nepas en prendre là où il y en a, notamment chez les pauvres riches.

Marie

19/03/2021 à 21:36

A lire : "La chute de Roselyne Bachelot" dans "La tribune de l'Art" du mardi 16/03/2021.

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En novembre, les éditions Fage proposent de remettre au goût du jour un thème parfois compliqué à aborder dans nos sociétés : celui de la mort. Avec la collection Dilaceratio Corporis, plongez dans les trefonds de la mort, à travers une multitude d'approches et de visons...

22/10/2021, 16:56

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Groupe Fnac Darty : Pass Culture et Pass sanitaire s'opposent 

La sucession de confinements a permis à la vente en ligne de considérablement se développer. Une aubaine pour certaines entreprises. Parmi celles-ci, le groupe Darty, spécialisé dans la distribution de matériel électroménager, électronique et de produits culturels, a annoncé jeudi 21 octobre un chiffre d’affaires de 1,85 milliard d’euros au troisième trimestre, un chiffre en légère baisse (-0,3%) par rapport au troisième trimestre 2020. Ce résultat s’expliquerait par l’instauration du pass sanitaire.

22/10/2021, 14:56

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Une librairie entièrement consacrée à nos amies les bêtes

Les trois règles, quand on ouvre un commerce, sont limpides : l’emplacement, l’emplacement, l’emplacement. Ensuite, le concept suivra bien, et les chalands s’arrêteront. Cleo Le-Tan a suivi ce conseil, en ouvrage sur East 9th street, dans l’East Village de Manhattan une librairie, Pillow-Cat Books. Celle se se présente comme la première qui soit centrée sur les animaux. Uniquement sur nos amies les bêtes…  

22/10/2021, 10:52

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FIBD 2022 : Shoot the book ! espère susciter des adaptations

FIBD22 - Annoncée en mars dernier, la venue de Shoot the Book ! au Festival international de la bande dessinée d'Angoulême, en 2022, se précise. 10 ouvrages auront la chance d'être présentés à un panel de producteurs, le mercredi 26 janvier, avant des rencontres face à face entre éditeurs et producteurs.

22/10/2021, 10:35

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Vivendi boucle un troisième trimestre tout sourire à + 10 %

Les derniers mois furent mouvementés pour le groupe Vivendi, avec notamment cet accord avec Amber Capital pour le rachat des actions de Lagardère. Au moment des comptes, les chiffres sont dans le vert avec un troisième trimestre en hausse de 10,3 %, à 2,476 milliards €. Pour Editis, la filiale éditoriale, c’est un recul qui est enregistré, au sein d’une année qui demeure exceptionnelle.

22/10/2021, 09:14

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Kitab : la plateforme digitale pour les archives en arabe et français du Maroc

Un communiqué de la Bibliothèque nationale du Royaume du Maroc (BNRM) vient d’annoncer le lancement de sa plateforme numérique Kitab. Cette dernière permettra de consulter les publications nationales diffusées depuis 2020, mais aussi celles à venir. En arabe, kitab désigne, tout simplement, un livre.

22/10/2021, 08:02

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Réformer la formation des bibliothécaires territoriaux : rendez-vous à la Bpi

Le rapport Orsenna, remis à Emmanuel Macron en 2018, établissait plusieurs constats, notamment celui d'une formation initiale et continue des bibliothécaires territoriaux à faire évoluer, notamment vers la relation avec les usagers. Le 30 novembre 2021, le ministère de la Culture organise une journée d'échanges pour ouvrir le chantier de cette réforme de la formation.

21/10/2021, 16:48

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Iran : l'écrivain Arash Ganji convoqué pour purger sa peine

Arrêté en décembre 2019, l'écrivain et traducteur iranien Arash Ganji avait précédemment été condamné à 11 ans de prison. Libéré sous caution à l’époque, il a été convoqué par les autorités pénitentiaires la semaine dernière pour purger sa peine. Cette convocation est, d’après PEN America, la dernière l'agression en date « contre la liberté d'expression et les droits de l'Homme en Iran ».

21/10/2021, 16:13

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Jeunesse : disparition de l'auteur et illustrateur américain Jerry Pinkney

À l'âge de 82 ans, l'auteur et illustrateur américain de livres pour la jeunesse Jerry Pinkney a tiré sa révérence. Relativement peu traduit en français, il a pourtant signé ou cosigné plus d'une centaine de livres au cours de sa carrière, et aura notamment reçu un prix couronnant l'ensemble de son œuvre, décerné par la Society of Illustrators.

21/10/2021, 15:43

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Comic Art Europe : faciliter la mobilité des oeuvres et des créateurs

Après sa première année d’existence, Comic Art Europe, visant à renforcer le secteur de la bande dessinée sur le continent en expérimentant des méthodes de travail collaboratives, fait le bilan de ses actions et lance deux nouveaux appels à participation aux auteurs et autrices du 9e art.

21/10/2021, 15:07

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Réflexion, détachement et rondeur : Milan explore une nouvelle identité

Depuis bientôt 40 ans, les éditions Milan, un des premiers éditeurs sur le marché du documentaire jeunesse, invitent leurs lecteurs à « ouvrir grand les yeux » en transmettant, grâce à ses auteurs et à leurs œuvres, un précieux savoir, qui donne du sens, et rend confiant dans la vie. 

21/10/2021, 12:42

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“Le livre, un radeau qui navigue à travers les siècles”

SALTO21 – Comme nous l’avons observé au Salon du livre de Turin, le paysage éditorial italien regorge de petites et moyennes maisons d’édition. Parmi elles, Alter Ego éditeur, une petite maison du Latium qui croit dans la force du livre à résister à travers le temps. Et qui, comme le nom le suggère, vise à étudier cet étrange animal qu'est l’homme. 

21/10/2021, 12:08

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Mort de l'autrice palestinienne Laila Al-Atrash

L'autrice palestinienne Laila Al-Atrash est morte à l'âge de 73 ans, rapporte l'organisation PEN International, dont elle fut la présidente de la filiale jordanienne. Journaliste de formation, elle a ensuite embrassé avec succès une carrière de romancière, plusieurs de ses œuvres attirant l'attention des jurés de prestigieuses récompenses, comme le Prix international de la fiction arabe.

21/10/2021, 10:56

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Biélorussie : hausse notable de la répression contre la sphère culturelle

Comme l'annonçaient les dissolutions récentes d'organisations d'auteurs biélorusses, sur ordre du pouvoir, la répression exercée par le régime d'Alexandre Loukachenko à l'encontre de ses opposants ne faiblit pas. Bien au contraire : dans le domaine de la culture, les violations des droits humains ont même doublé, avec un millier de cas relevés entre janvier et septembre 2021, par rapport à toute l'année 2020.

21/10/2021, 10:40

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Troisième mandat pour Christine Carrier, reconduite à la tête de la Bpi

Christine Carrier entamera son troisième mandat à la tête de la Bibliothèque publique d'information, à partir de ce 24 octobre 2021, selon un décret du 20 octobre 2021 signé par le président de la République.

21/10/2021, 09:29

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Prehistorica Editore : une passion française

SALTO21– Prehistorica editore est la seule maison d’édition italienne entièrement consacrée à la littérature française. Elle a même une collection consacrée à Éric Chevillard, La Chevillardiana. Une maison italienne qui se veut très française, donc, comme le témoigne la silhouette de la Tour Eiffel reproduite sur leur stand au Salon du livre de Turin.

21/10/2021, 09:18

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Irlande du Nord : des amendes pour 87 000 retards… supprimées 

C’est décidé : toutes les amendes liées aux retards d’emprunts en bibliothèque doivent être supprimées. C’est du moins ce qu’à annoncé la ministre des Communautés Deirdre Hargey, en Irlande du Nord. Le 11 octobre dernier, ces retards étaient évalués au nombre de 87 412 pour les bibliothèques du pays. Ils seront donc tous effacés du système de Libraries NI. Pour tous les lecteurs concernés, voici un beau cadeau de Noël avant l’heure !

20/10/2021, 16:39

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Les Prouesses, des éditrices dédiées aux autrices méconnues

Avec une ligne éditoriale limpide – publier des textes méconnus, et pourtant fondateurs, signés par des autrices –, les éditions Les Prouesses repoussent les limites. L’objectif est d’ouvrir les horizons de pensées et de diversifier les représentations, avec des ouvrages qui offrent une vision unique de la condition des femmes. Par-delà les frontières et le temps. 

20/10/2021, 15:25

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Disparition de Philippe Castellin, pionnier de la poésie numérique

L'auteur et éditeur Philippe Castellin, pionnier de la poésie numérique, est mort. Vivant en Corse, il codirigeait la revue poétique DOC(K)S depuis 1990, et participait à des performances, au sein du collectif Akenaton, qu'il avait cofondé avec Jean Torregrosa.

20/10/2021, 15:20

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Boycott : comment tolérer des éditeurs nazis à la Foire de Francfort ?

FBM21 — La plus grande manifestation professionnelle d’Europe, la Foire du livre de Francfort, vient d’ouvrir ses portes. Pour son commissaire général, Juergen Boos, ce n’est pas encore un « retour à l’activité normale », dans l’organisation. Pourtant, dans le déroulé, les polémiques habituelles reviennent – distanciel ou présentiel qu’importe, rien de nouveau.

20/10/2021, 12:40

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Peinture, cinéma, littérature : mort de l'essayiste Youssef Ishaghpour

L'auteur français d'origine iranienne Youssef Ishaghpour est mort le 15 octobre dernier à son domicile parisien, à l'âge de 81 ans. Né à Téhéran en 1940, arrivé en France à l'âge de 18 ans, Ishaghpour a publié de nombreux essais sur le cinéma, la peinture et la littérature.

20/10/2021, 11:38

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Marché italien : librairies indépendantes et petits éditeurs en hausse

35 % des librairies interrogées par Silesercenti-Swg déclarent avoir augmenté leurs ventes malgré la pandémie. Et ce, semble-t-il, grâce à la loi sur le livre et au Bonus Cultura (18App). Les éditeurs indépendants, quant à eux, font état d'une augmentation de 28 % de leurs ventes en 2021 par rapport à l'année précédente. 

20/10/2021, 11:38

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Margaret Atwood embarquée dans une polémique sur la transphobie

Margaret Atwood s’était déjà posé la question : « Suis-je une mauvaise féministe ? » en prenant une position contestée sur le mouvement #MeToo. Une autre tornade se déclenche, rappelant étrangement celle portée contre JK Rowling, suite à un commentaire de la romancière. Car cette fois, il serait question de propos transphobes.

20/10/2021, 10:47

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Évasion fiscale : pour Vargas Llosa, les Pandora Papers sont “faux”

Prix Nobel de littérature en 2010, Mario Vargas Llosa a été cité à deux reprises dans des révélations massives liées à l'évasion fiscale : les Panama Papers, en 2016, et, à présent, les Pandora Papers. Selon les documents étudiés dans le cadre de cette dernière enquête, Vargas Llosa aurait été le principal titulaire d'une société offshore, ouverte dans les Îles Vierges britanniques, paradis fiscal notoire.

20/10/2021, 10:04

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Disparition du poète belge Werner Lambersy

Le poète belge Werner Lambersy, qui avait choisi le français comme langue d'écriture, est mort ce lundi 18 octobre à Paris, où il vivait depuis plusieurs années. Il laisse derrière lui une immense bibliographie, dont les œuvres lui ont valu de nombreuses récompenses, comme le Prix Mallarmé ou le Prix international de poésie francophone Yvan-Goll.

19/10/2021, 16:03

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Un éditeur marocain porte plainte contre Zemmour pour contrefaçon

Trop, c’est trop : pour l’éditeur marocain Abdelkader Retnani, Éric Zemmour est pris en flagrant délit de… contrefaçon. En cause, l’utilisation du nom La croisée des chemins, site officiel où l’ouvrage du polémiste est en vente, qui s’avère être le nom de la maison d’édition fondée voilà 40 ans par Retnani. Or, et l’on s’en doute, les ouvrages de la maison basée à Casablanca sont à des années-lumière du dernier ouvrage du réactionnaire, La France n’a pas dit son dernier mot.

19/10/2021, 15:06

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Amélie Nothomb et Voland, son éditeur italien : “Une fidélité absolue”

SALTO21 – Comme son nom, tiré du roman Le Maître et Marguerite de Boulgakov, l’indique, Voland est une petite maison d’édition spécialisée dans la littérature slave. Et c’est également l’éditeur italien d’Amélie Nothomb. Une alliance sentimentale et littéraire qui dure depuis plus de vingt ans... 

19/10/2021, 12:45

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Le pass sanitaire, générateur de conflits dans les bibliothèques

Pour apporter de l'eau au moulin des revendications, ou simplement prendre le pouls de la profession, l'Association des bibliothécaires de France (ABF) livre les résultats d'un sondage sur le pass sanitaire dans les bibliothèques. Ce dernier a été mené entre le 15 septembre et le 2 octobre dernier. Près de 3000 participants détaillent les difficultés rencontrées dans les établissements de lecture publique.

19/10/2021, 12:34

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L'éditeur scientifique Springer Nature opte pour la traduction automatisée

L'éditeur scientifique Springer Nature annonce la mise à disposition d'un outil de traduction automatique d'articles et de manuscrits, leur permettant « de traduire leurs écrits en anglais, à partir de différentes langues ». D'après la maison d'édition, cette solution permettra de réduire les coûts et les délais de traduction, et répond à une demande des auteurs.

19/10/2021, 11:51

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Furet du Nord, Decitre et ActuaLitté en “synergie pour faire rayonner le livre et la lecture”

La lecture est enfin devenue Grande cause nationale et pour soutenir cet engagement le groupe Furet du Nord/Decitre et le journal en ligne ActuaLitté déploient une synergie à travers plusieurs actions. Objectif : renforcer la présence du livre sur internet et relier les lecteurs avec le réseau de 32 établissements, dont le dernier né, à Reims.

19/10/2021, 11:00