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Librairie, auteurs, éditeurs, dépôt légal : une loi pour “améliorer l'économie du livre

La sénatrice de l'Essonne Laure Darcos (Les Républicains) a déposé une proposition de loi qui, en quelques articles, aborde des sujets relatifs à différents acteurs du livre et de l'édition. En premier lieu, les libraires, avec l'instauration proposée d'un tarif minimum pour les livraisons de livres, mais aussi les auteurs, les éditeurs et même le dépôt légal. Le tout financé par une taxe sur le tabac.

Le 06/01/2021 à 11:26 par Antoine Oury

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06/01/2021 à 11:26

Antoine Oury

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En 6 articles, la proposition de loi de Laure Darcos, enregistrée à la Présidence du Sénat le 21 décembre 2020, balaie un certain nombre de sujets relatifs au livre, à l'édition et à la librairie, dans le but revendiqué d'« améliorer l’économie du livre et [de] renforcer l’équité entre ses acteurs ».

Vente du livre et protection des librairies

Le premier article de cette proposition de loi viendrait modifier la loi Lang sur le prix unique du livre, et fait écho à la fameuse loi « Anti Amazon » de juillet 2014. Pour rappel, celle-ci interdisait le cumul des 5 % de remises autorisées par la loi Lang et la gratuité des frais de port : Amazon, qui offrait auparavant les frais de port sur le livre, l'avait contourné en les facturant 1 centime d'euro seulement...

« Le service de livraison du livre ne peut pas être offert par le détaillant à titre gratuit (sic) », affirme à nouveau l'article 1er de la proposition de loi. Mais il précise aussi qu'il « doit être facturé dans le respect d’un montant minimum de tarification fixé par arrêté des ministres chargés de la culture et de l’économie sur proposition de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse ». 

Autrement dit, le tarif des expéditions ne serait plus aussi libéral qu'avant : il tiendrait compte « des tarifs offerts par les opérateurs postaux sur le marché de la vente au détail de livres », mais aussi « de l’impératif de maintien sur le territoire d’un réseau dense de détaillants », et protégerait ainsi l'activité des librairies...

Par ailleurs, l'article 1er renforce les obligations en matière de vente de livres neufs et d'occasion : les offres doivent être présentées de manière claire, « en particulier [sur] les sites internet et les applications mobiles », et l'affichage du prix ne doit pas laisser croire qu'un livre neuf est vendu à un prix différent de celui fixé par l'éditeur.

INTERNET: le dropshipping du livre, drôle de pratique

Enfin, cet article propose que les agents du ministère de l'Économie, et non de la Culture, s'assurent du bon respect de la loi sur le prix unique du livre.

L'article 2 de la proposition de loi, de son côté, donnerait la possibilité aux communes et groupements de communes d'« attribuer des subventions à des établissements existants ayant pour objet la vente au détail de livres neufs ». Les librairies bénéficiaires seraient uniquement des petites et moyennes entreprises, dont le capital est détenu de manière continue à hauteur de 50 % au moins par des personnes physiques ou par une société qui ne fait pas partie d'une chaîne.

« Ces subventions sont attribuées dans la limite d’un montant maximal de 30 % du chiffre d’affaires annuel de l’établissement, calculé pour l’année précédant la décision d’attribution de la subvention », précise la proposition de loi.

L'article 6 de la proposition de loi, s'il porte sur l'ensemble des mesures proposées, semble plus spécifiquement se référer au financement de cette subvention : il précise en effet que les « éventuelles conséquences financières résultant pour les collectivités territoriales de la présente loi sont compensées, à due concurrence, par une majoration de la dotation globale de fonctionnement ».

Quant à l'État, il pourra compenser cette majoration par une taxe additionnelle sur les ventes de tabac, cigarettes et autres, comme prévu aux articles 575 et 575 A du code général des impôts...

La faillite d'une maison d'édition

Anticipant peut-être les conséquences de la crise sanitaire, la proposition de loi consacre son article 3 à la cessation d’activité d’une entreprise d’édition, volontairement ou suite à une décision judiciaire. Dans ce cas, « un état des comptes à date de la cessation est produit et adressé à chaque cessionnaire de droits sous contrat avec l’entreprise ».

« Cet état des comptes doit faire apparaître le nombre d’exemplaires des ouvrages vendus depuis la dernière reddition des comptes établie, le montant des droits dus à son auteur au titre de ces ventes, ainsi que le nombre d’exemplaires disponibles dans le stock de l’éditeur, chez son ou ses distributeurs, ainsi que dans les réseaux de vente au détail », ajoute l'article. Un effort de transparence, donc, en direction des auteurs publiés par la maison.

Par ailleurs, lorsque l'activité de l'entreprise a cessé depuis plus de six mois ou lorsque la liquidation judiciaire est prononcée, l'article 3 de la proposition de loi indique que « le contrat est résilié de plein droit », quand l'auteur peut demander la résiliation de ce contrat, dans l'état actuel de la loi.

L'article 3 évoque aussi la provision pour retours, ainsi que la compensation des droits issus de l'exploitation de plusieurs livres : « Les droits issus de l’exploitation de plusieurs livres d’un même auteur régis par des contrats d’édition distincts ne peuvent pas être compensés entre eux sauf convention contraire distincte des contrats d’édition », propose ainsi le texte. La compensation inter-droits, pratique souvent contestée par les organisations d'auteurs, serait alors un peu plus encadrée.

Le médiateur du livre saisi par les auteurs

L'article 4 de la proposition de loi déposée par Laure Darcos introduirait la possibilité pour « un auteur ou toute organisation de défense des auteurs » de saisir le médiateur du livre, chargé de la conciliation des litiges portant sur l’application de la législation relative au prix du livre.

Le dépôt légal

L'article 5 de la proposition de loi, un des plus imposants, vient clarifier et préciser certaines dispositions relatives au dépôt légal des documents, principalement assuré en France par la Bibliothèque nationale de France, le Centre national du cinéma et de l'image animée et l'Institut national de l'audiovisuel.

La proposition de loi précise que le terme « documents » recouvre « tous les documents imprimés, graphiques, photographiques, sonores, audiovisuels, multimédias, logiciels et bases de données, quel que soit leur procédé technique de production, d’édition ou de diffusion, y compris sous une forme numérique ». Elle y ajoute les « services de communication au public par voie électronique, à l’exclusion des services consistant à fournir ou à diffuser du contenu créé par des utilisateurs privés à des fins de partage et d’échanges au sein de communautés d’intérêt privées » et « [l]es documents sous une forme numérique communiqués au public depuis les services de communication au public par voie électronique ».

Par ailleurs, « l’éditeur de presse ou l’agence de presse » ne pourrait lui aussi interdire la reproduction et la communication au public des documents collectés dans le cadre du dépôt légal. Ainsi, les articles réservés aux abonnés se retrouveraient consultables sur place, au sein des organismes dépositaires, par les chercheurs.

La proposition de loi est disponible à cette adresse.

Dossier : Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

Photographies : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 
 
 

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Vers un plan national pour les bibliothèques universitaires ?

Les bibliothèques universitaires et la stratégie publique en matière d'accès à l'information et à la documentation ont fait l'objet d'un examen attentif de la Cour des comptes, qui avait remis ses observations et recommandations au ministère de l'Enseignement supérieur en juillet dernier. Considérant les réponses du ministère, l'Association française des directeurs et personnels de direction des bibliothèques universitaires et de la documentation appelle de ses vœux un plan national, pour pallier les carences relevées par la Cour des comptes.

27/10/2021, 11:25

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La crise sanitaire a eu raison de France Loisirs, qui cherche un repreneur 

En octobre 2020, le groupe Actissia obtenait de l’État un prêt de 10 millions €, pour l’aider à travers la crise Covid. Une somme qui devait aider l’entreprise à achever sa transformation, après deux années de restructuration. Sauf que la crise sanitaire a été compliquée, bien plus que prévu encore. Et les derniers chiffres de vente affichent une baisse en regard de l’historique.

26/10/2021, 19:46

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L'éditeur américain Farrar, Straus and Giroux officialise son 3e président en 75 ans

Filiale de Macmillan, la maison Farrar, Straus and Giroux accueillera ce 1er janvier 2022 sa troisième présidente — et première femme — en 75 ans d’histoire. Succédant à Roger Strauss et Jonathan Galassi, Mitzi Angel a été nommé pour prendre les commandes de la société. 

26/10/2021, 16:59

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Le Prince Harry altruiste : les ventes de son livre reversées à une ONG –  pour partie

Son contrat d’édition fait vibrer les éditeurs anglo-saxons, et la générosité du duc de Sussex fait maintenant fondre le cœur des ménagères. En effet, Harry vient d’annoncer qu’il ferait don de 1,5 million $ à l’association caritative Sentebale, qu’il a fondée en 2006 avec son ami, le prince Seeiso. Cet organisme cible les enfants d’Afrique australe, et particulièrement ceux touchés par la pauvreté et le SIDA.

26/10/2021, 16:47

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Daniel Pennac signe délicieux un éloge de la lecture : Lire

« Voilà pourquoi nous lisons, tous autant que nous sommes. Pour la nostalgie de l’émerveillement. » En matière de lecture, Daniel Pennac, auteur des 11 commandements (si, si, 11….) du lecteur se pose là. Aussi, quand il décide de sortir un ouvrage sobrement appelé LIRE, avec l’illustrateur Lorenzo Terranera, on s’assoit, on ouvre les yeux, et on écoute.

26/10/2021, 15:55

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Get Busy, le magazine Hip-Hop pour people et voyous, sort son Anthologie

Get Busy, c’est le magazine qui se veut un improbable trait d’union entre « le Hip Hop, le sport, les people, les voyous et... le porno ». Fanzine de rap, magazine de société, mais également émission de web TV animée par une légende du journalisme Hip-Hop, Sear, c’est ici sous la forme d’une anthologie d’entretiens publiés entre juin 1990 et aujourd’hui, que Get Busy recrée l’événement. À découvrir, ici grâce aux éditions Marabout : de l’irrévérence, de l’humour, de la provocation, et surtout, un ton.

26/10/2021, 15:32

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Le Ministère de la Culture se penche sur les achats de livres des bibliothèques

Le ministère de la Culture a décidé de se pencher sur les achats de livres non scolaires des bibliothèques à travers une étude. Cette analyse intervient cinq ans après la mise en place d'une disposition visant à simplifier l'accès des librairies de proximité aux marchés publics en établissant un seuil de dispense de mise en concurrence, dans le cas des commandes publiques, comme celles des bibliothèques. L'étude débute par une enquête publique en ligne disponible jusqu'au 5 novembre prochain.

 

26/10/2021, 15:29

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La librairie en ligne Abo-manga fête ses un an et se lance dans la BD

Spécialisé dans l’abonnement manga et BD, Abo-manga fête son premier anniversaire. Son principe : fournir chaque mois à ses abonnés des mangas à domicile. Et avec la célébration de ce premier anniversaire, l'offre d'Abo-manga s'enrichit pour proposer des nouveaux abonnements BD franco-belge.

 

26/10/2021, 15:28

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Juliette de Maupeou nommée DRH du groupe Editis

 Juliette de Maupeou rejoint le groupe Editis le 2 novembre et intègre le comité exécutif. Titulaire d’un DESS en droit et pratique des relations sociales de l’université Paris II Panthéon-Assas, et d’un DU de management international de l’université Paris IX-Dauphine, Juliette de Maupeou a exercé pendant plus de 10 ans différentes responsabilités en matière de ressources humaines au sein de plusieurs entités du Groupe Total.

26/10/2021, 15:20

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Amazon : touche pas à ma marketplace (ne t'y intéresse pas non plus, d'ailleurs)

Depuis que les autorités scrutent la marketplace et les possibles dérives d’Amazon, le nouveau PDG affûte ses punchlines. Andy Jassy, successeur de Jeff Bezos, tente par tous les moyens d’écarter le législateur de son espace de commerce pour vendeurs tiers. Quelque chose à cacher ? Non, évidemment : c’est uniquement pour ne pas entraver la liberté de commerce que ces précautions sont prises.

26/10/2021, 11:02

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Abolition des pénalités de retard : les partis politiques s’engagent enfin ? 

Le Manifeste sur la bibliothèque publique de l'UNESCO affirme que « tous les citoyens, peu importe leur lieu de résidence, ont droit à un accès libre et sans restriction à l’information, à des ressources et à des services diversifiés qui leur permettent de développer leurs connaissances, leur créativité, leur ens démocratique et leur responsabilité citoyenne », rapporte le communiqué des Lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec. En ce sens, rendre la culture accessible à tous apparaît aujourd’hui comme un enjeu politique. Et cette visée semble dépendre de l’abolition des frais de retards des livres empruntés.

26/10/2021, 10:10

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Le Japon perd deux grands mangakas : Shirato Sanpei et son frère Tetsuji Okamoto

Douloureuse semaine au Japon, après que l’éditeur Shogakukan a annoncé la mort de deux mangakas. Sanpei Shirato et Tetsuji Okamoto sont morts ces 8 et 12 octobre. Tous deux frères — le véritable nom de Shirato était Noboru Okamoto — ils ont été emportés par des formes distinctes de pneumonie.

26/10/2021, 09:31

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États-Unis : dans les livres, en cours, la diversité mise à l'écart

Le système éducatif américain se tend autour de la représentation de la diversité dans les programmes scolaires. Outre la polémique sur la théorie critique de la race, dans les universités, certains ouvrages se trouvent pointés du doigt, tandis que le législateur s'en mêle, dans plusieurs États. 

25/10/2021, 16:48

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Canada : entre le Covid et l'accès à distance, les archives à la traîne

Les historiens et archivistes canadiens se disent particulièrement inquiets des difficultés d'accès aux documents conservés par Bibliothèque et archives Canada (Library and Archives Canada, LAC), les archives nationales canadiennes. Les salles de lecture ne sont plus ouvertes que trois jours par semaine, avec une obligation de réservation qui congestionne l'ensemble. Après la pandémie, il semblerait que les budgets de l'institution viennent limiter les possibilités d'accueil...

25/10/2021, 15:40

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Emmanuel Macron consacre les liens entre Alfred Dreyfus et Émile Zola 

Les beaux jours nous ont abandonnés depuis quelque temps : peut-être la météo impliquait-elle le déplacement présidentiel pour l’occasion. Car Emmanuel Macron va inaugurer, à Médan (Yvelines), la maison Émile Zola — à deux pas du musée Alfred Dreyfus. Deux hommes intrinsèquement liés par l’Histoire. Et que le locataire de l’Élysée va rapprocher un peu plus.  

25/10/2021, 13:43

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Prêt numérique : le Covid, meilleur ami des bibliothèques ?

Covid un jour, Covid toujours ? Les signes avant-coureurs d’un redémarrage de l’épidémie commencent à préoccuper les pouvoirs publics. Modéré, ce redémarrage tiendrait surtout aux températures qui chutent et à l’efficacité diminuant des vaccins de début d’année. Moralité, les éditeurs américains décident de prolonger leurs offres pour les bibliothèques.

25/10/2021, 11:45

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Goldorak : prince de l'espace depuis 1975, seigneur des étoiles en 2021 

Démarrage fulgurant pour l’adaptation de l’œuvre de Gô Nagai par les cinq compères : Xavier Dorison, Denis Bajram, Brice Cossu, Alexis Sentenac et Yoann Guillo. Goldorak, projet immense opposant Hydragon au robot que pilote Actarus. Fulguran-poing même, puisque tant l’édition collector que l’album classique font exploser les ventes pour la maison Kana.

25/10/2021, 11:04

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47 Super héros antiques : redécouvrir les légendes grecques 

« Même l’amoureux du mythe est en un sens un amoureux de la sagesse, car le mythe est fait de miracles », écrivait Aristote. Les éditions Taschen proposent un ouvrage réunissant 47 légendaires super-héros de l'antiquité, extraits des célèbres récits de Gustav Schwab sur la mythologie grecque. Des illustrations signées par Clifford Harper ou Walter Crane, Arthur Rackham et Virginia Frances Sterrett, et le monde des légendes s’éveille à une nouvelle vie.

24/10/2021, 11:24

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Dilaceratio corporis, une collection pour mieux vivre la mort

En novembre, les éditions Fage proposent de remettre au goût du jour un thème parfois compliqué à aborder dans nos sociétés : celui de la mort. Avec la collection Dilaceratio Corporis, plongez dans les trefonds de la mort, à travers une multitude d'approches et de visons...

22/10/2021, 16:56

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Groupe Fnac Darty : Pass Culture et Pass sanitaire s'opposent 

La sucession de confinements a permis à la vente en ligne de considérablement se développer. Une aubaine pour certaines entreprises. Parmi celles-ci, le groupe Darty, spécialisé dans la distribution de matériel électroménager, électronique et de produits culturels, a annoncé jeudi 21 octobre un chiffre d’affaires de 1,85 milliard d’euros au troisième trimestre, un chiffre en légère baisse (-0,3%) par rapport au troisième trimestre 2020. Ce résultat s’expliquerait par l’instauration du pass sanitaire.

22/10/2021, 14:56

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Une librairie entièrement consacrée à nos amies les bêtes

Les trois règles, quand on ouvre un commerce, sont limpides : l’emplacement, l’emplacement, l’emplacement. Ensuite, le concept suivra bien, et les chalands s’arrêteront. Cleo Le-Tan a suivi ce conseil, en ouvrage sur East 9th street, dans l’East Village de Manhattan une librairie, Pillow-Cat Books. Celle se se présente comme la première qui soit centrée sur les animaux. Uniquement sur nos amies les bêtes…  

22/10/2021, 10:52

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FIBD 2022 : Shoot the book ! espère susciter des adaptations

FIBD22 - Annoncée en mars dernier, la venue de Shoot the Book ! au Festival international de la bande dessinée d'Angoulême, en 2022, se précise. 10 ouvrages auront la chance d'être présentés à un panel de producteurs, le mercredi 26 janvier, avant des rencontres face à face entre éditeurs et producteurs.

22/10/2021, 10:35

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Vivendi boucle un troisième trimestre tout sourire à + 10 %

Les derniers mois furent mouvementés pour le groupe Vivendi, avec notamment cet accord avec Amber Capital pour le rachat des actions de Lagardère. Au moment des comptes, les chiffres sont dans le vert avec un troisième trimestre en hausse de 10,3 %, à 2,476 milliards €. Pour Editis, la filiale éditoriale, c’est un recul qui est enregistré, au sein d’une année qui demeure exceptionnelle.

22/10/2021, 09:14

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Kitab : la plateforme digitale pour les archives en arabe et français du Maroc

Un communiqué de la Bibliothèque nationale du Royaume du Maroc (BNRM) vient d’annoncer le lancement de sa plateforme numérique Kitab. Cette dernière permettra de consulter les publications nationales diffusées depuis 2020, mais aussi celles à venir. En arabe, kitab désigne, tout simplement, un livre.

22/10/2021, 08:02

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Réformer la formation des bibliothécaires territoriaux : rendez-vous à la Bpi

Le rapport Orsenna, remis à Emmanuel Macron en 2018, établissait plusieurs constats, notamment celui d'une formation initiale et continue des bibliothécaires territoriaux à faire évoluer, notamment vers la relation avec les usagers. Le 30 novembre 2021, le ministère de la Culture organise une journée d'échanges pour ouvrir le chantier de cette réforme de la formation.

21/10/2021, 16:48

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Jeunesse : disparition de l'auteur et illustrateur américain Jerry Pinkney

À l'âge de 82 ans, l'auteur et illustrateur américain de livres pour la jeunesse Jerry Pinkney a tiré sa révérence. Relativement peu traduit en français, il a pourtant signé ou cosigné plus d'une centaine de livres au cours de sa carrière, et aura notamment reçu un prix couronnant l'ensemble de son œuvre, décerné par la Society of Illustrators.

21/10/2021, 15:43

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Comic Art Europe : faciliter la mobilité des oeuvres et des créateurs

Après sa première année d’existence, Comic Art Europe, visant à renforcer le secteur de la bande dessinée sur le continent en expérimentant des méthodes de travail collaboratives, fait le bilan de ses actions et lance deux nouveaux appels à participation aux auteurs et autrices du 9e art.

21/10/2021, 15:07

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Réflexion, détachement et rondeur : Milan explore une nouvelle identité

Depuis bientôt 40 ans, les éditions Milan, un des premiers éditeurs sur le marché du documentaire jeunesse, invitent leurs lecteurs à « ouvrir grand les yeux » en transmettant, grâce à ses auteurs et à leurs œuvres, un précieux savoir, qui donne du sens, et rend confiant dans la vie. 

21/10/2021, 12:42

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“Le livre, un radeau qui navigue à travers les siècles”

SALTO21 – Comme nous l’avons observé au Salon du livre de Turin, le paysage éditorial italien regorge de petites et moyennes maisons d’édition. Parmi elles, Alter Ego éditeur, une petite maison du Latium qui croit dans la force du livre à résister à travers le temps. Et qui, comme le nom le suggère, vise à étudier cet étrange animal qu'est l’homme. 

21/10/2021, 12:08