#Politique publique

Librairie, auteurs, éditeurs, dépôt légal : une loi pour “améliorer l'économie du livre

La sénatrice de l'Essonne Laure Darcos (Les Républicains) a déposé une proposition de loi qui, en quelques articles, aborde des sujets relatifs à différents acteurs du livre et de l'édition. En premier lieu, les libraires, avec l'instauration proposée d'un tarif minimum pour les livraisons de livres, mais aussi les auteurs, les éditeurs et même le dépôt légal. Le tout financé par une taxe sur le tabac.

Le 06/01/2021 à 11:26 par Antoine Oury

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06/01/2021 à 11:26

Antoine Oury

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En 6 articles, la proposition de loi de Laure Darcos, enregistrée à la Présidence du Sénat le 21 décembre 2020, balaie un certain nombre de sujets relatifs au livre, à l'édition et à la librairie, dans le but revendiqué d'« améliorer l’économie du livre et [de] renforcer l’équité entre ses acteurs ».

Vente du livre et protection des librairies

Le premier article de cette proposition de loi viendrait modifier la loi Lang sur le prix unique du livre, et fait écho à la fameuse loi « Anti Amazon » de juillet 2014. Pour rappel, celle-ci interdisait le cumul des 5 % de remises autorisées par la loi Lang et la gratuité des frais de port : Amazon, qui offrait auparavant les frais de port sur le livre, l'avait contourné en les facturant 1 centime d'euro seulement...

« Le service de livraison du livre ne peut pas être offert par le détaillant à titre gratuit (sic) », affirme à nouveau l'article 1er de la proposition de loi. Mais il précise aussi qu'il « doit être facturé dans le respect d’un montant minimum de tarification fixé par arrêté des ministres chargés de la culture et de l’économie sur proposition de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse ». 

Autrement dit, le tarif des expéditions ne serait plus aussi libéral qu'avant : il tiendrait compte « des tarifs offerts par les opérateurs postaux sur le marché de la vente au détail de livres », mais aussi « de l’impératif de maintien sur le territoire d’un réseau dense de détaillants », et protégerait ainsi l'activité des librairies...

Par ailleurs, l'article 1er renforce les obligations en matière de vente de livres neufs et d'occasion : les offres doivent être présentées de manière claire, « en particulier [sur] les sites internet et les applications mobiles », et l'affichage du prix ne doit pas laisser croire qu'un livre neuf est vendu à un prix différent de celui fixé par l'éditeur.

INTERNET: le dropshipping du livre, drôle de pratique

Enfin, cet article propose que les agents du ministère de l'Économie, et non de la Culture, s'assurent du bon respect de la loi sur le prix unique du livre.

L'article 2 de la proposition de loi, de son côté, donnerait la possibilité aux communes et groupements de communes d'« attribuer des subventions à des établissements existants ayant pour objet la vente au détail de livres neufs ». Les librairies bénéficiaires seraient uniquement des petites et moyennes entreprises, dont le capital est détenu de manière continue à hauteur de 50 % au moins par des personnes physiques ou par une société qui ne fait pas partie d'une chaîne.

« Ces subventions sont attribuées dans la limite d’un montant maximal de 30 % du chiffre d’affaires annuel de l’établissement, calculé pour l’année précédant la décision d’attribution de la subvention », précise la proposition de loi.

L'article 6 de la proposition de loi, s'il porte sur l'ensemble des mesures proposées, semble plus spécifiquement se référer au financement de cette subvention : il précise en effet que les « éventuelles conséquences financières résultant pour les collectivités territoriales de la présente loi sont compensées, à due concurrence, par une majoration de la dotation globale de fonctionnement ».

Quant à l'État, il pourra compenser cette majoration par une taxe additionnelle sur les ventes de tabac, cigarettes et autres, comme prévu aux articles 575 et 575 A du code général des impôts...

La faillite d'une maison d'édition

Anticipant peut-être les conséquences de la crise sanitaire, la proposition de loi consacre son article 3 à la cessation d’activité d’une entreprise d’édition, volontairement ou suite à une décision judiciaire. Dans ce cas, « un état des comptes à date de la cessation est produit et adressé à chaque cessionnaire de droits sous contrat avec l’entreprise ».

« Cet état des comptes doit faire apparaître le nombre d’exemplaires des ouvrages vendus depuis la dernière reddition des comptes établie, le montant des droits dus à son auteur au titre de ces ventes, ainsi que le nombre d’exemplaires disponibles dans le stock de l’éditeur, chez son ou ses distributeurs, ainsi que dans les réseaux de vente au détail », ajoute l'article. Un effort de transparence, donc, en direction des auteurs publiés par la maison.

Par ailleurs, lorsque l'activité de l'entreprise a cessé depuis plus de six mois ou lorsque la liquidation judiciaire est prononcée, l'article 3 de la proposition de loi indique que « le contrat est résilié de plein droit », quand l'auteur peut demander la résiliation de ce contrat, dans l'état actuel de la loi.

L'article 3 évoque aussi la provision pour retours, ainsi que la compensation des droits issus de l'exploitation de plusieurs livres : « Les droits issus de l’exploitation de plusieurs livres d’un même auteur régis par des contrats d’édition distincts ne peuvent pas être compensés entre eux sauf convention contraire distincte des contrats d’édition », propose ainsi le texte. La compensation inter-droits, pratique souvent contestée par les organisations d'auteurs, serait alors un peu plus encadrée.

Le médiateur du livre saisi par les auteurs

L'article 4 de la proposition de loi déposée par Laure Darcos introduirait la possibilité pour « un auteur ou toute organisation de défense des auteurs » de saisir le médiateur du livre, chargé de la conciliation des litiges portant sur l’application de la législation relative au prix du livre.

Le dépôt légal

L'article 5 de la proposition de loi, un des plus imposants, vient clarifier et préciser certaines dispositions relatives au dépôt légal des documents, principalement assuré en France par la Bibliothèque nationale de France, le Centre national du cinéma et de l'image animée et l'Institut national de l'audiovisuel.

La proposition de loi précise que le terme « documents » recouvre « tous les documents imprimés, graphiques, photographiques, sonores, audiovisuels, multimédias, logiciels et bases de données, quel que soit leur procédé technique de production, d’édition ou de diffusion, y compris sous une forme numérique ». Elle y ajoute les « services de communication au public par voie électronique, à l’exclusion des services consistant à fournir ou à diffuser du contenu créé par des utilisateurs privés à des fins de partage et d’échanges au sein de communautés d’intérêt privées » et « [l]es documents sous une forme numérique communiqués au public depuis les services de communication au public par voie électronique ».

Par ailleurs, « l’éditeur de presse ou l’agence de presse » ne pourrait lui aussi interdire la reproduction et la communication au public des documents collectés dans le cadre du dépôt légal. Ainsi, les articles réservés aux abonnés se retrouveraient consultables sur place, au sein des organismes dépositaires, par les chercheurs.

La proposition de loi est disponible à cette adresse.

Dossier : Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

Photographies : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 
 
 

Par Antoine Oury
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"Désarmer Bolloré" : après la tribune, des journées d'actions sont prévues

Après les élections législatives, une centaine d'organisations ont appelé à « désarmer » l'empire Bolloré, critiquant son influence financière et médiatique, et son rôle dans « la promotion de l'extrême droite ». Dans la continuité, un appel à des journées d'actions entre le 29 janvier et le 2 février 2025, a été lancé. La fronde prend visiblement de plus en plus d'ampleur...

03/12/2024, 17:22

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Les travaux de la Grande Bibliothèque de Besançon s'ouvrent en 2025

Le projet de la Grande Bibliothèque de Besançon, qui associe une bibliothèque d’agglomération et une bibliothèque universitaire au même endroit, lance les travaux en janvier. Ils doivent s'étaler sur une période de trois ans.

03/12/2024, 15:16

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En Argentine aussi, on entend censurer des livres

Le 22 novembre 2024, l'organisation PEN International a exprimé sa profonde inquiétude face aux tentatives de censure par les autorités argentines du livre Mangeterre (trad. Isabelle Gugnon, L'Iconoclaste et J'ai Lu) écrit par l'Argentine Dolores Reyes. Le 7 novembre 2024, Victoria Villarruel, colistière du président Javier Milei, a qualifié sur son compte X le roman « d'immoral et dégradant », partageant des extraits, et appelant à son retrait des écoles et bibliothèques. 

03/12/2024, 12:41

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Distributeur et plateforme de streaming, MUBI ouvre une filiale éditoriale

MUBI Editions, dont l'inauguration est prévue pour le mois d'avril 2025, sera entièrement consacré aux arts et en particulier au 7e, le cinéma. Deux à trois titres sont attendus pour la première année d'existence de cette maison, dont le nom est évocateur pour les cinéphiles : MUBI est en effet une plateforme de streaming centrée sur les films d'auteur, en activité depuis 2007.

03/12/2024, 10:18

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Juliette Joste quitte Grasset pour L'Iconoclaste

La maison d’édition L’Iconoclaste annonce l’arrivée de l’éditrice Juliette Joste, au poste de directrice éditoriale. Elle quitte ainsi le groupe Hachette Livre, où elle fut directrice littéraire chez Grasset Fasquelle depuis 2014. 

03/12/2024, 10:15

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Les activités culturelles en île-de-France : la lecture, un succès... en 2018

Les données remontent à 2018, autant considérer que c’était le monde d’avant. Pour autant, l’INSEE présente un panorama des pratiques culturelles en Île-de-France — nécessairement liées à l’offre disponible. Reste que la lecture de livre demeurait, sur l’ensemble de la France, l’activité la plus prisée.

03/12/2024, 09:00

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De squat à sanctuaire alternatif : l’épopée de La Chapelle

La Chapelle constitue, depuis 1993,  le centre libertaire « d’expérimentation sociale, politique et culturelle » de Toulouse. Il accueille spectacles, assemblées populaires, résidences artistiques, conférences, luttes, et même une librairie, Le Kiosk, depuis 2019. Près de 30 ans plus tard, les bénévoles entendent racheter le lieu, après la fin de travaux de mise aux normes. Pour ce faire, ils en appellent, depuis octobre, à ceux qui souhaitent soutenir cette initiative.

02/12/2024, 17:35

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Libraires, éditeurs, festivals : en Pays de la Loire, l'inquiétude gagne

La présidente de la région Pays de la Loire, Christelle Morançais (Horizons), a présenté par anticipation un budget 2025 particulièrement sévère, avec 100 millions € de dépenses en moins par rapport à l'année précédente. Dans l'attente du vote de ce budget, le 19 décembre prochain, les acteurs de la culture, dont ceux du livre, reçoivent les annonces d'annulation de subvention prévue... Le gouvernement Barnier, pour sa part, nie toute responsabilité dans cette austérité régionale.

02/12/2024, 15:59

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Retrait de l'ESJ et départ d'Alban du Rostu : Bayard cède

La menace d'une nouvelle grève, le 5 décembre prochain, discutée par l'intersyndicale CFDT, CFTC, CFE-CGC-CSN, CGT et SNJ, ainsi que la fronde des employés et même de certains auteurs et illustrateurs, a finalement fait reculer le groupe Bayard. Dans un communiqué, le directoire annonce le retrait de la participation au sein de l'ESJ, mais aussi le renoncement d'Alban du Rostu, qui devait être nommé directeur de la stratégie et du développement.

02/12/2024, 13:08

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Crowdfunding : Ulule rachète KissKissBankBank

Coup de tonnerre dans le monde du financement participatif : Ulule annonce l'acquisition de son concurrent français KissKissBankBank.com, filiale de La Banque Postale. Ce rapprochement, basé sur des valeurs communes, représente une alliance stratégique entre les deux acteurs du crowdfunding. Objectif : structurer le secteur et renforcer l'accompagnement, de la conception des projets à leur réussite.

02/12/2024, 06:00

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L'INHA fermé en août prochain : une décision "inacceptable"

Une pétition a été lancée par des membres du personnel de l'INHA, en date du 26 novembre 2024. Ils s'opposent fermement au projet de fermeture estivale de la bibliothèque de l'INHA, une décision adoptée lors du Comité social d'administration (CSA) du 25 novembre. Elle prévoit la fermeture complète de l'INHA du vendredi 1er août au soir au samedi 16 août 2025 inclus. Selon les porteurs de la pétition, « les raisons invoquées sont d'ordre budgétaire, mais aucun document ni chiffrage précis n'a été fourni à l’appui du projet ».

29/11/2024, 18:18

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MultiKulti Éditions lance une collection pour "visibiliser les invisibles"

MultiKulti Éditions lance une nouvelle collection dédiée à la mise en lumière des invisibles. Entre tensions sociales, raciales et de genre, ces livres entendent décaler les normes et les imaginaires. En parallèle, du contenu numérique enrichira le livre, avec l'optique de repousser les frontières de la lecture. 

29/11/2024, 18:02

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Le Puy du Fou lance le magazine jeunesse, Le Panache

Le Puy du Fou lance Le Panache, mensuel jeunesse qui mêle Histoire, aventures et découvertes culturelles. À partir d’avril 2025, ce nouveau projet éditorial entendra plonger les jeunes de 8 à 13 ans dans un voyage à travers le patrimoine français. À la tête du projet, l'autrice Gwenaële Barussaud.

29/11/2024, 17:24

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Fiasco et trafic de drogue : triste destin d'une médiathèque à Nîmes

En 2023, on apprenait que la médiathèque Marc Bernard, du quartier Pissevin à Nîmes, n'accueillait plus de public depuis le 6 juin, jusqu’à nouvel ordre. La raison de cette décision du maire de la ville, Jean-Paul Fournier ? Les 18 agents de la municipalité étaient menacés par des dealers postés devant le bâtiment, toujours fermé. Il est à présent voué à être démoli, après avoir été rénové il y a peu, pour près d’un million d’euros...

29/11/2024, 17:13

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Gabrielle Simard prend la direction de l’Association des Libraires du Québec

Ce 25 novembre, l’Association des Libraires du Québec (ALQ) officiellement désigné Gabrielle Simard au poste de directrice générale. Forte de son expérience, cette dernière entend relever les défis de l’industrie du livre et renforcer la place des librairies indépendantes au Québec.

29/11/2024, 16:30

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Chez Bayard, les salariés mobilisés : “On voit que le sujet est grave”

En quelques heures, des salariés de Bayard ont fait voir et entendre leur inquiétude au sujet de l'avenir de leur groupe. Au Salon du Livre de la Presse Jeunesse de Montreuil, puis devant le siège, à Montrouge, des manifestations ont appuyé les demandes adressées au directoire : le retrait de la participation de Bayard à l'ESJ Paris et le départ d'Alban du Rostu, nommé directeur de la stratégie et du développement. D'autres actions pourraient suivre, notamment dès le jeudi 5 décembre.

29/11/2024, 14:44

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La Maison du dessin de presse ouvrira bien ses portes

Rachida Dati, ministre de la Culture, a confirmé ce jeudi 28 le projet de la Maison du dessin de presse, qui ouvrira ses portes dans le sixième arrondissement de Paris. Ce lieu dédié à l’histoire et à la création du dessin de presse sera aussi un hommage aux victimes de l'attentat de Charlie Hebdo. Un projet piloté par le ministère de la Culture et soutenu par la Ville de Paris et la région Ile-de-France.

29/11/2024, 14:35

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L'Élysée propose Martin Ajdari pour diriger l'Arcom

Dans un communiqué, l'Élysée indique que le président de la République, sur proposition de Michel Barnier, a avancé la candidature de Martin Ajdari pour diriger l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).

29/11/2024, 10:14

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Budget du CNL en baisse : “Aucune action n'est remise en cause”

Le projet de loi de finances 2025, placé sous le signe d'un sérieux coup de frein donné aux dépenses publiques, fait notamment apparaitre une baisse du budget du Centre national du livre. 450.000 € disparaissent ainsi de la subvention pour charges de service public, qui s'élève désormais à 28,45 millions €. La direction de l'établissement public assure que cette baisse ne remet pas en cause les actions du CNL.

29/11/2024, 10:12

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"J'ai peur de ne pas finir l'année, je suis au pied du mur"

Le 16 juillet dernier, un échafaudage, à la demande de la mairie, a été installé 74 Rue de la République, à Rouen. Dans cet immeuble s'est implantée depuis le 26 février 2022, Les Grimoires de Morgane, une librairie spécialisée Imaginaire. Depuis la pose de l'imposante structure, le commerce connaît une perte significative de son chiffre d’affaires, avec le risque réel de ne pas finir l'année....

28/11/2024, 18:48

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Trop, c'est trop : Nadine Monfils spoliée par des “gens malhonnêtes” ?

« Voilà à quoi va ressembler le Magritte flamand… », a découvert l'écrivaine Nadine Monfils, évoquant la nouvelle série This Is Not a Murder Mystery, dans laquelle un certain René Magritte mène l'enquête. Problème : l'autrice a écrit une série de romans à partir de 2021, publiée chez Robert Laffont, Les Folles Enquêtes de Magritte et Georgette... Celle qui explique avoir déjà subi une reprise flagrante d'un de ses romans, se dit « vraiment en colère », et cette fois, « a décidé de se battre ».

28/11/2024, 14:38

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Lettres imaginaires, une réinvention de la correspondance de Picasso 

Et si Picasso avait correspondu avec De Gaulle, Renoir, Bowie ou Monroe ? David Lawrence signe Picasso — Lettres Imaginaires, un livre audacieux qui mêle fiction, anecdotes et documents rares pour réinventer l’univers du célèbre peintre. Avec une préface écrite par le critique d’art Christian Noorbergen, le livre est à découvrir aux Éditions Maison Templar en février prochain.

28/11/2024, 13:01

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L’édition belge en alerte face à une possible hausse de la TVA du livre

Dans le contexte des négociations fédérales en Belgique, l’Association des Éditeurs Belges (ADEB) sonne l'alarme : le projet de hausse de la TVA sur les livres de 6 % à 9 % menace tout un écosystème culturel et éducatif qu'ils assurent déjà fragilisé par des contraintes économiques. Les éditeurs plaident pour le maintien, voire la réduction de ce taux afin de préserver la diversité éditoriale et garantir la pérennité d’un secteur essentiel pour la société.

28/11/2024, 12:50

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Un nouveau guide pour négocier son contrat jeunesse

En lançant son « Baromètre du contrat jeunesse », la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse s’attaque à un enjeu crucial : la transparence des conditions contractuelles dans le milieu de l'édition jeunesse. En s'appuyant sur leur propre étude statistique, ce nouvel outil guide les créateurs et créatrices de livres jeunesse sur trois points : le montant de l’à-valoir, le pourcentage de droits d’auteur, les paliers, et leur offre des clés pour mieux négocier.

28/11/2024, 11:15

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Lire et faire lire : une aventure intergénérationnelle

Depuis 25 ans, l’association Lire et faire lire cultive le goût des livres et des mots auprès des jeunes publics en France. À travers des séances de lecture à voix haute, animées par des bénévoles de plus de 50 ans, elle favorise des rencontres intergénérationnelles porteuses de sens et d’apprentissage. Une démarche saluée par les institutions éducatives et culturelles, qui contribue autant à l’éveil des enfants qu’à l’épanouissement des seniors.

28/11/2024, 10:37

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Un peu de français pour le badminton, qui ne l'a pas volé

Sortez raquettes et volants : malgré les bourrasques automnales, la Commission d'enrichissement de la langue française (CELF) se penche sur le cas du badminton. Les Jeux olympiques et paralympiques sont derrière nous, mais les questions de vocabulaire, elles, restent d'actualité...

28/11/2024, 09:31

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La Norvège récompense la traduction, avec un prix à 40.000 €

La Norvège se dote d'une nouvelle récompense littéraire, spécifiquement tournée vers l'art de la traduction. Le gouvernement a chargé la Bibliothèque nationale du pays de créer un prix saluant l'œuvre d'un traducteur ou d'une traductrice qui a participé à la diffusion des lettres norvégiennes dans le monde. Le premier lauréat du Prix Jon Fosse est l'Allemand Hinrich Schmidt-Henkel.

28/11/2024, 09:28