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Droit du travail : lourd redressement pour l'éditeur de Riad Sattouf

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

Le 06/02/2024 à 09:50 par Antoine Oury

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06/02/2024 à 09:50

Antoine Oury

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Le redressement des éditions Allary tire ses racines d'une observation de l'Agessa, communiquée au monde de l'édition en 2017, avec force retentissements : l'association signalait en effet que l'activité de directeur de collection ne relevait en rien du régime de sécurité sociale des artistes auteurs : leur rémunération en droits d'auteur était donc purement et simplement exclue.

À l'époque, le Syndicat national de l'édition s'était étranglé et pour cause : la pratique était courante dans les maisons. De fait, le régime des artistes auteurs se révèle suffisamment souple pour convenir aux deux parties. D’une part, il s’avère particulièrement avantageux pour l'employeur en matière de cotisations sociales. De l’autre, il laisse plus de marge aux dircolls dans leur organisation, car moins contraignant qu’un salariat classique – bien qu’ici, les conclusions soient sans appel.

ENQUÊTE : Directeurs de collection : marteau bureaucratique et non-sens légal

Un fameux redressement

Cette même année 2017, les éditions Allary recevaient la visite d'un inspecteur de l'URSSAF, pour un contrôle portant sur l'application de la législation de la sécurité sociale de la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016. Fin octobre, il fait parvenir un courrier listant cinq chefs de recouvrement, tous contestés par la maison.

Le contrôleur n'en démord pas, considérant en outre des frais professionnels non justifiés : début 2018, l'URSSAF réclame 239.016 € au titre des cotisations sociales, ainsi que 25.187 €, en majorations de retard. Ce redressement découlait de l'activité de type salarial effectuée par un contractant avec la maison, rémunéré en droits d'auteur. Oups...

Les éditions Allary persistent et signent, elles aussi : elles saisissent en 2020 le pôle social du tribunal judiciaire de Paris. Le statut d'auteur s'appliquerait bien à cette personne et aux missions qu'elle a assumées, assure la société. Elles interjettent donc appel du jugement prononcé le 7 août 2020 et la Cour d'appel de Paris a tranché, dans une décision rendue fin janvier 2024...

Directeur de collection ou président ?

Dans cette affaire, chaque partie défendait l'attribution d'un statut. Les éditions Allary présentaient leur contractant comme un auteur, quand l'URSSAF (et l'Agessa à ses côtés) y voyait avant tout une relation de travail assimilable à du salariat.

Le cas prend alors une tournure insolite, puisque le collaborateur de la maison n'est autre que son président, Guillaume Allary lui-même. Ce dernier a travaillé aux côtés de Riad Sattouf pour la création de L'Arabe du futur, célèbre série qui a fait le succès de l'auteur et de la maison (plus de 2,9 millions d'exemplaires, données Edistat).

Il serait intervenu « dans la mise au point des textes », « en réécrivant certains passages des œuvres produites en 2015 et 2016, œuvres qu'il a ainsi concouru à créer et à mettre au point, en l'absence de tout lien de subordination avec l'éditeur ».

Allary (la maison) et Allary (le président) tentent de faire valoir l'expérience passée chez Hachette, au sein de la collection La Fouine illustrée, pour Retour au collège (2005), d'un certain... Riad Sattouf. À l'époque, Guillaume Allary « a bénéficié du statut d'auteur alors qu'il était conseiller littéraire », et l'URSSAF n'y avait pas vu de problématique particulière. Autres temps, autres mœurs ?

À LIRE - Directeurs de collection : la rémunération en droits d’auteur autorisée ?

En face, on a surtout vu dans les interventions de Guillaume Allary des propositions de « modifications de type orthographique », ainsi qu'« une relecture globale afin de s'assurer de la cohérence de l'histoire racontée par l'auteur ».

Pour l'Agessa, il « ne justifie pas d'un travail d'écriture ou autre lui permettant de revendiquer la qualité de co-auteur des ouvrages et de légitimer ses rémunérations en droits d'auteurs ». Par ailleurs, le statut de président de Guillaume Allary « n'est pas de nature à annihiler toute notion et existence d'un lien de subordination » avec la maison d'édition.

[S]i M. [Guillaume Allary] adresse des remarques, formule des propositions et des recommandations sur plusieurs plans de la réalisation de l'œuvre de M. [Riad Sattouf], ce dernier reste toujours maître d'accepter et de suivre ou non ce qui ne constituent en fait que des suggestions de la part du directeur de collection, mais aussi qui ne sont absolument pas à l'origine de l'idée même de l'œuvre, de son essence qui reste le fruit du travail intellectuel et artistique du seul auteur de ces ouvrages, M. [Riad Sattouf].

 

– Motifs de la décision de la Cour d'appel de Paris

Si Riad Sattouf a bien témoigné de « l'importance que revêt pour lui » le travail de Guillaume Allary, celui-ci, aux yeux, de la Cour, « exclut toute notion de co-auteur ». Toutes les pièces concernant les apports d'Allary ne présentent pas, d'ailleurs « un niveau suffisant de participation intellectuelle à la création des œuvres pour pouvoir admettre que ce travail puisse relever du régime de sécurité sociale des auteurs », conclut la Cour, qui confirme le jugement du tribunal judiciaire de Paris, ainsi que le redressement amorcé par l'URSSAF.

Direction la cassation

Contactées, Allary Éditions nous indique prendre « acte de cette décision » de la Cour d'appel, sans pour autant la comprendre. « D’un côté, il est reconnu que nous sommes bien dans le cas d’un directeur de collection qui a eu un apport créatif susceptible de le faire entrer dans la catégorie de Directeur de collection payé en droits d’auteur, mais, de l’autre, les juges posent comme condition que ce travail soit assorti d’un “final cut” pour que la qualité d’auteur d’un Directeur de collection soit reconnue. »

Assurant que cette condition n'apparait pas dans la législation, la maison y voit une contradiction profonde dans la définition du statut de l'auteur : « Si on retient le “final cut” pour définir un auteur, comment un scénariste ou un pigiste pourrait bénéficier de cette qualité ? Cela nous semble juridiquement contestable. »

À LIRE - L'étude irréelle où “les éditeurs sont moins payés que les auteurs

Les éditions Allary considèrent ainsi que le travail de Guillaume Allary sur les albums de Sattouf reste celui d'un auteur, « au sens de travail d’auteur d’un directeur de collection tel que défini par l’URSSAF ». À ce jour, la maison a cessé toute rémunération des directeurs de collection en droits d’auteur, pour se mettre à l'abri d'un autre redressement.

Décidée à défendre ce qu'elles désignent comme le travail d'auteur de Guillaume Allary sur L'Arabe du futur, la maison a annoncé à ActuaLitté se pourvoir en cassation. De fait, le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020 avait apporté une notable évolution quant au statut de dircoll : son application est soumise à plusieurs nuances, notamment « sous réserve [d'une] condition d’originalité de la collection, et hors lien de subordination avec l’éditeur ». Le principe de non-rétroactivité de la loi risque cependant de ne pas jouer en faveur de l’éditeur.

La confirmation de la Cour d'appel est accessible à cette adresse.

Photographie : illustration, Ervins Strauhmanis, CC BY 2.0

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Par Antoine Oury
Contact : ao@actualitte.com

2 Commentaires

 

Florence Mothe

07/02/2024 à 09:25

C'est la meilleure ! L'AGESSA veut mettre de motu proprio un peu d'ordre dans ses comptes ! Mais quand répondra-t-elle aux lettres recommandées des ayant droits qui lui réclament depuis le 19 mai 2020 d'avoir accès à leur maigre retraite ? Que les éditeurs soient peu respectueux des bonnes règles et adorent jouer au bonneteau avec les les comptes, tous les auteurs le savent, mais l'AGESSA, dépendant de l'URSSAF et ayant à son conseil d'administration un représentant de la Société des Gens de Lettres, elle ne manque pas de culot. Au fait, que fait donc Mme Rachida Dati au lieu de s'occuper de ça ?

NATH92

07/02/2024 à 10:14

Allez voir chez Hugo, c'est aussi le cas de directrices éditoriales payées en DA....

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06/12/2024, 18:00

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Les milieux populaires toujours sous-représentés dans l’édition

Le rapport 2024 de la Publishers Association sur la diversité, l’inclusion et le sentiment d’appartenance dans le secteur de l’édition britannique, met en lumière une représentation élevée, au regard des chiffres nationaux, des femmes et des LGB+. Tout en soulevant des préoccupations persistantes. Bien que la diversité géographique et féminine progresse, la représentation des minorités ethniques et des milieux défavorisés stagne.

06/12/2024, 16:26

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Dominique Bona nommée au conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

Par un arrêté daté du 3 décembre dernier, la ministre de la Culture Rachida Dati a nommé l'autrice Dominique Bona membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres. Elle est membre de l'Académie française depuis 2013, au fauteuil 33.

06/12/2024, 16:01

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La BnF appelle au mécénat pour acquérir des manuscrits de Proust

L'État entend acquérir, pour les collections de la Bibliothèque nationale de France, deux lots au sein d'un Fonds Marcel Proust très convoité, issu d’archives uniques dont se séparent les héritiers de l'auteur. Un appel au mécénat d'entreprise a été lancé, pour réunir un montant de 400.000 €.

06/12/2024, 11:44

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Le poète-mathématicien Jacques Roubaud est mort

Jacques Roubaud, poète, mathématicien et membre emblématique du collectif OuLiPo, est décédé ce jeudi matin à l'âge de 92 ans, a annoncé la maison d'édition Gallimard. Lauréat du Goncourt de la poésie en 2021, il laisse une œuvre vaste et originale, traduite dans de nombreuses langues.

05/12/2024, 17:47

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Iran : Narges Mohammadi libérée temporairement pour soins médicaux

La Coalition pour la Libération de Narges salue la libération temporaire de Narges Mohammadi, lauréate du Prix Nobel de la Paix 2023, qui a été transférée de la prison d'Evin, en Iran, à son domicile le 4 décembre. Si elle bénéficie d'une suspension de sa peine de 21 jours, soit un petit répit, elle est inférieure à la promesse initiale des autorités, qui avaient évoqué une suspension d'un mois. Et bien loin des trois mois recommandés par son médecin pour un congé médical...

05/12/2024, 17:18

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Les Utopiales en danger : la culture sacrifiée sur l'autel des économies ?

Les Utopiales sur le fil du rasoir budgétaire. À l’instar de ce festival, c’est tout le secteur culturel qui s'inquiète des coupes budgétaires annoncées par Christelle Morançais, présidente de la région Pays de la Loire (Horizons). Avec une réduction de 66 à 73 % de son budget culturel, la collectivité priverait notamment de subvention les Utopiales, menaçant ainsi l’avenir de cette manifestation dédiée à la science-fiction et à la fantasy.

05/12/2024, 16:21

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Rachida Dati éjectée de Valois : retour à l'affaire

Ce jeudi 5 décembre, à 10h, le Premier ministre Michel Barnier remettra sa démission à Emmanuel Macron, après le vote par l'Assemblée nationale d'une motion de censure, ce 4 décembre. Pour la deuxième fois, Rachida Dati se voit ainsi reconduite aux portes du ministère de la Culture : cette fois, un retour semble très improbable.

05/12/2024, 08:51

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Face aux velléités de censure dans la culture, Rachida Dati a un plan

« Face à la montée des cas d'atteintes à la liberté de création artistique, Mme Rachida Dati, ministre de la Culture, s'est engagée à lutter contre toute forme de censure et réaffirme son soutien aux artistes par un plan pour la liberté de création artistique », peut-on lire dans un communiqué du ministère. À cette fin, la maire du 7e arrondissement de Paris annonce un plan en faveur de la liberté de création artistique.

04/12/2024, 18:07

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Les éditeurs investissent dans les clubs de lecture

Les clubs de lecture, en plein renouveau au Mexique et en Espagne, sont devenus bien plus que de simples espaces d’échange littéraire. Si ces lieux, souvent dominés par les femmes, favorisent la socialisation et la passion des livres, ils représentent également un levier incontournable pour les éditeurs. 

04/12/2024, 17:23

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Alexandra Talman à la direction de l'Institut suisse Jeunesse et Médias

Le conseil de la Fondation Johanna Spyri, organe responsable de l’Institut suisse Jeunesse et Médias (ISJM), a élu cette semaine Alexandra Talman comme nouvelle directrice nationale et responsable du bureau alémanique.

04/12/2024, 15:58

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Chez Actes Sud, un nouvel éditeur et une réorganisation stratégique

Les éditions Actes Sud annoncent l’arrivée de Yann Nicol en tant qu’éditeur pour le domaine français, « dont l’expérience et la sensibilité littéraire sont unanimement reconnues », partagent-elles. Il aura également pour mission de coordonner, en appui de l’ensemble des équipes,  la promotion et communication éditoriale.

04/12/2024, 14:21

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La Bpi continue "Hors les Murs" durant la rénovation du Centre Pompidou

Pendant la période de travaux au Centre Pompidou (2025-2030), la Bibliothèque publique d’information (Bpi) accueillera le public et poursuivra ses activités dans l’immeuble Lumière (12e).

04/12/2024, 13:14

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Subventionner la culture, gabegie ou levier de croissance ?

Répondant à l'austérité commandée aux collectivités locales par le gouvernement Barnier, la présidente de la région Pays de la Loire, Christelle Morançais (Horizons), entend freiner considérablement les subventions attribuées à la culture. Avec, à la clé, des économies attendues. Mais la réduction des dépenses de soutien au secteur pourrait bien générer des effets délétères.

04/12/2024, 11:40

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Montpellier : une librairie pour soutenir la lecture en quartier prioritaire

Montpellier Méditerranée Métropole a lancé un appel à manifestation d’intérêt pour l’installation d’une librairie généraliste au 1238-1242 avenue de Heidelberg, dans le quartier de la Mosson. Cette initiative s’inscrit dans le cadre d’une politique nationale visant à renforcer l’accès à la lecture dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV).

04/12/2024, 11:40

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Quand l'Afrique rencontre le manga : Dashicray Publishing, Ubuntu power !

La maison d'édition Dashicray Publishing, fondée récemment, a marqué une avancée significative dans le monde de la bande dessinée en popularisant d'« Afro Manga » avec la publication de The Last Kamit en septembre 2020. Dont les fondateurs sont d'ailleurs les auteurs du titre phare.  

04/12/2024, 10:12

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"Désarmer Bolloré" : après la tribune, des journées d'actions sont prévues

Après les élections législatives, une centaine d'organisations ont appelé à « désarmer » l'empire Bolloré, critiquant son influence financière et médiatique, et son rôle dans « la promotion de l'extrême droite ». Dans la continuité, un appel à des journées d'actions entre le 29 janvier et le 2 février 2025, a été lancé. La fronde prend visiblement de plus en plus d'ampleur...

03/12/2024, 17:22

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Les travaux de la Grande Bibliothèque de Besançon s'ouvrent en 2025

Le projet de la Grande Bibliothèque de Besançon, qui associe une bibliothèque d’agglomération et une bibliothèque universitaire au même endroit, lance les travaux en janvier. Ils doivent s'étaler sur une période de trois ans.

03/12/2024, 15:16

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En Argentine aussi, on entend censurer des livres

Le 22 novembre 2024, l'organisation PEN International a exprimé sa profonde inquiétude face aux tentatives de censure par les autorités argentines du livre Mangeterre (trad. Isabelle Gugnon, L'Iconoclaste et J'ai Lu) écrit par l'Argentine Dolores Reyes. Le 7 novembre 2024, Victoria Villarruel, colistière du président Javier Milei, a qualifié sur son compte X le roman « d'immoral et dégradant », partageant des extraits, et appelant à son retrait des écoles et bibliothèques. 

03/12/2024, 12:41

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Distributeur et plateforme de streaming, MUBI ouvre une filiale éditoriale

MUBI Editions, dont l'inauguration est prévue pour le mois d'avril 2025, sera entièrement consacré aux arts et en particulier au 7e, le cinéma. Deux à trois titres sont attendus pour la première année d'existence de cette maison, dont le nom est évocateur pour les cinéphiles : MUBI est en effet une plateforme de streaming centrée sur les films d'auteur, en activité depuis 2007.

03/12/2024, 10:18

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Juliette Joste quitte Grasset pour L'Iconoclaste

La maison d’édition L’Iconoclaste annonce l’arrivée de l’éditrice Juliette Joste, au poste de directrice éditoriale. Elle quitte ainsi le groupe Hachette Livre, où elle fut directrice littéraire chez Grasset Fasquelle depuis 2014. 

03/12/2024, 10:15

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Les activités culturelles en île-de-France : la lecture, un succès... en 2018

Les données remontent à 2018, autant considérer que c’était le monde d’avant. Pour autant, l’INSEE présente un panorama des pratiques culturelles en Île-de-France — nécessairement liées à l’offre disponible. Reste que la lecture de livre demeurait, sur l’ensemble de la France, l’activité la plus prisée.

03/12/2024, 09:00

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De squat à sanctuaire alternatif : l’épopée de La Chapelle

La Chapelle constitue, depuis 1993,  le centre libertaire « d’expérimentation sociale, politique et culturelle » de Toulouse. Il accueille spectacles, assemblées populaires, résidences artistiques, conférences, luttes, et même une librairie, Le Kiosk, depuis 2019. Près de 30 ans plus tard, les bénévoles entendent racheter le lieu, après la fin de travaux de mise aux normes. Pour ce faire, ils en appellent, depuis octobre, à ceux qui souhaitent soutenir cette initiative.

02/12/2024, 17:35

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Libraires, éditeurs, festivals : en Pays de la Loire, l'inquiétude gagne

La présidente de la région Pays de la Loire, Christelle Morançais (Horizons), a présenté par anticipation un budget 2025 particulièrement sévère, avec 100 millions € de dépenses en moins par rapport à l'année précédente. Dans l'attente du vote de ce budget, le 19 décembre prochain, les acteurs de la culture, dont ceux du livre, reçoivent les annonces d'annulation de subvention prévue... Le gouvernement Barnier, pour sa part, nie toute responsabilité dans cette austérité régionale.

02/12/2024, 15:59

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Retrait de l'ESJ et départ d'Alban du Rostu : Bayard cède

La menace d'une nouvelle grève, le 5 décembre prochain, discutée par l'intersyndicale CFDT, CFTC, CFE-CGC-CSN, CGT et SNJ, ainsi que la fronde des employés et même de certains auteurs et illustrateurs, a finalement fait reculer le groupe Bayard. Dans un communiqué, le directoire annonce le retrait de la participation au sein de l'ESJ, mais aussi le renoncement d'Alban du Rostu, qui devait être nommé directeur de la stratégie et du développement.

02/12/2024, 13:08

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Crowdfunding : Ulule rachète KissKissBankBank

Coup de tonnerre dans le monde du financement participatif : Ulule annonce l'acquisition de son concurrent français KissKissBankBank.com, filiale de La Banque Postale. Ce rapprochement, basé sur des valeurs communes, représente une alliance stratégique entre les deux acteurs du crowdfunding. Objectif : structurer le secteur et renforcer l'accompagnement, de la conception des projets à leur réussite.

02/12/2024, 06:00

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L'INHA fermé en août prochain : une décision "inacceptable"

Une pétition a été lancée par des membres du personnel de l'INHA, en date du 26 novembre 2024. Ils s'opposent fermement au projet de fermeture estivale de la bibliothèque de l'INHA, une décision adoptée lors du Comité social d'administration (CSA) du 25 novembre. Elle prévoit la fermeture complète de l'INHA du vendredi 1er août au soir au samedi 16 août 2025 inclus. Selon les porteurs de la pétition, « les raisons invoquées sont d'ordre budgétaire, mais aucun document ni chiffrage précis n'a été fourni à l’appui du projet ».

29/11/2024, 18:18

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MultiKulti Éditions lance une collection pour "visibiliser les invisibles"

MultiKulti Éditions lance une nouvelle collection dédiée à la mise en lumière des invisibles. Entre tensions sociales, raciales et de genre, ces livres entendent décaler les normes et les imaginaires. En parallèle, du contenu numérique enrichira le livre, avec l'optique de repousser les frontières de la lecture. 

29/11/2024, 18:02

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Le Puy du Fou lance le magazine jeunesse, Le Panache

Le Puy du Fou lance Le Panache, mensuel jeunesse qui mêle Histoire, aventures et découvertes culturelles. À partir d’avril 2025, ce nouveau projet éditorial entendra plonger les jeunes de 8 à 13 ans dans un voyage à travers le patrimoine français. À la tête du projet, l'autrice Gwenaële Barussaud.

29/11/2024, 17:24

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Fiasco et trafic de drogue : triste destin d'une médiathèque à Nîmes

En 2023, on apprenait que la médiathèque Marc Bernard, du quartier Pissevin à Nîmes, n'accueillait plus de public depuis le 6 juin, jusqu’à nouvel ordre. La raison de cette décision du maire de la ville, Jean-Paul Fournier ? Les 18 agents de la municipalité étaient menacés par des dealers postés devant le bâtiment, toujours fermé. Il est à présent voué à être démoli, après avoir été rénové il y a peu, pour près d’un million d’euros...

29/11/2024, 17:13

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Gabrielle Simard prend la direction de l’Association des Libraires du Québec

Ce 25 novembre, l’Association des Libraires du Québec (ALQ) officiellement désigné Gabrielle Simard au poste de directrice générale. Forte de son expérience, cette dernière entend relever les défis de l’industrie du livre et renforcer la place des librairies indépendantes au Québec.

29/11/2024, 16:30

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Chez Bayard, les salariés mobilisés : “On voit que le sujet est grave”

En quelques heures, des salariés de Bayard ont fait voir et entendre leur inquiétude au sujet de l'avenir de leur groupe. Au Salon du Livre de la Presse Jeunesse de Montreuil, puis devant le siège, à Montrouge, des manifestations ont appuyé les demandes adressées au directoire : le retrait de la participation de Bayard à l'ESJ Paris et le départ d'Alban du Rostu, nommé directeur de la stratégie et du développement. D'autres actions pourraient suivre, notamment dès le jeudi 5 décembre.

29/11/2024, 14:44