Le montant réglementé des frais de port des livres fixé à 3 euros
Après la promulgation de la loi du 30 décembre 2021, dite « Loi Darcos » qui instaurait un montant des frais de port minimum pour les envois de livres venait la définition de ce montant. Le ministère de la Culture a accepté la proposition de l'Arcep, chargée de déterminer un tarif : l'expédition d'un livre coûtera donc au minimum 3 € à l'acheteur.
Le 22/09/2022 à 18:30 par Antoine Oury
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Publié le :
22/09/2022 à 18:30
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Le ministère de la Culture a mis fin au suspense concernant le montant minimum des frais de port pour l'expédition des livres : un acheteur paiera ainsi 3 € pour recevoir son livre à domicile ou dans un point de retrait (hors point de vente au détail de livres).
Ce tarif minimum sera obligatoire pour tous les vendeurs de livres neufs, sans aucune dérogation possible par l'intermédiaire de programmes de fidélité. Par ailleurs, l'achat d'un livre avec d'autres produits, comme une machine à laver, par exemple, nécessitera également le paiement de 3 € pour l'expédition du livre.
À partir de 35 € d'achat de livres, toutefois, il sera de nouveau possible, pour les vendeurs, de proposer une livraison à 1 centime € minimum, la gratuité étant interdite depuis une loi de 2014. Quel que soit le montant de l'achat, si la livraison s'effectue dans un point de vente au détail de livres — autrement dit, une librairie —, les frais d'expédition pourront être nuls.
Le tableau de l'Arcep, mis à jour
L'ensemble de ces règles s'appliquera à la Métropole et à l'Outre-mer, a précisé le ministère de la Culture lors d'un échange avec la presse.
Restaurer l'équité
Publiée au Journal officiel le 31 décembre 2021, la loi du 30 décembre de cette même année comportait notamment une nouvelle mesure relative aux frais de port des livres commandés en ligne. Après l'interdiction de la gratuité, il devenait obligatoire de respecter un certain montant minimum, que l'Arcep, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, devait définir.
Cette même autorité avait proposé un tarif de 3 € en avril dernier, avant d'ouvrir une consultation publique pour recueillir les avis des acteurs du livre et du e-commerce sur ce montant et la législation en général. Au moment de la présentation de ce tarif, le Syndicat de la librairie française (SLF) indiquait qu'il « n'[avait] convaincu personne, sauf Amazon »...
Malgré les efforts du SLF, la satisfaction d'une très large majorité des autres intéressés aura pesé dans la balance. Selon une source proche du dossier, la corporation poursuivra ses négociations collectives avec La Poste, afin de réduire les frais pour les librairies, faute de mieux.
Ce tarif minimum concernera en effet tous les acteurs du livre, des librairies indépendantes au géant de la vente en ligne Amazon, ses concurrents, la Fnac ou Cultura, ou encore des plateformes de vente comme leslibraires.fr.
L'esprit de la loi était de rétablir une plus juste concurrence entre les différents vendeurs de livres : avec l'interdiction de la gratuité des frais d'expédition des ouvrages, Amazon avait instauré un tarif de 0,01 €, bientôt imités par d'autres grands acteurs de la vente en ligne. En instaurant un tarif minimum commun à tous les vendeurs, le législateur espère placer les grands acteurs et les librairies plus modestes sur un terrain plus égalitaire.
Hausse des prix et tentation de l'occasion
La volonté du législateur s'est heurtée à plusieurs critiques, de taille. La première d'entre elles concernait le « cadeau » fait à Amazon, en réduisant de fait les dépenses du géant pour assurer les frais de port à 1 centime. « Nous préservons sa rentabilité malgré lui, on ne peut pas le nier », reconnaissait elle-même Roselyne Bachelot-Narquin, alors ministre de la Culture lors des débats à l'Assemblée nationale, présentant ce fait comme un mal nécessaire.
Martine Berthet, rapporteure pour avis de la Commission des affaires numériques, lors de ces mêmes débats, s'inquiétait pour sa part de « la hausse drastique du prix des livres [...] sans pour autant que les libraires ne gagnent de clients supplémentaires ». Il y a plus d'un an, en juin 2021, lorsqu'elle émit ces réserves, le taux d'inflation était bien moindre qu'aujourd'hui...
À ce titre, le cabinet de la ministre de la Culture explique que « la différence entre le tarif de 1 centime et celui de 3 € semble suffisamment importante pour avoir un impact, tout en prenant en compte le contexte d'inflation actuel. Il aurait été contre-productif d'aller plus loin, par rapport au pouvoir d'achat des Français. »
Le tarif de 3 € a obtenu les faveurs de la rue de Valois et du ministère de l'Économie, parce qu'il est « accepté socialement et déjà appliqué par des enseignes pour la vente de produits culturels à distance ».
D'autres acteurs du livre s'inquiètent d'un report des lecteurs et lectrices vers le marché de l'occasion, pour compenser les nouvelles dépenses liées aux frais de port. Soulignons que, depuis quelques mois, auteurs et éditeurs préparent le terrain pour une possible taxe sur les ventes de livres d'occasion, pour financer la création... Sur ce point, le ministère confirme que le sujet est étudié, en collaboration avec les auteurs et les éditeurs, mais que le sujet reste « plus complexe ».
Le cabinet reconnait qu'il « peut y avoir un intérêt » pour le consommateur à se tourner vers le livre d'occasion, mais que ce marché reste « réduit aujourd'hui ». Des livres moins chers, et des frais de port qui ne sont pas astreints au tarif minimum de 3 € : le calcul pourrait toutefois être fait rapidement par des lecteurs et lectrices.
Notifier la Commission européenne
Autre bémol mis à la législation, et non des moindres, une distorsion de concurrence qu'avait pointée la Commission européenne. En début d'année, elle estimait que « certains des plus petits vendeurs à distance pourraient ne pas être en mesure de concurrencer les vendeurs de détail », avec cette charge obligatoire pour les frais de port.
« [L]e projet notifié semble porter atteinte à l’objectif de la Loi relative au prix du livre qui a introduit le système de prix fixes, applicable dans les mêmes conditions à tous les vendeurs, quel que soit leur filière de vente », poursuivait la Commission dans un courrier. En imposant une augmentation substantielle au prix final du livre, la législation irait tout bonnement à l'encontre de la loi sur le prix unique...
Le montant réglementé, avant d'être applicable, devra bien passer sous les yeux de la Commission européenne : le ministère de la Culture la notifiera dans les prochains jours du projet d'arrêté, pour avis. L'institution aura alors 3 mois pour rendre ses observations et éventuelles objections. « Si de nouvelles réserves sont émises, ce sera à nous d'y répondre, avec des arguments très précis », explique le cabinet de la ministre.
Une fois la publication de l'arrêté au Journal officiel, un délai de 6 mois sera laissé à tous les acteurs pour la mise en conformité. La rue de Valois vise donc l'été 2023 pour l'entrée en vigueur effective des 3 € de frais de port minimum obligatoire pour le livre neuf.
Dossier : Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative
Photographie : illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0
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67 Commentaires
leobulero
13/04/2023 à 08:45
Mince, on va être obligé d'acheter 35 euros de bouquins chez Amazon pour ne pas payer de frais de port !!!
Latrille Sylvie
13/04/2023 à 13:29
Je vois qu'on est nombreux, auteurs, éditeurs, libraires à juger que cette mesure n'a aucun sens. Seul reste l'option frais de port par la poste à hauteur raisonnable, comme cela existe pour les envois de livres à l'étranger. Mais pour cela, il faudrait que l'état accepte de soutenir les petits éditeurs, les petites librairies, et par conséquent mette la main à la poche, en subventionnant la Poste (comme il le fait pour les envois de livres à l'étranger), à hauteur du nécessaire. De ce gouvernement, hélas, je n'attends rien, la culture, c'est pas son truc, encore moins que cela n'ait pu être dans les gouvernements précédents. Trop dangereux la Culture ? Non, mais ça dépend laquelle...Alors, trop dangereux la lecture ?
jaimeleslivres
19/04/2023 à 16:06
Question : est-ce que cette loi s'appliquera aux acteurs e-commerce basés à l'étranger ? J'imagine que non puisqu'il s'agit d'une loi franco-française qui va plutôt à l'encontre du droit européen.
Je pose cette question parce que la plupart du temps, quand je commande des livres sur Amazon.fr, ils sont systématiquement facturés par Amazon EU société basée au Luxembourg (Amazon France étant simplement une succursale) et expédiés via des entrepôts basés à l'étranger (Belgique, Allemagne, UK).
Si cela se vérifie, cela signifie donc que cette loi "anti-Amazon" ne fera qu'effleurer le géant américain alors qu'elle affectera très directement les acteurs franco-français du e-commerce culturel que peuvent être Fnac, Culture, Leclerc, Decitre, Furet du Nord...
Merci pour vos précisions sur ce point.
Alex Verone
28/06/2023 à 12:21
Bonjour, une telle décision est totalement hors sol. Nous prétendons avoir une économie libérale et l état impose des règles pour arranger certains acteurs de ce marché de l édition. Vous savez que les grosses maisons d édition ne prennent pratiquement jamais d auteur publiant leur premier roman, et quand il le font ils rétribuent le CRÉATEUR à hauteur de 8 % sur le prix de vente. Un premier roman étant rarement á un prix supérieur á 20 au mieux celui qui est á la base de cette économie va gagner 1,6 euros par vente. Cela ne dérange pas la ministre de la culture ce type d exploitation. C est pourquoi il existe la possibilité de faire de l auto édition via des plate forme qui certes inquiètent les gros de l édition en France car ils ne savent pas muter vers un autre modèle économique. Je ne suis toutefois pas inquiet sur la mise en œuvre de cette nouvelle obligation car contrairement à d autres qui se confortent dans leur confort les petits feront les efforts une nouvelle fois. Il suffira par exemple que le prix de vente fixé par l auteur (celui qui produit la matière première) en auto édition soit plus bas pour compenser le coût de transport ou la marge de rémunération sera abaissée sur les plate forme de distribution. Faire des lois pour le confort de certains ne peut été qu une très mauvaise solution. Je ne voyais pas l usage du pouvoir politique en France sous cet angle, rien n a donc vraiment changé.
Hugo
30/09/2023 à 19:28
Encore une nouvelle mesure complètement déconnectée de la réalité et pondue par des parisiens incapables de comprendre qu'au delà du périph il y a des gens qui n'ont pas de librairie digne de ce nom. Que Amazon ou la Fnac ne sont pas que des grands "Satan" mais aussi des réducteurs de la fracture culturelle entre les Français des villes et les Français des champs !
Loulou
02/10/2023 à 11:52
Ridicule ! S'ils pouvaient taxer l'occasion, ils le feraient, ils le feront sans doute ! Leur rêve est probablement de faire en sorte qu'un livre ne puisse être lu qu'une seule fois et qu'on doive repayer pour lire, prêter, donner, abandonner dans une boite à livre...Un système à la Netflix, c'est ça qui va sauver la littérature...
Anita
02/10/2023 à 12:04
Je pense que cela ne m'incitera pas a aller en librairie plus souvent. Habitant a la campagne, l'accès est dans les villes et m'oblige a prendre voiture et train pour y aller. Une loi que je comprends du point de vue des libraires, mais qui me semble élitiste, axée sur les villes.
et s'il y a une consultation européenne en cours avant que cette loi soit applicable, comment se fait-il qu'Amazon la mette en place a partir du 7 octobre? L'appât du gain?
Louis
02/10/2023 à 12:36
Maintenant je vais commander au minimum 35 euros chez Amazon
9_on_nine
02/10/2023 à 12:54
Donc moi qui habite à la campagne, qui n'arrive pas à caller la petite promenade en ville entre le travail, l'entretien de la maison, l'école des enfants... et qui ne peut pas acheter 35euros de livres , à la fois... sans parler de cramer de l'essence pour faire l'aller retour en ville (en gros 3 euros pour 30 km)...
Je n' ai plus le droit de lire.
Il y a rupture de l'égalité d'accès à la culture non ?
nini
02/10/2023 à 13:06
Pour une fois que l'on est pas obligé de prendre son véhicule !!!! Qui soit saint pollue !!! Et que l'on a pas à faire toutes les librairies, quand il y en a aux alentours !!! Cà tombe à l'eau !!!
Et je voudrais savoir, cette ''Taxe de 3, 00 euros'', car il s'agit bien de cela, dans quelle escarcelle va-t-elle aller ?
Oh!
02/10/2023 à 13:59
Mais quelle entrave au libre commerce du livre 😭…
Et quelle discrimination vs toutes les autres catégories de biens!
Quand on veut faire plaisir à un anniversaire d’enfant avec une bd ou manga ou roman , et que la librairie (qui d’ailleurs n’a pas d’horaires d’ouvertures nocturnes ni dominicales d’ailleurs pour les parents overbusy pour qui internet c’est quand même pratique) ne l’a pas en stock et qu’après s’être déplacé (ou avoir appelé quand on a l’expérience des réponses négatives) le délai est trop long vs la fête , vous avez droit à la taxe discriminatoire et inflationniste de 30% sur votre commande malgré un abonnement de frais de livraisons déjà payé d’avance pour l’année.
Ça va finir en cadeaux bon d’achat tout ça (beaucoup moins sympa pour les enfants) avec des parents qui auront à compléter le complément selon le choix de leur enfant à moins de ne pas dépenser toute la carte… ou alors accepter cette nouvelle taxe indirecte en plus de 3€ sur des bds de 10€, ou se reporter sur un autre domaine loisir/mode/deco/…
sophiedelile
02/10/2023 à 16:02
Un frein à la liberté de la culture!!!!
Quand il n'y a pas de librairie comme dans beaucoup de zone rurale, cela permettait aux jeunes de pouvoir se trouver des lectures qui pouvaient arriver rapidement à leur domicile!
Encore une merveilleuse loi...
CAVELIUS
02/10/2023 à 17:44
Je conçois qu'afin de protéger les petites enseignes,un montant de livraison de 3 euros soit mis en place..
Par contre,il serait très dommageable pour les personnes n'ayant que de petits moyens de mettre une pénalité sur les livres d'occasion.
La lecture est un symbole de notre culture, elle nous permet l'évasion,le rêve et la connaissance..ce qui doit être accessible à tous les budgets..le prix d'un livre neufs est en moyenne de 25 euros donc ne penalisez pas l'accès à l'occasion.
Emma
04/10/2023 à 17:49
Perso, j'ai longtemps résisté à commander sur Amazon... Mais j'ai dû mis résoudre car à chaque fois que j'ai voulu un livre précis, il fallait le commander et pas dispo avant 2 semaines voir plus... Pratique quand il le faut pour l'école... Maintenant il va falloir à chaque fois payer le double du livre pour espérer avoir le livre à temps !!! Ça va encore pénaliser les personnes qui ont du mal à boucler leur fin de mois...
Je ne parle même pas du fait de la baisse des ventes de livres et pratique pour encourager nos enfants à lire...
LEBON
05/10/2023 à 09:32
Lors de la dernière loi sur l'interdiction de la gratuité des frais de transport Amazon et consorts ont mis le prix du transport à 0.01 centimes ridiculisant le législateur et la loi sur le livre .Aujourd'hui avec 3€ Les dirigeants d'Amazon ayant des tarifs plus que préférentiels à la Poste et autres moyens logistiques dûs au volume de leur vente doivent bien rire non seulement cette loi va soulager leur poste de transport mais encore plus enfoncer les autres concurrents les librairies ce que l'on appelle l'effet pervers d'une loi.Et pour les aficionados d'Amazon continuer à favoriser ce big brother asservissant les entreprises travaillant pour eux et les hommes supprimant les lieux de rencontres et les centres villes ,tout se fait derrière un écran.. mais ce n'est pas le sujet .conclusion 3€ c'est une mesure ridicule il valait mieux rien faire
Olexondre
07/10/2023 à 02:29
Les politiques qui visent à contrôler ou à restreindre l'accès à la culture, à l'éducation ou à la littérature peuvent susciter des inquiétudes quant à l'égalité des chances, l'accès à l'information ou même la participation démocratique déjà bien affaiblie. Je dois être très bête, mais cette politique ne fait rien d'autres que de priver les faibles revenus de l'accès au livre... les petits libraires resterons de petits libraires incapables de gérer le même stock que les géants et tout aussi incapables d'égaler la logistique mise en œuvre par Amazon et certainement pas avec la poste qui perd les colis ou prétend que vous êtes absent le jour la livraison, soyons sérieux, personne ne souhaite mettre 3 euros pour une livraison faite par la poste une fois qu'il a eu à faire à Amazon.
Suzanne Dracius
07/10/2023 à 15:55
Scandaleux, de prendre dans la poche des lecteurs & acheteurs, pour favoriser les "petites librairies", qui, elles, ne favorisent et ne mettent en avant que les "best-sellers", les "grands prix littéraires" et autres "meilleures ventes", et méprisent les ouvrages de "petits éditeurs", plus confidentiels, que les lecteurs sont bien obligés d'acheter en ligne, parce qu'on ne les trouve pas en librairie, puisqu'ils sont quasiment inexistants aux yeux des libraires. (Pour ma part, seuls mes livres publiés par de "grands éditeurs parisiens" peuvent être achetés chez un libraire ; les autres, on est obligé de les commander en ligne.)
N'y avait-il pas d'autres solutions, moins pénalisantes pour les lecteurs, pour protéger les librairies ?
Margo
08/10/2023 à 01:03
Une très mauvaise idée à mon avis. Je suis une ancienne libraire et ce qu'il faut c'est réformer le système de distribution. En Allemagne, les livres sont livrés en 2 jours, pas une semaine. Tout simplement parce qu'il y a plusieurs entrepôts qui desservent chacun une partie du pays.
Cette loi va juste pénaliser les petits éditeurs, l'auto-edition, les lecteurs de VO. Bref, tous les livres qu'on ne trouve pas dans les librairies physiques, faute de canaux de distribution viables. Sans même parler de la population qui n'a pas accès aux libariries physiques : eloignement géographique, faible mobilité...
Et les lecteurs urbains qui commandent chez Amazon par flemme (ou ignorance du prix unique du livre) des livres qu'on trouve facilement en librairie physique ? Ils vont juste grouper les commandes. Peut-être même qu'ils consommeront plus pour atteindre le panier de 35€.
Lili
09/10/2023 à 10:00
Je trouve cela totalement inégal, pour ceux qui non pas de librairie à côté ! Un livre pour pouvoir aidé un enfant dans là lecture fluide coûte par exemple 3€ maintenant il faut compter 6€ pour l'acheter, totalement hors de prix. On critique tout le temps amazon mais heureusement que ça existe car tout le monde n'a pas les moyens de payer au prix fou. Sans prendre au livre c'est dégueulasse après ont dira que les enfants français ne savent pas lire et écrire !!!! Mais maintenant on les empêche d'avoir accès à la lecture à dès prix correct ! Elle est belle là France !
Le Singe Fou
15/10/2023 à 13:47
NUL Je commandais des livres pour mes petits enfants. Il est hors de question que je paie 3 euros pour chaque cde (environ 1/3 de plus en frais inutiles). D autre part j habite un village donc pas de librairie. Je prends donc la voiture pour aller cder un livre (acompte â payer) j attends l info m indiquant que le livre est arrivé et je reprends la voiture pour aller le chercher. BRAVO pour les économies de temps, d argent et un nouvel impact sur la pollution. En conclusion ça veut dire acheter moins de livres et sans AUCUN impact positif pour les libraires. C est ce qu on appelle se ficher de nous une fois de plus.