#Economie

La revente des livres acquis avec le Pass Culture officiellement interdite

Généralisé la semaine dernière, le Pass Culture est un dispositif, doté d'une application, qui offre 300 € aux jeunes de 18 ans pour des emplettes culturelles, parmi lesquelles des livres, mais aussi des instruments de musique ou des entrées en festivals. Pour éviter le détournement des achats dans un circuit de revente illicite, le ministère de la Culture a interdit par décret la cession à titre onéreux des biens acquis...

Le 28/05/2021 à 16:13 par Antoine Oury

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Publié le :

28/05/2021 à 16:13

Antoine Oury

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Le décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » en inscrivait le fonctionnement dans la loi, à l'occasion de la généralisation du dispositif à tous les jeunes âgés de 18 ans. L'article 5 du texte précise que « [l]es réservations effectuées et les biens acquis grâce à ce crédit ne peuvent être cédés à titre onéreux à une tierce personne, même en cas de suppression du compte à l'initiative de son bénéficiaire ou de dissolution de la structure chargée de la mise en œuvre du “pass Culture”. »

Autrement dit, les biens acquis par l'intermédiaire du Pass Culture sont incessibles, à titre onéreux, à une tierce personne. Cette mesure assez stricte fait suite aux nombreuses critiques adressées au Bonus Cultura, dispositif similaire mis en place en Italie. Certains détournements avaient en effet été observés, utilisant l'argent pour l'achat de smartphones ou d'entrées en boîtes de nuit.

L'article 5 du décret français chercherait donc à éviter de telles dérives. Les jeunes bénéficiaires sont par ailleurs prévenus, dans le cadre de l'utilisation de l'application Pass Culture, que les biens leur sont réservés et ne doivent pas faire l'objet d'une revente.

Selon nos informations, un cas de revente d'un instrument de musique avait été observé au cours de l'expérimentation du Pass Culture, mais de tels comportements devraient rester à la marge, assure-t-on.

Une surveillance malgré tout

Une surveillance sur des sites de revente, comme Le Bon Coin, est opérée par l'équipe du Pass Culture, avec des dispositifs similaires à ceux mis en place sur les sites de revente de billets de concerts, spectacles ou festivals, pour éviter un traffic et des bénéfices indus.

Une telle surveillance pour les livres s'annonce toutefois impossible à mettre en oeuvre : considérant la question, le Pass Culture compte mettre en place une campagne auprès des jeunes, les incitant à donner leurs livres, plutôt que les vendre, pour que d'autres puissent en profiter. Des discussions sont ainsi en cours avec l'ONG Bibliothèque Sans Frontières, pour l'associer, elle et sans doute d'autres structures, à des circuits de dons.

Dans les faits toutefois, rien n'empêchera un jeune de revendre son livre acquis via le Pass Culture, notamment à un bouquiniste. L'épuisement des droits de propriété intellectuelle, un droit du consommateur qui permet de revendre sans l'autorisation de l'ayant droit une oeuvre acquise légalement, reste de toute façon en vigueur.

D'après une source proche du dossier, la revente des livres acquis via le Pass Culture relève aussi de l'économie culturelle, et peut aussi permettre à des bouquinistes d'acquérir des ouvrages plus récents, susceptibles d'intéresser à leur tour d'autres jeunes lecteurs.

Photographie : illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 
 
 
 
 
 
 

Par Antoine Oury
Contact : ao@actualitte.com

7 Commentaires

 

Mazon Michel

29/05/2021 à 06:31

Bullshit, Bullshit.
Cette mesure strictement démagogique et consumériste ne peut que conduire à de telles pratiques. La politique culturelle de notre gouvernants se traduit en "rien pour les créateurs" et en route pour la consommation.
Mais puisqu'on vous dit qu'il faut consommer.

LOL

29/05/2021 à 09:44

Encore une énième bouffonerie de la Macronerie en marche...

Ce serait à mourir de rire... si ce type n'était pas aux commandes du pays.

Le Plumier d'Eugénie

29/05/2021 à 11:31

Il suffirait peut-être d'apposer un tampon sur la page de titre ou une étiquette indécollable sur l'ISBN

Bill Boquet

29/05/2021 à 14:13

Cette annonce est-elle compatible avec le droit de propriété privée ? Dans les cours de droit on apprenait le concept d'usus, fructus, abusus.
Sauf à vendre des livres avec écrit en gros dessus "propriété de l'État - ne peut être vendu" et l'obligation de le rendre après une certaine durée je ne pense pas que ça passe la case justice.

Robert

30/05/2021 à 13:57

D'ailleurs je ne vois pas comment l'état pourrait par exemple surveiller la revente d'un violon acheté avec ce pass, sur le bon coin ou sur ebay ! Et comme vous multipliez ça par 500 000...

Bibliothèque

12/10/2024 à 21:41

Des livres portant le tampon d'une structure publique, que le lecteur doit rendre au bout d'un certain temps : idée intéressante !
Pourquoi pas développer le concept dans toutes les villes ? Le rendre gratuit pour les étudiants ? L'offrir à tous pour un prix modique ?

Mais mince, ça ne suit pas de modèle consumériste...

Robert

30/05/2021 à 13:54

Parce qu'il y avait des esprits simplets chez LREM qui n'avaient pas prévu le coup ???

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17/07/2026, 16:02

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À La Mure, la librairie La Gribouille ferme définitivement

La commune de La Mure, dans le département de l'Isère, a perdu sa librairie, La Gribouille, installée depuis quatre ans au 34, rue du Breuil. Marylène Garcia et Coralie Veticoz Rouchouze avaient alerté sur la situation du commerce il y a quelques semaines, mais l'enseigne n'a pas réussi à « se maintenir dans la tempête ».

17/07/2026, 12:13

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Au Japon, 90 bibliothèques font tenir la mer et les océans dans 600 livres

Au Japon, la mer tiendra bientôt dans quelque 600 volumes — ce qui reste plus commode à ranger que le Pacifique. À partir du 20 juillet 2026, une exposition permanente du musée numérique MOON réunira les choix de plus de 90 bibliothèques, de Hokkaidō à Okinawa. Albums, romans, documentaires et publications régionales composeront moins une bibliographie définitive qu’une carte de l’archipel tracée par ses bibliothécaires.

17/07/2026, 11:25

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Cette librairie américaine ne vendra que de l'horreur et des “histoires étranges”

À Alexandria, près de Washington, Long Dark House ouvrira officiellement le 1er septembre 2026 avec une spécialité peu propice aux nuits tranquilles : l’horreur, la science-fiction et les récits qui préfèrent se tenir à la lisière des genres. Imaginé par Chanthal Harris, ce commerce indépendant réunira livres, clubs de lecture, rencontres, parfums, chocolats et curiosités. Une maison obscure, certes, mais résolument accueillante.

17/07/2026, 10:53

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Festivals, auteurs, libraires, éditeurs... Remettre la coopération au goût du jour

Le Club 99 — Fédération des festivals de bande dessinée et arts associés organise sa Journée nationale, dans le cadre du festival Formula Bula, le vendredi 25 septembre 2026 à Césure, dans le 5e arrondissement de Paris. Face aux nombreux défis posés à la chaine du livre, l'événement se place « sous le signe de la coopération ».

17/07/2026, 09:46

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Le panier polars des Éditions du Caïman

Les éditions du Caïman, spécialisées dans les littératures noires et policières depuis plus de quinze ans, ont lancé depuis une quinzaine de jours l’une de leur deux campagnes annuelles de précommande, avec cinq titres, prévus entre septembre et décembre 2026.

17/07/2026, 09:30

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Basé à Toulouse, l'éditeur scolaire Sedrap en liquidation judiciaire

La Sedrap, structure éditoriale fondée en 1985 par des enseignants et des conseillers pédagogiques, a été placée en liquidation judiciaire par le tribunal de commerce de Montauban, a appris ActuaLitté. En 2019, l'éditeur scolaire, fortement endetté, avait été repris par le groupe Adonis Education, spécialisé dans la formation des adultes.

16/07/2026, 16:43

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Hong Kong : cinq arrestations après des perquisitions dans deux librairies

Cinq personnes ont été arrêtées mercredi 15 juillet à Hong Kong après des perquisitions menées dans deux librairies du quartier de Mong Kok. La police les soupçonne d’avoir exposé et vendu des publications à « intention séditieuse », découvertes après le contrôle par les douanes d’une cargaison expédiée depuis l’étranger. Les autorités n’ont communiqué ni les titres saisis ni l’identité des personnes interpellées.

16/07/2026, 16:38

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Ryôichirô Kezuka, mangaka derrière la série Sounds of Vinyl, est mort

La rédaction du magazine Aokishi, publié par l'éditeur japonais Kadokawa Shoten, a annoncé la disparition du mangaka Ryôichirô Kezuka, mort « à la fin du mois de mai » dernier. Il s'était lancé dans une série, Sounds of Vinyl, parue en France chez Vega dans une traduction de Satoko Fujimoto. Le tome 3 est paru le 16 juin 2026.

16/07/2026, 14:40

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À Vouvray, fin de partie pour la librairie Le Tumulte

Après presque 5 années d'activité, la librairie Le Tumulte, installée au 1, rue du commerce à Vouvray (Indre-et-Loire), a définitivement baissé son rideau, le 30 juin dernier. Le même jour, le tribunal de commerce de Tours l'avait placé en liquidation judiciaire.

16/07/2026, 11:46

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La remise de 5 % fidélise-t-elle vraiment les clients des librairies ?

Deux Français sur trois disent qu’un programme de fidélité les incite à revenir dans une enseigne. Appliquée à la librairie, la promesse se complique : le rabais maximal de 5 % réduit une marge déjà étroite, sans garantie de retenir davantage les acheteurs. Les enquêtes de SumUp et de l’ObSoCo, rapprochées des comptes du secteur, révèlent une fidélité aussi désirée que difficile à financer.

16/07/2026, 11:00

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Après un témoignage sur la prématurité, Sarah Paule publie son premier album jeunesse qui aide les enfants à mettre des mots sur leurs émotions

Après la publication de 28 semaines : Au-delà de la prématurité, un témoignage retraçant le parcours de son fils né grand prématuré, Sarah Paule signe son premier album jeunesse avec Petit Nuage et ses Pluies Magiques. Destiné aux enfants de 3 à 6 ans, ce livre les aide à reconnaître leurs émotions, à mettre des mots sur ce qu'ils ressentent et à favoriser le dialogue avec les adultes qui les accompagnent.

16/07/2026, 09:00

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Serbie : l’écrivain Vladimir Arsenijević agressé avant un hommage à Srebrenica

Le romancier serbe Vladimir Arsenijević a été frappé et menacé, le 11 juillet à Belgrade, alors qu’il venait préparer une commémoration du génocide de Srebrenica. Quatre jours plus tard, son avocat annonce que deux participants ont reconnu les faits, mais que le parquet n’envisage pas de procédure pénale. PEN International réclame une enquête complète, sur fond de pressions récurrentes contre KROKODIL et les voix critiques en Serbie.

15/07/2026, 17:28

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Gemini entraîné avec des livres piratés ? Google attaqué en justice à son tour

Les groupes d'édition Hachette Book Group, Cengage Learning et Elsevier, aux côtés de l'auteur Scott Turow et de S.C.R.I.B.E., service de production de livres numériques, ont porté plainte contre la multinationale Google. Ils accusent le géant du web d'avoir enfreint le droit d'auteur pour « entrainer son système d'IA générative qui pèse plusieurs milliards de dollars, baptisé Gemini ».

15/07/2026, 15:00

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Dominique Rocher, auteur de BD mayennais, est mort à 73 ans

Dominique Rocher est décédé vendredi 10 juillet 2026 à l’âge de 73 ans. Installé à Château-Gontier-sur-Mayenne, il avait travaillé pour la télévision, la presse satirique et l’édition de bandes dessinées. Son parcours comprend notamment Les Aventures de Bédé, deux albums consacrés à l’île d’Yeu, et la série Microclimat. La cérémonie doit se tenir dans l’intimité familiale.

15/07/2026, 12:01

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Cette librairie accueille les prêts de la bibliothèque — et affirme vendre davantage

À Machida, dans l’agglomération de Tokyo, la librairie Kumidō sert depuis 2023 de point de retrait et de retour pour les documents du réseau municipal. Remise en lumière par TV Asahi, l’expérience attire dans le magasin des habitants venus chercher un emprunt. L’enseigne assure que ses rayons jeunesse et parascolaire en ont bénéficié, avec des ventes en progression de 10 à 20 % — une estimation interne, qui n’a fait l’objet d’aucune évaluation indépendante.

15/07/2026, 11:59

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Elle croyait intégrer une académie de magie : en réalité, elle entrait dans une guerre vieille de plusieurs siècles

Valombre Academy est une trilogie de romantasy qui mêle magie, enquêtes, secrets de famille et romance slow burn au cœur d’une académie aussi fascinante que dangereuse. Asa Durel pensait être une humaine ordinaire jusqu’au jour où un portail magique l’entraîne à Valombre, une académie cachée au cœur du monde réel.

15/07/2026, 11:00

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Dinan : la longue histoire de la librairie Les Rouairies s'achève

À Dinan, la librairie Les Rouairies a été liquidée par le tribunal de commerce de Saint-Malo, par un jugement rendu le 7 juillet dernier. Le point de vente de livres était en difficulté depuis plusieurs années, selon les gérants, qui souhaitaient mettre fin à son activité.

15/07/2026, 10:48

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Savoie : dans une ancien atelier de skis s'installe Le Parvis, la librairie-café-etc.

À Saint-Jean-de-Maurienne, Le Parvis a ouvert le 12 juin dans l’ancien atelier des skis Chaix-Vanoni. Cécile Masson et Guillaume Chaix ont consacré deux années à transformer ce morceau de mémoire artisanale en librairie-café, avec l’ambition d’y accueillir rencontres, musique et spectacle vivant. L’adresse arrive sur un territoire de 15.000 habitants où une autre librairie indépendante vient, presque simultanément, de doubler sa surface.

14/07/2026, 15:47

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Furet du Nord et Decitre : à Reims et Grenoble, une offre de reprise formulée

La Société des Grands Magasins (SGM), connue pour pour le rachat de la marque BHV en 2023, serait intéressée par les reprises de deux « corners » du groupe Nosoli, soit les librairies Le Furet du Nord à Reims et Decitre à Grenoble. Ces deux points de vente sont installés dans des enseignes BHV.

13/07/2026, 16:23

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Face à la baisse des ventes, les librairies réinventent la proximité

Pour la première fois depuis la création de son suivi, le Centre national du livre a recensé en 2025 davantage de fermetures que d’ouvertures de librairies. Derrière ce solde négatif de deux établissements, France Inter et la presse locale décrivent un réseau qui cherche des appuis très concrets : conseil, café, papeterie, itinérance, accessibilité ou programmation culturelle. De Héricourt à Marseille, revue de presse d’un métier qui élargit ses usages sans quitter le livre.

13/07/2026, 16:09

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La Librairie Albin Michel a affronté son ex-bailleur au tribunal

Fin 2023, le groupe Albin Michel déménageait son « vaisseau amiral », la librairie située au 229, boulevard Saint-Germain, dans le 7e arrondissement de Paris, pour l'installer au 137, boulevard Raspail, dans le 6e. Derrière ce déplacement, un bras de fer avec le bailleur du local, la SAS Bellechasse, qui s'est mené jusque devant le tribunal judiciaire de Paris...

13/07/2026, 15:47

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En Russie, les abonnements redessinent le marché du livre numérique

Le marché légal russe du livre numérique a atteint 23,36 milliards de roubles en 2025, en hausse de 18,5 % sur un an, selon J’son & Partners Consulting. L’élément saillant n’est pas seulement la croissance : la part de l’abonnement progresse rapidement, tandis que Yandex Books prend la tête de ce segment devant LitRes.

13/07/2026, 11:58

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Bibliothèques : un filtre pour les livres générés par IA

OverDrive prépare dans son application de lecture Libby des « contrôles de contenu » pour que les lecteurs et les bibliothécaires choisissent s’ils souhaitent voir ou non des oeuvres signalées comme faisant intervenir l’intelligence artificielle. L’annonce ne concerne pas seulement les textes, mais également les audiolivres à voix synthétique, les traductions automatiques et les images. Aucun calendrier de déploiement n’a été communiqué.

13/07/2026, 11:06

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Douai : la librairie Passion Bande Dessinée a fermé ses portes

Placée en redressement judiciaire en juillet 2025, la librairie Passion Bande Dessinée a fermé ses portes le 8 juillet dernier, date du jugement de conversion en liquidation judiciaire du tribunal de commerce de Douai. L'activité de la librairie Passion Manga, elle, se poursuit.

13/07/2026, 09:32