#Economie

Pierre Sirinelli met le coup de grâce au rapport Racine

Commandé par le gouvernement, le rapport au CSPLA de Pierre Sirinelli et Sarah Dormont était la dernière occasion politique de faire appliquer l’une des préconisations majeures du rapport Racine : revaloriser économiquement l’acte de création lui-même. En renvoyant l’opportunité d’encadrer la commande au Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique, l’espoir était amoindri. Le voici définitivement enterré.

Le 29/12/2020 à 18:23 par Nicolas Gary

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29/12/2020 à 18:23

Nicolas Gary

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La présentation du rapport aura eu lieu sans auteurs. La lettre envoyée par l’illustrateur Henri Fellner sera restée sans réponse. Pourtant, c’est bien une partie de l’avenir des artistes auteurs qui s’est jouée à travers le verdict du CSPLA sur l’opportunité d’encadrer la commande de création.

CSPLA: oublie-t-on que le droit d'auteur est celui des auteurs

Le rapport Sirinelli/Dormont a livré un constat plein de circonvolutions et de défiance à l’égard du pouvoir du législateur. Qu’est-ce que la commande ? Comment l’encadrer ? Aucune réponse véritable, mais davantage de questions sur ce qui se produirait si d’aventure un rééquilibrage avait lieu entre les acteurs de l’amont et de l’aval. 

Il est vrai qu’un sentiment se fait jour : il est rarissime qu’une construction législative assez complète d’un régime du contrat de commande soit envisagée législativement, mais plus l’intervention du législateur prend de l’ampleur moins les solutions retenues sont favorables aux créateurs.

Rapport Sirinelli décembre 2020

Si le rapport confirme l’existence de la commande de façon plus ou moins forte dans tous les secteurs de diffusion, la conclusion est qu’il serait impossible de rééquilibrer la rémunération du travail des auteurs dans le contexte actuel.

Touche pas à mon législateur

Partant du postulat que les législations étrangères sont défavorables sur la question du contrat de commande, le document en conclut que le législateur français se sentirait contraint, plutôt que de redresser une situation inique pour les auteurs, d’accorder de nouvelles contreparties pour les exploitants. 

On entend encore cette phrase terrible, reprise dans l’industrie, et qui recommandait de «légiférer en tremblant », quand il s’agissait « d’inscrire dans la loi une rémunération minimum du prix de vente des ouvrages pour tous les auteurs ».

MISSION: le contrat de commande, ultime bastion

En encadrant la commande, le législateur aggraverait la situation des auteurs, pourtant déjà bien connue comme catastrophique. Le rapport prône par ailleurs des négociations collectives sans aborder la question épineuse de la représentativité, qui a été soigneusement mise de côté par le ministère de la Culture. Récemment, la Guilde française des scénaristes était au cœur de pressions attestant de son absence de liberté syndicale. 

Or, de par l’absence d’indépendance et de moyens financiers pour des organisations professionnelles, que peuvent attendre les auteurs autour de la table face aux exploitants de leurs œuvres ? 

Un autre risque souligné par des acteurs du secteur culturel est celui selon lequel la création du contrat de commande bouleverse les modèles existants de financement des œuvres. La sanctuarisation de la somme versée en amont augmenterait la charge des exploitants ou, au contraire, n’aurait aucun effet sur la rémunération des auteurs si, par un système de « vases communicants », les exploitants décidaient de baisser la rémunération proportionnelle due au titre de l’exploitation afin de rester dans un montant global de rémunération identique, mais réparti sur les deux phases.

C’est alors démontrer que la voie de l’édification d’un statut pour le contrat de commande imposant deux rémunérations serait de portée nulle, le législateur ne pouvant intervenir sur le montant des pourcentages à accorder. Forts de l’analyse de la situation actuelle, d’aucuns vont jusqu’à prétendre que l’intervention actuelle serait inutile ou dangereuse.

Rapport Sirinelli décembre 2020

Au sein du CSPLA, les auteurs sont en grande majorité représentés par des organismes de gestion collective. Leur l’intérêt principal est de maximiser les rémunérations « aval » des auteurs, une telle conclusion du CSPLA ne crée donc pas la surprise. En enterrant l’opportunité d’encadrer la commande, le rapport Sirinelli/Dormont a achevé d’enterrer le rapport Racine, sous-titré « L’État mis au défi d’agir ».

Conclusion : l’État n’aura rien fait pour les auteurs.

Le rapport est à consulter et / ou télécharger ci-dessous : 

 

Dossier - De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

 

crédit photo Derks24  CC 0

 
 
 
 
 

Par Nicolas Gary
Contact : ng@actualitte.com

6 Commentaires

 

Ed

29/12/2020 à 19:49

Sirinelli, le nom ne m'est pas inconnu : ce n'est pas à lui que l'on doit d'avoir fait aboutir le contrat d'édition nouvelle mouture que tout le monde a fini par s'approprier pour en fait ce qu'il voulait ?

Antoine

29/12/2020 à 20:14

Waouh...! on apprend avec Sirenelli et Dormont que le legislateur français déteste les auteurs à un point... il aura fallu un an pour enterrer le fameux rapport Racine favorable aux auteurs... À la place de ces deux-là je serais mal à l'aise d'avoir joué le jeu des lobbies des éditeurs et des OGC. C'est moche.

Pascal R.

29/12/2020 à 20:40

En tant que spécialiste de Beaumarchais, je peux vous dire que j'adore ce rapport très défavorable aux auteurs. Merci mon Pierrot.

Machia

29/12/2020 à 21:27

Tout à fait d’accord. Il est essentiel que la défense des auteurs reste assurée par des OGC dont le pouvoir dépend de l’action culturelle que le gouvernement veut bien leur laisser collecter sur le produit de la copie privée. Cette collusion pouvoirs/publics OGC est la seule à même de garantir que les récits collectifs diffusés sur les médias de masse soient bien contrôlés par un système récompensant massivement ceux qui écrivent ce que l’on veut bien qu’ils écrivent. Sinon cela pourrait vite devenir l’anarchie et conduire à permettre à des récits trop contestataires d’exister ! Merci au professeur Sirinelli d’aider ainsi à conserver la maîtrise de ceux qui écrivent les récits ! On a eu chaud ...

PYG

29/12/2020 à 21:20

L’Association des services internet communautaires (ASIC), créée en 2007, s’était déjà sérieusement interroger sur les rapports entre le Pr Sirinelli et l’industrie culturelle.

https://www.nextinpact.com/article/16720/91731-les-acteurs-web-craignent-remise-en-cause-liberte-d-expression

Malheureusement on imagine bien qu’ils n’ont jamais eu les réponses à leurs interrogations...

Mais c’est vrai qu’à force ça poste question...

Pour info, l’ASIC est la première organisation française à regrouper les acteurs du web collaboratif.

Fondée à l’initiative d'AOL, Dailymotion, Google, PriceMinister et Yahoo!, elle réunit également AirBnb, Amazon, Deezer, eBay, Facebook, Loopsider, Microsoft et Twitter.

Principal interlocuteur des pouvoirs publics, l'association constitue un espace de réflexions et d'échanges sur les sujets liés à la régulation des activités numériques. Elle est, à ce titre, un lieu de rencontre régulier entre représentants de la société civile, des internautes, des entreprises de services du numérique et des décideurs publics.

Sa principale mission est de formuler des propositions visant à promouvoir et préserver un Internet, libre, ouvert et responsable tel que nous le connaissons actuellement

L’ASIC est actuellement présidée par Giuseppe de Martino, co-fondateur de Loopsider.

sue r

31/12/2020 à 14:57

Décisions prises sans représentation des artistes auteurs nous-mêmes ! L'acte de création en amont toujours sous-valorisé par ceux qui en profitent !

Ceci est "une bataille perdu" mais pas tout la "guerre", je pense. Trois pas en avant, un pas en recule.
Il y a eu du progrès conséquent car les auteurs toutes professions se réunissent progressivement, car nos associations et syndicats éclairés (ceux qui soutient véritablement les auteurs)ont travaillé depuis de longues années pour nos droits et notre statut, benevolent et avec expertise. Ils nous éduque et informent ; Ils informent et militent auprès des administrations, diffuseurs, collectivités... La création et le nouveau statut artiste auteur sont d'actualité dans les médias et dans nos professions.

A nous de continuer ! Par exemple, faire partie des assoc et syndicats utiles, s'informer et aussi éduquer nos clients. Savoir dire non en amont pour des projets trop mal payés... si ce n'est pas toujours possible car il faut vivre, alors fournir seulement le travail qui correspondent à leur budget... faire son propre "système D" en restant solidaires...





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14/09/2026, 10:42

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Puritanisme et censure : reserver des livres pour ados aux adultes

Un livre « Young Adult » est-il encore destiné aux adolescents quand l’administration définit le « jeune adulte » comme une personne de plus de 18 ans ? Dans le comté de Somerset, au Maryland, une nouvelle politique scolaire produit précisément ce télescopage. Adoptée le 18 août, aussitôt suspendue pour 60 jours par l’État, elle fait désormais l’objet d’un recours au nom du Freedom to Read Act et du Premier amendement.

12/09/2026, 13:00

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Après Bragelonne, Alain Névant parie sur les “grands anciens” de l’édition

Il a participé à faire de la fantasy un marché en France, accompagné l’essor de Milady, de la romance, du numérique, puis vu Bragelonne passer d’une aventure de quelques passionnés à un groupe de plusieurs milliers de titres avant son rachat par Hachette. Alain Névant pensait ensuite s’éloigner de l’édition. Il y revient aujourd’hui par Delnoch Publishing.

12/09/2026, 10:00

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À Saumur, Violet’s Bookshop veut faire de la librairie un lieu où l’on reste

À la mi-octobre, Loane Hardel, 24 ans en décembre, ouvrira Violet’s Bookshop rue Saint-Jean, à Saumur. Pensée comme une librairie-café spécialisée en romance, fantasy, manga et lectures en anglais, l’adresse veut surtout devenir un lieu où l’on reste, entre ateliers, rencontres et créations artisanales. Derrière cet univers soigneusement imaginé se joue aussi un véritable pari entrepreneurial, financé entre apport personnel, emprunts et campagne participative.

11/09/2026, 18:11

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François Maspero, l’éditeur qui publiait les livres que la France voulait interdire

François Maspero aurait pu vendre de la barbe à papa. Il deviendra finalement libraire, puis l’un des éditeurs les plus singuliers de l’après-guerre. Avec Histoire (de) La Découverte, la maison qui lui a succédé en 1983 préfère ces bifurcations, ces livres et ces crises à une chronologie solennelle. Vidéos et dossiers documentaires racontent plus de 40 ans de La Découverte et, avec elle, une certaine histoire politique et intellectuelle de l’édition française.

11/09/2026, 16:52

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Günter Grass : les droits mondiaux passent chez S. Fischer

Après plus de trois décennies durant lesquelles Steidl a administré les droits mondiaux de Günter Grass, son œuvre littéraire et essayistique change de maison. S. Fischer en reprend l’exploitation internationale avec effet immédiat, aux termes d’un accord conclu avec la fondation Günter und Ute Grass. Un transfert majeur, annoncé quelques mois après une rupture que la fondation dit avoir motivée par des retards de paiement répétés.

11/09/2026, 13:13

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Femmes de résonance : quand la photographie raconte les luthières

Femmes de résonance : portraits de luthières est un projet photographique artistique et documentaire qui donne à voir 8 femmes et leur rapport singulier à la lutherie. Dans leur atelier, une envie : photographier les gestes, les lieux et les personnalités pour raconter un métier de précision, de patience et de transmission, où chaque instrument porte une part de l’histoire de celles qui le façonnent. La série rassemble 24 photographies organisées en 8 triptyques. Quatre triptyques seront présentés au Festival Photo de Vic-sur-Seille en octobre 2026. Un projet porté par Florence Sortelle.

11/09/2026, 11:48

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Mexique : 50 millions de pesos pour les livres en bibliothèque

Dix ans, selon le directeur du Fondo de Cultura Económica, que les bibliothèques publiques mexicaines n’avaient plus acheté de livres. Le gouvernement engage 50 millions de pesos de son budget 2026 pour renouveler leurs fonds, en privilégiant les éditeurs indépendants, petits et moyens. En parallèle, une TVA à taux zéro pour certaines librairies arrive devant le Congrès.

11/09/2026, 11:24

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Les Arènes et L’Iconoclaste : Gallimard entre au capital

Le groupe Margot, qui réunit Les Arènes, L’Iconoclaste et Collection Proche, recompose son capital. Sa holding familiale BSA a racheté les 49 % détenus par Editis depuis 2020, avant de céder 37 % à Madrigall. Une opération destinée à préparer la transmission aux filles de Laurent Beccaria et Sophie de Sivry, qui entraînera aussi, en 2028, le passage de la distribution d’Interforum à Sodis.

11/09/2026, 10:38

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Albin Michel : Daphné Esménard prend la tête de la direction commerciale

Albin Michel réorganise sa direction commerciale avec trois mouvements effectifs depuis le 1er septembre 2026. Daphné Esménard en prend la direction, Sébastien Rouault rejoint la maison comme directeur des ventes et Marie Navarro est promue responsable de la diffusion extérieure. 

10/09/2026, 18:22

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Antoine Bellier élu président du groupe Religion du syndicat de l’édition

Directeur éditorial des éditions Desclée de Brouwer, Antoine Bellier a été élu, jeudi 10 septembre 2026, président du groupe Religion du Syndicat national de l’édition (SNE). Il succède à Jonathan Boulet, directeur général des Éditions Bibli’O et des Éditions Scriptura, qui occupait cette fonction depuis 2022.

10/09/2026, 17:27

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Anthropic : 1,5 milliard $ à partager qui vire au casse-tête

Le règlement de 1,5 milliard de dollars conclu par Anthropic avec les titulaires de droits de centaines de milliers de livres devait transformer un contentieux sur le piratage en indemnisation. Il ouvre désormais une querelle beaucoup plus terre à terre : qui possède encore quels droits, et depuis quand ? Les avis envoyés début septembre aux demandeurs font apparaître des répartitions concurrentes entre auteurs et éditeurs, et parfois des agences littéraires parmi les réclamants.

10/09/2026, 16:28

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Manga : le Japon vise 1000 milliards de yens à l’étranger

Le manga plaît au monde entier. Tokyo aimerait désormais que la comptabilité suive. Dans sa stratégie 2026 pour les industries du divertissement et de la création, le ministère japonais de l’Économie (METI) fixe à la filière un objectif de 1000 milliards de yens de ventes internationales en 2033, contre 300 milliards en 2024. Pour y parvenir : développer l’offre légale, combattre le piratage et mieux capter au Japon les revenus générés hors de l’archipel.

10/09/2026, 14:55

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Shin’ichi Abe, maître du “manga du moi”, est mort

Figure singulière du manga alternatif japonais et l’un des grands représentants du watakushi manga, Shin’ichi Abe est mort le 4 septembre 2026, à l’âge de 76 ans. Son fils, le musicien Kôsei Abe, a annoncé sa disparition quelques jours plus tard. En France, l’œuvre du mangaka avait récemment retrouvé une nouvelle actualité avec la publication de Miyoko, humeur d’Asagaya (Cambourakis, trad. Ivan Chapuis-Belin), en février 2026.

10/09/2026, 13:34

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“On peut se battre et gagner” : un nouveau prix pour la liberté de publier

L'Union internationale des éditeurs (IPA, International Publishers Association) inaugure une nouvelle récompense, tournée vers la défense de la liberté d'expression, de publication et de choix dans ses lectures. Cinq organisations sont en lice pour cette première édition, dont le verdict sera rendu pendant la Foire du livre de Francfort.

10/09/2026, 13:14

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“Une ville de la taille de Rennes sans librairie” : 20 ans après, Les Buveurs d’Encre passe le relais

Ouverte en 2005 rue de Meaux, dans le 19e arrondissement de Paris, la librairie Les Buveurs d’Encre est à transmettre. Son fondateur, Yves Martin, souhaite, désormais, à 61 ans, passer le relais, avec l’espoir de voir un jeune libraire poursuivre l’histoire du lieu sans renoncer à son identité de commerce de proximité.

10/09/2026, 12:42

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Gründ Jeunesse généralise l’USB-C à ses livres sonores pour enfants

Le petit tournevis réclamé par les compartiments à piles pourra rester dans le tiroir. À compter de cette rentrée, Gründ Jeunesse annonce le passage au rechargeable USB-C pour l’ensemble de ses nouveautés sonores. Une évolution concrète pour les familles et un changement d’échelle pour « Mes premiers livres sonores », écoulée, selon sa direction, à plus de 11 millions d’exemplaires.

10/09/2026, 10:59

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Drooms : Quand l’Art devient une arme

Après plus de quatorze années de création, Rupert Wach, jeune auteur corse, prépare la sortie du troisième tome de sa saga Drooms. La série explore l’identité, les discriminations, l’injustice et l’introspection à travers le parcours de personnages confrontés à un monde où chacun doit trouver sa place. Profondément inspiré par la Corse, le récit fait de ses paysages un élément à part entière de son univers et interroge l’appartenance, les origines et le rapport que nous entretenons avec ce qui nous construit. Entre aventure, dark fantasy et questionnement intime, Drooms propose une écriture sombre et engagée. Projet porté par Piumaginaire éditions. 

10/09/2026, 10:29

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L’éditrice française de Ken Follett, Margaret Atwood et John Banville s'en est allée

Maggie Doyle, qui dirigea pendant plus de 20 ans la littérature étrangère des éditions Robert Laffont, est décédée au début du mois de septembre. Irlandaise installée en France depuis les années 1980, d'abord agente littéraire puis éditrice, elle aura accompagné en français Margaret Atwood, John Banville, Michael Chabon, Ken Follett ou encore Colm Tóibín, tout en veillant sur le fonds de la collection « Pavillons ».

09/09/2026, 18:22

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De Kana et Le Lombard à Vega : Nicolas Ducos prend la direction générale

Vega a nommé Nicolas Ducos au poste de directeur général à compter du 1er septembre 2026. Jusqu'ici directeur marketing et commercial des éditions Kana et Le Lombard, il prend la direction opérationnelle de la maison de mangas, coentreprise de Kadokawa et Média-Participations. Nicolas Weber-Krebs en reste président et conserve la supervision des orientations stratégiques.

09/09/2026, 18:07

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Galignani ouvre une librairie chez Sotheby’s à Paris

À partir du 10 septembre, la librairie Galignani s'installe chez Sotheby's, au 83 rue du Faubourg Saint-Honoré. Baptisé « Galignani chez Sotheby's », ce nouvel espace proposera des livres choisis en fonction de l'actualité culturelle, mais aussi des expositions, collections et œuvres appelées à passer sous le marteau de la maison de ventes. Rencontres, signatures et ateliers doivent compléter la programmation tout au long de l'année.

09/09/2026, 17:27

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États-Unis : les revenus de l’édition bondissent de 11 % en juin

Les éditeurs américains participant au StatShot de l’Association of American Publishers ont déclaré 936,3 millions $ de recettes nettes en juin 2026, soit 11 % de plus qu’un an auparavant. Le livre grand public fait encore mieux, à +12,1 %. Sur six mois, la progression se révèle plus sage, mais s’accélère : +3,9 % tous secteurs confondus. Et cette fois, le papier a clairement pris sa part.

09/09/2026, 17:24

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Dans le Morvan, un vétérinaire voit apparaître d’étranges taches bleues

Les Hallucinés : un carnage dans un hameau, un vétérinaire qui broie du noir, un flic bien abîmé, une hackeuse en chemisier à fleurs : bienvenue dans le Morvan. Par Pierre-Olivier Capéran.

09/09/2026, 16:45

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Pour Microsoft, les IA génératives “ne se substituent pas aux livres protégés”

Microsoft, qui détient à ce jour 27 % du capital d'OpenAI, la société derrière l'outil d'intelligence artificielle générative ChatGPT, a défendu devant la justice américaine un « usage transformatif » des œuvres protégées par le droit d'auteur. Si elle était adoptée par le juge, cette analyse pourrait faire bénéficier l'entrainement des larges modèles de langage d'une exception au copyright, dans le cadre du « fair use ».

09/09/2026, 16:37

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Louis Constantin, le graphiste qui donna un visage à "Biblio”, est mort

Graphiste et illustrateur étroitement lié à l'histoire récente du livre français, Louis Constantin est mort en août, à l'âge de 66 ans. À tout juste 22 ans, il remportait en 1982 un concours international organisé pour réinventer l'identité du Livre de Poche : son projet donnera finalement naissance à celle de la nouvelle collection « Biblio ». Il travaillera ensuite pour de nombreux éditeurs, de Hachette à L'Asiathèque, et accompagnera aussi par ses images plusieurs générations de jeunes lecteurs.

09/09/2026, 13:30

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Plus de cinq millions de mots d'un prestigieux auteur Palestinien à l’abri à Édimbourg

Le 3 septembre, l’Université d’Édimbourg a célébré l’arrivée des archives de Raja Shehadeh : des dizaines de milliers de pages, plus de cinq millions de mots et les papiers de son père, Aziz. Conservé en Écosse et numérisé avec Exeter, l’ensemble couvre presque un siècle d’histoire palestinienne. Deux ans de travail auront été nécessaires pour le mettre à l’abri.

09/09/2026, 12:52

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Une société de vidéosurveillance condamnée pour le vol d'une illustration

Exclusif — La société ACVS, basée à Marseille, propose depuis sa création en 2016 des solutions de télé et de vidéosurveillance, afin de garantir la sécurité des personnes et des biens. Elle n'a pas hésité, pour autant, à s'approprier le travail d'un illustrateur, Christopher Evans, d'après un jugement du tribunal judiciaire de Marseille rendu le 27 août dernier. La société a été reconnue coupable d'actes de contrefaçon de droit d'auteur sur une période de cinq années.

09/09/2026, 12:41

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Pour 3000 couronnes, GoRead traduit un roman par IA

Trois mille couronnes suédoises — environ 270 € — pour faire passer un roman de 80.000 mots dans une autre langue. GoRead, la plateforme d’autoédition cofondée par Jonas Tellander, cofondateur de Storytel, ajoute la traduction automatique à sa chaîne de production. Neuf langues sont proposées, sans relecture humaine systématique. Un tarif qui change l’échelle économique de l’opération, sans faire disparaître les questions de droits.

09/09/2026, 12:18

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Le fil d'or de Jeanne : La BD intergénérationnelle

Le fil d'or de Jeanne est une bande dessinée destinée au grand public : de 7 à 77 ans. Elle aborde les thèmes de la résilience et la transgénérationnalité. Un projet porté par Coli, autrice de la BD. 

09/09/2026, 11:52