#Technologie

Un élève verse dans la violation de droit d'auteur lors d'un exposé

Les élèves d’Europe auront désormais maille à partir dans la production de leurs exposés. En effet, la Cour de Justice de l’Union européenne vient de trancher dans l’affaire C-161/17 (Land Nordrhein-Westfalen/Dirk Renckhoff). Et pas de chance : le droit d’auteur sévit avec une vigilance déroutante.

Le 07/08/2018 à 15:42 par Clément Solym

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07/08/2018 à 15:42

Clément Solym

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(Iain Farrell, CC BY-ND 2.0)

La mise en ligne sur un site Internet d’une photographie librement accessible avec l'autorisation de l'auteur sur un autre site Internet nécessite une nouvelle autorisation de cet auteur, estime ainsi la CJUE. Et ce, parce que la republication de ladite photo est une mise à disposition d’un public nouveau.

Exposition des faits (sans remise à disposition)

M. Dirk Renckhoff, photographe, a autorisé les exploitants d’un site Internet consacré aux voyages de publier sur leur site une de ses photos. Une élève d’un établissement d’enseignement secondaire situé dans le Land de Rhénanie-du-Nord–Westphalie en Allemagne (Gesamtschule de Waltrop) a téléchargé cette photo à partir de ce site (où elle était librement accessible) afin d’illustrer un exposé scolaire. Celui-ci a ensuite été publié sur le site Internet de l’école.

M. Renkhoff a engagé une action contre le Land de Rhénanie-du-Nord–Westphalie devant les juridictions allemandes afin d’interdire à ce dernier de reproduire sa photo. Il réclame également le paiement de 400 euros de dommages et intérêts. 

À cet égard, M. Renckhoff fait valoir qu’il n’a donné un droit d’utilisation qu’aux exploitants du site Internet de voyage et prétend que la mise en ligne de la photographie sur le site Internet de l’école porte atteinte à son droit d’auteur. 

C’est dans ce contexte que le Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice, Allemagne) demande à la Cour de justice d’interpréter la directive sur le droit d’auteur – Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 mai 2001, sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information (JO 2001, L 167, p. 10). 

Cette dernière affirme que l’auteur d’une œuvre a en principe le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute communication de cette œuvre au public (Article 3, paragraphe 1, de la directive.).

Le Bundesgerichtshof souhaite savoir si la notion de « communication au public » couvre la mise en ligne sur un site Internet d’une photographie qui a été préalablement publiée sur un autre site Internet sans restriction empêchant son téléchargement et avec l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. 

Par son arrêt de ce jour, la Cour répond par l’affirmative à cette question. 

Et l'école allemande devint contrefactrice

La Cour rappelle tout d’abord qu’une photographie est susceptible d’être protégée par le droit d’auteur, à condition (ce qu’il appartiendra à la juridiction nationale de vérifier) qu’elle soit une création intellectuelle de l’auteur reflétant la personnalité de ce dernier et se manifestant par les choix libres et créatifs de celui-ci lors de la réalisation de cette photographie. 

La Cour constate ensuite que, sous réserve des exceptions et limitations prévues de façon exhaustive par la directive, toute utilisation d’une œuvre effectuée par un tiers, sans consentement préalable de l’auteur, doit être regardée comme portant atteinte aux droits de l’auteur de cette œuvre. En effet, la directive vise à instaurer un niveau élevé de protection en faveur des auteurs afin de permettre à ceux-ci d’obtenir une rémunération appropriée pour l’utilisation de leurs œuvres, notamment à l’occasion d’une communication au public.  

En l’occurrence, la mise en ligne, sur un site Internet, d’une photographie préalablement publiée sur un autre site Internet (la photographie ayant été copiée, entre les deux mises en ligne, sur un serveur privé) doit être qualifiée de « mise à disposition » et, par conséquent, d’« acte de communication ». En effet, une telle mise en ligne donne aux visiteurs du site Internet sur lequel cette mise en ligne est effectuée (en l’espèce, le site Internet de l’école) la possibilité d’avoir accès à cette photographie sur ce site Internet.

En outre, la mise en ligne d’une œuvre protégée par le droit d’auteur sur un site Internet autre que celui sur lequel a été effectuée la communication initiale avec l’autorisation du titulaire du droit d’auteur doit, dans des circonstances telles que celles en cause, être qualifié de mise à la disposition d’un public nouveau.

En effet, dans de telles circonstances, le public qui a été pris en compte par le titulaire du droit d’auteur lorsqu’il a autorisé la communication de son œuvre sur le site Internet sur lequel celle-ci a été initialement publiée est constitué des seuls utilisateurs de ce site, et non 1) des utilisateurs du site Internet sur lequel l’œuvre a ultérieurement été mise en ligne sans l’autorisation du titulaire et 2) des autres internautes.

À cet égard, la Cour relève qu’une telle mise en ligne doit être distinguée de la mise à disposition d’œuvres protégées au moyen d’un lien cliquable renvoyant à un autre site Internet sur lequel la communication initiale a été effectuée. En effet, à la différence des hyperliens qui contribuent au bon fonctionnement d’Internet, la mise en ligne sur un site Internet sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur d’une œuvre préalablement communiquée sur un autre site Internet avec l’accord du titulaire ne contribue pas, dans la même mesure, à un tel objectif. 

Enfin, la Cour souligne qu’il importe peu que, comme en l’occurrence, le titulaire du droit d’auteur n’ait pas restreint les possibilités d’utilisation de la photographie par les internautes. 

1 Commentaire

 

Okki

07/08/2018 à 17:17

Ça sera peut être enfin l'occasion d'éduquer autour du libre et de faire découvrir aux élèves des médiathèques de contenus libres dont la réutilisation est encouragée, tel que Wikimedia Commons.

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Au sein d'un groupe éditorial, une “compétition intense” entre maisons

#ProcesAntitrust — Les auditions se poursuivent jusqu'au 19 août prochain, dans le cadre du procès qui oppose le ministère de la Justice américain au groupe Penguin Random House. Deux semaines après l'ouverture des auditions, la juge Florence Y. Pan reste imperturbable, et les prédictions complexes à réaliser.

17/08/2022, 10:32

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Salman Rushdie : un regain d'intérêt pour Les Versets sataniques

On se souvient du phénomène Paris est une fête (trad. Marc Saporta et Claude Demanuelli), d’Ernest Hemingway, après l’attentat du Bataclan du 13 novembre 2015. L’achat et la lecture de ce récit posthume des multiples séjours de l’américain dans la capitale française avaient matérialisé ce front contre l’obscurantisme. Cette idée semble revenir partout dans le monde à l’occasion de l’agression au couteau subie par Salman Rushdie. En effet, l’œuvre qui a causé la fatwa contre le Booker Prize 1981, Les Versets sataniques, s’arrache, comme une humble manière de s’engager pour la liberté d’expression.

16/08/2022, 16:14

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Le développement de Feltrinelli, entre numérique et formation

Après un accord avec Kobo, Feltrinelli ajoute à son offre numérique, déjà très riche, un plan d'abonnement « all you can enjoy », et se positionne aux côtés d’acteurs déjà implantés en Italie, tels qu'Audible et Storytel. En même temps, une offre est proposée, via Feltrinelli Education, pour former les professionnels des industries créatives et culturelles. 

16/08/2022, 15:54

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États-Unis : des livres hors-la-loi et des bibliothécaires menacés

BookBanUSA — Aux États-Unis, l'été reste chaud pour les bibliothécaires et un certain nombre d'ouvrages, victimes de tentatives de censure à n'en plus finir, si bien qu'un événement, au moins, survient chaque jour. Livres hors-la-loi, postes ou financement remis en cause... Les formes sont variées, mais les dégâts à la liberté de lire et de s'informer sont toujours importants.

16/08/2022, 11:57

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Mort de Nicholas Evans, l'écrivain qui murmura à l'oreille des chevaux

Voilà une dizaine d’années, Nicholas Evans échappait à la mort grâce à une greffe de rein. L’une de ses filles lui sauvait ainsi la vie et accordait encore un peu de temps. À 72 ans, l’écrivain est décédé d’une crise cardiaque, a indiqué United Agents, l'agence littéraire britannique. Elle fait état d’une immense tristesse, devant « la mort soudaine du célèbre auteur ».

15/08/2022, 23:13

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L'appel au meutre de Salman Rushdie, “constamment renouvelé”

Suite à l’agression dont le romancier a été victime, les ventes de son ouvrage Les versets sataniques connaissent un regain d’intérêt. Et depuis, les témoignages de soutien se sont multipliés, accompagnés de nouvelles rassurantes : la santé de l’auteur se rétablit manifestement. Mais les dommages collatéraux se poursuivent.

15/08/2022, 23:13

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Disparition de Déwé Gorodé, poétesse et militante kanak

C'est avec émotion et une immense tristesse que les éditions Bruno Doucet rapportent ce 14 août au matin la disparition de Déwé Gorodé ce 14 août 2022 en Nouvelle-Calédonie à l'âge de 73 ans. « Déwé, grande figure de la lutte indépendantiste kanak, était aussi poète et avant tout une amie », ajoute l'éditeur.

15/08/2022, 08:22

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La santé de Rushdie s'améliore, son agresseur plaide non-coupable

Les nouvelles de Salman Rushdie, poignardé avant une conférence qu'il donnait dans l'État de New York, sont peu encourageantes. Son agent littéraire, Andrew Wylie a confirmé que l’écrivain avait subi une lourde intervention chirurgicale. Placé sous ventilateur dans la soirée du 12 août, son foie est endommagé, il a les nerfs d’un bras sectionnés et risque manifestement de perdre un œil.  

13/08/2022, 10:33

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L'écrivain Salman Rushdie poignardé lors d'une conférence

À l’occasion d’une rencontre publique — une conférence prévue dans l'État de New York — l’écrivain britannique d’origine indienne a été agressé. Salman Rishdie, déjà sous le coup d’une fatwa, s’était installé sur scène lorsqu’un homme s’est rué sur lui. L’agression s’est déroulée au Chautauqua Institution, rapporte un journaliste de l’AP présent.

12/08/2022, 18:08

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Le Petit Nicolas orphelin : pluie d'hommages à Sempé

La disparition de Jean-Jacques Sempé, ce 11 août 2022 à l'âge de 89 ans, permet de découvrir ou redécouvrir les dessins tendres et poétiques de ce géant de l'illustration. De nombreux auteurs et illustrateurs ont rendu un hommage appuyé au co-créateur du Petit Nicolas.

12/08/2022, 17:03

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Natalie Barney, Lee Miller : réhabilitations littéraires

Ces dernières années ont vu une redécouverte de grandes artistes féminines sous-évaluées à leur époque ou par la postérité. Aujourd’hui, les Natalie Barney, Lee Miller, et autre Renée Vivien sont retrouvées comme des pionnières. Femmes libres, talentueuses ou torturées, elles reviennent en force dans l’actualité à travers des éditions inédites, des émissions ou encore des expositions qui leur sont consacrées.

12/08/2022, 15:51

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Mort d'une icône de la librairie, soutien d'Andrea Camilleri

Le 1er avril 2022, Paolo Filoramo, 73 ans, malade depuis des mois, est décédé. Il était le libraire de la plus ancienne librairie de Milazzo (Sicile), ouverte en 1968 à Piano Baele. Il a été l'un des premiers à découvrir Andrea Camilleri.

12/08/2022, 11:08

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Harvey Awards : Mirion Malle, Cohen et Chabouté nommés

La bande dessinée francophone brille régulièrement outre-Atlantique : récemment, Benoît Peeters et François Schuiten, avec leur traducteur Stephen D. Smith, se voyaient salués par un Eisner Award. Autres récompenses d'envergure, les Harvey Awards ont remarqué les œuvres de Mirion Malle, Benoît Cohen et Christophe Chabouté dans leur sélection.

12/08/2022, 10:24

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Mort de Jean-Jacques Sempé, dessinateur du Petit Nicolas

L’an passé, une vente aux enchères se consacrait exclusivement aux dessins de Jean-Jacques Sempé, aboutissant à un véritable record. Le dessinateur du Petit Nicolas, aux côtés de René Goscinny (au scénario) s’en est allé : de loin, Le Bouillon, surveillant de l’école, et tous les enfants de cette fabuleuse cour de récréation pleurent leur second créateur. 

12/08/2022, 08:34

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Aux États-Unis, un sénateur dénonce l'“endoctrinement” par les livres

BookBanUSA — Le sénateur républicain de Caroline du Sud Josh Kimbrell demande aux bibliothèques publiques du comté de Spartanburg de déplacer les livres qui traitent d’identité sexuelle de la section pour enfants vers celle des adultes. Ajoutant la menace à sa demande, il assure qu'il coupera, dans le cas contraire, les financements de l’État à ses bibliothèques. Mais le politicien républicain est formel : « Je n’essaie pas d’interdire des livres. Je tente d’arrêter une campagne d’endoctrinement contre les enfants »...

11/08/2022, 16:41

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Les manuscrits de Céline conservés par un membre de la Résistance

La source des manuscrits inédits de Céline, Jean-Pierre Thibaudat, a finalement révélé leur provenance sur un blog de Médiapart. Plus de 70 ans après la disparition des papiers, contenant Guerre, ou encore Londres, en 2020, il s'était manifesté auprès des ayants droit, indiquant détenir les 6000 feuillets depuis une quinzaine d’années... Après avoir gardé sous silence l’origine de ces textes, il dévoile un nom, Yvon Morandat, et est formel : ce dernier n'aurait pas volé les manuscrits, mais bien préservé…

11/08/2022, 12:18

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Trouver le bon éditeur n'est pas “qu'une question d'argent”

#ProcesAntitrust — Les auditions se succèdent au cours d'un très dense procès, outre-Atlantique, autour du rachat de Simon & Schuster par un de ses concurrents, Penguin Random House. Le gouvernement s'y oppose, craignant un déséquilibre sur le marché : des agents littéraires sont intervenus, ce 10 août, pour présenter leur éclairage à la cour.

11/08/2022, 11:40

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Face au tribunal, Tsitsi Dangarembga défend sa liberté d'expression

L'autrice zimbabwéenne Tsitsi Dangarembga a répondu aux questions de la Cour de Harare, capitale du Zimbabwe, ce mercredi 10 août, dans le cadre de son procès pour incitation à la violence. L'accusation découle de sa participation à une manifestation, le 31 juillet 2020, contre la corruption. 

11/08/2022, 10:35

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La puissance financière “choquante” de Penguin Random House

#ProcesAntitrust — Outre-Atlantique se poursuit un procès d'envergure, aux conséquences importantes pour l'édition américaine. Le ministère de la Justice conteste en effet l'acquisition de Simon & Schuster par un de ses concurrents, le groupe Penguin Random House. Ce 9 août, un autre acteur important, HarperCollins, s'est exprimé par la voix de son PDG.

10/08/2022, 17:17

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L'auteur du Bonhomme de neige, Raymond Briggs, est mort

Le Britannique Raymond Briggs, célèbre pour son album pour enfant Le Bonhomme de neige, est décédé à l’âge de 88 ans ce 9 août d’une pneumonie. Malgré une vie marquée par la mélancolie, il aura su enchanter des générations grâce à ses dessins, tout en apportant à ses œuvres l’empreinte de la fugacité des choses et des êtres.

 

10/08/2022, 16:11

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Informer sur l'avortement, une “responsabilité” des bibliothécaires

La révocation de l’arrêt Roe vs Wade, garant du droit d'accès à l'avortement depuis 1973 sur l'ensemble du territoire américain, par la Cour suprême en juin dernier, a déjà des conséquences. Dans le comté de l'Oklahoma, les bibliothécaires ont ainsi été sommés de ne pas fournir d'informations sur l'avortement et même d'éviter l'usage du terme... L'association des bibliothécaires américains s'oppose vivement à cette interdiction.

10/08/2022, 12:24

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Aux États-Unis, les scénaristes extirpent 42 millions $ des poches de Netflix

Le 4 août, les résultats d'un arbitrage entre la Writers Guild of America (WGA) et Netflix ont été révélés : 216 scénaristes, qui ont travaillé sur plus de cent films originaux Netflix, recevront un total de 42 millions $ en frais résiduels impayés de la part de la plateforme américaine.

10/08/2022, 11:44

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TikTok et Instagram révèlent la plus belle bibliothèque du Brésil

Le Cabinet Royal Portugais de Lecture, un joyau culturel peu connu fondé il y a 185 ans, voit affluer de nouveaux visiteurs depuis que ses beautés architecturales sont devenues virales sur TikTok et Instagram. Située au cœur de Rio de Janeiro, elle abrite la plus grande collection d'ouvrages d’auteurs portugais en dehors du Portugal, 400.000 volumes anciens reliés en cuir et une spectaculaire salle de lecture. Le temple des chercheurs... ou des amateurs de selfies ?

09/08/2022, 16:16

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Bibliothèques : conférences et abonnements plébiscités sur le Pass Culture

Généralisé en 2021, le Pass Culture et ses 300 € de crédits ont été plutôt bien accueillis par les jeunes bénéficiaires. Le dispositif gouvernemental cherche désormais à prolonger les usages de son application, en y intégrant notamment des offres gratuites. Les bibliothèques et médiathèques sont mises à contribution depuis plusieurs mois, avec des tendances qui se dégagent.

09/08/2022, 11:55

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Alain Bashung au studio des merveilles

Si sa petite entreprise fut une révélation en 1994, la carrière d’Alain Bashung avait commencé bien avant. Plus de dix ans après la mort d’Alain Bashung, Christophe Conte nous emmène à l’endroit même de la création, en studio où un Bashung intranquille réfléchit, cherche, confrontant les versions, alternant les moments de doute et les instants de grâce, et atteignant au sublime. 

09/08/2022, 10:56

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Le Grand Procès de l'édition américaine : pure spéculation ?

#ProcesAntitrust – Invité dans le débat autour de la fusion Penguin Random House/Simon & Schuster, le PDG de Macmillan comptait parmi les invités de luxe. Don Weisberg estime, assez logiquement, qu’un rachat du quatrième acteur par le premier bouleverserait l’industrie américaine. Et qu’il importe de bloquer cette acquisition.

09/08/2022, 10:38

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Vocabulaire : ne pas confondre distanciations sociale et physique

Avec la pandémie du coronavirus, un certain nombre de termes seulement connus des spécialistes et épidémiologistes sont soudainement passés dans le langage courant. Avec ce que cela suppose d'approximations : dans une liste consacrée au vocabulaire de la santé, la Commission d'enrichissement de la langue française fait le point.

09/08/2022, 10:34

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Comment TikTok a transformé l'industrie du livre

Nombre d’éditeurs témoignent de l’évolution significative au cours des deux dernières décennies. L’importance prise par le distributeur, et à travers lui, la rationalisation de l’offre éditoriale dans sa globalité, en atteste. Autre changement qui touche tous les secteurs culturels : le poids des réseaux sociaux. TikTok, cette plateforme en particulier, plus tournée vers le divertissement que la sociabilisation, est propice à l’acte achat, et a permis aux structures de trouver de nouveaux publics.

08/08/2022, 17:47