Derrière les mystérieuses annonces d’Emmanuel Macron en faveur du commerce de livres, ne se cachaient pas de grandes révélations. Mais plutôt l’engagement du gouvernement aux côtés de la sénatrice de l’Essonne, Laure Darcos. En effet, la parlementaire avait déposé un projet de proposition de loi en décembre 2020, pour lequel une procédure accélérée a été engagée ce 7 mai.
Le 25/05/2021 à 15:08 par Nicolas Gary
13 Réactions | 598 Partages
Publié le :
25/05/2021 à 15:08
13
Commentaires
598
Partages
La sénatrice l’avait parfaitement identifié : la concurrence entre librairies et opérateurs tels que Fnac ou Amazon repose sur une distorsion permise par les frais de ports. Dans un cas, certaines entreprises ont les moyens d’instaurer des frais à 1 centime, quand les indépendants facturent plein pot les coûts que leur impose La Poste. Une quasi-gratuité pour certains qui ne se négocie qu’avec des volumes significatifs — loin de ce que les librairies indépendantes peuvent apporter.
LÉGISLATION: Laure Darcos engagée pour les libraires
« Pour Amazon, si l’activité de vente au détail de livres livrés quasi-gratuitement n’est pas rentable, elle sert en revanche sa stratégie de conquête globale et de fidélisation des clients sur d’autres produits figurant dans son catalogue de vente », expliquait la sénatrice en décembre dernier. Et d’ajouter : « La Fnac, quant à elle, n’a eu d’autre choix que de s’aligner sur les tarifs postaux pour pouvoir rester compétitive dans son champ d’activité. Les librairies physiques doivent, en conséquence, faire face à une sérieuse distorsion de concurrence, qu’il convient de traiter. »
Le projet serait donc que les ministres de la Culture et de l’Économie imposent un montant minimum de tarification des frais de livraisons, de concert avec l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse. Cet article 1er, à la vertueuse vocation, intègre également un volet sur la distinction à apporter entre livre neuf et livre d’occasion, de sorte que le client ne soit plus jamais induit en erreur en réalisant ses emplettes.
D’autres articles concernent des évolutions très attendues : la possibilité pour les auteurs et organisations d’auteurs de saisir le Médiateur du livre — un luxe qui leur était encore refusé. Reste à savoir pourquoi les bibliothécaires n’auraient pas l’oreille de ce dernier ni la possibilité de recourir à ses services.
Enfin, un article 3 porte sur la résiliation du contrat d’édition entre auteurs et éditeurs, dès lors qu’une liquidation judiciaire a été prononcée. Notons aussi l’évolution du dépôt légal dans sa version numérique : à ce jour, la collecte automatisée rend certains contenus non référencés, puisque non librement accessibles. Un dépôt obligatoire permettra de compléter la collecte — sans mesures techniques de protection — à des fins de conservation.
Le Conseil d’État a d’ailleurs tranché sur cette possibilité d’un tarif plancher, fixé par arrêté, mais demande des précisions (économiques, juridiques, sur les objectifs poursuivis, et la nécessité de légiférer, entre autres). Notamment, le poids relatif des ventes en ligne dans le modèle économique d’un libraire traditionnel, pour en comprendre l’enjeu : un état des lieux semble impératif. Pour autant, tout cela ne porterait « pas une atteinte excessive à la liberté d’entreprendre », puisque la finalité reste « la préservation de la diversité culturelle ».
D’ailleurs, la sénatrice ne manque pas de mémoire, par ailleurs, puisqu’elle anticipait la remarque du Conseil d’État sur l’importance de notifier à la Commission européenne les projets législatifs : en 2014, lorsque le gouvernement avait avancé sa loi anti-Amazon, les services de la rue de Valois avaient… tout bonnement oublié de le faire. Une étourderie — ou une incurie, selon d’autres — qui avait entraîné un retard de plusieurs mois…
Laure Darcos est cependant plus au fait des procédures européennes. En effet, avant sa carrière politique, elle travaillapratique chez Hachette Livre comme directrice des relations institutionnelles. Ou autrement dit, lobbyiste pour le groupe auprès de l’Europe.
L’idée serait, pour les Sages, d’instaurer non un « plancher de frais de port en tant que prestation autonome, mais […] un accessoire du prix fixe du livre ». Enfin, si l’objectif devait être « purement économique », rien ne passerait : seule la préservation d’une bibliodiversité fonctionnerait. Une grille tarifaire devrait être mise en place par l’ARCEP.
En revanche, le Conseil d’État retoque le principe de resserrement de la pratique des soldes de livres, estimant que la mesure enfreint le principe d’égalité sans justification suffisante. (voir le détail des réponses du Conseil d’État).
Pour accompagner le PPL, une demande de saisine pour avis, avec désignation d’un rapporteur pour avis a été validée par la présidente de la Commission des Affaires économiques du Sénat, Sophie Primas. C’est en l’occurrence Martine Berthet qui interviendra, avec une prochaine audition ce 2 juin.
Pourquoi cet empressement soudain de l'exécutif à faire aboutir le PPL ? Il semble que le président ait été briefé par Roselyne Bachelot, sur la route de son déplacement à Nevers. Et qu’à l’occasion d’un passage en librairie de même qu’en Fnac, le projet de loi de Laure Darcos ait été évoqué. De quoi inciter Emmanuel Macron à accélérer la marche — et surtout, de faire cesser les résistances de Bercy. La proximité entre les deux femmes aura également pu faciliter la transmission d'information.
Car, difficile de ne pas le prendre en compte, la fin de la livraison à 1 centime signifie assez logiquement, pour le cabinet de Bruno Le Maire, une hausse des prix d’achat pour les consommateurs. Position étonnante, puisque pour le ministère de l’Économie, il serait donc plus important de préserver la vente à perte de livres pour l’entreprise américaine – donc de pratiquer un dumping, logiquement interdit en France ?
« On hérite également de l’usine à gaz de 2014 », soupire un libraire, « et du marasme qui s’en est suivi ». Il n’est en effet rien de dire que la législation n’avait pas porté autant de fruits qu’espéré : l’analyse présentée par la Commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale évoquait en effet un bilan en demi-teinte. Mi-figue, mi-raisin, mi-ratage, mi-pied de nez — suivant les méthodologies de calcul de Marcel Pagnol.
Laure Darcos, jointe par ActuaLitté, souhaite avant tout faire preuve, avec ce PPL, de pédagogie. « La livraison, cela implique un coût. Et croire que l’on peut bénéficier d’une livraison quasi gratuite sur les livres fait partie des leviers d’Amazon pour conquérir de nouveaux clients. » La sénatrice mesure bien la complexité de l’argument : dans son projet, les coûts de transport seraient liés au poids de l’objet expédié. « On estime qu’un envoi standard pèse environ 500 g, soit 2 à 2,30 €. Ce modèle serait appliqué à tous — y compris les éditeurs indépendants qui en ont tant besoin. »
Bien entendu, certaines têtes chagrines déploreront que le pouvoir d’achat des Français soit raboté de ces deux euros – pour ceux qui sont clients d’Amazon, de Fnac ou d’autres. La crise sanitaire n’a pas vraiment arrangé les finances des foyers, et la critique s’entend. Mais là encore, si Amazon dispose de 11 % de parts de marché, ce sont 89 % de librairies qui ne peuvent pas concurrencer le marchand. Et les revendeurs qui se sont alignés sur le centime de frais de livraison s’en mordent les doigts…
Quant à l’argument avancé d’une pénalisation de clients éloignés de librairies, il ne passe pas : « Pour beaucoup, ces clients ne comptent pas parmi les utilisateurs d’Amazon : ils passent plus facilement par les hypermarchés ou les grandes surfaces. » De plus, « il relève de la vigilance, autant que de la souveraineté nationale de faire cesser cette distorsion de concurrence », reprend Laure Darcos.
Rappelons que Bercy a décidé de débloquer 10 millions € « pour accompagner les chefs d’entreprise dans leur digitalisation, via une aide directe ou un crédit d’impôt », indiquait BLM en octobre 2020. Et d’ajouter que chaque commerce devait avoir son propre site internet. « Comment d’un côté moderniser la vente en ligne pour les librairies, et de l’autre considérer que seul Amazon est capable d’assurer ce service de livraison », interroge la sénatrice. « Autant que les montants prévus par Bercy soient différemment fléchés en ce cas, si l’on part du principe que seul le e-commerçant peut réaliser des commandes en ligne. »
Du reste, quand bien même la mesure ne concernerait que 20 ou 25 % des librairies françaises, il importe de leur laisser le choix de procéder à de la vente en ligne. Surtout qu’au terme de l’année pandémique 2020, la popularité des commerces de proximité — librairies y comprises — a grandi. « C’est devenu comme un acte citoyen, pour les consommateurs », note la sénatrice.
Certes, éditeurs indépendants autant que libraires auraient préféré que Bercy se tourne vers La Poste, et impose un modèle à 1 centime pour tous. Au moins, le nivellement d’Amazon — sur lequel des opérateurs comme Fnac.com ou Chapitre.com n’ont pas eu d’autre choix que de s’aligner — profiterait à tous. L’opérateur jaune et bleu ne semble pas vraiment en posture financière d’adopter cette attitude.
D’autre part, maintenant que Jupiter a parlé, charge à Bercy et Valois de se mettre d’accord. Selon nos informations, une réunion interministérielle devrait avoir lieu cette semaine — et même le cabinet assez réservé de Bruno Le Maire devra se conformer aux décisions présidentielles. Soutenu d’ailleurs par le Syndicat des Distributeurs de Loisirs Culturels — où se retrouvent Fnac, Decitre/Furet du Nord, Cultura — ainsi que celui de Fnac, désireux d’en finir avec ce centime trompeur, le PPL a de belles chances d’aboutir.
La perspective de la loi Climat et les questions qu’elles soulèvent pourraient également jouer : après tout, si les frais de port augmentent pour Amazon, voici une raison de plus de se rendre dans un commerce indépendant à proximité — autant qu’une raison de moins d’opter pour l’Américain, au détriment des autres acteurs.
« Amazon se pose comme un défenseur de la diversité culturelle, en expliquant qu’ils possèdent tous les livres en vente. Sauf qu’il ne s’agit pas d’une offre, mais d’une uniformisation de l’offre, pilotée par des réponses algorithmiques », conclut Laure Darcos. « Chez un libraire, on trouve un conseil. Chez Amazon, des recommandations. »
Rendez-vous le 8 juin pour la suite… Inutile de préciser qu'Amazon n'a pas dit son dernier mot.
Crédits photos : Daniel Eledut/Unsplash ; Laure Darcos, DR
Dossier : Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative
13 Commentaires
Passant
26/05/2021 à 07:59
Bonjour...
Il y a la loi LANG sur le prix unique du livre... cela suffit. !
Je serai bien curieux de connaître la part de livres vendus par correspondance par les... " vrais libraires " (?... Hum... )... À noter au passage qu ' on argumente que les potentiels acheteurs éloignés d' une librairie se servent plutôt au supermarché que chez... " Amazon " ( car... bien sûr... c ' est cette entreprise qui se trouve dans le collimateur des
plaignants )... ce qui me semble contradictoire ! Si... " Amazon " choisit la gratuité des frais de port... cela la regarde seule ! Que tous ces libraires... pleureurs cessent leurs lamentations... d ' harpagons ! Idem pour tous ces pleureurs hypocrites de ... LA CULTURE EN DANGER... qui y vont de leur couplet en ces temps de confinement ! Des millions de livres de films de musiques etc... sont à la disposition des populations ! Les médiocrités de... L ' INDUSTRIE CULTURELLE peuvent bien attendre un peu ! Seulement... cette... CULTURE dont on se gargarise n' est qu ' un misérable prétexte ! Les AFFAIRES... voilà le vrai souci ...
Avec mes aimables salutations...
luhhynt ta mepnyenac
26/05/2021 à 08:42
merci les c*** pardon les libraires d'augmenter le prix d'un Manga de 2€ le tome : tous incompétent pays de merde
Hervé Le Crosnier
26/05/2021 à 08:51
Bonjour Nicolas,
Merci de ces clarifications.
Le problème reste que la mention des "éditeurs indépendants" (i.e. qui ne font pas circuler des camions de livres dans tous les sens) n'arrive que dans une phrase d'interview de Mme Darcos.
Tout le monde ne parle que des "librairies".
Or pour qu'un livre "indépendant" arrive dans une librairie (qui pourra ensuite l'offrir directement ou à nouveau via la voie postale) il faut que l'éditeur lui ait envoyé... un livre moyen de 500g voyage à 5,91 € (tarif lettre verte... en colis c'est plus encore).
Qui sont défalqués de la remise libraire... ce qui fait que celui-ci ne gagne rien à vendre des livres "indépendants" à ses clients. Seule sa déontologie et son sens du service le pousse en ce sens.
Si la loi n'inclut pas les éditeurs qui utilisent La Poste comme infrastructure de transport, c'est donc à nouveau la bibliodiversité qui va en prendre un coup.
Déjà que les affiches de trois mètres sur quatre dans le métro pour des livres lui mettent un grand coup dans l'aile, la pauvre bibliodiversité, pourtant inscrite dans la loi Lang va devenir une abstraction, comme malheureusement beaucoup de belles paroles.
Hervé Le Crosnier
Sardou Raphaël
26/05/2021 à 10:59
Bonjour,
Hervé le Crosnier pose le problème vital des éditeurs indépendants.
Je soutiens son analyse, avec l'exemple suivant; réel puisque il s'agit de notre première publication.
Recueil prix TTC 12€.
Coût exemplaire imprimeur: 3,56€ - Frais d'envoi 5.91€ marge libraire entre 30 et 40%
Résultat: rien pour l'auteur, rien pour l'illustrateur, rien pour l'éditeur.
Sincères condoléances...
Ninja
26/05/2021 à 10:35
Rappelons que la poste française, comme le note un éditeur indépendant plus haut, facture l'envoi d'un livre deux à trois fois le prix de la poste japonaise ou allemande.
Notons également que le système de distribution du livre en France est incapable de livrer à J+2 les librairies (soit mille points de vente environ), alors que c'est une obligation en Allemagne et que toute plateforme de livraison sérieuse en France sait livrer à J+2 soit les particuliers, soit au moins les points relais (soit à peu près quinze mille points de vente).
Nous sommes donc face à un système anachronique qui fonctionne avec la même efficacité que la gestion des masques sanitaires par le ministère de la santé.
Taxer les lecteurs pour sauver des postiers pas vraiment compétents ? J'ai vu de meilleures façons d'encourager la lecture...
Pic
27/05/2021 à 08:22
Amazon s'en sort très bien avec la livraison en s'appuyant largement sur la Poste pour y arriver.
- La Poste est donc capable quand elle veut
- On peut pressurer la Poste pour qu'elle livre à prix nettement inférieur (je doute fortement qu'Amazon livre un bouquin au prix officiel de la Poste)
Il « suffirait » que le monde des librairies s'entendent pour former un mégapole qui traiterait avec une force de frappe supérieure à Amazon avec la Poste.
Il semble que le monde des librairies ne le veuille pas. Il préfère que l'État pallie leur manque de volonté.
C'est-à-dire soit avec l'argent public, soit avec celui des lecteurs.
Curieuse conception de l'entreprise...
ninja
28/05/2021 à 10:07
Vous nous dites "La poste y arrive quand elle veut" (en notant, mais c'est un sujet différent, que les plateformes utilisent principalement Chronopost, qui n'est pas La Poste...)
Regardons les chiffres...
Le prix du timbre pour lettre était de 0,58€ en 2010 et est de 1,28€ en 2021 soit une augmentation de 220% tandis que l'inflation sur la période est de 13,4%.
Un mouvement de prix du timbre que l'on ne retrouve dans aucun autre pays développé. Au Japon, l'évolution du prix du timbre est en ligne avec l'inflation, en notant que la distribution du courrier y est ouverte à la concurrence...En Allemagne, l'augmentation du prix du timbre sur la même période est de 22%, soit un dixième de l'augmentation du prix du timbre en France.
Donc la réalité montre assez que, malheureusement, la poste française n'y arrive absolument pas.
Pic
01/06/2021 à 08:52
Effectivement, je parle de Chronopost (une filiale de La Poste). Chronopost arrive à couvrir le territoire et livre les paquets Amazon en temps et en heure (contrairement aux paquets purement Chronopost dont le temps de livraison est très variable, en tout cas supérieur généralement aux 48h promis).
C'est ce point là que je soulignais : le service fonctionne quand il le veut, donc quand la pression est suffisamment grande. Seule Amazon est capable de mettre cette pression (l'État ne le faisant plus : comme vous le dîtes, le reste du service part a volo).
Enfin, vous avez tout à fait raison de souligner que le reste de La Poste meurt, non pas tant d'une privatisation mal faite que d'une gestion absolument calamiteuse qui ne peut conduire qu'à la catastrophe : en voulant ménager la chèvre et le chou, la politique de La Poste est devenue suicidaire depuis des années. C'est autant la conséquence d'une réforme mal faîte que d'un héritage calamiteux.
Dans tous les cas, une entreprise formée par tous les libraires auraient plus de poids qu'Amazon et pourraient donc obtenir le même marché, voire des conditions plus avantageuses.
Guillaume
27/05/2021 à 09:48
Je doute qu'on puisse aller à l'encontre d'amazon, qui propose déjà la livraison gratuite sur les livres via les comptes amazon Prime... Même si ça n'est pas ouvertement dit. En clair, ils vont rajouter "Livraison à 2€" sur les fiches produits des livres papier, mais dans les faits les gens continueront à ne pas payer s'ils sont abonnés Prime. Et le temps d'arriver à trouver une solution pour empêcher ça, tous les concurrents d'amazon contraints à la livraison payante par cette nouvelle règle seront morts...
Si vous tenez tant que ça à légiférer sur la notion de livraison, interdisez déjà la livraison gratuite sur abonnement, ça nous fera gagner pas mal de temps... Et ça évitera en sus à pas mal d'entreprises de subir cette concurrence déloyale d'amazon, qui grâce à ce procédé peut même vendre à perte sans que ça se voie, OKLM...
abonné à Prime et Fnac+
28/05/2021 à 02:05
Abonné à Fnac+ c'est pareil pas de FDP, c'est une très bonne chose ; j'espère que ça restera, je pensais Jupiter plus intelligent
Eulenspiegel
29/05/2021 à 14:21
Je plussoie, comme on dit.
Et j'ajoute: Amazon est un bouc émissaire bien commode qui évite d'agir contre les pratiques des éditeurs (intouchables), d'agir sur la question des baux commerciaux des librairies (certaines communes l'ont fait en devenant propriétaires des locaux).
Amazon est aussi un remède à bien des choses: on y accède à l'autoédition sans frais, à la fourniture de livres étrangers, et au livre tout court quand on est à des km d'une librairie, c'est à ,dire, d eplus en plus, d'une métropole.
Amazon recycle des livres indirectement, via les vendeurs d'occasion sur market place. Ce qui permet de se procurer des titres épuisés, délaissés par l'édition à flux tendu.
Mais évidemment certains rêvent de limiter la vente des livres d'occasion ou d'instaurer dessus une dîme / taxe parafiscale magique de plus qui irait aux auteurs, ou aux éditeurs !
Il faut déclarer Amazon et la gratuité de port d'utilité publique.
Et si toutes ces c. de restrictions sont décidées, je ferai livrer chez un pote en Belgique.
Eulenspiegel
01/06/2021 à 10:56
"« Amazon se pose comme un défenseur de la diversité culturelle, en expliquant qu’ils possèdent tous les livres en vente. Sauf qu’il ne s’agit pas d’une offre, mais d’une uniformisation de l’offre, pilotée par des réponses algorithmiques », conclut Laure Darcos. « Chez un libraire, on trouve un conseil. Chez Amazon, des recommandations. »
Mme la lobbyiste nous prend en plus pour des veaux, victimes idiotes de l'algorithme. Par auteur, par titre, par sujet (moins) : oui, chez Amazon on trouve tout ce qu'on cherche, dans toutes les langues. Quand il y avait encore des librairies dans ma ville, j'allais en librairie quand je ne savais pas quoi lire, pour butiner, j'achetais chez Amazon ce que je cherchais, et n'avait en général aucune chance de trouver en librairie. Eventuellement après avoir tenté de le commander. Les points de vente de livres à flux tendus et dépourvus de fonds qui restent ont, eux, clairement une offre limitée et formatée par des durées de présentation hypercourtes et des seuils de vente mimimaux (bestsellerisation). La formule a fait école à partir de Rel. H. et gagné les antennes de la FN (je ne mets pas les noms complets, chacun saura, ça évitera peut-être la censure. Notre dernière librairie indépendante, créée après la disparition de deux librairies historiques, a été victime de son banquier au bout de 3 ans pour un problème de trésorerie minime et conjoncturel. Aucun(e) des trois libraires n'a été réembauché par la F. qui s'est installée juste à côté et ne fonctionne qu'avec des "vendeur(se)s très jeunes et turnoverisés (apprentis ? précaires ?).
Rita des Roziers
15/06/2021 à 16:45
« La livraison, cela implique un coût. Et croire que l’on peut bénéficier d’une livraison quasi gratuite sur les livres fait partie des leviers d’Amazon pour conquérir de nouveaux clients. »
Je rappelle à Mme la lobbyiste Hachette que le Goncourt est le levier des groupes éditoriaux pour conquérir de nouveaux clients et que nous auteurs, souhaitons qu'elle s'attaque d'abord à cette distorsion qui semble ne plus choquer personne.
Merci