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Du Luxembourg à l'Italie, une histoire d'Amazon et de taxes

En Europe, l’implantation du géant Amazon ne passe plus inaperçue. Le processus d’optimisation fiscale mis en œuvre depuis les premiers pas de l’entreprise est aujourd’hui largement connu — bien que difficile à combattre. Et l’harmonisation est d’autant plus complexe que d’un pays à l’autre, les comportements en matière de fiscalité changent — entre Luxembourg et l’Italie, par exemple. 

Le 16/12/2017 à 07:54 par Nicolas Gary

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Publié le :

16/12/2017 à 07:54

Nicolas Gary

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Mike Mozart, CC BY 2.0

En implantant son siège social au Luxembourg, Amazon se prémunissait de nombre d’inconvénients pesants quand on est une société de service. Parmi lesquels, les taxes diverses et variées auxquelles sont soumises les entreprises. Pourtant, début octobre, l’Union européenne concluait dans une procédure que la firme allait devoir s’acquitter de 250 millions €, pour rembourser des avantages fiscaux indus.

Débutée en 2014, cette enquête ciblait précisément deux décisions fiscales avantageuses pour la firme de Jeff Bezos — lesquelles faisaient alors notablement diminuer les impôts dont l’entreprise s’acquitterait. Sauf que le Luxembourg ne l’entend pas de cette oreille : plutôt que d’accepter ce petit cadeau un peu avant Noël, le pays décide de rejeter la cagnotte et fait appel de la décision.

Pour le ministère des Finances du Luxembourg, « la Commission n’a pas établi l’existence d’un avantage sélectif dans le chef de Amazon au sens de l’article 107 TFUE. Par ailleurs, le Luxembourg ne partage pas l’analyse effectuée par la Commission en matière de prix de transfert ». 

Autrement dit le pays interjette appel pour s’assurer que toute la clarté juridique est faite sur l’affaire. Le pays garantit qu’il « ne remet pas en question l’engagement du Luxembourg en faveur de la transparence en matière fiscale et de la lutte contre les pratiques fiscales dommageables. Le Luxembourg adhère pleinement au projet BEPS de l’OCDE et du G20, qui vient moderniser la fiscalité internationale et créer un “level playing field” mondial ».

Dans les faits, tout porte à croire que les 250 millions € seront malgré tout versés par l’entreprise, au terme de la procédure. Le Luxembourg sera alors libre de faire ce que bon lui semble avec cet argent.

L’actuel président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, est ironiquement l’ancien Premier ministre luxembourgeois, qui a permis ces accords. Son remplaçant, Xavier Bettel, à ce jour, déplore le mea culpa tardif, mais surtout, considère qu’il y a là une grave erreur de compréhension de l’économie actuelle,

« Vous n’avez aucun argument recevable, aujourd’hui, en 2017, pour dire que le Luxembourg est un paradis fiscal. Nous avons veillé à ce que notre pays disparaisse des listes grises et noires », assure-t-il. Et d’ajouter : « Nous ne pouvons pas nous imposer des règles qui freineraient notre compétitivité et indirectement notre croissance et qui handicaperaient notre marché du travail. » (via L’Essentiel)

Autrement dit, les actuelles promesses de Juncker à la tête de l’Europe sont bien éloignées des réalités luxembourgeoises. D’autant plus, poursuit Bettel, qu’il devient désormais « techniquement difficile de mettre en place un tel système de taxation ». 

Or de Luxembourg à Rome, il y aurait presque un pèlerinage : si le Duché refuse d’encaisser les 250 millions € dus, le fisc italien vient en revanche d’entériner un accord avec l’entreprise américaine. Et ce n’est pas une première pour l’Italie, qui est parvenue par le passé à faire payer les géants du web — 306 millions € versés par Google en mai dernier. Et 300 millions € de mieux en décembre, pour Apple, dans le cadre d’une fraude fiscale.

« Nous confirmons vouloir mener une politique de contrôle fiscal attentive, quant aux opérations que mènent les multinationales du web en Italie », assure l’Agenzia d’elle Entrate, dans une note. Ce sont ainsi 100 millions € que le fisc va percevoir, en regard de la période 2011-2015 examinée. Cet accord permet de mettre un terme à plusieurs années de procédure, engageant notamment la Guardia di Finanza — le tout coordonné avec le parquet de Milan. 

« En mai 2015, afin de garantir que nos clients disposent de la meilleure structure pour les servir, nous avons créé la branche italienne d’Amazon EU SARL. Cette dernière enregistre tous les revenus, dépenses-bénéfices et taxes d’Amazon, dû pour les ventes au détail », effectuées sur le territoire italien, souligne la firme. « Cet accord règle les questions passées. Depuis 2015, nous payons des taxes en Italie. »

L’Europe et sa fiscalité, pénible pour Amazon, douloureuses pour les auteurs

Pas un mot de plus ni de mieux sur le fond de l’accord, mais l’on rappelle tout de même, au passage, que depuis 2010, 800 millions € ont été injectés et plus de 3000 emplois créés. Ce qui laisse envisager les résultats que l’entreprise a pu connaître au cours de ces dernières années — et ceux qui restent encore à faire. 

C’est également un premier pas vers une taxation plus efficace. En effet, sur les cinq années d’activité avant la création de la filiale, c’était le modèle de déclaration directe au Luxembourg qui prédominait. 130 millions € de bénéfices auraient alors été réalisés sur le territoire italien. A cette heure, aucune organisation professionnelle italienne n'a encore réagi à l'annonce. 

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Floride : un poème d'Amanda Gorman qualifié d'“incitation à la haine”

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26/05/2023, 10:19

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Photographie : le Prix Niépce Gens d'images récompense Juliette Agnel

Premier prix de photographie professionnelle lancé en France, il fait sortir de l'anonymat les photographes et les aide à déployer leur influence auprès du grand public à travers la presse et l'édition. Aujourd'hui le jury a annoncé, à la BnF, que Juliette Agnel est la 68e lauréate.

25/05/2023, 19:30

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Le romancier suisse Nicolas Feuz signe avec l'éditeur Joël Dicker

L’auteur de polars Nicolas Feuz annonce dans un communiqué qu'il publiera son prochain roman dans la maison d'édition de Joël Dicker, Rosie & Wolfe. Ce nouveau livre paraîtra à l’automne 2023 – les informations sur le titre interviendront au mois de septembre, apprend ActuaLitté.

25/05/2023, 18:00

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"Ce que la Palestine apporte au monde" : les valises de Jean Genet

Du 31 mai au 19 novembre 2023, l’Institut du monde arabe présente Ce que la Palestine apporte au monde. Parmi les expositions à venir, la programmation Les valises de Jean Genet  dévoile le contenu des deux « valises » conservées par Jean Genet tout au long de sa vie et remises, quinze jours avant sa mort, à son avocat Roland Dumas. Elle est réalisée en partenariat avec l’IMEC (Institut des mémoires de l’édition contemporaine) de Caen.

25/05/2023, 17:16

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Deuxième édition de Paris Book Market

Le BIEF (Bureau International de l'Édition française) organise pour la seconde année consécutive Paris Book Market. Les 1er et 2 juin, cet événement réunira des vendeurs de droits français et des éditeurs étrangers. 

 

25/05/2023, 17:16

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La Villa Albertine présente ses futurs résidents pour l'année 2024

La Villa Albertine est un établissement culturel soutenu par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères. Elle est présente dans 10 grandes villes des États unis. Son objectif principal est de promouvoir la culture française à travers des résidences d’artiste et d’autres évènements variés. Le 24 mai, elle annonçait les noms de ses résidents pour l’année 2024.

25/05/2023, 12:58

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Explorer le monde littéraire grâce à un cahier de jeux 

Les éditions Gallimard publient ce 25 mai un cahier d’activité autour de la culture littéraire, destiné aux adultes. Son but : apprendre en s’amusant, tout seul ou à plusieurs, en 80 pages. 

25/05/2023, 12:37

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Punaise de lit : à La Canopée, une petite bête qui monte, qui monte...

Petits insectes de quelques millimètres qui se nourrissent de sang et fuient la lumière, les punaises de lit sont les vampires des temps modernes, de retour dans plusieurs pays du monde. Particulièrement retorses, les bestioles ont fait un arrêt prolongé au sein de la médiathèque de la Canopée, à Paris, obligeant à la fermeture de l'établissement.

25/05/2023, 12:00

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Hachette Livre devient le principal actionnaire de Catch Up Games

Hachette Livre et les actionnaires de Catch Up Games ont signé un accord en vue de l’acquisition par le premier d’une participation majoritaire au sein du capital social de la seconde. Fondée en 2014 par Clément Milker et Sébastien Kihm et basée à Lyon, Catch Up Games est une société française indépendante d’édition de jeux de société.

25/05/2023, 11:42

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Mélanie Perry nommée à la direction de Didier Jeunesse

Mélanie Perry est nommée directrice du département Didier Jeunesse du groupe Hachette, à compter du 1er juillet 2023. Elle succédera à Michèle Moreau, directrice et fondatrice de la maison depuis 1988, qui fera prochainement valoir ses droits à la retraite. 

24/05/2023, 15:58

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L'Union européenne se prononce en faveur de la science ouverte

Le Conseil de l'Union européenne, réuni à Bruxelles ce 23 mai, a ratifié un texte sur l’accès ouvert, immédiat et sans restriction, à la publication des travaux de recherche financés par des fonds publics. Celui-ci encourage les États-membres à multiplier les dispositions pour accélérer la transition. Les éditeurs privés, quelque peu inquiets, appellent de leurs vœux une « coopération » avec les États.

24/05/2023, 15:31

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Par-delà les frontières : les défis de deux éditeurs de littérature étrangère en Italie

#SalTo23 – Au Salon du livre de Turin, nous avons rencontré deux éditeurs indépendants de littérature étrangère, tous deux créés en Italie il y a une vingtaine d'années : Keller et La Nuova Frontiera. Quels sont les défis liés à l'édition de littérature étrangère en Italie ? Le système éditorial italien garantit-il une bonne visibilité à ces projets d'édition ? 

24/05/2023, 15:23

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Et si Gilles Haéri devenait directeur général du groupe Editis ?

Originellement fixée au 19 avril, la décision de la Commission européenne dans l’affaire Vivendi/Lagardère a été repoussée au 23 mai. Puis au 14 juin. Bruxelles aurait déjà tranché en faveur de l’OPA et les grandes manœuvres approchent. Avec une première question : qui dirigera le groupe Editis, que Vivendi doit impérativement céder, une fois vendu à Daniel Kretinsky ? Petit exercice prospectif...

24/05/2023, 12:48

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NuiNui : “Les livres de qualité ont toujours coûté cher”

#SalTo23 – La maison d'édition NuiNui a été fondée en 2014 à Vercelli (Piémont), pour produire des livres jeunesse, à la fois éducatifs, ludiques et sophistiqués sous la forme de pop-up. Par la suite, elle a diversifié son offre en proposant des livres illustrés destinés aux adultes. Aujourd’hui, à cause de l’augmentation du prix du papier, l’entreprise vit quelques difficultés… 

24/05/2023, 12:43

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Aux États-Unis aussi, une multiplication des librairies indépendantes

Comme en France ou au Royaume-Uni, les librairies indépendantes américaines ont le vent en poupe. L'association professionnelle du secteur compte 2185 boutiques membres, son plus haut niveau d'adhésion depuis 20 ans. Outre-Atlantique, la nécrologie du commerce de livres, face à la concurrence d'internet, était pourtant écrite depuis longtemps. 

24/05/2023, 12:00

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Daniel Bry, cofondateur des éditions Chatoyantes, est décédé

Daniel Bry, l'éditeur atypique qui soignait les livres, est mort. Ce peintre, photographe, féru d'édition numérique, a animé la maison Œil pour Œil puis les éditions Chatoyantes, consacrées aux images. Il a également été membre du bureau de l'association des éditeurs en Pays de Loire, Coll.Libris.

24/05/2023, 11:52

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Disparition de l'autrice d'ouvrages jeunesse Sylvaine Jaoui 

Sylvaine Jaoui, écrivaine, est décédée ce lundi 22 mai 2023. Elle avait 61 ans. Sylvaine Jaoui est née à Tunis où elle restera jusqu'à ses six mois. La légende familiale a retenu qu'elle fit sa première sortie, à huit jours, dans l'imprimerie de son grand-père, où on la posa sur une pile de livres encore chauds.

24/05/2023, 11:30

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Edulcorer les livres : même Tom Hanks s'oppose au wokisme

Personne ne l’attendait vraiment sur le sujet, mais l’acteur Tom Hanks intervient, lui qui publiera son premier roman cette année. Suite à la décision de l’éditeur britannique Puffin, qui a accepté de remanier les textes originaux de Roald Dahl, l’acteur américain frappe — délicatement — du poing sur la table.

23/05/2023, 16:22

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“Nous faisons des livres qui n’ont pas de date de péremption” (Quodlibet)

Quodlibet est une maison d’édition indépendante fondée il y a trente ans à Macerata, dans le sud de l’Italie, par un groupe d’étudiants du philosophe Giorgio Agamben. Comme beaucoup d’éditeurs de non-fiction, il essaie de toucher un public de non-spécialistes, et fait face aux « préjugés » liés à son image d’éditeur « difficile ». 

23/05/2023, 14:48

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Un marché du livre italien à 432 millions € sur les quatre premiers mois de 2023

#SalTo23 – L’industrie du livre en Italie connaîtrait un début d’année en fanfare, assure l’association des éditeurs : une croissance de 17 % en regard de 2019 et des librairies qui s’imposent sur le marché. Avec plus de 53,8 % des ventes, ces commerces affichent une belle santé. 

23/05/2023, 13:12

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Plusieurs films et séries supprimés de Disney +

Disney continue ses mesures d’austérité pour rendre sa plateforme de streaming Disney + rentable. Parmi elle, l’annulation de la série Marvel, Echo, suite et spin-off de Hawkeye (2021). Toutefois, l’entreprise ne s’abstient pas de financer de nouvelles réalisations.

23/05/2023, 12:59

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Des autrices et des lecteurs...

La littérature offre une expérience unique qui va bien au-delà de la simple narration d'histoires. Les livres ont le pouvoir de stimuler l'imagination, d'éveiller la curiosité et d'emmener le lecteur dans des mondes nouveaux et captivants. Ils peuvent également avoir un effet apaisant sur ce dernier, en nous permettant de s'évader du quotidien et de trouver un moment de calme et de réconfort.

23/05/2023, 12:00

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Danemark : condamné pour avoir vendu des manuels scolaires piratés

Le jeudi 4 mai, un habitant de Copenhague a écopé d’une amende de 5000 DKK (soit 671 €) pour avoir mis en vente des reproductions illégales de manuels scolaires. L’organisme RettighedsAlliancen (Rights Alliance), qui lutte contre le piratage au Danemark, se félicite de cette peine.

23/05/2023, 09:55

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Royaume Uni : le livre audio bientôt vendu sans aucune taxe

Au Royaume-Uni, les taux de TVA appliqués aux différents formats de livres ne sont pas uniformes. Par exemple, livres imprimés et numériques bénéficient actuellement d’un taux à 0 % quand la taxe sur les audiobooks s’élève toujours à 20 %. Une inégalité susceptible d'évoluer, apprend-on...

22/05/2023, 16:34

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Mélissa Da Costa s’engage aux côtés de l’UNICEF

Chaque année depuis 7 ans, l'UNICEF France et Le Livre de Poche s'unissent pour collecter des fonds en faveur de l'éducation des enfants à travers le monde. En 2023, la romancière Mélissa Da Costa contribue avec un texte inédit, disponible à partir du 7 juin.

22/05/2023, 16:31