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Du Luxembourg à l'Italie, une histoire d'Amazon et de taxes

En Europe, l’implantation du géant Amazon ne passe plus inaperçue. Le processus d’optimisation fiscale mis en œuvre depuis les premiers pas de l’entreprise est aujourd’hui largement connu — bien que difficile à combattre. Et l’harmonisation est d’autant plus complexe que d’un pays à l’autre, les comportements en matière de fiscalité changent — entre Luxembourg et l’Italie, par exemple. 

Le 16/12/2017 à 07:54 par Nicolas Gary

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Publié le :

16/12/2017 à 07:54

Nicolas Gary

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Mike Mozart, CC BY 2.0

En implantant son siège social au Luxembourg, Amazon se prémunissait de nombre d’inconvénients pesants quand on est une société de service. Parmi lesquels, les taxes diverses et variées auxquelles sont soumises les entreprises. Pourtant, début octobre, l’Union européenne concluait dans une procédure que la firme allait devoir s’acquitter de 250 millions €, pour rembourser des avantages fiscaux indus.

Débutée en 2014, cette enquête ciblait précisément deux décisions fiscales avantageuses pour la firme de Jeff Bezos — lesquelles faisaient alors notablement diminuer les impôts dont l’entreprise s’acquitterait. Sauf que le Luxembourg ne l’entend pas de cette oreille : plutôt que d’accepter ce petit cadeau un peu avant Noël, le pays décide de rejeter la cagnotte et fait appel de la décision.

Pour le ministère des Finances du Luxembourg, « la Commission n’a pas établi l’existence d’un avantage sélectif dans le chef de Amazon au sens de l’article 107 TFUE. Par ailleurs, le Luxembourg ne partage pas l’analyse effectuée par la Commission en matière de prix de transfert ». 

Autrement dit le pays interjette appel pour s’assurer que toute la clarté juridique est faite sur l’affaire. Le pays garantit qu’il « ne remet pas en question l’engagement du Luxembourg en faveur de la transparence en matière fiscale et de la lutte contre les pratiques fiscales dommageables. Le Luxembourg adhère pleinement au projet BEPS de l’OCDE et du G20, qui vient moderniser la fiscalité internationale et créer un “level playing field” mondial ».

Dans les faits, tout porte à croire que les 250 millions € seront malgré tout versés par l’entreprise, au terme de la procédure. Le Luxembourg sera alors libre de faire ce que bon lui semble avec cet argent.

L’actuel président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, est ironiquement l’ancien Premier ministre luxembourgeois, qui a permis ces accords. Son remplaçant, Xavier Bettel, à ce jour, déplore le mea culpa tardif, mais surtout, considère qu’il y a là une grave erreur de compréhension de l’économie actuelle,

« Vous n’avez aucun argument recevable, aujourd’hui, en 2017, pour dire que le Luxembourg est un paradis fiscal. Nous avons veillé à ce que notre pays disparaisse des listes grises et noires », assure-t-il. Et d’ajouter : « Nous ne pouvons pas nous imposer des règles qui freineraient notre compétitivité et indirectement notre croissance et qui handicaperaient notre marché du travail. » (via L’Essentiel)

Autrement dit, les actuelles promesses de Juncker à la tête de l’Europe sont bien éloignées des réalités luxembourgeoises. D’autant plus, poursuit Bettel, qu’il devient désormais « techniquement difficile de mettre en place un tel système de taxation ». 

Or de Luxembourg à Rome, il y aurait presque un pèlerinage : si le Duché refuse d’encaisser les 250 millions € dus, le fisc italien vient en revanche d’entériner un accord avec l’entreprise américaine. Et ce n’est pas une première pour l’Italie, qui est parvenue par le passé à faire payer les géants du web — 306 millions € versés par Google en mai dernier. Et 300 millions € de mieux en décembre, pour Apple, dans le cadre d’une fraude fiscale.

« Nous confirmons vouloir mener une politique de contrôle fiscal attentive, quant aux opérations que mènent les multinationales du web en Italie », assure l’Agenzia d’elle Entrate, dans une note. Ce sont ainsi 100 millions € que le fisc va percevoir, en regard de la période 2011-2015 examinée. Cet accord permet de mettre un terme à plusieurs années de procédure, engageant notamment la Guardia di Finanza — le tout coordonné avec le parquet de Milan. 

« En mai 2015, afin de garantir que nos clients disposent de la meilleure structure pour les servir, nous avons créé la branche italienne d’Amazon EU SARL. Cette dernière enregistre tous les revenus, dépenses-bénéfices et taxes d’Amazon, dû pour les ventes au détail », effectuées sur le territoire italien, souligne la firme. « Cet accord règle les questions passées. Depuis 2015, nous payons des taxes en Italie. »

L’Europe et sa fiscalité, pénible pour Amazon, douloureuses pour les auteurs

Pas un mot de plus ni de mieux sur le fond de l’accord, mais l’on rappelle tout de même, au passage, que depuis 2010, 800 millions € ont été injectés et plus de 3000 emplois créés. Ce qui laisse envisager les résultats que l’entreprise a pu connaître au cours de ces dernières années — et ceux qui restent encore à faire. 

C’est également un premier pas vers une taxation plus efficace. En effet, sur les cinq années d’activité avant la création de la filiale, c’était le modèle de déclaration directe au Luxembourg qui prédominait. 130 millions € de bénéfices auraient alors été réalisés sur le territoire italien. A cette heure, aucune organisation professionnelle italienne n'a encore réagi à l'annonce. 

Par Nicolas Gary
Contact : ng@actualitte.com

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« Cette nuit-là, rassemblés tous les trois autour de notre mère, nous avons, pour la dernière fois, fait kolkhoze. » Emmanuel Carrère revient le 4 septembre 2025 avec un nouvel ouvrage, Kolkhoze, qui paraîtra chez P.O.L. Il se penche sur le parcours exceptionnel de sa mère, Hélène Carrère d’Encausse, première femme secrétaire perpétuelle de l’Académie française, et à travers son parcours, retrace la destinée hors norme de sa famille sur quatre générations, de la révolution russe à la guerre en Ukraine. 

13/05/2025, 18:18

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Aulnay-sous-Bois : dans un salon du livre, un fusil et des auteurs d'extrême droite

La diaspora polonaise d’Île-de-France s’est retrouvée ce dimanche 11 mai à Aulnay-sous-Bois pour un événement organisé par l’association Cosmopolite Village. Au programme, dégustations, concerts, mais aussi un « salon du livre patriotique » marqué par la présence de figures de l’extrême droite polonaise, à quelques jours du scrutin présidentiel. Une programmation qui a provoqué de vives réactions des élus locaux.

13/05/2025, 15:50

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Cinéma et audiovisuel : les médiathèques entament une phase de mutation

Le ministère de la Culture, via son Service du Livre et de la Lecture, lance une réflexion d’envergure sur l’avenir des collections audiovisuelles dans les bibliothèques publiques, en réponse aux mutations profondes du secteur. Cette initiative, coordonnée par Pascale Issartel, vise à penser collectivement l’évolution du rôle des vidéothèques dans un paysage culturel bouleversé par la transition numérique.

13/05/2025, 12:38

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Des agents de la BnF en grève : “Toute la fonction publique a peur”

Ce mardi 13 mai, les agents et agentes de la fonction publique se mobilisent pour « défendre les conditions de travail, exiger la fin du jour de carence et le maintien du plein traitement en cas de congé maladie ordinaire », selon le mot d'ordre intersyndical. Une partie du personnel de la Bibliothèque nationale de France a rejoint le mouvement, à l'appel des syndicats CGT, FSU et Sud.

13/05/2025, 12:26

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Quelle direction pour l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur ?

À partir du 9 octobre 2025, la direction de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur risque d'être vacante, prévient le ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Un avis de vacance appelle aux candidatures pour succéder à Nicolas Morin, dont le mandat reste renouvelable.

13/05/2025, 09:33

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Librairies françaises : un monde qui se bat et se réinvente

À l’occasion de la Fête de la librairie indépendante, le CNL révélait une baisse marquée des créations de librairies en 2024, couplée à une hausse des fermetures — surtout parmi les plus récentes. Face aux données macro-économiques de l'établissement public du ministère de la Culture, voici un tour d’horizon de la réalité sur le terrain : ouvertures, reprises, fermetures et autres histoires insolites.

12/05/2025, 18:21

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Donald Trump renverse le Bureau du Copyright

Quelques heures après avoir limogé la directrice de la Bibliothèque du Congrès, Donald Trump a mis fin, le 10 mai dernier, au mandat de Shira Perlmutter, directrice du Bureau du Copyright (Copyright Office). Le départ des deux responsables avait été réclamé par un groupe de réflexion conservateur proche du président des États-Unis.

12/05/2025, 16:08

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La parentalité, un facteur de transformation des pratiques culturelles

Avoir des enfants change-t-il nos habitudes culturelles ? Moins de lecture, plus de vidéos, des sorties à la bibliothèque ou au cirque... Une étude du ministère de la Culture, publiée en mars 2025, décrypte ces ajustements du quotidien.

 

12/05/2025, 15:42

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Un couple, des livres et la guerre en toile de fond

Dans le département colombien d’Arauca, frontalier du Venezuela et en proie à une violence chronique, un couple trace son chemin au milieu des conflits armés. Depuis 15 ans, Álvaro González, 65 ans, médiateur social, et Patricia Uribe, 61 ans, psychologue, parcourent les routes de cette région avec un objectif : faire découvrir la lecture aux enfants et aux jeunes de zones rurales isolées. En une quinzaine d’années, ils ont ainsi visité quelque 200 villages.

12/05/2025, 15:32

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Post-apocalypse : trois bandes dessinées incontournables

Jusqu’au 16 novembre 2025, la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image d’Angoulême met à l’honneur la bande dessinée de science-fiction avec Plus loin – La nouvelle science-fiction, première exposition d’envergure consacrée au genre dans un musée en France. Pour accompagner cet événement, un dispositif pédagogique varié est proposé aux établissements scolaires, comprenant des visites guidées, des ateliers de création et des ressources adaptées à chaque niveau.

12/05/2025, 14:17

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Geppetto, l’outil qui traque les articles scientifiques générés par IA

Le groupe d’édition scientifique Springer Nature renforce son engagement pour l’intégrité scientifique. Ces derniers font don de Geppetto, un outil développé en interne pour détecter les textes écrits avec l'IA, aux autres éditeurs. Il est désormais intégré au STM Integrity Hub, une plateforme collaborative visant à renforcer la fiabilité des publications.

12/05/2025, 13:05

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Quels financements pour la promotion des langues régionales ?

Depuis la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion, État et collectivités doivent agir pour ce « patrimoine linguistique ». Un vade-mecum du ministère de la Culture informe à présent les acteurs des langues régionales « dans la recherche de financements pour concrétiser leurs projets ».

12/05/2025, 12:57

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Ça bouge au pôle jeunesse de Bayard

Le pôle Jeunesse du Groupe Bayard (Bayard Jeunesse & Milan), dirigé par Héloïse des Monstiers, annonce une série de nominations clés pour accompagner son développement éditorial, numérique et commercial.

 

12/05/2025, 11:19

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Matriochkas en charge des droits audiovisuels des Nouveaux Éditeurs

Créé en 2022 par deux professionnelles de l’édition et de la production, Matriochkas est un bureau indépendant exclusivement dédié à l’adaptation audiovisuelle des livres.

12/05/2025, 00:01

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Il emprunte 100 livres à la bibliothèque pour les brûler dans une vidéo

Voilà une histoire pour le moins surprenante qui agite la paisible ville de Beachwood ! Un homme s’est récemment illustré de manière… flamboyante, en retirant une centaine de livres à la bibliothèque locale pour ensuite les réduire en cendres dans une vidéo postée sur les réseaux sociaux.

11/05/2025, 15:43

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Censure : le Pentagone opère une purge de livres sans précédent

#BookBanUSA – Maya Angelou, Coates, Emezi : des auteurs par dizaines sont bannis des bibliothèques militaires américaines. Dans une décision sans précédent, le Pentagone a exigé de tous les responsables militaires qu’ils identifient et retirent de leurs bibliothèques, d’ici le 21 mai, tous les ouvrages traitant de diversité, d’antiracisme ou de questions de genre. 400 livres seront ainsi jetés aux oubliettes.

11/05/2025, 15:14

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L’éditeur visionnaire derrière La Terre vue du ciel nous a quittés

Les Éditions de La Martinière et le groupe Média-Participations ont l’immense tristesse d’annoncer la disparition d’Hervé de La Martinière, qui s’est éteint ce 8 mai à l’âge de 78 ans.

10/05/2025, 09:35

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“On était visé” : à Nantes, une librairie queer vandalisée

La librairie Les Vagues, située rue de Strasbourg à Nantes, a été la cible d’un acte de vandalisme dans la nuit du jeudi au vendredi. Amandine Heulard et Maxime Blanc, les propriétaires, ont découvert, ce matin du 9 mai, leur vitrine brisée. Ouverte en juin 2024, l'enseigne est spécialisée dans la culture queer et engagée dans la lutte contre toutes les formes de discrimination. 

09/05/2025, 18:44

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BDGest et BDfugue s'unissent contre les géants du web

BDGest a annoncé un partenariat avec le réseau de librairie BDfugue. Les usagers du logiciel de référence en termes de gestion de collection de BD pourront désormais constituer leur panier directement sur BDGest, avant d'effectuer leur paiement auprès de BDfugue, première librairie en ligne francophone dédiée à la bande dessinée, aux comics et aux mangas.

09/05/2025, 17:52

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StoryLab, pionnier du livre numérique, placé en liquidation judiciaire

Créée en 2010, StoryLab faisait partie des premières structures en France à miser sur le numérique comme levier principal de diffusion et d’expérimentation éditoriale. Ce 11 avril 2025, la société a été placée en liquidation judiciaire par le tribunal de commerce de Paris. Elle a fait appel de la décision.

09/05/2025, 17:28

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Toulouse : l'agression à la médiathèque, effet de “politiques austéritaires” ?

Le 23 avril dernier, une altercation au sein de la médiathèque José Cabanis, à Toulouse, a dégénéré en agression, et un agent de sécurité a été frappé au visage par un usager. L'incident, suivi par une fermeture de l'établissement, met en évidence le manque de moyens et de personnel, selon le syndicat CGT Mairie de Toulouse. La municipalité, pour sa part, condamne des « actes inacceptables » et répond à la problématique par l'installation de caméras de vidéoprotection.

09/05/2025, 15:37

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Trump limoge Carla Hayden, directrice de la Bibliothèque du Congrès

Aux États-Unis, Donald Trump poursuit son entreprise de purge au sein de l'administration et des institutions publiques. Sa dernière victime en date n'est autre que Carla Hayden, nommée directrice de la Bibliothèque du Congrès par Barack Obama, en 2016. Première femme, mais aussi première personnalité afro-américaine à assumer cette fonction, Hayden a récemment été visée pour ses positions libérales en matière d'accès aux ouvrages, à l'encontre du mouvement de censure des livres encouragé par Trump.

09/05/2025, 12:19

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Édouard Vasseur élu président de l'Association des archivistes français

Le premier conseil d'administration du mandat 2025-2028 de l'Association des archivistes français ont permis aux admi­nis­tra­teurs et admi­nis­tra­tri­ces de l'organisation d'élire un nouveau bureau. À sa tête, Édouard Vasseur, archiviste, enseignant-chercheur et historien.

09/05/2025, 09:15

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Les derniers mots du Pape François après l'élection du Pape Léon XIV

Le 8 mai 2025, l'Église catholique a élu le cardinal américain Robert Francis Prevost comme 267e pape, sous le nom de Léon XIV. Il devient ainsi le premier souverain pontife originaire des États-Unis dans l'histoire de l'Église. Or, le New York Times publiait voilà quelques jours les derniers mots du Pape François.

08/05/2025, 20:10