#Droit / Justice

Faut-il envoyer toute la famille en prison pour un livre audio piraté ?

Le respect de la vie familiale autorise-t-il la violation du droit d’auteur ? Une procédure juridique en Allemagne, renvoyée devant la Cour de Justice de l’Union européenne, pose véritablement la question. L’avocat général vient de remettre ses conclusions, très attendues.

Le 06/06/2018 à 10:30 par Nicolas Gary

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06/06/2018 à 10:30

Nicolas Gary

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ActuaLitté, CC BY SA 2.0

En 2010, un livre audio a été partagé, via l’ordinateur de M. Michael Strotzer, à un nombre illimité d’utilisateurs d’une bourse d’échanges Internet (peer-to-peer). Le détenteur des droits d’auteur a saisi la justice allemande pour obtenir des dommages-intérêts. M. Strotzer conteste avoir porté lui-même atteinte au droit d’auteur, soutient que sa connexion était suffisamment sécurisée. 

Respect de la vie familiale, une mise à l'abri ?

Il affirme que ses parents, qui vivent sous le même toit que lui, avaient également accès à cette connexion et sont donc susceptibles d’avoir commis l’atteinte reprochée, même s’ils n’avaient aucune connaissance de la présence de cette œuvre sur l’ordinateur et qu’ils n’utilisaient pas le logiciel de bourse d’échanges Internet.

En Allemagne, le titulaire d’une connexion Internet est présumé avoir commis un acte illégal quand aucune autre personne ne pouvait utiliser la connexion au moment où l’acte est commis. En revanche, si, au moment de la commission de l’acte, la connexion Internet n’était pas suffisamment sécurisée ou était sciemment laissée à la disposition d’autres personnes, le titulaire de la connexion n’est pas présumé avoir commis la violation. 

À cet égard, il suffit au titulaire de la connexion Internet d’indiquer que d’autres personnes (dont il doit préciser l’identité) ont un accès autonome à sa connexion Internet et sont, dès lors, susceptibles d’avoir commis l’acte reproché. S’il s’agit d’un membre de sa famille, le titulaire de la connexion Internet n’a pas besoin de donner davantage de précisions sur le moment et la nature de l’utilisation d’Internet, en raison du droit au respect de la vie familiale garanti par la Constitution allemande.

C'est pas moi, c'est maman, papa, ma soeur, le chien...

Dans ces conditions, la juridiction allemande saisie du litige opposant M. Strotzer au détenteur des droits d’auteur demande à la Cour de justice si le titulaire de la connexion Internet (M. Strotzer) peut échapper à son obligation d’indemnisation en se retranchant derrière le fait qu’un autre membre de sa famille avait accès à son ordinateur et a pu commettre la violation reprochée.

Dans ses conclusions de ce jour, l’avocat général Maciej Szpunar reconnaît tout d’abord qu’il est difficile pour les titulaires de droits d’auteur d’identifier les personnes qui portent atteinte à leurs droits via Internet et de prouver l’implication de ces dernières. En effet, le seul indice qu’il est habituellement possible de retrouver est l’adresse IP à partir de laquelle l’atteinte a été commise.

Cette identification du détenteur de l’adresse IP, même si elle est exacte, ne constitue pas une preuve de la responsabilité d’une personne déterminée, surtout si la connexion Internet en question est accessible à plusieurs personnes. Cela explique pourquoi certains États membres comme l’Allemagne ont mis en place une présomption de culpabilité du détenteur de la connexion Internet pour toute atteinte commise à partir de son adresse IP. 

Lorsqu’une telle présomption est instituée en droit national (ce que les États membres ne sont pas obligés de faire), il faut, selon l’avocat général, qu’elle soit appliquée de manière cohérente et efficace.

Vie privée contre propriété intellectuelle

L’avocat général poursuit son analyse en observant que l’invocation du droit au respect de la vie privée et familiale permet, en droit allemand, de limiter l’obligation du détenteur de la connexion Internet de fournir des informations relatives à la personne susceptible d’avoir commis l’atteinte aux droits d’auteur. Ainsi, le droit au respect de la vie privée et familiale se trouve en concurrence avec le droit fondamental de propriété (duquel les droits d’auteur relèvent). 

Dans le cadre de la pondération entre ces deux droits fondamentaux, l’avocat général considère que le droit au respect de la vie privée et familiale ne doit pas être interprété de manière à priver les titulaires de droits d’auteur de toute possibilité réelle de protection de leur droit de propriété intellectuelle. En particulier, le seul fait pour une personne de cohabiter avec d’autres membres de sa famille ne saurait entraîner automatiquement une exclusion de responsabilité. 

En outre, une personne ne doit pas abuser du droit à la protection de la vie privée et familiale en l’invoquant uniquement pour échapper à sa propre responsabilité dans le cadre d’une atteinte aux droits d’auteur. En cas d’abus, le droit à la protection de la vie privée et familiale ne devrait pas faire obstacle à la protection de la propriété intellectuelle des titulaires des droits d’auteur.

Le respect de la vie familiale ne saurait donc entraîner une privation des titulaires de droits de la possibilité d’une action, en cas de violation de la propriété intellectuelle. Et il revient, estime l’avocat général, aux juridictions nationales de s’assurer que le droit fondamental au respect de la vie familiale n’est pas abusivement invoqué pour échapper à ses responsabilités.

La CJUE suit généralement les conclusions de l’avocat général. 

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Archives classées : Trump appelle la Cour suprême à l'aide

Nouvel épisode dans la saga autour du comportement débonnaire de Donald Trump avec les archives américaines. L'ex-président, alors que son mandat arrivait à son terme, n'avait pas restitué tous les documents à l'administration — pire encore, certains d'entre eux étaient classés secret défense. Le milliardaire en appelle désormais à la Cour suprême, et dénonce toujours un complot contre sa personne.

05/10/2022, 12:37

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Décès de l'artiste sud-coréen Kim Jung Gi

« C’est avec une immense tristesse que nous vous faisons part du décès de Kim Jung Gi lundi soir à Paris. L’artiste sud-coréen, qui faisait l’objet d’une exposition à la galerie, est parti des suites d’une crise cardiaque à l’âge de 47 ans. Sa disparition brutale s’oppose au bonheur immense qu’il nous apportait. Elle nous laisse sans voix. »

05/10/2022, 11:19

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Scholastique Mukasonga finaliste des National Book Awards 2022

Les National Book Awards, décernés chaque année par la National Book Foundation, célèbrent la littérature américaine, en récompensant un roman, un recueil de poésie, un essai, un livre jeunesse et un ouvrage traduit d'une langue étrangère. Dans cette dernière catégorie, l'autrice franco-rwandaise Scholastique Mukasonga fait partie des finalistes, avec Kibogo, traduit en anglais par Mark Polizzotti.

05/10/2022, 10:21

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Guerre en Ukraine : vers une censure chinoise plus sévère ?

La censure chinoise s'impose sur les productions nationales et les œuvres importées dans le pays. Mais, plus récemment, elle s'est aussi appliquée aux Mémoires d’une femme juive, refusés par l'imprimeur... L’éditeur de livres hassidiques Dovid Zaklikowski s’était tourné vers la société chinoise 1010 Printing, avec laquelle il travaille régulièrement. Si le texte avait d’abord été accepté par la censure locale, un mois plus tard, il lui est signifié que le témoignage ne sera pas imprimé en Chine. Les raisons ? L’anticommunisme supposé de l’ouvrage et le conflit actuel entre la Russie et l’Ukraine...

05/10/2022, 09:45

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Le livre, toujours plus dynamique dans la région Bretagne

L'agence Livre et Lecture en Bretagne propose un nouveau bilan de la vie du livre dans la région administrative, et les chiffres 2022 confirment le dynamisme du livre sur le territoire. Tous les compteurs sont à la hausse, avec, notamment, 173 librairies indépendantes et 1001 bibliothèques municipales.

04/10/2022, 17:02

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L'écrivain roumain Mircea Cărtărescu honoré à la Foire de Guadalajara

L'écrivain roumain Mircea Cărtărescu a reçu le Prix FIL de littérature, décerné à l'occasion de la Foire du Livre de Guadalajara, au Mexique. Cette prestigieuse récompense salue un « auteur aux multiples facettes », dont la prose « combine des éléments réalistes et fantastiques ».

04/10/2022, 12:58

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Dargaud Suisse annonce une baisse du prix pour ses livres

La révolte — ou la décolonisation, c’est selon… – a conduit à quelques ajustements. Suite à la plainte déposée pour distorsion de concurrence, par l’enseigne de librairies suisses romandes Payot, les distributeurs français réfléchissent. Et Dargaud Suisse, diffuseur et distributeur, est le premier à réagir.

04/10/2022, 12:14

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Des auteurs dénoncent les “intimidations” de l'édition contre les bibliothèques

Le procès intenté à la plateforme Internet Archive par plusieurs éditeurs américains semblait recevoir l'assentiment des auteurs : des ouvrages diffusés sans autorisation par la bibliothèque en ligne, voilà qui n'arrange personne. Plusieurs centaines d'auteurs et d'autrices font toutefois entendre un autre discours, dans une lettre ouverte, et se rangent du côté d'Internet Archive et des bibliothèques...

04/10/2022, 12:07

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Traqueur de génome, Svante Paäbo devient prix Nobel de Médecine

« En révélant les différences génétiques qui distinguent tous les humains vivants des hominidés disparus, ses découvertes ont donné la base à l'exploration de ce qui fait de nous, humains, des êtres aussi uniques », a déclaré l’Académie Nobel, en consacrant le professeur Svante Pääbo.

04/10/2022, 09:20

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Déclaration Mondiacult : l'Unesco fait de la culture un “bien public mondial”

150 pays, dont 135 représentés par leurs ministres de la Culture, ont adopté une déclaration commune, le vendredi 30 septembre dernier, après plusieurs jours de débats et d'échanges. Celle-ci proclame que la culture est un « bien public mondial », et insiste sur le fait qu'il est plus que nécessaire de l'inclure au sein des Objectifs de Développement durable de l'Organisation des Nations unies.

03/10/2022, 17:27

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Le chef Glenn Viel publie son premier livre, sans recettes ni conseils

Un ovni. Dans l’univers des livres de cuisine, Dans la tête de Glenn Viel est un ouvrage extraterrestre. Il ne compte aucune recette au sens strict, ne raconte pas la vie du chef, ne donne aucun conseil. En revanche, il offre l’occasion inédite de pénétrer dans le cerveau de ce chef trois étoiles, également connu pour sa place de jury de Top Chef… Un bijou pour amateurs de haute gastronomie.

03/10/2022, 12:01

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Karine Pansa prend la tête de l'Union internationale des éditeurs

Bodour Al Qasimi a ouvert sa dernière assemblée générale de l'Union internationale des éditeurs en tant que présidente de l'organisation. Elle laisse en effet sa place, comme le veulent les statuts de l'organisation, à sa vice-présidente, Karine Pansa (Girassol Brasil Edições, Brésil).

30/09/2022, 15:10

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Russie : un poète battu et violé suite à la lecture d'un texte anti-guerre

En Russie, la répression à l’encontre des discours antiguerre se poursuit. Ce mercredi, le tribunal du district de Tverskoy à Moscou a prononcé l’incarcération provisoire de trois jeunes poètes pour une durée de deux mois. Ces derniers ont été arrêtés suite à leur participation au rassemblement des lectures du poète Maïakovski du 25 septembre dernier.

30/09/2022, 14:37

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Quand Donald Trump insultait copieusement Angela Merkel

Confidence Man, c’est 607 pages dédiés à l’ancien président des États-Unis, Donald Trump, par la journaliste du New York Times Maggie Haberman. On y découvre la description des rapports du milliardaire avec ses collaborateurs, ses assistants, les membres du Congrès ou encore les grands dirigeants mondiaux. Se révèle un personnage erratique, entre séduction, cruauté et amateurisme, n’hésitant pas à être véritablement grossier...

30/09/2022, 11:37

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Antitrust : les plaintes contre Amazon et les éditeurs classées sans suite

Amazon et les cinq plus importants groupes d'édition américains faisaient l'objet de deux plaintes pour distorsion de concurrence, accusés d'avoir conclu des accords aboutissant à un contrôle des prix des livres imprimés comme numériques. Les deux plaintes ont été classées sans suite par un juge fédéral, ce 29 septembre. 

30/09/2022, 11:33

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Zimbabwe : l'autrice Tsitsi Dangarembga jugée coupable d'“incitation à la violence”

L'autrice Tsitsi Dangarembga et sa coaccusée Julie Barnes ont été reconnues coupables d'« incitation à la violence » pour leur participation à une manifestation pacifique en juillet 2020, au Zimbabwe. Les deux femmes ont été condamnées à 6 mois de prison avec sursis, assortis d'une amende de 70.000 $ zimbabwéens, soit 200 € environ. 

30/09/2022, 10:31

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Victor Hugo, parmi les figures de l'Histoire que les Français préfèrent

Si l’on évoque en riant sous cape le « Roman national », la question de l’Histoire, que malmènent révisionnistes et fake news semble cruciale. Comprendre le présent, et anticiper l’avenir, à la lumière du passé, certes : mais quelle relation les Français entretiennent-ils à l’égard du temps d’avant ?

29/09/2022, 12:36

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Mexique : la Foire du livre de Monterrey s'invite sur TikTok

La foire internationale du livre de Monterrey (FILMTY) au Mexique aura lieu du 8 au 16 octobre prochain à Cintermex. Elle sera la première au monde à faire le lien entre la littérature et le réseau social TikTok. La manifestation mêlera ainsi évènement physique et numérique.

29/09/2022, 12:33

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Tom Hanks sort son premier roman en 2023  

Le double oscarisé, Tom Hanks, n’est plus seulement l’un des plus importants acteurs américains des dernières décennies, c’est également un auteur. En effet, en mai prochain, sortira chez Penguin Random House (PHR), le nouveau livre du comédien, après la publication d’un premier recueil de nouvelles en 2017, Question de caractère (trad. Charles Recoursé), paru en France au Seuil. En connaisseur, il racontera cette fois-ci les turpitudes d’une super-production hollywoodienne, inspirée d’une bande dessinée autour d’un soldat pendant la Seconde Guerre mondiale. Tout un programme.

29/09/2022, 12:26

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Alessandro Baricco revient sur scène après la maladie

Alessandro Baricco est revenu sur scène début septembre, après une période d’absence due à une leucémie. La scène, qui l’a chaleureusement accueilli, était celle de Mantoue, la ville où se tient en septembre le Festivaletteratura, l’un des plus grands festivals littéraires d’Italie. Ce fut également l’occasion d’une conférence de l’écrivain sur Beppe Fenoglio, auteur dont on célèbre cette année le centenaire de la naissance. 

29/09/2022, 11:40

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Inflation et bibliothèques : les établissements britanniques s'engagent

Au Royaume-Uni, les plus vulnérables pourront trouver refuge dans les bibliothèques du pays cet hiver. Les établissements s’unissent afin de faire face à l'inflation et à la hausse du coût de la vie qui touche actuellement le pays. Afin d’alléger les pressions financières, les amendes en cas de retour tardif seront également supprimées dans certaines structures d’Angleterre et du Pays de Galles.

29/09/2022, 11:02

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Michel Pinçon, sociologue et critique de la grande bourgeoisie

Le sociologue Michel Pinçon, ancien directeur de recherche au CNRS, est décédé à l’âge de 80 ans des suites de la maladie d’Alzheimer. En duo avec son épouse, Monique Pinçon-Charlot, ils ont écrit « vingt-sept livres à quatre mains » sur la haute bourgeoisie et les inégalités sociales. 

28/09/2022, 17:22

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Festivals, accessibilité, diffusion : le Livre dans le budget 2023

Le ministère de la Culture bénéficie en 2023 d'un budget en hausse, arrêté à 4,2 milliards € dans le projet de loi de finances pour 2023, en hausse de 271 millions € par rapport à celui de l'année précédente. Dans la foulée de l'année consacrée à la lecture, grande cause nationale, le ministère annonce plusieurs postes de dépense liés au livre.

28/09/2022, 16:11

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Meghan se voyait déjà en haut de l'affiche, façon Beyoncé

On ne sait plus rien, et l’édition en perd son latin : Harry a-t-il ou non insisté auprès de son éditeur pour que ses Mémoires sortent en 2022 ? Des sources affirment que non. D’autres assurent que la première version du livre était un peu trop « à l’eau de rose » et qu’il fut demandé une révision. Ô incertitudes… « Quousque tandem abutere, Harry, patientia nostra ? », se serait écrié Cicéron…

28/09/2022, 14:31