#Edition

Édition scientifique, fiscalité, livraison... Les chantiers du Médiateur du Livre

Le Médiateur du Livre, autorité chargée de traiter et résoudre les litiges en matière de prix unique du livre ou d'édition publique, fait le bilan d'une année 2021, dans son rapport d'activité annuel. Édition scientifique, fiscalité, distribution ou encore frais de port comptaient parmi les sujets abordés, et 2022 s'annonce tout aussi intense...

Le 21/04/2022 à 16:03 par Antoine Oury

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21/04/2022 à 16:03

Antoine Oury

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On dit l'univers du livre feutré et pacifique, mais la présence d'un Médiateur du Livre, ainsi que sa charge de travail, viennent rappeler qu'il n'en est rien. Le rapport d'activité 2021 de l'autorité, accessible en fin d'article, rappelle les différents avis rendus au cours de l'année, tout en annonçant une année 2022 encore plus occupée, le Médiateur ayant vu ses missions quelque peu étendues.

La loi du 30 décembre 2021 visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs lui confie en effet le contrôle du respect de la tarification minimale pour la livraison de livres – qui doit encore être établi –, ainsi que celui de la distinction claire et précise entre livre neuf et livre d'occasion, sur les plateformes de vente.

Cette même loi rend par ailleurs la conciliation préalable obligatoire du médiateur du livre en cas de litige relatif au prix unique du livre, avant l'engagement d'éventuelles actions en cessation ou en réparation. En cas d’action en référé ou d’indisponibilité du médiateur, cette conciliation préalable perd toutefois son statut obligatoire.

Dernier point, mais non des moindres, la loi du 30 décembre 2021 ouvre les saisines du Médiateur du Livre aux auteurs et aux organisations d'auteurs, sur les litiges relatifs au prix unique du livre, imprimé comme numérique.

2021, année chargée

Le Médiateur du Livre rend compte d'une année 2021 studieuse, qui a d'abord vu l'inscription dans la loi, toujours à l'occasion de cette législation visant à conforter l’économie du livre, d'un point sur lequel l'autorité a longuement travaillé, la différenciation des livres neufs et d'occasion sur les plateformes. Une charte avait ainsi été proposée par le médiateurs à un certain nombre d'acteurs du secteur, qui les engageait à respecter certaines règles de présentation des ouvrages. 

Un peu contrainte dans son application, la charte aura donc évolué vers un cadre législatif plus précis « [a]vec l’accord des signataires de la Charte, à la seule exception de la société Amazon ». 

Un autre imposant chantier s'est ouvert en juin 2021, après une saisie du Médiateur par Vincent Montagne, en qualité de président du Syndicat national de l'édition sur « trois sujets ayant trait à l’édition scientifique, universitaire et de recherche dans un contexte de développement des principes et des politiques de science ouverte ». Autrement dit, les pratiques éditoriales des éditeurs publics sont ici questionnées, dans un contexte de développement et de soutien de l'accès libre aux résultats de la recherche scientifiques financée par des fonds publics - un aspect qui inquiète quelque peu les éditeurs scientifiques privés.

« Sur un sujet qui porte aux controverses, le médiateur du livre a pour objectif de faire dialoguer les acteurs et rapprocher les points de vue, pour assurer une coexistence harmonieuse et apaisée entre édition publique et édition privée », commente le Médiateur du Livre, qui a rendu un projet d'avis récemment. Dans ce dernier, le Médiateur conseille de faire perdurer la politique publique de l'édition publique de sciences humaines et sociales, mais aussi de soutenir les acteurs privés, dont la présence participe à un certain pluralisme des idées.

En 2021 toujours, le Médiateur a été saisi par le ministère de la Culture pour les cas de six sites proposant des offres commerciales contraires à la législation sur le prix unique du livre. « Le médiateur du livre a en effet relevé au cours du mois de juillet 2021 l’affichage de différentes mentions de gratuité de frais de livraison à partir d’un montant d’achat donné », indique le rapport. Or, la gratuité des frais de port pour l'achat de livres est interdite depuis 2014, avec la fameuse loi « anti-Amazon »... Visiblement, les acteurs concernés ont procédé aux correctifs attendus.

2022, qui ne le sera pas moins

Deux saisines du Médiateur, datant de la fin de l'année 2021, l'occupent déjà et l'occuperont encore en 2022. 

Pour commencer 2022, le Médiateur s'est penché sur la fiscalité du livre, après une saisine conjointe du groupe Fnac-Darty, du Syndicat des distributeurs de loisirs culturels (SDLC) et du Syndicat de la librairie française (SLF), en décembre 2021. Dès le mois suivant, « une démarche de consultation et d’expertise sur les difficultés que rencontrent les professionnels concernés dans la définition des taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicables à leurs produits, et sur les bonnes pratiques des acteurs de la chaîne du livre en la matière ».

À l'heure actuelle, le taux réduit de la TVA sur les livres est de 5,5 % en France continentale et de 2,1 % en Corse, Guadeloupe, Martinique et à La Réunion, rappelle le Médiateur. Récemment, les ministres européens de l’Economie et des Finances ont entériné la possibilité, pour les États membres de l'Union, d'appliquer des taux super réduits ou nuls (2,1 % et 0 %) sur les livres, mais la France n'a pour l'instant pas donné suite. 

Parallèlement, le Médiateur a travaillé sur un point soulevé par le Syndicat de la librairie française à l'occasion de la crise avec le distributeur du groupe Média-Participations, MDS. En fin d'année 2021, de graves problèmes d'organisation de cette dernière société avaient eu des répercussions sur la possibilité pour les libraires de commander et de recevoir certains ouvrages. MDS avait en effet annoncé qu'il ne servirait plus les commandes de moins de trois exemplaires. Or, la loi Lang de 1981 oblige les détaillants à servir les commandes à l’unité.

« En dépit d’accidents récents, ce principe n’est remis en cause par aucun des acteurs interrogés. Sa protection sans faille doit dès lors être assurée par un engagement renouvelé de tous les partenaires de la chaîne du livre », indique le médiateur. L'avis préliminaire « se fera également l’écho d’une réflexion émergente au plan interprofessionnel sur l’optimisation des commandes et de leur traitement », ajoute-t-il. 

« Ce travail sur les coûts associés à une fragmentation injustifiée des commandes obéit à des considérations légitimes en termes économiques comme pour des raisons de développement durable. Sa concrétisation appelle des garanties claires sur la satisfaction des commandes à l’unité, voire sur le partage des bénéfices associés à l’optimisation de la distribution. »

Comme indiqué plus haut, le Médiateur rendra son avis définitif sur l'édition scientifique, après avoir recueilli les avis des acteurs concernés. Récemment, après une autosaisine, il a rendu un avis sur la lecture de mangas et de manhwa en ligne, et sur le positionnement des offres commerciales vis-à-vis de la loi sur le prix unique du livre.

Le Médiateur termine en indiquant qu'un travail de communication sera fait à l'attention des professionnels, pour créer ou renforcer les relations avec ces derniers, mais aussi envers le grand public : le site de l'autorité sera enrichi, tout comme les efforts de communication, dans la presse ou sur les réseaux sociaux.

Le rapport d'activité 2021 complet est accessible ci-dessous.

Photographie : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

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07/12/2023, 12:49

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Aux États-Unis, l'édition sort les griffes contre les géants de l'IA

En attendant une potentielle régulation du secteur de l'intelligence artificielle, les affrontements devant la justice ont déjà commencé, aux États-Unis. OpenAI et Meta sont visés par plusieurs plaintes d'auteurs, qui dénoncent une exploitation non autorisée de leurs œuvres. Les éditeurs assurent que l'innovation et la recherche du profit ne doivent pas écarter le respect du copyright...

07/12/2023, 11:33

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Ça presse : la BnF précise son projet de centre de conservation à Amiens

Le 6 décembre 2023, la Bibliothèque nationale de France (BnF) et l'Université de Picardie Jules Verne (UPJV) ont formalisé leur collaboration par la signature d'une convention. Ce partenariat vise à établir le futur pôle de conservation de la BnF à Amiens. Ce nouveau site inclura le Conservatoire national de la Presse ainsi qu'un centre de conservation pour les collections de la BnF, avec une ouverture prévue pour fin 2029.

07/12/2023, 10:40

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Tai-Luc, Martyr des quais de Seine

Paris. Dimanche, 3 décembre 2023. J’apprends la mort, le vendredi 1 er décembre, de Tai-Luc, Nguyen Tan Tai-Luc, à l’âge de soixante-cinq ans, rocker franco-vietnamien, figure emblématique du mouvement punk, parolier, guitariste, chanteur, fondateur du groupe La Souris déglinguée, timonier du punkabilly, docteur en linguistique, enseignant à l’Institut National des Langues et Civilisations Orientales de diachronie et synchronie taï-kadaï et de tham-pali du Laos, bouquiniste depuis 2016 Quai de Gesvres. Par Mustapha Saha.

06/12/2023, 17:56

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Un inédit d'Andrea Camilleri retrouvé : son unique pièce de théâtre

Une œuvre de jeunesse, que l'auteur et metteur en scène décédé en 2019 avait déclaré avoir « jetée par la fenêtre » d'un train en 1947, et donc reniée, a été retrouvée par sa fille Andreina parmi les papiers conservés dans la maison romaine de son père. Il s'agit d'une pièce en un acte intitulée Giudizio a mezzanotte (Jugement à minuit).

06/12/2023, 17:25

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Lille : un bâtiment qui abrite une librairie interdit d'accès

Ce lundi 4 décembre, la municipalité de Lille a émis un arrêté interdisant toute entrée et occupation de l'immeuble localisé au 49 rue Jules-Guesde, dans le quartier de Wazemmes, qui accueille la Librairie Yassine. La raison : un état jugé trop dangereux.

06/12/2023, 17:19

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Daniel Giraud (1946-2023), accord parfait entre sa pensée et sa vie

Le 6 octobre dernier, Daniel Giraud s'est donné la mort à l'âge de 77 ans, laissant derrière lui une œuvre foisonnante, faite de poèmes, de romans, d'essais et de traductions. Françoise Favretto, proche de Giraud, restera son ultime éditrice, avec une nouvelle version du Sin Ming, texte chinois du VIIe siècle attribué à Fa Jung. Elle nous a fait parvenir un texte, en hommage à l'auteur.

06/12/2023, 16:13

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Après le PSG, Netflix publie son livre de cuisine... des séries

On connaît bien, chez ActuaLitté, le Netflix qui s'appuie sur des romans afin d'en tirer des séries à la qualité incertaine, l'inverse moins : à l'instar du club de football de la capitale, le Paris Saint-Germain, la plateforme américaine propose son livre de cuisine... inspiré de ses productions.

06/12/2023, 16:06

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Nouvelle identité et projets d'avenir pour le Réseau Relief

Fort d’une quarantaine de membres en France, Belgique et au Québec, le réseau Relief réunissait ses membres, pour présenter son nouveau site. L’occasion de dérouler la feuille de route de l’année 2024, articulée autour de nombreux points : EAC, rémunération des modérateurs, bilan carbone et bien d’autres.

06/12/2023, 11:50

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Une proposition de loi pour sortir les artistes-auteurs de la précarité

Largement connue et documentée, notamment par le rapport Racine remis au gouvernement en 2020, la situation de précarité de la grande majorité des artistes-auteurs perdure et s'intensifie même, parfois. Des députés communistes souhaitent mobiliser autour d'une proposition de loi qui suggère un régime semblable à celui des intermittents du spectacle.

06/12/2023, 10:59

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Sylvie Delassus intègre la section Non-Fiction d'Albin Michel

Sylvie Delassus vient de rejoindre les Editions Albin Michel pour y renforcer le secteur de la Non-Fiction. Elle travaillera aux côtés de Gilles Haéri, Président du directoire, d’Anna Pavlowitch, Directrice des éditions, et d’Alexandre Wickham, Directeur éditorial de la Non-Fiction. Son rôle consistera principalement à publier des enquêtes, des essais et des documents liés à l'actualité.

05/12/2023, 19:00

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Que s'est il passé ce dernier mois dans le merveilleux monde des librairies ?

La vie de la librairie française ressemble à celle des hommes et femmes : naissances, morts, nouveaux départs, arrivées, adieux, et même parfois, des rencontres... ActuaLitté rend compte des dernières évolutions de ces précieux commerces qui animent la culture du livre à travers notre hexagone, avec une petite escapade hors des frontières.

05/12/2023, 18:26

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Palestine : La mairie de Paris annule une rencontre avec Judith Butler

Ce 6 décembre, l'auteure du révolutionnaire Trouble dans le genre (trad. Cynthia Kraus), Judith Butler, devait tenir une conférence intitulée « Contre l’antisémitisme, son instrumentalisation et pour la paix révolutionnaire en Palestine » au Cirque éléctrique à Paris. Un événement finalement annulé par la mairie de Paris. La cause, ou le prétexte, c'est selon : « Troubles à l'ordre public » et la crainte du dérapage langagier...

05/12/2023, 14:26

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Ouvrir plus les bibliothèques dans les QPV, l'engagement du gouvernement

Peu avant le Comité interministériel des villes, qui s'est tenu le 27 octobre 2023, plusieurs organisations, dont l'Association des bibliothécaires de France et France urbaine, rappelaient le rôle « indispensable » des bibliothèques dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV). Le gouvernement y a été en partie sensible, avec la promesse d'une extension des horaires d'ouverture aidée, dans 500 collectivités.

05/12/2023, 11:44

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Little Urban ouvre une nouvelle collection de livres pour enfants

Conçue pour guider les jeunes enfants dans leur parcours vers la lecture, la nouvelle collection de Little Urban, « Lire Écouter Rêver », propose des récits divisés en chapitres, rassemblés dans de beaux livres qui comprennent chacun une version audio offerte. En bonus, des jeux et des surprises attendent les lecteurs à la fin de chaque histoire. 

05/12/2023, 11:43

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Molière sur un skate : le vocabulaire de la “glisse urbaine”

La Commission d'enrichissement de la langue française s'attaque à un jargon particulièrement opaque pour les non-initiés, fait de tricks, de ollies, de grabs et autres grinds... Le skate, ou plutôt la glisse urbaine, voit ainsi ses figures renommées, avec des équivalents de haut vol.

05/12/2023, 09:40

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Offrez la seconde main sous le sapin avec Label Emmaüs

En tant qu’acteur majeur du réemploi solidaire en ligne, Label Emmaüs souhaite faire de chaque cadeau un acte militant et une occasion d’acheter de façon plus consciente et sobre. Des livres accessibles à tous.tes, mais aussi des jouets, de la déco ou encore du high-tech reconditionné à offrir à prix doux. 

04/12/2023, 16:22

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Le directeur de Sciences Po en garde à vue pour violences conjugales

L'actuel directeur de Sciences Po Paris, Mathias Vicherat, a été mis en garde à vue pour des allégations de violences conjugales. Les affaires s'accumulent pour les dirigeants de la prestigieuse école : en février 2021, son prédécesseur Frédéric Mion démissionnait. La cause ? Les révélations sur rôle dans la dissimulation des accusations d'inceste portées contre  le politologue et ancien président de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP), Olivier Duhamel.

04/12/2023, 16:16

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Humensis saborde-t-il PUF, sa maison la plus prospère ?  

Fin septembre, Julien Brocard, secrétaire général des PUF était débarqué, quand Paul Garapon, le directeur, n'écopait pour sa part que d'un blâme : tous deux étaient accusés par le directoire d'« actes de déloyauté ». Des sanctions prises malgré les bons résultats de la maison. Y a-t-il quelque chose de pourri au royaume du défunt Denis Kessler ?

04/12/2023, 15:20

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Les Meishis de BDfugue, aux couleurs de héros de mangas

Les meishis sont des cartes de visite japonaises, que les librairies BDfugue mettent à l'honneur dans leurs établissements. Ainsi, les personnages iconiques de grandes séries manga se retrouvent désormais sur ces documents... Attention, quantités limitées !

04/12/2023, 14:44

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Un marché de la bande dessinée à 180 millions € pour l'Italie en 2022

Plus de 10 millions d'Italiens fréquentent les oeuvres du 9e Art, mais les ventes ralentiront en 2023, assure une étude de l'Associazione italiana editori, présentée lors du festival Lucca Comics & Games. Les ventes de bandes dessinées, en librairies spécialisées, ont augmenté de 28,5% en 2022 contre 8,6% pour les librairies traditionnelles, le e-commerce et la grande distribution. Les ventes globales du secteur en 2022 atteignent 179,1 millions €.

04/12/2023, 14:37

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Écologie : face à la surproduction en librairie, trêves de plaisanteries

40 nouveautés pour 112 livres produits, au total, par jour. Telle est le rythme de l'industrie de l'édition, en 2022. Et 2023, a priori, ne changera pas la tendance générale à la hausse. Pour les libraires, la cadence reste très soutenue, si bien que l'Association pour l'écologie du livre propose l'instauration d'une « recherche-action autour de la reprise en main de notre temps de travail via des trêves de nouveautés multiples ».

04/12/2023, 12:17

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Dac Martinique : le directeur Christophe Pomez sur le départ

Le directeur de la direction des affaires culturelles (Dac) de Martinique, Christophe Pomez, avait été reconduit à ce poste pour une durée de trois ans, pour un mandat qui courait jusqu'en 2025. Il sera finalement écourté, avec la nécessité de prendre sa suite à partir du 1er mars 2024.

04/12/2023, 09:06

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Avec des résultats historiquement bas, l'urgence stratégique pour Editis

Quinze jours après sa prise de fonction, Catherine Lucet avait rendez-vous avec l’ensemble des responsables de pôles éditoriaux d’Editis, ce 30 novembre. Une rencontre destinée à « faire un point sur la situation », et plus spécifiquement l’état des finances. D’ailleurs, ce 1er décembre, les équipes de diffusion/distribution d’Interforum avaient un point similaire…

01/12/2023, 17:45

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L'auteur grec Vassilis Vassilikos est décédé

Vassilis Vassilikos est mort ce jeudi à l'âge de 90 ans à Athènes. L'écrivain grec est célèbre pour son roman Z, une dénonciation puissante de l'autoritarisme qui a mené à la dictature des colonels en Grèce dans les années 60, adapté au cinéma par Costa-Gavras. Sa fille, Euridice Vassilikou-Papantoniou, a annoncé son décès, précisant que son père était malade depuis plusieurs jours et avait été hospitalisé, sans fournir plus de détails.

01/12/2023, 17:07

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Sexe et genre : aux États-Unis, calmer les ardeurs des censeurs

BookBanUSA — Quand la censure de livres s'institutionnalise, il devient nécessaire d'attaquer les États en justice. Outre-Atlantique, le groupe Penguin Random House, aux côtés de l'Iowa State Education Association, d'auteurs et de citoyens, porte plainte contre la loi SF 496, qui interdit les ouvrages comportant des actes sexuels et les discussions autour du genre dans les établissements scolaires.

01/12/2023, 14:37

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Les parlementaires demandent des comptes au Pass Culture

Mesure culturelle phare de la présidence macronienne, le Pass Culture oscille entre louanges et critiques. Les différentes industries bénéficiaires, notamment celle du livre, savourent la manne financière, quand opposition et observateurs pointent des dépenses inconsidérées, voire une politique uniquement tournée vers la consommation... Au Sénat et à l'Assemblée, les questions et observations fusent.

01/12/2023, 11:36

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Frédéric Martin (Le Tripode) au conseil d'administration de la Bpi

Le conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information s'enrichit de plusieurs nouvelles personnalités, nommées par la ministre de la Culture en raison de leurs compétences. Parmi les quatre entrants, Frédéric Martin, le fondateur des éditions Le Tripode.

01/12/2023, 10:45