Gratuité des frais de port : Alapage l'emporte contre le SLF
Le 17/04/2009 à 08:55 par Clément Solym
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Publié le :
17/04/2009 à 08:55
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Le 6 mai 2008, nous apprenions qu'Alapage, filiale de France Telecom obtenait gain de cause dans l'affaire de la gratuité des frais de port : la Cour de cassation avait en effet cassé les jugements précédents - en première instance, puis en appel - qui considérait comme une vente à prime cette gratuité.
Alors que la 5e chambre de la Cour d'appel avait été saisie par le Syndicat de la librairie française, cette dernière a confirmé le jugement de la Cour de cassation. La gratuité des frais de port n'est ni une vente à perte, ni une concurrence déloyale, tranche l'arrêt du 9 avril. Les chèques-cadeaux restent, eux, condamnés.
Dès lors, Alapage, dont la situation actuelle est assez précaire, ne versera plus que 30.000 € de dommages-intérêts au SLF et non les 50.000 € originellement prévus. Pour le marchand en ligne, l'affaire judiciaire n'a de toute manière qu'un goût de "bof, tant pis", puisqu'en l'absence de société pour le racheter, Orange devrait bel et bien limiter la casse et les pertes en pliant boutique définitivement. Les dates de fermeture se succèdent cependant sans qu'aucune annonce officielle n'ait été faite.
Les regards vont désormais se tourner vers Amazon, contre qui le SLF avait également engagé une procédure judiciaire. Une astreinte avait été déposée contre le cybermarchand, pour être finalement suspendue peu après. La Cour d'appel sera décisive dans cette autre affaire.
DOSSIER - Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative
Par Clément Solym
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Après l’avis négatif rendu sur la demande de label Librairie indépendante de référence déposée en 2026 par La Griffe Noire, le Centre national du livre apporte de nouveaux éléments à ActuaLitté sur l’historique et l’instruction du dossier. En 2018, lors du dernier renouvellement du label, la commission avait ainsi jugé la politique d’animation de la librairie « tout juste suffisante » et demandé qu’elle soit renforcée.
31/08/2026, 18:12
Psychanalyste, philosophe de formation et écrivaine, Catherine Millot est morte à Nice le 24 août 2026, à l’âge de 81 ans, des suites d’un accident vasculaire cérébral. Longtemps proche de Jacques Lacan, dont elle fut l’analysante, l’élève puis la compagne, elle laisse surtout une œuvre singulière, à la frontière de la littérature, de la psychanalyse, de l’autobiographie et de la mystique. De La Vocation de l’écrivain à Un peu profond ruisseau…, elle n’a cessé d’interroger la solitude, le désir, l’écriture et la mort.
31/08/2026, 17:51
Plus de 130.000 € de livres vendus en librairie, mais dont elles ne devraient jamais toucher le produit : frappées par la défaillance de leur ancien distributeur Makassar, Les Éditions sociales et La Dispute lancent ce 31 août une campagne de soutien auprès de leurs lecteurs et partenaires.
31/08/2026, 16:08
La célèbre librairie La Griffe Noire, installée à Saint-Maur-des-Fossés depuis près de quarante ans et cofondée par Gérard Collard et Jean-Edgar Casel, fait aujourd’hui face à un avis défavorable concernant sa demande de label Librairie indépendante de référence. La décision a rapidement provoqué une mobilisation, avec une pétition dépassant les 2000 signatures et plusieurs auteurs prenant publiquement position. Le CNL, de son côté, défend la procédure suivie et rappelle que la décision définitive n’a pas encore été rendue.
28/08/2026, 18:02
Une semaine après la fermeture de la bibliothèque de la Halle aux Grains pour cause de punaises de lit, dont ActuaLitté avait déjà rendu compte, la Ville d’Aix-en-Provence étend les précautions à l’ensemble de son réseau. Toutes les bibliothèques municipales ont fermé leurs portes jeudi 27 août à 18h afin de permettre des contrôles avant la rentrée. Pour l’heure, aucune punaise n’a été détectée dans les autres établissements.
28/08/2026, 11:07
En service depuis 2010, le « Zèbre », bibliobus de la médiathèque de Roubaix, prend sa retraite, remplacé par le « Zébron », un nouveau véhicule transportant la promesse d'un service plus fiable, mais aussi plus écologique. Le démarrage est prévu dès le 1er septembre, avant une inauguration le 5, à 11h, à la médiathèque de Roubaix La Grand-Plage.
28/08/2026, 10:30
Changer d’ERP ne revient pas seulement à installer un nouvel outil de gestion. KNK France entend profiter de ces projets pour réexaminer l’organisation même des maisons d’édition : contrats, droits d’auteur, fabrication, métadonnées, ventes ou abonnements. L’entreprise associe ainsi son logiciel knkÉditions à une offre de conseil et d’intégration fondée sur la spécialisation sectorielle.
28/08/2026, 10:25
Depuis juillet 2024, la librairie Les Grimoires de Morgane reste largement dissimulée derrière un échafaudage, au 74 rue de la République à Rouen. Deux ans plus tard, les travaux de réfection de la façade n'ont toujours pas commencé. Sa gérante, Jessica Lulli, estime avoir perdu environ la moitié de sa fréquentation et déboursé quelque 30.000 € dans le dossier. La structure devrait enfin disparaître le 30 septembre, remplacée par un filet de sécurité.
27/08/2026, 18:22
Huit organisations de libraires indépendants de sept pays d’Amérique latine appellent à généraliser et renforcer le prix unique du livre en Amérique latine. Dans une déclaration régionale, elles demandent son adoption là où il n’existe pas encore, mais aussi son maintien et son application effective dans les pays qui disposent déjà d’un tel dispositif.
27/08/2026, 17:45
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