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Culture, écrit et bibliothèques dans le nouveau code pénitentiaire

À compter du 1er mai 2022 entrera en vigueur un code pénitentiaire, corpus législatif et réglementaire réunissant les dispositions relatives au droit des peines et au service public pénitentiaire. Plusieurs textes publiés au Journal officiel explicitent ce code, et la partie réglementaire détaille notamment les droits et devoirs en matière d'activités culturelles ou d'accès à l'écrit, notamment.

Le 05/04/2022 à 12:17 par Antoine Oury

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05/04/2022 à 12:17

Antoine Oury

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Un exercice de simplification réglementaire et législatif qui vient concrétiser une proposition remontant à 2015, dans un rapport consacré à la simplification et à la clarification du droit des peines. C'est ainsi que le ministère de la Justice présente le nouveau code pénitentiaire, lequel permettrait une clarté inédite, au bénéfice du personnel pénitentiaire, des avocats et des détenus eux-mêmes, dans la compréhension de leurs missions, droits et devoirs.

Les activités culturelles, socio-culturelles et sportives sont évoquées assez rapidement dans la partie réglementaire du code pénitentiaire, puisque ces dernières constituent des exceptions à la règle de l'encellulement individuel, puisque les personnes détenues peuvent être réunies à ces occasions. Cette disposition est d'ailleurs commune à tous les établissements pénitentiaires.

Dans les centres de détention plus spécifiquement, les personnes détenues accèdent aux activités socio-culturelles encadrées « après inscription et selon les horaires fixés dans leur emploi du temps ». Pour les personnes détenues majeures âgées de moins de 21 ans, la place accordée aux activités socio-culturelles, entre autres, est plus importante, sauf si un magistrat en a décidé autrement.

Signalons d'ailleurs qu'une personne détenue a l'obligation d'exercer au moins une activité relevant d'un des domaines suivants, pour sa réinsertion : travail, formation professionnelle, insertion par l'activité économique, enseignement, activités éducatives, culturelles, socioculturelles, sportives et physiques (Article R411-1). Les personnes retenues dans un centre socio-médico-judiciaire de sûreté ont aussi droit des activités culturelles, dont une partie en extérieur.

Les activités socio-culturelles s'intègrent aussi dans les sanctions disciplinaires, puisqu’« entraver ou tenter d'entraver les activités » culturelles constitue une faute disciplinaire du troisième degré. La privation d'une activité culturelle peut aussi être prononcée à l'encontre des personnes détenues majeures, en guise de sanction disciplinaire, mais pour une durée d'un mois maximum.

Pour la mise en œuvre et le suivi des activités culturelles notamment, le ministère de la Justice met en place un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé gestion nationale des personnes détenues en établissement pénitentiaire (GENESIS). Ce dernier enregistre notamment des données liées au pré-repérage de l'illettrisme, l'aptitude à l'écriture du français ou encore la participation des personnes détenues aux activités socio-culturelles, donc.

Ces données pourront être consultées par différentes catégories de personnes au sein du personnel pénitentiaire, selon les besoins en matière d'organisation ou de suivi, notamment. Les personnels des groupements privés ou des entreprises privées habilités par le chef de l'établissement pénitentiaire pourront aussi accéder à ces données.

À LIRE: Pour la réinsertion des détenus, garantir l'accès aux activités culturelles et internet

« Une programmation culturelle, résultant de la représentation la plus étendue des secteurs de la culture, est mise en œuvre dans chaque établissement pénitentiaire », d'après l'article D414-5. Cette programmation est définie par le service pénitentiaire d'insertion et de probation, en liaison avec le chef de l'établissement pénitentiaire, qui sélectionne différents projets avec l'appui des services compétents de l'État et des collectivités territoriales, mis en œuvre par des opérateurs culturels divers.

Par ailleurs, le code indique qu'« une association fonctionnant sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 est constituée auprès de chaque établissement pénitentiaire en vue de soutenir et de développer l'action socioculturelle et sportive au profit des personnes détenues ».

Bibliothèques et accès à l'écrit

Les articles R370-1 à R370-5 portent plus précisément sur l'accès à l'écrit des personnes détenues. L'article R370-1 indique ainsi que l'accès aux publications écrites peut s'effectuer par l'intermédiaire « de la médiathèque de l'établissement pénitentiaire et des bibliothèques territoriales partenaires de l'administration pénitentiaire » ou par « la réception de l'extérieur de telles publications ».

Sur ce dernier point, un article suivant précise que la réception ou l'envoi vers l'extérieur de publications écrites se fait « par apport à l'occasion des visites effectuées dans le cadre d'un permis de visite ou de la venue d'un visiteur de prison agréé », « par envoi postal de l'éditeur ou des personnes détenues », « par dépôt à l'établissement pénitentiaire, effectué par les visiteurs de prison agréés ou les personnes titulaires d'un permis de visite, en dehors des visites, après accord du chef de l'établissement » ou, enfin, directement « par l'administration pénitentiaire ».

Un article indique que « la médiathèque [de l'établissement pénitentiaire] met gratuitement les publications écrites et audiovisuelles de son fonds à la disposition de chaque personne détenue », et un autre autorise « [l]es échanges et les prêts de livres personnels » entre les personnes détenues.

À LIRE: Avec ou sans pandémie, le difficile accès aux livres des détenus français

Dans le cas d'un emprunt auprès de la médiathèque, la personne détenue « est personnellement responsable des publications empruntées dont elle prend le plus grand soin ». Le prêt de ces documents entre détenus est alors interdit, et le retour du document doit se faire « dans les délais convenus, et en tous les cas avant tout transfert ou départ de l'établissement pénitentiaire ».

L'article R370-5 restreint l'accès aux publications écrites en interdisant celles « contenant des menaces graves contre la sécurité des personnes et des établissements pénitentiaires ou des propos ou signes injurieux ou diffamatoires à l'encontre des agents et collaborateurs du service public pénitentiaire ou des personnes détenues ». Le directeur interrégional des services pénitentiaires territorialement compétent prend la décision d'interdire telle ou telle publication, et peut habiliter le chef de l'établissement concerné. Si l'interdiction s'applique à tous les établissements pénitentiaires, alors le ministre de la Justice signe lui-même la décision.

Le code pénitentiaire (partie réglementaire) est accessible à cette adresse.

Photographie : illustration, Matthias Müller, CC BY-NC-ND 2.0

 
 
 
 
 
 
 

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Rentrée littéraire : Harmonia Mundi en fait plus pour ses éditeurs

Pour la rentrée littéraire 2024, Harmonia Mundi Livre organise avec ses éditeurs partenaires une opération de communication à large échelle. En mutualisant les ressources des différentes maisons, la structure de diffusion-distribution fédère plus largement l’édition indépendante. 

12/07/2024, 12:24

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Aux Nations Unies, la répression chinoise des écrivains dénoncée

Membre fondatrice de l'Organisation des Nations Unies, la Chine faisait l'objet, en 2024, d'un examen attentif de sa situation en matière de droits humains par le Conseil des droits de l’homme. Si le pays se réjouit d'une procédure « paisible et couronnée de succès », plusieurs ONG dénoncent une façade, à l'instar de PEN International, qui pointe la répression des écrivains et intellectuels.

12/07/2024, 12:19

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“Biblis en folie”, des journées nationales des bibliothèques

Le ministère de la Culture a officialisé l'organisation des premières journées nationales des bibliothèques, l'occasion de faire connaitre et de mettre en avant ces lieux indispensables aux politiques culturelles et à l'accès aux œuvres. Le rendez-vous est donné pour les 28 et 29 septembre prochains.

11/07/2024, 15:47

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Après une décennie de parutions, la fin de My Hero Academia

Après 10 ans au service de ses fans, le mangaka Kōhei Horikoshi annonce la fin de sa série-phénomène, My Hero Academia. Très populaire sur la scène mondiale, fort d’une adaptation en sept saisons à la télévision, trois longs-métrages et 40 tomes au format papier, le célèbre shonen se terminera dans cinq chapitres exactement, le dernier sortant le 5 août 2024. Retour sur une série qui a marqué l’histoire de la pop culture.

11/07/2024, 14:57

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Philosophie Magazine Éditeur et C ce soir ouvrent une collection

La maison d'édition de Philosophie magazine et l'émission télévisée C ce soir sur France 5 s'associent pour lancer une série d'essais, présentés sous le titre « On Poursuit le Débat ».

11/07/2024, 13:02

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Le premier Fnac Café ouvre ses portes à la Gare du Nord

Le premier Fnac Café vient d’ouvrir ses portes à Gare du Nord, quelques semaines avant les Jeux olympiques. À deux pas des quais, collé à la voie 19 et à l’étage de la boutique Relay, se trouve ce tout nouveau lieu hybride, fruit d’une collaboration entre la Fnac et Lagardère Travel Retail, qui a été inauguré ce 8 juillet.

11/07/2024, 12:14

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Aux États-Unis, Penguin Random House acquiert Boom! Studios

Aux États-Unis, le supergroupe d'édition Penguin Random House renforce sa position sur le marché de la bande dessinée avec l'acquisition de Boom! Studios. Fondée en 2005, cette maison s'est fait une place sur la scène alternative, avec plusieurs succès, dont Something Is Killing the Children, de James Tynion IV et Werther Dell’Edera, et BRZRKR, de Keanu Reeves, Matt Kindt et Ron Garney.

11/07/2024, 10:33

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En Allemagne, l'édition compte sur l'intérêt de la jeunesse pour la lecture

Confrontée à une baisse du nombre d'acheteurs de livres, l'édition allemande prend malgré tout acte de hausses de son chiffre d'affaires en 2023 et lors de la première moitié de 2024, motivés par l'inflation et l'augmentation des prix des livres. Elle compte désormais sur le renouvellement du lectorat, mais appelle les pouvoirs publics à soutenir financièrement le secteur.

11/07/2024, 09:34

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Le romancier tardif et précieux Bernard du Boucheron est mort

Bernard du Boucheron, Grand Prix du Roman de l'Académie française 2004, nous a quittés ce 6 juillet à l'âge de 95 ans. Né le 18 juillet 1928 à Paris, il a longtemps œuvré dans l'industrie aéronautique avant de se consacrer à l'écriture, et d'atteindre la consécration dès son premier roman, rédigé à 76 ans.

10/07/2024, 18:36

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L'ouverture de la médiathèque James Baldwin à nouveau reportée

Annoncée au tournant de l'année 2021 pour une ouverture initialement prévue en 2023 dans le XIXe arrondissement de Paris, la Médiathèque James Baldwin tarde à recevoir ses premiers usagers. Reporté à de nombreuses reprises, l'ouverture définitive était fixée pour le 6 juillet dernier, avant d'être de nouveau annulée par un mouvement de grève de l'équipe qui estime que la médiathèque n'est toujours pas prête à accueillir le public.

10/07/2024, 16:30

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Pélagie : un nouvel éditeur spécialisé dans les océans et mers

Une nouvelle maison d'édition a été lancée, Pélagie, qui se consacre à la publication de romans centrés sur la thématique des mers et des océans. Leur nom, inspiré du mot grec pélágos qui signifie « pleine mer ». Elle est basée à Châteaugiron en Bretagne, une région historiquement reconnue pour la fabrication des voiles de bateaux.

10/07/2024, 16:20

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À Rennes, la librairie Le Forum du Livre sauvée par le groupe Socultur

La librairie Le Forum du Livre, nichée au cœur de Rennes, à deux pas de la place Sainte-Anne, sera reprise par le groupe Socultur, propriétaire de Cultura. Ancrée depuis près de quatre décennies dans la capitale bretonne, l'enseigne avait traversé une passe difficile après la pandémie, avant d'être placée en redressement judiciaire en février 2024. L’avenir serait plus sûr : « L’identité de la librairie sera préservée, de même que ses employés », promet Mathieu Olivier, le nouveau propriétaire.

10/07/2024, 15:22

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L'Unesco lance une grande étude sur l'édition en Afrique

L'Unesco a initié une étude de grande envergure concernant le secteur du livre en Afrique, destinée à fournir des informations précieuses aux gouvernements et aux organismes officiels.

10/07/2024, 12:47

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Chloé Vanderstraeten et Eva Anna Maréchal remportent la bourse Arcane 2024  

La bourse Arcane, instituée en 2021, vise à soutenir les projets de livres d'artistes, œuvres souvent peu soutenues financièrement et difficiles à diffuser. Cette initiative est le fruit d'une collaboration entre la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) et la Société des Gens de Lettres, qui ont mis en place une aide financière de 9000 € pour encourager ces créations artistiques et littéraires.

10/07/2024, 12:09

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Dans le Grand Est, un été sous le signe du livre jeunesse

Plus de 40 bibliothèques publiques de la région Grand Est forment le réseau de « La Fabrique du livre jeunesse », des cycles d'ateliers de pratique artistique et culturelle adressés aux plus jeunes et à leur famille. Une manière de présenter le livre comme un compagnon ludique et créatif, même au cœur de l'été...

10/07/2024, 10:56

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Ulule et ActuaLitté : un gros coup de pouce pour les projets littéraires

Le média ActuaLitté, référence dans l'univers du livre et de la lecture, annonce aujourd'hui un partenariat stratégique avec Ulule, plateforme pionnière du financement participatif en France. Cette collaboration vise à promouvoir et à soutenir toute campagne organisée sur Ulule, dès lors qu’elle a trait à la promotion de la lecture.

10/07/2024, 10:00

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Allemagne : un nouveau PDG pour PRH, passé par Amazon

À compter du 1er octobre 2024, Christian Jünger sera le PDG du groupe Penguin Random House en Allemagne, a annoncé le PDG de l'entité mondiale, un des plus puissants groupes du secteur. Il succède à un duo qui assurait l'intérim depuis le départ imprévu de son prédécesseur, Thomas Rathnow.

10/07/2024, 09:47

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En janvier 2025, Haruki Murakami repousse les frontières du réel

Les aficionados français de l'écrivain japonais Haruki Murakami peuvent se réjouir : on connaît la date de retour du maître dans les librairies françaises. Le 2 janvier prochain, The City and Its Uncertain Walls (La ville et ses murs incertains), paraîtra dans sa maison depuis 2002 dans l'hexagone, Belfond. L'éditrice Caroline Ast nous en dit plus sur ce mystérieux futur roman, porté par le plus secret des romanciers mondialement connus.

09/07/2024, 18:16

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Combien gagne Bruno Le Maire avec ses livres ?

Auteur le plus célèbre du gouvernement, sur le départ après 7 années passées à Bercy, Bruno Le Maire se sera fait remarquer par ses parutions régulières, pour de plus ou moins bonnes raisons. La publication des déclarations d'intérêt et de patrimoine des membres du gouvernement de Gabriel Attal permet de jeter un œil à ses droits d'auteur.

09/07/2024, 15:37

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Hajime ! : un manga sur Teddy Riner, roi du judo

Alors qu'il tentera de remporter un quatrième titre olympique cet été à Paris, Teddy Riner voit sa vie et sa carrière hors-norme racontée en manga. Hajime !, par Tiers et Topher, sortira le 18 septembre 2024 aux éditions Pika.

09/07/2024, 13:16

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Lancement de Pika Ediciones : une nouvelle ère du manga en Espagne ?

Pika Édition, un acteur majeur du marché du manga en France et filiale du groupe Hachette Livre, annonce le lancement de son nouveau label, Pika Ediciones, en Espagne, en collaboration avec Grupo Anaya, filiale espagnole d'Hachette cette fois. Cette initiative marque une étape stratégique visant à introduire une sélection « rigoureuse » de mangas populaires et emblématiques pour répondre à la demande croissante des lecteurs espagnols, présentent le duo.

09/07/2024, 12:06

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Marion Boudon-Machuel, directrice des études et recherche à l'INHA

À partir du 1er septembre 2024, Marion Boudon-Machuel rejoindra l’Institut national d’histoire de l’art (INHA) en tant que directrice du Département des études et de la recherche (DER). Professeure d’Histoire de l’art moderne à l’Université de Tours, elle apportera son expertise de chercheuse et son engagement envers des projets collaboratifs à l’échelle nationale et internationale. 

09/07/2024, 11:59

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Quelle stratégie numérique pour la culture ?

Des sites internet aux réseaux sociaux, du recours au texte à la diversification des contenus, les manières de se faire voir dans les espaces numériques ont considérablement évolué au fil des années. Le ministère de la Culture avance à présent une stratégie numérique culturelle, pour accompagner les acteurs du secteur, ainsi qu'une feuille de route.

09/07/2024, 10:46

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Rachida Dati, une ministre de la Culture multimillionnaire

Avec un sens du tempo remarquable, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique a publié, le 5 juillet dernier, les déclarations d’intérêts et de situation patrimoniale des 35 membres du gouvernement de Gabriel Attal. Des personnalités sur le départ, donc, après les élections législatives anticipées, mais qui n'ont, a priori, pas trop de souci à se faire quant à leur situation. La ministre de la Culture, Rachida Dati, fait partie des multimillionnaires du gouvernement.

09/07/2024, 10:30

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Légion d'honneur : Amin Maalouf et Leïla Sebbar promus officiers

À l'occasion de la fête nationale, la promotion civile de la Légion d'honneur a été publiée, distinguant 521 personnalités, dont plusieurs œuvrant dans le domaine de la culture. Amin Maalouf, écrivain et secrétaire perpétuel de l'Académie française, ainsi que l'autrice Leïla Sebbar ont tous deux été promus officiers de l'ordre national. Marjane Satrapi, pour sa part, y entre.

09/07/2024, 09:32