#Droit / Justice

Livre numérique : sanction fiscale contre Amazon et Apple

C'est inattendu et complètement fou : durant l'examen du Projet de loi de Finance, le député Eric Alauzet est venu défendre l'amendement de la députée Isabelle Attard. L'idée était simple : imposer une TVA maximale pour les vendeurs comme Apple ou Amazon, qui ne proposent que des licences d'utilisation et non la vente de fichiers en propre. 

Le 14/11/2013 à 19:17 par Nicolas Gary

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Publié le :

14/11/2013 à 19:17

Nicolas Gary

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ActuaLitté, CC BY SA 2.0

L'amendement que la députée Europe Ecologie les Verts avait porté s'était fait renvoyer dans les cordes. Mais durant la séance cet après-midi, il aura finalement été adopté, contre toute attente. Revenons à sa conception. La députée posait le constat suivant « La situation est bloquée, sur la question de la TVA des livres numériques, entre la France et l'Europe. La Commission européenne considère que l'ebook est un service et pas un produit ; à ce titre, il ne peut pas bénéficier d'une TVA à taux réduit. »

Et pour sortir de l'impasse européenne, elle proposait alors de distinguer deux types de vente de livres numériques : les écosystèmes fermés, Amazon, Apple, etc., qui ne proposent qu'une prestation de service, puisque le livre reste dépendant de l'environnement, voire d'un format propriétaire. « Le Kindle, iTunes, sont des prestataires de services, comme l'expliquent leurs conditions générales. Comme ils ne vendent pas de livres, mais proposent une licence d'utilisation à l'intérieur de leurs appareils, sans aucune interopérabilité, ils pourraient être taxés avec une TVA à taux normal. »

Pour aller plus loin encore, la députée envisageait que les fichiers avec DRM soient également taxés plus fortement que les autres, le verrou numérique étant alors considéré comme un obstacle à l'interopérabilité. Voilà) donc l'amendement qui avait été présenté : 

APRÈS L'ARTICLE 55, insérer l'article suivant:

I. – Le 3° du A de l'article 278-0 bis du code général des impôts est complété par les mots : « sauf si le ou les fichiers comportent des mesures techniques de protection, au sens de l'article L. 331-5 du code de la propriété intellectuelle ou s'il ne sont pas dans un format de données ouvert, au sens de l'article 4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. ».

II. – Le présent article s'applique à compter du 1er janvier 2015; 

EXPOSÉ SOMMAIRE

La vente de livres sous une forme dématérialisée est en pleine croissance. Le marché est encore réduit par rapport à celui des livres papier, mais les prévisions laissent à penser que ce secteur continuera à se développer. Les principaux acteurs ont profité de leur avance pour constituer des écosystèmes fermés. Lorsque l'on regarde les contrats de vente qu'ils proposent, on réalise facilement que ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture. Ces licences contiennent bien plus de contraintes que celles entourant la vente d'un livre papier (notamment concernant l'épuisement des droits).

Alors que la majorité des acteurs concernés (auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques) appellent à un plus grand respect des droits des lecteurs, notamment en essayant de promouvoir l'interopérabilité des livres en format électronique, il nous paraît important de favoriser les vendeurs qui respectent ce principe.

Nous proposons donc que seuls les livres électroniques vendus en format électronique ouvert puissent bénéficier de la TVA à taux réduit. Les systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique n'en bénéficieront plus.

Cette incitation fiscale à la vente de livres permettra aux éditeurs de se recentrer sur leur métier principal, sans dépenser des fortunes en mesures de protection qui finissent toutes par être contournées.

Ce changement sera transparent du point de vue du client, puisque c'est l'éditeur qui fixe le prix final du livre.

Aujourd'hui, la TVA est payée dans le pays de localisation fiscale du vendeur en Europe. Cela changera au premier janvier 2015, lorsque la TVA sera payée dans le pays de l'acheteur. Il est donc important d'opérer ce changement dès maintenant, afin que les acteurs concernés puissent anticiper. C'est pourquoi nous proposons que cet amendement soit mis en œuvre à partir du 1er janvier 2015.

Et au cours de la séance à l'Assemblée, les députés ont donc adopté l'amendement. Au niveau européen, plusieurs acteurs nous avaient assuré que l'Europe ne pourrait pas suivre ce projet. On évoquait une fausse bonne idée, la TVA étant un véritable panier de crabe que les différents Etats défendent bec et ongle

Contre l'avis du gouvernement et du rapporteur

Les acteurs historiques « ont trouvé là le moyen de verrouiller leurs clients », expliquait le député Alauzet. « En réalité ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture, avec des contraintes qui n'existent pas pour le livre papier. Si vous achetez votre livre numérique chez Amazon, vous ne pouvez le lire que sur un appareil numérique autorisé par la firme Amazon. Et idem pour Apple. »

Tous ces environnements propriétaires et fermés sont contrebalancés par le modèle ouvert, que les différents acteurs du livre soutiennent, et qui « revendiquent un plus grand respect du droit des lecteurs, en essayant de promouvoir l'interopérabilité des livres en format électronique. Quand vous achetez un livre au format papier, vous en êtes propriétaire, vous pouvez le lire, le prêter, le vendre, bref, la loi vous permet d'en disposer à votre guise. C'est la même chose pour ces livres électroniques en format ouvert. ».

Le héros du jour, Eric Alauzet

Le modèle ouvert a donc toute légitimité pour profiter d'un taux de TVA identique aux livres papier, ce qui n'est donc pas le cas pour les licences de lectures des modèles propriétaires. 

Le rapporteur général parlera d'un sujet « intéressant, mais complexe ». La France se bat en effet déjà pour qu'un taux réduit soit appliqué aux livres numériques, contre l'avis de la Commission européenne et contre la directive TVA européenne. L'exception proposée « risquerait de fragiliser la position et actuellement la négociation de la France pour obtenir une généralisation du taux réduit de TVA, quel que soit leur support ». Et le rapporteur de demander, sinon le retrait de l'amendement, du moins que l'Asssemblée le repousse.

Le ministre délégué aux affaires européennes, Bernard Cazeneuve, ajoutera que ce combat pour un taux de TVA harmonisé pour les livres, sans regard de leur support, compte parmi les enjeux de l'exception culturelle. Des « dispositions dérogatoires » affaibliraient la position de la France, vis-à-vis des interlocuteurs européens, « ce qui serait préjudiciable pour atteindre notre but ». 

le droit à la lecture, "un droit inaliénable et un bien commun"

Noël Mamère, profitera de son intervention pour faire la promotion du livre de Svetlana Alexievitch, La fin de l'homme rouge (Actes Sud, en passant...). Selon lui, les ouvrages pris dans les écosystèmes fermés ne pourront pas être transmis, et « il ne sera pas possible de les faire lire à nos enfants ». La licence fermée ne permettra pas de faire découvrir des auteurs, à l'avenir.

Certes, il « ne faut pas remettre en cause, ni mettre en péril les négociations qui ont lieu avec l'Union européenne ». Mais si l'exception culturelle a été sauvée, en dépit des accords transatlantiques préparés entre l'Europe et les États-Unis, le refus de cet amendement porterait « un coup fatal à l'exception culturelle, en laissant libre cours à Apple et Amazon ». L'amendement écologiste « vise à sauver le droit à la lecture, à revenir sur un livre [...] Si on en reste à Apple et Amazon, ce sera impossible. » Le droit à la lecture « doit être considéré comme un droit inaliénable et un bien commun », conclut-il. 

En dépit donc de l'avis défavorable du rapporteur et du gouvernement, l'amendement emporte l'adhésion des députés.

Pour consulter l'intervention, rendez-vous à cette adresse à 6'20 du début de la séance.

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Sur le marché du livre audio, l'irruption de revendeurs devenus producteurs pourrait laisser les éditeurs bien dépourvus. D'autant plus que ces plateformes disposent généralement de moyens financiers conséquents et d'une puissance de diffusion sans pareille. Rien n'est toutefois perdu, selon Nathan Hull, responsable de la stratégie de Beat Technology, à condition de faire preuve d'audace et d'un peu de stratégie...

18/03/2024, 10:53

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Transparence, labels... Comment réguler l'IA dans la culture ?

Ce mercredi 13 mars, le Parlement européen a adopté l'IA Act, faisant ainsi de l'Union une pionnière en matière d'encadrement des technologies liées à l'intelligence artificielle. Ce même jour était remis à Emmanuel Macron un rapport sur le sujet, qui fournit quelques indications stratégiques plus spécifiques sur les contenus protégés par le droit d'auteur.

14/03/2024, 16:27

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Offrir des livres comme on offre des fleurs

Et si l’on se mettait à offrir des livres comme on offre des fleurs. La pratique est répandue, pour ce qui est des fleurs, avec l’aspect symbolique que recouvre l’envoi de fleurs à des proches, comme un cadeau. Elle reste certainement encore à cultiver pour ce qui est des livres.

14/03/2024, 13:41

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L'intelligence artificielle : l'Europe, premier bon élève ?

Le Parlement européen, à une large majorité (523 votes pour, 46 contre et 49 abstentions), aura adopté ce 13 mars la loi sur l’IA, équipant l’Union de règles qui encadreront les entreprises. Un rééquilibrage qui garantira surtout le respect du droit d’auteur, quand bien même les machines auraient été entraînées en dehors de l’Europe. 

13/03/2024, 16:10

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Droit d'auteur et IA : un rapport à l'Élysée tourné vers l'Europe

Dans un contexte d'irruption de l'intelligence artificielle générative sur les réseaux sociaux et le web en général, la Première ministre Élisabeth Borne avait installé un comité sur le sujet, en septembre 2023. Un premier rapport est remis à l'Élysée ce 13 mars, pour détailler les grandes lignes d'une stratégie. Il aborde notamment la question brûlante des droits d'auteur face à ces technologies.

13/03/2024, 09:19

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Créer des vidéos pour parler des livres

Nombreux sont les youtubeurs à avoir créé une chaîne leur permettant de mettre en avant leur amour des livres. Ces booktubeurs de talent ont parfois plusieurs milliers d’abonnés. Mais, sans aller jusque-là, on peut, tranquillement chez soi, vouloir créer de courtes vidéos à partager pour parler librement des livres qui nous intéressent.

12/03/2024, 18:12

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Allemagne : ventes d'ebooks en hausse en 2023, après un mauvais 2022  

Après une année 2022 qui avait vu les ventes de livres électroniques diminuer de 0,2 % par rapport à l'année précédente, le bilan 2023 affiche un + 5,2 % dans le pays de Goethe. La part des ventes des ebooks sur le marché global (hors livres scolaires et spécialisés) cette même année a été de 6,1 % (6 % en 2022). Avec 41 millions d’exemplaires vendus, les ventes ont augmenté de 10,1 % l’année dernière, face aux 37,3 millions de l'année précédente.

08/03/2024, 15:56

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Quelques années après son rachat, Feedbooks disparait

Fondée en 2007 à Paris par Hadrien Gardeur, Loïc Roussel et David Julien, la librairie en ligne Feedbooks sera rachetée, près d'une décennie plus tard, par le Canadien De Marque. À partir du mois d'avril, la marque Feedbooks cédera sa place à Cantook, système de distribution de livres numériques qui a vu le jour en... 2008.

06/03/2024, 10:49

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Quatre éditeurs scientifiques réclament près de 30 millions € à LibGen

En septembre dernier, quatre maisons d'édition scientifiques - Cengage, Macmillan Learning, McGraw Hill et Pearson Education, portaient plainte contre les exploitants de la bibliothèque clandestine LibGen, devant le tribunal de New-York. Ils exigent 30 millions $ (près de 27 millions €) en réparation pour des actes de piratage. Les éditeurs affirment que la plateforme diffuse illégalement au moins 20.000 de leurs œuvres protégées par le droit d'auteur. 

05/03/2024, 16:57

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Spotify propose un abonnement réservé aux livres audio

Spotify, un des principaux acteurs de la diffusion en continu de livres audio, ouvre un abonnement mensuel exclusivement tourné vers ces derniers. Aux États-Unis, les amateurs pourront écouter 15 heures de contenus pour 9,99 $ par mois (soit 9,20 € environ).

04/03/2024, 15:21

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OpenAI accuse le New York Times d'avoir “piraté” ChatGPT

Fin décembre dernier, après plusieurs plaintes d'auteurs contre la star des IA conversationnelles, ChatGPT, et son créateur, OpenAI, une grande entreprise entrait dans la danse : le New York Times engageait des poursuites judiciaires contre la start-up de Microsoft. Quasi deux mois plus tard, jour pour jour, l'entreprise dirigée par Sam Altman contre-attaque, en accusant le média américain d'avoir « piraté » son outil pour « monter un procès »...

28/02/2024, 15:30

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Des millions pour Inkitt, au croisement de l'autoédition et de l'IA

Entreprise allemande fondée en 2013, Inkitt officie depuis dans le domaine de l'autopublication, avec le recours à une application de lecture, Galatea, pour diffuser les récits les plus populaires. 117 millions $ ont été levés par la société pour injecter de l'intelligence artificielle à tous les niveaux, depuis la génération et la personnalisation des œuvres jusqu'à la production de vidéos...

28/02/2024, 11:36

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Club de lecture numérique : “Derrière l'écran, il y a surtout de l'humain”

Vivlio, spécialisé dans les liseuses, ne compte pas s'arrêter avec ces produits. Pour appuyer son ambition davantage sociale de « rapprocher ses lecteurs », la plateforme web lance son « eBook Club » à la fin du mois de février, un programme interactif et numérique, en genre de « club de lecture »... en ligne.

26/02/2024, 13:06

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Marathon de sable et d'Épice : 115 heures à écouter Dune

Ce 28 février sort dans les salles le deuxième (résolument) volume du film Dune, de Denis Villeneuve. D’après l’œuvre de Frank Herbert, cette nouvelle étape suit le parcours de Paul Atréides, devenu Muad-Dib, chef de Fremen : une lutte pour reconquérir Arrakis s’en vient. Les Harkonnen, ses ennemis jurés, affronteront une armée hors norme, avec, au cœur de cette guerre, le devenir de la galaxie…

26/02/2024, 09:16

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IA génératives : des mesures de protection pour les artistes

Les avancées dans le domaine de l'intelligence artificielle générative, capable de créer du contenu visuel sur demande, soulèvent des questions cruciales quant à l'avenir professionnel des artistes dans les arts visuels. Son utilisation n'est pas contestable en soi, estime l'ADAGP, en tant qu'outils pour les artistes, mais il importe de veiller à ce que son développement se fasse dans le respect des droits d'auteur est devenue une priorité absolue. 

24/02/2024, 15:58

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Bibliothèques Sans Frontières lance son appli pour l'intégration

Bibliothèques Sans Frontières lance une application gratuite conçue pour faciliter l'apprentissage du français aux étrangers, visant à les aider dans leur intégration professionnelle. 

22/02/2024, 18:22

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Livre numérique : les “efforts” de la chaine du livre pour l'exception handicap

Dans le cadre de ses missions, l'Arcom (Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique) doit s'assurer que l'accès des personnes en situation de handicap aux œuvres protégées par un droit d'auteur ou un droit voisin est facilité. Pour les livres numériques, bibliothèques ou associations spécialisées et agréées peuvent réaliser des adaptations, sans que l'éditeur ne puisse s'y opposer. Dans les faits, quelques problèmes surviennent parfois...

22/02/2024, 16:03

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Amazon révèle une synthèse vocale “de pointe” avec BASE TTS

Une équipe de chercheurs affiliée à Amazon revendique la mise au point de BASE TTS, un modèle de synthèse vocale propulsé par l'intelligence artificielle. Décrit comme un outil « de pointe », capable de simuler un discours d'une manière naturelle, BASE TTS annonce de riches heures pour les livres audio... Mais un peu moins pour les comédiens et comédiennes ? 

20/02/2024, 13:24

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Le diffuseur numérique e-Dantès rejoint le groupe Albin Michel

« Le Bon livre pour le Bon Lecteur via le Bon canal. » C'est avec ce mantra, mis en oeuvre depuis des années que e-Dantès est devenu le premier diffuseur numérique indépendant. Fondé en 2012 par Alain Nevant et Stéphane Marsan, il deviendra propriété d'Albin Michel, apprend-on dans un communiqué du groupe.

12/02/2024, 13:16

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Jean Spiri rejoint l'application littéraire Gleeph, avant la mairie de Courbevoie ?

Parti du groupe Editis en novembre 2022, où il occupait le poste de secrétaire général, Jean Spiri intègre la société Gleeph comme vice-président, confirme-t-il à ActuaLitté, après un passage comme directeur de cabinet de Brigitte Macron. Articulée strictement autour d’une application, la société fondée en 2019 par Guillaume Debaig et Khalil Mouna propose une solution communautaire autour du livre.

31/01/2024, 12:46

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FIBD 2024 : Tom-Tom et Nana dans un escape game

À l'occasion du Festival d'Angoulême, grand rendez-vous de la bande-dessinée qui laisse une belle place aux ouvrages pour les jeunes publics, Bayard Jeunesse compte exposer des adaptations... sonores.

25/01/2024, 17:41

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GenIA-L : Lefebvre Dalloz lance son IA spécialisée dans les contenus juridiques

Lefebvre Dalloz, acteur important dans le domaine juridique et fiscal en France, a annoncé le lancement de GenIA-L, une première en France en matière d'intelligence artificielle (IA) générative spécialisée dans les contenus juridiques de haute qualité.

23/01/2024, 11:47