#Droit / Justice

Livre numérique : sanction fiscale contre Amazon et Apple

C'est inattendu et complètement fou : durant l'examen du Projet de loi de Finance, le député Eric Alauzet est venu défendre l'amendement de la députée Isabelle Attard. L'idée était simple : imposer une TVA maximale pour les vendeurs comme Apple ou Amazon, qui ne proposent que des licences d'utilisation et non la vente de fichiers en propre. 

Le 14/11/2013 à 19:17 par Nicolas Gary

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Publié le :

14/11/2013 à 19:17

Nicolas Gary

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L'amendement que la députée Europe Ecologie les Verts avait porté s'était fait renvoyer dans les cordes. Mais durant la séance cet après-midi, il aura finalement été adopté, contre toute attente. Revenons à sa conception. La députée posait le constat suivant « La situation est bloquée, sur la question de la TVA des livres numériques, entre la France et l'Europe. La Commission européenne considère que l'ebook est un service et pas un produit ; à ce titre, il ne peut pas bénéficier d'une TVA à taux réduit. »

Et pour sortir de l'impasse européenne, elle proposait alors de distinguer deux types de vente de livres numériques : les écosystèmes fermés, Amazon, Apple, etc., qui ne proposent qu'une prestation de service, puisque le livre reste dépendant de l'environnement, voire d'un format propriétaire. « Le Kindle, iTunes, sont des prestataires de services, comme l'expliquent leurs conditions générales. Comme ils ne vendent pas de livres, mais proposent une licence d'utilisation à l'intérieur de leurs appareils, sans aucune interopérabilité, ils pourraient être taxés avec une TVA à taux normal. »

Pour aller plus loin encore, la députée envisageait que les fichiers avec DRM soient également taxés plus fortement que les autres, le verrou numérique étant alors considéré comme un obstacle à l'interopérabilité. Voilà) donc l'amendement qui avait été présenté : 

APRÈS L'ARTICLE 55, insérer l'article suivant:

I. – Le 3° du A de l'article 278-0 bis du code général des impôts est complété par les mots : « sauf si le ou les fichiers comportent des mesures techniques de protection, au sens de l'article L. 331-5 du code de la propriété intellectuelle ou s'il ne sont pas dans un format de données ouvert, au sens de l'article 4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. ».

II. – Le présent article s'applique à compter du 1er janvier 2015; 

EXPOSÉ SOMMAIRE

La vente de livres sous une forme dématérialisée est en pleine croissance. Le marché est encore réduit par rapport à celui des livres papier, mais les prévisions laissent à penser que ce secteur continuera à se développer. Les principaux acteurs ont profité de leur avance pour constituer des écosystèmes fermés. Lorsque l'on regarde les contrats de vente qu'ils proposent, on réalise facilement que ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture. Ces licences contiennent bien plus de contraintes que celles entourant la vente d'un livre papier (notamment concernant l'épuisement des droits).

Alors que la majorité des acteurs concernés (auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques) appellent à un plus grand respect des droits des lecteurs, notamment en essayant de promouvoir l'interopérabilité des livres en format électronique, il nous paraît important de favoriser les vendeurs qui respectent ce principe.

Nous proposons donc que seuls les livres électroniques vendus en format électronique ouvert puissent bénéficier de la TVA à taux réduit. Les systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique n'en bénéficieront plus.

Cette incitation fiscale à la vente de livres permettra aux éditeurs de se recentrer sur leur métier principal, sans dépenser des fortunes en mesures de protection qui finissent toutes par être contournées.

Ce changement sera transparent du point de vue du client, puisque c'est l'éditeur qui fixe le prix final du livre.

Aujourd'hui, la TVA est payée dans le pays de localisation fiscale du vendeur en Europe. Cela changera au premier janvier 2015, lorsque la TVA sera payée dans le pays de l'acheteur. Il est donc important d'opérer ce changement dès maintenant, afin que les acteurs concernés puissent anticiper. C'est pourquoi nous proposons que cet amendement soit mis en œuvre à partir du 1er janvier 2015.

Et au cours de la séance à l'Assemblée, les députés ont donc adopté l'amendement. Au niveau européen, plusieurs acteurs nous avaient assuré que l'Europe ne pourrait pas suivre ce projet. On évoquait une fausse bonne idée, la TVA étant un véritable panier de crabe que les différents Etats défendent bec et ongle

Contre l'avis du gouvernement et du rapporteur

Les acteurs historiques « ont trouvé là le moyen de verrouiller leurs clients », expliquait le député Alauzet. « En réalité ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture, avec des contraintes qui n'existent pas pour le livre papier. Si vous achetez votre livre numérique chez Amazon, vous ne pouvez le lire que sur un appareil numérique autorisé par la firme Amazon. Et idem pour Apple. »

Tous ces environnements propriétaires et fermés sont contrebalancés par le modèle ouvert, que les différents acteurs du livre soutiennent, et qui « revendiquent un plus grand respect du droit des lecteurs, en essayant de promouvoir l'interopérabilité des livres en format électronique. Quand vous achetez un livre au format papier, vous en êtes propriétaire, vous pouvez le lire, le prêter, le vendre, bref, la loi vous permet d'en disposer à votre guise. C'est la même chose pour ces livres électroniques en format ouvert. ».

Le héros du jour, Eric Alauzet

Le modèle ouvert a donc toute légitimité pour profiter d'un taux de TVA identique aux livres papier, ce qui n'est donc pas le cas pour les licences de lectures des modèles propriétaires. 

Le rapporteur général parlera d'un sujet « intéressant, mais complexe ». La France se bat en effet déjà pour qu'un taux réduit soit appliqué aux livres numériques, contre l'avis de la Commission européenne et contre la directive TVA européenne. L'exception proposée « risquerait de fragiliser la position et actuellement la négociation de la France pour obtenir une généralisation du taux réduit de TVA, quel que soit leur support ». Et le rapporteur de demander, sinon le retrait de l'amendement, du moins que l'Asssemblée le repousse.

Le ministre délégué aux affaires européennes, Bernard Cazeneuve, ajoutera que ce combat pour un taux de TVA harmonisé pour les livres, sans regard de leur support, compte parmi les enjeux de l'exception culturelle. Des « dispositions dérogatoires » affaibliraient la position de la France, vis-à-vis des interlocuteurs européens, « ce qui serait préjudiciable pour atteindre notre but ». 

le droit à la lecture, "un droit inaliénable et un bien commun"

Noël Mamère, profitera de son intervention pour faire la promotion du livre de Svetlana Alexievitch, La fin de l'homme rouge (Actes Sud, en passant...). Selon lui, les ouvrages pris dans les écosystèmes fermés ne pourront pas être transmis, et « il ne sera pas possible de les faire lire à nos enfants ». La licence fermée ne permettra pas de faire découvrir des auteurs, à l'avenir.

Certes, il « ne faut pas remettre en cause, ni mettre en péril les négociations qui ont lieu avec l'Union européenne ». Mais si l'exception culturelle a été sauvée, en dépit des accords transatlantiques préparés entre l'Europe et les États-Unis, le refus de cet amendement porterait « un coup fatal à l'exception culturelle, en laissant libre cours à Apple et Amazon ». L'amendement écologiste « vise à sauver le droit à la lecture, à revenir sur un livre [...] Si on en reste à Apple et Amazon, ce sera impossible. » Le droit à la lecture « doit être considéré comme un droit inaliénable et un bien commun », conclut-il. 

En dépit donc de l'avis défavorable du rapporteur et du gouvernement, l'amendement emporte l'adhésion des députés.

Pour consulter l'intervention, rendez-vous à cette adresse à 6'20 du début de la séance.

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La filiale britannique du groupe d'édition Penguin Random House, l'un des plus grands éditeurs mondiaux, a annoncé ce 8 avril avoir confié l'ensemble de ses données à la société de data cloud Snowflake. Une transformation en profondeur du traitement des informations pour l'éditeur, à l'heure où de plus en plus de secteurs du livre accélèrent leur transition numérique. 

27/04/2022, 15:53

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Exister dans un monde de données : la découvrabilité, nerf de naguère

La ruée vers les métadonnées a commencé de longue date dans l’édition. Informations fondamentales, elles constituent une carte d’identité de l’ouvrage — titre, auteur, résumé, couverture, éditeur, etc. Et lui assurent cette unicité qui empêchera de le confondre avec tout autre. Or, dans la vente en ligne comme ailleurs, l’enjeu premier réside dans cet étrange apophtegme : Découvrabilité.

26/04/2022, 14:26

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Deezer et Média Participations : une ambition “partager des oeuvres”

ENTRETIEN – La présence prochaine du groupe Média Participations comme nouvel investisseur de Deezer avait de quoi étonner. Ce serait méconnaître l’ADN de l’entreprise que de s’arrêter à ce premier sentiment. Julien Papelier, directeur général adjoint — responsable du pôle audiovisuel et de la transformation numérique, entre autres — revient avec nous sur cet engagement. Et les multiples projets qui en découleront.

22/04/2022, 15:06

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Un nouveau futur se dessine pour les livres : Extended book

Lors de la prochaine Foire internationale du livre de Turin (Salone Internazionale del Libro) qui aura lieu en mai, la nouvelle plateforme Extended Book sera lancée. Le projet prévoit des contenus numériques complémentaires aux livres papier et se développe en Italie, en Europe et au-delà…

19/04/2022, 12:30

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Piratage : Fermeture de l'une des plus grosse plateforme d'Amerique Latine

L’Alliance pour la créativité et le divertissement (ACE) réunit une trentaine de groupes internationaux depuis l’été 2017 dans le but de lutter contre le fléau du piratage en ligne. Le regroupement est récemment parvenu à fermer un important site pirate hébergé dans la campagne du Pérou.

15/04/2022, 17:12

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Piratage de livres : les éditeurs brésiliens optent pour la pédagogie

Les deux années de confinement et de mesures sanitaires, observées en 2020 et 2021 auront eu pour conséquence d’augmenter les pratiques pirates. Les restrictions, imposées au Brésil pour limiter la propagation du Covid, auront eu les mêmes répercussions qu’ailleurs. Pour l’industrie du livre, la réaction devenait urgente.

14/04/2022, 15:28

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Vers un portail national de l'édition accessible

La directive européenne 2019/882, relative aux exigences en matière d’accessibilité applicables aux produits et services, relèvera considérablement les exigences en matière d’accessibilité applicables aux livres numériques. Et ce, afin de permettre à plus de personnes atteintes de handicaps d'en profiter. La France se prépare à répondre à ces exigences d'ici la date butoir du 28 juin 2025, avec, notamment l'ouverture d'un portail national de l'édition accessible.

12/04/2022, 15:55

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Le gouvernement russe condamne Wikipédia à une amende

UkraineUnderAttack - Le Service fédéral de supervision des communications, des technologies de l’information et des médias de masse russe ou Roskomnadzor fait des siennes. Ce 31 mars, il a demandé à l’encyclopédie en ligne de supprimer une page contenant « des éléments non fiables d’importance sociale, ainsi que d’autres informations interdites » concernant ses opérations en Ukraine. 

08/04/2022, 15:04

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Les principaux éditeurs scientifiques quittent la Russie

UkraineUnderAttack — Quinze grands éditeurs, dont Elsevier, qui représentent ensemble un monopole quasi mondial sur les articles scientifiques, ont annoncé la suspension de leurs services en Russie. Un vide qui pourrait forcer les universitaires russes à se tourner vers le site pirate, Sci-Hub, ou le gouvernement russe à débloquer la plateforme au corbeau. Le PirateBay de la science est en effet interdit dans le pays dirigé par Poutine depuis 2018, après une plainte de Springer Nature, autre grand éditeur qui plie à présent bagage.

07/04/2022, 15:45

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Un logiciel pour contrôler les livres “inappropriés”

BookBanUSA — La filiale de l'éditeur de logiciels, Follett, travaillait à l'ajout d'un « contrôle parental » pour son outil, Destiny Library Manager. Ce nouveau module aurait répondu aux politiques de censure de plusieurs Etats américains contre des livres jugés « inappropriés ». Mais l'information a fini par fuiter, provoquant une levée de bouclier auprès de bibliothécaires scolaires, d'éducateurs et d'auteurs. 

05/04/2022, 08:00

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Ebooks remboursés par Amazon : les auteurs dénoncent une perte de revenus  

Les utilisateurs d'Amazon expérimentent régulièrement les largesses de la plateforme dans sa politique de remboursement d'articles. Un système bien rodé qui d'ailleurs constitue une des raisons du succès de l'entreprise de commerce en ligne : généreuse, voire trop généreuse... En effet, une auteure s'est élevée contre ces règles concernant les livres numériques : sa pétition a déjà recueilli plus de 34.200 signatures en seulement 5 jours.

04/04/2022, 16:46

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Webtoon : Naver part à l'assaut du marché japonais

Voilà près d’un an que Naver, entreprise coréenne, a fait l’acquisition de la plateforme Wattpad. Avec pour objectif de construire un nouvel acteur associant Webtoon, service dédié aux bandes dessinées en ligne. Mais la firme ne s’arrêtera manifestement pas en si bon chemin : à travers l’une de ses filiales, elle poursuit son petit marché, en reprenant un opérateur japonais, dédié au webtoon.

31/03/2022, 17:08

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Édition scientifique : un logiciel pour “détecter les recherches frauduleuses”

À la crise de la diffusion — avec une demande croissante pour un accès ouvert aux résultats de la recherche —, s'est ajoutée pour l'édition scientifique une crise de confiance assez forte. Des données erronées, manipulées ont conduit à des études contestées et des résultats frauduleux : l'éditeur Springer Nature et l’Université Grenoble-Alpes mettent en avant un logiciel gratuit, open source, présenté comme capable de repérer des données scientifiques frauduleuses.

31/03/2022, 12:51

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L'Arabie Saoudite et le livre audio : entre ambitions et balbutiements

Le temps où l'Arabie Saoudite rimait avec pétrole est bel et bien terminé. Dans sa stratégie de diversification lancée en 2016, dit Vision 2030, la monarchie saoudienne a décidé de diversifier son économie dans une optique d'un potentiel après-pétrole. Une refondation de son économie qui passe, depuis quelques années, par des investissements massifs dans les industries culturelles et une ouverture aux entreprises étrangères. Un des derniers secteurs investis par la pétromonarchie est celui des livres audio.

29/03/2022, 13:13

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“Chaque auteur est de même importance. Nous n’avons pas de tête de gondole” (P.O.L)

Fin janvier, les éditions P.O.L dévoilaient leur nouveau site : une plateforme entièrement repensée, depuis la première mise en ligne opérée en 1999. C’est si peu dire que la maison avait alors un temps d’avance. Objectif : plus lisible, plus accessible, plus rapide. Et compatible, usages obligent, avec les smartphones. Une évolution que Jean-Paul Hirsch détaille avec ActuaLitté — car au-delà de la technologie, c'est une identité et des auteurs qui s'affirment.

29/03/2022, 09:00

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Internet : parlement et Conseil européen amorce la fin d'une domination des plateformes

Ce 24 mars, les membres du Parlement européen et du Conseil sont parvenus à un accord. L’objectif est de limiter la puissance des plateformes sur la toile et de rétablir une forme d’équilibre. Au menu, contrôles, mesures et fin des pratiques commerciales déloyales. On croirait rêver.

25/03/2022, 18:14

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piccoma Europe : la première application de webtoons au Japon arrive en France  

Kakao piccoma est la première application de webtoons au Japon depuis juillet 2020 et la première application de manga à travers le monde, cette dernière débarque en France sous le nom de piccoma Europe. Inventé en Corée du Sud, le webtoon n'est autre qu'une BD en couleur, adaptée aux écrans de smartphones. Ainsi plutôt que de tourner les pages, le lecteur n’a qu’à faire défiler les cases sur son écran. Un utilisateur peut ainsi lire un chapitre complet en quelques minutes seulement.

23/03/2022, 11:51

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BOD rachète WriteControl, logiciel d'aide à l'écriture pour les auteurs

Books on Demand annonce ce jour le rachat de WriteControl, plateforme facilitant l’organisation et l’écriture de romans. L’outil permet un accompagnement des auteurs français et francophones — du début de l’écriture jusqu’à l’étape finale d’impression ou de publication. Créé en 2018 par Maxime Dhalluin, WriteControl propose de nombreuses fonctionnalités. 

22/03/2022, 07:37

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BD numérique : Delcourt s'associe à ComiXology Originals

Le groupe Delcourt s’associe à ComiXology Originals. De cette manière, la maison d’édition pourra publier en français les titres de son choix, issus de la plateforme de distribution et de vente de bandes dessinées en ligne.

21/03/2022, 16:35

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L'Arcom précise les contours de son référencement de l'offre légale

Héritant des missions de la Hadopi comme du CSA, il revient désormais à l'Arcom, Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, de référencer l'offre légale en matière d'offres estimées respectueuses du droit d'auteur et des droits voisins. L'organisme a précisé les contours de ce référencement.

17/03/2022, 15:13

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Télécharger les livres de Nicolas Gogol

Grand dramaturge, romancier et nouvelliste de la littérature russe, Nicolas Gogol, né en 1809, marquera l'histoire de ses nouvelles et pièces de théâtre, en particulier. Mystique, dépressif et dissident, le génial Nicolas Gogol a notamment laissé Le Nez, Le Manteau ou encore Les Âmes mortes, autant de textes qu'il est possible de lire ou relire gratuitement, grâce au domaine public.

15/03/2022, 15:14

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Une Nuit du livre audio à Monaco, pour la promotion d'une “nouvelle culture”

La Principauté de Monaco deviendra-t-elle la Capitale mondiale du livre audio en 2023 ? C'est en tout cas ce qu'affirme La Audiobook World Awards Academy (AWAA), qui ouvre sa première branche européenne à Monaco. La société à but non lucratif fondée en 2021 aux États-Unis travaille à la promotion du livre audio et à ses progrès technologiques, notamment dans les domaines de l'éducation. La succursale monégasque sera officiellement lancée le 22 mars à l'Exposition universelle de Dubaï, sur le Pavillon Monaco.

14/03/2022, 13:22

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Le PDG de ComiXology rejoint Amazon 

La fusion de la plateforme de bande dessinée ComiXology avec Amazon, présentée en septembre 2021, avait provoqué de nombreuses réactions. Erreurs techniques, difficultés d’abonnement et de lecture, aversion des lecteurs envers le géant de la vente en ligne... Le PDG de la plateforme, David Steinberger, a fait part ce 10 mars son départ pour un poste chez Amazon. Une nouvelle qui bouscule un peu plus encore le monde des comics et de la lecture numérique. 

14/03/2022, 12:25

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Corneille, l'application ludique pour l'apprentissage des 3-8 ans 

Comment apprendre efficacement à lire aux enfants, tout en s'amusant ? La startup Corneille, née en 2020, a trouvé la solution : une application ludique, qui encourage les enfants dans la découverte et le développement du savoir-lire. Contrôle du temps d'écran, suivi parental : Corneille, qui a déjà été téléchargée plus de 67.000 fois, annonce avoir finalisé une collecte de fonds de 500.000 euros pour s'élargir en France et à l'international. 

11/03/2022, 15:35

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Le festival Le Marathon des mots ouvre sa plateforme numérique

Le Festival Marathon des mots, créé en 2005 par Olivier Poivre d’Arvor, est l'un des plus grands festivals internationaux de littérature. Présent dans toute la métropole toulousaine, il met en avant la rencontre entre la scène et le livre. Après une édition 2020 en ligne, le festival se réinvente avec une nouvelle plateforme numérique, MARATHON. Lectures, séries littéraires, webradio : le livre, sous toutes ses formes, à découvrir tout au long de l'année. 

11/03/2022, 12:04

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Le FBI accède aux données Google d'Alexandra Elbakyan, fondatrice de Sci-Hub 

En créant la plateforme scientifique Sci-Hub depuis sa chambre, Alexandra Elbakyan ne s'attendait pas à un tel accueil, ni voir ce site devenir un outil pour de nombreux chercheurs et scientifiques. Mais la facilité d'utilisation de la plateforme n'est pas au goût de tous : le FBI a lancé des investigations sur le compte Google de la fondatrice, qui l'a annoncé sur Twitter. Une enquête qui pose question, alors qu'elle a été soupçonnée de travailler avec les renseignements russes. 

05/03/2022, 09:52

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Liberté et démocratie pour les peuples d'Ukraine, un ouvrage collectif offert

UkraineUnderAttack – Les éditions Syllepse proposent sur leur site, en téléchargement libre et gratuit, un ouvrage en PDF, Liberté et démocratie pour les peuples d’Ukraine ! Ce faisant, ce front éditorial adresse, de fait, un message aux soldats russes en leur enjoignant de “mettre crosse en l’air“. Et les acteurs engagés d'affirmer : « Cette première édition n’est qu’un début. »

03/03/2022, 10:01

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Les noms des survivants de l'Holocauste désormais protégés et numérisés

Il y a plus de 80 ans, le rabbin Abraham Klausner, un aumônier militaire américain, a traversé toute l'Europe afin de rassembler les noms des survivants de l'Holocauste et des camps de concentration. Les listes, réunies en un livre de cinq volumes publié en 1945, ont aujourd'hui été numérisées par l'éditeur Ken Schoen, protégeant à jamais leur histoire et leur mémoire. 

02/03/2022, 16:11