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Ebook et TVA : La France, redoutable terre d'optimisation fiscale

La France et le Luxembourg ont donc reçu un avis motivé émanant de Bruxelles, leur indiquant que la TVA pratiquée sur les livres numériques est contraire aux règles européennes. Avec des taux de respectivement 7 % et 3 %, les deux pays sont sous le coup d'une procédure d'infraction, qui pourrait se conclure, au terme du mois à venir, par une amende. Une belle amende. Le Syndicat national de l'édition avait réagi hier, en réaffirmant sa volonté de favoriser l'essor du livre numérique, considérant la réaction de Bruxelles comme « une étape normale vers un contentieux prévisible ». 

Le 25/10/2012 à 16:51 par Clément Solym

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25/10/2012 à 16:51

Clément Solym

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Rafael Penaloza (CC BY-NC-SA 2.0)

Ce taux réduit de TVA pour tous les livres est favorable à la diffusion de la culture et aux consommateurs. Il permet le développement d'une offre légale attractive de livres numériques, au moment où ce marché est en train de se constituer en France. Enfin, il est conforme au principe de neutralité fiscale et au bon sens. En effet, un livre est avant tout une œuvre de l'esprit, quel que soit son support, papier ou numérique. La Commission reconnaît d'ailleurs que l'idée de traiter différemment livres papier et livres numériques est absurde.

Or, pour la Commission européenne, en vertu de la directive « les livres numériques constituent des services fournis par voie électronique et l'application d'un taux réduit à ce type de services est exclue ». Pas question donc d'accepter que la France et le Luxembourg fassent cavaliers seuls

3 millions £ de pertes affirme le Royaume-Uni

Contacté par ActuaLitté, le cabinet d'Algirdas Šemeta, commissaire européen sur la fiscalité, nous a apporté quelques précisions sur l'origine des plaintes reçues par la CE. « Nous avons en effet reçu des plaintes venant de quatre États membres : le Royaume-Uni, la Pologne, les Pays-Bas et l'Espagne. Il a été porté à notre connaissance, que, dans le seul Royaume-Uni, les ventes de livres ont baissé de 4,5 millions d'unités (3 millions £) en seulement deux mois après que ces pays ont introduit des taux réduits », précise-t-on. Une information importante, qui justifie l'avis motivé envoyé à la France et au Luxembourg, qui « s'ils ne modifient pas leur législation, ils seront renvoyés, durant une prochaine étape, devant la Cour de Justice ». Et bien entendu, pourraient en découler des amendes.

Or, c'est justement pour profiter de ces avantages fiscaux que des libraires ont décidé d'installer leur siège social dans ces pays où la TVA est réduite. Prenant en compte le devenir du livre numérique en Europe, dont la croissance aura été de 128,5 % sur les neuf premiers mois de l'année 2012, d'après GfK, la question devient particulièrement houleuse, que de savoir comment réaliser quelques substantielles économies sur les marges des marchands. 

« Amazon est enregistré au Luxembourg, et se trouve donc en mesure de fournir des livres numériques dont la TVA est de 3 %, tandis que les libraires britanniques ont à supporter une TVA de 20 %. Cela offre un avantage concurrentiel à Amazon, et un désavantage considérable pour les fournisseurs strictement britanniques », précise le cabinet d'Algirdas Šemeta. « Souvent, les gens vont aller sur un site pour acheter des ebooks, et prennent également le temps d'acheter des livres physiques. Ainsi, les deux types de ventes, numériques et physiques chutent aux Royaume-Uni, alors que le Luxembourg (et la France) prodigue un avantage illégal dans la vente d'ebooks aux compagnies enregistrées sur leurs territoires. »

Et de nous préciser que les autres États membres qui sont entrés en relation avec la Commission européenne ont déployé les mêmes arguments, à savoir que « le Luxembourg et la France ont violé les règles qu'ils sont censés respecter, et donc engendré une distorsion de concurrence déloyale dans le marché intérieur ». Or, il est intéressant de constater que les différents pays ont fait l'objet d'interventions, sur la question de la TVA, au cours de l'année 2012. 

Pays-Bas, Espagne, Royaume-Uni et Pologne : quelle TVA ?

Dans une récente lettre de la ministre de l'Éducation et de la Culture à la Chambre des députés, aux Pays-Bas, il a été conclu que pour la modification du taux de TVA, il était urgent d'attendre. Et autant se conformer aux dispositions européennes. 

La question, en Espagne, est plus sensible, alors que dernièrement, le président du groupe Planeta, José Manuel Lara a expressément demandé au gouvernement espagnol de basculer vers une TVA de 4 %, sans quoi il pourrait déménager son groupe... au Luxembourg. Une très intéressante menace, puisque le groupe français Editis est également propriété de Planeta, et que de la décision du patron pourrait découler de sérieuses modifications

Or, il faut se souvenir qu'en Espagne, la TVA a basculé dernièrement de 18 % pour les livres numériques à 21 %, et ce, en dépit des demandes répétées de la part des éditeurs d'harmoniser également le taux. Ces derniers avaient d'ailleurs fait en sort de baisser leurs marges, pour assurer la croissance continue de l'ebook, et compenser, en l'absorbant, la hausse de TVA, en septembre dernier.

Quant à l'Angleterre, on sait que ses éditeurs, au travers de la Publishers Association, militent  pour faire retomber le taux de 20 % à... 0 %, peut-être pour l'harmoniser avec le livre papier. « Nous payons 20 % de TVA sur les livres numériques, mais au Royaume-Uni, nous avons pris une position plutôt singulière en Europe, où nous disposons d'une TVA de 0 % sur les livres imprimés. Mais nous pensons que, parce qu'ils offrent les mêmes avantages culturels et sociaux, les ouvrages imprimés et les livres numériques devraient être traités de la même manière », expliquait Richard Mollet, président de la PA.

Sur la Pologne, en revanche nous disposons d'informations moins précises. Sinon que la Banque mondiale a dernièrement présenté le pays, avec l'Ukraine, comme celui ayant connu les améliorations les plus significatives pour ce qui est du marché. Ce dernier « a amélioré la facilité de faire des affaires par le biais de quatre réformes institutionnelles et réglementaires, rendant ainsi l'enregistrement de la propriété, le paiement des impôts, l'exécution des contrats et le règlement de l'insolvabilité plus aisés. »

D'ailleurs, l'optimisation fiscale est devenue un sport international, puisque Rakuten, propriétaire de Kobo, a décidé d'installer à Toronto son siège de facturation pour le Japon, profitant par là même d'une TVA réduite... 

Une offre concurrentielle... avec quel catalogue ?

Ce qu'il reste compliqué à appréhender, c'est la question des contrats fixant une territorialité, à laquelle les marchands doivent se plier. Si l'on suit la pensée de la Commission, la TVA réduite sur l'ebook et le livre papier attirerait donc les clients, qui achèteraient des ouvrages depuis des territoires étrangers. Or, l'importation de livres papier n'a jamais posé de problème, et il est très simple de se faire livrer un ouvrage papier, depuis les États-Unis, l'Angleterre, etc.

Un site marchand ne peut cependant pas vendre de livres numériques à des clients situés sur un territoire étranger :  pour exemple, depuis la France, on n'achète pas d'ebooks à Amazon.co.uk. Et de même, pour un client anglais, qui souhaiterait se fournir sur Amazon.fr.

Cela poserait encore une fois la question de savoir quel est réellement le catalogue disponible à l'international dans les différentes langues, et quels sont les risques commerciaux pour les éditeurs et les libraires. Penser la France comme un modèle d'optimisation fiscale, voilà qui devrait ramener sans nul doute, les patrons en France ?

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Des kits de tests Covid distribués dans des bibliothèques britanniques

Voilà quelques jours que l’Angleterre a présenté un calendrier de déconfinement : Boris Johnson amorcerait une réouverture des commerces non essentiels à compter du 12 avril. Les écoles ouvriraient le bal dès le 8 mars. En attendant, un programme met en place des kits de tests coronavirus dans les bibliothèques publiques.

26/02/2021, 09:48

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États-Unis : Amazon accusé de réduire au silence les conservateurs      

L’entreprise fait face à une fronde de sénateurs républicains après la suppression d’un ouvrage écrit par un auteur marqué à droite. Dans une lettre adressée à Jeff Bezos, ils affirment que cette décision « signale ouvertement aux Américains conservateurs que leurs opinions ne sont pas les bienvenues sur ses plateformes ».

25/02/2021, 16:45

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L'Europe dresse un bilan de la pandémie 2020 pour l'industrie du livre

Une étude du Parlement européen, diffusée ce mois, révèle l’impact de la pandémie pour les différents secteurs culturels. Entre les publications manquées, annulées, reportées, les ventes ont été lourdement chahutées. Les confinements sur les différents territoires ont généré une crise immédiate du secteur de l’édition. Avec des répercussions que le Parlement tente de quantifier.

25/02/2021, 16:38

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Parole démocratisée, critique littéraire et émiettements...

Comme nous le rappelle Jean-Yves Mollier, historien français, spécialiste de l’édition, du livre et de la lecture, souvenons-nous que ces outils de prescription littéraire dématérialisés dont l’influence s’est vue accrue ces derniers mois, « s’ils sont nouveaux dans leurs formes, ne le sont nullement dans leur rôle ». C’est donc bien plus le changement dans le mode de prescription littéraire que la prescription elle-même que nous devons interroger.

25/02/2021, 15:20

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Le nouvel ouvrage d'Elisabeth Kolbert sera publié en France chez Buchet Chastel

Lauréate du prix Pulitzer en 2015 pour La Sixième Extinction la journaliste du New Yorker, Elisabeth Kolbert vient de publier son nouveau livre, Under a White Sky – The Nature of The Future, (Crown) aux États-Unis. Il sera disponible en français le 16 septembre prochain chez Buchet-Chastel, en coédition avec La Librairie Vuibert. 

25/02/2021, 12:41

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La Bibliothèque nationale d’Australie confrontée à des problèmes de stockage    

Un récent rapport sur l’organisation de la bibliothèque a mis en lumière plusieurs problèmes au sein de l’établissement. Faute de financement, la Bibliothèque nationale d’Australie risque notamment de faire face à de sérieuses difficultés de stockage. Les services numériques qui pourraient venir répondre à ces soucis sont également pointés du doigt.

25/02/2021, 12:39

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L'écrivain et critique littéraire Philippe Jaccottet est mort

Le poète, traducteur et critique littéraire suisse Philippe Jaccottet est mort ce mercredi 24 février à l'âge de 95 ans, a annoncé sa famille. À la tête d'une vaste œuvre poétique, son idéal artistique était de produire des textes « contre le vent et l'obscurité ». En tant que traducteur, il s'est confronté aux écrits de Goethe, Hölderlin, ou encore Thomas Mann.

25/02/2021, 12:04

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Emmanuel Pierrat suspendu de ses fonctions au PEN Club International

L'avocat et écrivain Emmanuel Pierrat a été suspendu de la présidence du Comité des Écrivains pour la Paix du PEN Club International, a appris ActuaLitté auprès de l'organisation de défense des droits des auteurs. Cette mesure conservatoire s'applique en raison de la procédure judiciaire en cours, après le dépôt d'une plainte par le PEN Club français et son actuel président, Antoine Spire.

25/02/2021, 11:34

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Une autobiographie de Paul McCartney bientôt publiée, en 154 chansons

L'auteur-compositeur-interprète Paul McCartney, qui fut membre des Beatles et des Wings, mais mena également une carrière en solo, a confirmé la publication prochaine de son autobiographie. Celle-ci adoptera toutefois une forme particulière, en reprenant les paroles de 154 chansons, écrites par ses soins au cours de sa vie artistique.

25/02/2021, 09:50

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Crise au Québec : combien vaut la prestation d'un auteur ?

Certains auront l’étrange sentiment de revivre les revendications de Livre Paris en 2018 : dénonçant l’absence de rémunération pour leurs interventions, les auteurs avaient déroulé une campagne de communication inédite, #PayeTonAuteur. Et finalement, cette démonstration avait fait plier les organisateurs, qui pour acheter la paix, ont préféré éviter de préparer la guerre. Ah, si vis pacem… À Québec, le Salon du livre traverse manifestement la même mauvaise passe. 

24/02/2021, 20:19

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La ville de Nantes organise la gratuité de ses bibliothèques

Le 1er mai prochain, le réseau de bibliothèques et de médiathèques publiques de la ville sera peut-être rendu gratuit pour les habitants de la métropole. Cette décision fait notamment suite à l’augmentation de la fréquentation des services documentaires des établissements, conséquence de la crise sanitaire.

24/02/2021, 16:24

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Une vaste étude sociologique sur les auteurs de BD en Charente

Sylvain Aquatias, sociologue, maître de conférences en sociologie à l'Université de Limoges et membre du Groupe de REcherches Sociologiques sur les sociétés COntemporaines (GRESCO), et Alain François, chercheur en histoire visuelle contemporaine, ont signé une imposante étude sociologique consacrée aux auteurs de bande dessinée en Charente. De leur propre aveu, le fruit de leur travail a un côté « bien déprimant ».

24/02/2021, 15:41

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Dans les villages d'Inde, des bibliothèques mobiles, y compris en poussettes

On voit désormais circuler dans les rues des bibliothèques mobiles, portant aux enfants des régions rurales de l’Inde de précieux ouvrages. Si dans les premiers temps, l’organisme Dulkal Libraries se concentrait sur l’apport d’ouvrages en établissements scolaires, la pandémie a rebattu les cartes. Désormais, leur bibliothèque se déplace, de village en village. Les cinq professionnels à l’origine du projet comptent également sur le soutien de dizaines de bénévoles pour les aider.

24/02/2021, 12:44

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Hillary Rodham Clinton cosigne un thriller, State of Terror, avec Louise Penny

Ancienne secrétaire d'État des États-Unis et candidate aux élections présidentielles de 2016, Hillary Rodham Clinton se tourne pour la première fois vers l'écriture de fiction pour le thriller State of Terror, coécrit avec son amie l'auteure Louise Penny, coutumière du genre.

24/02/2021, 10:30

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Protéger les Droits de l'Homme, lutter contre les fake news...

Fléau moderne, souvent associé aux réseaux sociaux, la désinformation et les fake news représentent un sujet dont les Nations Unies s’emparent. Tant en matière électorale, que sur un volet sanitaire toujours brûlant, ces questions ont amené l’IFLA à répondre aux demandes du Rapporteur spécial de l’ONU. Entre liberté d’expression, d’opinion et infox, comment séparer le bon grain de l’ivraie ?

24/02/2021, 09:52

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Lawrence Ferlinghetti, poète, éditeur et libraire de la Beat Generation, est décédé

Lawrence Ferlinghetti, figure de la Beat Generation, mouvement artistique essentiellement américain de la seconde moitié du XXe siècle, est décédé ce 22 février à l'âge de 101 ans, a confirmé l'enseigne qu'il avait créée, City Lights Booksellers & Publishers. Lui-même poète, Ferlinghetti a participé à la diffusion des textes des auteurs beat en créant sa librairie et sa maison d'édition.

24/02/2021, 09:48

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Projet Limou’Zine : la librairie itinérante qui souhaite conduire les rêves et les révoltes    

La pandémie donne parfois l’impression d’avoir figé le monde dans une gelée mortifère. Mais à l’ombre des mesures Covid et des restrictions économiques, de nouveaux projets parviennent à émerger. Basée en Creuse, la toute récente association La Limou’Zine s’est donné pour objectif de sillonner les marchés, festivals et manifestations de la région pour apporter des mots qui libèrent et qui font du bien.

 

24/02/2021, 08:38

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Le retour du Salon de Turin décalé à l’automne, avec Camus

Le Salon devrait se tenir à Turin du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

23/02/2021, 19:21

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Massot Éditions : des parts du capital à la loterie, pour conserver son indépendance

La maison d'édition Massot, créée d'abord en 1994 et relancée depuis 2017 par Florent Massot, compte à son catalogue plus de 70 titres, dont quelques meilleures ventes, comme Crépuscule de Juan Branco, brûlot politique de 2019, coédité avec Au Diable Vauvert. Et ces livres, l'éditeur « les choisit tous », comme s'ils étaient ses « enfants ». Mais il chérit aussi l'indépendance de sa structure, raison pour laquelle il en appelle au soutien des lecteurs.

23/02/2021, 16:41

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L'éditeur des mémoires de Woody Allen veut attaquer HBO pour un documentaire

Abandonnées par le groupe Hachette, qui trouvait finalement le personnage trop sulfureux, les Mémoires du réalisateur Woody Allen ont finalement été publiés, aux États-Unis, par l'éditeur indépendant Skyhorse Publishing. Ce dernier menace d'un procès la chaîne HBO, estimant que celle-ci a violé le copyright en utilisant des extraits de la version audio du livre d'Allen, Apropos of Nothing.

23/02/2021, 12:35

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Angleterre : une réouverture des librairies espérée pour le 12 avril

Les librairies d'Angleterre trépignent : ce lundi 22 février, le Premier ministre Boris Johnson a annoncé des mesures d'allègement des restrictions sanitaires, et notamment la réouverture prochaine des commerces dits « non essentiels ». Il ne faudra toutefois rien espérer avant le 12 avril, et à condition que la situation s'améliore, bien entendu.

23/02/2021, 12:00

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Le Blanc-Mesnil : la mairie accusée de faire virer les bibliothèques à droite

Des bibliothécaires de la ville du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis) ainsi que le syndicat CGT de la ville s'inquiètent d'une « vile opération de marketing politique repeinte aux couleurs défraîchies de la culture pour tous ». La mairie versera 20.000 € à la plateforme de recommandation de livres Alexandre & Aristote, pour déterminer des acquisitions des bibliothèques de la ville. Mais les suggestions du site semblent très orientées à droite, dénoncent les opposants au projet.

23/02/2021, 11:48

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50 millions € d'aides supplémentaires annoncés en Allemagne

Éditeurs et libraires allemands ont obtenu gain de cause auprès de la ministre de la Culture, Monika Grütters, qui a garanti de nouvelles aides au secteur, à hauteur de 50 millions €. Et ce, alors qu'une grande partie des librairies du pays est toujours fermée...

23/02/2021, 10:52

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Alexandre Civico quitte Inculte pour Autrement

Déjà responsable du développement du catalogue de littérature française et étrangère, Alexandre Civico est devenu responsable éditorial des éditions Autrement. La maison, filiale du groupe Flammarion indique que sa prise de fonction est survenue début janvier.

23/02/2021, 10:05

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Sodi-Art Editions associé à Cultura pour renouveler l'autoédition 

La collaboration cessa, faute de collaborateurs : pour Librinova et Cultura, associés depuis juillet 2019, l’aventure de l’autopublication s’arrête. Les deux acteurs avaient mis en place un pack pour les auteurs débutants… à 580 €. Séduisant, non ? Pourtant, Cultura n’a pas dit son dernier mot, et ravive la flamme de l’autopublication avec Sodi-Art Éditions.

 

23/02/2021, 09:59

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Québec : des conditions de rémunération “indécentes” pour les auteurs

Le Salon international du Livre de Québec avait-il besoin de cette passe d’armes supplémentaire ? Après une lourde polémique impliquant la chroniqueuse et romancière Denise Bombardier, voici que les auteurs dans leur ensemble s’agacent. Le modèle de rémunération qui leur est proposé dans le cadre d’interventions scolaires pour le SILQ démontre la nécessité « d’encadrer d’urgence les conditions de travail des artistes de la littérature ».

22/02/2021, 18:23

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 Le Bouquine Truck, librairie itinérante pour conduire les auteurs aux lecteurs

Avec cette librairie itinérante, la maison d’édition nîmoise Nombre7 souhaite donner de la visibilité à ses auteurs mais également promouvoir une autre approche de la littérature. Leur Bouquine Truck va parcourir les villes de France et organiser la rencontre des auteurs avec les lecteurs. Dans tous les lieux à forte fréquentation, il devrait ainsi créer un nouveau genre de rendez-vous littéraire qui fait la part belle à la proximité.

 

22/02/2021, 17:18