#Bibliothèque

Prêt de livre numérique : l'analyse d'EBLIDA bouscule les discours entendus

DECRYPTAGE – Le verdict de la Cour de justice de l’Union européenne dans le cadre du prêt de livres numériques en bibliothèque continuera de faire couler de l’encre. Le Bureau européen des associations de bibliothèques, d’information et de documentation, EBLIDA, vient de livrer son analyse de la décision. Et comme on peut s’y attendre, elle ne cadre pas vraiment avec les avis des instances d’ayants droit.

Le 26/01/2017 à 17:10 par Nicolas Gary

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26/01/2017 à 17:10

Nicolas Gary

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ActuaLitté, CC BY SA 2.0

La CJUE a statué en novembre dernier sur le prêt de livres numériques, dans le cadre de l’affaire Vereniging Openbare Bibliotheken (VOB) v Stichting Leenrecht. Sa conclusion est que, sous certaines conditions, le prêt d’ebooks peut être considéré comme identique à celui du prêt de livres papier

Le tout était de donner une interprétation aux articles 1, 2 et 6 de la directive 2006/115/CE sur la location et le prêt, ainsi que l’article 4 de la directive sur la société de l’information, 2001/29/CE.

Du papier aux pixels, le livre reste

Selon la Cour, le prêt évoqué dans la directive sur la location inclut certains types de prêts électroniques, à condition que le prêt soit conforme à ladite directive. Ainsi, dans la mesure où les auteurs au moins reçoivent une rémunération, les bibliothèques n’ont pas besoin d’autorisation préalable pour prêter des ebooks dans leurs collections sur la base un utilisateur-un prêt.

Dans le même temps, les ebooks doivent avoir été obtenus de source légale. Dans ces conditions, considérer que le prêt porterait préjudice aux titulaires de droit serait injustifié en regard de la directive – alors que son objectif est par ailleurs de lutter contre le piratage. 

Dans un petit détour, EBLIDA évoque tout de même certaines restrictions qui pèsent sur le marché. En effet, dans l’absolu, tout libraire pourrait vendre à une bibliothèque des livres numériques. Mais il faut relever que, même pour un achat légal, certaines conditions d’utilisations empêchent le prêt – c’est le cas par exemple chez Amazon. « Des fournisseurs limitent les usages de par leurs licences commerciales », indique Vincent Bonnet, directeur d’EBLIDA, à ActuaLitté. Un point qui reste très problématique. 

Reste que dans l’ensemble, l’organisation estime que le rendu de la CJUE implique que pour tout État qui a transposé la directive 2006 – et tous sont sensés l’avoir fait – alors le prêt numérique est bien pris en compte. Le livre numérique, suivant les conditions de prêt un ebook/un utilisateur, est bel et bien prêtable comme un ouvrage papier. 

« Bien entendu, chaque État membre a transposé la directive dans le droit national. Cela implique des différences d’un pays à l’autre notamment en matière de rémunération des auteurs ou de conditions d’accès pour les lecteurs... Il serait bienvenue d’aplanir ces différences afin d’aboutir à une plus grande harmonisation souhaitable dans la mise à disposition de ressources numériques pour les lecteurs, dont le prêt numérique fait partie », poursuit le directeur d’EBLIDA.

Les zones d'ombre à débroussailler

Pourtant, la CJUE laisse en suspens des interrogations. « Le jugement laisse la place, il faut l’espérer, au développement de modèles plus ambitieux. Cependant, le principe de l’utilisation simultanée, l’un des atouts majeurs du numérique, reste à définir. Même si certaines licences proposées par les éditeurs permettent de profiter d’une solution de prêts multiples, le prix de vente demeure souvent un obstacle majeur, sans parler de certaines clauses abusives. »

De même, le jugement n’évoque pas le moins du monde le prêt à distance : peut-on envisager que, dans le cadre strictement défini par la directive, il soit possible pour les usagers d’emprunter depuis chez eux ? « Sur ce point, nous aurions besoin d’informations claires », estime Vincent Bonnet. 

Enfin, comme elle n’était pas sollicitée sur la question des licences accordées par les éditeurs – ni sur les modalités qu’elles impliquent – la Cour laisse subsister « des lacunes évidentes ». Par exemple, qu’en est-il des éditeurs qui refusent de vendre leurs ouvrages numériques ? « On aimerait arriver à un achat de titres sans restriction : la constitution d’un catalogue d’ebooks librement choisis par les bibliothèques comme cela s’effectue pour les livres papier ». 

Mais par-dessus tout, que la législation nationale l’emporte sur le droit des contrats. « Il existe des exceptions, distinctes selon les États. Et dans le même temps, les contrats de licence sont rarement négociables : ils reposent sur des modèles standards, avec, bien souvent, l’interdiction de copie, d’annotations ou d’impression. Or, si des exceptions autorisent ces activités, les contrats passés entre fournisseurs et bibliothèques ne devraient pas pouvoir s’y opposer. »

L’enjeu est le même pour les mesures techniques de protection : « Elles doivent pouvoir être contournées légalement lorsqu’elles enfreignent le droit des lecteurs à simplement exercer ce droit. On ne réclame pas une ouverture à tout crin : juste le respect des lois. »

Vincent Bonnet (Eblida) - Congrès ABF 2015

Vincent Bonnet - ActuaLitté, CC BY SA 2.0

Une application immédiate pour le territoire français

Membre du collectif SavoirsCom1, Lionel Maurel insiste : « Avec l’analyse juridique qu’a produite EBLIDA, nous disposons d’une autre approche que celles alors entendues – que ce soit du ministère de la Culture ou des juristes intervenus sur ces questions. »

Difficile d’oublier l’unanimité des intervenants qui, à l’occasion de la journée Bibliodroit, avaient doucement balayé toute possibilité d’application de la décision de la Cour. Ainsi, Valérie Barthez du CFC, estimait qu’« il n’y a pas d’obligation, a priori, de transposer en droit interne la solution proposée par la Cour qui serait d’intégrer le livre numérique dans le cadre d’un dispositif de prêt en bibliothèque sur le modèle du livre physique ».

Selon Lionel Maurel, l’intervention d’EBLIDA vient enfin « déboguer les discours sur la portée que peut avoir la décision de la Cour : il n’est clairement pas nécessaire de modifier la directive européenne ni la loi française pour que la décision soit applicable. Le jugement de la Cour n’est pas un texte à transposer : il a une conséquence immédiate pour le prêt d’ebook, dans le modèle one copy/one user ». 

En attendant que les bibliothécaires s'en emparent ?

D’ailleurs, le texte de loi français découlant de la transposition de la directive, « est rédigé dans des termes suffisamment génériques pour couvrir le champ du prêt numérique. EBLIDA a raison d’insister sur la nécessité de se référer aux législations des États, pour évaluer comment elles transposent la directive. Pour la France, il y a peu de doutes qui subsistent : on parle bien d’exemplaires dans la loi de 2003, qui peuvent être tout aussi bien papier que numérique ».

Reste donc à attendre la réaction de la chaîne du livre, et plus spécifiquement, de la Sofia, qui en France se charge de la rémunération des auteurs au titre du droit de prêt. « Ce sont les bibliothèques qui pourront faire avancer le sujet en France : après tout, c’est ainsi que cela a commencé en Hollande. Les bibliothécaires avaient tenté de construire une offre de prêt sur le même modèle que celui du livre imprimé. Et cela a abouti à la décision de la Cour. »

Voilà qui fera plaisir à ceux qui s'opposaient à la création d'une législation pour encadrer le prêt d'ebook : elle existe déjà, pas besoin de sortir les parlementaires de leur léthargie.

De son côté, EBLIDA va tenter d’obtenir des précisions de la part de la Commission européenne et du Parlement. L’organisation prépare actuellement un courrier, et sollicite ses membres pour obtenir le plus grand nombre de retours possibles. On peut les contacter ici.

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Créer des vidéos pour parler des livres

Nombreux sont les youtubeurs à avoir créé une chaîne leur permettant de mettre en avant leur amour des livres. Ces booktubeurs de talent ont parfois plusieurs milliers d’abonnés. Mais, sans aller jusque-là, on peut, tranquillement chez soi, vouloir créer de courtes vidéos à partager pour parler librement des livres qui nous intéressent.

12/03/2024, 18:12

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Allemagne : ventes d'ebooks en hausse en 2023, après un mauvais 2022  

Après une année 2022 qui avait vu les ventes de livres électroniques diminuer de 0,2 % par rapport à l'année précédente, le bilan 2023 affiche un + 5,2 % dans le pays de Goethe. La part des ventes des ebooks sur le marché global (hors livres scolaires et spécialisés) cette même année a été de 6,1 % (6 % en 2022). Avec 41 millions d’exemplaires vendus, les ventes ont augmenté de 10,1 % l’année dernière, face aux 37,3 millions de l'année précédente.

08/03/2024, 15:56

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Quelques années après son rachat, Feedbooks disparait

Fondée en 2007 à Paris par Hadrien Gardeur, Loïc Roussel et David Julien, la librairie en ligne Feedbooks sera rachetée, près d'une décennie plus tard, par le Canadien De Marque. À partir du mois d'avril, la marque Feedbooks cédera sa place à Cantook, système de distribution de livres numériques qui a vu le jour en... 2008.

06/03/2024, 10:49

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Spotify propose un abonnement réservé aux livres audio

Spotify, un des principaux acteurs de la diffusion en continu de livres audio, ouvre un abonnement mensuel exclusivement tourné vers ces derniers. Aux États-Unis, les amateurs pourront écouter 15 heures de contenus pour 9,99 $ par mois (soit 9,20 € environ).

04/03/2024, 15:21

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Des millions pour Inkitt, au croisement de l'autoédition et de l'IA

Entreprise allemande fondée en 2013, Inkitt officie depuis dans le domaine de l'autopublication, avec le recours à une application de lecture, Galatea, pour diffuser les récits les plus populaires. 117 millions $ ont été levés par la société pour injecter de l'intelligence artificielle à tous les niveaux, depuis la génération et la personnalisation des œuvres jusqu'à la production de vidéos...

28/02/2024, 11:36

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Olga Tokarczuk : quand la littérature et les jeux vidéo se rencontrent

Olga Tokarczuk, lauréate du prix Nobel de littérature en 2019, surprend une fois de plus en explorant de manière originale la connexion entre la littérature et les jeux vidéo. Cette rencontre improbable offre un regard fascinant sur la créativité de l'écrivaine polonaise et la façon dont elle embrasse les nouveaux médias. 

28/02/2024, 11:17

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Club de lecture numérique : “Derrière l'écran, il y a surtout de l'humain”

Vivlio, spécialisé dans les liseuses, ne compte pas s'arrêter avec ces produits. Pour appuyer son ambition davantage sociale de « rapprocher ses lecteurs », la plateforme web lance son « eBook Club » à la fin du mois de février, un programme interactif et numérique, en genre de « club de lecture »... en ligne.

26/02/2024, 13:06

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Marathon de sable et d'Épice : 115 heures à écouter Dune

Ce 28 février sort dans les salles le deuxième (résolument) volume du film Dune, de Denis Villeneuve. D’après l’œuvre de Frank Herbert, cette nouvelle étape suit le parcours de Paul Atréides, devenu Muad-Dib, chef de Fremen : une lutte pour reconquérir Arrakis s’en vient. Les Harkonnen, ses ennemis jurés, affronteront une armée hors norme, avec, au cœur de cette guerre, le devenir de la galaxie…

26/02/2024, 09:16

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Bibliothèques Sans Frontières lance son appli pour l'intégration

Bibliothèques Sans Frontières lance une application gratuite conçue pour faciliter l'apprentissage du français aux étrangers, visant à les aider dans leur intégration professionnelle. 

22/02/2024, 18:22

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Amazon révèle une synthèse vocale “de pointe” avec BASE TTS

Une équipe de chercheurs affiliée à Amazon revendique la mise au point de BASE TTS, un modèle de synthèse vocale propulsé par l'intelligence artificielle. Décrit comme un outil « de pointe », capable de simuler un discours d'une manière naturelle, BASE TTS annonce de riches heures pour les livres audio... Mais un peu moins pour les comédiens et comédiennes ? 

20/02/2024, 13:24

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Le diffuseur numérique e-Dantès rejoint le groupe Albin Michel

« Le Bon livre pour le Bon Lecteur via le Bon canal. » C'est avec ce mantra, mis en oeuvre depuis des années que e-Dantès est devenu le premier diffuseur numérique indépendant. Fondé en 2012 par Alain Nevant et Stéphane Marsan, il deviendra propriété d'Albin Michel, apprend-on dans un communiqué du groupe.

12/02/2024, 13:16

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Offrir et envoyer des livres à ses proches : une pratique à cultiver

Quoi de plus plaisant que d’offrir et de recevoir des livres ? Assurément rien ne peut dépasser la joie d’envoyer et de recevoir des histoires qui nous entraînent dans des univers imaginaires tout en pensant à la personne qui a choisi l’ouvrage et qui l’a tendrement emballé avant de l’envoyer à son destinataire.

12/02/2024, 10:17

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La BnF ajoute Skyblogs et pages perso Orange à la sauvegarde du net

Depuis sa mise en œuvre en 2002 par la Bibliothèque nationale de France (BnF), l'initiative de dépôt légal du web a atteint, en 2023, un jalon, en dépassant le cap des 2 pétaoctets de données, soit 2000 téraoctets – et 4,4 milliards d'adresses web archivées. En outre, près de 1,9 milliard d'adresses Skyblogs et pages personnelles Orange, fermés durant l'été ont été ajoutés cette même année.

03/02/2024, 15:47

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Jean Spiri rejoint l'application littéraire Gleeph, avant la mairie de Courbevoie ?

Parti du groupe Editis en novembre 2022, où il occupait le poste de secrétaire général, Jean Spiri intègre la société Gleeph comme vice-président, confirme-t-il à ActuaLitté, après un passage comme directeur de cabinet de Brigitte Macron. Articulée strictement autour d’une application, la société fondée en 2019 par Guillaume Debaig et Khalil Mouna propose une solution communautaire autour du livre.

31/01/2024, 12:46

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L'Intention, le nouveau podcast de Hachette Livre

Hachette Livre a récemment enrichi son offre de podcasts avec le lancement de L'Intention, une série originale où les auteurs partagent leurs inspirations et processus créatifs derrière leur dernier livre. 

29/01/2024, 16:19

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FIBD 2024 : Tom-Tom et Nana dans un escape game

À l'occasion du Festival d'Angoulême, grand rendez-vous de la bande-dessinée qui laisse une belle place aux ouvrages pour les jeunes publics, Bayard Jeunesse compte exposer des adaptations... sonores.

25/01/2024, 17:41

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GenIA-L : Lefebvre Dalloz lance son IA spécialisée dans les contenus juridiques

Lefebvre Dalloz, acteur important dans le domaine juridique et fiscal en France, a annoncé le lancement de GenIA-L, une première en France en matière d'intelligence artificielle (IA) générative spécialisée dans les contenus juridiques de haute qualité.

23/01/2024, 11:47

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Insight, ou l'intelligence artificielle assistante des éditeurs

Dans le domaine de l'écrit, l'intelligence artificielle évoque surtout, pour l'instant, le plagiat et le parasitisme des auteurs, malgré des usages plus réfléchis. Insight, nouvel outil porté par l'entreprise américaine Veristage, est présenté comme un assistant destiné aux éditeurs, capable, grâce à l'IA, de travailler sur la mise en forme et la commercialisation des livres.

23/01/2024, 11:22

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Les logiciels des bibliothèqes : 30e enquête Tosca consultants

Pour la 30e édition de son enquête (bon anniversaire), Tosca consultants aura sollicité 38 fournisseurs de progiciels ou de solutions en ligne, pour analyser le marché des outils numériques pour les établissements de prêt. S’en dégage un point notable : le marché affiche un chiffre d’affaires de 41 millions € en hausse de 2,5 %, avec 1480 produits commercialisés, soit 7 % de moins en volume.

22/01/2024, 18:23

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Quand ChatGPT permet de remporter le Goncourt du Japon

Rie Kudan, l'autrice de 33 ans lauréate du prestigieux prix littéraire Akutagawa au Japon, a été transparente durant la cérémonie de remise de la récompense littéraire : « Je dirais qu'environ 5 % du livre citent verbatim des phrases générées par l'IA », a-t-elle expliqué. Plus encore, elle considère que ChatGPT générative a joué un rôle clé dans l'expansion de son potentiel créatif. 

18/01/2024, 17:18

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Manga Nova, une nouvelle plateforme de lecture pour Ki-Oon

Le 4 février marque l'arrivée de Manga Nova, une plateforme de lecture de mangas en ligne portée par la maison Ki-oon, qui s'annonce entièrement gratuite, sans publicité et sans engagement. Elle sera accessible sur tous les systèmes d'exploitation, que ce soit sur ordinateur, smartphone ou tablette.

18/01/2024, 15:04

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Malgré une “année solide”, Audible procède à des licenciements

Audible, filiale du groupe Amazon dédiée aux livres audio, n'échappe pas à la vague de licenciements déclenchée par la maison-mère. Environ 5 % de sa masse salariale, soit un peu plus d'une centaine d'employés, ont été remerciés, malgré une « année solide », de l'aveu même du PDG.

12/01/2024, 11:10

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Nextory fait évoluer son application de lecture en streaming

Nextory, un acteur européen majeur dans le domaine de la lecture en streaming, repense son application pour le marché français. Elle apporte plusieurs innovations comme la possibilité de créer plusieurs profils par compte, une navigation plus intuitive, un catalogue plus large et des statistiques détaillées sur les habitudes de lecture. 

10/01/2024, 08:31

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IA : une start up propose la première certification, "livre écrit par un humain"

En 2023, ActuaLitté a largement rendu compte des nombreux débats et procédures judiciaires autour des technologies d'intelligence artificielle (IA). L'une des problématiques dénoncées par une partie du monde du livre concerne les œuvres rédigées par ces outils, en particulier le plus plébiscité, ChatGPT, mais aussi Bard ou encore Llama. Face à tout problème, une opportunité entrepreneuriale se présente : la startup Librinova a lancé un service pour garantir l'authenticité humaine d'une production littéraire.

09/01/2024, 14:10

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Le colis : un marché qui continue son développement

Si vous souhaitez envoyer un livre, que ce soit en France ou à l’étranger, vous avez le choix entre plusieurs acteurs. Ce marché de la livraison à domicile continue de s’étoffer en France pour répondre au plus près à toutes les demandes des clients. Mais est-il vraiment opportun de continuer à prôner son développement à outrance ?

09/01/2024, 10:34

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Télécharger les livres de Francis Picabia

En 2024, Francis Picabia (1879-1953) a fait son entrée dans le domaine public avec son œuvre. C'est l'occasion de redécouvrir la peinture de cette figure du mouvement dada et du surréalisme, mais aussi son écriture. Il a en effet signé un certain nombre de recueils poétiques, disponibles au format numérique.

05/01/2024, 14:54

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Smartphones : des livres éclairants sur leurs usages

Si l’on s’inquiète beaucoup du temps que passent enfants et adolescents devant leur petit écran de téléphone, on oublie parfois de réfléchir à ce que font les parents en la matière... Et ce n’est guère mieux, voire pire. Il est peut-être temps de s’interroger sur notre rapport au portable.

02/01/2024, 09:13

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Face aux audiolivres piratés, l'impuissance règne

Des milliers d'audiolivres de la production littéraire grecque ont été découverts, mis à disposition sur un même site, dans la plus totale illégalité. Cette diffusion a pu être interrompue, pour partie, assure l'OSDEL, l'organisme de gestion collective local.

29/12/2023, 16:21