#Droit / Justice

Les sites Torrent sont illégaux... si leur opérateur sait que les oeuvres sont piratées

Les sites se servant de la technologie Torrent peuvent-ils être interdits, sous le motif de la violation du droit d’auteur ? Question épineuse que le BREIN, organisme néerlandais, posait à la Cour de Justice de l’Union européenne. Dans l’affaire C-610/15, l'avocat général a remis ses conclusions et estime que les sites BitTorrent violent bel et bien le droit d’auteur... sous certaines conditions.

Le 08/02/2017 à 10:00 par Nicolas Gary

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Publié le :

08/02/2017 à 10:00

Nicolas Gary

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L’enjeu de cette procédure tourne évidemment autour de la communication au public d’œuvres, sans disposer des droits sur leur distribution. C’est également tout le système d’indexation de ces œuvres – films, musique, ebooks, logiciels, etc. – qui permet leur partage à travers le réseau Torrent qui est en cause. La présence d’œuvres protégées par le droit d’auteur, et mise en partage sans l’autorisation des titulaires de droits, pose bien entendu un sérieux problème.

Qu’en est-il alors de l’utilisation par un tiers des services d’un intermédiaire – les sites BitTorrent – qui peuvent porter atteinte au droit d’auteur ? Réponse de l'avocat général de la CJUE.

Partager, c'est bien. Respecter le droit d'auteur aussi

Le droit de l’Union prévoit que seuls les auteurs peuvent autoriser ou interdire toute communication de leurs œuvres au public. Une communication non autorisée d’une œuvre protégée entraîne une violation du droit d’auteur et peut être sanctionnée.

Ziggo et XS4ALL sont des fournisseurs d’accès Internet dont certains abonnés utilisent la plateforme « The Pirate Bay » (TPB), un site de type « BitTorrent ». Le système BitTorrent permet aux utilisateurs de partager des fichiers dans le cadre d’un réseau pair-à-pair (c’est-à-dire que les utilisateurs mettent des informations à la disposition d’autres utilisateurs via un serveur sur Internet, en général pour partager des contenus qui autrement ne seraient pas disponibles gratuitement au public).

La technologie BitTorrent permet, à l’aide d’un logiciel librement accessible en ligne, de télécharger le même fichier, divisé en petites portions, depuis plusieurs ordinateurs pairs. Grâce à cette fragmentation du fichier téléchargé, les ordinateurs des pairs ainsi que leurs connexions Internet ne sont pas saturés, ce qui permet un téléchargement rapide de fichiers relativement volumineux.

Étant donné que le nombre de pairs possédant et partageant le même fichier est crucial pour la rapidité du téléchargement, chaque fragment du fichier téléchargé est simultanément proposé pour téléchargement à d’autres pairs à la recherche du même fichier. Autrement dit, chaque ordinateur client qui télécharge le fichier devient automatiquement un serveur qui le met à la disposition des autres pairs. TPB, quant à lui, agit comme un simple intermédiaire sans intervenir au stade du téléchargement en tant que tel.

Une association néerlandaise de défense du droit d’auteur a saisi la justice néerlandaise pour que Ziggo et XS4ALL bloquent l’accès au site TPB au motif que celui-ci communique des œuvres protégées au public. En effet, la plupart des fichiers échangés par les utilisateurs sur TPB concernent des œuvres protégées pour le partage desquelles les auteurs n’ont généralement pas donné leur autorisation aux administrateurs et aux utilisateurs de TPB (il s’agit essentiellement d’œuvres musicales, de films de cinéma et de séries télévisées qui sont souvent mis sur le site TPB avant leur sortie officielle).

La juridiction néerlandaise saisie de ce litige demande à la Cour de justice s’il est possible de considérer que TPB procède à une « communication au public » des œuvres protégées et viole ainsi le droit d’auteur.

Tout est une histoire d'accessibilité

Dans ses conclusions de ce jour, l’avocat général Maciej Szpunar considère que, lorsque des œuvres protégées par le droit d’auteur sont partagées dans un réseau pair-à-pair, une mise à disposition du public de ces œuvres a lieu, puisque les œuvres sont mises à disposition et acheminées vers les utilisateurs dans leur intégralité, que les utilisateurs potentiels d’un tel réseau couvrent un nombre indéterminé et important de personnes et que les auteurs des œuvres n’ont pas consenti à ce que celles-ci soient partagées dans un tel réseau.

Selon l’avocat général, les personnes à l’origine de la mise à disposition des œuvres protégées ne sont pas tant les utilisateurs eux-mêmes que l’opérateur du site (TPB en l’occurrence).

En effet, les œuvres ne seraient pas accessibles et le fonctionnement du réseau ne serait pas possible sans un tel site qui permet de trouver les œuvres et d’y accéder. Le rôle décisif d’un tel site dans la communication d’œuvres protégées au public présuppose que l’opérateur du site ait eu connaissance de la violation des droits d’auteur ainsi opérée et se soit abstenu d’agir pour rendre l’accès aux œuvres en question impossible.

Dans le cas où la Cour ne suivrait pas ces conclusions, l’avocat général propose que la justice nationale puisse enjoindre aux fournisseurs d’accès à Internet d’empêcher les utilisateurs d’accéder à un site tel que celui de TPB, dès lors que l’opérateur de ce site peut, en vertu du droit national, être tenu pour responsable des atteintes aux droits d’auteur commises par les utilisateurs du réseau. Toutefois, une telle mesure de blocage doit être proportionnelle à l’importance et à la gravité des atteintes aux droits d’auteurs commises.

Autrement dit, la mesure de blocage ne doit pas priver inutilement les utilisateurs d’Internet de la possibilité d’accéder de façon licite aux informations disponibles. En l’espèce, l’avocat général relève que, selon les informations fournies, plus de 90 % des fichiers dont l’accès est rendu possible à partir de TPB contiennent des œuvres mises à la disposition du public sans l’autorisation des titulaires des droits d’auteur, si bien que la mesure de blocage serait ici proportionnée.

L’avocat général propose à la Cour de répondre que les sites « BitTorrent » violent le droit d’auteur, lorsque leur opérateur a connaissance du fait que des œuvres sont mises à disposition sans le consentement des titulaires des droits d’auteur et n’a pas réagi afin de rendre l’accès à ces œuvres impossible.

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L'autrice canadienne Alice Munro, lauréate du Prix Nobel de Littérature en 2013, est décédée le 13 mai 2024 à l'âge de 92 ans, à son domicile de Port Hope, au sud du Canada. Elle laisse derrière elle une quinzaine de recueils de nouvelles, un unique roman, et une influence sensible sur une génération d'écrivains.

15/05/2024, 09:46

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Roman Milan : une nouvelle ère de lecture pour les enfants

RomanMilan — Les éditions Milan lancent en septembre 2024 leur toute nouvelle collection, Roman Milan, des livres conçus pour captiver l’imagination des jeunes lecteurs et les transporter dans des mondes remplis d’aventure, de découverte et de créativité.

14/05/2024, 15:20

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Achille Mbembe et Patrick Chamoiseau à la recherche du “Tout-monde”

À Marseille, à l'occasion du festival La 1ère qui se tient du 30 mai au 2 juin, aura lieu une conférence réunissant l'historien et politologue Achille Mbembe et l'écrivain Patrick Chamoiseau. Le Camerounais et le Martiniquais échangeront sur leurs visions du monde de demain. La conversation sera diffusée le jeudi 30 mai, à partir de 18h, sur La1ere.fr.

14/05/2024, 13:41

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Hugues Ghenassia-de Ferran, de Valois à l'Institut français

Un arrêté du Premier ministre et de la ministre de la Culture, en date du 10 mai 2024, mettait fin aux fonctions du sous-directeur des affaires juridiques du service des affaires juridiques et internationales du secrétariat général de la rue de Valois. Hugues Ghenassia-de Ferran se dirige en effet vers l'Institut français.

14/05/2024, 08:50

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Mélissa Da Costa revient en août avec Tenir debout

Celle qui en 2023 atteignait la première place du palmarès du Figaro des auteurs français ayant vendu le plus de livres, Melissa Da Costa, revient le 14 août prochain avec son huitième roman, Tenir Debout, édité chez Albin Michel. Un premier extrait : « Nous ne sommes pas le genre de couple à nous embrasser dans un troquet. Nous sommes de ceux qui s’abîment la peau, qui se causent des tourments. Depuis le premier soir. »

13/05/2024, 17:52

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La Cour des Comptes enquête sur la caisse de retraite des artistes-auteurs

Après 40 années de négligence, durant lesquelles la sécurité sociale des auteurs ne s’est pas préoccupée de collecter les cotisations, la justice s’en mêle. ActuaLitté apprend que la Cour des comptes déclenche une enquête. Laquelle portera sur les exercices 2019 et suivants, une année des plus piquantes...

13/05/2024, 17:41

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Zoé Derleyn écrit avec la peau

Les cuisses de l’une collent à la banquette d’un train sous l’effet de la chaleur. Le froid engourdit les doigts d’une autre, tandis qu’elle tente de se réchauffer aux flammes d’un feu de camp. La paume d’une autre encore est blessée par les ongles de l’amie qui serre trop fort sa main. Dix textes, dix femmes. Elles se demandent qui elles sont, à quoi elles ressemblent, elles font face à la brutalité, cherchent une consolation.

13/05/2024, 14:45

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Climaticide, bigorexie, tchip... Les mots de l'époque, selon Le Petit Robert

En librairie le 16 mai prochain, quelques jours avant son principal concurrent, le Larousse, Le Petit Robert de la langue française a intégré plusieurs mots et définitions supplémentaires. Les dizaines de nouvelles entrées témoignent des « principales préoccupations de notre époque », selon Géraldine Moinard, directrice de la rédaction des Éditions Le Robert.

13/05/2024, 12:54

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Albin Michel publiera les Mémoires d'Angela Merkel en novembre

Seize années durant, Angela Merkel a porté sur ses épaules le gouvernement de l’Allemagne. À la tête du pays, elle a traversé de nombreuses crises et a marqué la politique et la société allemandes et internationales par son action et sa personnalité. FREIHEIT. Erinnerungen 1954 – 2021 (LIBERTÉ. Mémoires 1954-2021), sortira en Allemagne chez Kiepenheuer & Witsch et paraîtra dans plus de 30 pays.

13/05/2024, 11:36

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Un jubilé littéraire : “La littérature peut être une fête”

SalondulivredeTurin2024 – Cette année, pour la première fois, le Salon international du livre de Turin accueille une langue invitée, l'allemand. Le programme, appelé Literatur Parade, évoque, et mettra en scène, une véritable parade littéraire. Nous avons rencontré Anne-Bitt Gerecke, responsable de l'aide à la littérature et à la traduction du Goethe-Institut (litrix.de) et Reina Gehrig, responsable de la section littérature de la Fondation suisse pour la culture Pro Helvetia, qui ont conçu le programme.

12/05/2024, 19:31

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Crises, écologie, lecture : l'avenir des libraires

Depuis 2011, le Syndicat de la Librairie Française (SLF) orchestre tous les deux ans les Rencontres nationales de la librairie (RNL), un rendez-vous désormais incontournable pour les professionnels du secteur. Cette année, c'est à Strasbourg, capitale mondiale du livre, que les réjouissances auront lieu, les 16 et 17 juin : demandez le programme.

12/05/2024, 10:02

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“Pour nous, voir c’est déjà lire” : Idee Storte Paper

SalondulivredeTurin2024 – En parcourant les pavillons du Salon du livre de Turin, un stand attire l’attention, truffé d’illustrations aux formats variés, entre dessins fantastiques et animaliers. « Il s’agit de déballer, de casser le livre et de le détruire, dans le sens où l’illustration contenue dans le livre est vendue au même titre que le livre », nous explique l’éditeur de Idee Storte Paper.

11/05/2024, 14:46

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Italie : l'édition garde le moral, malgré le recul des ventes

SalondulivredeTurin2024 – Le marché du livre accuse un recul de 2,2 %, sur le premier quadrimestre 2024 en Italie. Heureusement, les auteurs locaux maintiennent les ventes à flot. Cependant, en regard des données de 2019, le secteur afficherait une croissance de 15,1 %, avec des libraires qui gagnent des parts de marché sur les sites de ecommerce.

10/05/2024, 15:11

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Belgique : des étudiants ne veulent pas de l'historien israélien Elie Barnavi

À l'Université libre de Bruxelles aussi des étudiants occupent le campus, dans ce cas précis depuis le 7 mai. Ils dénoncent ce qu'ils considèrent être un génocide à Gaza, mais aussi plus étonnant, exigent l'annulation de la venue d'Elie Barnavi, historien et ancien ambassadeur d’Israël en France, qui doit donner une conférence. C'est d'autant plus surprenant que l'Israélien plaide depuis longtemps pour une reconnaissance immédiate d’un État palestinien, et s'est vigoureusement opposé aux politiques des gouvernements Netanyahou.

10/05/2024, 13:56

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Le troubadour occitan Henri Gougaud est mort

L'écrivain, poète, conteur et chanteur Henri Gougaud est mort ce 6 mai à l'âge de 87 ans. Né dans les terres rouges de l'Aude, il s'est voulu un descendant direct des troubadours occitans, portant en lui la poésie et l'art du conte et de l'imagination avec passion.

10/05/2024, 10:27

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Face à J.K. Rowling, Daniel Radcliffe réitère son soutien aux LGBTQ+

L'acteur star de la saga Harry Potter, adaptée des livres éponymes de J.K. Rowling, a récemment confirmé sa « tristesse » face aux différentes sorties de l'autrice au sujet de la transsexualité. Dans une longue entrevue pour The Atlantic, il estimait que ne pas réagir serait, de sa part, faire preuve d'une « immense lacheté ».

09/05/2024, 17:30

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Simon & Schuster rachète la plus grande maison d'édition des Pays-Bas

L'éditeur américain Simon & Schuster (S&S), qui a été vendu en août dernier à la société d'investissement KKR, a acquis Veen Bosch & Keuning (VBK), la plus grande maison d'édition néerlandaise. L'acquisition comprend toutes les marques de VBK aux Pays-Bas et en Belgique, ainsi que ses sociétés sœurs, le producteur de livres audio Thinium, et Bookchoice, une plateforme d'abonnement pour e-books et livres audio. 

08/05/2024, 15:16

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Inédit de Vladimir Nabokov : dans les coulisses d'une traduction

Le grand public connaît Vladimir Nabokov à travers son chef d'œuvre Lolita, deux fois adapté au cinéma, les plus curieux ses autres textes importants de la période américaine comme Feu pâle. Beaucoup moins ont lu ses œuvres écrites en russe. Dans ces dernières, qui s'étendent jusqu'aux 40 ans de l'écrivain tout de même, encore un certain nombre d'inédits en français, principalement du côté de sa production dramatique. Les éditions Verdier publient ce 25 avril l'une d'elles : « Un chef-d'œuvre de sa jeunesse » même, selon les traductrices, et pour le poète-prosateur hors-norme, ce n'est pas peu dire...

08/05/2024, 12:44

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Fred Dewilde, auteur de BD et survivant du Bataclan, s'est donné la mort

Fred Dewilde, ancien illustrateur médical qui s'est lancé dans la bande dessinée à la suite du traumatisme des attentats du 13 novembre 2015, s'est donné la mort ce dimanche 5 mai. Life for Paris, association dont il était un des piliers, a annoncé sur Twitter qu'il avait mis fin à ses jours « terrassé par la violence des traumas contre lesquels il luttait sans relâche ».

08/05/2024, 11:33

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Un Kafka plus authentique que jamais, en poche chez Folio

Le 3 juin 1924 disparaissait Franz Kafka. L'auteur tchèque de langue allemande, qui avait alors publié un peu plus d'une dizaine de textes — dont La Métamorphose et La Colonie pénitentiaire —, laissait derrière lui un grand nombre de manuscrits — dont ses romans Le Château, Amerika et Le Procès — et d'écrits personnels, qu'il avait demandé à son ami et exécuteur testamentaire, le poète Max Brod, de détruire. Chose qui, bien évidemment, et pour le plus grand bien de la littérature, ne fut jamais faite.

07/05/2024, 17:32

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L'éditeur Léo Scheer est mort

L'éditeur et personnalité de la télévision, Léo Scheer, est décédé à l'âge de 76 ans, a annoncé sa conjointe Nathalie Rheims dans Le Figaro. Il débuta en tant qu'écrivain, sociologue et publicitaire, avant de fonder en 2000 la maison d'édition qui porte son nom. Dans son catalogue, Eric Vuillard, Yves Bonnefoy, Chloé Delaume, Camille Laurens, Aurélien Bellanger, ou encore Louis-Henri de la Rochefoucauld.

07/05/2024, 14:03