#Economie

Prolonger le droit d'auteur avec les NFT : le domaine public en danger ?

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

Le 13/07/2022 à 12:13 par Clément Solym

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13/07/2022 à 12:13

Clément Solym

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Le recours aux NFT pour commercialiser de nouveaux produits numériques fait des heureux : Nike, Gucci et d’autres produisent des offres largement médiatisées — principalement en raison de leur nouveauté. L’industrie du livre a vu éclore plusieurs tentatives tant d’auteurs — Frank Miller, pour exemple — que de groupes éditoriaux — on pensera à Marvel ou plus près de chez nous, les éditions Slatkine & Cie. L’ouvrage de Laurent Gayard, Comprendre les NFT et les métavers avait été proposé en cinq exemplaires NFT, lors de sa parution en France.

Déployer des outils

Le réservoir économique que représente les NFT s’explore chaque jour un peu plus. Et dans la promotion du livre, les expérimentations et encouragements abondent : l’Alliance of Independent Authors proposait en mars dernier un podcast dédié. Qu’apporte cet outil aux auteurs indépendants, comment s’en emparer facilement et développer de nouvelles communautés de lecteurs : autant de sujets qui interrogent, et pas nécessairement les plus geeks.

Or, le domaine public — autre abreuvoir bien connu pour l’industrie du livre — fournit de nouveaux exemples de déclinaisons. La société Tezos Farmation a ainsi réutilisé Animal Farm, de George Orwell, dans une version spécifique, découpée par la suite en 10.000 exemplaires, soit autant de titres NFT.

Le CSPLA ne dit pas autre chose : « En ce qui concerne les œuvres et objets appartenant au domaine public, la création de JNF est susceptible d’être réalisée par tout un chacun, en raison de l’absence de droit sur l’image des biens des personnes publiques, sauf exception de l’image des immeubles des domaines nationaux. »

Avec une réticence toutefois : « Bien qu’ils ne puissent créer un droit d’accès unique aux œuvres des collections publiques ou leurs reproductions, les JNF interrogent la politique forte d’ouverture des données publiques et d’accessibilité des collections publiques à tous. »

Fonds de commerce

En France, comme ailleurs, l’exploitation marchande d’œuvres versées dans le domaine public n’implique donc aucune autorisation des ayants droit — sauf invocation du droit moral. Par ailleurs ni la notion d’inaliénabilité ni celle d’imprescriptibilité ne sauraient « faire obstacle à la production de jetons sur les œuvres appartenant au domaine public », poursuit le CSPLA. (cf sur ce point l’Article L.2111-1 du code général de la propriété des personnes publiques)

Mais la dérive s’en vient rapidement : « La combinaison de la politique d’ouverture des données et de l’inaliénabilité et de l’imprescriptibilité du domaine public conduit ainsi à ce que quiconque puisse photographier, reproduire, ou utiliser une reproduction existante d’une œuvre pour émettre un jeton non fongible. »

Sous réserve d’une part de l’attribution d’une licence lorsqu’elle est nécessaire, et du paiement éventuel d’une redevance sur le fondement notamment de l’article L. 324-2 du code des relations entre le public et l’administration et d’autre part des limites tenant à la réutilisation des données publiques grevées par des « droits de tiers ». Soit.

Un domaine public commercialisable

Le Canada a récemment étendu la durée de protection du droit d’auteur, passée de 50 à 70 ans. Si la mise en application n’a pas encore de date précise, la perspective est là. Mais cette extension de la lutte du copyright contre le domaine public ne fait que repousser l’échéance. Et c’est là que les ayants droit tendront l’oreille attentivement.

Prenons l’exemple de Winnie l’ourson, de AA Milne et EH Shepard (illustrateur), le livre sorti en 1926 est finalement entré dans le domaine public au 1er janvier dernier. Et rapidement, une adaptation s’est fait connaître, puisant dans le personnage et son univers l’inspiration à… un film d’horreur.

Mais pour l’avenir, il semble qu’une fenêtre de tir se profile : en construisant des projets artistiques qui seront produits en NFT, les ayants droit jouiraient d’une nouvelle forme d’exploitation commerciale. Laquelle introduit un prolongement du droit d’auteur (ici, du copyright) sur les œuvres ainsi créées. Le tout s’articulerait, nécessairement, sur un appel au public, impliqué dans cette démarche pour en garantir la réussite. Et le certificat d’authenticité que garantissent les NFT devient ensuite le gage d’une propriété unique.

Les NFT serviraient alors à prolonger les perceptions de droits dans le monde numérique, au bénéfice des ayants droit — tout en contrecarrant, pour partie, l’exploitation par le public, privé de son domaine. Les héritiers d’œuvres et de patrimoines littéraires devenus de lourdes licences trouveraient là un modèle économique supplémentaire dans l’univers numérique. Le capital sympathie des personnages ferait alors le reste…

Des usages à imaginer...

Mais quid du livre, plus spécifiquement, dans l’examen qu’en fait le CSPLA ? Puisant dans différents exemples — dont ActuaLitté s’était largement fait l’écho — le Conseil note que le recours aux NFT en France est encore rare. Sans exclure que ce modèle donne « lieu à plusieurs cas d’usage susceptibles d’intéresser les éditeurs comme les auteurs eux-mêmes ».

D’une part, à travers un préfinancement de l’œuvre à venir — sur le modèle du crowdfunding —, de l’autre, avec le recours à une authentification d’exemplaires originaux. Deux usages déjà en vigueur, en somme.

En outre, les NFT seraient exclus du champ de la décision de décembre 2019 de la Cour de justice de l’Union européenne : cette dernière interdisait la revente de biens numériques, sous la forme d’offres de seconde main. Ainsi, il reste illégal de revendre des livres numériques d’occasion.

« L’épuisement du droit de distribution ne s’exerce ainsi qu’à l’égard de la commercialisation des supports tangibles d’une œuvre, qui ne saurait par conséquent concerner la mise à disposition, aux fins de téléchargement, de fichiers numériques contenant des œuvres protégées, sauf à considérer que de tels fichiers puissent constituer des supports tangibles, hypothèse exclue par la Cour de Justice », insiste le CSPLA.

Le Conseil présente par la suite différentes conclusions, accompagnées d’une vingtaine de recommandations encadrant les usages. Entre autres, à plus ou moins long terme, « procéder à une qualification législative définitive des JNF pourrait être souhaitable, en fonction de leurs cas d’usages persistants ».

En outre, des questions environnementales se posent : le système de blockchain reste énergivore, avec une empreinte environnementale préoccupante pour l’avenir.

Le rapport de mission est disponible en intégralité ci-dessous (consultation et/ou téléchargement).

Illustration : Tumisu CC 0

 
 
 
 
 

1 Commentaire

 

Jean-mi

12/08/2022 à 10:58

L'initiative du Canada sur le rallongement du droit d'auteur est très intéressante, quoique un peu frileuse. 120ans serait une première étape plus adapté, la rétroactivité de cette évolution serait également interessante.

Le domaine public, et plus récemment les licence dites libres permettent un exploitation, pardon un pillage de notre patrimoine culturel quasiment sans limite, au détriment des auteurs et de leur ayant droit.

Il faut arrêter de penser que tout est gratuit, tout à un coût.

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Quand les livres rencontrent les jeux vidéo : les personnages littéraires les plus mémorables dans les jeux vidéo

La fusion de la littérature et des jeux vidéo fait entrer des personnages bien-aimés et des histoires intemporelles dans un univers interactif, permettant aux joueurs de se plonger dans des récits qui ont captivé les lecteurs depuis des générations. 

 

25/06/2024, 10:00

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Blockchain et certifications : Vivendi s'ouvre au Web 3.0

Vivendi annonce des initiatives pour préserver et valoriser les contenus créés par ses divers métiers. L'objectif est de garantir la transparence et l'authenticité de ses contenus produits dans l’écosystème numérique, de protéger leurs ayants droit, et de certifier leur origine humaine ou artificielle.

20/06/2024, 12:01

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L’IA : une ressource suspecte pour faciliter l’écriture

Si l’on crie souvent à l’encontre de l’IA en disant qu’elle risque de tuer la créativité humaine, il faut chercher la parade, et remettre toujours l’innovation du côté de la façon dont l’être humain s’approprie chaque nouvelle technologie. Ainsi, on peut s’amuser à tester et à mettre à profit les capacités de l’intelligence artificielle en termes de jeux d’écriture. 

16/06/2024, 11:17

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Choquée par Houellebecq : l'IA est trop puritaine, estime Gallimard

Pornographie, islamophobie, drogue : les polémiques ne manquent pas quand on évoque Houellebecq. Cette, c'est une machine qui la déclenche, par le biais d'Antoine Gallimard qui publie Le livre et l’IA : un pacte faustien ?. Pour illustrer sa réticence, il relate son expérience avec Llama, IA de Meta, qui a refusé d'écrire « à la manière de Michel Houellebecq », car trop “offensive” - blessante, injurieuse, grossière...

15/06/2024, 13:23

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L'offre audiolivres de Spotify, une “arnaque” pour les artistes

Depuis 2021 que Spotify a commencé sa longue marche vers le livre audio, le catalogue n’a cessé de croître. Puis sont arrivées les offres spéciales, pour ne profiter que des audiobooks présents. Mais l’industrie américaine du disque n’y voit qu’une vaste fumisterie, dont l’objectif premier est de mettre les artistes à genoux.

14/06/2024, 11:12

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ChatGPT bientôt sur tous les produits d'Apple

Dans la course à l’Intelligence artificielle, Apple tente de rattraper son retard sur la concurrence. Pour ce faire, le PDG Tim Cook annonce la couleur : Apple Intelligence, fruit d’un partenariat avec ChatGPT.

11/06/2024, 17:00

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L'actrice Reese Witherspoon, grande prescriptrice de livres, s'associe à Apple

Apple annonçait ce mardi 4 juin la formation d’un nouveau partenariat avec la star hollywoodienne Reese Witherspoon, et son club de lecture aux 3 millions de fidèles. Les livres recommandés par le « Reese’s Book Club », et son influence considérable sur les ventes, éliront désormais domicile en exclusivité au format audio, chez Apple Books.

05/06/2024, 18:07

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Avec Oplibris, les éditeurs se concentreront sur leur métier 

Initiée en 2018 par quelques éditeurs, la démarche OPlibris est devenue, depuis 2022, un chantier de grande envergure, co-animé par la Fédération des Éditions indépendantes et soutenu par des acteurs institutionnels – dont la Sofia et le CNL. Devenu une Société Coopérative d’intérêt Collectif, le projet conçu par des éditeurs pour des éditeurs ouvre son capital.

03/06/2024, 07:39

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Alexandre Jardin présente un outil d'écriture dopé à l'IA

L'écrivain Alexandre Jardin (Les Magiciens, Frères) a présenté un nouveau projet, intitulé de manière provisoire Yourscrib.ai, basé sur l'intelligence artificielle. Cet outil d'aide à l'écriture, qui entend proposer un équivalent au suivi éditorial, a la capacité de « révéler l'ADN mental des auteurs », selon Jardin, pour les aider à finaliser leurs projets littéraires.

28/05/2024, 16:01

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Churchill, Roosevelt et De Gaulle dans une BD numérique enrichie

La bande dessinée représente un support idéal pour le documentaire, à la fois accessible et ouverte aux expérimentations. Le Bras de fer, fiction numérique enrichie portée par l'Établissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD), s'appuie sur le médium pour explorer la relation parfois tumultueuse entre Churchill, Roosevelt et De Gaulle, d'un point de vue bien particulier...

28/05/2024, 09:48

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Quand Wikipédia sauve les traductrices de l'oubli

Dès les XVIe et XVIIe siècles, des traductrices comme Marie de Cotteblanche et Anne Dacier ont commencé à utiliser leur vrai nom, mettant fin à l'anonymat. Historiquement sous-représentées, elles trouvent aujourd'hui reconnaissance sur Wikipédia pour leurs contributions à la traduction et leur engagement dans les problématiques sociales de leur époque.

22/05/2024, 11:36

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Amazon se félicite de ses 40.000 livres audio générés par IA

Amazon a récemment annoncé que sa plateforme Audible, spécialisée dans les livres audio et les podcasts, a dépassé les 40.000 titres créés à l'aide d'intelligence artificielle. Cet outil, lancé en novembre 2023, permet aux auteurs autopubliés de produire des oeuvres audio automatiquement.

08/05/2024, 17:38

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Pour traduire les mangas plus rapidement, une start-up mise sur l'IA

La start-up japonaise Orange Inc., spécialisée dans les technologies de divertissement, a annoncé avoir levé l'équivalent de près de 17,5 millions d'€ pour développer un outil de traduction basé sur une technologie utilisant l'intelligence artificielle. L'objectif est de décupler la production d'oeuvres traduites, dans un marché mondial du manga qui pèse de plus en plus lourd.

08/05/2024, 12:58

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Audiolivre : plus de 100 acteurs mobilisés pour la saga Harry Potter

Une nouvelle série d'audiolivres des sept tomes de Harry Potter est en préparation. Produite conjointement par Audible d'Amazon et Pottermore Publishing, son éditeur numérique mondial, plus de 100 acteurs participeront aux enregistrements, pour une promesse d'immersion totale dans les aventures de l'apprenti sorcier. La sortie est prévue pour fin 2025.

26/04/2024, 16:07

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Panodyssey, le réseau social littéraire, lance une levée de fond

Panodyssey a annoncé une levée de fonds majeure de 5 millions d'euros pour accélérer le déploiement de son réseau social dédié aux auteurs et passionnés de culture littéraire. La mission de Panodyssey est de promouvoir un réseau social culturel éthique, transparent, sans publicité et sans exploitation des données personnelles pour démocratiser l'accès à la culture littéraire numérique.

24/04/2024, 15:46

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La Bibliothèque nationale de France présente "Bijoux et Littérature"

L’École des Arts Joailliers s’associe à la Bibliothèque nationale de France pour présenter « Bijoux et Littérature », un nouveau dossier numérique sur le site Les Essentiels.

22/04/2024, 17:55

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Au Moyen-Orient, une alliance autour des livres audio

La société norvégienne Beat Technology officialise un partenariat avec le distributeur Arabookverse, également producteur de livres audio et de livres numériques. Ensemble, ils faciliteront la vie des acteurs du monde du livre arabe, en fournissant interfaces et solutions clés en main.

16/04/2024, 10:29

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Kobo inaugure une gamme de liseuses en couleur

Rakuten Kobo a récemment dévoilé ses premières liseuses en couleur, les Kobo Libra Colour et Kobo Clara Colour. Ces nouveaux appareils marquent une évolution dans l'expérience de lecture numérique chez la société canadienne, jusqu'ici exclusivement en noir et blanc.

10/04/2024, 10:55

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Meta a envisagé l'acquisition de Simon & Schuster pour entraîner son IA    

En 2023, Meta, la société mère de Facebook et Instagram, a envisagé l'acquisition de la maison d'édition Simon & Schuster pour se procurer des livres destinés à l'entraînement de ses outils d'intelligence artificielle, comme le révèlent des enregistrements de réunions internes obtenus par le New York Times. 

09/04/2024, 18:33

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Le livre numérique de plus en plus plébiscité en Espagne

La vente de livres numériques a connu une augmentation de 9 % en 2023 (+5 % en 2022), atteignant un chiffre global de 122 millions € pour l'ensemble du marché du livre numérique en langue espagnole, dont 68 millions € réalisés en Espagne, révèle une étude de Libranda, société spécialiste de la distribution d'ebooks.

05/04/2024, 17:43

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Les éditions Milan lancent “le premier manga audio”

L'éditeur jeunesse Milan, inscrit dans le groupe Bayard, lance le tout premier manga audio en français. Natural spirit, qui sortira le 17 mai prochain sur les plateformes musicales, est un shônen pour les enfants à partir de 10 ans, qui promet une immersion totale.

05/04/2024, 13:14

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Conseils de lectures : deux acteurs s'associent pour aider à choisir

Fort de la première communauté de lecteurs francophones et de plusieurs millions de métadonnées bibliographiques, Babelio a mis au point l'algorithme de recommandation de lecture le plus performant du marché. D'abord destiné aux utilisateurs du site, cet outil est aujourd'hui accessible sur Place des Libraires, le portail édité par Tite Live qui regroupe 1120 librairies indépendantes.

22/03/2024, 14:37

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Livre audio : l'insondable énigme de la création des contenus

Sur le marché du livre audio, l'irruption de revendeurs devenus producteurs pourrait laisser les éditeurs bien dépourvus. D'autant plus que ces plateformes disposent généralement de moyens financiers conséquents et d'une puissance de diffusion sans pareille. Rien n'est toutefois perdu, selon Nathan Hull, responsable de la stratégie de Beat Technology, à condition de faire preuve d'audace et d'un peu de stratégie...

18/03/2024, 10:53

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Transparence, labels... Comment réguler l'IA dans la culture ?

Ce mercredi 13 mars, le Parlement européen a adopté l'IA Act, faisant ainsi de l'Union une pionnière en matière d'encadrement des technologies liées à l'intelligence artificielle. Ce même jour était remis à Emmanuel Macron un rapport sur le sujet, qui fournit quelques indications stratégiques plus spécifiques sur les contenus protégés par le droit d'auteur.

14/03/2024, 16:27

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Offrir des livres comme on offre des fleurs

Et si l’on se mettait à offrir des livres comme on offre des fleurs. La pratique est répandue, pour ce qui est des fleurs, avec l’aspect symbolique que recouvre l’envoi de fleurs à des proches, comme un cadeau. Elle reste certainement encore à cultiver pour ce qui est des livres.

14/03/2024, 13:41

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Créer des vidéos pour parler des livres

Nombreux sont les youtubeurs à avoir créé une chaîne leur permettant de mettre en avant leur amour des livres. Ces booktubeurs de talent ont parfois plusieurs milliers d’abonnés. Mais, sans aller jusque-là, on peut, tranquillement chez soi, vouloir créer de courtes vidéos à partager pour parler librement des livres qui nous intéressent.

12/03/2024, 18:12

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Allemagne : ventes d'ebooks en hausse en 2023, après un mauvais 2022  

Après une année 2022 qui avait vu les ventes de livres électroniques diminuer de 0,2 % par rapport à l'année précédente, le bilan 2023 affiche un + 5,2 % dans le pays de Goethe. La part des ventes des ebooks sur le marché global (hors livres scolaires et spécialisés) cette même année a été de 6,1 % (6 % en 2022). Avec 41 millions d’exemplaires vendus, les ventes ont augmenté de 10,1 % l’année dernière, face aux 37,3 millions de l'année précédente.

08/03/2024, 15:56

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Quelques années après son rachat, Feedbooks disparait

Fondée en 2007 à Paris par Hadrien Gardeur, Loïc Roussel et David Julien, la librairie en ligne Feedbooks sera rachetée, près d'une décennie plus tard, par le Canadien De Marque. À partir du mois d'avril, la marque Feedbooks cédera sa place à Cantook, système de distribution de livres numériques qui a vu le jour en... 2008.

06/03/2024, 10:49