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Exception pédagogique et numérique : prévenir le pillage de ressources

« Avec le projet de réforme de l'école, nous voulions réaliser plusieurs avancées, sur la question notamment de l'exception pédagogique. Mais nous ne soupçonnions pas que ce point soulèverait une telle levée de boucliers, principalement contre l'article 55», explique Isabelle Attard, députée du Calvados, Euro-Ecologie-Les Verts. Pourtant, l'Assemblée nationale a assisté à une véritable levée de bouclier des professionnels du livre, pour qui la modification de l'exception pédagogique, telle que proposée menace la profession.

Le 03/04/2013 à 16:05 par Nicolas Gary

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03/04/2013 à 16:05

Nicolas Gary

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 Mon ordinateur, mon cours... et mes oeuvres sous droit

Barrett.Discovery (CC BY 2.0)

Il convient de faire un petit retour en arrière, pour se souvenir en quoi consistait la mesure de modification du Code de la Propriété Intellectuelle : 

Le projet de loi élargit le domaine de l'exception pédagogique – qui permet la représentation ou la reproduction d'extraits d'œuvres dans le cadre de l'enseignement, à des fins d'illustration, sans avoir à demander préalablement l'autorisation aux auteurs ou aux ayants droit – aux « œuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit » ainsi qu'aux sujets d'examen et de concours organisés dans la prolongation des enseignements. 

Et à ce titre, l'article 55 introduisait une réelle nouveauté : 

A l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle, le e du 3° est ainsi modifié :

1° Les mots : « et des œuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit » sont 

supprimés ;

2° Après le mot : « pédagogiques », la virgule est remplacée par le mot : « et » ;

3° Après le mot : « recherche », sont insérés les mots : « , y compris pour l'élaboration et la diffusion de sujets d'examen ou de concours organisés dans la prolongation des enseignements ».

En séance, à l'Assemblée nationale, Isabelle Attard avait d'ailleurs été l'une des seules à prendre parti, considérant l'article comme « particulièrement important », parce qu'il venait « élargir l'exception pédagogique dont bénéficient les enseignants, en autorisant explicitement l'usage en cours des œuvres écrites numériques. Nous vous proposerons de poursuivre dans cette direction, au travers d'amendements qui visent à sécuriser juridiquement les pratiques des enseignants vis-à-vis du droit d'auteur, tout en assurant une juste rémunération des éditeurs d'œuvres en tout genre ».

Professionnels du livre contre professionnels scolaires ?

« C'était de si petites modifications, que l'article apportait, que l'on n'a pas compris la véhémence, à droite, ni les réaction des éditeurs de manuels scolaires. » EELV avait à ce titre rédigé plusieurs amendements, 211 à 222 (voir dans document ci-dessous), pour porter l'accent un peu plus sur l'exception pédagogique. Et pour les contrer, nous a-t-on confirmé de sources parlementaires, certains députés, de tous bords, ont reçu des contre-amendements prérédigés, et qui furent repris tels quels dans les débats - notamment par la député UMP de Morteau, Annie Genevard. 

« Nous assistions à une véritable opposition : des deux côtés, on défendait les professionnels. Mais les uns avaient pris parti pour les professionnels de l'édition, quand les autres défendaient les professionnels de l'enseignement », se souvient Isabelle Attard. C'est que l'édition scolaire, dans l'économie du livre, constitue un enjeu financier important. Selon les années, et en fonction qu'une réforme ait cours ou non, les chiffres d'affaires peuvent varier comme suit : 

  • 318 millions € pour les manuels scolaires
  • 89 millions € pour le parascolaire
  • 8 millions € pour la pédagogie (les ouvrages réalisés pour les enseignants)

On peut également ajouter les ouvrages universitaires

  • 84 millions € pour Science Technique Médical
  • 195 millions € pour les Sciences humaines

Au total, donc, le monde de l'édition scolaire représente près de 700 millions € - sur un montant de 4,1 milliards € global pour le secteur de l'édition, en 2012. A titre de comparaison, la BD représentait - sur l'année 2011 - 228,8 millions €, 372, 8 millions pour l'édition jeunesse. La littérature pesait pour sa part 699,3 millions (données SNE, 2011)

Et puis, comme on dit dans les milieux autorisés, les discussions dans l'hémicycle intervenaient quelques jours avant l'inauguration du Salon du livre. Cet événement, associé à la pression des professionnels, avait donné plus de raisons encore de passer à la trappe cette affaire d'exception pédagogique. 

Des amendements inaudibles ?

Selon nos informations, les pressions n'ont d'ailleurs pas manqué : les cabinets du ministre de l'Éducation nationale, Vincent Peillon, du premier ministre, Jean-Marc Ayrault, et même du président de la République se sont tout à coup montrés vigilant à la question de l'exception pédagogique. Même la conseillère de François Hollande était présente à l'hémicycle, nous fait-on remarquer. 

« Alors, ce 5 mars, qu'est-ce que les députés ont pu entendre ? Eh bien, l'amendement 218 « qui visait à simplifier la publication en ligne de ressources pédagogiques que les enseignants pouvaient produire. C'est un outil important, pour que l'élève puisse télécharger ultérieurement son cours. On doit pouvoir l'autoriser, même si la ressource contient des copies d'oeuvres récentes ». Évidemment, l'amendement n'est pas passé, mais lors de la deuxième lecture au Sénat, les sénateurs devraient voir revenir cette question.

Ainsi, serait à retenir principalement l'amendement 218 :

Après l'alinéa 4, insérer l'alinéa suivant :

« 4° A la fin de l'alinéa, la phrase suivante est insérée : «Des extraits d'œuvres peuvent être incorporés à des ressources ou à des travaux pédagogiques, pour être diffusés via  un intranet, un extranet ou une connexion sécurisée, à un public composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs, sous réserve que cette diffusion ne donne lieu à aucune exploitation commerciale, et qu'elle soit compensée par une rémunération fixée par décret sur une base forfaitaire. » »

EXPOSÉ SOMMAIRE

L'exception pédagogique a initialement été adoptée dans le cadre de la loi DADVSI, qui avait vocation à adapter le droit d'auteur à l'environnement numérique. Mais, dans sa formulation actuelle, l'exception ne couvre pas les nouvelles pratiques innovantes d'enseignement à distance que les Technologies de l'Information et de la Communication permettent de mettre en œuvre : eLearning, enseignement collaboratif ou récemment MOOC (Massive Online Open Courses). 

L'ajout proposé donne une assise légale à ces nouvelles formes innovantes d'enseignement, dans un cadre sécurisé, qui ne demandent qu'à se développer, mais ont du mal à le faire actuellement, en raison des obstacles juridiques qu'elles rencontrent.

Un enjeu pédagogique premier

D'ailleurs, les mêmes enjeux vont se poser pour le projet de loi qui concerne le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - et les amendements se retrouveront, à l'identique. « Il fallait, durant les discussions, et même s'il était trois heures du matin, faire comprendre à nos collègues toute l'absurdité du système actuel. Et malheureusement, elle est immense. En guise d'opposition, dans l'hémicycle, les arguments manquaient et quand on posait la question, on nous renvoyait, pour ce qui est du droit d'auteur, à la Mission Lescure. »

Mission qui commence à avoir bon dos, et le dos très large surtout. « Les problèmes viennent de ce que les ministères de la Culture et de la Communication, et de l'Éducation nationale ne discutent pas, alors que ce dernier verse des sommes importantes aux éditeurs de manuels scolaires, dans le cadre de l'exception pédagogique - plusieurs millions d'euros. »

Même la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Geneviève Fioraso, à l'origine du projet de loi touchant aux modifications de l'enseignement supérieur, estime que la présence de cours en ligne est une solution indispensable. « Mais elle n'en écrit pas une ligne dans son projet de loi, permettant la modification du CPI pour introduire justement cette question de publication de cours en ligne... », déplore Isabelle Attard.

De l'exception pédagogique à l'acte de contrefaçon simplifié

Pascale Gélébart, chargée de mission au Syndicat national de l'édition, pour le groupe Éducation, réunissant les éditeurs de livres scolaires, destinés à l'école élémentaire, au collège et au lycée d'enseignement général, technologique et professionnel, rappelle que le projet de loi a été adopté le 19 mars. Et dans ce contexte, l'article 55 a été validé dans les termes mêmes du projet de loi. 

Toutefois, les oeuvres conçues à des fins pédagogiques restent exclues du champ de l'exception pédagogique. Ainsi, dans la pratique, ce sont avant tout les oeuvres de littérature qui sont impactées ; l'amendement 218 de la députée pose ainsi un sérieux problème. « Imaginez qu'une académie décide de mettre en ligne un extrait de Camus, dans le cadre de cette exception. Et que d'autres décident de faire de même : nous arriverions rapidement à une reproduction intégrale de l'oeuvre qui pourrait entraîner la création d'une contrefaçon. » 

Assemblée Nationale

"Ici commence la grande nuit des mots" (Aragon, Le roman inachevé)

Assemblée nationale, jdrephotography, (CC BY ND 2.0)

Philippe Masseron, directeur général adjoint du CFC, abonde : « La reconstitution d'ouvrages, à partir d'extraits diffusés sur internet, est une chose que nous avons déjà vue. L'amendement avait tout à la fois tort et raison. S'il est effectivement impossible qu'un enseignant publie sur internet des ressources pédagogiques contenant des oeuvres protégées, il serait possible de passer par d'autres solutions. L'idée d'un extranet, ou d'un site avec un accès protégé respecterait alors pleinement les impératifs. »

Une nécessaire solution collégiale

Pascale Gélébart ajoute : « Il ne faut pas chercher des outils ni des solutions qui porteraient atteinte à la protection de l'oeuvre. Si des modifications doivent intervenir, il faut trouver les solutions avec l'ensemble des acteurs, et non avec une action législative unilatérale. »

Du côté du CFC, Philippe Masseron, souhaite également tordre le coup aux idées hâtives : « Ce ne sont pas des millions d'euros que rapporte l'exception pédagogique : ce sont deux millions € TTC, pour l'écrit, l'image, la musique et l'audiovisuel. Et dans l'écrit, recouvrant la presse et le livre, cela s'élève à 1,7 million € TTC. » Le taux de TVA étant, dans ce cas de figure, de 7 %.

En revanche, les droits payés pour les photocopies représentent des sommes dix fois supérieures. Ce système de gestion collective, mis en place depuis 1995 pèse entre 21 et 22 millions €, répartis comme suit :  

  • 7,7 millions € à la charge du ministère de la Culture et de la Communication pour les établissements d'enseignement primaires, dans le cadre d'un accord spécifique
  • 10,7 millions € pour les établissements de l'enseignement secondaire, qui perçoivent une dotation de la part du ministère de l'Éducation nationale. Ainsi, pour les collèges et lycées, la dotation couvre le premier niveau de dépenses photocopies, établit selon le volume de copie moyen pour les élèves, par établissement.

« Si l'établissement souhaite dépasser ce seuil du 1er niveau, il lui faut alors trouver les ressources budgétaires pour le faire. »

Mais pour revenir à l'exception pédagogique, M. Masseron voit dans les échanges parlementaires « une mauvaise connaissance des accords qui ont été passés ». D'abord, en 2006, avec la DADVSI, l'introduction de l'exception pédagogique a été mise en place, avec une application au 1er janvier 2009. « Et ces accords couvrent de multiples utilisations possibles. En l'état, cela fonctionne plutôt bien. » 

Dans le cas, par exemple, des partitions de musique, opérer une modification de l'exception pédagogique reviendrait à tuer littéralement les éditeurs. « Il serait impossible de passer le test en trois étapes, tel qu'il a été introduit à l'article L122-5. Celui-ci stipule que les exceptions ne s'appliquent qu'à condition d'être des cas spécifiques, qu'elles ne portent pas atteinte à l'exception commerciale classique, et ne nuisent pas aux intérêts des auteurs. »

La deuxième lecture au Sénat interviendra prochainement. Et nul doute que cette question d'exception pédagogique reviendra... 

Vers un pillage organisé des ressources ?

Vice-présidente du SNE et présidente du groupe des éditeurs scolaires, Sylvie Marcé, qui dirige les éditions Belin, souligne que l'actuel projet de loi a été trop rapidement rédigé : il n'apporte aucune simplification aux conditions de travail des enseignants, pas plus qu'il ne prend en compte les enjeux pour les éditeurs - tant de manuels scolaires que les détenteurs de droits d'oeuvres protégées. « Tel qu'il était présenté, le projet de loi ouvrait un champ nouveau, qui pourrait aboutir, en l'état, à un pillage organisé des ressources. »

L'enlèvement des Sabines, détail

waitscm, (CC BY 2.0)

Il faut comprendre deux choses : l'éditeur détenant les droits d'une oeuvre est contacté par un éditeur scolaire, qui souhaiterait utiliser un extrait (ou plusieurs) dans le cadre d'une édition. Ce dernier acquiert les droits de reproduction (coût entre 50 et 200 € pour du texte), lui permettant de proposer l'extrait de l'oeuvre dans son manuel. Un budget « très significatif dans la conception des ouvrages », assure Mme Marcé. 

L'éditeur sollicité peut ainsi maîtriser la diffusion des passages, en choisissant de refuser l'utilisation d'un trop grand nombre de passages. C'est ainsi qu'une régulation s'opère - et que l'on ne risque pas de tomber dans un pillage systématique. 

Dans le cadre du projet de loi,  l'utilisation numérique de ces extraits d'oeuvres, les éditeurs seraient tout à fait disposés à discuter des modalités, « à condition que l'on détermine un cadre défini, qui soit celui de l'acte pédagogique, que ce soit présentiel, avec les élèves, ou à distance. Et que cela exclut distinctement toute diffusion à d'autres personnes ». Ainsi, il ne peut pas être question d'une mutualisation des cours réalisés par les enseignants, puis ensuite rendus publics sur les réseaux. 

« Aujourd'hui, 80 % des oeuvres sous droits dont on réalise des photocopies proviennent de manuels scolaires. Le droit d'extrait ne peut pas signifier demain que l'on accepte un détournement du droit d'auteur. » Et avec l'environnement numérique, on comprend bien que cela irait très vite...

Si les discussions se déroulent plutôt avec les ministères de l'Éducation nationale et de la Culture et Communication, et non avec les syndicats d'enseignants, l'une des approches possibles serait le passage à une gestion collective obligatoire, et non plus reposant sur l'actuel système. 

En effet, pour l'heure, les éditeurs apportent volontairement leurs oeuvres à un organisme de gestion des droits numériques (le CFC). Des contrats d'apports de droit non exclusif permettent aux maisons de profiter de garanties contre l'utilisation non autorisée. En contrepartie, l'éditeur perçoit une redevance sur l'utilisation de ces extraits, au format numérique. 

L'idée d'une gestion collective obligatoire pourrait être plus intéressante. « Il est contraignant pour les enseignants, aujourd'hui, d'aller consulter le registre établi, d'autant qu'il faut chercher oeuvre par œuvre, pour déterminer et vérifier ce qu'il est possible d'utiliser. Sous réserve d'une limitation de l'emploi à l'acte pédagogique, la mise en place de cette gestion collective obligatoire rendrait plus simples leur travail et l'établissement des cours. Ils n'auraient plus alors à aller consulter un registre à chaque utilisation mais seraient autorisés, dans un cadre contractuel précis, à utiliser des extraits d'œuvres pour leur cours. » 

Selon les enquêtes de satisfaction réalisées auprès des enseignants, sur la qualité des manuels scolaires et l'appréciation des contenus, ces derniers mettraient tout particulièrement en avant la sécurité juridique dont les oeuvres sous droit bénéficient.

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Janvier 2021 marquera un grand tournant dans le monde de l’application : en effet, Apple va baisser le montant de la commission prise sur toutes les ventes réalisées via l’App Store. Passant de 30 % à 15 %, l’entreprise espère ainsi calmer la grogne ambiante, qui accuse la firme à la Pomme de croquer à trop grandes dents dans le business des développeurs. La remarque a été entendue… et suivie.

07/12/2020, 17:18

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20 millions € pour Relay@ADP, avec un prêt garanti par l'État

La société Relay@ADP, détenue à 49 % par Aéroports de Paris, à 49 % par Lagardère Travel Retail et à 2 % par Société de Distribution Aéroportuaire, responsable des activités de presse et de librairie dans les aéroports de Paris, contractera un prêt de 20 millions € auprès de BNP Paribas. La garantie de l'État est assurée, par un arrêté du 1er décembre dernier.

04/12/2020, 09:54

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Livr&co, la librairie en ligne qui assure une traçabilité des livres

S'il devient de plus en plus simple de s'informer pour consommer de manière écoresponsable, le lecteur se trouve parfois assez dépourvu. Les livres signalent généralement où leur impression a été réalisée, mais la librairie en ligne Livr&co souhaite faciliter les choix écoresponsables des lecteurs. Pour ce faire, la plateforme propose une traçabilité complète des livres...

02/12/2020, 12:36

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Black Friday : des employés d'Amazon en grève dans plusieurs pays

Derrière le slogan-hashtag #MakeAmazonPay, des travailleurs employés par Amazon dans plusieurs pays vont coordonner des actions de grève pour le Black Friday, jour de promotions organisé ce 27 novembre 2020 dans plusieurs pays et le 4 décembre prochain en France. Cette journée, traditionnellement très profitable pour Amazon, sera marquée par des actions aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Belgique, au Mexique ou encore au Bangladesh. Et peut-être en France...

27/11/2020, 10:23

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Liz et Grimm, des contes défaits, sous les voix de Féfé et Mélodie Orru

Destinée aux enfants à partir de 7 ans, portée par la petite Liz et son grand copain, le chat Grimm, la série les emmène dans le monde revisité des contes de fées, pour les aider à surmonter leurs grandes peurs et leurs petits tracas. Une collection inédite de livres audio jeunesse aux éditions Lizzie : les contes de fées remis au goût du jour.

25/11/2020, 17:03

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Les éditions Leduc rachètent la marque de papeterie Le Papier fait de la Résistance

Les éditions Leduc (groupe Albin Michel) annoncent l'acquisition de la marque de papeterie lyonnaise Le Papier fait de la Résistance, fondée en 2013 par Nicolas Guillemot. Calepins, cahiers, pochettes sont conçus par cette marque, qui s'est fait une spécialité des collaborations avec des maisons de haute couture comme Kenzo, Chanel ou le groupe LVMH.

24/11/2020, 11:50

Autres articles de la rubrique Métiers

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Côte ivoire : pour inciter à la lecture, des bibliothèques mobiles

En 2015, l’entrepreneur ivoirien parvenait à sauver la Librairie de France, créée en 1938 par Raoul Barnoin. Et l’endroit partait de loin, avec un déficit qui s’était lourdement creusé. Désormais président des libraires de Côté d’Ivoire, René Yedieti s’engage dans une nouvelle aventure : la lutte contre l’illettrisme. Et fort heureusement, il n’est pas seul : l'ONG Campagne inter-africaine d'incitation à la lecture a de grands projets. 

15/05/2021, 13:16

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Homophobie : personne ne devrait craindre de vendre un livre

Voilà vingt années que la question partage le pays, et pour une fois pas simplement entre entre le nord et le sud : le projet de loi Zan, du nom de son rapporteur du Parti démocrate, Alessandro Zan est revenu dès l’automne dernier en Italie. Ce texte vise à instaurer une législation contre l’homophobie et la transphobie — mais la droite et l’extrême-droite luttent farouchement. Le DDL Zan (Disegno di Legge Zan, ou projet de loi) fait aussi l’objet de parutions... difficiles à trouver dans certaines librairies.

15/05/2021, 10:55

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La diversité au cœur de la communication du groupe Hachette

L’éditeur a rendu public son deuxième rapport annuel concernant la diversité au sein de l’entreprise. Des employés récemment recrutés aux auteurs sous contrat, le groupe a vu ses effectifs devenir moins monochromes durant l’année 2020. « Nous reconnaissons qu’il reste encore beaucoup de travail à faire », souligne cependant le PDG d’Hachette Michael Pietsch.

15/05/2021, 10:11

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Réouverture partielle de la New York Public Library

Depuis lundi 10 mai, les portes de la NYPL ont rouvert... du moins partiellement. Ce n’est malheureusement pas tout de suite que les habitués de la bibliothèque new-yorkaise pourront venir fouiner dans les rayons.

15/05/2021, 10:04

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France : 2 à 10 mois de prison avec sursis pour des pirates de livres numériques

Le tribunal de Nanterre rendait aujourd’hui son verdict dans l’affaire opposant plusieurs groupes d’édition à la Team Alexandriz. Ces personnes ont été reconnues coupables d’avoir réalisé, entre 2011 et 2013, des versions numériques de livres, sans autorisation. Et par la suite, de les avoir publiées sur internet. Autrement dit, un exercice de contrefaçon en bande non pas dessinée, mais organisée…

14/05/2021, 16:38

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Inde : un fort soutien financier de Rowling aux victimes de la Covid 

À travers la fondation qu’elle a montée, la romancière JK Rowling vient de faire don d’une somme significative à Khalsa Aid. Organisation caritative britannique, elle apporte son soutien aux victimes de catastrophes naturelles ou causées par l’homme. Et la dernière en date, la Covid-19, a lourdement sollicité les ressources de cette structure. 

14/05/2021, 11:20

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Rennes : changement de local pour la librairie coopérative L’Établi des mots

La librairie a investi ses nouveaux locaux le 6 avril dernier. Les ouvrages proposés par la coopérative sont désormais à retrouver au 51 avenue des Pays-Bas, dans l’immeuble du Quadri proche du métro Triangle. L’Établi des mots reste ainsi dans le quartier du Blosne, un ancrage local qui fait partie de l’ADN de l'établissement.

14/05/2021, 10:38

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Pinocchio bat Don Camillo et Le nom de la rose

Pas certain qu’Umberto Eco prendrait ombrage de découvrir son fabuleux roman surpassé par l’ouvrage de Carlo Collodi. Écrit en 1881, Le avventure di Pinocchio est, à cette heure, l’ouvrage italien le plus traduit au monde. Une étude menée par Noemi Veneziani, bibliophile et éditrice, pour le compte de Maremagnum. Cette plateforme de référence est dédiée aux ouvrages rares, anciens ou épuisés.

14/05/2021, 10:18

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Québec : Mireille Laforce rejoint la Banque de titres de langue française

La Société de gestion de la Banque de titres de langue française a tenu son assemblée générale annuelle ce 11 mai à distance avec une vingtaine de délégués. Lors du conseil d’administration qui a suivi l’assemblée, le président, monsieur Jean-François Bouchard, a salué l’arrivée d’un nouveau membre représentant du secteur des bibliothèques : Mireille Laforce en poste au sein de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
 

 

14/05/2021, 09:45

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L’Heure de l’étoile : Clarice Lispector avait envisagé 13 titres

Inaugurer une première parution en portugais avec Clarice Lispector, fameux défi : fidèles à leur tradition de parution de manuscrits, les Editions des Saints Pères proposent A hora da estrela (L’Heure de l’étoile), pour la première fois présenté dans une version graphiquement restaurée de l’original. L’ouvrage parut l’année de la mort de l’autrice et demeure comme une oeuvre fondamentale.

13/05/2021, 11:23

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Hébergés du Samu social, ils écrivent un polar collectif

Pendant deux ans, des personnes hébergées dans l’un des centres du Samu social (Montrouge, Hauts-de-Seine), avec l'aide d'un animateur, ont co-écrit tous six un roman policier. Baptisé Un meurtre, une vie, ce polar sortira dans les librairies le 15 mai aux éditions Marie B. Autour de Stéphane Tutiau, à raison d’une réunion mensuelle, Nicole, Giovanni, Amel, Hassan et Nadia retrouvaient l’animateur, et patiemment esquissaient leur projet.

13/05/2021, 10:43

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Île-de-France : plus de 2 millions d’aide pour de futurs projets culturels estivaux

Mercredi 12 mai, 2 rapports du secteur culture ont été présentés par Valérie Pécresse aux élus de la Commission permanente de la Région Île-de-France. D’un montant de 2, 263 Millions €, ils devraient soutenir les manifestations culturelles qui auront lieu cet été.

 

13/05/2021, 09:31

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L'optimisation fiscale d'Amazon en Europe, indéboulonnable

Au Luxembourg, le service juridique d’Amazon doit se baigner dans une piscine de champagne. La Commission européenne vient de se faire renvoyer par la Cour de justice de l’Union : le tribunal a considéré que les preuves apportées par la CE ne suffisaient pas pour confondre la filiale américaine. De la sorte, elle n’a pas démontré suffisamment « qu’il y a eu une réduction indue de la charge fiscale d’une filiale européenne du groupe Amazon ». CHAM-PAGNE !, on les entend d'ici...

13/05/2021, 08:57

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Lancement de Maison du livre, plateforme dédiée au livre francophone marocain    

Initié par le Pôle livre de l’Institut français du Maroc, la Maison du livre se présente comme un espace dédié à tous les acteurs de la filière du livre francophone au Maroc ainsi qu’à ses traductions vers la langue arabe. Elle est née du constat et du besoin de réunir et de rassembler en un point unique les informations autour du livre.

12/05/2021, 15:12

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Géraldine Dalban Moreynas rejoint Albin Michel

Remarquée pour son premier ouvrage, paru chez Plon, la romancière Géraldine Dalban-Moreynas quitte sa maison pour rejoindre Albin Michel, nous apprend un communiqué. En octobre, elle y publiera donc son second roman : Elle voulait juste être heureuse.

12/05/2021, 13:10

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Concurrence : rachat autorisé de Simon & Schuster par Bertelsmann

En novembre dernier, Bertelsmann provoquait une bombe éditoriale. L’entreprise allemande, déjà propriétaire du géant Penguin Random House, annonçait avoir conclu un accord de 2,2 milliards $ pour l’acquisition du groupe Simon & Schuster. Une fusion qui avait alerté fin mars l’autorité britannique de la concurrence. Après plus d’un mois d’enquête, le rachat vient d’être autorisé.

12/05/2021, 12:25

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Wattpad lancé à la conquête du monde – avec beaucoup d'avance

Le contrat de 600 millions $ passé entre le Coréen Naver et la société Wattpad vient de s’officialiser. Le géant du net prévoit maintenant de suralimenter la plateforme de publication, afin d’étendre sa portée mondiale. Allen Lau, PDG et cofondateur de la structure canadienne, devra aussi composer avec le service Webtoon, dédié à la bande dessinée en ligne — qui fonctionne sur un principe similaire d’autopublication…

11/05/2021, 16:38

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La Rumeur des crêtes, un projet de librairie à Cadenet

Sandrine Lana, future ex-journaliste, et Antoine Frey, ancien ingénieur et libraire reconverti depuis deux ans, annoncent l'ouverture prochaine de leur librairie, La Rumeur des crêtes, à Cadenet (Vaucluse). Une librairie généraliste qui boucle son financement en faisant appel à la générosité, par le crowdfunding.

11/05/2021, 16:25

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Éditeurs et libraires allemands proposent une Charte de la liberté d'expression

Une initiative poussée par le Börsenverein des Deutschen Buchhandels, l’association allemande des éditeurs et libraires, fait l’adhésion en Europe. Cette Charte de la liberté d’expression a été présentée la semaine passée — à l’occasion de la Semaine de la liberté d’expression (du 3 au 10 mai). Une date anniversaire en référence aux autodafés qu’ont allumés les nazis le 10 mai 1933 à Berlin et dans plusieurs grandes villes allemandes.

11/05/2021, 15:22

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En Chine, la répression s'abat sur les auteurs et intellectuels ouïghours

Le traducteur littéraire et directeur d'université Ahmetjan Juma, emprisonné depuis 2017 dans un camp d'internement de la région autonome ouïghoure du Xinjiang, a été condamné à une peine de 14 années de prison, selon son frère, le journaliste Mamatjan Juma. À l'origine de son incarcération, une accusation d'« extrémisme religieux » et la possession d'un « livre extrémiste ».

11/05/2021, 15:15

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Procès de la Team Alexandriz : un poème, ultime pied de nez à l'édition

L’audience qui conclura le procès intenté par l’édition française à la Team Alexandriz se tiendra ce 14 mai. L’équipe accusée de piratages (ou partages ?) de livres numériques n’a pas manqué la date : c’est assez logiquement avec un dernier tweet qu’Androgyn3, qui se présente comme « accessoirement fondateur », s’adresse à l’industrie du livre. Mais pas n’importe comment : un poème, érudit, construit, référencé... démontrant que derrière ceux qu’on accuse de contrefaçon, se cachent des lecteurs.

11/05/2021, 13:36

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Le Pass Culture démocratisé pour “profiter de l’offre culturelle autour de soi”

Réservée aux utilisateurs de 18 ans tout juste, l’application Pass Culture devient librement téléchargeable pour tous. Que l’on soit sur iOS ou Android, et sans plus de restrictions d’âge, voilà comment profiter de l’offre culturelle autour de soi. 

11/05/2021, 12:57

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Des BD et romans graphiques chez Leduc, avec Leduc Graphic

Creusant le sillon du développement personnel et de la santé, les éditions Leduc annoncent la création d'une nouvelle marque, Leduc Graphic. Comme son nom l'indique, cette dernière accueillera des romans graphiques et des bandes dessinées.

11/05/2021, 11:59

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Le déconfinement progressif dans les bibliothèques, à partir du 19 mai

Les bibliothèques publiques ont fait partie des rares équipements culturels à conserver leurs portes ouvertes en cette deuxième année de pandémie mondiale. Aussi, le déconfinement progressif qui doit démarrer ce 19 mai n'apporte pas de grands changements, mais quelques nuances...

11/05/2021, 11:24

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Mérignac : des agents de la médiathèque en grève, contre le travail dominical

Des agents de la médiathèque de Mérignac (Nouvelle-Aquitaine) ont déposé un préavis de grève, pour ce mercredi 12 mai 2021, pour protester contre la mise en place du travail dominical et celle des 1607 heures dans la fonction publique territoriale.

11/05/2021, 10:29

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Objectif terre : 15 auteurs s’engagent pour l’avenir

Alors que la pandémie de COVID-19 a perturbé l'éducation de 1,6 milliard d'enfants dans le monde au cours de l'année écoulée, Le Livre de Poche poursuit son engagement aux côtés d’UNICEF pour la cinquième année, afin de soutenir l’accès à l’éducation. Objectif terre sera le recueil caritatif de 2021, tourné vers l’avenir.

11/05/2021, 10:22

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Un Tintin érotisé relève bien de la parodie, affirme la justice

Toute la question se tenait en quelques mots : Tintin est-il à ce point sacralisé par le droit d’auteur, que défend si farouchement Moulinsart, société ayant droit, que l’on ne puisse toucher une mèche de la houppette du reporter ? Le tribunal responsable de régler cette épineuse problématique a tranché : non. Fort heureusement pour Xavier Marabout, artiste breton, mis en cause pour un montant de 10 à 15.000 €.

10/05/2021, 19:47

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Une aide pour favoriser la transmission de librairies ?

Erratum : une première version de cet article indiquait à tort le départ d'Emmanuelle Sicard. Christian Thorel a contacté la rédaction pour clarifier les choses. Emmanuelle Sicard reste actionnaire et directrice de la librairie Ombres blanches, elle a simplement quitté l'actionnariat de l'entreprise. Aliénor Mauvignier quitte l'actionnariat et la direction de la librairie, mais ne quitte pas la librairie.

10/05/2021, 17:15

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Colombie : les écrivains solidaires des manifestants

En Colombie, la tension est toujours au plus haut après plusieurs manifestations durement réprimées par les forces de l'ordre, notamment à Bogotá. Une vingtaine de personnes auraient été tuées suite à la répression, et des centaines d'autres blessées. Les écrivains colombiens, par l'intermédiaire du Centre PEN local, dénoncent un recours à la violence contre l'exercice de la liberté d'expression.

10/05/2021, 15:16

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Le Nobel Peter Handke de retour en Bosnie-Herzégovine, “une honte”

Peter Handke, écrivain lauréat du Prix Nobel de Littérature en 2019, a reçu l'Ordre de l’Étoile de Karadjordje du premier degré, plus haute distinction de l'État serbe, des mains du président Aleksandar Vucic, ce 9 mai. Sa visite dans le pays a été vécue par une partie de la population comme un affront : l'auteur avait soutenu publiquement Slobodan Milošević et laissé entendre qu'il remettait en cause l'existence du massacre de Srebrenica. 

10/05/2021, 11:26

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L’Observatoire de l’Espace réunit trois autrices dans un laboratoire d’écriture

Au sein du Centre National d’Études Spatiales, l’Observatoire de l’Espace, véritable « laboratoire culturel » au service de la création artistique et de la recherche en sciences humaines, élabore des dispositifs expérimentaux qui favorisent l’émergence d’une approche culturelle de l’aventure spatiale. À cette fin, il a récemment invité trois autrices à constituer un laboratoire éphémère d’écriture autour de la question des non-humains dans l’Espace. 

10/05/2021, 11:00

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“Il en a fallu du temps pour que le premier #MeToo de l’édition émerge”

Depuis la mise en cause de l’éditeur Stéphane Marsan, dans un article de Médiapart, l’industrie du livre vrombit. Pour beaucoup, il ne s’agirait que « d’un gros poisson dans une petite mare ». Et si les témoignages sont accusateurs, aucune démarche juridique n’a encore été entreprise — à notre connaissance. Dans l'intervalle, la présomption d'innocence demeure. Ce qui n’empêche en rien une mobilisation, comme le révèle une tribune diffusée dans Libération, que signe un collectif d’une centaine de femmes.

08/05/2021, 11:34

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L'avantage d'Amazon sur la concurrence découle d'aides illégales ?

Implantée au Luxembourg, pour simplifier la vie de ses comptables, Amazon répondra cependant de son usage des aides reçues par le Grand-duché. Un arrêt sera rendu ce 12 mai, dans des affaires conjointes, portant sur la notion d’aides d’État. Elles opposent d’un côté le Luxembourg et la Commission européenne, mais également Amazon EU et Amazon.com, toujours à la Commission. Toute la question est de savoir quelles sont les répercussions des preuves apportées par cette dernière.

08/05/2021, 09:09

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Nouvelle-Aquitaine : 390.500 € aux libraires et éditeurs

En 2018, la Région Nouvelle-Aquitaine signait avec l'État un contrat de filière qui garantissait un soutien financier aux acteurs du livre. Deux dispositifs sont mobilisés, qui ont permis, le 12 avril dernier, d'allouer 390.500 € à différents bénéficiaires, dont des libraires et des éditeurs.

07/05/2021, 17:03

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États-Unis : une baisse préoccupante de la fréquentation des bibliothèques

Un rapport publié cette semaine  met à jour l’évolution des services de bibliothèque publique aux États-Unis, au Royaume-Uni et en Australie. L’étude montre une fréquentation en forte baisse, encore accentuée par les effets de la pandémie. De plus, les établissements ne seraient toujours pas préparés à faire face au succès récent des prêts numériques.

07/05/2021, 13:10

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Paul Bilhaud et Alphonse Allais, précurseurs de Marcel Duchamp

La Commission consultative des trésors nationaux a rendu un avis portant sur 19 œuvres issues du mouvement artistique d'avant-garde des Arts incohérents, un mouvement artistique fondé par le journaliste Jules Lévy (1857-1935). À travers plusieurs expositions, organisées entre 1882 et 1893, ses membres prêchaient et appliquaient la dérision et la légèreté contre l'art officiel...

07/05/2021, 12:49