#Droit / Justice

Family Sharing : Apple légalise le partage non marchand, en famille

Amazon et Apple ont récemment fait part d'une nouvelle fonctionnalité, qui s'inscrit un peu plus dans le modèle de partage non marchand. Pourtant, ces solutions qui permettent, dans un certain cadre, de partager des contenus téléchargés avec d'autres utilisateurs pousse un peu plus loin dans ses retranchements une législation passablement obsolète. Dans l'état actuel de l'art, finalement, les limitations imposées par les éditeurs de contenus volent progressivement en éclat. 

Le 23/09/2014 à 16:24 par Nicolas Gary

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Publié le :

23/09/2014 à 16:24

Nicolas Gary

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Ah, la famille...

Family Sharing, chez Apple, Library Family, chez Amazon, reposent sur les mêmes enjeux : dès lors qu'un utilisateur possède un appareil qui tourne sous le système d'exploitation de l'une ou l'autre société, on peut plus facilement échanger avec lui des œuvres. Attention : Amazon va un peu plus loin, puisque son outil permet de partager les contenus directement vers les applications Android, iOS ou Windows. Or, pour Apple, seuls les appareils iOS sont éligibles. Comme Amazon n'a pas eu la politesse de traduire ses mentions légales, nous nous intéresserons exclusivement à celles d'Apple. Na ! 

Family Sharing se présente comme suit : 

Family Sharing vous permet de partager les produits éligibles iTunes, App Store, Mac App Store et iBooks Store avec jusqu'à six membres (vous y compris) d'une même « Famille ». Si vous constituez ou rejoignez une Famille, vous pourrez visualiser les produits éligibles des autres membres de cette Famille et télécharger ces produits sur votre appareil ou ordinateur compatible. Vous pouvez également choisir de cacher certains de vos achats afin que les autres membres de votre Famille ne puissent pas les visualiser ou les télécharger

La suite de la présentation, fournie au travers des Conditions d'utilisation énumère ensuite les données que l'on peut partager, tout en exposant les limitations idoines. Ainsi, « il est obligatoire de détenir des comptes iTunes et iCloud ; iOS 8 et/ou OS X Yosemite sont nécessaires pour constituer et rejoindre une Famille ». Et bien entendues, certaines opérations ou fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner. Soit. 

Le Cercle de famille, notion sans concept ?

Pourquoi s'interroger sur ce principe de partage ? D'abord, dans le cadre des livres numériques, les éditeurs se sont acharnés à limiter les possibilités d'échanges, en installant des DRM. Par ces verrous, il n'est possible d'échanger qu'avec 5 utilisateurs son fichier, avant que ce dernier ne soit bloqué. En théorie, du moins, puisque, c'est un secret de polichinelle, un DRM peut se dégager aussi facilement qu'on se taille les ongles.

Ensuite, il faut revenir au Code de la propriété intellectuelle, L122-5, pour comprendre ce que, légalement, l'utilisateur est autorisé à faire. Dès lors que l'œuvre est divulguée (publiée, commercialisée, mise à disposition, etc.), l'auteur n'a plus la possibilité d'interdire « les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ». Autrement dit, le cercle de famille est le mètre étalon de toute diffusion autorisée. 

Dans sa présentation, Apple avance deux choses : la première, c'est le partage avec 6 membres, ce qui octroie une personne de plus la possibilité que le DRM Adobe. Mais comme les ebooks avec DRM Adobe ne sont pas reconnus par iBooks (l'application de lecture d'iOS), le fait reste anecdotique. En revanche, une première question se pose : constituer ou rejoindre une famille, n'aide pas à définir ce que la législation française pose comme étant le cercle de famille. 

De toute manière, ce dernier est particulièrement flou : en l'absence de définition dans le Code civil, on reconnaît simplement les notions d'alliance, qui introduit une notion de droit ou de parenté et incarne une notion biologique. Ce cercle de famille serait alors constitué de personnes liées par le droit et par le sang. Et comme le modèle familial arrive enfin à évoluer, ces deux acceptions sont d'autant plus relatives. Surtout qu'Apple propose bien de « constituer ou rejoindre » une Famille. 

Bien entendu, Famille n'est pas à prendre dans un sens légal ni sanguin : il s'agit plutôt de la grande Famille des gens qui possèdent un appareil iOS, et en regard de 10 millions d'iPhone 6 récemment vendus, on peut se dire que la famille est grande. Mais le choix du terme ne doit rien au hasard. 

Bienvenue dans le monde merveilleux de iOS 8

Apple propose bel et bien de créer ex nihilo une famille, un cercle de clients iOS avec lesquels il devient possible de partager des contenus. Et nous entrons bien dans l'idée d'un partage non marchand, où les limitations imposées semblent particulièrement fragiles. Admettons que M. Bezos dispose d'un iPhone et rejoigne la famille de M. Ballmer : il reste possible pour l'un comme pour l'autre, d'intégrer 5 personnes à leur Famille Apple. 

Par un effet rhizomatique très simple, les contenus que M. Ballmer met en partage se retrouveront chez M. Bezos, qui les diffusera à d'autres personnes, et ainsi de suite. Le modèle d'invitation devrait, en l'occurrence limiter les possibilités, mais nul doute qu'une porte dérobée existe. À aucun moment Apple n'indique en effet qu'un contenu partagé par un utilisateur ne peut pas être repartagé par un autre, vers d'autres utilisateurs. 

De quoi intriguer. Bien entendu, Apple a besoin de vendre des livres numériques, mais certainement plus de vendre des appareils. Donc d'étendre son parc de machines et d'utilisateurs. Dans le même temps, consolider une communauté d'utilisateurs parce que le partage est facilité entre eux – en théorie, n'est-ce pas : les retours négatifs sont déjà nombreux – est une approche politique et économique pour le moins intéressante. 

Cela équivaudrait, toute proportion gardée, à considérer que les utilisateurs du réseau Torrent, parce qu'ils utilisent la même solution logicielle, peuvent partager des fichiers, parce que le développeur de l'application le permet. Intéressant. 

Le partage non-marchand, par les marchands

Et d'autant plus intéressant que la question de partage non marchand avait été évoquée par le ministère de la Culture, en juin 2013. Aurélie Filippetti voulait initier une mission qui se consacrerait à ce type d'échanges, alors même que le rapport Lescure avait tenté de noyer le bébé avec l'eau du bain. Beurk. Dans une réponse faite en octobre 2013, la ministre précisait : 

S'agissant de l'adaptation du droit d'auteur aux nouveaux modes de diffusion des œuvres, le rapport juge que la légalisation des échanges non marchands, éventuellement en contrepartie d'une contribution forfaitaire à la charge des internautes, « se heurte aujourd'hui à un trop grand nombre d'obstacles juridiques, économiques et pratiques pour pouvoir constituer, à court terme, une réponse crédible à la problématique du piratage ». Toutefois, au regard des constantes évolutions des usages et de l'économie numérique, le rapport estime souhaitable d'approfondir la réflexion sur la légalisation des échanges non marchands, en précisant la notion de partage non marchand dans l'univers numérique et en définissant les modalités d'une reconnaissance juridique de ces échanges

Et d'ajouter :

Les services du ministère de la Culture et de la communication ont engagé, sur la base de cette dernière préconisation, une réflexion visant à définir les contours de la notion de partage non marchand dans l'univers numérique et à évaluer si les échanges non marchands ainsi définis doivent faire l'objet d'une démarche publique de sécurisation, compte tenu d'une part des avantages attendus en termes d'accès aux œuvres et d'autre part des inconvénients possibles pour l'économie de leur production.

Pour l'heure, la mission est certainement quelque part, mais on ignore dans quel tiroir, de quel bureau. Est-ce que la loi Création, que tout le monde a maintenant oubliée, en ferait état ? « Rien n'est moins sûr », entend-on, dans le café à côté de la rue de Valois. Mais alors ? « Alors on aurait peut-être dû moins se laisser marcher sur les pieds par les sociétés d'auteurs et autres, avec la question de la licence globale. »

De fait, Apple, comme Amazon, introduit une notion de partage facilitée entre utilisateurs, ce que, peu ou prou, permet un logiciel de Peer-to-Peer. Et second point, d'ici à ce que d'autres solutions plus simples encore, et non limitées par les systèmes d'exploitation des uns et des autres soient activées, il n'y aurait qu'un pas. 

Difficile à croire, mais d'une certaine manière, ces acteurs américains ont ouvert la porte à ce que revendique depuis un moment des groupes comme la Quadrature du Net

La Quadrature du Net considère que le partage non marchand constitue un droit culturel des individus, qui doit être consacré en tant que tel. Elle en a fait le cœur du programme de réforme positive du droit d'auteur qu'elle défend. Nous proposons de légaliser le partage en cessant de considérer celui-ci comme un préjudice, par le biais du mécanisme dit de « l'épuisement » du droit d'auteur. Nous appelons à la mise en place de financements mutualisés pour la création, de type contribution créative, qui bénéficierait à l'ensemble des créateurs en ligne, professionnels comme amateurs, auteurs comme artistes ou contributeurs techniques. Nous voulons que ces nouveaux financements soient gérés de manière ouverte et transparente, sous le contrôle effectif des citoyens au sein d'un système réellement renouvelé. Il s'agit d'inventer une nouvelle forme de financement de la culture adaptée au numérique et non de perpétuer par d'autres biais des logiques de rentes qui n'ont que trop duré !

La pilule est amère, mais le progrès technologique est en marche – et n'a certainement pas attendu que le législateur sorte de son hibernation pour s'activer. Nous attendons de pouvoir tester les solutions iOS 8 pour en faire état dans nos colonnes, mais d'ores et déjà, les éditeurs de contenus, les ayants droit, et autres ont clairement perdu une bataille. La riposte graduée peut s'endormir tranquillement, ni Amazon ni Apple n'ont besoin d'elle.

Reste alors, dans les conditions d'Apple, une phrase qui fera sourire : « L'Organisateur peut supprimer tout membre de la Famille. » Eh oui : l'omerta est une loi implacable...

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17/04/2021, 12:47

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Centres commerciaux : les librairies enfin autorisées à ouvrir

Ah, les méandres administratifs : après avoir tenu les librairies comme commerces non essentiels durant près d’un an, l’État français a corrigé son erreur. Mais dans l’empressement à contenir la propagation du virus, en fermant les centres commerciaux, il condamnait par là même les librairies qui s’y trouvaient. Le décret 2021-455 vient de corriger le tir, sans pour autant emporter l’adhésion…

17/04/2021, 10:29

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Des escrocs se font passer pour la lauréate d’un prix et empochent 30.000 £ 

En 2020, Valeria Luiselli était désignée lauréate du prix Rathbones Folio Prize pour son ouvrage Archives des enfants perdus, publié en France aux éditions de l’Olivier dans une traduction de Nicolas Richard. Généreusement doté, le prix a attiré l’attention de cybercriminels, qui se sont fait passer pour l’auteure, réussissant à tromper les organisateurs.

16/04/2021, 17:49

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Suicide d'un agent de la BnF : deux enquêtes et des préconisations

Le 3 août 2020, un agent magasinier de la Bibliothèque nationale de France (BnF) mettait fin à ses jours, sur son lieu de travail. Deux enquêtes ont suivi : l'une, menée par la police judiciaire, l'autre par une délégation d’enquête paritaire, réunissant des représentants du personnel et de l'administration.

16/04/2021, 16:59

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Vente de livres sur les marchés : un recours en référé devant le Conseil d'État

Depuis la publication du décret n° 2021-384 du 2 avril 2021, les cas d'interdiction de ventes de livres sur les marchés se multiplient. Les libraires, classés comme des commerces essentiels, se retrouveraient ainsi interdits d'activité en extérieur ? Frédéric Mignon et Pascale Chassang-Mignon, propriétaires de La Librairie sans nom, au Mans, ont formé contre le décret un recours en référé devant le Conseil d'État.

16/04/2021, 15:28

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Les Éditions du Mont-Blanc Catherine Destivelle ouvrent une collection jeunesse

La nouvelle collection des Éditions du Mont-Blanc Catherine Destivelle, « La petite encyclopédie de la montagne », s'adresse à toutes et à tous à partir de 6 ans. Elle est composée de différents albums traitant chacun d'un sujet spécifique lié à la montagne et qui tous font la part belle aux illustrations de l'auteur Hervé Frumy.

16/04/2021, 14:49

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Team AlexandriZ : la décision rendue le 14 mai prochain

Le tribunal correctionnel de Nanterre a donné suite à la plainte déposée par six éditeurs et le Syndicat national de l’édition contre le site Team AlexandriZ. 12 membres de l'équipe étaient sur le banc des accusés, parmi la trentaine qu'aurait compté le réseau. Le verdict sera connu le 14 mai prochain.

16/04/2021, 13:04

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Même Jeff Bezos reconnait qu'Amazon doit mieux traiter ses employés

Personne ne s’engouffrera dans le piège : démissionnaire de son poste de CEO d’Amazon depuis février dernier — même s’il n’en partira réellement qu’à la fin du troisième trimestre —, les saillies de Jeff Bezos prêtent à sourire. Pourtant, elles trouvent un intéressant écho, alors que les bénéfices du dernier trimestre explosent, à 7,2 milliards $, soit 44 % de mieux, et 125,6 milliards $ de revenus. 

16/04/2021, 12:26

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Bibliothèque Sainte-Barbe : la Sorbonne Nouvelle “prise en tenaille”

La bibliothèque interuniversitaire Sainte-Barbe a connu des semaines mouvementées, rythmées par le débrayage des personnels et la fermeture de l'établissement. Les bibliothécaires protestent contre la suppression des postes de deux contractuels, au profit de deux agents titulaires, et critiquent plus largement le manque de moyens humains pour la BSB. Jamil Dakhlia, président de l'université Sorbonne Nouvelle, à laquelle la bibliothèque est rattachée, souscrit aux demandes mais pointe des « exigences contradictoires » du ministère de l'Enseignement Supérieur.

16/04/2021, 11:52

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100 € de prime à tout salarié qui lit un livre et le présente aux collègues

En Italie, le livre et les lecteurs sont en reprise, comme en témoignent de nombreuses initiatives collectives en soutien à la lecture : de la restructuration de cabines téléphoniques en bibliothèques à la création de bibliothèques de copropriété, en passant par les actions d’entreprises. 

16/04/2021, 10:33

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Le congrès 2021 de l'ABF organisé uniquement en ligne

Les bibliothécaires français ne se retrouveront pas à Dunkerque, du 17 au 19 juin prochain. Pour la seconde année consécutive, l'Association des Bibliothécaires de France est contrainte de renoncer à l'événement. Les conditions sanitaires conduisent ainsi vers un congrès en ligne, en 2021.

16/04/2021, 10:00

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Pour votre santé, et pas que mentale, 15 minutes de lecture par jour !

L’opération Tout le monde lit relance sa campagne de sensibilisation à la lecture dans le cadre de la journée mondiale du livre du 23 avril. À cette occasion, tout un chacun (des enfants aux grands-parents en passant par les écoles, les entreprises…) est invité à prendre 15 minutes de son temps pour lire. Le défi est de rendre la lecture virale et pérenne dans toutes les couches de la population. Prise de conscience et passage à l’action sont donc au rendez-vous. 

16/04/2021, 09:25

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Vincent Monadé intègre les Éditions Héloïse d'Ormesson

Selon plusieurs sources concordantes, ActuaLitté apprend que Vincent Monadé, précédemment président du Centre national du Livre, est nommé secrétaire général des éditions Héloïse d’Ormesson. Chargé du développement de la maison, il travaillera sur les volets stratégiques et commerciaux.

16/04/2021, 06:30

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La librairie Le Failler de Rennes inaugure son podcast

La librairie Le Failler, basée à Rennes, annonce la production et la diffusion de son propre podcast, intitulé « Ce qui se lie ». L'enseigne donne rendez-vous aux lecteurs chaque jeudi, avec deux nouveaux épisodes mis en ligne. Auteurs et éditeurs seront interrogés.

15/04/2021, 15:10

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Olivier Duhamel reconnaît des faits d’inceste sur son beau-fils

C’est l’ancienne belle-fille du politologue, Camille Kouchner, qui avait levé le tabou de l’inceste dans son ouvrage, La Familia Grande, paru au Seuil ce 7 janvier. Une enquête pour « viols et agressions sexuelles par personne ayant autorité sur mineur de 15 ans »  avait ensuite été ouverte. 3 mois après le lancement de la procédure, Olivier Duhamel vient d’admettre les faits, évoquant « une grosse bêtise impardonnable ».

 

15/04/2021, 12:59

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Michel Noël, personnage considérable au Canada, quasi inconnu en France ...

DISPARITION – Michel Noël, romancier, conteur, poète et dramaturge québécois d’origine anishinabek, est décédé le samedi 10 avril 2021. Il avait 76 ans. Né d’une mère et d’un père d’ascendance algonquine, élevé pauvrement, il partage, dans ses jeunes années, la vie souvent âpre des habitants des Territoires du nord-ouest du Québec.

15/04/2021, 11:01

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Les Prix Hugo dévoilent leurs sélections de livres (et de jeux vidéo)

Régulièrement décriés, les Prix Hugo, ou Hugo Awards en version originale, pèsent toujours dans les domaines de la science-fiction et de la fantasy, outre-Atlantique. Les récompenses seront décernées en décembre prochain, notamment au sein de la nouvelle catégorie, celle consacrée aux jeux vidéo. Les sélections ont été dévoilées.

15/04/2021, 10:39

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Cécile Boyer-Runge quitte Editis

Dans le cadre des différents mouvements présentés ce matin par le groupe Editis, celle qui fut le transfert le plus secret de 2013. Cécile Boyer-Runge, alors directrice générale de Livre de Poche (groupe Hachette Livre), allait remplacer Leonello Brandolini, PDG de Robert Laffont. Une information qu' Editis n'avait fini par confirmer que trois mois après notre scoop. 

15/04/2021, 10:21

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Bibliothèques au Québec : un rôle entier dans les projets éducatifs

L’Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) a déposé à l’intention de Monsieur Jean-François Roberge, ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, son mémoire La réussite éducative : au centre de la mission des bibliothèques publiques québécoises, dans le cadre du Rendez-vous pour la réussite éducative. Par ce mémoire, l’ABPQ souhaite notamment faire reconnaître la mission des bibliothèques publiques et les quatre piliers sur lesquels elle repose, soit l’éducation, l’alphabétisation, l’information et la culture. 

15/04/2021, 10:14

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Editis souhaite renforcer les échanges avec les éditeurs partenaires

À mesure que le groupe renforce ses maisons d’édition et se développe en accueillant de nombreux éditeurs partenaires, Editis souhaite intensifier cette relation essentielle. Le groupe annonce ainsi la nomination de Nicolas Gonçalves au poste nouvellement créé de directeur des relations éditeurs et partenariats. 

15/04/2021, 10:00

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Une direction du numérique et de la conservation aux Archives nationales

L'arrêté du 9 avril 2021, publié au Journal officiel de ce 15 avril, expose la nouvelle organisation des Archives nationales, voulue par le ministère de la Culture. Parmi les principaux changements, notons la création d'une direction du numérique et de la conservation.

15/04/2021, 09:43

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Balance Ton Éditeur : “Il fallait que ça sorte”

Quatre publications en l’espace d’une semaine, près de 250 abonnés constatés ce 14 avril… 1134, au 15. Balance ton éditeur est un collectif réuni pour lutter « contre le harcèlement, les discriminations et les mauvaises pratiques dans le monde de l’édition ». Mais avant toute chose, une précision d’importance : les fameuses pratiques dénoncées ne sont pas que le fait des hommes. Utile à rappeler…

15/04/2021, 09:11

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Turquie : Ahmet Altan sorti de prison, toutes charges abandonnées

L’écrivain et journaliste Ahmet Altan a finalement obtenu gain de cause : un haut tribunal turc vient de mettre un terme à son emprisonnement, récemment qualifié d’abusif par la Cour européenne des Droits de l’Homme. Difficile de ne pas opérer une corrélation immédiate, mais pour l’heure, place aux réjouissances.

14/04/2021, 21:35

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Pour réenchanter les gares, la SCNF propose des consignes Amazon

Les Amazon Lockers, ou consignes Amazon, permettent de retirer des commandes passées au préalable sur le site du cybermarchand. La semaine dernière, un de ses casiers était installé au sein de la gare Poligny (Jura) dans le cadre d’un accord avec la SNCF. Seul problème, ni le conseil municipal ni les habitants n’ont été tenus au courant de son arrivée.

 

14/04/2021, 18:29

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Un sculpteur poursuivi par la société Moulinsart pour ses bustes de Tintin

Installé à Aix-en-Provence, Christophe Tixier, alias Peppone, est un sculpteur spécialisé dans la représentation de personnage de la Pop culture. Parmi sa galerie de création, on trouve notamment près d’une centaine de bustes de Tintin. L’artiste s’est attiré les foudres de la société Moulinsart, garant des ayants droit d’Hergé, qui demande 200.000 euros de dommages et intérêts et la restitution de ses sculptures.

 

14/04/2021, 17:12

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10 bonnes raisons de se plonger dans la lecture de Nora Roberts

Célèbre romancière américaine ayant déjà vendu près de 4,5 millions d’exemplaires aux éditions J’ai lu, Nora Roberts est de retour avec une nouvelle aventure du lieutenant Eve Dallas à paraître. Crime en lettres d’or, 50e tome de la série, est prévu pour le 26 mai prochain.

14/04/2021, 16:08

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La Team AlexandriZ, célèbre pirate de livres numériques, devant la justice

En 2012, ActuaLitté apprenait par mégarde la plainte déposée par six éditeurs et le Syndicat national de l’édition contre le site Team Alexandriz. Cette équipe de contrefacteurs de livres s’était fait connaître pour la qualité de ses relectures d’ouvrages, et la large diffusion de versions numériques. C’est à Nanterre, devant le tribunal correctionnel, que l’affaire est portée, ce 14 avril.

14/04/2021, 15:05

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Une immense avancée dans le prêt numérique pour les bibliothèques

Voici une première dans l’histoire des établissements de prêts aux États-Unis. Le gouverneur du Maryland, Larry Hogan, s’apprête à signer un texte de loi inédit. Il garantirait aux bibliothèques de pouvoir concéder des licences pour du contenu numérique, à destination des usagers. Et donc, simplifier la question du prêt d’ebooks ou d’audiolivres.

14/04/2021, 09:45

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Paloma Hidalgo, lauréate de la bourse de création de poésie Gina Chenouard

Grâce au legs de la poétesse Gina Chenouard (1924-2010), la SGDL soutient la création poétique contemporaine en décernant une bourse qui porte son nom. Dotée de 3 000€, cette bourse est destinée à encourager un projet d'écriture.  

13/04/2021, 18:01

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Un nouveau roman jeunesse de J.K. Rowling, The Christmas Pig, annoncé

L'autrice britannique J.K. Rowling, connue pour la saga Harry Potter, publiera au mois d'octobre prochain The Christmas Pig, un nouvel ouvrage pour la jeunesse. En France, la maison d'édition Gallimard Jeunesse annonce la parution pour le mardi 12 octobre 2021, en sortie mondiale simultanée.

13/04/2021, 16:33