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TVA : Un rapport Livre numérique, entaché de politique, passe aux oubliettes

En 2011, le Premier ministre, François Fillon, confiait un rapport à plusieurs personnalités, qui le remirent en novembre 2011. Simon Barry, Contrôleur général économique et financier, Christian Formagne, Administrateur Civil et Philippe Martel, Contrôleur général économique et financier étaient mandatés pour sa rédaction. La thématique était simple : « Les enjeux de l'application du taux réduit de TVA au livre numérique. »

Le 03/12/2014 à 14:33 par Nicolas Gary

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Publié le :

03/12/2014 à 14:33

Nicolas Gary

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Rémi Vincent, CC BY 2.0

Fort de ce premier rapport, Philippe Martel fut missionné par la ministre de la Culture Aurélie Filippetti, en août 2013, pour replonger dans le dossier, avec pour perspective l'échéance européenne. En effet, la France (avec le Luxembourg) est sous le coup d'une procédure d'infraction, pour avoir appliqué un taux réduit de TVA au livre numérique, contre la directive européenne idoine. 

Le rapport demandé à Philipper Martel avait conduit à l'audition de plusieurs acteurs de l'édition. Mais l'Énarque qui dirigeait le comité d'experts s'est drôlement fait remarquer, quelque temps après la remise dudit document. 

En effet, celui qui avait dirigé le cabinet d'Alain Juppé entre juin 1993 et novembre 1994, au Quai d'Orsay, décidait de prolonger sa carrière politique en rejoignant les rangs du Front national. Aujourd'hui, il est chef de cabinet de Marine Le Pen.

Retour vers le futur, avant les ennuis européens

Dans la synthèse du rapport remis en novembre 2011, alors que le marché numérique en France n'en était encore qu'à faire ses premiers rots, on prévoyait qu'il représenterait 20 à 25 % du chiffre d‘affaires aux États-Unis, d'ici 2015. Mais pour ce faire, il était nécessaire de disposer d'un catalogue « étendu et accessible », et surtout des ouvrages récents, à un prix décent. 

Le rapport constatait que l'écart de prix entre grand format et numérique variait alors de 15 à 30 %, alors que les attentes du consommateur se rapprochaient plutôt de 35 à 40 %. Le taux de TVA réduit, passant de 19,6 % à 7 %, aurait permis de diminuer le prix de vente : « Un taux réduit permet d'obtenir le prix recherché par le consommateur tout en préservant les maillons de la chaîne. » 

Le taux réduit devait avoir pour conséquence de fortifier les groupes éditoriaux face aux sociétés américaines, mais également représenter pour les libraires indépendants « une chance [...], à condition que la taxation ne réduise à néant leurs capacités d'investissement et d'anticipation des mutations à venir ». 

Enfin, le taux réduit aurait des conséquences positives pour les finances publiques. 

De ce fait, le livre numérique et le livre physique sont deux produits qui ne diffèrent que par leur mode de fabrication et de diffusion. Leur appliquer des taux de TVA différents contrevient au principe de l'unicité de taux de TVA, constamment appliqué par la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes et notamment rappelé dans l'arrêt The Rank Group du 10 novembre 2011.

Les simulations économiques effectuées à la demande de la mission ont montré que l'impact d'un taux réduit de TVA serait faiblement positif d'ici 2015 sur les seules ventes de livres, mais largement bénéficiaires en incluant la TVA perçue sur les liseuses. Au total, on peut attendre un effet bénéfique cumulé 2011-2015 de 90 à 110 M€ pour la seule part française.

À l'époque, le rapport méritait d'être salué, pour avoir pointé les enjeux les plus clairs sur les perspectives de développement de l'ebook en France.

On prend les mêmes, et on recommence

D'autant plus que le rapport intervenait un an après que le Parlement français a adopté, en décembre 2010, le taux réduit de TVA pour le livre numérique. Et concernant les problématiques d'infraction, lancées par la Commission européenne, le rapport de novembre 2011 apportait quelques éclairages intéressants. Notamment en évoquant le principe d'unicité du taux, qui « consiste à appliquer le même taux de TVA aux biens semblables, afin de ne pas créer de distorsion de concurrence dans le cadre du marché unique». La directive 67/227/CE du Conseil du 11 avril 1967 l'évoquait clairement, de même que celle 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006.

Bien entendu, à cette époque, les questions de TVA pour un livre numérique étaient encore loin d'être au programme : si quelques lecteurs ebook existaient sur le marché, le Kindle ne fit son apparition qu'une année plus tard, et l'on n'imaginait alors pas que l'ebook connaîtrait le boom aujourd'hui constaté dans les pays anglo-saxons. 

C'est en juillet 2012 que la mise en demeure surgit de la Commission européenne, et le 21 février 2013 que la Cour de Justice de l'Union européenne est saisie du dossier. Pour la CE, le livre numérique est un service, qui n'a pas le droit de bénéficier d'un taux réduit. Et la résolution devrait intervenir dans les premiers temps de l'année 2015, sans que l'on puisse réellement savoir de quel côté penchera la balance de la justice. (voir notre actualitté)

Dans ce contexte, et quelques mois après le déclenchement de la procédure d'infraction, la rue de Valois mandatait donc Philippe Martel pour un rapport, lequel aurait pour vocation d'apporter des réponses, pour défendre le cas de la France devant la CJUE. Mais qu'en est-il du rapport demandé par Aurélie Filippetti ? Sollicitée par ActuaLitté, la députée de Moselle n'a pas encore donné suite à nos demandes. Pas plus que l'actuel ministère de la Culture.

Il faut d'ailleurs beaucoup d'opiniâtreté pour retrouver le document, et mettre la main sur l'Actualisation du rapport de novembre 2011 sur les enjeux de l'application du taux réduit de TVA au livre numérique. Les trois mêmes auteurs sont sollicités reprendre leurs travaux, par Aurélie Filippetti et Pierre Moscovici. Et dans la lettre de mission, on trouve bien cette recommandation : l'étude « sera très utile pour éclairer les débats communautaires, notamment dans la perspective du Conseil européen sur le numérique d'octobre 2013, sur les effets du taux réduit de TVA ». 

Relever le taux de TVA de l'ebook, "des effets fortement négatifs"

Le rapport croit noter que la baisse de TVA a été répercutée sur les prix, puisque l'on constate désormais un écart entre grand format et ebook de 30 %. Mais il pointe que le relèvement du taux de TVA aura surtout « des effets fortement négatifs » :  

 L'hypothèse la plus probable serait que les éditeurs ne pourraient pas répercuter la hausse du taux sur le prix TTC. Leur marge serait comprimée d'autant, ce qui nuirait directement à la création ;

Si néanmoins un tel relèvement du taux intervenait, il aurait pour principal résultat d'avantager, dans la législation communautaire actuelle, les libraires électroniques basés dans d'autres États membres, ces libraires appliquant le prix TTC du livre fixé par l'éditeur, mais reversant la TVA au taux de leurs pays d'établissement. Cette mesure renforcerait donc la concentration de la librairie électronique au profit de quelques opérateurs anglo-saxons et induirait une distorsion de concurrence tout à fait choquante. 

On constate aussi que les éditeurs harmonisent les prix du numérique avec le poche, avec une tarification identique. Il alerte également sur le fait que le numérique, qui pouvait représenter une chance pour les libraires, ne doit pas d'effectuer à leurs dépens, pas plus qu'à ceux « de la diversité du catalogue ». Le risque de best-sellerisation, et de leur promotion, est cependant inévitable, et partout constaté.

Le rapport recommandait toutefois «dans la phase d'émergence du marché français, mais aussi de nombreux marchés européens d'éviter que se cristallisent des positions dominantes, ce qui passe par la diversité de la commercialisation et la promotion de l'interopérabilité».

En somme, des conclusions qui ne cassent pas trois pattes à un canard, et qui invitaient à reconduire une évaluation ultérieure. Mais pourquoi alors, ne pas avoir rendu public un document inoffensif ? Remis le 15 octobre 2013 à Pierre Moscovici et Aurélie Filippetti, le rapport n'abordait même pas la question de la procédure d'infraction, se bornant à répéter que «l'alignement du taux de TVA du livre numérique sur celui du livre imprimé, [était] notamment justifié par le principe de neutralité technologique ». 

Mais comme sa présentation coïncidait, peu ou prou, avec le départ de l'un de ses auteurs pour le poste de chef de cabinet de Marine Le Pen, peut-être que sa publicitén'aurait pas été du meilleur effet ? Nous ne sommes pas parvenus à joindre Philippe Martel pour lui poser la question. Selon l'Express, qui faisait, à l'époque, état de ce départ, Philippe Martel assurait à ses proches  

qu'il veut reconstruire "le RPR des années 1980". Que lui n'a pas changé, que c'est la droite qui n'est plus la même, la France d'aujourd'hui qui n'est plus celle d'hier. A Bordeaux, pendant l'été, Alain Juppé a trouvé dans son courrier personnel une lettre de son ancien obligé. Il n'y a pas répondu. 

Une question de priorités, finalement.

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Victoire de Souza devient chargée de droits audiovisuels chez Mediatoon

La société Mediatoon, et plus particulièrement son service des droits audiovisuels, annonce l'arrivée de Victoire de Souza en qualité de chargée de droits audiovisuels. Mediatoon gère notamment les éditeurs du groupe Média-Participations, avec un catalogue de BD, romans, documents ou encore albums.

23/06/2021, 12:53

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Vincent Bolloré : de la diffamation à l'autoédition...

Entre les deux hommes, le contentieux devient historique : après une première procédure en 2009, que remporte Vincent Bolloré contre le journaliste et France Inter, une seconde démarrait en 2015. Cette fois, Benoit Collombat est plus entouré : ne pas céder à la pression de la plainte pour diffamation. Son éditeur, Calmann-Lévy a fait paraître Informer n’est pas un délit : un ouvrage collectif, réunissant 16 autres journalistes, de différents médias français. 

23/06/2021, 12:05

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Les héritiers de Regine Deforges ouvrent La Bicyclette bleue, une librairie en son hommage

Elle s’installera dans le XXe arrondissement de Paris, et avec un pareil nom, difficile de ne pas établir de lien avec le roman paru en 1981. Mais le projet n’a pas qu’une affection littéraire portée à l’autrice : de fait, il est porté par Camille Deforges-Pauvert et Simon Deforges, la fille et le petit-fils de Régine Deforges. Un hommage que tous deux revendiquent, autant que l’héritage littéraire. 

23/06/2021, 11:42

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La rentrée littéraire Robert Laffont : "joyeuse, offensive, exigeante"

« Notre rapport à la littérature est un rapport charnel, vivant, en mouvement. La volonté de la maison Robert Laffont était d'avoir une rentrée joyeuse, offensive, exigeante, portée par des voix puissantes et différentes, qui racontent le monde dans lequel nous évoluons, dans lequel nous nous sentons un peu perdus, en errance. Et l'on espère, parce que c'est le sentiment que nous avons eu dans la maison à la lecture de ces textes, que chacune de ses voix sera une invitation à marcher vers ce qui nous rend vivants, à deviner la lumière en tout. »

23/06/2021, 10:46

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« Plein soleil » : le catalogue des libraires du réseau LINA

Pour la 4ème année, les membres du réseau des Librairies indépendantes en Nouvelle-Aquitaine rassemblent un total de 140 conseils de lecture pour l’été dans leur catalogue « Plein soleil ». Celui-ci est disponible gratuitement dès aujourd’hui dans les 120 librairies indépendantes membres de LINA, dans toute la Nouvelle-Aquitaine. Si les idées de lectures vous manquent pour cet été, ce catalogue pourra certainement vous inspirer – au moins un peu…

23/06/2021, 08:58

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Une nouvelle naissance pour Corto Maltese

Les éditions Casterman ont annoncé lundi que Corto Maltese, célèbre héros de la bande dessinée éponyme, créée par l’Italien Hugo Pratt, en 1967, part à l’aventure, accompagné de deux nouveaux auteurs français : Bastien Vivès et Martin Quenehen. En 2015, la maison avait déjà retravaillé cette série avec deux auteurs espagnols qui étaient restés fidèles au dessin du créateur, aujourd'hui, les deux Français proposent des dessins beaucoup plus personnels. 

23/06/2021, 08:33

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Gaza : 200.000 $ de dons pour la librairie Samir Mansour, détruite par les bombes

Le 18 mai dernier, la librairie Samir Mansour était détruite par des frappes israéliennes. Symbole culturel de la ville, la boutique abritait près de 100.000 ouvrages sur deux étages. Aujourd’hui, des dons d’argent et de livres affluent du monde entier pour redonner une seconde vie au lieu.

22/06/2021, 13:31

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Fayard publiera le roman de Lale Gül, rescapée de l'islam radical

Les éditions Fayard annoncent la publication, en 2022, du premier roman autobiographique de l’autrice néerlandaise Lale Gül. Jeune écrivaine de 23 ans, née au sein d'un milieu turc traditionaliste, elle a rompu avec sa communauté qui pratiquait un islam radical. Son livre Ik ga leven (Je vais vivre) reprend de nombreux éléments autobiographiques, avec humour, pour dénoncer la difficulté de grandir dans un cadre où le fanatisme religieux a plus d'importance que l'épanouissement de son enfant. 

22/06/2021, 13:15

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30 millions € pour les créatrices et créateurs

Depuis près d’un an et demi, la création artistique a été particulièrement impactée par la crise sanitaire. C’est pourquoi, dans le cadre du plan de relance, le gouvernement a souhaité consacrer 30 millions d’Euros à un programme de soutien à la conception et à la réalisation de projets artistiques, intitulé « Mondes nouveaux ». Un appel à manifestation d’intérêt est lancé aujourd’hui, dans un format sans précédent, pour que toute créatrice ou tout créateur qui le souhaite puisse soumettre un projet, être accompagné dans son élaboration et soutenu dans sa réalisation. 

22/06/2021, 13:12

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L’illettrisme en Afrique, un pieux mensonge

Dans l'histoire telle que l'écrivent les pays colonisateurs, le continent africain apparait souvent comme un espace de « manque ». Une terre d'où la civilisation et la culture auraient été absentes – celles des colons, en tout cas. Un espace où, forcément, l’alphabétisation ne pouvait pas exister avant l’arrivée des peuples européens…

22/06/2021, 09:50

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Books From France, l'outil du BIEF pour favoriser la vente de droits

Conquérir plus de marchés à l’international passe par des efforts minutieux. En juin 2020, l’Italie dévoilait une plateforme, New Italian Books, bilingue anglais/italien, pour mieux promouvoir sa littérature et ses auteurs. Public visé : agents littéraires, traducteurs… et éditeurs étrangers. À l’occasion de rencontres entre éditeurs italiens et français, par Zoom, le BIEF a dévoilé un projet assez similaire, Books From France.

22/06/2021, 09:41

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Suzanne Aubry réélue à la présidence de l’UNEQ

Les membres de l’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) ont élu Suzanne Aubry, Catherine Lafrance, Karine Légeron et Pierre-Luc Landry pour combler quatre postes vacants au conseil d'administration de leur Union. Les résultats d’un scrutin électronique qui s’est déroulé du 17 au 31 mai dernier ont été dévoilés ce 21 juin lors de l’assemblée générale annuelle de l’UNEQ.

22/06/2021, 09:38

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Les conseils lecture de Bill Gates pour cet été : réconcilier l’humanité et la nature

L’arrivée de l’été signifie le retour des beaux jours, la prolifération de moustiques, mais aussi et surtout de nouveaux conseils de lectures de la part de Bill Gates en personne. Une fois par an, le milliardaire enfile son plus beau costume de libraire pour nous partager les livres qui l’ont marqué durant l’année. Pour 2021, le grand patron de Microsoft s’est concentré sur les relations complexes qui unissent l’homme à la nature et depuis cette réflexion propose 5 ouvrages.

 

21/06/2021, 17:24

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Meilleures ventes, podcasts : Edistat et ActuaLitté s'engagent autour de l'économie du livre

Tite-Live via Edistat, son service de statistiques de l’édition sur le marché français, proposera désormais ses classements de vente de livres dans les colonnes du magazine ActuaLitté. Fort d’estimations basées sur les sorties caisses de multiples points de vente, il fournira de la sorte des données chiffrées permettant au média d’apporter une information plus structurée sur les mouvements du marché.

21/06/2021, 15:10

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Roubaix : la Librairie Combo mixe jeunesse, BD, jeux, et un salon de thé

Le centre-ville de Roubaix devrait bientôt accueillir la Librairie Combo, portée par Capucine et Ismail Said Mohamed. Un financement participatif s'ouvre, pour donner les moyens de nouvelles ambitions, avant une inauguration en août prochain. Le lieu combinera l'intérêt des libraires pour la jeunesse, la bande dessinée et les jeux de société, avec un salon de thé « en plus ».

21/06/2021, 14:42

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Que lire durant les vacances ? Les Goncourt ont quelques suggestions

L’Académie Goncourt achève de remplir ses valises, et les membres sont tombés d’accord sur quelques ouvrages. Ils présentent ainsi leurs conseils de lectures estivales, soit une dizaine de livres et romans pour accompagner l’été. 

21/06/2021, 12:52

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13,2 % de la production française de livres finissent pilonnés et recyclés

ENQUÊTE – Trois ans après une première analyse du secteur, le Syndicat national de l’édition a missionné sa commission Environnement et Fabrication pour une nouvelle enquête. Cette dernière s’intéresse sur les années 2018 à 2020, avec une extrapolation mesurée. Il s’agit de donner une vision de ce que le transport de livre peut signifier, à travers les trois pires moments de sa vie : les retours, la destruction (ou pilon) et le recyclage.

21/06/2021, 12:20

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L'auteure Tsitsi Dangaremga reçoit le Prix de la Paix des libraires allemands

L'auteure zimbabwéenne Tsitsi Dangarembga est la lauréate du Prix de la Paix des libraires allemands, décerné depuis 1950 par la Fédération des éditeurs et des libraires allemands. Doté de 25.000 €, le prix salue son œuvre, mais aussi son engagement « pour les droits civiques et les changements politiques au Zimbabwe ».

21/06/2021, 11:31

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Acteur, chanteur, producteur : ce parcours que racontera Will Smith

L’acteur, chanteur, producteur, qui avait conquis les cœurs avec Le Prince de Bel-Air revient sur son parcours. Will sera le titre de son autobiographie, coécrite avec Mark Manson, à paraître le 9 novembre chez Penguin Press. Bien entendu, une version audiolivre l’accompagnera, lue entièrement par ses soins. 

21/06/2021, 11:05

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Hongrie : Proust, Shakespeare, Rimbaud, interdits par une loi homophobe

L'Assemblée nationale hongroise a adopté, le mardi 15 juin dernier, une proposition de loi destinée à assurer « la protection des enfants ». Présentée comme un outil de lutte contre la « pédophilie », elle vise en réalité la diffusion de contenus évoquant l'homosexualité ou les personnes transgenres, menaçant la liberté de publication et celle d'expression.

21/06/2021, 10:44

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Un réseau de pirates de textes universitaires démantelé

À Bologne, cinq gérants de boutiques proposant de la photocopie, dans la zone universitaire de la ville, ont été interpellés, grâce à l’intervention de la Guardia di Finanza. Une opération menée pour la protection des droits d’auteur sur les textes universitaires, indiquent les autorités. Et surtout, un coup de filet de grande ampleur de la part des forces de police.

21/06/2021, 09:22

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“Une véritable torture” : la Turquie rouvre le procès d'Aslı Erdoğan

Acquittée en février 2020 de l’ensemble des charges retenues contre elle, l’autrice Aslı Erdoğan n’était plus la terroriste que la justice turque s’était imaginée. Avec Necmiye Alpay, elle échappait donc aux condamnations — 9 années de prison pour appartenance à un groupe terroriste, propagande et atteinte à l’intégrité de l’État. Il est vrai que la tentative de putsch de juillet 2016 avait rendu le président Recep Tayyip Erdoğan quelque peu paranoïaque.

20/06/2021, 11:46

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À table avec Flaubert : des menus inspirés par l'oeuvre de l'écrivain

Le bicentenaire de la naissance de Gustave Flaubert (1821-1880) donne lieu à près de 200 évènements culturels labellisés sous l’appellation Flaubert 21. Bien qu’il faille nourrir son cerveau, nos papilles ont elles aussi besoin d’être contentées. La récente initiative « À table avec Flaubert » est l’occasion de faire rencontrer littérature et gastronomie à travers l’œuvre du célèbre auteur.

20/06/2021, 11:23

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Vincent Montagne : la pneu manie chez Michelin

Secret de polichinelle, l’actuel président du Syndicat national de l’édition, Vincent Montagne, est très lié à la famille Michelin. Neveu de François Michelin, décédé en 2015, le PDG de Média-Participations (Dupuis, Dargaud, Lombard, et Seuil-La Martinière, entre autres) accède à de nouvelles responsabilités dans la gouvernance de la marque de pneus. « Plus nous progressons, mieux vous avancez », comme l’affirme le slogan.

19/06/2021, 12:45

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Pas de vacances sans un livre : que mettre dans sa valise ?

Partager un coup de cœur et fédérer progressivement une communauté pour découvrir, échanger, discuter. Les réseaux sociaux offrent des outils fort simples pour ce faire, les vacances approchent : il est temps de mettre un « livre belge dans sa valise ». À l’initiative de l’Association des Éditeurs de Belgique (ADEB), voici donc l’opération estivale que déclenchent nos voisins…

19/06/2021, 11:22

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Le racisme d’Enid Blyton, auteure du Club des 5, un défi éditorial et mémoriel

Autrice du club des 5 et de Oui Oui, Enid Blyton s’est invitée dans l’enfance de millions de lecteurs à travers le monde. Derrière le souvenir ému des livres aux couleurs vives, la figure publique de Blyton est régulièrement critiquée pour son racisme et son sexisme. Le débat s’est relancé outre-Manche après que l’association English Heritage, chargée du patrimoine, a épinglée sa « xénophobie à l’ancienne » dans sa biographie.

 

18/06/2021, 17:57

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Rémi Lainé succède à Laëtitia Moreau à la présidence de la Scam

Composé de 22 autrices et auteurs, le Conseil d'administration de la Scam décide de la politique de la société de gestion des droits d'auteur ; il est renouvelé par moitié tous les deux ans. Ce mercredi 16 juin, lors de leur assemblée générale ordinaire, les auteurs et autrices de la Scam ont donc renouvelé une partie de leur Conseil d’administration.

18/06/2021, 16:51

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La Foire du Livre de Bologne revendique 75 000 “visiteurs”

La Foire du Livre de Bologne a fermé les portes de sa 58e édition, virtuelle comme la précédente en raison du contexte sanitaire. Les organisateurs assurent que le bilan est positif par rapport à la foire de l'année dernière, avec 75.000 visiteurs accueillis en quatre jours d'événements.

18/06/2021, 16:23

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Lire en établissements de santé : un site de ressources et d'initatives

Tandis que l'Association des Bibliothécaires de France a programmé le sujet au programme de son congrès, la Fédération interrégionale du livre et de la lecture (Fill) met en ligne un site dédié à la lecture en établissements de santé et médico-sociaux. Au programme, glossaire, ressources et initiatives pour multiplier les collaborations.

18/06/2021, 14:29

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Pour ses bustes de Tintin, un sculpteur condamné à verser 114 157 euros

Christophe Tixier, alias Peppone, s’était attiré les foudres de la société Moulinsart en avril pour ses bustes représentant le petit reporter. Attaqué pour contrefaçon, l’artiste sculpteur a été condamné à verser 114.157 euros de dommages et intérêts aux ayants droit de Tintin. Tixier a déclaré qu’il ferait appel.

 

 

18/06/2021, 13:46