#Droit / Justice

Livres indisponibles : le ministère suspend ReLIRE pour quelques années

Intervenant dans le cadre de la journée d’étude Biblidroit, Hugues Ghenassia de Ferran a évoqué le sujet très chaud du programme ReLIRE. Récemment condamné par la justice européenne, ce programme de numérisation va être suspendu sine die, explique l'ancien représentant du ministère de la Culture.

Le 13/12/2016 à 12:49 par Clément Solym

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Publié le :

13/12/2016 à 12:49

Clément Solym

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ReLIRE repose sur une volonté de numérisation de masse d’œuvres dites indisponibles du XXe siècle – qui ne sont plus commercialisées, mais restent sujettes au droit d’auteur. Le principe était de se passer le plus habilement possible de l’accord des auteurs pour numériser les livres. Il leur est possible de faire retirer l’œuvre numérisée, en amont comme en aval, à condition d’être informé de l’existence même de ce procédé. C’est d’ailleurs ce que la Cour de Justice de l’Union européenne a sanctionné : le défaut d’information personnelle, ainsi que la question des formalités imposées aux auteurs.

Ancien directeur adjoint du livre et de la lecture et porteur du projet ReLIRE, Hugues Guenassia de Ferran rappelle que le projet français disposait « d’un niveau de garantie très élevé » en matière de licence collective, parce qu’il garantissait un euro de rémunération aux auteurs. Depuis l’affaire des trente deniers, on voit que le cours de la trahison a bien diminué.

« Contrairement à ce qui a pu être dit hâtivement, la CJUE ne condamne pas le dispositif français », assure-t-il. « Elle appose simplement une exigence de notification individuelle pour chaque auteur. » On peut se cacher la tête dans le sable, il n’empêche qu’en l’état, cela condamne le dispositif. La notification personnelle n’était en effet pas prévue, parce qu’il fallait numériser en masse, et partir sur l’idée d’un accord préalable des auteurs.

De même, renégocier les contrats aurait rendu le principe même irréalisable : on le comprend, il y avait urgence à agir, sans trop se soucier de ce qu’en pensaient les ayants droit... De fait, indique le représentant du MCC, cette notification personnelle serait « de nature à fragiliser le projet ReLIRE, [et] l’ensemble des licences collectives étendues en Europe ». 

D’ailleurs, une nuance de taille s’impose : il n'y a pas d'obligation de notification individuelle, dans la décision de la CJUE mais de présenter des garanties d'information effective.

Une page de pub, c'est pas assez ?

La CJUE a reconnu l’intérêt culturel du projet – lequel n’a jamais été en soi contesté – et dans le même temps, a validé le principe d’opt-out. Autrement dit, l’accord de l’auteur peut être implicite, mais toujours à la condition que l’auteur ait été effectivement et personnellement alerté. Chose dont la France a préféré se passer – et pour le coup, on sent bien que l'on cherche à se cacher derrière son petit doigt en brandissant des campagnes d’information massives à l’utilité contestable. Et que l'on se plaindrait presque de ce que la CJUE n’admette pas que ces opérations publicitaires puissent suffire.

Et de souligner : « Aucune des licences collectives étendues ne prévoit de notifications individuelles en droit. C’est donc une remise en cause de l’ensemble des dispositifs européens. Évidemment, c’est une forme de condamnation des licences collectives étendues. [...] Une notification personnelle de chaque auteur, ce n’est pas raisonnable, ce n’est pas envisageable. »

Concernant les formalités et l’article 5.2 de la Convention de Berne, le juge européen a tiré l’oreille de la France et considéré qu’elles étaient abusives lorsque l’auteur doit établir qu’il est bien titulaire du droit. Pour le projet français, cela ne poserait pas de problème, parce que « l’esprit était bien celui mentionné par le juge et nous allons préciser les textes ». Non, définitivement, c’est la notification personnelle qui pose problème – au point de remettre en cause des projets comme le dispositif prévu par l’INA.

Le Conseil d’État doit tirer prochainement les conséquences de la décision de la CJUE, on se demande d’ailleurs comment il serait possible de ne pas dénoncer ReLIRE. Cela pourrait « avoir un effet systémique de réactions en chaîne sur l’ensemble des dispositifs existant en Europe, concernant la gestion collective obligatoire ». La décision fragilise ce qui est actuellement mis en place, mais aussi « l’hypothèse même de développements d’autres dispositifs, parce que cela aura un effet extrêmement dissuasif pour les projets à venir de numérisation de masse, compte tenu des coûts à prévoir ». 

Rappelons juste que ce fameux coût est celui de l’information des auteurs... 

Débrancher la machine, quelque temps

L'ex-directeur adjoint indique toutefois que la Commission européenne « a eu du mal à parler d’une seule voix : durant toutes ces années, la France a travaillé en étroite coopération avec la DG Connect ». Cette dernière était « parfaitement informée » – certainement parce qu’elle avait été personnellement notifiée – et encourageait. Mais dans le même temps, le service juridique de cet organisme a présenté des documents tout à fait contraires au principe.

Enfin, il faut prendre en compte le projet de directive européenne, qui envisage un modèle d’opt-out, note-t-il. Mais ce projet exclut l’exploitation commerciale et cible avant tout les bibliothèques, contrairement à ReLIRE qui se déploie dans une perspective commerciale.

Le ministère est donc entré dans une phase « de gestion des difficultés » posée par la décision de la CJUE, « pour savoir comment l’appréhender » tout en attendant la décision du Conseil d’État. « Il appartiendra aux États membres de négocier l’actuel projet de directive de la Commission, pour peut-être revenir sur la décision du juge, et préconiser un dispositif réaliste. » Dans l’intervalle, et comme les négociations vont prendre plusieurs années, « le projet ReLIRE reste en suspens ».

L’information est cruciale, d’autant plus que la Sofia a décidé de suspendre « à titre conservatoire » l’attribution de licenceInterrogé sur les coûts de développement du projet, les investissements réalisés en termes publicitaires, de publipostage et autres, aucune réponse n'a été apportée.

Rétroactivité, Conseil d'Etat et décret

Récemment, le Syndicat national de l’édition, engagé dans le projet, communiquait ce qui suit à ses membres : « Le projet ReLIRE étant déjà opérationnel avec 219.000 livres dans le registre, 70.000 livres déjà numérisés et 25.000 livres à la vente, il convient d’analyser comment modifier la législation française pour l’avenir afin de lui permettre de perdurer, et éventuellement corriger la situation passée. »

Il importe cependant de souligner, ainsi que la Sofia a pu nous le confirmer, que l’on assiste à une augmentation des opt-in d’auteurs, qui découvrent le processus. Autrement dit, le modèle d’information pour opérer un recrutement d’œuvres aurait pu fonctionner, plus lentement, certes.

Christian Roblin, directeur de la Sofia, a tout de même tenu à ajouter : « Nous continuons d’être agréés, nous avons pris acte de cette décision [celle de la CJUE] en suspendant l’octroi des licences, parce que les nouvelles ne correspondaient plus nécessairement aux exigences de la décision. Nous attendons la décision du Conseil d’État, les conséquences qu’il va tirer », notamment sur les nouveaux critères qui vont devoir s’imposer.

« Sur le fond, le travail qui a déjà été accompli par les sociétés d’auteurs et de gestion collective permet d’établir que des milliers et des milliers d’auteurs ont donné cette espèce d’accord implicite, puisqu’ils ont été informés individuellement. Nous examinerons avec nos confrères, et voir ensemble quelles conséquences nous pouvons tirer et nous souhaitons le faire à partir du moment où nous connaîtrons ce que le CE aura dit. Et aussi au titre de la rétroactivité, ou non, de cette décision éventuelle d’annulation totale ou partielle du décret. » En cas d’annulation partielle, des points seront révisés par un nouveau décret. La rétroactivité n’est d’ailleurs pas une évidence.

En l’état, la décision « qui a un effet violent en première lecture » laisserait entendre qu’elle n’a qu’un « effet relatif et qu’il est possible, en effet, améliorer tel ou tel point. Dans le dispositif, qu’est-ce qui survivra, combien d’œuvres survivront, on ne le sait pas encore, nous ferons les inventaires. »

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Un des plus anciens livres de textes liturgiques chrétiens — ou plutôt un fragment de celui-ci — a été vendu aux enchères par la maison Christie's, lors d'une dispersion de la collection Schøyen, le 11 juin, à Londres. Le Codex Crosby-Schøyen, rédigé en copte, a été cédé pour 3,5 millions €, son estimation haute.

13/06/2024, 11:38

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Enchères : 226 000 € pour s'offrir un Tintin en kilt

Le 8 juin à 14h30, pas moins de 129 œuvres de bandes dessinées et illustrations ont été mises aux enchères à la Maison de la Chimie, à Paris. La galerie Daniel Maghen, derrière cet événement, a réalisé des ventes allant de 1072 € à 226.000 €, pour une illustration de Tintin et d'autres œuvres, témoignant toutes d’un âge d’or de la BD.

11/06/2024, 11:29

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Un comic Superman de 1939 affole les enchères

Le 8 juin dernier, Superman #1 et Batman #1, deux comics parmi les plus convoités par les amateurs, étaient proposés lors d'une vente aux enchères de la maison Excalibur Auctions. Ces numéros cultes, publiés par l'éditeur américain DC, étaient proposés pour la première fois à la vente au Royaume-Uni, attirant des collectionneurs du monde entier.

11/06/2024, 10:59

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Petite histoire de l’envoi de livres par la poste

L'expression « envoyer par la poste » est utilisée pour désigner l'envoi de lettres, de colis ou de courrier en général par le biais du service postal. Cette expression est apparue au XIXe siècle, lorsque le service postal s'est développé et est devenu le moyen le plus courant et le plus fiable d'envoyer du courrier à distance.

09/06/2024, 15:30

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L'Étranger :  656 000 € pour le manuscrit autographe de Camus

Lors de la prestigieuse vente de Livres et Manuscrits organisée cet après-midi par Tajan, le remarquable manuscrit autographe de l'œuvre emblématique L'Étranger d'Albert Camus a été adjugé pour la somme de 656.000 euros, frais inclus.

05/06/2024, 18:41

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La Bible personnelle d'Elvis Presley vendue pour 120 000 $

Un exemplaire de la Bible appartenant à Elvis Presley, « laissé sur sa table de nuit le soir de sa mort » et comprenant plusieurs passages soulignés de la main du « King », a été cédé pour 120.000 $, le 25 mai dernier. L'artefact témoigne de la ferveur chrétienne du chanteur et acteur, entretenue jusqu'à la fin de sa vie.

05/06/2024, 10:51

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L’herbier de Jean-Jacques Rousseau mis aux enchères

Le 17 juin prochain, la maison Ader, avec l'aide de l'expert Thierry Bodin, mettra en vente un herbier créé par Jean-Jacques Rousseau entre 1771 et 1773, dans le cadre de la liquidation de la Collection Brigitte et Roland Broca. Ce trésor, valorisé entre 130.000 et 150.000 €, est probablement le dernier exemplaire des herbiers de Rousseau encore détenu en privé. Une pièce symbolique de l'attrait pour la nature qui prévalait à la fin du XVIIIe siècle.

31/05/2024, 12:03

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Don Quichotte : les métamorphoses de l'Ingénieux Hidalgo aux enchères

La Collection R.C., consacrée à Don Quichotte, est mise en vente le vendredi 7 juin 2024, à 14h, à l'Hôtel Drouot, par la maison Gros & Delettrez. Cet événement présentera une sélection riche et variée de sculptures, livres, gravures, et documents précieux qui capturent les multiples facettes de l'ingénieux hidalgo, façonné par l'Espagnol Cervantes.

30/05/2024, 15:37

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À défaut d'une mise en bouteille, exposez le Paris de 1734 dans votre salon

En décembre 2018, les éditions Douin remettaient au goût du jour le célèbre plan de Paris de Turgot décrivant la capitale français : un voyage selon une perspective cavalière, mais également dans le temps – le projet fut réalisé entre 1734 et 1739. Désormais, l’éditeur ouvre une souscription pour un projet fou, à l’échelle originale, et en couleurs. 

30/05/2024, 11:16

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30 dessins d’Henri Michaux vendus aux enchères

Avez-vous déjà dessiné sous mescaline ? Henri Michaux, oui ! À ce titre, Christie’s prépare une nouvelle session de vente aux enchères dédiée aux dessins de l’écrivain. Du 30 juin au 7 mai, 30 dessins provenant de la collection privée du groupe Renault seront proposés aux enchérisseurs.

30/05/2024, 11:00

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Les premiers numéros de Superman et Batman aux enchères

Excalibur Auctions, maison britanique spécialisée dans la vente de bande dessinée, propose des enchères uniques, avec deux comics DC qui n'ont jamais été proposés à la vente de cette manière au Royaume-Uni. Le premier est Superman #1, actuellement classé 3e sur la liste des 100 meilleurs comics de l'âge d'or par Overstreet, le second est Batman #1.

29/05/2024, 10:51

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Les poètes de la Pléiade mis aux enchères en juin

Le 19 juin prochain, Artcurial organisera une vente aux enchères en partenariat avec les experts Emmanuel Lhermitte et Philippine de Sailly. Jean Bourdel (1890 - 1971), un bibliophile éminent, a commencé à assembler dans les années 1920 une des collections les plus notables du XXe siècle, dédiée aux impressions gothiques françaises et aux auteurs et poètes du XVIe siècle. Timing parfait, alors que La Pléiade, pour la première, a dédié une de ses éditions... à la Pléiade.

16/05/2024, 12:28

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La bibliothèque de Senghor de retour au Sénégal

Après deux semaines de négociation, l'État sénégalais a finalement acquis l'intégralité de la bibliothèque de Léopold Sédar Senghor (1906-2001), écrivain et ancien chef d'État. Les 344 volumes seront bientôt rapatriés au Sénégal, où ils seront précieusement conservés.

14/05/2024, 12:32

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Découverte : les dernières heures de Platon, au bout du rouleau

Herculanum, cité romaine détruite par une éruption du Vésuve en 79 apr. J.-C., a encore de nombreux secrets à révéler. Mais l'un d'entre eux a été mis au jour par une équipe de chercheurs, à l'aide d'une technologie d'intelligence artificielle. Un rouleau de papyrus carbonisé raconte ainsi les ultimes heures du philosophe Platon, pointilleux jusqu'à son dernier souffle...

02/05/2024, 12:47

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Un document inédit sur Jane Austen, mais trop mal écrit pour être lu

Voici sans doute l'un des cauchemars des conservateurs : mettre la main sur un document rare et précieux, mais se trouver incapable de le lire... Le Musée Jane Austen, à Chawton, dans le Hampshire, a fait l'acquisition d'écrits autobiographiques signés par Francis Austen, le grand frère d'une certaine Jane Austen. Mais peine à déchiffrer ses pattes de mouche.

25/04/2024, 10:58

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Une des plus précieuses collections de manuscrits en vente chez Christie's

Depuis le 18 et jusqu'au mardi 23 avril, sont exposés à Christie's Paris les lots rares de la collection Schøyen, qui sera vendue à Londres le 12 juin 2024. Des livres et manuscrits anciens qui traversent près de 1300 ans d'histoire et dont la valeur est estimée jusqu'à 3 millions £ (environ 3,5 millions €) pour certains.

22/04/2024, 11:08

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Bibliothèque de Léopold Sédar Senghor : le Sénégal intervient

La vente aux enchères de la bibliothèque de Léopold Sédar Senghor, prévue ces lundi 15 et mardi 16 avril à Caen, a finalement été suspendue. L'État du Sénégal, interpelé par des experts sur l'importance patrimoniale de l'ensemble, s'est rapproché des organisateurs et envisage désormais d'acquérir « l’ensemble de la bibliothèque »...

16/04/2024, 10:46

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Une couverture d'Astérix et Obélix vendue 300 000 €

Le mercredi 10 avril 2024, la maison Artcurial organisait une vente aux enchères consacrée à la bande dessinée sous la direction d'Arnaud Oliveux. Cette session a généré un total de 1.044.526 €, frais compris. 

12/04/2024, 12:49

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La bibliothèque de Léopold Sédar Senghor, bientôt achetée par le Sénégal ?

À Caen, les 15 et 16 avril prochain, la bibliothèque de l'écrivain et homme politique Léopold Sédar Senghor (1906-2001) sera dispersée aux enchères, en plus de 300 lots. Une somme, et quelques ouvrages d'exception, qu'un groupe de chercheurs souhaite voir revenir au Sénégal...

10/04/2024, 16:31

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De Ronsard à Montaigne : une collection du XVIe siècle aux enchères

Le 19 juin 2024, Artcurial organisera une vente en partenariat avec les experts Emmanuel Lhermitte et Philippine de Sailly. Cette vente mettra en avant la collection de Jean Bourdel, un bibliophile passionné qui a rassemblé, dès les années 1920 et pendant plus de cinquante ans, l'une des plus importantes bibliothèques du siècle dernier dédiée aux impressions gothiques en français et aux poètes et écrivains du XVIe siècle.

08/04/2024, 13:30

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Comics : Superman établit un nouveau record pour sa première apparition  

Lors d'une vente organisée par Heritage Auctions, un exemplaire du rarissime Action Comics #1, qui a vu naître Superman, a été adjugé pour la somme astronomique de 6 millions $ (environ 5,5 millions €), ce 4 avril. Cette vente s'est déroulée au cours de la première session d'une vente aux enchères de quatre jours dédiée aux bandes dessinées et à l'art de la BD.

05/04/2024, 17:18

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Le manuscrit de Mort à crédit de Céline intègre les collections de la BnF  

Lorsqu'il a fui pour l'Allemagne en juin 1944, Louis-Ferdinand Céline a laissé derrière lui à Paris son manuscrit, qui a été récupéré par Yvon Morandat, un Compagnon de la Libération. Cet important document fait partie des manuscrits de Céline dont l'existence a été annoncée en 2021 par Jean-Pierre Thibaudat. 

04/04/2024, 14:10

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Une bibliothèque maçonnique vendue aux enchères

Le 29 mars, la vente aux enchères de livres anciens orchestrée par la maison Pescheteau-Badin, sous l'expertise d'Alain Nicolas et Pierre Gheno, a mis en avant des œuvres exceptionnelles. Les ouvrages dotés de reliures élégantes, en particulier ceux arborant des armoiries prestigieuses, ont capté l'attention des acheteurs. Mais aussi une bibliothèque maçonnique, très remarquée.

03/04/2024, 15:14

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Des journaux numérisés mettent la Révolution française en Une

Les collections spéciales des bibliothèques de l'université du Kentucky accueillent un vaste ensemble consacré à l'immédiat après-Révolution française. Une période de libération de la presse qui conduit à une multiplication des publications, aussi bien du côté des révolutionnaires que des monarchistes convaincus. Plus de 5000 bulletins politiques ont été numérisés et sont à présent consultables en ligne.

03/04/2024, 10:16

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Mort de Jean-Philippe Legois, historien et archiviste impliqué

L'historien et archiviste Jean-Philippe Legois est mort le lundi 25 mars à l'âge de 55 ans, a annoncé le Réseau national des actions des archivistes (Rn2a), qu'il avait fondé. Il laisse le souvenir d'un « infatigable militant », impliqué dans de nombreuses structures, dont l'Association des archivistes français (AAF) et l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation (IABD).

28/03/2024, 09:00

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Lyon : vente de manuscrits, incunables et Imprimés de la Renaissance  

De Baeque & Associés annonce une vente aux enchères réunissant deux collections lyonnaises de bibliophiles. La sélection englobe des manuscrits, incunables et livres imprimés allant du XVe au XVIe siècle, période florissante pour l'imprimerie, notamment à Lyon. 

26/03/2024, 19:33

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Un mystérieux manuscrit de L'Étranger bientôt vendu aux enchères

La maison de ventes Tajan propose aux enchères un manuscrit autographe de L'Étranger, qui aurait étrangement été rédigé après la publication du roman. Ce document est un des deux seuls du genre connus à ce jour, et le seul à la disposition des collectionneurs. Il sera mis en vente le 5 juin 2024, après avoir été exposé à l'Espace Tajan du 1er au 4 juin 2024.

26/03/2024, 13:22

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Une lettre inédite de Lord Byron enflamme les enchères

Une lettre du poète anglais Lord Byron (1788-1824) à l'attention du réformateur politique John Cartwright (1740-1824) vient de passer aux enchères. Byron présentait, ce 26 juin 1813, ses excuses : il ne lui était pas possible de rencontrer le politicien, ainsi qu'un certain Sir F. Selon les spécialistes, il s'agit de l'unique courrier que le père du Romantisme a rédigé au politicien.

21/03/2024, 11:18

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Comment une pierre changea l'écriture du Prix Nobel José Saramago

Prix Nobel de Littérature en 1998, José Saramago (1922-2010) reste le seul auteur lusophone lauréat de l'histoire, à ce jour. Situé à Stockholm, le musée de la célèbre distinction a reçu plusieurs artefacts liés à l'écrivain, dont un mystérieux caillou, en apparence tout à fait banal...

15/03/2024, 10:41