Erwan Beauvineau, Jeanne-Laure Dormieux, Christophe Honnorat, Emilie Ramel

Je vous avais parlé des éditions Dédicaces il y a quelques temps dans ce billet, car j’avais envie de donner un peu la parole à un éditeur qui me semblait avoir une démarche différente, et tournée vers les ebooks.

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, a bien voulu répondre à mes questions, sans langue de bois.

Prix des ebooks par rapport au papier, impression à la demande, comment être édité, l’importance de l’éditeur aujourd’hui, les nouveaux lecteurs et l’impact de l’iPad, les réseaux sociaux…..vous saurez tout.

Pour plus de confort, vous pouvez aussi consulter ou télécharger la version PDF, et la relire dans un format plus adapté ou sur votre lecteur d’ebooks.

Bonjour, Guy. Vous êtes le Fondateur et le PDG des éditions dédicaces, une maison d’édition qui a la particularité de s’investir réellement dans l’internet, les réseaux sociaux, mais aussi dans les ebooks. D’où vient cette modernité dans votre approche ?

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Guy Boulianne : Personnellement, j’ai toujours cru en la force de l’internet. La vitesse de l’information est aujourd’hui décuplée grâce aux nouvelles technologies. Les entreprises doivent s’adapter sans faute à ce nouveau mode de fonctionnement qu’est l’utilisation de l’internet et des nouvelles plateformes de diffusion, sans quoi elles risquent de disparaître prématurément.

Les éditions Dédicaces utilisent avec force les différents réseaux sociaux comme LePost, YouTube, Twitter, Facebook et Frienfeed. Nous avons automatisé notre processus de diffusion, réduisant à son strict mimimum le travail à effectuer. Lorsque nous publions une actualité sur notre blogue officiel, un article sur LePost ou bien encore une vidéo, l’information est automatiquement reprise par Facebook, Friendfeed et Twitter (pour ne nommer que ces réseaux). De plus, grâce aux fils RSS, nos différentes actualités se retrouvent automatiquement chez Netvibes, CoZop, NeOOws et Paperblog. Nous rejoignons quotidiennement des milliers de gens sans aucun effort particulier.

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Vous êtes une maison d’édition à taille humaine, et qui propose une vraie proximité avec les auteurs. Pensez-vous que l’avenir est à ce type de structure, à l’heure où l’image des grands éditeurs ne cesse de se dégrader ?

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Guy Boulianne : Je crois que les gens en ont assez des grandes structures qui n’offrent pas un service vraiment personnalisé. Encore une fois, nous vivons à une époque où les gens ont besoin de rapprochement. Un auteur ne veut plus attendre 6 mois, voire un an ou plus pour savoir si son manuscrit sera publié ou non. Il souhaite obtenir une réponse assez rapide, tout en respectant le délai minimal imparti à l’éditeur pour prendre connaissance de l’ouvrage d’une façon adéquate et professionnelle.

Sans jouer le rôle d’un agent littéraire, la maison d’édition Dédicaces se fait un devoir de répondre rapidement aux différentes questions de ses auteurs.

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Pourquoi d’après-vous les maisons d’édition sont elles si réticentes, surtout en France, à passer à l’ebook ? Quelles sont les véritables peurs des éditeurs ?

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Guy Boulianne : Je ne comprend pas cette réticence des éditeurs face au livre électronique. En quoi le ebook peut-il nuire au livre en papier ? C’est la question que je me pose sérieusement. Le ebook n’est qu’un atout supplémentaire qui permet de promouvoir une oeuvre à une échelle beaucoup plus importante. Un éditeur qui travaille réellement pour le bénéfice de ses auteurs ne peut pas se permettre de négliger la mise en marché de leurs oeuvres au format électronique. Ce serait un non-sens.

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Vous proposez les ebooks à 50 % du prix papier. C’est la demande exacte que fait le grand public en termes de prix. Pourquoi ne résistez-vous pas, vous aussi, à la baisse des prix ?

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Guy Boulianne : Pourquoi résister ? Cette décision de vendre les livres au format électronique à 50 % du prix papier a été prise dès la création des éditions Dédicaces il y a un an. Pour nous, il serait illogique de vendre les deux formats à un prix égal, puisque l’effort et l’investissement requis pour la mise en marché du ebook sont quasiment nuls, contrairement au livre en papier qui exige beaucoup plus de dépenses et d’intermédiaires, que l’on songe à l’imprimeur ou encore au distributeur. Le ebook, quant à lui, est délivré au client sans aucun effort grâce au téléchargement en ligne.

Il est à noter que les éditions Dédicaces remettent une redevance plus importante aux auteurs sur la vente des ebooks. Celle-ci est de 20 % alors que le droit d’auteur pour le livre en papier est de 10 %. Cette baisse du prix de vente du ebook ne nous empêche donc pas d’avantager nos auteurs.

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Quelle est la part des ebooks aujourd’hui dans votre activité et dans votre stratégie ?

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Guy Boulianne : Les livres électroniques prennent désormais une part presque aussi importante que le livre en papier dans la stratégie de notre entreprise. Évidemment, nous ne négligeons pas le livre en papier puisque celui-ci a une valeur très sentimentale, autant pour l’auteur que pour le lecteur. Par contre, nous croyons que le livre électronique deviendra le support préféré des lecteurs dans un avenir assez rapproché.

Les jeunes gens de la génération montante préféreront de beaucoup apporter leurs bibliothèques complètes dans leurs liseuses électroniques comme le Kindle ou le iPad, que d’apporter seulement quelques livres déjà très lourds. De plus, il faut le dire, le livre en papier devient quasiment désuet par son côté unidimensionnel. Au contraire, grâce à une liseuse comme l’enTourage eDGe, le lecteur pourra à la fois lire un livre, consulter les journaux, naviguer sur l’internet, prendre des notes, enregistrer la voix et écouter de la musique… et tout ceci sur un seul appareil très léger.

Nous souhaitons donc prendre de l’avance sur nos concurrents en investissant dans le futur. Nous vous rappelons que les éditions Dédicaces sont l’une des seules maisons d’édition francophones à offrir des livres en français pour la liseuse Kindle de Amazon, et bientôt pour la liseuse enTourage eDGe.

Nous ne devons pas faire abstration de cette nouvelle technologie qu’est le ebook.

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Les éditions Dédicaces ne proposent pas que des ebooks, bien entendu. Le choix de l’impression à la demande semble être un choix d’avenir, écologique autant que financier. Quels sont les avantages de l’impression à la demande pour les éditeurs aujourd’hui ?

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Guy Boulianne : Évidemment, nous sommes principalement un éditeur de livres au format papier et nous utilisons l’impression à la demande pour réaliser nos travaux d’édition.

Tout comme le livre électronique, l’impression à la demande révolutionne le milieu de l’édition. Nous en obtenons plusieurs avantages. Tout d’abord, cela nous permet d’optimiser notre trésorerie en évitant de dépenser de grandes sommes d’argent pour un tirage de 1000, 2000, 5000 exemplaires. Cela évite aussi de grandes pertes financières puisque, la plupart du temps, un très fort pourcentage d’un tirage conduit le livre vers le pilon, c’est-à-dire à la destruction des invendus.

L’utilisation de l’impression à la demande est donc très avantageuse puisque nous imprimons le livre à l’unité (ou en quantité) lorsqu’il y a une vente seulement, évitant tout gaspillage tant au niveau financier qu’au niveau matériel, sans oublier bien sûr l’économie que nous réalisons au niveau environnemental.

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Que pensez-vous de l’iPad pour la lecture d’ebooks, en tant qu’outil d’une part, et en tant qu’opportunité pour les éditeurs ? Les 600.000 téléchargements d’ebooks le premier jour sont-ils selon vous le signe d’une démocratisation de l’ebook ?

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Guy Boulianne : Nous croyons que le iPad est l’une des liseuses les plus performantes sur le marché actuellement, tant du point de vue ergonomique que pour ses multiples fonctionnalités. Selon nous, son seul point faible est son écran rétroéclairé par LED qui n’offre pas un confort optimal pour la lecture d’un livre. Par contre, en tant qu’éditeur, nous avons été très heureux d’apprendre que Amazon avait enfin intégré son Kindle au iPad grâce à une application gratuite.

En effet, comme je l’ai mentionné plus haut, les éditions Dédicaces offrent déjà leurs livres pour le Kindle en téléchargement sur le site de Amazon. Le Kindle étant désormais intégré au iPad de Apple, cela nous ouvre les portes à un gigantesque marché international et nous permet désormais d’atteindre des dizaines de milliers d’utilisateurs supplémentaires, et donc des lecteurs potentiels.

Ceci dit, pour le moment, seule une partie de nos publications est disponible en téléchargement chez Amazon. Les livres seront bientôt tous ajoutés dans la boutique du géant et seront aussi accessibles sur cette page officielle : .

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Votre partenariat avec enTourage eDGe est désormais officiel. Voici un des lecteurs auxquels je crois le plus, parcequ’il n’est justement pas en compétition directe avec l’iPad, mais totalement différent. Pouvez-vous nous en dire plus sur ce produit, ce partenariat et sur vos attentes ?

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Guy Boulianne : Le 1er avril dernier, nous avons signé un contrat non-exclusif avec la société enTourage Systems Inc. aux États-Unis. Nos livres électroniques seront très bientôt mis en vente dans la boutique de l’entreprise pour une diffusion sur son dualbookenTourage eDGe. Encore une fois, les éditions Dédicaces deviennent la toute première entreprise francophone à diffuser des livres en français dans ce e-Reader révolutionnaire.

Le dualbook enTourage eDGe est un hybride entre le Kindle de Amazon et le iPad de Apple. À la manière d’un livre ouvert, le dualbook enTourage eDGe se présente sous la forme d’un ordinateur pliable à double écran qui dispose, quand l’appareil est fermé, d’une largeur de 203,4 mm, d’une longeur de 254 mm pour une épaisseur de 25,4 mm. L’appareil est muni d’un écran E-ink de 9,7 pouces d’une résolution de 1200 x 825 pixels qui permet de lire confortablement les ebooks. Il est équipé également d’un écran tactile LCD de 10,1 pouces d’une résolution de 1024 x 600 pixels qui tourne quant à lui sous le système d’exploitation Android. Ce deuxième écran est idéal pour surfer sur le net, ou consulter et écrire des emails grâce au clavier virtuel disponible sur l’appareil.

Notre présence sur le dualbook enTourage eDGe nous ouvre les portes à un important marché. Le Vice-Président des Partenariats stratégiques, Corey Podolsky, m’écrivait il y a quelques jours: « Pour le moment, nous n’avons pas l’intention de créer une section française dans notre boutique, mais cela est certainement une possibilité dans l’avenir. En outre, nous allons commencer à distribuer notre e-Reader à travers l’Europe au cours des 12 prochains mois, la création d’une boutique de langue française est donc une possibilité très réelle. »

Nos livres seront donc bientôt disponibles en téléchargement dans la boutique en ligne de enTourage Systems et ils seront donc vendus sur le vaste marché américain, pour ensuite s’étendre au marché européen. C’est donc une évolution très importante pour le développement de notre entreprise. Je précise que nos ebooks y seront vendus sans DRM.

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Comment voyez-vous l’avenir pour les ebooks ? La prise en charge du multimédia fera-t-il partie intégrante du métier d’éditeur à l’avenir ? Y aura-t-il d’un côté les ebooks « texte », et de l’autre les ebooks dits « augmentés » ?

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Guy Boulianne : Le livre électronique fait partie de l’évolution naturelle de l’écriture, de la lecture et de l’impression. Tout ceci débute à la préhistoire alors que les hommes gravaient leur imaginaire sur la pierre, pour ensuite évoluer vers le hiéroglyphe, le papyrus, le codex et le papier. Il ne faut pas oublier que lors de son invention, la presse de Gutenberg fut démonisée par ses contemporains. Or, nul n’a jamais pu arrêter l’évolution du livre depuis ce jour. Nous en sommes donc arrivés aujourd’hui à la presse numérique comme l’Espresso Book Machine de On Demand Books LLC (ODB) qui révolutionne totalement le monde de l’édition.

Le ebook fait partie de cette même évolution. On ne peut pas faire sans le livre électronique puisqu’il fera partie intégrante du nouveau mode de lecture dans un avenir rapproché. Pour cette raison, il serait très dommageable pour un éditeur de faire abstraction de celui-ci. En tant qu’entreprise, il est primordial de suivre la tendance du marché et c’est ce que les éditions Dédicaces font sans relâche.

Le ebook a donc un très bel avenir devant lui puisqu’il dépassera toutes nos attentes. Nous n’avons encore rien vu !

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Que manque-t-il selon vous pour que les ventes d’ebooks décollent vraiment ?

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Guy Boulianne : Pour que les ventes décollent réellement, il faudrait cesser les faux débats autour du ebook. Selon moi, il est ridicule de vouloir imposer un prix unique ou encore une plateforme unique pour celui-ci. Le prix unique tue le libre marché. Il faut laisser libre cours à notre imagination et inventer de nouvelles stratégies de marketing, au lieu de nous enfermer dans des conceptions erronées.

Pour que les ventes décollent réellement, il faudrait aussi réduire le prix des liseuses qui est encore beaucoup trop élevé pour la plupart des citoyens. Il en va ainsi pour le prix des ebooks eux-mêmes. Le prix du livre électronique doit être bien inférieur à celui du livre en papier, sinon le client ne trouvera aucun avantage à s’en procurer. Nous devons faciliter la vente en rendant le ebook accessible au plus grand nombre.

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Votre maison d’édition est Québecoise. Comment voyez-vous la situation Française actuelle par rapport à l’ebook ? Y a-t-il une vraie différence culturelle selon vous entre nos deux pays concernant l’ebook ?

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Guy Boulianne : N’étant pas Français, je ne souhaite pas trop m’immiscer dans la politique commerciale de l’hexagone. Par contre, comme je le disais plus haut, je suis tout à fait contre le prix unique, autant pour le livre au format papier, que pour le livre au format électronique.

Il y a une très grande différence culturelle entre nos deux pays puisqu’au Québec, le ebook ne fait pas encore partie des grands enjeux dans le monde de l’édition. Nous accusons souvent des retards importants vis-à-vis les États-Unis et la France. Les éditions Dédicaces se veulent l’exception à la règle [rires].

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Les éditeurs n’ont pas très bonne presse en France. De plus, l’auto-édition semble prendre de l’ampleur. Comment défendriez-vous l’image des éditeurs auprès de ceux qui pensent qu’ils ne servent plus à rien dans le monde numérique qui arrive ?

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Guy Boulianne : Un auteur auto-édité restera toujours un auteur auto-édité. Le fait de publier son oeuvre sur un format électronique ou sur un format papier, sans passer par un éditeur, n’apporte absolument aucun prestige à un auteur. Pour qu’un auteur puisse grandir en tant que créateur, il doit indéniablement passer par l’entremise d’un éditeur officiel, peu importe son importance.

Attention, je ne dénigre pas l’auto-édition comme tel puisque moi-même, il y a 25 ans, j’ai auto-édité mes deux premiers recueils de poésie. Par contre, je dis simplement qu’un auteur ne peut grandir en tant qu’artiste qu’en étant publié par un éditeur officiel. Il se sentira alors reconnu pour le travail qu’il fait, lui apportant un prestige nouveau, ce qui l’emmènera à toujours vouloir faire avancer son travail et à l’améliorer.

L’ère numérique ne change rien à cela.

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Où les auteurs édités par Dédicaces sont-ils distribués à ce jour (en numérique et en papier)? Et avez-vous d’autres partenariats en préparation?

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Nos ouvrages peuvent aussi être consultés en partie ou intégralement sur les sites internet Docstoc, Scribd et Calaméo.

Au niveau des libraires, nous travaillons en partenariat avec la librairie Books Inn au Nouveau Brunswick (Canada). Possédant l’Espresso Book Machine, l’équipe de Books Inn imprime nos ouvrages à la demande et les met à la disposition de sa clientèle. Non seulement nos ouvrages sont mis en vente à la librairie, notre partenaire se propose aussi de les imprimer et de les distribuer dans les librairies francophones des deux provinces canadiennes : le Nouveau Brunswick et la Nouvelle Écosse. De plus, il existe 110 écoles francophones au Nouveau Brunswick. Or, notre partenaire communiquera notre catalogue à ces différents établissements scolaires. Chaque publication approuvée pourra alors être achetée par les professeurs dans le cadre de leur budget annuel.

Nous sommes aussi en train de développer un partenariat avec la Librairie ambulante Chez Jeanne, en France. Sa fondatrice, Maud Favret, se promème dans les communes du Haut-Jura pour présenter aux habitants différents livres qu’elle met en vente. Nous serions donc très heureux de travailler en partenariat avec celle-ci.

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Je pense que beaucoup d’auteurs hésitent à pousser la porte d’un éditeur. Que conseilleriez-vous à un auteur qui hésite ? Quels sont les critères à satisfaire avant de présenter sa création ?

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Guy Boulianne : Si l’auteur se sent prêt à être publié, je l’encourage sans hésitation à contacter un éditeur, dont les éditions Dédicaces. Pour nous, il est important que le travail soit léché et nous refusons systématiquement les manuscrits bâclés et comportant trop de fautes d’ortographe. Aux éditions Dédicaces, l’auteur est responsable de la correction de son oeuvre. C’est la moindre des choses que nous lui demandons.

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Quels sont vos prochains projets pour les éditions dédicaces ?

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Guy Boulianne : Un de nos projets en gestation est justement de rendre nos livres électroniques accessibles à une vaste clientèle en passant par un chemin différent que celui de Internet. Par contre, vous comprendrez que l’on ne peut pas en dire plus pour le moment. Nous vous tiendrons au courant.

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Pour en savoir plus sur les éditions Dédicaces :

Les médias, les acteurs de la culture, les politiques l’utilisent ou la dénoncent à tout va. À l’origine invoquée pour la protection du cinéma français, l’exception culturelle concerne aujourd’hui de nombreux domaines culturels, si ce n’est toute la culture. Qu’en est-il pour le livre ? Focus sur cette notion juridique singulière.

(CHRISTOPHER DOMBRES,CC BY 2.0)

« Ce régime dérogatoire est fondé sur le refus de considérer le livre comme un produit marchand banalisé ». Les propos de Jack Lang, alors ministre de la Culture, prononcée en 1981 devant l’Assemblée nationale, ne laissent aucun doute : le livre ne peut être un bien classique, un bien marchand. Pour la simple et bonne raison qu’il est un bien culturel, miroir et fondement de l’Histoire, d’une identité. Le livre est dans cette optique particulièrement protégé et encadré juridiquement. Nombreuses législations en la matière en témoignent : la loi fondamentale du 29 juillet 1881 qui stipule « l’imprimerie et la librairie sont libres », ou encore la loi dite Lang du 10 août 1981 qui instaure le fameux prix unique du livre. 

Et l’exception culturelle dans tout ça ? Chacun apporte sa petite pierre à l’édifice, son grain de sable dans sa définition. Mais il n’existe toujours pas à ce jour de définition légale. Pierre Lescure, dans son rapport dénommé Acte II de l’exception culturelle à l’ère du numérique, remis en mai en 2013, en parle en ces termes : « Sans nier la dimension économique de la culture, l’exception culturelle vise à reconnaître et protéger sa dimension éthique, politique et sociale, qui est l’un des fondements de la dignité humaine. » Elle serait donc une notion juridique protectrice. 

Le juriste Serge Regourd, auteur d’un Que sais-je ? intitulé L'exception culturelle (édition Puf, 2013) a théorisé à plusieurs reprises la notion : « Par exception, il faut entendre exception à un principe. En l’occurrence, le principe, c’est celui de la libéralisation et du libre-échange », explique-t-il dans un entretien retranscrit par La Tribune. Comme son nom l’indique, elle est une exception à un principe général. Elle permet de faire déroger le droit commun. Jusque là, tout semble logique. 

Mais on peut également la définir plus largement comme un concept de relation internationale. Chaque pays peut l’invoquer pour ériger sa culture comme exception aux traités internationaux. Voilà qui est dit, l’exception culturelle serait donc liée à la mondialisation. Et c’est en effet dans un contexte international qu’elle trouve son origine. 

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L’exception culturelle a près de 40 ans. En 1986, commence une longue période de négociations appelée l’Uruguay Round (le cycle de l'Uruguay) au sujet du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade ou en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce). Elles ont abouti aux accords de Marrakech (1994) et la création de l’OMC (Organisation mondiale du Commerce). Le sujet de discussion ? Libéraliser le commerce international des services, de la même manière que celui des marchandises. Mais une ombre vient assombrir le tableau : les œuvres de l’esprit sont considérées comme des services, plus particulièrement les œuvres cinématographiques et audiovisuelles. La France vient s’opposer fermement à cette idée, et brandit une notion selon laquelle «les créations de l'esprit ne peuvent être assimilées à de simples marchandises».

 Comme l'explique Serge Regourd dans son ouvrage, l’exception culturelle est née du slogan et l’idée selon laquelle « l’audiovisuel n’est pas une marchandise comme les autres. » Une idée que l’on retrouve sous la Vème République. André Malraux, nommé par De Gaulle « ministre d’État, chargé des Affaires culturelles » et créateur de ce ministère, affirmait en la matière : « Le cinéma est un art, et par ailleurs une industrie. »

À noter que l’exception culturelle est souvent vue comme française de par notre système d’intervention étatique très protecteur de la culture. Mais lors de ces négociations, c’est bien l’Europe communautaire qui a défendu la Culture, et non uniquement la France.

Cependant, Serge Regourd remonte les balbutiements de la notion au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les accords Blum-Byrnes prévoyant une grosse importation de films américains en France. Une situation qui amène les acteurs du cinéma français à protester massivement. La protection de l’audiovisuel et son régime juridique bien particulier (quota, chronologie des médias ou encore autofinancement) contiennent ainsi les prémices de cette exception culturelle, que beaucoup considèrent comme un reflet de l'identité tricolore.

L’exception culturelle a également resurgi quelques années plus tard pendant les négociations de l’AMI (Accord multilatéral sur l’investissement, 1997-1998) dans le cadre de l’OCDE. Les Français se sont retirés au nom de cette exception culturelle, trop bafouée à leur goût.

À l’heure du libre échange, l’exception culturelle est bien une préoccupation mondiale. « L’exception culturelle s’alimente aux craintes d’une industrialisation de la culture – qui serait plus mercantile que culturelle – et se fonde sur la nécessaire intervention des États face à un commerce international profondément inégal », explique David Atkinson, chercheur au Centre d’études sur les médias (CEM) de l’Université Laval à Québec depuis 1992, dans De « l’exception culturelle » à la « diversité culturelle » : les relations internationales au cœur d’une bataille planétaire (voir ici). 

Laurence Benhamou, conseil en production audiovisuelle, ancienne avocat aux barreaux de Paris et de Californie résume ainsi la notion : « L’exception culturelle est un principe juridique qui a fondé il y a plus de vingt ans la volonté de soutenir la création et de promouvoir la diversité. » (son intervention restranscrite ici)

L’exception culturelle est devenue une expression couramment utilisée par le grand public au début des années 90. Médias et artistes découvrirent et prirent le GATT comme cheval de bataille. 25 ans après, on continue de l’invoquer à multiples reprises, cette notion a pourtant été troquée pour le terme plus global de « diversité culturelle », sur un plan juridique et politique.

L'idée de « défense de la diversité culturelle » apparaît dans le cadre des négociations de l’OMC à Seattle en 1999. Des négociations qui n’ont pas abouti. Évoquée, mais pas oubliée, elle reprend sa place dans les négociations et discussions internationales suivantes. 

Pour David Atkinson, la diversité culturelle peut se voir plus globalement que le simple ajout d’une clause concernant la culture dans un traité international. Il explique ce changement sémantique par un changement de politique. 

Avec la mondialisation, le danger pèse sur les pays qui n’ont pas de politique protectrice de leur culture et qui seraient « tentés de troquer des concessions en matière de culture contre un plus grand accès aux marchés étrangers dans d’autres secteurs où ils espèrent voir leurs biens et services exportés. Ces concessions finiraient par créer une pression croissante sur les pays qui refusent d’ouvrir leur marché culturel », analyse-t-il. 

Cela explique pourquoi la communauté internationale a changé sa politique, et opté pour une notion plus active et globale de « diversité culturelle ». 

Promouvoir la diversité des expressions

Contrairement à l’exception, la diversité est consacrée textuellement. Son origine repose en grande partie dans la « Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle » de novembre 2001. « Le but final, tel qu’il est énoncé dans cette première version est de donner à tous les pays les moyens de protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles à l’intérieur comme à l’extérieur de leurs frontières » énonce le rapport « L’UNESCO et la question de la diversité culturelle » publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture. 

Cet instrument normatif est complété quelques années plus tard, en octobre 2005, avec « La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles », traité adopté à Paris à l’occasion de la 33e session de la Conférence générale de l’UNESCO. Entré en vigueur en 2007, ce texte se veut être un véritable instrument juridique en reconnaissant notamment la spécificité des biens et services culturels et la souveraineté des États en la matière. L’Union européenne a ratifié le traité en 2006. 

« Il s’agit d’un acte dont la portée juridique n’est pas immédiate et concrète, mais il inspire d’autres instruments européens ou internationaux qui guident les négociations et qui ont une réelle importance par la reconnaissance d’un large consensus sur la diversité culturelle, qui consolide la légitimité des politiques de soutien à la création », explique un rapport d’information de mars 2012 déposé par la commission des affaires européennes sur l’Europe de la culture. Ainsi, son aspect coercitif reste limité. 

Cependant, certains sont toujours attachés à l’exception culturelle. Ils le revendiquent comme un outil juridique pour défendre la diversité culturelle et ne veulent pas abandonner le terme. 

( Yann Caradec, CC BY-SA 2.0)

Au vu de la difficulté de trouver une définition commune de la culture, l’Union européenne ne s’est intéressée que tardivement à la culture et sa protection. Désormais, l’exception culturelle occupe une place dans le TFUE (traité sur le fonctionnement de l’Union européenne). On parle même aujourd’hui « d’Europe de la culture» avec des actions et subventions multiples. 

Si le Préambule du traité de l'Union européenne énonce le respect de la diversité culturelle des États membres, c’est bien le traité de Lisbonne qui va plus loin et lance une vraie « politique culturelle ». 

L’article 6 du TFUE érige la culture comme compétence d’appui de l’Union européenne (en réalité, il existe trois compétences, voir ici). L'UE ne peut intervenir que pour soutenir, coordonner ou compléter l’action des États membres en matière culturelle. Elle ne dispose donc pas de pouvoir législatif dans ces domaines et ne peut pas interférer dans l’exercice de ces compétences réservées aux États membres. L’État garde donc sa prérogative en matière de culture, il a son exception culturelle.

Et que cela étonne ou non, l’exception culturelle est bel et bien prévue dans le cadre des traités internationaux. Lorsqu’une négociation ou conclusion d’accords « dans le domaine du commerce des services culturels et audiovisuels […] risquent de porter atteinte à la diversité culturelle et linguistique de l’Union », le Conseil (les ministres de chaque État membre sont présents) doit, statuer à l’unanimité, contrairement à la majorité prévue habituellement. ( article 207 du TFUE, tout est expliqué ici). 

Le respect de l’exception culturelle, entendue au sens de diversité culturelle, est donc préservé. L’Union européenne accorde un statut particulier aux biens culturels, qui ne peuvent être conçus à une marchandise comme une autre.

Livre numérique, TVA et Europe 

Le prix unique du livre instauré par la France est un principe globalement respecté par l’Union européenne ainsi que le taux de TVA réduit qui va avec. En 2011, la France étend cette spécificité aux livres numériques (on applique une TVA à 5,5 % sur les livres en France continentale).

Au niveau européen, la directive dite TVA prévoit également que la « fourniture de livres, sur tout type de support physique » peut bénéficier d’un taux réduit. Mais voilà le problème : le livre numérique est considéré selon la Cour de justice de l’Union européenne, dans un arrêt du 5 mars,  comme « un service fourni par voie électronique ». Selon l’institution européenne, la France a donc manqué aux obligations de la directive TVA, qui a force obligatoires. Ceci explique cela.  

S’agissant du Traité transatlantique dont les discussions restent toujours très silencieuses, il a été affirmé que la Culture a été exclue des discussions comme l’avait affirmé le sénateur Jean Bizet, membre des Républicains, de la commission des affaires économiques et président de la commission des affaires européennes du Sénat, là l’issue d’une audition de Pierre Dutilleul, président de la Fédération des éditeurs européens. L’Union européenne semble donc respecter le statut particulier qu’elle confère à la Culture. 

Le XXIe siècle est ainsi marqué par de nouvelles problématiques notamment avec la dématérialisation de la Culture. Un livre numérique est-il un bien culturel au même titre qu’un livre physique ? Un État peut-il protéger des œuvres physiques de la même manière que des œuvres présentes sur internet ? Notre droit est bel et bien poussé dans ses retranchements par la mondialisation croissante et les conflits d’intérêts qu'elle engendre. Raison pour laquelle «l'exception culturelle» pour certains, « la diversité culturelle» pour d'autre,  a encore de beaux jours devant elle.