Josy Marty-Dufaut

Assises des bibliothèques organisées à la Cité de l'Architecture et du Patrimoine, la Ministre de la Culture Fleur Pellerin a annoncé la signature d'un protocole d'accord entre l'État, les bibliothèques, les éditeurs, les auteurs, les libraires et les élus culturels concernant la « diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques ». Ce texte qui prend la forme de 12 recommandations a été publié le lendemain sur le site de l'ABF, accompagné d'un communiqué où l'association annonce qu'elle a accepté de le signer, mais en prenant assez nettement ses distances. L'ABF déplore notamment que seule la voie contractuelle soit ouverte aux bibliothèques, les pouvoirs publics ayant renoncé à adapter le cadre législatif en vigueur.

 

Assises des bibliothèques - Discours de clôture...par culture-gouv

 

Avec S.I.Lex

Fleur Pellerin dans son discours de clôture des Assises avait pourtant affirmé que cet accord constituait « l'acte fondateur du prêt numérique en bibliothèque » et le « fruit d'une démarche pionnière en Europe ». Mais une lecture attentive des 12 recommandations montre que si les bibliothécaires ont réussi à faire admettre plusieurs principes importants par les autres acteurs de la chaîne du livre, ce texte ne résoudra pas les difficultés majeures que rencontrent les bibliothèques pour développer une offre d'eBooks dans des conditions satisfaisantes pour leurs usagers, s'il ne contribue pas à aggraver encore les choses.

Mensonge sur l'état du droit européen

Le passage qui pose le plus de difficultés à mon sens avec cet accord se situe dans son préambule, où est exclue d'emblée toute modification du cadre juridique en vigueur concernant le livre numérique en bibliothèque :

En droit européen, le prêt de livres numériques par les bibliothèques relève, à ce jour, du droit exclusif de l'auteur. C'est donc aujourd'hui dans le seul cadre de la voie contractuelle que le développement d'une offre numérique en bibliothèque favorable à l'ensemble du secteur du livre peut et doit être recherché, en encourageant notamment les expérimentations.

Cette affirmation – dont découle tout le reste – est très largement abusive. Certes, il existe une directive européenne de 1992 concernant le prêt public des œuvres protégées par le droit d'auteur, dont l'application à l'environnement numérique est incertaine. Mais pour autant, cela ne signifie pas que toutes les pistes juridiques qui pourraient servir de fondement à la mise à disposition d'eBooks par les bibliothèques aient été actuellement explorées. La Cour de Justice de l'Union Européenne a été saisie en septembre dernier d'une question en provenance des Pays-Bas, pays où les bibliothécaires revendiquent un droit de prêt pour les livres numériques et sont entrés en conflit à ce sujet avec les éditeurs. Ils demandent à ce que la Cour statue pour savoir si la directive de 1992 est applicable aux livres numériques et à défaut, si le principe de l'épuisement des droits ne pourrait pas s'appliquer au livre numérique en bibliothèque. Ces bibliothécaires, dont il faut saluer l'audace, s'appuient notamment sur la décision d'un tribunal hollandais ayant admis que l'épuisement des droits pouvait permettre la revente en occasion des eBooks.

Le principe de l'épuisement des droits est un mécanisme essentiel d'équilibrage du système du droit d'auteur. C'est grâce à lui que nous pouvons prêter, donner, revendre ou léguer à nos enfants des livres sous forme physique. Son application à l'environnement numérique fait l'objet actuellement de débats épineux et de plusieurs contentieux, mais elle a déjà été admise en matière de logiciels. Nul ne sait quelle sera la réponse de la CJUE sur ces questions complexes, mais on peut noter que celle-ci a rendu il y quelques semaines une décision favorable aux bibliothèques en matière de numérisation. Il est donc impossible comme le fait l'accord de clamer que le droit de l'Union européenne est fixé en la matière et que la seule voie praticable réside dans la négociation contractuelle. Car si la Cour admet que l'épuisement des droits peut couvrir la mise à disposition de contenus numériques en bibliothèque, il n'y aura plus de contrats qui tiennent : les bibliothèques disposeront bien de la faculté de prêter des eBooks et les titulaires de droits ne pourront s'y opposer.

 

 

Manque de courage politique

L'ABF dans son communiqué explique que c'est le Ministère de la Culture qui a directement pesé pour que la réflexion sur ces recommandations s'effectue « à droit constant », sans envisager de modification du cadre légal :

Ainsi, ce sont les ayants droit qui définissent exclusivement les offres et les conditions d'accès aux livres numériques en bibliothèque publique. Le Ministère a souhaité que ces recommandations ne portent donc que sur le seul cadre légal possible, celui de la voie contractuelle.

Ce refus de toucher à la loi constitue à mon sens une démission pure et simple de la politique de lecture publique, habilement masquée par l'écran de fumée que constitue cet accord. En 2003, lorsque la France avait transposé la directive européenne sur le droit de prêt, les pouvoirs publics avaient pris leurs responsabilités en mettant en place un mécanisme de licence légale pour le prêt de livres en bibliothèques, alors que celui-ci avait fait l'objet de fortes remises en question pendant plus de 10 ans de débats houleux. En vertu de ce dispositif, les titulaires de droits ne peuvent plus s'opposer à ce que les livres papier soient acquis et proposés en prêt par les bibliothèques ouvertes au public, dans des conditions fixées par la loi, assorties d'une compensation financière versée par l'État et les établissements pour être répartie entre auteurs et éditeurs.

Mais pour le livre numérique, le gouvernement refuse cette fois de passer par la loi. On pourra s'étonner de cette réticence, étant donné que les lois se sont succédé à bon rythme ces dernières années en ce qui concerne le livre numérique. Lorsqu'il s'est agi par exemple de protéger éditeurs et libraires contre les pratiques tarifaires d'acteurs comme Amazon, la loi sur le prix unique du livre numérique a été votée en 2011. Quand on a cherché à mettre en place une alternative à la numérisation entreprise par Google, c'est encore par la voie légale que l'on est passée, avec le vote en 2012 de la loi sur les livres indisponibles du 20e siècle, et le gouvernement avait même alors déclaré à cette occasion une procédure d'urgence. L'an dernier, à nouveau dans l'optique de protéger les libraires, une loi « anti-Amazon » a été adoptée à l'unanimité afin de mettre fin à la gratuité des frais de port, alors même qu'on la savait plus symbolique qu'autre chose. Et pour adapter le contrat d'édition à l'environnement numérique, le Code de Propriété Intellectuelle vient de connaître une réforme importante, pour laquelle le gouvernement a demandé à procéder par voie d'ordonnance pour être plus efficace.

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

Il y a donc eu quatre réformes récentes des lois applicables au livre numérique, dont trois majeures. Pour intervenir en faveur des auteurs, des éditeurs ou des libraires, le Ministère de la Culture n'a pas hésité à emprunter à chaque fois la voie législative, alors même que plusieurs de ces projets ont été très contestés, comme la loi sur les indisponibles. Les bibliothèques seraient donc au final les seuls acteurs de la fameuse chaîne du livre qui ne méritent pas que la loi soit modifiée ? Au nom de quoi, au juste ! On nage en pleine tartufferie, hâtivement barbouillée de pseudo-arguments juridiques et c'est le public qui sera le premier à payer ce manque criant de courage politique…

Que vaut un accord non contraignant ?

La principale conséquence de cette « religion » de la voie contractuelle prêchée par le Ministère de la Culture, c'est que l'accord signé cette semaine n'aura aucune valeur contraignante pour les parties. Pour les bibliothèques, cela signifie qu'elles doivent s'en remettre aux licences que les éditeurs voudront bien mettre en place pour qu'elles puissent proposer des livres numériques à leurs usagers.

Jusqu'à présent, c'est ce système qui a été appliqué en France, avec un résultat éloquent : 98,5 % des bibliothèques françaises ne proposaient pas de livres numériques en 2013, alors qu'elles sont près de 95 % à le faire aux États-Unis. Un désastre absolu donc, du point de vue de la lecture publique… Certes les choses sont en train d'évoluer en la matière, avec le déploiement progressif du projet PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque) porté par la société Dilicom et fortement soutenu par le Ministère. Mais celui-ci soulève de très sérieuses réserves, exprimées depuis plusieurs mois notamment par l'ABF, que ce soit au niveau de la politique tarifaire, du contenu des livres proposés ou du modèle de mise à disposition qui privilégie le téléchargement des fichiers avec DRM chronodégradable.

Dans ce contexte de tensions autour de la définition des offres, quel sera l'intérêt de cet accord non-contraignant ? Certainement très faible… Le premier principe énoncé dans ce texte concerne par exemple « l'accès aux bibliothèques publiques à l'intégralité de la production éditoriale » :

Dans la limite des droits cédés par les auteurs à leurs éditeurs, le catalogue proposé aux collectivités territoriales pour leurs bibliothèques doit être identique à celui proposé aux particuliers. Les conditions, notamment tarifaires et d'utilisation, peuvent cependant varier, dans le cadre des offres définies par les éditeurs.

Cette « homologie » entre l'offre aux acheteurs particuliers et l'offre en bibliothèque existe déjà pour le papier : une bibliothèque peut proposer à ses lecteurs tout ce qui sort en librairie, y compris (et surtout !) les dernières nouveautés. Il en est ainsi parce que la loi permet aux bibliothèques d'acheter les mêmes livres que ceux qui sont disponibles en librairie, dès leur sortie, sans que les titulaires de droits puissent le refuser. Pour les eBooks, on sait que ce n'est pas le cas. Les éditeurs ont utilisé les contrats pour se « bricoler » une petite chronologie des médias maison : ils refusent aux bibliothèques la plupart des titres les plus récents par crainte (dans leur esprit…) que les ventes ne soient « cannibalisées » par l'accès en bibliothèque. Une étude IDATE sur le livre numérique parue en mars dernier avait montré que cette pénurie organisée de nouveautés en bibliothèque était très importante. Le protocole signé cette semaine dit explicitement que l'intégralité de l'offre éditoriale doit être proposée aux bibliothèques, mais que se passera-t-il si Gallimard, Flammarrion, Editis ou Hachette continuent à faire obstruction ? Certainement pas grand-chose.

L'accord affirme par ailleurs qu'il faudra « veiller à la stabilité des contrats passés avec des collectivités “. C'est certainement une chose souhaitable, mais que se passera-t-il si un éditeur décide brutalement d'augmenter ses tarifs de 300 % d'une année sur l'autre comme Hachette l'a fait en juin dernier ? Suffira-t-il de lui montrer ces recommandations auréolées du sceau ministériel pour qu'il fasse machine arrière ? Soyons sérieux !

Mais il y a encore pire. L'accord mentionne dans son préambule l'importance de respecter ‘la réglementation relative au traitement des données personnelles ‘. Fort bien… Mais les principaux éditeurs imposent l'usage du DRM Adobe Digitial Editions sur les livres numériques mis à disposition par les bibliothèques. Or on sait que ce DRM permet à Adobe de collecter massivement des données très précises concernant les usages des lecteurs. Un véritable scandale a éclaté à ce sujet, il y a quelques semaines, lorsqu'une fuite de ces données a révélé l'ampleur de l'espionnage auquel se livre cette entreprise, sans pour autant qu'Adobe renonce à collecter ces informations. Ce DRM va continuer à être utilisé dans le cadre de PNB et ce n'est certainement pas cet accord qui pourra faire obstacle à ces pratiques douteuses, mettant à mal la vie privée des lecteurs en bibliothèque.

Il est clair qu'une telle situation méritait bien plus qu'un accord non contraignant…

Diversité des modèles ?

Je ne jetterai pas la pierre aux bibliothécaires qui ont négocié cet accord, car ils ont quand même réussi à faire entendre quelques principes importants, notamment celui de la nécessaire diversité des modèles de mise à disposition des livres numériques en bibliothèque. C'est l'une des critiques les plus fortes que l'on peut d'ailleurs faire au projet PNB, car il a choisi parmi toutes les possibilités envisageables de retenir l'une des pires de toutes : celle que j'appelle le ‘DRM Terminator'.

Tout comme Monsanto a cherché à implanter un gène appelé Terminator dans les semences qu'il vend pour rendre les plantes stériles et forcer les paysans à en racheter chaque année, les éditeurs français ont décidé que les fichiers pour lesquels les bibliothèques souscriront des licences finiront par s'autodétruire au bout d'un certain nombre de prêts, obligeant les bibliothécaires à payer à nouveau. Ce système est censé prolonger la ‘physicalité du livre papier' (sic) aux eBooks en bibliothèque. Tout comme les livres s'usent et obligent les bibliothécaires au bout d'un certain temps à racheter des exemplaires, les eBooks finiront par disparaître. On cherche donc à faire en sorte que les eBooks ‘imitent' les livres papier, en niant les potentialités propres à l'environnement numérique ! Les éditeurs français n'ont pas inventé ce modèle : c'est l'éditeur américain Harper Collins qui l'a conçu et il l'impose depuis 2011 aux États-Unis, non sans avoir soulevé une vague de protestations parmi les bibliothécaires américains devant l'absurdité du système et les complications qu'il entraîne pour les usagers.

Concernant les DRM, le texte de l'accord est manifestement le fruit d'un compromis arraché par les bibliothécaires :

Les systèmes de gestion des droits numériques contribuent à la protection du droit d'auteur et permettent de gérer le service de prêt numérique.

Pour autant, le recours à des systèmes de gestion de droits ne doit pas rendre totalement impossibles les usages autorisés par la loi pour les bibliothèques et leur public. La conception de systèmes de gestion et de protection des droits numériques permettant une interopérabilité maximale et un accès aux œuvres le plus aisé possible doit être encouragée et leur adoption privilégiée.

Les mesures techniques de protection ne sont pas l'unique système de gestion et de protection des droits numériques. D'autres types de dispositifs que ceux qui sont communément utilisés aujourd'hui dans les offres aux collectivités peuvent être adoptés s'ils garantissent un service de qualité ou permettent de l'améliorer, dans le respect du droit d'auteur.

L'accord est nuancé sur ce point et laisse une porte ouverte à des modes de régulation des usages qui n'impliqueraient pas de DRMs implantés dans les fichiers. Il existe d'ailleurs déjà des acteurs comme Publie.net ou NumerikLivres qui proposent des eBooks aux bibliothèques sans verrous numériques. Mais la mise en place progressive du projet PNB fait craindre que son système de « DRM Terminator » s'impose peu à peu en France comme le modèle dominant. Or les premiers retours d'expérience montrent qu'ils sont très contraignants, à la fois pour les bibliothécaires et pour les usagers…

Le modèle prôné dans le cadre de PNB a pourtant fait l'objet d'avis négatifs exprimés dans le rapport Lescure, par l'Inspection Générale des Bibliothèques ou par le consortium Couperin. Mais il existe une pression telle pour l'imposer que l'on peut craindre que les appels à la diversité figurant dans l'accord restent lettre morte.

Réapproprions-nous la politique de lecture publique !

Ce qui me choque le plus dans cette affaire, c'est tout le « decorum » mis en place lors de ces Assises des bibliothèques pour annoncer en grande pompe un accord qui traduit en réalité une véritable démission de la politique de lecture publique. Et tout cela est encore plus croustillant lorsque l'on sait que le Ministère de la Culture avait annoncé que 2014 serait « l'année des bibliothèques » !

Il n'y a cependant pas de fatalité et les choses sont encore loin d'être jouées. Si la piste d'une réforme législative est barrée en France, le changement pourra venir du niveau européen, que ce soit par la jurisprudence de la CJUE ou dans le cadre de la réforme de la directive sur le droit d'auteur annoncée pour 2016. L'ABF dans son communiqué rappelle qu'elle continue à soutenir la campagne « Legalize It » lancée par EBLIDA, qui vise à faire consacrer le droit pour les bibliothèques à mettre à disposition des livres numériques. Des travaux sont également engagés au niveau international à l'OMPI, où un traité sur les bibliothèques est en cours de négociation.

Mais d'ici là, les bibliothécaires ont une responsabilité collective dans la manière dont le livre numérique se déploiera dans nos établissements. En effet, c'est avec leurs budgets que les bibliothèques votent et qu'elles peuvent aussi façonner l'avenir. Cet accord a beau être non contraignant, il peut aussi être utilisé comme un étalon à l'aune duquel juger les offres qui sont faites aux bibliothèques. Si des licences proposées par les éditeurs ou les e-distributeurs ne sont pas conformes aux principes énoncés dans ce texte, les établissements ne devraient tout simplement pas y souscrire.

Le faire, c'est scier la branche sur laquelle les bibliothèques sont assises. À cet égard, il est clair que PNB sera un enjeu majeur dans les mois à venir, car il constitue le canal par lequel on cherche à imposer un modèle unique aux bibliothèques. Plusieurs établissements, sous couvert « d'expérimentation », se sont déjà embarqués dans ce système qui, à mon sens, constitue un remède pire que le mal.

Quand la politique démissionne et abandonne à ce point la défense de l'intérêt général, il appartient à chacun de se la réapproprier…

Le Journal d'Anne Frank, la Magna Carta - ses quatre exemplaires datés de 1215 - mais également, d'autres documents précieux pour l'histoire de l'humanité viennent d'être classés dans le patrimoine mondial de l'UNESCO, apprend-on dans un communiqué.

On comptera aussi les archives du musée du génocide de Tuol Sleng, au Cambodge, le registre des esclaves des Antilles britanniques 1817-1834 (Bahamas, Belize, Dominique, Jamaïque, St Kitts, Trinité-et-Tobago et Royaume-Uni), ou encore la Chanson des Nibelungen, poème héroïque de l'Europe médiévale (Allemagne) ou les célèbres Tablettes de bois de la dynastie des Nguyen (Vietnam), voilà parmi les prestigieux document qui sont désormais inscrits au Registre de la mémoire du monde, qui compte, depuis sa création en 1997, 193 documents.

C'est le directeur général de la boutique, Koïchiro Matsuura, qui a annoncé « l’inscription de ces éléments sur recommandation des experts réunis à Bridgetown (La Barbade) depuis le 28 juillet dans le cadre du Comité consultatif international (CCI) du Programme de l’UNESCO Mémoire du Monde ».

crédit photo Art Daily

Photographies, archives céinmatographiques, et bien d'autres éléments encore sont donc entrés dans cette collection de documents, destinée à « préserver le patrimoine documentaire, mémoire du monde, qui reflète la diversité des langues, des peuples et des cultures, et de sensibiliser le public à son importance ».

« Le Registre de la Mémoire du Monde rassemble le patrimoine documentaire identifié par le Comité consultatif international et approuvé par le Directeur général de l’UNESCO comme répondant aux critères de sélection d’intérêt universel », rappelle-t-on.

La liste complète est la suivante, conformément à l'avis de l'UNESCO :

Chanson des Nibelungen, poème héroïque de l’Europe médiévale (Allemagne)

Le Nibelungenlied (ou Chanson des Nibelungen) est sans doute le plus célèbre des poèmes héroïques rédigés en moyen haut-allemand et peut être comparé à d’autres épopées de renommée mondiale, comme l’Épopée de Gilgamesh (Babylone), le Mahâbhârata (Inde), ou le Heike Monogatari (Japon). Il relate l’histoire du pourfendeur de dragons Siegfried, de son enfance à son assassinat en passant par son mariage avec Kriemhild, puis la vengeance de celle-ci, et se termine par l’extermination des Burgondes, ou Nibelungen, à la cour des Huns.

Catecismo Corticu, premier catéchisme écrit en papiamento (Antilles néerlandaises)

Le papiamento, un créole afro-portugais, est largement parlé par près de 250 000 personnes dans les îles Caraïbes néerlandaises, sans distinction de classe sociale ou d'origine raciale ou ethnique. Les traductions du catéchisme catholique en papiamento en 1826 et 1837 ont eu un impact important sur l’histoire des îles ABC (Aruba, Bonaire, Curaçao). Il s’agit du plus ancien document encore existant intégralement imprimé en papiamento ; ce livre marque le tournant de l’évolution du papiamento, passant de langage parlé populaire à langue officielle des peuples des ABC.

Manifeste du Parti travailliste du Queensland à la population de Queensland de 1892 (Australie)

Le manifeste est une des plateformes sur lesquelles le mouvement travailliste s’est développé au Queensland et en Australie. Ce document fondateur du Parti travailliste australien présente les griefs du parti à l’époque, notamment contre la classe dirigeante que le parti travailliste percevait comme opposée à ses objectifs de meilleures conditions de travail et de prospérité économique.

Journal de Farquharson (Bahamas)

Journal manuscrit de Charles Farquharson, planteur et propriétaire de la plantation de coton Prospect Hill, située sur la côte Est de l'île de Watlings (connue maintenant sous le nom de San Salvador). Ecrit au jour le jour du 1er janvier 1831 au 31 décembre 1832, il donne un aperçu unique de la vie d'une plantation.

Registre des esclaves des Antilles britanniques 1817-1834 (Bahamas, Belize, Dominique, Jamaïque, St Kitts, Trinité-et-Tobago et Royaume-Uni)

Ce registre a été établi pour aider à contrôler l’importation illégale d’esclaves aux Caraïbes après l’abolition britannique du commerce des esclaves africains dans les îles en 1807. Les esclaves africains représentaient la grande majorité des migrants transatlantiques qui ont été conduits de force aux Amériques dès les premiers voyages de Christophe Colomb du XVe au XIXe siècle et le commerce transatlantique des esclaves reste un sujet sensible aux nombreuses implications éthiques.

La voie balte – chaîne humaine reliant trois Etats dans leur marche pour la liberté
(Estonie, Lettonie, Lituanie)

Les documents restituent les 600 km d’une longue chaîne humaine formée dans les trois Etats baltes le 23 août 1989 pour marquer le 50e anniversaire du pacte germano-soviétique de non-agression de 1939 et son protocole secret. Ce fut une manifestation unique et pacifique qui a uni les trois pays dans leur marche pour la liberté.

Fonds d’archives de la Fédération (Barbade)

La Fédération des Indes occidentales (West Indies Federation, 1958-1962) était une fédération politique rassemblant dix territoires des Antilles anglophones qui marquait le début d’une nouvelle ère de décolonisation après la Seconde Guerre mondiale. L’histoire des Indes occidentales est intimement liée à celle d’autres anciennes colonies britanniques. Ces documents ont une importance internationale en cela qu’ils reflètent l’interconnexion entre ces différentes histoires et renseignent sur l’une des périodes décisives du XXe siècle, lorsque les territoires, sous domination coloniale britannique, ont commencé à montrer leur force politique et cherché à se constituer en Etats-nations souverains.

Collection Nita Barrow (Barbade)

Une vaste collection de documents qui renseignent sur la vie et l’époque de l’une des femmes les plus distinguées du XXe siècle, Dame Ruth Nita Barrow (1916-1995), militante de l’égalité des sexes, diplomate, professionnelle de la santé et enseignante. Elle contient des éléments concernant des événements mondiaux aussi différents que la Révolution cubaine, la chute du Mur de Berlin et de l’Apartheid en Afrique du Sud. En tant que Présidente du Conseil mondial des Eglises (WCC, 1983-1991), de l’Association chrétienne des jeunes femmes (YWCA, 1975-1983) et du Conseil international pour l’éducation des adultes (CIEA, 1989-1990), Nita Barrow a été directement ou indirectement mêlée à ces événements. Archives Radziwill et bibliothèque de Nesvizh (Nieśwież) (Belarus, Fédération de Russie, Finlande, Lituanie, Pologne, Ukraine) La collection a été constituée entre le XVe et le XXe siècle par les membres de la famille Radziwill, l'une des familles aristocratiques les plus éminentes du Grand-duché de Lituanie et de l'Union polono-lituanienne. De nombreux membres de la famille ont eu des situations très élevées et joué un rôle important dans les histoires de la Prusse, de l’Empire russe et de la République polonaise. Les Archives Radziwill furent en fait les archives officielles du Grand-duché de Lituanie et contenaient documents d’Etat et traités en même temps que la correspondance privée de la famille.

Archives des faillites du Boedeldskamer d’Anvers (Belgique)

Les archives de la Chambre des faillites à Anvers contribue à la compréhension des relations et des interactions internationales au début de l’époque moderne (1500 – 1800). Elles contiennent des informations sur des douzaines de sociétés anversoises importantes disposant de filiales dans toute l’Europe et offrent un panorama unique des relations commerciales avec notamment la Chine et le Brésil. Les archives permettent l’étude d’une grande variété de sujets parmi lesquels la tenue des livres, les différents types de commerce et d’assurance. Archives du musée du génocide de Tuol Sleng (Cambodge) Photographies et documents du musée du génocide de Tuol Sleng, ancienne prison et centre d’interrogatoires S-21 où selon une estimation ont été détenus plus de 15 000 prisonniers dont seule une poignée a survécu. Les archives contiennent des photographies de plus de 5000 de ces prisonniers, ainsi que des «confessions» dont un grand nombre obtenues sous la torture, ainsi que d'autres documents biographiques de prisonniers, gardiens de prison et fonctionnaires des services de sécurité.
Œuvres complètes de Norman McLaren (Canada)
Norman McLaren occupe une place très importante dans l’histoire du cinéma d’animation. Cette collection comprend 82 films et 52 bouts d’essai réalisés entre 1933 et 1985, époque durant laquelle Norman McLaren s’est livré sans relâche à des recherches et expérimentation d’avant-garde.

Négatifs originaux du Noticiero ICAIC Latinoamericano (Cuba)

Les films d’actualité latino-américains de l’Institut cubain de l’art et de l’industrie cinématographiques (ICAIC) ont été réalisés hebdomadairement de 1960 à 1990 et représentent une source historique unique montrant les guerres d’indépendance dans de nombreuses colonies africaines ainsi que d’autres événements qui illustrent la bipolarisation croissante du monde. Ces films constituent la base documentaire la plus complète sur l’histoire de la révolution cubaine mais leur portée internationale leur confère un intérêt mondial.

Collection de manuscrits arnamagnéenne (Danemark et Islande)

L’érudit et antiquaire islandais Árni Magnússon (Arnas Magnæus, 1663-1730) a passé la plupart de sa vie à bâtir ce qui est généralement considérée comme le plus grande collection de manuscrits scandinaves anciens. Elle comporte près de 3 000 objets, le plus ancien datant du XIIe siècle et fournit des sources inestimables sur l’histoire et la culture de la Scandinavie et de l’Europe au Moyen-âge, à la Renaissance et au début de l’époque moderne. La collection comporte de nombreux exemples du genre narratif islandais unique connu sous le nom de saga, monuments de la littérature mondiale toujours traduits et lus aujourd’hui.

Capitulations de Santa Fe (Espagne)

Les Capitulations de Santa Fe est un document de la Chancellerie royale du Roi d’Aragon contenant les Capitulations que Christophe Colomb a signées avec les monarques Ferdinand II d’Aragon et Isabelle I de Castille à Santa Fe de la Vega le 17 avril 1492, quelques mois après la prise de Grenade. Les Capitulations fixent les conditions du premier voyage de Colomb, qui a conduit à la découverte par les Européens de l’Amérique cette même année. Le document peut être considéré comme le premier document écrit de l’histoire de l’Amérique. Bibliothèque de l’Abbaye cistercienne de Clairvaux à l’époque de Pierre de Virey (1472) (France) Les manuscrits de l’abbaye de Clairvaux forment l’une des plus grandes collections bibliothécaires médiévales du monde chrétien occidental. La collection a été inventoriée en 1472 par l’abbé Pierre de Virey. A cette époque, la bibliothèque contenait 1 790 manuscrits dont 1 170 existent toujours. La bibliothèque est désormais la plus grande collection médiévale de France en termes de taille et d’état de conservation.

János Bolyai : Appendix, scientam spatii absolute veram exhibens. Maros-Vásárhelyini, 1832 (Hongrie)

Pendant plus de 2 000 ans, nombreux sont les grands mathématiciens qui ont essayé de prouver le théorème d’Euclide sur les parallèles. János Bolyai a conçu une approche entièrement nouvelle du problème en inventant la géométrie absolue (ou neutre) qui est indépendante du parallélisme. C’est le père de la géométrie non-euclidienne, présentée clairement et sans défaut dans son Appendix. Cette découverte a non seulement stimulé la création de nouveaux concepts d’espace vitaux pour la physique moderne mais aussi pour l’évolution de la pensée mathématique moderne. Cette copie de l’Appendix a appartenu à l’auteur et contient des notes, des pages de titres et des tableaux manuscrits de sa main et de celle de son père, Farakas Bolyai. Archives Csoma de la bibliothèque de l’Académie hongroise des sciences (Hongrie) Le savant hongrois Alexander Csoma de Kőrös (env.1784-1842), fut le premier Européen à traduire le patrimoine culturel du peuple tibétain. Il a compilé le premier dictionnaire tibétain-anglais ayant une valeur scientifique ainsi qu’une grammaire de la langue tibétaine (1834). Il est le fondateur des études tibétaines en Occident. Documents administratifs de Astan-e Qods Razavi dans l’ère safavide (Iran) Cette collection de 69 000 pages des organisations charitables de Astan Qods Razavi date de 1589 à 1735 et couvre une vaste zone géographique qui inclut l’Iran, spécialement la province du Khorassan, et l’Afghanistan. Elle contient des informations sur des questions administratives, sociales, économiques, agricoles, religieuses et autres fournissant au lecteur la vision de la ville de Mashhad et de la vie qu’on y menait pendant l’ère safavide. Archives royales (1824 – 1897) (Madagascar) La collection comprend les archives royales, des journaux anciens, des registres des Sakaizambohitra (chefs de village) et des documents d’état civil. Eléments clés de la fondation de l’identité du pays, ils contiennent des documents écrits provenant de la redécouverte en 1895, à la fin du règne de Ranavalona III, d’archives de personnalités de haut rang du Royaume de Madagascar. Batu Bersurat Terengganu (Pierre gravée de Terengganu) (Malaisie) Le « Batu Bersurat Terengganu » ou Pierre gravée de Terengganu, constitue la première preuve d’écriture Jawi (écriture basée sur l'alphabet arabe) dans le monde musulman de la Malaisie de l'Asie du Sud-est. La Pierre témoigne de la propagation de l'islam, offre un aperçu de la vie de la population de l'époque et montre également la croissance de la culture islamique sous les lois religieuses. Collection du Centre de documentation et d’enquête de la Communauté ashkénaze au Mexique (XVIe au XXe siècle) (Mexique) La plus grande partie de cette collection de 16 000 volumes a été écrite en yiddish et en hébreu, mais aussi en polonais, lituanien, hongrois, russe et en d'autres langues liées à la culture ashkénaze. Elle conserve et diffuse une culture juive européenne qui faillit disparaître pendant la période nazie. Elle conserve également la mémoire de la communauté juive arrivée au Mexique en provenance d'Europe centrale et d’Europe de l’Est. Archives de la Société des Nations (1919-1946) (Bureau de l’ONU à Genève)
La Société des Nations a été créée en 1919 à la suite de la Première Guerre mondiale. Les archives de la Société des Nations témoignent de la volonté de créer la première organisation intergouvernementale pour la paix et la coopération, qui a conduit à un changement fondamental vers une « institutionnalisation » des relations internationales. Ces archives uniques témoignent des efforts des diplomates, des officiels et des premiers fonctionnaires internationaux pour promouvoir la coopération entre les pays et garantir la paix et la sécurité.
Archives de la Terreur (Paraguay) Les archives de la Terreur sont les documents officiels de la répression policière pendant les 35 ans de la dictature d’Alfredo Stroessner. Elles contiennent également les preuves concrètes des actions de l’Opération Condor, qui font partie de la campagne de répression politique, incluant assassinats et opérations d’espionnage, lancée en 1975 par les dictateurs d’extrême droite des pays du Cône Sud de l’Amérique latine. Journal d’Anne Frank (Pays-Bas) Le Journal d’Anne Frank raconte la vie quotidienne pendant la Seconde Guerre mondiale aux Pays-Bas à travers le regard d’une adolescente et montre l’impact de l’occupation nazie. Il décrit sa vie pendant les deux ans où elle, sa famille et quatre autres personnes, tous juifs, ont vécu cachés de la persécution nazie, avant d’être trahis et déportés. Son journal est l’un des dix livres les plus lus dans le monde.

Archives de l’Institut littéraire à Paris (1946-2000) (Pologne)

Les Archives de l'Institut littéraire polonais constituent la documentation complète sur les activités de 1946 à 2000 de l'Institut basé à Paris. Cette collection unique décrit le travail d'une institution d'émigration sans précédent et de son magazine Kultura. Grâce à la vision politique et intellectuelle mise en œuvre pendant des décennies par ses fondateurs et dirigeants, l’Institut a joué un rôle vital dans la victoire pacifique sur la dictature communiste en Europe de l’Est et sur la division du monde en deux blocs politiques hostiles Donguibogam : principes et pratique de la médecine orientale (République de Corée) Une encyclopédie de connaissances médicales et de techniques de traitement compilée en Corée en 1613 et éditée par Heo Jun sur instruction royale et avec le soutien collectif d’experts médicaux et de lettrés. L’œuvre informe sur l'évolution de la médecine en Asie de l'Est et bien au-delà. En termes de système de soins de santé, elle a développé les principes de médecine préventive et de santé publique par l'État, idées littéralement sans précédent jusqu'au XIXe siècle Livre pour le baptême des esclaves (1636 – 1670) (République dominicaine)
Le livre est une source d'informations précieuses sur l'esclavage américain, en particulier en République dominicaine, et offre des informations sur les aspects les moins connus du système de l'esclavage colonial, notamment la transition d'une société esclavagiste à une société avec des esclaves ; d'une société d'esclavage de plantations à une société d’esclavage patriarcale. Ce dernier système, lié à la crise économique qui a marqué la colonie espagnole au XVIIe siècle, a été accepté parce qu'il ne dépendait pas du système de marché mondial, mais a plutôt servi à consolider la stratification sociale de la « société créole ».
Patrimoine documentaire relatif à la résistance et à la lutte pour les Droits de l’Homme en République Dominicaine, 1930-1961 (République dominicaine) De 1930 à 1961, la République dominicaine a subi 33 années de l’un des régimes les plus répressifs d’Amérique latine : la dictature de Rafael L. Trujillo. Des milliers de Dominicains et d’étrangers ont été emprisonnés, torturés ou tués. Certains ont été mutilés, d’autres ont eu des séquelles physiques ou mentales permanentes. Les éléments inscrits renseignent sur ces atrocités et contiennent des preuves nombreuses du mouvement de résistance dominicaine et de son combat pour la démocratie, la liberté et le respect des droits de l’homme. Magna Carta, éditée en 1215 (Royaume-Uni) Souvent décrite comme le fondement de la liberté, de démocratie et du droit anglais, l’influence de la Magna Carta est mondiale. L’importance extraordinaire de la charte provient du fait qu’elle imposait pour la première fois des contraintes écrites détaillées à l’autorité royale en matière de taxes, de droit féodal et de justice. Elle reconnaissait aussi la pratique coutumière pour limiter toute conduite injuste et arbitraire du roi et est devenue un symbole de la liberté et de la démocratie dans le monde. Fonds Sir William Arthur Lewis (Sainte-Lucie) Une collection qui renseigne sur la carrière d'universitaire, chercheur et conseiller économique auprès de nombreuses commissions internationales et de plusieurs gouvernements africains, asiatiques et antillais de Sir William Arthur Lewis. Ce fonds rassemble des données biographiques, de la correspondance professionnelle, des dossiers par pays, des comptes rendus de réunions, rapports, etc. ainsi que des notes de conférence et des articles liés aux activités de Sir Arthur comme professeur et vice-recteur de l’University of the West Indies. La collection rassemble aussi des matériels audio-visuels parmi lesquels une série de conférences et la cérémonie de 1979 où il reçut le Prix Nobel d’Economie.

Documents d’archives de la transformation du Siam par le roi Chulalongkorn (1868-1910) (Thaïlande)

La Thaïlande d’aujourd’hui doit beaucoup aux politiques et réformes menées par le Roi du Siam, Chulalongkorn le Grand (1868-1910). Les documents montrent les politiques sociales telles que l’émancipation des esclaves par des moyens pacifiques et légaux, l’abolition du jeu, la mise en place d'un système scolaire public et la réforme du Sangha bouddhiste, ainsi que la promotion de la production agricole, de l'économie de marché, et des institutions fiscales et financières. Ces mesures ont contribué à permettre au Siam de rester indépendant, ce qui était exceptionnel à cette époque de colonialisme occidental.
Archives photographiques et cinématographiques sur les réfugiés palestiniens de l’UNRWA (UNRWA) Depuis la création de l’agence il y a 60 ans, le Bureau d’information du public de l’UNRWA a produit des photographies et des films couvrant toutes les étapes de l’histoire des réfugiés palestiniens, de la création des premiers camps équipés dans les années 1950, à la deuxième vague de réfugiés pendant la guerre de 1967, à la guerre civile au Liban, aux turbulences de la deuxième moitié des années 1980 et aux troubles qui durent depuis l’an 2000. L’UNRWA a produit et rassemblé une collection complète de photos et de films, couvrant la plupart des aspects de la vie et de l’histoire des réfugiés palestiniens.
Collection de films et vidéos John Marshall sur les Bochimans Ju’hoan, 1950 – 2000 (USA) La collection détenue par les Human Studies Film Archives de la Smithsonian Institution, compte parmi les réalisations fondatrices de l’anthropologie visuelle du XXe siècle offrant un exemple unique d’une documentation audiovisuelle continue pendant plus de cinquante ans d’un groupe culturel, les Ju/’hoansi, du désert du Kalahari dans le Nord-Est de la Namibie. Il s’agit d’un témoignage sans précédent non seulement du mode vie traditionnel d’un peuple indigène et de ses liens à la terre mais aussi de la transformation de sa vie dans le paysage politique et économique en rapide mutation qui a accompagné la lutte de la Namibie pour l’indépendance. Tablettes de bois de la dynastie des Nguyen (Vietnam) Les 34 555 tablettes de bois de la dynastie des Nguyen (1802-1945) ont aidé à garder une trace de documents officiels et historiques ainsi que des livres classiques et historiques. Leur valeur est donc autant documentaire qu’artistique. Leur technique représente de plus un véritable repère du développement de la sculpture et de l’impression du bois au Vietnam. Leur importance et leur grande valeur ont encouragé les dynasties féodales et les autorités vietnamiennes à porter une attention particulière à la conservation de ces documents à travers les âges.