Frontières abusées

Les médias, les acteurs de la culture, les politiques l’utilisent ou la dénoncent à tout va. À l’origine invoquée pour la protection du cinéma français, l’exception culturelle concerne aujourd’hui de nombreux domaines culturels, si ce n’est toute la culture. Qu’en est-il pour le livre ? Focus sur cette notion juridique singulière.

(CHRISTOPHER DOMBRES,CC BY 2.0)

« Ce régime dérogatoire est fondé sur le refus de considérer le livre comme un produit marchand banalisé ». Les propos de Jack Lang, alors ministre de la Culture, prononcée en 1981 devant l’Assemblée nationale, ne laissent aucun doute : le livre ne peut être un bien classique, un bien marchand. Pour la simple et bonne raison qu’il est un bien culturel, miroir et fondement de l’Histoire, d’une identité. Le livre est dans cette optique particulièrement protégé et encadré juridiquement. Nombreuses législations en la matière en témoignent : la loi fondamentale du 29 juillet 1881 qui stipule « l’imprimerie et la librairie sont libres », ou encore la loi dite Lang du 10 août 1981 qui instaure le fameux prix unique du livre. 

Et l’exception culturelle dans tout ça ? Chacun apporte sa petite pierre à l’édifice, son grain de sable dans sa définition. Mais il n’existe toujours pas à ce jour de définition légale. Pierre Lescure, dans son rapport dénommé Acte II de l’exception culturelle à l’ère du numérique, remis en mai en 2013, en parle en ces termes : « Sans nier la dimension économique de la culture, l’exception culturelle vise à reconnaître et protéger sa dimension éthique, politique et sociale, qui est l’un des fondements de la dignité humaine. » Elle serait donc une notion juridique protectrice. 

Le juriste Serge Regourd, auteur d’un Que sais-je ? intitulé L'exception culturelle (édition Puf, 2013) a théorisé à plusieurs reprises la notion : « Par exception, il faut entendre exception à un principe. En l’occurrence, le principe, c’est celui de la libéralisation et du libre-échange », explique-t-il dans un entretien retranscrit par La Tribune. Comme son nom l’indique, elle est une exception à un principe général. Elle permet de faire déroger le droit commun. Jusque là, tout semble logique. 

Mais on peut également la définir plus largement comme un concept de relation internationale. Chaque pays peut l’invoquer pour ériger sa culture comme exception aux traités internationaux. Voilà qui est dit, l’exception culturelle serait donc liée à la mondialisation. Et c’est en effet dans un contexte international qu’elle trouve son origine. 

#citation1#

L’exception culturelle a près de 40 ans. En 1986, commence une longue période de négociations appelée l’Uruguay Round (le cycle de l'Uruguay) au sujet du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade ou en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce). Elles ont abouti aux accords de Marrakech (1994) et la création de l’OMC (Organisation mondiale du Commerce). Le sujet de discussion ? Libéraliser le commerce international des services, de la même manière que celui des marchandises. Mais une ombre vient assombrir le tableau : les œuvres de l’esprit sont considérées comme des services, plus particulièrement les œuvres cinématographiques et audiovisuelles. La France vient s’opposer fermement à cette idée, et brandit une notion selon laquelle «les créations de l'esprit ne peuvent être assimilées à de simples marchandises».

 Comme l'explique Serge Regourd dans son ouvrage, l’exception culturelle est née du slogan et l’idée selon laquelle « l’audiovisuel n’est pas une marchandise comme les autres. » Une idée que l’on retrouve sous la Vème République. André Malraux, nommé par De Gaulle « ministre d’État, chargé des Affaires culturelles » et créateur de ce ministère, affirmait en la matière : « Le cinéma est un art, et par ailleurs une industrie. »

À noter que l’exception culturelle est souvent vue comme française de par notre système d’intervention étatique très protecteur de la culture. Mais lors de ces négociations, c’est bien l’Europe communautaire qui a défendu la Culture, et non uniquement la France.

Cependant, Serge Regourd remonte les balbutiements de la notion au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les accords Blum-Byrnes prévoyant une grosse importation de films américains en France. Une situation qui amène les acteurs du cinéma français à protester massivement. La protection de l’audiovisuel et son régime juridique bien particulier (quota, chronologie des médias ou encore autofinancement) contiennent ainsi les prémices de cette exception culturelle, que beaucoup considèrent comme un reflet de l'identité tricolore.

L’exception culturelle a également resurgi quelques années plus tard pendant les négociations de l’AMI (Accord multilatéral sur l’investissement, 1997-1998) dans le cadre de l’OCDE. Les Français se sont retirés au nom de cette exception culturelle, trop bafouée à leur goût.

À l’heure du libre échange, l’exception culturelle est bien une préoccupation mondiale. « L’exception culturelle s’alimente aux craintes d’une industrialisation de la culture – qui serait plus mercantile que culturelle – et se fonde sur la nécessaire intervention des États face à un commerce international profondément inégal », explique David Atkinson, chercheur au Centre d’études sur les médias (CEM) de l’Université Laval à Québec depuis 1992, dans De « l’exception culturelle » à la « diversité culturelle » : les relations internationales au cœur d’une bataille planétaire (voir ici). 

Laurence Benhamou, conseil en production audiovisuelle, ancienne avocat aux barreaux de Paris et de Californie résume ainsi la notion : « L’exception culturelle est un principe juridique qui a fondé il y a plus de vingt ans la volonté de soutenir la création et de promouvoir la diversité. » (son intervention restranscrite ici)

L’exception culturelle est devenue une expression couramment utilisée par le grand public au début des années 90. Médias et artistes découvrirent et prirent le GATT comme cheval de bataille. 25 ans après, on continue de l’invoquer à multiples reprises, cette notion a pourtant été troquée pour le terme plus global de « diversité culturelle », sur un plan juridique et politique.

L'idée de « défense de la diversité culturelle » apparaît dans le cadre des négociations de l’OMC à Seattle en 1999. Des négociations qui n’ont pas abouti. Évoquée, mais pas oubliée, elle reprend sa place dans les négociations et discussions internationales suivantes. 

Pour David Atkinson, la diversité culturelle peut se voir plus globalement que le simple ajout d’une clause concernant la culture dans un traité international. Il explique ce changement sémantique par un changement de politique. 

Avec la mondialisation, le danger pèse sur les pays qui n’ont pas de politique protectrice de leur culture et qui seraient « tentés de troquer des concessions en matière de culture contre un plus grand accès aux marchés étrangers dans d’autres secteurs où ils espèrent voir leurs biens et services exportés. Ces concessions finiraient par créer une pression croissante sur les pays qui refusent d’ouvrir leur marché culturel », analyse-t-il. 

Cela explique pourquoi la communauté internationale a changé sa politique, et opté pour une notion plus active et globale de « diversité culturelle ». 

Promouvoir la diversité des expressions

Contrairement à l’exception, la diversité est consacrée textuellement. Son origine repose en grande partie dans la « Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle » de novembre 2001. « Le but final, tel qu’il est énoncé dans cette première version est de donner à tous les pays les moyens de protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles à l’intérieur comme à l’extérieur de leurs frontières » énonce le rapport « L’UNESCO et la question de la diversité culturelle » publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture. 

Cet instrument normatif est complété quelques années plus tard, en octobre 2005, avec « La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles », traité adopté à Paris à l’occasion de la 33e session de la Conférence générale de l’UNESCO. Entré en vigueur en 2007, ce texte se veut être un véritable instrument juridique en reconnaissant notamment la spécificité des biens et services culturels et la souveraineté des États en la matière. L’Union européenne a ratifié le traité en 2006. 

« Il s’agit d’un acte dont la portée juridique n’est pas immédiate et concrète, mais il inspire d’autres instruments européens ou internationaux qui guident les négociations et qui ont une réelle importance par la reconnaissance d’un large consensus sur la diversité culturelle, qui consolide la légitimité des politiques de soutien à la création », explique un rapport d’information de mars 2012 déposé par la commission des affaires européennes sur l’Europe de la culture. Ainsi, son aspect coercitif reste limité. 

Cependant, certains sont toujours attachés à l’exception culturelle. Ils le revendiquent comme un outil juridique pour défendre la diversité culturelle et ne veulent pas abandonner le terme. 

( Yann Caradec, CC BY-SA 2.0)

Au vu de la difficulté de trouver une définition commune de la culture, l’Union européenne ne s’est intéressée que tardivement à la culture et sa protection. Désormais, l’exception culturelle occupe une place dans le TFUE (traité sur le fonctionnement de l’Union européenne). On parle même aujourd’hui « d’Europe de la culture» avec des actions et subventions multiples. 

Si le Préambule du traité de l'Union européenne énonce le respect de la diversité culturelle des États membres, c’est bien le traité de Lisbonne qui va plus loin et lance une vraie « politique culturelle ». 

L’article 6 du TFUE érige la culture comme compétence d’appui de l’Union européenne (en réalité, il existe trois compétences, voir ici). L'UE ne peut intervenir que pour soutenir, coordonner ou compléter l’action des États membres en matière culturelle. Elle ne dispose donc pas de pouvoir législatif dans ces domaines et ne peut pas interférer dans l’exercice de ces compétences réservées aux États membres. L’État garde donc sa prérogative en matière de culture, il a son exception culturelle.

Et que cela étonne ou non, l’exception culturelle est bel et bien prévue dans le cadre des traités internationaux. Lorsqu’une négociation ou conclusion d’accords « dans le domaine du commerce des services culturels et audiovisuels […] risquent de porter atteinte à la diversité culturelle et linguistique de l’Union », le Conseil (les ministres de chaque État membre sont présents) doit, statuer à l’unanimité, contrairement à la majorité prévue habituellement. ( article 207 du TFUE, tout est expliqué ici). 

Le respect de l’exception culturelle, entendue au sens de diversité culturelle, est donc préservé. L’Union européenne accorde un statut particulier aux biens culturels, qui ne peuvent être conçus à une marchandise comme une autre.

Livre numérique, TVA et Europe 

Le prix unique du livre instauré par la France est un principe globalement respecté par l’Union européenne ainsi que le taux de TVA réduit qui va avec. En 2011, la France étend cette spécificité aux livres numériques (on applique une TVA à 5,5 % sur les livres en France continentale).

Au niveau européen, la directive dite TVA prévoit également que la « fourniture de livres, sur tout type de support physique » peut bénéficier d’un taux réduit. Mais voilà le problème : le livre numérique est considéré selon la Cour de justice de l’Union européenne, dans un arrêt du 5 mars,  comme « un service fourni par voie électronique ». Selon l’institution européenne, la France a donc manqué aux obligations de la directive TVA, qui a force obligatoires. Ceci explique cela.  

S’agissant du Traité transatlantique dont les discussions restent toujours très silencieuses, il a été affirmé que la Culture a été exclue des discussions comme l’avait affirmé le sénateur Jean Bizet, membre des Républicains, de la commission des affaires économiques et président de la commission des affaires européennes du Sénat, là l’issue d’une audition de Pierre Dutilleul, président de la Fédération des éditeurs européens. L’Union européenne semble donc respecter le statut particulier qu’elle confère à la Culture. 

Le XXIe siècle est ainsi marqué par de nouvelles problématiques notamment avec la dématérialisation de la Culture. Un livre numérique est-il un bien culturel au même titre qu’un livre physique ? Un État peut-il protéger des œuvres physiques de la même manière que des œuvres présentes sur internet ? Notre droit est bel et bien poussé dans ses retranchements par la mondialisation croissante et les conflits d’intérêts qu'elle engendre. Raison pour laquelle «l'exception culturelle» pour certains, « la diversité culturelle» pour d'autre,  a encore de beaux jours devant elle. 

A l'occasion de la sortie de son nouveau roman policier, L'innocence des bourreaux, a accepté de répondre à quelques questions pour ActuaLitté.com. Avec sincérité et sympathie, elle parle de son travail d'écriture, de son souci de mettre en scène des gens ordinaires, d'être proche de la réalité.

Comment passe-t-on du théâtre au thriller ?

Dans ma jeunesse, je me destinais à être comédienne. Lasse d’attendre le bon vouloir des metteurs en scène, j’ai décidé de co-écrire avec mon compagnon Gérard Goffaux une pièce de théâtre que nous avons également montée et produite, et que j’ai interprétée. A la fin de l’aventure, j’ai réalisé que j’avais eu autant de plaisir à l’écrire qu’à la jouer. De là est né mon amour pour l’écriture. Par la suite, j’ai trouvé plus facilement un éditeur qu’un metteur en scène et je suis devenue écrivain.

Plusieurs de vos livres ont été adaptés pour la télévision. Que pensez-vous de ces adaptations ? D’autres projets sont-ils en cours ?

En vérité, un seul de mes livres a été adapté pour le petit écran : « Un bel âge pour mourir », réalisé par Serge Meynard pour France 2 avec, dans les rôles principaux, Emilie Dequenne et Marie-France Pisier. Je me souviens de l’émotion intense que j’ai éprouvée en découvrant le film lors de l’avant-première dans un cinéma à Paris, juste avant qu’il soit diffusé à la télévision. C’est très étrange de voir sur un écran une histoire que vous avez imaginé toute seule devant votre ordinateur, qui plus est interprétée par deux grandes actrices.  J’ai beaucoup aimé cette adaptation qui, tout en prenant quelques libertés sur le roman (ce qui est normal : j’ai imaginé une histoire destinée à être lue, Serge a imaginé une histoire destinée à être vue), est restée très fidèle à l’esprit et l’ambiance  du bouquin.

Oui, en effet, d’autres projets sont en cours mais comme on le sait, les projets cinématographiques sont très aléatoires. Disons que plusieurs de mes livres ont été optionnés par les producteurs.  

Comment est née l'idée de cette intrigue particulièrement oppressante ?

Tout d’abord l’envie d’écrire un roman choral. Mes autres romans mettent en scène un nombre restreint de personnages et, pour une fois, j’avais envie de me frotter à la difficulté de suivre plusieurs personnages. Je voulais également profiter du panel de situations et autres climax que la confrontation dans un moment critique m’offrait. Pousser le plus loin possible toutes les tensions qui se dégagent de ce point de départ. Dès lors, réunir des gens qui ne se connaissent pas dans un endroit neutre a été le moteur qui m’a poussée à choisir cet endroit (une supérette) et cette situation (un braquage).

Avec ce livre, on est presque dans le huis-clos théâtral (la supérette puis la voiture) ? Qu’en pensez-vous ?

En effet. J’aime beaucoup les huis-clos. Sans doute parce qu’il y a quelque chose de terriblement simple dans le huis-clos, et la simplicité est pour moi l’ingrédient indispensable d’une bonne histoire. Et puis, tout le temps qu’on gagne en économie de situation, on peut l’utiliser à approfondir les personnages, ce qui est mon terrain de jeu favori.  

La structure narrative de votre roman permet à chaque personnage, le temps de plusieurs chapitres, de tenir le 1er rôle et offre à la lecture un effet de mouvement et de diversité très agréables. Est-ce difficile à mettre en œuvre ? Cette construction s’est-elle d’emblée imposée à vous ?

Ca me sert surtout à ce que le lecteur ne soit pas perdu au milieu des différents personnages. Le risque dans le roman choral, c’est que le lecteur ne s’y retrouve plus, n’ayant pas l’appui visuel du physique pour identifier d’un simple coup d’œil chaque personnage. Et les prénoms ne sont pas suffisants pour les reconnaître : on les oublie, on les confond... Dès lors, leur donner à chacun une histoire personnelle, les mettre tour à tour  au-devant de la scène afin que le lecteur apprenne à les connaître et, du même coup, à s’y attacher, était pour moi une nécessité. Ça n’a pas été spécialement compliqué dans le sens où, moi  aussi, en écrivant, j’ai appris à les connaître et à me familiariser avec eux.

Votre roman s’inscrit dans une réalité de proximité avec le lecteur. Est-ce une marque de fabrique de vos romans policiers ?

En effet. Mon créneau, c’est toujours de mettre des personnages ordinaires dans une situation qui sort de l’ordinaire. C’est un peu ma marque de fabrique. J’aime pouvoir m’identifier aux héros des livres que je lis ou même des films que je regarde.  Du coup, mon imaginaire emprunte le même chemin : les histoires qui me viennent naturellement en tête sont principalement la mise en scène du quotidien qui bascule dans l’horreur.

La plupart de vos personnages semblent proches, très ordinaires. Sont-ils inspirés par vos voisins, vos amis, votre famille ou complètement sortis de votre imaginaire, malgré les apparences ?

Les deux. Comme ce sont des personnages ordinaires, je m’inspire de l’ordinaire qui m’entoure, à commencer par moi d’ailleurs. Souvent, les émotions que je décris, je les puise dans mon propre vécu émotionnel, que j’amplifie ou que j’adapte en fonction des besoins de mon histoire et de la psychologie de mes personnages. Mais je ne mets jamais en scène un personnage de mon entourage proche ou lointain. Vu les histoires que je raconte, ce serait terrible !

Tous vos  personnages portent en eux une fragilité, sont l’antithèse de supers héros.  Il n'y a d'ailleurs pas de vainqueurs véritables. Qu'en pensez-vous ?

Comme vous l’avez fait remarquer plus haut, ce sont des personnages ordinaires. Je mets un point d’honneur à ce qu’ils conservent cette particularité, avec leurs forces et leurs faiblesses, leurs grandeurs et leurs bassesses. J’essaie avant tout de les rendre profondément humains mais sans faire dans le roman social. Ça doit rester de la littérature ludique, avec des rebondissements, des coups de théâtre et des climax. Après, c’est vrai que j’essaie de donner à mon histoire le plus de crédibilité possible, même si, sincèrement, je ne pourrai jamais écrire des histoires plus horribles que ce qu’on lit quotidiennement dans les journaux.   

l

©Laurent Tartavel

La plupart des descriptions sont si saisissantes  [l'état de manque du drogué, Théo et sa console de jeu, Léa qui laisse son fils seul le temps d'une course, peu tranquille, etc.] qu'elles semblent avoir été vécues. Leur écriture est-elle spontanée ou longuement travaillée ?

Ca dépend des situations, évidemment. Pour l’état de manque du drogué, n’ayant jamais connu cet état, j’ai dû me renseigner et lire pas mal de témoignages pour ne pas écrire trop de bêtises. Je réunis toute la documentation dont j’ai besoin, j’en extrais les points communs ou les informations récurrentes et je tente d’écrire une scène qui soit crédible. Pour la jeune maman qui laisse son petit garçon seul quelques minutes devant la télé pendant qu’elle va faire un course à 100 mètres de chez elle, c’est du vécu : en marchant dans la rue, j’ai réalisé que ce n’était pas mon enfant qui était « en danger », il était installé dans le divan, pas de risque qu’il se casse une jambe… En revanche, s’il m’arrivait quoi que ce soit, personne ne savait qu’il était seul à la maison. Je l’ai fait une fois, pas deux. Mais c’est ce qui m’a donné l’idée de cette situation, que j’ai noté dans un petit carnet pour pouvoir l’utiliser un jour. Ce jour est arrivé quelques années plus tard, puisque mon fils a aujourd’hui 14 ans. 

Connaissiez-vous la fin de votre roman lorsque vous avez commencé à l’écrire ?

Pas pour ce roman-ci. D’ailleurs, en général, je ne connais pas la fin de mes histoires, excepté pour « Derrière la haine » et « Après la fin » qui sont des romans qui fonctionnent et n’ont de véritable intérêt que grâce à la fin. Dans le cas de « L’innocence des bourreaux », je suis partie sur cette situation de départ, un braquage dans une supérette et toutes les conséquences qui rejaillissent sur l’ensemble des personnages, et j’ai avancé pas à pas dans l’histoire, sans me donner de contrainte, hormis celle de la crédibilité et de la qualité (du moins, je l’espère).

Dans cette histoire, les femmes semblent plus fortes et beaucoup moins lâches que les hommes. Est-ce un parti pris féministe ou la réalité ?

Non, pas de parti féministe de ma part (bien que je n’ai aucun problème avec les féministes…). Cela résulte sans doute du fait que la majorité de mes « héros » sont des héroïnes tout simplement parce que je suis moi-même une femme et qu’il est plus facile pour moi de mettre en scène un personnage féminin et de comprendre sa psychologie. A partir de là, je me dois tout de même de leur donner quelques qualités appréciables pour faire en sorte que le lecteur (et moi par la même occasion) éprouve de l’empathie à son sujet. Au début, j’avais imaginé que Théo (l’ado de 15 ans) soit accompagné de son père et je pense que les grandes lignes narratives du roman auraient été sensiblement les mêmes. J’ai finalement opté pour le personnage de la mère vu que j’ai moi-même un fils adolescent et cela me permettait de mieux décrire leur relation, ainsi que toutes les émotions que cette femme éprouve à l’égard de son fils.

Votre histoire déstabilise  et peut mettre mal à l’aise le lecteur car la frontière entre la victime et le bourreau est presque invisible et laisse supposer que n’importe qui  [c’est-à-dire le lecteur, par exemple] est fait de cette ambivalence. Vous le pensez vraiment ?

Bien sûr ! Nous sommes tous de potentielles victimes ainsi que des bourreaux en puissance, à des degrés divers et variables selon les multiples périodes de nos humeurs et de nos existences. Ce que je veux dire, c’est qu’on a tous nos moments de lâcheté et nos moments de grandeurs. Poussés à leur paroxysme, ces moments peuvent devenir glorieux ou dramatiques. En abordant un roman dans le genre du thriller psychologique, je vais évidemment pousser le plus loin possible ces différents aspects de nos personnalités afin que le lecteur tremble pour mes personnages. Je ne me targue pas de faire une étude poussée sur le comportement humain. Mais du moins, j’essaie d’allier efficacité et vraisemblance.

Quels sont vos auteurs de référence en matière policière ?

Pas vraiment d’auteurs de référence, je peux adorer le livre d’un auteur et ne pas aimer un autre de ses romans. Un roman noir que j’ai adoré, c’est « La maison près du marais » de Herbert Lieberman.

Les romans policiers de Barbara Abel

L'instinct maternel (2002) Le Masque

Un bel âge pour mourir  (2003) Le Masque

Duelle  (2005) Livre de poche

La Mort en écho (2006) Le Masque

Illustre Inconnu  (2007) Le Masque

Le Bonheur sur ordonnance (2009) Fleuve Noir

La Brûlure du chocolat  (2010) Fleuve Noir

Derrière la haine (2012) Fleuve Noir

Après la fin (2013) Fleuve Noir 

L'innocence des bourreaux (2015) Belfond