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Code annoté Audience Judiciaire 2022 - À jour au 1er septembre 2022

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Dossiers

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Dossier

Salon du livre de Turin 2023 : De l'autre côté du miroir

Du 18 au 22 mai 2023, la ville de Turin en Italie se transformera en un véritable paradis pour les amoureux des livres, des auteurs et de la magie des mots. Une expérience inoubliable au cœur de la scène littéraire internationale, à suivre dans nos colonnes, avec l'Albanie en pays invité.

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Dossier

La Comédie du livre 2023 : 10 jours de lectures à Montpellier

Créée en 1986, la Comédie du Livre est un des rendez-vous majeurs de la vie littéraire en France, qui réunit chaque année près de 250 auteurs et 70 000 visiteurs à Montpellier. Ces dix dernières années, sa programmation dédiée aux littératures françaises et étrangères, à l'édition indépendante de création littéraire et à l'émergence de nouveaux talents lui ont permis de conquérir de nouveaux publics.

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Dossier

Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

L'élection présidentielle française, dont les deux tours se dérouleront le 10 et le 24 avril 2022, désignera l'homme ou la femme qui prendra la tête de l'État français pour les cinq années à venir. La profusion de prétendants et prétendantes signifie aussi un certain nombre de propositions pour convaincre, notamment dans le domaine de la culture et en particulier pour le livre.

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Dossier

Molière : le génie du théâtre à l'honneur en 2022

Si la langue française est devenue, au fil du temps, « langue de Molière », c'est bien parce que le dramaturge est l'une des figures littéraires les plus populaires en France et dans le monde. Le 400e anniversaire de son baptême, fêté en janvier 2022, est l'occasion de redécouvrir l'œuvre et l'héritage du comédien favori de Louis XIV, ainsi que de suivre les évènements de cette année de commémoration. 

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Dossier

À Angers, les Rencontres nationales de la librairie 2022

Les 3 et 4 juillet 2022, le Syndicat de la librairie française (SFL) convie les libraires à Angers pour sa 6e édition des Rencontres nationales de la librairie. Premier rendez-vous professionnel suivant les confinements et autres adaptations dues à la pandémie, son programme reviendra logiquement sur ce moment, mais aussi sur d'autres préoccupations du métier.

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Dossier

Le FIBD 2022 à Angoulême : auteurs, programme et événements

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême investira les rues d'Angoulême, en 2022, du 17 au 20 mars 2022, avec le ferme espoir de pouvoir renouer avec une édition plus habituelle, malgré la crise sanitaire. Initialement prévu du 27 au 30 janvier, le FIBD a dû, une nouvelle fois, se plier à la situation. Quoi qu'il en soit, la 49e édition de l'événement s'appliquera à contenter les amateurs du 9e art...

Extraits

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Code pénal

Code annoté Audience Judiciaire 2022 - À jour au 1er septembre 2022

Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes et des textes européens et internationaux. Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d'actes judiciaires,...

10/2022

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Code civil

Code essentiel Droit civil 2022 - À jour au 1er septembre 2022

Le Code civil et les matières civiles. Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.

10/2022

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Code du travail

Code du travail annoté. Edition 2022-2023

Edition à jour des décrets d'application de la loi Prévention de la santé au travail en vigueur depuis le 1er avril 2022. Le Code du travail 2022-2023 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et D), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées et, notamment en matière de "Chômage" avec le règlement Assurance chômage ou en matière d'embauche avec les aides à l'embauche ou encore une rubrique consacrée au traitement de la crise sanitaire. L'édition 2022-2023 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : le décret du 25 mars 2022 relatif à la procédure de médiation préalable obligatoire applicable à certains litiges sociaux ; la loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ; les décrets de la loi Santé et notamment des décrets de mars 2022 sur les nouvelles modalités du suivi médical des salariés, du DUER ou des mesures de désinsertion professionnelle ; le décret du 25 février 2022 relatif aux mesures visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l'entreprise ; le décret du 18 février 2022 relatif aux modalités du contrat d'engagement jeune ; la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et le décret du 30 mars 2022 sur l'allocation des travailleurs indépendants.

08/2022

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Code du travail

Code du travail. Annoté, Edition 2021-2022

A jour notamment de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er juillet 2021, des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ainsi que des nouvelles modalités d'emploi des salariés étrangers Code du travail 2021-2022, découvrez les plus de la nouvelle édition : Présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (et à la sortie de crise) sous les articles concernés et en Appendice ; Table alphabétique générale complète ; Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; Le Code du travail Dalloz présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réformes des dispositifs d'activité partielle, de l'assurance chômage et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés sont maintenant effectives. et cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension. Ce Code est à jour notamment : de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er juillet 2021 ; des dispositions successives relatives à l'activité partielle de droit commun et à l'activité partielle de longue durée (APLD) ; des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ; des dispositions relatives aux aides à l'embauche de jeunes et à l'apprentissage ; des nouvelles modalités applicables à l'emploi de salariés étrangers.

08/2021

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Droit international privé

Niger - Code général des impôts 2022

La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).

02/2022

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Code civil

Codes annotés 2021 - Droit civil. À jour au 1er octobre 2021

Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles.

11/2021

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