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Le contrat administratif résilient

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Dossier

Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité

Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur...

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

Extraits

Droit

Le contrat administratif résilient

La résilience peut être définie comme une adaptation réussie en dépit du risque et de l'adversité. Que serait aujourd'hui le fonctionnement du secteur de l'économie numérique ou bien celui des travaux publics sans la certitude que les réseaux et les infrastructures véhiculant les services qu'ils offrent sont susceptibles de faire face à toutes les agressions extérieures dont ils peuvent être l'objet ? Et comment pourrait-on l'affirmer si l'on n'avait pris toutes les précautions qu'une telle situation requiert dans les contrats qui ont permis leur édification ? Tel est l'objet de la présente thèse : montrer que le contrat administratif est "résilient" au sens où il fait face aux aléas qui peuvent l'affecter, s'y adapte, y résiste, les anticipe et mieux, les intègre. L'originalité du contrat administratif repose notamment sur l'existence de principes d'ordre public et de mécanismes juridiques permettant à ce dernier de répondre à l'aléa et d'assurer ainsi sa stabilité face à la contingence. Ainsi, les deux premiers critères de la résilience paraissent satisfaits : l'adaptation et la résistance à l'aléa. Or, l'évolution du contexte dans lequel se trouvent conclus les contrats administratifs ainsi que l'influence des principes fondamentaux relevant de l'ordre public concurrentiel révèlent l'insuffisance de ces mécanismes. Sans que ces derniers ne disparaissent pour autant, de nouvelles solutions complémentaires des premières ont donc dû être développées. La prévention se trouve alors progressivement placée au coeur du contrat administratif. Elle y dévoile la présence des deux autres critères de la résilience à savoir l'anticipation et l'assimilation de l'aléa. Ainsi, la satisfaction des quatre critères de la résilience par le contrat administratif semble non seulement faire émerger un nouveau concept de "contrat administratif résilient" mais participe aussi à faire de ce dernier un contrat plus air et moins singulier.

02/2019

Droit administratif général

L’après-contrat administratif

L'étude de l'apès-contrat est celle d'un paradoxe, celle d'un contrat qui a pris fin mais dont les effets continuent de s'observer. Jusqu'à présent centrée sur la fin du contrat et ses conséquences, la doctrine publiciste n'avait pas envisagé la période postérieure au contrat. C'est à cette lacune que se propose de répondre l'étude. L'après-contrat se définit comme la période de temps succédant au contrat, au cours de laquelle les parties continuent d'entretenir des relations contractuelles. Ces relations disparaissent progressivement en liquidant le passé et aménageant l'avenir contractuel. Si elles dépendent à la fois du type de contrat et de la cause de sa fin, les relations peuvent se classer en deux catégories selon qu'elles sont relatives à l'objet ou aux moyens d'exécution du contrat. Cet ouvrage souhaite proposer une véritable théorisation de la période qui suit le contrat, une présentation organisée d'un sujet peu pensé parla doctrine publiciste, contrairement au droit privé. Complétant cette approche théorique, et afin d'illustrer le propos, nous avons souhaité intégrer des documents issus de la technique contractuelle. Enfin, cet ouvrage est l'occasion de réflexions subsidiaires sur quelques points discutés comme l'évolution des sources du droit des contrats administratifs, le régime des biens dans les marchés de partenariat (pour lesquels nous proposons un nouvel article du Code de la commande publique) ou encore la résiliation des contrats à durée indéterminée et entre personnes publiques.

02/2024

Droit

Théorie générale du contrat administratif

Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9

09/2019

Droit administratif général

Le sous-contrat. Etude de droit administratif

Le sous-contrat : étude de droit administratif. Cette thèse s'inscrit dans le mouvement qui, depuis quelques années maintenant, entend étudier le sous-contrat de manière fondamentale en droit administratif. La façon dont ce droit appréhende cette catégorie juridique transversale, partagée entre les deux branches du droit, permet de pleinement définir le sous-contrat et d'identifier son régime. Possible contrat privé par lequel une personne privée délègue une mission de service public, ou autorise l'occupation du domaine public, le sous-contrat perturbe certaines frontières et oblige l'administrativiste qui l'étudie à élargir son champ de vision.

04/2022

Droit administratif général

Droit des contrats administratifs

Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.

11/2022

Droit administratif général

La duree des contrats administratifs

La durée du contrat, question essentielle en droit des obligations en général, mais plus encore en droit administratif, n'avait jusqu'alors jamais fait l'objet d'une étude générale. La question était envisagée de façon indirecte, et la notion jamais définie. C'est l'objet du présent ouvrage qui propose des définitions et formule des recommandations de modification des textes existants. L'aspect pratique du sujet n'est donc pas éludé et servi par l'ajout de nombreux schémas qui viennent illustrer le propos. Prix Maurice Hauriou 2020 de l'Université Toulouse 1 Capitole

02/2022

Tous les articles

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Est-elle innocente ou coupable, perverse ou résiliente ?

BONNES FEUILLES - Le livre se concentre sur l'histoire d'Astrid, une lycéenne vivant avec sa mère Émilie, tandis que ses frères et sœurs sont en famille d'accueil. La trame se déroule autour de la mort tragique d’Émilie, brûlée vive dans son appartement.

03/12/2023 - 08:00

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

La Foire de Francfort “montre à quel point l'industrie est résiliente”

FBM21 — La 73e Foire du Livre de Francfort a fermé ses portes, ce dimanche 24 octobre, et fait état d'une fréquentation s'élevant à 73.500 visiteurs, professionnels ou non. Si celle-ci a été divisée par quatre par rapport à 2019, l'organisation de la Foire est optimiste, et se félicite de la « satisfaction » ambiante.

25/10/2021 - 11:54

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Charles W. Mills : contrat social ou contrat racial ?

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

07/02/2023 - 08:00

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Herman Melville, le contrat anniversaire

Honte à Google, le spécialiste de la commémoration et de la célébration de dates mythiques et d'événements historiques... Aujourd'hui, 1er août 2013, nous célébrons en effet la naissance d'Herman Melville, né à Pearl Street en 1819. Et mort, chose assez amusante, en 1891. Le maître, à qui l'on doit l'indomptable Moby Dick, mériterait bien un petit papier. Et même un grand contrat !

01/08/2013 - 16:30

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

Le contrat de traduction AmazonCrossing sera négocié à Francfort

Le 13 mai dernier, l'Association des Traducteurs littéraires de France lançait un appel à Dean Burnett, responsable des traductions d'AmazonCrossing. En cause, les contrats passés entre la firme et les traducteurs, pour son service. Cette filiale entend proposer aux lecteurs la traduction d'oeuvres originales dont les droits sont détenus par Amazon. Et, pour ce faire, la filiale jouait la séduction auprès des traducteurs.

07/08/2014 - 09:53

Le contrat de lecture transposé au numérique, chez Bayard

Cédric Naux est le directeur du développement numérique de la branche presse chez Bayard Jeunesse. En charge de la stratégie numérique pour des revues destinées aux enfants telles que J'aime Lire ou Pomme d'Api, il a accepté de nous exposer son point de vue sur cette mutation à la croisée de l'édition, du marketing et des nouvelles technologies. Merci à lui.

18/02/2013 - 16:24

Confidentiel : Le contrat Amazon de distribution d'ebooks Kindle

L'automne pointe le bout de ses frimas, et voilà un document qui devrait réchauffer l'ambiance. ActuaLitté s'est procuré un accord de distribution de livres numériques pour Kindle, à destination des éditeurs. Ce document inédit concerne le marché canadien et concerne tout éditeur représenté par un distributeur. Il démontre déjà comment le librairie géant et américain impose ses conditions de commercialisation aux acteurs du livre.

11/10/2013 - 15:53

Observatoire de la librairie : Tite-Live dénonce le contrat avec le SLF

Présenté dès mars 2016, le projet de l’Observatoire de la librairie allait révolutionner le monde de la data. En effet, cette solution développée par la société Tite-Live était officialisée à l’occasion des Rencontres de la librairie la même année. Au commencement était l’expérimentation, mais depuis l’outil a connu plusieurs vies.

23/11/2020 - 16:21

“La SF française engagée pour penser le contrat social de demain”

Le travail est-il une denrée rare ? La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a dernièrement fait savoir que, pour sortir de l’impasse où nous oriente la robotisation, il faudrait que la science-fiction se bouge. Et s’empare des thèmes du travail et de l’emploi, pour trouver des solutions.

03/04/2018 - 12:26

L'Emmerdeur, d'après la pièce Le Contrat de Francis Veber

En 1973, Édouard Molinaro filme la pièce de Francis Veber, Le Contrat, sous le titre L'Emmerdeur, en s'entourant de Lino Ventura, Jacques Brel et Caroline Cellier. Il s'agit de la première apparition du fameux personnage de François Pignon au cinéma, mais aussi du dernier film de Jacques Brel.

19/06/2017 - 13:31

Europe : AmazonCrossing révise son modèle de contrat

La table ronde, organisée par l'ATLF dimanche 9 novembre lors des Assises de la traduction littéraire à Arles, a abordé la défense du droit des auteurs et des traducteurs, et la circulation des œuvres en Europe. L'occasion de revenir, notamment, sur les actions du Conseil Européen des Associations de Traducteurs Littéraires (CEATL) pour défendre les intérêts de la profession.

17/11/2014 - 09:52

[DIRECT] Comprendre le nouveau contrat d'édition , à la SGDL

13/01/2015 - 17:57

Les Indignés du FIBD dénoncent le contrat avec l'organisateur

Des citoyens, amateurs de bande dessinée et anciens dirigeants du Festival international de la Bande Dessinée d'Angoulême (FIBD), rassemblés sous l'étendard « Les Indignés de la bande dessinée d'Angoulême », ont lancé une pétition pour la destitution de 9e Art+, l'organisateur du festival depuis 8 ans. Ils souhaitent profiter de la fin du contrat accordé à 9e Art+, le 30 juin, pour donner un souffle nouveau à l'événement, et lui rendre sa dimension culturelle et artistique.

04/06/2015 - 10:36

Random House, dernier américain à adopter le contrat de mandat

C'était le dernier. Il avait résisté. Lutté. S'était débattu. Mais désormais, il s'avoue vaincu. Vaincu ? Pas sûr : si Random House vient d'accepter le contrat de mandat pour ses livres numériques, c'est que les négociations avec Apple ont été rudes. Et que pour élargir son canal de diffusion d'ebooks, rien ne vaut l'iBookstore.

01/03/2011 - 09:21

Le contrat d'agence, un pacte pour conserver le pactole

S'ils se prennent déjà la tête autour de l'utilisation du mot « Appstore », les deux géants américains Apple et Amazon vont vraisemblablement se retrouver au tribunal dès le mois de juin prochain. En cause : la pratique du contrat d'agence, signé avec les six plus gros éditeurs du pays, qui garantissait des prix de l'ebook plus élevés contre les rabais du site de e-commerce. Déclaré illégal, le contrat d'agence constituait une des rares mesures protectionnistes en vigueur sur les terres libérales.

20/02/2013 - 14:28

Le CPE confirme le fiasco du contrat d'édition numérique

Nous vous l'annoncions il y a quelques jours, c'est désormais très officiellement confirmé : les négociations autour du contrat d'édition numérique sont au point mort, et inutile de les piquer avec un bâton pour le vérifier. (voir notre actualitté) Le Conseil Permanent des Écrivains explique dans un communiqué de presse les raisons de cet échec.

21/06/2012 - 16:01

Propriété littéraire : le contrat d'édition numérique sans le CSPLA

La ministre Aurélie Filippetti a ouvert la séance plénière du Conseil Supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), bien décidée à l'intégrer à l'« Acte II de l'exception culturelle ». Saluant l'action de Sylvie Hubac, la ministre a adoubé son successeur Pierre-François Racine, mais lui a confirmé l'interruption des travaux du Conseil sur le contrat d'édition numérique.

24/10/2012 - 11:41

Angoulême : dénoncer le contrat du FIBD, 'salutaire' voire 'incontournable'

Mettre en place une concertation entre les organisateurs du Festival de la BD d'Angoulême et les éditeurs ne trompait personne. Soucieux que le FIBD puisse répondre aux attentes de chacun, tout en assurant un rayonnement international, quatre pistes se dégageaient. Sauf que, parmi « les évolutions considérables » évoquées, l'une d'entre elles passe toujours très mal.

22/04/2015 - 15:30

Les ebooks sous contrat de mandat se vendent moins

Comment faire pour exprimer son désaccord vis-à-vis du contrat de mandat, par lequel un éditeur impose à un revendeur un prix de vente maximum sur les livres numériques ? Facile, quand on se nomme Amazon : on joue sur la peur de pertes financières.

28/02/2011 - 13:15

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