Revue française de finances publiques N° 158, mai 2022 : Les 20 ans de la LOLF
Rédacteurs
Dossiers
Prix du livre de la Ville de Lausanne 2024 : 10 ans déjà
Depuis son inauguration en 2014 par le Service des bibliothèques & archives de Lausanne, responsable de la stratégie littéraire, le Prix du livre de la Ville de Lausanne s'est consacré pendant une décennie à soutenir les auteurs de Suisse romande et leurs fidèles lecteurs. Une odyssée littéraire qui promet de perdurer !
2021, commémoration des 700 ans de la mort de Dante Alighieri
Né le 21 mai 1265, Dante Alighieri, mythique poète italien, écrivain, mais également homme politique ayant vécu à Florence, est mort le 14 septembre 1321, laissant derrière lui La Divine Comédie. Considéré comme le père de la langue italienne, il compose avec Boccace et Pétrarque cette trinité littéraire par laquelle le toscan s’imposa dans le pays. En cette année 2021, le 700e anniversaire de sa mort est commémoré, partout dans le monde.
Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes
Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.
Les éditions J'ai lu inaugurent le Prix Club des lecteurs 2023
Les éditions J’ai Lu ont souhaité se doter d’un prix véritablement incarné par ses votants, c’est-à-dire prix avec des vrais lecteurs dedans. Cette année, la maison lance donc son Prix Club des Lecteurs, une opération au long cours qui prolonge un dispositif d’animations pensé pour tous.
Le Grand Prix de l'Académie française
Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.
Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité
Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur...
Extraits
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 158, mai 2022 : Les 20 ans de la LOLF
SOMMAIRE - RFFP N°158 - MAI 2022 Editorial : Experts ou politiques : quelle est la source des normes financières publiques ? , par Michel Bouvier Les 20 ans de la LOLF Allocutions d'ouverture Allocution d'ouverture, par Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale Allocution d'ouverture, par Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics Permettre une amélioration de la gestion publique La LOLF du 1er août 2001 : des avancées considérables, une application qui s'est éloignée peu à peu des objectifs initiaux, des évolutions souhaitables, par Didier Migaud Réflexions sur quelques priorités, par Eric Woerth La gestion publique n'est pas seulement une affaire de texte mais aussi et surtout d'état d'esprit et de volonté politique, par Claude Raynal L'amélioration de la dépense publique : une priorité pour l'OCDE, par Elsa Pilichowski La LOLF du point de vue des gestionnaires publics : un cadre souple qui a permis des progrès indéniables depuis 2001, qu'il convient de consolider et d'approfondir, par Mélanie Joder Mieux assurer l'exercice du pouvoir budgétaire du parlement S'appuyer sur les trois piliers de la LOLF pour réaliser les objectifs qui ont engendré sa naissance, par Alain Lambert L'exercice du pouvoir budgétaire du Parlement : Préserver l'acquis de la LOLF tout en l'améliorant, par Jean-François Husson La proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion publique : une "belle évolution" , par Laurent Saint-Martin La pluriannualité, un outil adapté pour retrouver des marges de manoeuvre dans le pilotage de nos finances publiques, par Philippe Josse Renforcer la capacité d'évaluation du Parlement, par Marie-Christine Esclassan Les 20 ans de la LOLF, sa réforme, ses enjeux et perspectives : Un consensus politique extraordinaire et une armure infaillible pour le Parlement en matière budgétaire ? , par Aurélien Baudu Allocution de clôture Allocution de clôture, par Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes DOSSIER : REFLEXIONS SUR LES GRANDS DEFIS DES FINANCES PUBLIQUES DU 21e SIECLE Réflexions sur les grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Nadia Fettah Trois grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Jacques de Larosière Le Nouveau Modèle de Développement au Maroc, par Chakib Benmoussa Les grands défis des finances publiques du 21e siècle au Maroc, par Noureddine Bensouda Pour un nouveau modèle de gouvernance financière publique, par Michel Bouvier Pour des politiques financières publiques stratégiques, par Mohammed Tawfik Mouline CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE A la recherche du principe de sincérité des lois de finances. Réflexions à partir des saisines parlementaires des projets de loi de finances pour 2020 et 2021, par Chloë Geynet-Dussauze La promotion du développement de l'économie circulaire dans le secteur public par le service du Domaine (DGFiP), par Alain Caumeil CHRONIQUE FISCALE La fiscalité de l'innovation : améliorer l'efficacité des dispositifs existants, poursuivre leur évaluation, par Antoine Comte-Bellot, Louis de Crevoisier et Mathieu Bolard Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Jean-Raphaël Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES Audience solennelle de rentrée, Jeudi 24 janvier 2022, Allocution de Catherine Hirsch de Kersauson CHRONIQUE D'HISTOIRE FINANCIERE Histoire des crises financières. La tulipomanie, "le commerce du vent" , par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable , les titres de la collection Revue Française de Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé .
05/2022
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 262, mai 2023
Hommages au Professeur Marie-Christine Esclassan Hommage de Laure-Alice Bouvier Hommage au Professeur Marie-Christine Esclassan, par Sylvie Mauzen et Jean-Pierre Camby SOMMAIRE - RFFP N° 162 - Mai 2023 Editorial : Les finances publiques prisonnières d'une société de l'absurde, par Michel Bouvier Les finances locales 40 ans après les lois de décentralisation. Quelles perspectives ? La fiscalité verte : avenir de la fiscalité locale ? , par Céline Viessant Le compte financier unique : au-delà de l'expérimentation quel avenir ? , par Marie-Christine Baranger Penser la différenciation territoriale et financière, par Antoinette Hastings et Laetitia Janicot L'asymétrie des finances locales au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le droit financier de l'Union européenne, un modèle pour les collectivités territoriales françaises ? , par Corinne Delon Desmoulin Quarante ans de transformations du système financier local, et loin de l'achèvement, par Robert Hertzog CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE La séparation des fonctions et la nouvelle responsabilité partagée de l'ordonnateur et du comptable public, par Paul Hernu Le Haut Conseil des Finances Publiques, une institution sans influence ? , par Julien Béal-Long CHRONIQUE FISCALE L'introduction de la notion de "résidence de repli" ou de "résidence d'attache" en droit fiscal français : les réflexions avancent et un texte arrive ! , par Simon Daragon Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Le verdissement du recours à l'emprunt par les collectivités territoriales, par Eric Portal CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE L'éthique dans les finances publiques en Afrique francophone, par Anicet Eyanga Mewolo CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Jean-Bernard Mattret II. - Vient de paraître
05/2023
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 156, novembre 2021
SOMMAIRE - RFFP N°156 - Novembre 2021 . Editorial : La LOLF : une réforme inachevée de par son ambiguïté, par Michel Bouvier Fiscalité et innovation Introduction, par Pascal Saint-Amans Fiscalité et innovation : l'évolution de la réflexion dans les travaux de recherche, par Marine Michineau Les conceptions économiques de l'innovation et leur inflexion dans un contexte de crise, par Jean-Marie Monnier Le crédit impôt-recherche, par Philippe Thiria Le régime français d'imposition des revenus de la propriété intellectuelle, par Alfred de Lassence L'évaluation des dispositifs fiscaux innovants, par Jean-Raphaël Pellas La jurisprudence fiscale est-elle innovante ? par Bastien Lignereux Les grands défis vus par les entreprises, par Maïté Melaye Olivier DOSSIER : GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Les "nouvelles routes de la soie" . Belt & Road Initiative - BRI. Une nouvelle étape de la mondialisation, par Thierry Lambert et Shunchun Wan La mise en place de l'audit interne dans les universités vietnamiennes : des exigences réglementaires aux exigences de la nouvelle gouvernance, par Giang Nguyen Thuc Huong L'impôt au Cameroun : entre territorialité, extra-territorialité et re-territorialité, par François Abeng Messi CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Mettre fin à l'ambiguïté de la LOLF par Michel Bouvier Le concept de transparence en droit public financier. Les propriétés du concept, par Jean-Baptiste Jacob CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale, par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES La revue par les pairs : la mère de toutes les évaluations externes des institutions supérieures et régionales de contrôle européennes, par Rudy Chouvel Les indemnités des élus locaux et le juge financier, par Florent Gaullier-Camus CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La mise en place d'une démarche de performance, par Cédric Rouzée CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Comptes rendus d'ouvrages, par Gilbert Orsoni et Jean-Francois Boudet II. - Vient de paraître
11/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 155, septembre 2021
SOMMAIRE - RFFP N°155 - Septembre 2021 . Editorial : Pour une institution de régulation des finances publiques, par Michel Bouvier SOUVERAINETE DE L'ETAT ET FINANCIARISATION DU DROIT La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit, par Katia Blairon La souveraineté monétaire au fondement de la souveraineté financière, par Sébastien Evrard Souveraineté monétaire et financiarisation, par Yamina Tadjeddine La financiarisation de la comptabilité publique : déconstruction d'une idée reçue, par Sébastien Kott La financiarisation du droit, la dette publique et la souveraineté de l'Etat, par Christophe Pierucci Succession d'Etats et dettes souveraines : entre respect de la souveraineté étatique et préservation de la souveraineté du peuple, par Mélanie Dubuy Les contournements du droit fiscal national. Un souverain sans pouvoir fiscal ? par Céline Viessant Solidarité budgétaire des Etats et métamorphose de la souveraineté politique, par Michel Bouvier Le concept britannique de souveraineté : un modèle transposable ? par Alexandre Guigue . DOSSIER : TIERS-LIEUX Le co-working à l'épreuve du home working. Quel avenir pour les tiers-lieux après la crise sanitaire ? par Fabien Bottini Les expériences Ville de Paris - Région Ile-de-France, par Marie-Christine Baranger Tiers-lieux à l'ère du numérique : Vers la mise en place de "tiers lieux" de la télémédecine ? par Amandine Cayol L'insaisissable fiscalité des tiers-lieux, par Jean-Raphaël Pellas . CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Chiffre(s), finances publiques et protection de l'environnement, par Christelle Ballandras-Rozet et Rémy Dufal Le droit public financier allemand. Un aperçu comparatiste, par Hugues Rabault . CHRONIQUE FISCALE CONSENTEMENT A L'IMPÔT : COMMENT LE REACTIVER ? . Quelle réalité du consentement à l'impôt dans le cas des pays en développement ? par Noureddine Bensouda Le recours à l'impôt est inévitable : mais avec quelle légitimité ? par Michel Bouvier La complexité fiscale, obstacle au consentement à l'impôt, par Alain Lambert Consentement à l'impôt et lutte contre la fraude fiscale, par Romain Grau Le Parlement et le consentement à l'impôt, par Charles Guené FISCALITE DES NON-RESIDENTS La fiscalité appliquée aux revenus de source française des contribuables domiciliés hors de France. Vers des aménagements de la réforme consacrée par la loi de finances pour 2019 ? par Simon Daragon . CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE L'ambivalence de la réforme de la fiscalité locale pour l'échelon départemental, par Camille Cubaynes . CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE Vient de paraître
08/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 153, février 2021
Sommaire - RFFP N°153 - Février 2021 - Editorial : Autonomie fiscale locale : la longue marche vers un retour aux origines, par Michel Bouvier Contrôle fiscal des entreprises : Quelles évolutions ? Quels nouveaux enjeux ? Avant-propos, de Jérôme Fournel Nouvelles formes, nouvelles modalités Contrôle fiscal : nouveaux enjeux, par Philippe Thiria Le datamining et le ciblage des opérations de contrôle fiscal à la DGFiP, par Stéphane Créange Contrôle fiscal à distance : évolution ou révolution, par Jean Sayag Quelle gouvernance du contrôle fiscal ? Quelle évaluation et quel suivi par le Parlement ? par Laurent Saint-Martin La mesure de la fraude aux prélèvements obligatoires : un enjeu démocratique sous-estimé, par Christophe Strassel Quel devenir du principe de confiance légitime ? par Virginie Restino Quelle gouvernance du contrôle fiscal dans un contexte international globalisé ? par Bernard Castagnède Quelle appropriation par les acteurs ? La nouvelle relation de confiance dans le contrôle fiscal des entreprises : vers plus de sérénité ? par Patricia Sellière et Frédéric Iannucci Réinventer le contrôle fiscal des entreprises dans la nouvelle relation de confiance ? Point de vue d'un directeur fiscal, par Bernard Bacci La formation à la DGFiP : faire rimer quantité et qualité, par Antoine Magnant Les nouveaux acteurs du contrôle fiscal, par Jean-Raphaël Pellas - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE La comptabilité publique : achever ou parachever la LOLF ? Première partie : L'alignement progressif de la comptabilité des princes sur celle des marchands, par Bernard Adans Les limites de la comptabilité générale appliquée aux comptes publics, par Jean-Paul Milot Fiscalité verte et "budget vert" : Critiques écologiques et perspectives financières, par Robin Degron Que reste-t-il de la gestion de fait ? par Emilien Quinart - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La certification des comptes locaux. Approche comparée. Rapport de FONDAFIP, étude coordonnée par Marie-Christine Baranger Les budgets participatifs locaux : un outil de participation citoyenne en développement mais aussi en trompe-l'oeil ? par Eric Portal Réflexions sur le cadre juridique du budget participatif, par Emilien Goguel-Mazet - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Constitution et lois de finances dans l'espace UEMOA. Quelques variations dans la régulation d'un domaine spécifique, par Moussa Zaki - CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Noureddine Bensouda II. - Vient de paraître
03/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 160/2022
SOMMAIRE - RFFP N° 160 - Novembre 2022 Editorial : Pour un modèle de gouvernance financière publique dans un monde de multi-crises, par Michel Bouvier Le financement de la recherche en France, par Marine Michineau Le financement de la recherche au Maroc. Quelles perspectives ? , par Noureddine Bensouda Le financement de la recherche en Italie, par Sylvie Schmitt Le financement public de la recherche au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le financement public de la recherche en Allemagne : fondements et configuration juridiques, par Arne Pautsch (traduction de Jérôme Germain) Le financement public de la recherche et le contrôle par le Tribunal de Contas (Cour des comptes portugaise), par José F. F. Tavares et Paulo Nogueira da Costa Le financement de la recherche-innovation au Maroc, par Saaïd Amzazi La fiscalité de la recherche, par Philippe Thiria La question du financement de la recherche au Maroc et en France : quatre points centraux, par Driss Ouaouicha Quelle gouvernance des financements de la recherche pour mieux répondre aux besoins des territoires, par Fabien Bottini CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Le contrôle financier de l'Etat, un système multi-acteur en pleine mutation, par Robin Degron Résonances du droit public de la statistique, par Jean-François Boudet Le rejet de la loi de règlement : un inédit à ne pas réitérer ! , par Jean-Pierre Camby CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Les collectivités face à la première vague de la Covid-19. Discussion autour du concept de résilience financière, par Céline du Boys CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE La dette publique au Vietnam : comparaison entre méthode de détermination et réalité, par Thi Phuong Thao Ha et Thuc Huong Giang Nguyen CHRONIQUE D'HISTOIRE DES CRISES FINANCIERES John Law, fils du Dieu des vents, par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue Française des Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé.
12/2022
Tous les articles
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
