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L'âge de la négociation collective

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Dossier

Chroniques anti-isolement à travers L’Âme des peuples

« Parce que pour connaître les peuples, il faut d’abord les comprendre. » Cette présentation de la collection l’Âme des peuples, montée en 2013 par les éditions Nevicata, résume à elle seule toute la situation mondiale.

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Dossier

Sangre : espoir, désespoir, rage et amour

Lorsqu'on évoque le monde de la bande dessinée, certains noms se démarquent instantanément. Christophe Arleston est l'un de ces talents incontournables. Avec une plume affûtée et une imagination débordante, il nous a offert de nombreuses sagas captivantes. Parmi elles, "Sangre" se distingue par son originalité et sa profondeur.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

L'humeur de la rentrée littéraire

Parce qu’il faut de l’humour pour inventer un moment de l’année où près de 600 romans vont s’affronter pour trouver une place en librairie, rions ensemble.

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Dossier

Octobre, mois de l'Imaginaire, la littérature de demain

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Dossier

De la Provence de Marcel à l'oeuvre de Pagnol

2024 marquera le le 50e anniversaire de la mort de Marcel Pagnol (18 avril 1974) et en 2025, le 130e anniversaire de sa naissance. Des événements sont prévus partout en France pour célébrer ces dates et de son côté, les éditions Bamboo entendent faire vivre la mémoire de l'écrivain, à travers sa collection dédiée, Marcel Pagnol en BD.

Extraits

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Sociologie

L'âge de la négociation collective

Sans que cela fasse la une des journaux, alors que grèves et manifestations semblent rythmer la vie sociale française, nous sommes entrés dans l'âge de la négociation collective. De loi en loi, priorité est donnée au dialogue social dans l'entreprise, au plus près des problèmes à résoudre. Des dispositifs d'appui et des outils d'accompagnement sont disponibles ; plusieurs think tanks et divers rapports ont proposé des solutions. Et les partenaires sociaux savent qu'ils ne peuvent plus continuer d'agir comme avant. Que manque-t-il pour que la France finisse sa mue et que ses forces vives apprennent à se confronter sans s'affronter ? L'essentiel : repenser l'idée même de négociation collective et refonder notre système de relations sociales sur d'autres principes : ne plus légiférer mais inciter ; ne plus obliger, mais inviter ; ne plus contrôler, mais conseiller et laisser expérimenter.

10/2019

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Conventions collectives

Négociation collective et plateformes numériques

Un instrument traditionnel pour de nouveaux modèles économiques ! Cet ouvrage est issu des travaux d'une équipe de recherche, composé de chercheuses et de chercheurs représentant 17 pays de l'Union européenne, qui s'est réunie à plusieurs reprises pour débattre de différentes thématiques autour de la négociation collective et des plateformes. L'une des principales conclusions est qu'au moins dans certains Etats membres, la négociation collective pour les travailleurs des plateformes est possible en théorie ou existe réellement. De nombreuses voies s'ouvrent à son développement et une bonne partie de l'ouvrage est dédiée à l'analyse des convergences possibles des réglementations. D'autres chapitres proposent une analyse d'accords collectifs déjà existants ou d'expériences se rapprochant de la négociation collective.

01/2023

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Droit du travail et de l'emplo

Droit de la négociation collective. Edition 2022-2023

La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit. Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.

10/2021

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Conventions collectives

La négociation collective professionnelle et interprofessionnelle. 2e édition revue et corrigée

L'ampleur du champ que couvre la négociation collective professionnelle et interprofessionnelle impose de maîtriser les règles qui l'encadrent, qu'il s'agisse des prescriptions générales applicables ou des règles particulières qui les gouvernent.

04/2022

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Droit privé

La négociation collective d'entreprise. point spécial : l'articulation des normes en droit du travail

La négociation collective d'entreprise Au fil des différentes réformes, le législateur place l'accord collectif au centre des relations de travail. Après la loi Travail du 8 août 2016, l'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 a notamment ouvert de nouvelles possibilités de négociation dans les entreprises sans délégué syndical quelle que soit leur taille, et a affirmé la place prépondérante de l'accord d'entreprise sur celui couvrant un champ territorial ou professionnel plus large. Toutes les entreprises pourvues d'au moins une section syndicale d'organisation représentative sont tenues d'engager une négociation périodique sur : la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ; l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail. A ces négociations s'ajoute celle portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels qui concerne notamment les entreprises et groupes d'entreprises d'au moins 300 salariés. Pour être valides, les accords d'entreprise doivent être signés par un ou des syndicats représentatifs ayant recueilli plus de 50 ? % des suffrages exprimés en faveur de syndicats représentatifs au premier tour des dernières élections des titulaires au CSE. A défaut, ils doivent être approuvés par référendum par la majorité du personnel, à condition d'avoir été signés par des syndicats représentatifs ayant recueilli plus de 30 ? % des suffrages. Point spécial : L'articulation des normes en droit du travail Le droit du travail comprend différents types de normes : la loi, les accords collectifs de différents niveaux, mais encore le contrat de travail, les usages, et les engagements unilatéraux de l'employeur. La loi Travail et les ordonnances Macron du 22 ? septembre 2017 ont institué de nouvelles règles d'articulation entre ces normes. Ainsi la place prépondérante de l'accord d'entreprise par rapport aux accords couvrant un champ plus large, comme les accords de branche, est clairement affirmée. Par ailleurs, un accord collectif ne peut modifier le contrat de travail d'un salarié. L'accord de performance collective constitue une exception à ce principe : les stipulations de ce type d'accord se substituent de plein droit aux clauses contraires et incompatibles du contrat de travail.

05/2023

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Droit

Comprendre le droit du travail. Comité social économique - Négociation collective - Licenciement

Rares sont les réformes qui bouleversent autant en profondeur le droit du travail. Celle que nous venons de vivre avec les ordonnances Macron constitue une évolution majeure. Pour vous permettre d'appréhender l'ampleur du changement de paradigme, cet ouvrage fait la synthèse dans un style direct et vivant. Un ouvrage qui permet de prendre de la hauteur pour comprendre l'évolution du droit du travail en matière de représentation du personnel, de négociation collective et de licenciement. Son originalité : il s'intéresse à l'esprit des textes et permet de comprendre les réformes profondes de notre droit. Un ouvrage indispensable à toute personne voulant comprendre ce mouvement. Ecrit de façon fluide, rapide et claire, il est une porte ouverte à tous sur le nouveau droit du travail Les plus : Un accès facile dans un ouvrage court qui tient dans la poche. Des observations et des points de vue pour comprendre l'esprit des textes. Un style clair et accessible aux non-spécialistes. Juriste praticien très expérimenté reconnu dans le milieu , qui sait rendre le droit du travail accessible.

10/2019

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