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Le consentement du salarié

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Dossier

Liquidation, prudence, salariés : les librairies Gibert Joseph en question

Figure toute particulière de la librairie et du disque, le réseau Gibert réunissait 31 établissements sur le territoire français. Jusqu’à ce que la direction annonce, brutalement, son choix de mettre en liquidation judiciaire trois d’entre eux. Suite au rachat de Gibert Jeune en novembre 2017, la famille était réunie après un siècle de discorde. Mais entre temps, la pandémie est passée par là.

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Dossier

L'affaire Matzneff, du prestige littéraire au banc des accusés

La publication du livre Le Consentement, par l'éditrice Vanessa Springora, aura ouvert les yeux de la société sur les agissements revendiqués par l'écrivain Gabriel Matzneff dans ses livres : des relations avec des mineurs – de la pédocriminalité, en somme –, qui ont relancé la question du consentement sexuel. Vanessa Springora elle-même en a été la victime, à travers une emprise qu'elle raconte dans son livre et qu'elle a voulu dénoncer pour s'en libérer une fois pour toutes.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque. 

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Extraits

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Droit du travail et de l'emplo

Le consentement du salarié

L'école du Centre-Ouest des Avocats (ECOA) et l'équipe de recherche en droit privé (ERDP) de l'Université de Poitiers ont organisé le 11 octobre 2019 un colloque intitulé "Le consentement du salarié, après dix ans de réformes du droit du travail : de la modernisation du marché du travail (2008) aux ordonnances Macron (2017) ". Dix ans pendant lesquels le salarié a été fréquemment sollicité par le législateur, tant pour consentir à des modifications de sa relation de travail que pour mettre un terme à celle-ci, dix ans pendant lesquels, aussi, le législateur a écarté ce consentement ou ce qui en est l'envers : le refus. A partir de ces choix, interprétés par le juge, se sont dessinées de nouvelles voies conventionnelles et de nouvelles fonctions aux expressions de la volonté du salarié. C'est ce que les participants à cette rencontre ont exploré. Leurs principales contributions ont été rassemblées dans cet ouvrage.

11/2021

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Que-sais-je ?

Le consentement

Comment expliquer que le terme de consentement occupe aujourd'hui une telle place dans le débat public, alors qu'il en était pratiquement absent il y a une dizaine d'années ? Et que signifie-t-il, au regard des usages multiples qui en sont faits, dans le champ de la philosophie, du droit, de la politique et du langage ordinaire ? Le problème, c'est que, selon le domaine dans lequel il est mobilisé, le consentement possède de nombreuses significations parfois sans rapport. Historiquement, l'idée de consentement remonte à l'Antiquité grecque et romaine. Elle décrit un certain type de relations que les êtres humains peuvent nouer entre eux. Mais l'être humain est-il capable de consentir de façon libre et éclairée ? Maxence Christelle fait le point sur une notion juridique devenue centrale dans nos sociétés du choix afin de comprendre les enjeux qui l'entourent.

05/2023

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Droit des personnes

Le consentement

Après plusieurs affaires en matière d'abus sexuels et la sortie du livre de Camille Kouchner, La familia grande (Le Seuil 2021) qui relate l'inceste qu'aurait subi son frère à l'adolescence, le Parlement a adopté, le jeudi 15 avril 2021, une loi renforçant la protection des mineurs contre les violences sexuelles. Lorsqu'il s'agit de vérifier l'existence d'un viol, le consentement des enfants était examiné pendant le débat judiciaire¿ ; le non-consentement des mineurs de 15 ans est dorénavant établi par la loi. Notre environnement moral et libéral ne nous prépare pas à la complexité de la situation de l'individu et de sa volonté. Théoriquement, tout est simple. L'individualisme représente les hommes comme une collection d'individus totalement séparés. Leurs volontés apparaissent évidentes et singulières. Juridiquement, tout est compliqué. La volonté reste équivoque. Car les hommes ne sont pas séparés sans être liés dans un milieu social et politique. Ce sont alors les déterminations culturelles, économiques, psychologiques ou politiques qui ne rangent pas tout le monde dans des fonctions sociales préétablies (citoyen, salarié, consommateur, mari, mineur, etc.) sans peser sur le consentement. Nos travaux se proposent de contextualiser le consentement en analysant son intervention dans diverses branches du droit et dans la société. Ils mettent en évidence des débats et des incertitudes qui règnent autour du consentement du citoyen, du salarié, de l'assuré, de l'artiste, du chargeur dans le contrat de transport maritime, de l'utilisateur d'une carte de crédit, du bénéficiaire d'un droit au logement, d'acteurs locaux devant des décideurs industriels... Le consentement apparaît comme une notion fondamentale, mais complexe. - Fondamentale, puisque nos systèmes juridiques, éthiques et politiques en font un critère cardinal pour distinguer les actions qui seront reconnues ou repoussées par la société : la relation sexuelle consentie et le viol par exemple. - Complexe, car le consentement ne se manifeste jamais comme une volonté isolée et omnipotente, en raison de l'interdépendance des acteurs dans une vie collective. A l'ère de l'Anthropocène et de la pandémie, l'Etat dirige encore plus rigoureusement l'individualité, pour des impératifs de santé publique. Quel consentement dans une communauté politique et un monde où personne ne se débarrasse de l'autre et de son influence, voire de sa contrainte ? Traditionnellement, un système juridique envisage mieux le consentement quand il n'est pas là ! En droit civil, la théorie des vices du consentement caractérise dans le détail les défaillances du consentement, mais elle laisse dans l'ombre sa définition positive. L'histoire nous montre d'ailleurs que les juristes ont cherché la participation de l'homme aux institutions et aux obligations dans des faits différents, selon les cultures et les époques. Avant la modernité, le consentement ne se libère pas de rites et de la religion : le mélange des sangs (blood-covenant), la communion alimentaire, la tradition (la remise d'une chose), le serment, l'imposition des mains... La modernité juge ces conceptions superstitieuses et dépassées. Est-elle plus avancée, en requérant la simple manifestation de volonté ? A-t-elle réussi à établir une volonté libre et éclairée ?

12/2021

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Revues de psychologie

Le consentement

La question du consentement s'invite dans notre quotidien, de nos relations amoureuses aux systèmes numériques qui nous demandent quotidiennement notre accord, jusqu'aux candidats qui quêtent nos suffrages. Pourtant, si le mot est courant, la chose est tout sauf simple. L'actualité nous rappelle que le consentement n'est pas simplement psychologique mais aussi social et politique : un peuple consent-il à la guerre ? A quoi consent-on quand nous disons consentir ? Le droit parle d'un consentement libre et éclairé, mais les conditions d'un tel consentement sont-elles souvent réunies ? Dans sa nouvelle Bartleby, Melville met en scène un employé qui, à chaque demande de son employeur, déclare calmement "j'aimerais mieux pas" - (I would prefer not to). Cette résistance passive, non violente, mais qui ne consent jamais, pose le problème de la forme que peut prendre le non-consentement et de ses conditions de possibilité. Qu'est-ce que consentir ? Et à quoi consent-on ? Les dictionnaires nous indiquent que le consentement désigne tout à la fois l'action de donner son accord et le résultat de cet accord. Quelles sont les limites du consentement ? Entre accord, acceptation, autorisation, acquiescement, approbation, quelles sont les spécificités du consentement ? Ce numéro s'intéresse à une approche multidisciplinaire de ces problématiques du consentement. Le phénomène, s'il est psychosocial c'est-à-dire à l'articulation de la vie psychique de l'individu et de son inscription sociale, s'enracine également dans des institutions, des dispositifs, des représentations collectives, des changements de régime de vérité et de sensibilité. A ce titre, il touche de nombreuses autres disciplines : l'histoire, la sociologie, la psychanalyse, la médecine, les études de genre, mais aussi le droit, la gestion ou la philosophie. Et c'est souvent à l'articulation de ces disciplines que se posent les problèmes cruciaux évoqués ici.

06/2023

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Littérature française

Le consentement

"Depuis tant d'années, je tourne en rond dans ma cage, mes rêves sont peuplés de meurtre et de vengeance. Jusqu'au jour où la solution se présente enfin, là, sous mes yeux, comme une évidence : prendre le chasseur à son propre piège, l'enfermer dans un livre". Séduite à l'âge de quatorze ans par un célèbre écrivain quinquagénaire, Vanessa Springora dépeint, trois décennies plus tard, l'emprise qui fut exercée sur elle et la trace durable de cette relation tout au long de sa vie de femme. Au-delà de son histoire intime, elle questionne dans ce récit les dérives d'une époque et d'un microcosme littéraire aveuglé par le talent et la notoriété.

01/2021

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Philosophie

Le consentement meurtrier

Le Consentement meurtrier interroge au plus profond les racines de la violence. Celle-ci ne se résume pas à son exercice dans certains cas extrêmes : meurtres ou guerres. Elle a pour origine ce qui en chacun de nous déjà commence à pervertir le lien nécessaire entre l'éthique et les intérêts qui commandent toute action, personnelle ou plus généralement politique. Ainsi sommes-nous conduits à transiger en permanence avec le type de responsabilité qu'appellent pourtant de partout le secours, le soin et l'attention exigés par la vulnérabilité et la mortalité d'autrui. Pour autant, un tel consentement n'est pas une fatalité, et ce livre explore aussi quelques-unes des voies qui permettent de s'en dégager : la révolte, la bonté, la critique et la honte. Sa méthode opte pour une démarche rarement explorée : soutenir la réflexion philosophique de sources littéraires (Camus, Zweig, Grossman, Kraus, Ôé) qui nous font pénétrer le surgissement d'un tel consentement plus finement que ne le feraient une théorie et ses concepts.

01/2012

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