Le consentement du salarié
Extraits
Droit du travail et de l'emplo
Le consentement du salarié
L'école du Centre-Ouest des Avocats (ECOA) et l'équipe de recherche en droit privé (ERDP) de l'Université de Poitiers ont organisé le 11 octobre 2019 un colloque intitulé "Le consentement du salarié, après dix ans de réformes du droit du travail : de la modernisation du marché du travail (2008) aux ordonnances Macron (2017) ". Dix ans pendant lesquels le salarié a été fréquemment sollicité par le législateur, tant pour consentir à des modifications de sa relation de travail que pour mettre un terme à celle-ci, dix ans pendant lesquels, aussi, le législateur a écarté ce consentement ou ce qui en est l'envers : le refus. A partir de ces choix, interprétés par le juge, se sont dessinées de nouvelles voies conventionnelles et de nouvelles fonctions aux expressions de la volonté du salarié. C'est ce que les participants à cette rencontre ont exploré. Leurs principales contributions ont été rassemblées dans cet ouvrage.
11/2021
Droit des personnes
Le consentement
Après plusieurs affaires en matière d'abus sexuels et la sortie du livre de Camille Kouchner, La familia grande (Le Seuil 2021) qui relate l'inceste qu'aurait subi son frère à l'adolescence, le Parlement a adopté, le jeudi 15 avril 2021, une loi renforçant la protection des mineurs contre les violences sexuelles. Lorsqu'il s'agit de vérifier l'existence d'un viol, le consentement des enfants était examiné pendant le débat judiciaire¿ ; le non-consentement des mineurs de 15 ans est dorénavant établi par la loi. Notre environnement moral et libéral ne nous prépare pas à la complexité de la situation de l'individu et de sa volonté. Théoriquement, tout est simple. L'individualisme représente les hommes comme une collection d'individus totalement séparés. Leurs volontés apparaissent évidentes et singulières. Juridiquement, tout est compliqué. La volonté reste équivoque. Car les hommes ne sont pas séparés sans être liés dans un milieu social et politique. Ce sont alors les déterminations culturelles, économiques, psychologiques ou politiques qui ne rangent pas tout le monde dans des fonctions sociales préétablies (citoyen, salarié, consommateur, mari, mineur, etc.) sans peser sur le consentement. Nos travaux se proposent de contextualiser le consentement en analysant son intervention dans diverses branches du droit et dans la société. Ils mettent en évidence des débats et des incertitudes qui règnent autour du consentement du citoyen, du salarié, de l'assuré, de l'artiste, du chargeur dans le contrat de transport maritime, de l'utilisateur d'une carte de crédit, du bénéficiaire d'un droit au logement, d'acteurs locaux devant des décideurs industriels... Le consentement apparaît comme une notion fondamentale, mais complexe. - Fondamentale, puisque nos systèmes juridiques, éthiques et politiques en font un critère cardinal pour distinguer les actions qui seront reconnues ou repoussées par la société : la relation sexuelle consentie et le viol par exemple. - Complexe, car le consentement ne se manifeste jamais comme une volonté isolée et omnipotente, en raison de l'interdépendance des acteurs dans une vie collective. A l'ère de l'Anthropocène et de la pandémie, l'Etat dirige encore plus rigoureusement l'individualité, pour des impératifs de santé publique. Quel consentement dans une communauté politique et un monde où personne ne se débarrasse de l'autre et de son influence, voire de sa contrainte ? Traditionnellement, un système juridique envisage mieux le consentement quand il n'est pas là ! En droit civil, la théorie des vices du consentement caractérise dans le détail les défaillances du consentement, mais elle laisse dans l'ombre sa définition positive. L'histoire nous montre d'ailleurs que les juristes ont cherché la participation de l'homme aux institutions et aux obligations dans des faits différents, selon les cultures et les époques. Avant la modernité, le consentement ne se libère pas de rites et de la religion : le mélange des sangs (blood-covenant), la communion alimentaire, la tradition (la remise d'une chose), le serment, l'imposition des mains... La modernité juge ces conceptions superstitieuses et dépassées. Est-elle plus avancée, en requérant la simple manifestation de volonté ? A-t-elle réussi à établir une volonté libre et éclairée ?
12/2021
Littérature française
Le consentement
"Depuis tant d'années, je tourne en rond dans ma cage, mes rêves sont peuplés de meurtre et de vengeance. Jusqu'au jour où la solution se présente enfin, là, sous mes yeux, comme une évidence : prendre le chasseur à son propre piège, l'enfermer dans un livre". Séduite à l'âge de quatorze ans par un célèbre écrivain quinquagénaire, Vanessa Springora dépeint, trois décennies plus tard, l'emprise qui fut exercée sur elle et la trace durable de cette relation tout au long de sa vie de femme. Au-delà de son histoire intime, elle questionne dans ce récit les dérives d'une époque et d'un microcosme littéraire aveuglé par le talent et la notoriété.
01/2021
Que-sais-je ?
Le consentement
Comment expliquer que le terme de consentement occupe aujourd'hui une telle place dans le débat public, alors qu'il en était pratiquement absent il y a une dizaine d'années ? Et que signifie-t-il, au regard des usages multiples qui en sont faits, dans le champ de la philosophie, du droit, de la politique et du langage ordinaire ? Le problème, c'est que, selon le domaine dans lequel il est mobilisé, le consentement possède de nombreuses significations parfois sans rapport. Historiquement, l'idée de consentement remonte à l'Antiquité grecque et romaine. Elle décrit un certain type de relations que les êtres humains peuvent nouer entre eux. Mais l'être humain est-il capable de consentir de façon libre et éclairée ? Maxence Christelle fait le point sur une notion juridique devenue centrale dans nos sociétés du choix afin de comprendre les enjeux qui l'entourent.
05/2023
Philosophie
Le consentement meurtrier
Le Consentement meurtrier interroge au plus profond les racines de la violence. Celle-ci ne se résume pas à son exercice dans certains cas extrêmes : meurtres ou guerres. Elle a pour origine ce qui en chacun de nous déjà commence à pervertir le lien nécessaire entre l'éthique et les intérêts qui commandent toute action, personnelle ou plus généralement politique. Ainsi sommes-nous conduits à transiger en permanence avec le type de responsabilité qu'appellent pourtant de partout le secours, le soin et l'attention exigés par la vulnérabilité et la mortalité d'autrui. Pour autant, un tel consentement n'est pas une fatalité, et ce livre explore aussi quelques-unes des voies qui permettent de s'en dégager : la révolte, la bonté, la critique et la honte. Sa méthode opte pour une démarche rarement explorée : soutenir la réflexion philosophique de sources littéraires (Camus, Zweig, Grossman, Kraus, Ôé) qui nous font pénétrer le surgissement d'un tel consentement plus finement que ne le feraient une théorie et ses concepts.
01/2012
Sociologie du travail
Sociologie du travail salarié
Le travail salarié concerne 88% des actifs de la société française. Pourtant, dans un contexte de la promotion de l'auto-entrepreneuriat, des voix s'élèvent pour suggérer que le salariat serait un modèle dépassé. L'ouvrage s'attache à l'analyser dans ses différentes conditions d'exercice, en tenant compte des caractéristiques des travailleurs salariés et de leur évolution. Il questionne les conditions dans lesquelles le travail est mobilisé au service de l'économie, et fait le point sur les débats sur l'avenir du salariat, à la lumière des formes d'hybridation qui s'observent entre travail salarié et indépendant. Traiter conjointement des évolutions du travail et de l'emploi permet également d'aborder les transformations juridiques et conventionnelles qui encadrent le travail salarié en lien avec le renouvellement des formes d'action revendicative ainsi que les nouvelles formes de conflictualité qui s'y observe.
09/2021
Littérature étrangère
Les règles du consentement
A négliger les règles du consentement à l'amour, on risque bien de se perdre soi-même. Deux fillettes prénommées Elizabeth et nées la même année, en 1948, se rencontrent sur les bancs de l'école. Pour faciliter la tâche de l'institutrice, Elizabeth, une enfant bien née et sûre d'elle, est autorisée à conserver son prénom quand son amie, une orpheline en mal d'amour et élevée par une modeste tante, accepte de devenir Betsy. Vient l'âge adulte et les deux jeunes femmes partent pour Paris : Elizabeth s'y perd en de longues promenades méditatives quand Betsy connaît la bohème estudiantine d'après Mai 68. De retour à Londres, Elizabeth fait un mariage de raison en épousant un homme plus âgé qu'elle. Betsy rentre bientôt elle aussi et tente de se remettre d'une déception amoureuse. Toutes deux, chacune à son tour, prennent pour amant Edmund Fairlie, bel homme et parfait goujat. Mais alors qu'Elizabeth, bientôt veuve, se désengage prudemment de cette liaison, Betsy, ignorant les règles qui gouvernent ce genre de relations, sombre dans un désarroi sans issue, sous le regard consterné et dédaigneux de son amie. A ces deux femmes, spectatrices fascinées de la libération sexuelle, l'observation ou le mépris des règles du consentement ne sauraient apporter qu'un maigre réconfort, quand l'une et l'autre, comme tant de femmes de leur génération, sont condamnées à une indéfectible solitude.
09/2004
Littérature française
Le salaire du péché
Derrière les masques de la société, la famille Diallobé, persécutée par les remous de la vie, se débat pour sortir du jugement populaire. A travers le personnage de Lampe Diallo, ce roman aborde des thèmes fédérateurs : le désoeuvrement, l'enseignement, la dépravation, les sacrifices rituels, les secrets, le destin qui nous rattrape toujours.
05/2021
Littérature française (poches)
Le salaire de la peur
Las Piedras, port d'échouage. Ils sont des centaines, venus d'on ne sait où oublier sous les tropiques l'impasse de leur existence. Pour une poignée de dollars, ces sans-grade sont prêts à tout. Prêts à affronter des kilomètres de pistes impraticables, au volant d'un camion délabré, pour convoyer de la nitroglycérine. Au moindre écart, au moindre choc, c'est la mort. Une épopée de l'angoisse pure...
Policiers
Le salaire de la haine
Ancien coureur cycliste, Andrea se livre à de petits trafics et survit au bord de la voie express où tapine Tegla, une prostituée nigériane. Flavio est un ex-brigadiste qui sort de prison et n'a qu'un désir : connaître son fils, adopté par une riche famille. Cette famille est celle de Renato, bourgeois catholique qui vit dans le mensonge et la solitude, méprisé par son fils adoptif Cristiano. Un jour, l'irrémédiable se produit : une pierre balancée sur une voiture du haut d'un pont. Cette pierre va mettre en branle un engrenage fatal, et tous les protagonistes de cette histoire vont se retrouver happés dans une spirale de haine et de violence.
04/2013
Littérature française
Le salaire de la peur
Ils ont été pris au piège de ce port sordide du littoral sud-américain, dans un décor de fin du monde. Pour ces vagabonds des tropiques, aventuriers faméliques, criminels, il ne reste plus qu'à mourir sur place ou récolter quelques dollars pour fuir cet enfer. Quitte à y laisser leur peau, un Français et trois autres desperados acceptent une mission suicide : convoyer, sur des pistes impraticables, un camion hors d'usage chargé de nitroglycérine. Un camion qui prend des allures de destin. Commence alors une épopée de l'angoisse pure et de l'absurde...
12/2006
Droit pénal
Les pièges du consentement. Pour une redéfinition pénale du consentement sexuel
"La présomption de consentement est une fiction légale et culturelle qui dispense celui qui initie un contact sexuel de s'assurer du consentement effectif voire du désir de l'autre." metoo, #balancetonporc, #Iwas, #metooinceste... le monde entier bruisse des cris de révolte des victimes de violences sexuelles. De ces femmes et de ces enfants que l'on a dit consentantes : toutes celles et ceux dont l'agresseur a pu soutenir qu'il croyait en leur assentiment parce que non, "je ne l'ai pas forcée" et parce que oui, elle était d'accord puisqu'elle "n'a pas réagi", "ne s'est pas débattue", "a partagé le secret", "est revenue", "ne s'est pas enfuie"... Autant d'arguments au coeur de la stratégie de défense classique des agresseurs, ancrée dans la croyance tenace selon laquelle les violences sexuelles sont, au pire, des jeux qui ont mal tourné. "Que vaut le consentement des femmes dans un contexte de domination structurelle ? " demande Catherine Le Magueresse. Admise devant les tribunaux sans être explicitement énoncée dans le Code pénal, la présomption de consentement déplace la charge de la preuve sur les victimes. Or, présumer qu'elles étaient d'accord, n'est-ce pas admettre, en droit, le principe de leur disponibilité sexuelle ? Ce livre propose de réfléchir à une redéfinition du consentement sexuel qui au lieu de justifier l'asservissement garantirait enfin la liberté de choix.
03/2021
Policiers
Consentement éclairé
C'est commode les clodos. Ça va, ça vient, ça disparaît sans que personne ne se pose trop de questions. Et quand ça meurt un jour d'une cirrhose, personne ne se demande s'ils l'ont attrapée au bord d'un zinc ou au bout d'une seringue. Enfin presque personne...
01/1999
Droit
Le consentement en droit
Le présent ouvrage regroupe les contributions qui ont été présentées lors du Séminaire annuel du programme doctoral 2017 de la Conférence des Universités de la Suisse occidentale (CUSO) consacré au thème : le consentement en droit. Qu'il s'agisse de droit privé, public ou pénal, le consentement se trouve au centre de nombreuses discussions actuelles. Malgré la diversité des formes et des domaines, le consentement demeure un élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières. Les contributions réunies dans cet ouvrage reflètent les diverses dimensions que prend le consentement en droit et les différents rôles qu'il y joue. Les thèmes traités vont de la conclusion de contrats, l'exercice de la capacité de discernement, la conclusion d'actes d'état civil ou l'autorisation d'actes médicaux, à des thèmes comme l'intervention militaire d'Etats tiers ou la justification de l'obligation des individus ou des Etats d'obéir au droit ou de se soumettre à un mécanisme de règlement des différends. Entre mode privilégié de permission ou de renonciation à la liberté personnelle et source d'obligations spécifiques, la portée du consentement en droit constitue un excellent baromètre de l'état de la société et des rapports inter-individuels. Cet ouvrage participe dès lors aussi à une meilleure compréhension de notre société.
01/2019
Antiquité
Le Consentement d’Alexandre
Peut-on consentir à une vie dont le cours s'éloigne de nos rêves ? C'est le dilemme d'Alexandre le Grand qui, après avoir balayé l'immense Empire perse en quelques années de campagnes victorieuses, atteint les extrémités du monde connu et rêve de poursuivre la conquête vers l'Inde qui le fascine et qu'il convoite ; mais autour de lui la révolte gronde et le menace. C'est aussi le dilemme de Roxane, la princesse de Sogdiane qu'il a épousée, partagée entre l'éblouissement pour le conquérant et ses sentiments pour le fidèle général qui prendra pourtant la tête de la rébellion. Depuis les confins montagneux de l'Hindou-Kouch jusqu'aux rives de l'Hyphase où se jouera leur destin, six personnages pris dans le tourbillon de la conquête, des intérêts et des passions contradictoires, devront trouver leur voie et tenter de décider pour eux-mêmes et pour les autres. Choisir sa vie, l'accepter, renoncer parfois : est-ce cela, consentir ?
02/2023
Philosophie du droit
Le consentement : de l’intime au politique
Cet ouvrage analyse la notion de consentement sous différents aspects, depuis le consentement sexuel jusqu'au consentement politique. Il mobilise des chercheurs et des praticiens de disciplines diverses : droit, psychanalyse, littérature, science politique etc. Il offre des éléments de réponse aux questions suivantes : qu'est-ce qu'un consentement libre ? Le consentement peut-il tout justifier ? Qu'apporte la littérature à la pensée du consentement ? Assiste-t-on à une crise du consentement politique ?
09/2023
Littérature étrangère
Le contentement de Jennifer Wilson
Je comprends tout à fait que le sexe a de nombreux usages. Encore que, personnellement, je reconnaisse avec tristesse qu'il ne m'est toujours apparu que d'une seule utilité : quand je fais l'amour, je ne suis pas censée parler. Jennifer Wilson est une jeune femme antisociale, par nature et par choix. Enfermée jour et nuit dans des pièces insonorisées, elle prête sa voix à une station de radio écossaise, égrenant, les nouvelles d'un monde de plus en plus chaotique, donnant la réplique dans des films de séries Z ou vantant les mérites de produits quelconques. Elle se dit incapable d'émotions. Ses pratiques sado-masochistes semblent lui donner raison. Le doute s'insinue lorsqu'un amnésique fait irruption dans sa vie. Il prétend être né à Paris en 1619. Grand écrivain incompris, cet homme s'appelle Savinien de Cyrano de Bergerac. Le Contentement de Jennifer Wilson raconte leur idylle, entre conte de fée et réalité sordide : un livre drôle et étrange, écrit avec une assurance remarquable. Comme Jeanette Winterson et Angela Carter, A. L. Kennedy sait pertinemment que l'on peut tout faire dans le cadre d'une fiction. De sa plume satirique, elle dissèque avec éloquence les désillusions de toute une génération.
11/2004
Littérature française
Consentement et incertitudes
Sujet éminemment complexe que celui du consentement. Débattu aujourd'hui jusqu'à devenir un objet médiatique, il a pourtant de tout temps traversé la littérature. Aussi, c'est munie d'une approche philosophique que l'auteure va se déplacer à l'intérieur de textes qui sont peu connus ou oubliés, laissant à travers eux se dessiner un parcours de destins croisés. Dans ce roman à huit voix, les personnages, chacun à leur manière, sont confrontés à la problématique de la demande ou de la non-demande et racontent l'ambiguïté de leur ressenti en évoquant au passage leurs propres stratégies de défense. Eternellement vive, la question du consentement se joue ici sous sa forme la plus humaine, celle du dialogue.
12/2023
Puberté, sexualité
Le consentement, on en parle ?
Le consentement, c'est bien plus que dire "oui" ou "non". Il s'agit de découvrir ce qui est bon pour soi, de décider ce qu'on veut vraiment et d'utiliser ce pouvoir incroyable de choisir ! C'est aussi respecter le choix des autres. C'est une affaire de liberté ! Alors, on en parle ? Choisir une pizza au restau ou un film au cinéma, exprimer librement ce qui nous plaît (ou pas), décider quelles pratiques sexuelles adopter, c'est compliqué. Dans ce livre, vous trouverez plein de conseils pour apprendre à réfléchir sur soi, sur les autres et à intégrer le consentement au coeur de votre vie.
02/2022
Rémunération
Participation et intéressement : le dividende salarié
Faire de la participation le support d'un véritable dividende pour les salariés. La réinvention de la participation au service de la redistribution de valeur dans les entreprises. Manifeste pour les candidats à l'élection présidentielle de 2022.
10/2021
Poches Littérature internation
Le démon du consentement et autres textes
Le Démon du consentement de Dominik Tatarka est un "Traité fantastique de la fin de la période stalinienne". Récit drôlatique de la chute d'un poète du sérail poursuivi pour avoir osé mettre en doute l'ordre du jour du Congrès des Ecrivains, implacable brûlot contre la terreur totalitaire, publié dès les premiers signes du "dégel" khrouchtchévien, en 1956, c'est une des oeuvres majeures des débuts de la déstalinisation, mais aussi une réflexion actuelle sur le rapport de l'individu à la décision politique. Sa réédition, coordonnée par Mateusz Chmurski, s'accompagne d'essais mettant en perspective cette nouvelle dans l'histoire des dissidences européennes, mais aussi d'autres textes de l'écrivain slovaque et du récit que Bernard Noël fit de leur rencontre en 1986. La Slovaquie est enclavée au coeur de l'Europe centrale, à la jointure des aires culturelles germanique (sa capitale Bratislava se trouve à 75 kilomètres de Vienne), hongroise (elle compte encore aujourd'hui une importante minorité magyarphone) et slave (elle est limitrophe de la Pologne, des Pays tchèques et de l'Ukraine). Pays marqué, jusqu'à la Deuxième Guerre mondiale, par la multiculturalité et la présence de diverses communautés, notamment juive, la Slovaquie devient, après 1945, un pays ethniquement homogène, sans pour autant retrouver une stabilité politique : au XXe siècle, elle a connu deux guerres mondiales et cinq formes étatiques (Empire austro-hongrois jusqu'en 1918, Tchécoslovaquie jusqu'en 1938 puis de 1945 à 1992, Etat slovaque 1939-1945 et République slovaque de 1993 à nos jours).
02/2019
Théâtre
Le calvaire des salariés
Le calvaire des salariés est une pièce de théâtre en trois actes. Dans un style simple et précis, l'auteur décrit les maux qui minent les services publics dans les pays africains. De la corruption à la gabegie, en passant par l'absentéisme, l'abus d'autorité, l'immoralité, les atermoiements, les malversations et les exactions financières, il invite tous les Africains à en prendre conscience en vue de reconstruire une administration compétente et efficace, gage d'un développement effectif dans tous les azimuts de la vie nationale, en cette ère de récession économique et de sous-développement ambiant.
04/2018
Gestion
Paie. Edition 2021
Le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable. Calculer les cotisations et le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, déterminer les sommes dues au salarié, établir les bulletins de paie, souscrire les DSN mensuelles et événementielles, tirer les conséquences des aménagements du temps de travail... Très complet, le Mémento Paie 2021 aborde le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable. Il synthétise tout ce qu'il faut savoir sur les différentes composantes du salaire, les situations (maladie, congés, rupture du contrat, activité partielle, etc.) et statuts particuliers (VRP, travailleurs à temps partiel, salariés sous contrat à durée déterminée ou contrat d'insertion ou de formation, salariés des hôtels, cafés restaurants, avocats salariés, etc.). Il étudie de façon transversale tout ce qui se rapporte à une même situation concrète et propose plus de 100 modèles de bulletins de paie à jour des taux, barèmes et règlementation applicables en 2020 et illustrant les situations les plus diverses (épargne retraite, heures supplémentaires, frais professionnels, avantages en nature, maladie, apprentis, salariés à temps partiel, VRP, ouvrier du BTP, etc.). Cette conception originale permet d'appréhender une question dans sa globalité.
Droit privé
La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié
Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018
12/2023
Sociologie
Envers et revers du consentement. La sexualité, la famille et le corps, entre consentement, contraintes et autonomie
Depuis le mouvement #MeToo, le terme de consentement est sur toutes les lèvres. Ce livre propose une analyse pluridisciplinaire précise de ce concept et des débats qui l'entourent dans le droit contemporain. A première vue, le consentement semble être une notion à la signification et à l'utilité évidentes, aussi bien pour la philosophie politique que pour le droit ou pour la pensée féministe. Cet ouvrage montre au contraire, avec une approche pluridisciplinaire, les difficultés que pose le consentement au droit contemporain, en particulier dans les domaines de la sexualité, de la famille et du corps.
06/2023
Politiques sociales
Epargne salariale et actionnariat salarié
Les dispositifs d'épargne salariale et d'actionnariat salarié sont en constante évolution sous l'impulsion d'une très forte volonté des pouvoirs publics d'en faciliter l'accès. Souvent présentés de manière très techniques, ces dispositifs sont pourtant des véhicules de rémunération répondant à un objectif simple : associer salariés et dirigeants à la réussite de leur entreprise, tout en permettant à celle-ci de faire des économies de charges sociales et d'impôts. Particulièrement, en cette période de crise, ils représentent pour les entreprises des canaux de réduction des coûts bienvenus. Cet ouvrage donne une vue d'ensemble des différents dispositifs dont disposent les entreprises pour associer les salariés et les dirigeants à la réussite de leur entreprise : participation, intéressement, plans d'épargne, stock-options, actions gratuites, etc. Enrichi d'exemples pratiques et chiffrés et de tableaux récapitulatifs, il permet au lecteur de saisir avantages et inconvénients de chacun de ces périphériques de rémunération.
12/2021
Littérature française
Les confessions d'un salarié résigné
Chaque jour, des situations en entreprise nous révoltent, nous minent et nous perturbent. A travers des exemples vécus, l'auteur nous fait partager le quotidien dans une entreprise de taille moyenne et nous apporte une réflexion managériale pour tenter de faire réagir ses lecteurs.
12/2013
Droit public
Consentement et droit public
Alors que le droit privé confère au consentement une place centrale, le droit public lui serait, de prime abord, indifférent. Le propre de la puissance publique n'est-il pas de pouvoir passer outre le consentement des destinataires de ses actions ? L'Idée de consentement s'incarne pourtant de façon multiple en droit public. D'une part, les personnes publiques consentent. L'Etat exprime son consentement dans le cadre de ses relations avec les autres Etat, le consentement des collectivités territoriales est de plus en plus recherché et l'action publique fait l'objet d'une contractualisation croissante. D'autre part, le consentement de la personne privée se manifeste à de nombreuses occasions, qu'il s'agisse de celui du citoyen, du contribuable, du cocontractant ou encore du patient hospitalisé. A travers l'étude de ces différentes manifestations du consentement en droit public, plusieurs interrogations apparaissent : comment concilier la prise en compte du consentement avec les spécificités du droit public ? Le consentement de la personne publique signifie-t-il la même chose que le consentement de la personne privée ? Le droit public révèle-t-il une appréhension particulière du consentement ? Telles sont les principales questions abordées par cet ouvrage collectif réunissant les actes d'une journée d'étude organisée le 22 septembre 2020 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
02/2021
Weil
Force, consentement et justice
Un recueil de textes de Simone Weil autour des notions de luttes et de justice sociale.
03/2023
Généralités médicales
Les soins psychiatriques sans consentement
En 2015, 92 000 personnes étaient prises en charge en psychiatrie sans y avoir consenti. Les soins sans consentement - par définition dérogatoires - ont fait l'objet d'une attention particulière du législateur ces dernières années. La loi du 5 juillet 2011 a créé une alternative à l'hospitalisation complète par le biais des programmes de soins. Elle a aussi instauré un contrôle systématique du juge judiciaire sur les hospitalisations complètes. La loi du 27 septembre 2013 a tenté de renforcer les droits du patient ou du moins de minimiser le plus possible les atteintes susceptibles d'y être portées lors de la mise en rouvre des procédures. Cet ouvrage analyse les règles juridiques du dispositif des soins psychiatriques sans consentement, de son déclenchement à sa levée, en mettant l'accent sur les droits et libertés du patient.
10/2017
