Un domaine où

Près de 2000 demandes ont été enregistrées pour la création de nouvelles extensions de domaines, telles que .baby, ou .love, et l'on savait d'ores et déjà que Google convoitait sérieusement les extensions .youtube et .lol. Mais une société, qui jusqu'à lors s'était montrée relativement discrète sur la question, vient d'entrer dans la danse…

Les débuts de l'ère numérique du livre ont amené un étrange et beau phénomène : des centaines, des milliers de personnes se sont jetées sur des livres pour les retranscrire et les offrir au monde. Ce sont tous ces textes ressuscités que l'on trouve sur Ebooks Libres et Gratuits, Wikisource, Projet Gutenberg, et sur tant d'autres sites.

Au début du mois, à l'occasion d'une rencontre organisée par la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse, l'idée est venue à nouveau sur la table d'instaurer un système de domaine public payant. C'est cette fois Marie Sellier, l'actuelle présidente de la Société des Gens de Lettres qui a proposé de créer une taxe prélevée sur les rééditions d'ouvrages du domaine public, destinée à co-financer la retraite des auteurs :

Dans l'ensemble des articles que nous avons pu faire paraître dans les colonnes d'ActuaLitté, il a été pointé à de multiples reprises les enjeux d'une numérisation du domaine public, destiné à être commercialisé. La Fondation Copernic, qui travaille depuis 1998 à « remettre à l'endroit ce que le libéralisme fait fonctionner à l'envers », vient de faire paraître un papier fleuve, qui marque une fois de plus les errances de la BnF et surtout, met dans un contexte historique impressionnant. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

Développé en partenariat avec Europeana, la bibliothèque numérique européenne et la Bibliothèque nationale du Luxembourg, OutOfCopyright est une puissante solution de promotion du domaine public. Elle propose un outil pour déterminer ce qui est, ou n'est plus, sous droit, et donc librement utilisable.

« Suite à la non-prise en compte de leurs propositions d’amendements au projet de loi numérique, 10 acteurs majeurs du numérique et du Libre signent aujourd’hui une déclaration commune visant à présenter 5 amendements essentiels à la protection et à la valorisation d’un “domaine commun de la connaissance. »

Se moque-t-on éperdument de ce que peut représenter le domaine public, du côté de la BnF ? En lançant l'offre commerciale par l'intermédiaire de BnF Partenariats, avec la perspective de commercialiser d'ici un an 4000 ouvrages du domaine public – certains seront toutefois gratuits – l'établissement s'est aménagé une petite dérogation à sa mission première. Fort heureusement, grâce à la filiale marchande, les apparences sont sauves. Mais les apparences seulement. 

Dans quelques jours, la bascule vers l’année nouvelle portera son lot de travaux qui entreront dans le domaine public. Ce qui implique que les œuvres appartiendront désormais à tout un chacun, avec la possibilité de diffuser, partager, modifier les textes. Et découvrir, dans tous les cas. Plusieurs initiatives proposent des listes non exhaustives de ces connaissances dont le public pourra s’emparer.

La question du piratage de livres numériques obsède, au point que l'on se demande si la frayeur de trouver des oeuvres sur la toile n'est pas supérieure à l'offre contrefaite réelle. Dans tous les cas, la lutte passe par différents outils, différentes méthodes : chez les éditeurs, les uns s'appuient sur une dénonciation depuis un portail mis en place par le Syndicat national de l'édition. Chez Hachette, on a privilégié une solution technique, en passant par le prestataire Attributor... Mais de petits bidouilleurs ont trouvé une solution particulièrement probante pour... partager. En toute légalité.

A l'occasion d'un premier article, ActuaLitté s'était interrogé sur les raisons d'être des Journées européennes du patrimoine, et plus particulièrement des nombreux silences que le ministère avait pu opposer à nos différentes demandes de renseignements, sur des sujets notamment liés à la numérisation et impliquant la BnF. Manifestement, ces considérations n'intéressent - et c'est heureux - pas que notre rédaction. Nous reproduisons ici, et partiellement, un billet à découvrir absolument, publié sur le blog S.I.Lex, par Calimaq. Qu'il soit remercié de ses multiples aides et analyses, indispensables, mais également pour le temps qu'il a consacré à démêler avec nous plusieurs incompréhensibles situations

Ce 1er janvier 2022, Winnie-the-Pooh d'A.A. Milne, premier livre contant les aventures d'un certain Winnie l'Ourson, entrait dans le domaine public aux États-Unis, près d'un siècle après sa première parution, en 1926. Il n'aura fallu que quelques mois à la société de production londonienne Jagged Edge Productions pour s'emparer du personnage, et le placer au cœur d'un film... d'horreur.

Le site VDM pourrait bien poster une petite phrase dédiée à lui-même. Et pour cause : le Tribunal de grande instance de Paris a jugé le 22 mai dernier que le site n'avait aucun droit d'auteur pour justifier quelconque propriété des anecdotes publiées sur le site. Pire encore, les fameuses « VDM » appartiendraient dans la plupart des cas au domaine public….

L'ouverture imminente du Salon du livre et de la presse jeunesse (SLPJ) place la littérature jeunesse au centre de l'attention, mais les libraires sont depuis longtemps au fait de ce que représente ce domaine au sein de leur offre. Le Syndicat de la librairie française présente ainsi un palmarès des ventes de livres pour enfants et adolescents au sein des librairies indépendantes.

La valorisation du domaine public, dans le domaine de la littérature, a toujours pu compter sur la bonne volonté des bénévoles pour prendre en charge des tâches longues et fastidieuses. Pour améliorer la mutualisation et l'aspect collaboratif, le Projet Gutenberg se dote d'une annexe sur Github, GITenberg.

“Domaine public vibrant“, c'est une belle expression que j'ai entendue employée par Hervé Le Crosnier pour nous inciter à faire usage des libertés que l'entrée d'une oeuvre dans le domaine public nous accorde, à l'issue de l'expiration des droits patrimoniaux (vous pouvez l'écouter en parler lors de cette conférence).

Voici un extrait des propos de François Samuelson, faisant écho à notre entretien, qui fut publié en mai 2008 dans un ouvrage paru aux éditions Odile Jacob, La révolution du livre numérique. Il réunit plusieurs entretiens avec différents acteurs de l'édition (Bruno Racine, président de la BnF, Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la BnF ou encore Teresa Cremisi, patronne des éditions Flammarion).

L'organisation SavoirsCom1 vient de diffuser un message d'importance, alors que doit se tenir le 31 octobre prochain, à l'Assemblée nationale, une journée dédiée au domaine public. Dans un contexte où l'on vient de célébrer l'entrée des oeuvres de Guillaume Apollinaire dans le domaine public, cette journée spéciale réunira spécialistes et professionnels autour d'un programme fort : Reconnaître le domaine public pour enrichir les biens communs de la connaissance.

L'Association des bibliothécaires australiens a d'ores et déjà sacré l'année 2019 comme celle du domaine public : depuis le 1er janvier et l'entrée en vigueur de plusieurs dispositions légales, plus d'un million de documents est entré dans le domaine public. Certains, qui n'avaient jamais été publiés ou dont les auteurs restaient inconnus, étaient jusqu'à présent condamnés à rester en dehors du domaine public à perpétuité.

Même avant la pandémie et la fermeture des musées et autres institutions culturelles, la gestion des collections patrimoniales se tournait en grande partie vers le numérique. La directive européenne sur le marché unique numérique, de son côté, souligne qu'une oeuvre dans le domaine public doit aussi l'être lorsqu'elle est numérisée... Un outil promet plus de facilité dans la gestion des collections et du droit d'auteur.

HIVER2024 - Ce livre réunit des intellectuels aux profils variés pour évaluer l'état de la société et du monde. La conclusion est évidente : il y a un sentiment d'urgence dans tous les domaines (climatique, démocratique, sanitaire, social, etc.). 

Attribuer à Anne Frank un coauteur, dans la rédaction de son journal, n’est pas nouveau. Otto Frank, son père, avait fait paraître la première version du texte, issu du carnet à carreaux rouges où sa fille s’épanchait. Or, le Fonds avait rappelé dernièrement que des droits supplémentaires s’appliquaient, puisque le livre a été publié à titre posthume. D'autre part, son père avait signé un prologue historique détaillant le contexte – celui d’Amsterdam, où Anne se cachait des soldats nazis. Mais il avait également opéré un travail éditorial. Juste assez de texte, pour... prolonger la protection des droits d’auteur sur le texte jusqu'en 2030, voire 2050.

L'inscription dans la loi d'un statut particulier, bien défini, pour les œuvres entrées dans le domaine public fait actuellement l'objet d'un intense débat, au cœur de la loi pour une République numérique portée par Axelle Lemaire. Selon les partisans de cette disposition de loi, elle permettra de s'assurer que les œuvres du domaine public ne soient pas menacées par une nouvelle couche de droits restreignant l'accès à ses œuvres. Mais Fleur Pellerin s'est radicalement opposée à une telle mesure.

La plateforme de téléchargement de livres numériques eBookee.org a perdu son nom de domaine, apprend-on. Si pour le moment, les raisons de la suspension n’ont pas été officiellement révélées, nul doute que cette décision du registre du domaine public ait un lien avec la violation des droits d’auteurs.

L'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers, plus connu sous son petit nom d'amour ICANN, est en train de débattre d'un très sérieux sujet : une société peut-elle acquérir un nom de domaine qui soit un terme générique ? Ce sont environ 1900 nouveaux domaines qui sont actuellement réclamés - dont un grand nombre sont des termes du quotidien. 

Le sujet va être délicat : l'ouvrage d'Adolf Hitler, Mein Kampf, relèvera du domaine public d'ici cinq ans et d'ores et déjà, plusieurs intellectuels se posent la question d'une nécessaire signalisation sur le livre.

L'ufologie, un domaine qui n'est pas réservé aux chiens

On le savait, Alexandre Astier s'est attelé à la réalisation du Domaine des Dieux, prochaine aventure de nos sacrés Gaulois au cinéma. On avait également appris qu'il ne s'agirait ni d'un film ni d'un dessin animé comme les derniers portages relativement médiocres. Le premier aperçu confirme les visuels de test 3D qui avaient déjà été diffusés il y a un an par le site

À quelques semaines de la fin d'année, de belles (re)découvertes se profilent, avec l'entrée dans le domaine public des œuvres d'auteurs français décédés en 1953. Si 2024 n'a pas sa « star », comme 2023 avec Paul Éluard, un conséquent cortège se prépare, notamment formé par les avant-gardes du XXe siècle.

Prochainement, deux films, quelques livres et cinq BD vont sortir, s'appuyant sur l'histoire de Louis Pergaud, La guerre des boutons. Un classique de la littérature française, qui pose un épineux cas de conscience aux spécialistes de la propriété intellectuelle. En effet, en adaptant, plus ou moins librement, l'oeuvre de Pergaud, réalisateurs et autres ont peut-être eu des sueurs juridiques froides.

Besoin d'inspiration, de revoir vos bases en matière d'affiches et de publicités, ou tout simplement d'un nouveau fond d'écran ? Une base de données en ligne propose plusieurs centaines d'affiches entrées dans le domaine public — et forcément vintage. Le site Free Vintage Images a déjà quelques années, mais son intérêt ne se dément pas.