#Droit / Justice

Un domaine commun de la connaissance, pour une société mieux partagée

« Suite à la non-prise en compte de leurs propositions d’amendements au projet de loi numérique, 10 acteurs majeurs du numérique et du Libre signent aujourd’hui une déclaration commune visant à présenter 5 amendements essentiels à la protection et à la valorisation d’un “domaine commun de la connaissance. »

Le 07/01/2016 à 12:17 par Clément Solym

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07/01/2016 à 12:17

Clément Solym

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Moyann Brenn, CC BY 2.0

Communia, le Conseil national du numérique, Framasoft, Open Law, La Paillasse, La Quadrature du Net, Regards Citoyens, Savoirs COM1, VECAM et Wikimedia France interpellent les citoyens. Pourtant évoqués dans le cadre de la loi Lemaire, les communs de la connaissance n’auront pas été suivis. Pour en assurer tant la reconnaissance que la promotion, ces organisations lancent cinq propositions. 

« Les biens communs­ ou communs ­nourrissent depuis toujours les pratiques d’échanges et de partage qui structurent la production scientifique et la création culturelle. L’irruption massive du numérique dans la plupart des champs de l’activité humaine a permis de faciliter l’émergence de larges communautés distribuées, capables de se mobiliser pour créer et partager les savoirs. Ces communs de la connaissance sont autant de gisements d’initiatives, de créativité et de mobilisation des individus dans un but collectif », expliquent-ils.

Les 10 signataires présentent ainsi cinq axes, résolument ancrés dans la protection du domaine commun. Et lui donner une présence juridique aujourd’hui inexistante :

  • une définition positive et la protection des communs de la connaissance ; 
  • la création d’un domaine commun volontaire ; 
  • la priorité aux logiciels libres et aux formats ouverts dans le service public national et local ; 
  • la création d’une liberté de panorama ; 
  • l’autorisation de la fouille de textes et de données pour la recherche.

« Il n’existe aucun statut juridique — et donc aucune protection associée — pour le domaine commun dans le code de la propriété intellectuelle. En France, aucune “liberté de panorama” ne vient faire rempart à la privatisation de l’espace public, et l’absence d’une exception pour la fouille de textes et de données fait peser la menace de la création d’un nouveau droit d’accès aux informations, dont les chercheurs devraient s’acquitter auprès des éditeurs afin de pouvoir traiter de manière automatisée les données dont ils sont pourtant souvent les auteurs. » (via Wikimédia France)

Le Syndicat national de l’édition, sollicité par ActuaLitté, avait expliqué ses réticences à la notion de Domaine public informationnel. « Il faut d’abord rappeler un certain contexte : nous n’avons rien contre les communs, et les Creative Commons sont de très bonnes licences qui coexistent avec le droit d’auteur. Simplement, la notion de “domaine public informationnel” est apparue dans un texte à la va-vite, n’a fait l’objet d’aucune concertation, et sa rédaction laissait craindre des recours contentieux à l’infini », nous précisait Christine de Mazières, déléguée générale.

Cette déclaration commune a pour but de présenter 5 amendements déposés auprès des députés français, en vue d’être ajoutés au projet de loi numérique. 

Les députés de la commission des lois de l’Assemblée nationale ont jusqu’à ce vendredi, 17 h, pour proposer des amendements. Ensuite, les autres députés ont jusqu’au 15 janvier, 17 h, pour faire de même. Les débats en plénière commenceront le mardi 19 janvier. 

PROJET DE LOI pour une République numérique

(procédure accélérée)

AMENDEMENTS COMMUNS
A/Définition positive et protection des communs de la connaissance
I. Relèvent du domaine commun informationnel :
1° Les informations, faits, idées, principes, méthodes, découvertes, dès lors qu’ils ont fait l’objet d’une divulgation publique licite, notamment dans le respect du secret industriel et commercial et du droit à la protection de la vie privée, et qu’ils ne sont pas protégés par un droit spécifique, tel qu’un droit de propriété ou une obligation contractuelle ou extra-contractuelle ; (impossible de garder ce passage dans l’article, qui provoque une légalisation de toutes les formes de copyfraud)
2° Les œuvres, dessins, modèles, inventions, bases de données, protégés par le code de la propriété intellectuelle, dont la durée de protection légale, à l’exception du droit moral des auteurs, a expiré ;
3° Les informations issues des documents administratifs diffusés publiquement par les personnes mentionnées à l’article 1 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 et dans les conditions précisées à l’article 7 de la même loi, sans préjudice des dispositions des articles 9, 10, 14 et 15 de ladite loi.
Les choses qui composent le domaine commun informationnel sont des choses communes au sens de l’article 714 du Code civil. Elles ne peuvent, en tant que tels, faire l’objet d’une exclusivité, ni d’une restriction de l’usage commun à tous, autre que l’exercice du droit moral. Les associations agréées ayant pour objet la diffusion des savoirs ou la défense des choses communes ont qualité pour agir aux fins de faire cesser toute atteinte au domaine commun informationnel. Cet agrément est attribué dans des conditions définies par un décret en Conseil d’Etat. Il est valable pour une durée limitée, et peut être abrogé lorsque l’association ne satisfait plus aux conditions qui ont conduit à le délivrer.
II. Au troisième alinéa de l’article L.411-1 du code de la propriété intellectuelle, après les mots « protection des innovations, », il est inséré les mots : « pour la promotion de l’innovation collaborative et du domaine commun informationnel ».

B/Le domaine commun volontaire
Le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle, de quelque nature que ce soit, peut autoriser l’usage commun d’un objet auquel ce droit est rattaché par le biais d’une manifestation de volonté à portée générale, à condition que celle-ci soit expresse, non équivoque et publique. Cette manifestation de volonté peut notamment prendre la forme d’une licence libre ou de libre diffusion. Elle ne peut être valablement insérée dans un contrat d’édition tel que défini à l’article L. 132-1.
Le titulaire de droits est libre de délimiter l’étendue de cette autorisation d’usage commun pour la faire porter uniquement sur certaines des prérogatives attachées à son droit de propriété intellectuelle. L’objet de cette manifestation de volonté fait alors partie du domaine commun informationnel tel que défini à l’article 8, dans la mesure déterminée par le titulaire de droit.
Cette faculté s’exerce sans préjudice des dispositions de l’article L. 121-1 du Code de propriété intellectuelle relatives à l’inaliénabilité du droit moral.

C/La priorité aux logiciels libres et aux formats ouverts dans le service public national et local
Les services de l’État, administrations, établissements publics et entreprises du secteur public, les collectivités territoriales et leurs établissements publics donnent la priorité aux logiciels libres et aux formats ouverts lors du développement, de l’achat ou de l’utilisation d’un système informatique.

D/La liberté de panorama
L’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle est complété par un alinéa ainsi rédigé :
10°) Les reproductions et représentations des œuvres architecturales et des sculptures, réalisées pour être placées en permanence dans des extérieurs publics.

E/Autoriser la fouille de textes et de données pour la recherche (text and data mining)
I. — L’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle est ainsi modifié :
Après le neuvième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 10° Les copies ou reproductions numériques réalisées à partir d’une source licite, en vue de l‘exploration de textes et de données pour les besoins de la recherche publique, à l’exclusion de toute finalité commerciale. Un décret fixe les conditions dans lesquelles l’exploration des textes et des données est mise en œuvre, ainsi que les modalités de conservation et communication des fichiers produits au terme des activités de recherche pour lesquelles elles ont été produites »
II. — Après le cinquième alinéa de l’article L. 342-3 du même code, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :« 5° Les copies ou reproductions numériques de la base réalisées par une personne qui y a licitement accès, en vue de fouilles de textes et de données dans un cadre de recherche, à l’exclusion de toute finalité commerciale. La conservation et la communication des copies techniques issues des traitements, au terme des activités de recherche pour lesquelles elles ont été produites, sont assurées par des organismes désignés par décret. Les autres copies ou reproductions sont détruites. »

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Best-sellers 2020 : les meilleures ventes de livres jeunesse, albums et romans

Le couvre-feu tant redouté est annoncé, Jean Castex une fois de plus dans le rôle du Père Fouettard, mais que cela n’empêche pas de sourire. Surtout. Les librairies gardent le moral — un couvre-feu vaut toujours mieux qu’un confinement lourd. En attendant, voici quelques recommandations de lectures, pour les plus jeunes, tirées des meilleures ventes jeunesse de l’année 2020. 

15/01/2021, 13:14

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Best-sellers 2020 en Italie : Valérie Perrin en tête du classement

D’après les données du circuit de librairies Arianna, la Française Valérie Perrin, le regretté Camilleri et Sandro Veronesi, le gagnant du Prix Strega — le plus important prix littéraire italien — et du prix du Livre étranger France Inter/Le Point 2021, sont les auteurs des livres les plus vendus en Italie en 2020. Certes, l'année fut difficile, mais on compterait dans le Bel Paese de plus en plus de lecteurs

15/01/2021, 11:15

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La récupération de Captain America par des pro-Trump scandalise le fils de son créateur    

Lors de l’assaut du capitole, le 6 janvier dernier, certains manifestants arboraient des déguisements à l’effigie de héros Marvel. Pour le fils du co-créateur de Captain America, Neal Kirby, la récupération du personnage au bouclier par les pro-Trump est une véritable insulte : « Captain America est l’antithèse absolue de Donald Trump. »

15/01/2021, 11:06

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Les librairies face au couvre-feu : entre inquiétude, philosophie et sourires

Le couvre-feu national qu’a instauré le gouvernement fait frémir les commerces. Pour la librairie, qui sort d’une année où le pire a été évité, ces deux semaines de nouvelles mesures sanitaires contraindront-elles à une adaptation nouvelle? Pourtant, certains s’interrogent : la nécessité de limiter les déplacements, en regard du contexte sanitaire, oui, mais pourquoi dans ce cas encourager les commerces à ouvrir le dimanche ? 

15/01/2021, 10:56

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Qui pour succéder à Jean d'Ormesson à l'Académie française ?

Le jeudi 28 janvier prochain, l'Académie française doit procéder à l'élection du nouvel occupant ou de la nouvelle occupante du fauteuil de Jean d'Ormesson, à la place F12. Le dépôt des candidatures est désormais fermé, et les prétendants sont connus...

15/01/2021, 10:42

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Des procédures judiciaires contre Amazon, accusé d'entente sur les prix des ebooks

Amazon devra répondre de ses actes et de sa politique en matière de prix des livres numériques : deux procédures judiciaires distinctes visent en effet une possible entente entre la multinationale et cinq des plus importants éditeurs américains. Hachette, HarperCollins, Macmillan, Simon & Schuster et Penguin Random House sont ainsi présentés comme des « co-conspirateurs » dans une plainte.

15/01/2021, 10:32

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Couvre-feu à 18 h dans toute la France : “mesure douloureuse” pour la librairie 

L’apparition d’un variant, désormais omniprésent dans la presse, pour le Coronavirus, provoque des montées d’angoisse. En Suisse, un confinement sévère vient d’être déclaré, entraînant la fermeture des commerces non essentiels. Autrement dit, des librairies victimes de ces mesures sanitaires. Dans son allocution du 14 janvier, le Premier ministre, Jean Castex, pose les bases pour la France. 

14/01/2021, 18:25

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Surprise de la rentrée, Le Stradivarius de Goebbels donne le “la” en librairies

Le roman vrai de Nejiko Suwa, jeune virtuose japonaise à qui Joseph Goebbels offre un Stradivarius à Berlin en 1943, au nom du rapprochement entre l'Allemagne nazie et l'Empire du Japon. Le violon a été spolié à Lazare Braun, un musicien juif assassiné par les nazis. Nejiko n'arrive d'abord pas à se servir de l'instrument. Le violon a une âme. Son histoire la hante. Et Yaonn Iacono en a tiré un roman, publié cette année chez Slatkine & Cie.

14/01/2021, 16:28

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Le PEN Club de France toujours à la peine avec son ancien président

Révélée en septembre 2020 par ActuaLitté, la situation du PEN Club de France reste délicate : le départ de son dernier président en date, l'écrivain et avocat Emmanuel Pierrat, s'est fait dans des conditions tumultueuses. L'organisation de défense de la liberté d'expression des auteurs critiquait les méthodes de ce dernier, mais l'accuse désormais de malversations.

14/01/2021, 15:42

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29 communes en lice pour le titre de capitale française de la culture 

Les candidatures se sont closes ce 31 décembre 2020. Le jury devra désormais départager 29 communes (ou groupements de communes) pour attribuer le titre de « capitale française de la culture ». Le label s'accompagne, rappelons-le, d'un financement d'un million d'euros. 

14/01/2021, 15:38

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L'Auvergne-Rhône-Alpes, "de longue date une terre de bande dessinée"

Pour commencer l'année 2021 avec quelques découvertes, et apporter un soutien aux éditeurs et auteurs régionaux, l'agence Auvergne–Rhône-Alpes Livre et Lecture publie un nouveau livret qui met en avant la production des acteurs locaux en matière de bandes dessinées...

14/01/2021, 15:35

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Nouvelles mesures sanitaires Covid : la Suisse ferme toutes ses librairies 

« Ça allait bien jusqu’à ce matin. » Le PDG des librairies Payot, Pascal Vandenberghe ne cache pas une pointe d'agacement, après les annonces du Conseil fédéral. La Suisse vient d’instaurer une série de mesures contraignant les commerces dits non essentiels à fermer de nouveau. Réaction directe à la hausse du nombre de contaminations du Coronavirus, la Suisse va endurer une chape de plomb à compter du 18 janvier. 

13/01/2021, 17:54

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L’éditeur spécialisé en jeunesse et Young Adult Christian Trimmer à la tête de MTV Books

Auparavant directeur éditorial chez Macmillan, Trimmer a participé à faire découvrir nombre de best-sellers internationaux. Avec la nomination de ce spécialiste du Young Adult, MTV Entertainment Group espère l’arrivée de nouvelles plumes susceptible de se transformer en rentables futures adaptations. 

13/01/2021, 17:31

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Hachette publiera le premier livre de Billie Eilish en mai 2021

Pour son premier livre, la chanteuse-compositrice Billie Eilish, révélée au monde entier fin 2019 avec son premier album When We All Fall Asleep, Where Do We Go ?, succès phénoménal, a fait dans la simplicité. Il sera titré Billie Eilish et proposera des photographies tirées des collections personnelles de l'artiste.

13/01/2021, 12:26

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Prix Strega, le Goncourt italien : 2021 sera-t-elle l’année des femmes ?

Le plus convoité et discuté des prix littéraires italiens... Selon les plus récentes rumeurs, l’année 2021 sera l’année des femmes pour le Prix Strega, le principal prix littéraire italien. Un prix qui d’ailleurs a été souvent critiqué pour la place minoritaire des femmes parmi les titres sélectionnés et les gagnants. Des critiques qui se sont transformées en constats suite à une récente enquête.

13/01/2021, 12:02

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La BnF inaugure des Rendez-vous du jeu vidéo, une série de conférences

La Bibliothèque nationale de France collecte, à des fins patrimoniales, les jeux vidéo et consoles diffusés en France. Pour valoriser cet héritage vidéoludique et mettre en avant l'histoire de ce médium, l'établissement inaugure en 2021 les Rendez-vous du jeu vidéo, avec 5 conférences, de janvier à mai.

13/01/2021, 11:14

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L'autrice Octavia Roodt en résidence à la Cité de la BD d'Angoulême

La Maison des auteurs de la Cité internationale de la bande dessinée d'Angoulême accueille, en janvier et février 2021, l'autrice sud-africaine Octavia Roodt en résidence. Elle travaillera à cette occasion sur son premier long récit, Promised Land, une fiction autobiographique qui se déroule dans une ferme sud-africaine.

13/01/2021, 11:08

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Luna, le prochain roman de Serena Giuliano : Naples, ou le grand pardon

Après les succès de Ciao Bella (également chez Pocket) et Mamma Maria, pour lequel Serena Giuliano a reçu le prix Babelio, Serena emmène ses lecteurs à Naples, dans une ville que son héroïne, Luna, retrouve à contrecœur pour se rendre au chevet de son père malade. Et le roman sera publié chez Robert Laffont, ce 18 mars, apprend-on de l’éditeur.

13/01/2021, 10:01

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Une libraire citée par Macron : "Cela m'amuse, tout au plus"

Le 31 décembre 2020, le président de la République Emmanuel Macron présente ses vœux aux Français. Un exercice délicat, surtout cette année, pour des raisons évidentes. Le chef de l'État veut innover : il cite alors l'exemple de plusieurs Français et Françaises, détaille leur attitude face à la pandémie. Parmi eux, Rosalie, « librairie à Bagnolet en Seine-Saint-Denis ». L'intéressée garde la tête froide et les idées claires.

12/01/2021, 17:57

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L'Académie américaine des arts et des sciences place sa revue en accès ouvert

Dædalus, la revue de l'Académie américaine des arts et des sciences, copubliée par l'institution et les presses universitaires du Massachusetts Institute of Technology, sera désormais proposée en accès ouvert. 150 volumes, publiés entre 1955 et 2021, seront accessibles librement.

12/01/2021, 17:31

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Faber annonce un nouveau livre de Sally Rooney en septembre 2021

L'éditeur britannique Faber a confirmé la parution d'un nouveau livre de Sally Rooney, auteure très remarquée de Conversations entre amis (traduit par Laetitia Devaux, Éditions de l'Olivier) et Normal People. Beautiful World, Where Are You paraîtra en version originale le 7 septembre 2021.

12/01/2021, 17:09

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Allemagne, Autriche : les marchés du livre en recul pour 2020

La maudite année 2020 se termine, sans garantie que 2021 soit particulièrement meilleure, surtout sur le plan économique. Dans le monde du livre, les premiers bilans des douze mois écoulés tombent. En Allemagne et en Autriche, le recul des ventes est de mise, respectivement de 2,3 et de 4,4 %.

12/01/2021, 15:12

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La Bibliothèque nationale du Qatar prépare la Coupe du monde de foot 2022

Du 21 novembre au 18 décembre 2022, le Qatar accueillera la 22e édition de la Coupe du monde de football. Un événement sportif particulièrement attendu dans le monde et dans le pays, mobilisé pour l'occasion. La Bibliothèque nationale du Qatar, à Doha, se prépare aussi, avec la signature d'un accord pour accélérer la recherche et l'étude en matière de ballon rond.

12/01/2021, 12:48

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1,3 million de livres offerts aux écoles : IoLeggoPerche, rendez-vous national

L’initiative coordonnée par l’AIE (Associazione Italiana Editori) a rencontré un succès extraordinaire même dans l’année de la pandémie. Ce qui témoigne encore une fois de la résilience de l’édition italienne. Écoles, librairies et éditeurs unis pour la lecture : la cinquième édition de #ioleggoperché, le projet national de donation des livres en faveur des bibliothèques scolaires, promu par l'Association italienne des éditeurs (AIE), a été un succès malgré la situation difficile de la pandémie de Covid- 19 (avec 8 régions déclarés zones rouges).

12/01/2021, 11:26

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Privée de bibliothèque, elle volait des livres à la Fnac 

Arrivées à son domicile, les forces de l’ordre ont découvert près de 140 livres qu’elle a manifestement dérobés à la Fnac. Cette habitante de Chamalières (Puy-de-Dôme) a été interpellée en fin de semaine dernière, alors qu’elle s’adonnait à son vice, dans la Fnac de Clermont-Ferrand. Et fut prise la main dans le sac avec une douzaine d’ouvrages qu’elle tentait de faire passer à l’as.

12/01/2021, 09:13

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Le nouveau confinement au Québec réaffirme le rôle social des bibliothèques 

Les mesures concernant le confinement ont été resserrées partout au Québec ce samedi. Dans ce contexte, l’Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) souhaite préciser que les bibliothèques publiques qui le désirent pourront offrir des espaces d’études ainsi qu’un accès aux postes informatiques aux élèves et aux étudiants allant du primaire à l’université. 

12/01/2021, 09:11

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Destitution de Donald Trump : l'écrivain Don Winslow prend part à l'impeachment

Connu pour ses positions anti-Trump, l’auteur de La frontière (trad. Jean Esch) frappe un nouveau coup contre le futur ex-président des États-Unis. « Je propose cette vidéo comme preuve dans la procédure de destitution de Donald Trump », lance-t-il sur les réseaux. Et, de fait, les images des émeutes survenues au Capitole laissent songeur. 

11/01/2021, 17:34

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Mon Autre France, l'éditeur dédié à l’archipel de Saint-Pierre et Miquelon

L'archipel de Saint Pierre et Miquelon est le dernier bastion français d'Amérique du Nord, entre le Canada continental et Terre-Neuve. C'est là qu'est née, en janvier 2020, la maison d'édition française Mon Autre France. Elle est dédiée à l’archipel de Saint-Pierre et Miquelon où elle a installé son siège. Livres jeunesse, romans, pièces de théâtre ou encore livres créatifs, tous les ouvrages autour du thème de l’archipel ou dont l’auteur est un de ses habitants se trouvent dans ses rayons. 

11/01/2021, 16:00