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Quasi-contrat et enrichissement injustifié

Dossiers

Dossier

Chaque semaine la sélection Plein les poches, lectures et livres à petits prix

Les livres de poche sont de véritables trésors qui tiennent dans la paume de votre main. Ils sont une invitation à la découverte, à l'évasion et à l'enrichissement personnel. Leur format compact et léger en fait des compagnons de voyage idéaux, toujours prêts à être glissés dans un sac ou une poche pour vous accompagner partout où vous allez.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Extraits

Procédure civile

Quasi-contrat et enrichissement injustifié

Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.

01/2023

Ethique et droit

L'enrichissement injustifié en droit privé. Etat des lieux et perspectives

Considéré à juste titre comme l'une des constructions prétoriennes les plus célèbres du droit privé, l'enrichissement injustifié a fait son entrée dans le Code civil. Mais, derrière l'énoncé rassurant de conditions désormais classiques, que l'ordonnance du 10 février 2016 s'est pour l'essentiel contentée de reprendre (enrichissement et appauvrissement corrélatif, absence de justification, subsidiarité, etc.), de nombreuses incertitudes demeurent. L'analyse du contentieux relatif à l'enrichissement injustifié révèle en effet que ces conditions font l'objet d'applications divergentes, qui amènent les magistrats à adopter des solutions diamétralement opposées en présence dé faits similaires. Le premier objectif de cette étude est de dépasser ces incertitudes, en fournissant, au-delà du simple énoncé des règles, des guides sûrs pour leur application. Mais aux doutes du passé, que la réforme s'est contentée de reconduire, s'ajoutent de nouvelles interrogations, nées des règles nouvelles adoptées par l'ordonnance (revalorisation de l'indemnité, prise en compte de la mauvaise foi de l'enrichi, de la faute de l'appauvri, etc.). Cette étude a également pour ambition de favoriser leur acclimatation, en identifiant leurs principales difficultés d'application, et en envisageant les pistes pour les surmonter. En prenant appui sur les enseignements du contentieux, et plus spécifiquement du contentieux au fond, ce sont tour à tour les conditions et la sanction de l'enrichissement injustifié que la thèse se propose de revisiter.

01/2022

Droit des obligations

Droit des obligations. 20e édition

Destiné principalement aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente un exposé clair, pédagogique et complet de l'ensemble du droit des obligations : - les obligations d'origine volontaire : le contrat (consentement, forme et contenu du contrat, annulation, exécution et effets) - les obligations d'origine légale : les quasi-contrats (gestion d'affaires, enrichissement injustifié...) et la responsabilité délictuelle (responsabilité pour faute, du fait d'autrui ou du fait des choses, l'action en réparation) - le régime général des obligations : cession de créance, subrogation, paiement, exécution forcée Points forts - Un auteur de référence : Alain Bénabent, professeur agrégé des facultés de droit, avocat aux Conseils - A jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente - Présence de nombreux extraits des textes légaux, en particulier du Code civil, pour un accès direct aux sources

09/2023

Droit des obligations

L'essentiel du droit des obligations. Edition 2021-2022

Une présentation du régime général des obligations : notions d'actes juridiques, de faits juridiques. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des obligations est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre parties : - le contrat : les principes généraux, le consentement, la forme du contrat, le contenu du contrat, la sanction des conditions de fond du contrat, les effets du contrat, la durée du contrat, la cession du contrat, l'inexécution du contrat - la responsabilité civile : dommage, lien de causalité, responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait d'autrui, responsabilité du fait des choses, accidents de la circulation, mise en oeuvre de la responsabilité civile - les quasi-contrats : gestion d'affaires, paiement de l'indu et enrichissement injustifié - le régime des obligations : les modalités de l'obligation, les opérations sur obligations, les actions ouvertes au créancier, l'extinction de l'obligation, les restitutions Cette nouvelle édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

08/2021

Droit des obligations

Responsabilité civile et quasi-contrats. 24 exercices

Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence en Droit de comprendre les principaux thèmes de la Responsabilité civile et des quasi-contrats grâce à 24 exercices d'application. Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : Une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique de la responsabilité civile et des quasi-contrats, pour s'entraîner avant l'examen.

02/2022

Sociologie

Enrichissement

Luc Boltanski et Arnaud Esquerre restituent le mouvement historique qui, depuis le dernier quart du XXe siècle, a profondément modifié la façon dont sont créées les richesses dans les pays d'Europe de l'ouest, marqués d'un côté par la désindustrialisation et, de l'autre, par l'exploitation accrue de ressources qui, sans être absolument nouvelles, ont pris une importance sans précédent. L'ampleur de ce changement du capitalisme ne se révèle qu'à la condition de rapprocher des domaines qui sont généralement considérés séparément - notamment les arts, particulièrement les arts plastiques, la culture, le commerce d'objets anciens, la création de fondations et de musées, l'industrie du luxe, la patrimonialisation et le tourisme. Les interactions constantes entre ces différents domaines permettent de comprendre la façon dont ils génèrent un profit : ils ont en commun de reposer sur l'exploitation du passé. Ce type d'économie, Boltanski et Esquerre l'appellent économie de l'enrichissement. Parce que cette économie repose moins sur la production de choses nouvelles qu'elle n'entreprend d'enrichir des choses déjà là ; parce que l'une des spécificités de cette économie est de tirer parti du commerce de choses qui sont, en priorité, destinées aux riches et qui constituent aussi pour les riches qui en font commerce une source d'enrichissement. Alors l'analyse historique revêt, sous la plume des auteurs, une deuxième dimension : l'importance, l'extension et l'hétérogénéité des choses qui relèvent désormais de l'échange ouvrent sur une critique résolument nouvelle de la marchandise, c'est-à-dire toute chose à laquelle échoit un prix quand elle change de propriétaire, et de ses structures. La transformation, particulièrement sensible dans les Etats qui ont été le berceau de la puissance industrielle européenne, et singulièrement en France, devient indissociable de l'analyse de la distribution de la marchandise entre différentes formes de mise en valeur. On comprend d'entrée que cet ouvrage est appelé à faire date.

02/2017

Tous les articles

Enrichissement et conversion : Cairn.info fait l'acquisition d'Isako

Cairn.info, portail dédié aux sciences humaines et sociales, fait part de l'acquisition de la société Isako, spécialisée dans l'enrichissement sémantique et la conversion de documents. Un rapprochement « gage de performance et d’innovation », auquel le développement de l'intelligence artificielle n'est pas étranger.

11/04/2024 - 16:52

Village d'Orsel, une action sans fondement et totalement injustifiée

Organisations membres de l’Observatoire

22/03/2010 - 16:12

Blurb facilite l'enrichissement des livres numériques

Difficile d'imposer sa crédibilité quand on a choisi un nom proche de l'éructation. Pourtant, dès 2006, Blurb se posait comme un innovateur dans le domaine du livre en proposant un service d'impression à la demande. Aujourd'hui, la société entend faciliter la mise au point des livres numériques enrichis, ainsi que leur distribution sur les principales plateformes de vente.

12/10/2012 - 15:03

En Iran, déjà 50 jours de prison injustifiés pour Ali Asadollahi

En Iran, une bonne partie de la population s'est retrouvée visée par des mesures de répression, après les manifestations pour les libertés civiles commencées en septembre 2022. Les artistes sont toutefois particulièrement ciblés, afin de produire des exemples dissuasifs : Ali Asadollahi, poète, est ainsi détenu depuis plus de deux mois, sans aucune explication.

16/01/2023 - 12:29

Exit les néologismes, bonjour l'enrichissement de la langue française

Le décret n° 2015-341 du 25 mars 2015, publié récemment au Journal officiel, fait état d'un changement de nom pour la Commission générale de terminologie et de néologie, un dispositif interministériel chargé de garder un œil sur l'état de la langue. Elle devient la commission d'enrichissement de la langue française, mais son fonctionnement n'est finalement que peu bouleversé.

30/03/2015 - 10:37

Contrat signé entre Amazon et Simon & Schuster

Le contrat liant le revendeur à l'éditeur vient d'être signé, confirme une source proche du dossier. Alors que Hachette Book Group ne parvient pas à sortir de l'impasse Amazon, Simon & Schuster a signé pour un accord de commercialisation de plusieurs années. Aucun des deux acteurs n'a publiquement commenté l'information, mais les sources assurent que l'accord permettrait le retour du contrat d'agence, par lequel l'éditeur fixe le prix de vente de ses ebooks.

21/10/2014 - 09:19

Charles W. Mills : contrat social ou contrat racial ?

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

07/02/2023 - 08:00

Numérique

Frédéric Vitoux, président de la commission d'enrichissement de la langue française

La Commission d'enrichissement de la langue française et ses membres, tous bénévoles, s'engagent pour faire en sorte que la langue française s'adapte et puisse exprimer la réalité mouvante. Termes technologiques et techniques, ou tout simplement anglicismes à franciser, la commission fournit un travail constant pour ne pas laisser la langue française sans moyens.

15/02/2018 - 09:48

Contrat numérique et droits d'auteur : quelques informations

Quelques jours avant le Salon du livre de Paris, le Conseil Permanent des Ecrivains et le Syndicat national de l'édition se trouvaient dans l'impasse. Les négociations autour des droits numériques entre auteurs et éditeurs avaient échoué, et il ne restait qu'à attendre la reprise des discussions.

23/05/2011 - 09:47

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Le contrat sur l'emission de Richard et Judy est cassé

11/05/2009 - 16:08

Contrat, rémunération, numérique : quelles relations entre auteurs et éditeurs ?

EXCLUSIF – Comme prévu, le Secrétariat général du gouvernement a transmis au président de l’Assemblée nationale le rapport sur la mise en œuvre de l’ordonnance n° 2014-1348 du 12 novembre 2014. Pour le dire en termes moins barbares, il s’agit d’un document très attendu, faisant état des relations entre auteurs et éditeurs.

20/03/2017 - 17:45

Contrat d'édition numérique : accord entre auteurs et éditeurs

Les représentants des auteurs (CPE) et des éditeurs (SNE) viennent d'annoncer, à l'occasion de l'inauguration du Salon du Livre de Paris, les bases d'un accord pour l'adaptation du contrat d'édition à l'ère du numérique.

15/03/2012 - 15:59

Changer son iPhone en Kindle : un tour quasi magique !

06/01/2009 - 00:01

Napoléon et Joséphine : contrat de mariage en or pour la Saint-Valentin

Quoi de plus romantique, pour la Saint-Valentin, que de s’offrir le contrat de mariage du couple impérial français Napoléon et Joséphine ? Le document sera mis en vente par Lion Heart Autographs, pour la modique somme de 20.000 $, à l’occasion d’une convention qui se déroulera au Center Palm Beach du 10 au 16 février.

21/01/2016 - 17:50

Justice : Contrat rompu entre Zemmour et Albin Michel, les auteurs en péril ?

Après les révélations de ActuaLitté, concernant les négociations en cours entre Albin Michel et Éric Zemmour, la maison a fini par réagir. Son président, Gilles Haéri, revient pour partie sur ses premières déclarations. Non seulement il confirme n’avoir pas lu l’ouvrage, mais surtout, occulte totalement ses affirmations selon lesquelles l’essayiste avait « l’intention de s’engager dans la présidentielle ». De quoi faire lever quelques sourcils.

07/07/2021 - 13:10

Les contrats Amazon et Apple, même combat

L’histoire ne repasse peut-être pas les plats, mais la justice aime les rediffusions. La Commission européenne, en décidant de se lancer dans une enquête sur les contrats qu’Amazon propose, vient de rejouer un scénario étrangement connu. Sur l’air des bijoux, voici que se profile un possible comportement antitrust, organisé par la société de Jeff Bezos.

12/06/2015 - 18:23

Prix littéraires

Prix des lecteurs Quais du Polar 2018 et Prix Jeunesse Quais du Polar/Ville de Lyon

La sélection du Prix Jeunesse Quais du Polar / Ville de Lyon a été réalisée par Quais du Polar en collaboration avec la Librairie À Titre d'Aile. Initié en 2015, ce Prix s'adresse aux élèves de 3e cycle, dans le cadre d'un projet mené en temps périscolaire. Il récompense un roman ou un album policier pour la jeunesse paru en 2017, et sera remis officiellement pendant le festival.

20/11/2017 - 09:26

Sortir
Expos

Venez lire et flâner au Quai Branly

Jusqu'au 17 août 2014, le musée du Quai Branly s'ouvre à la lecture dans le cadre de son jardin d'été. Du mardi au dimanche de 13h à 18h, choisissez un livre, emportez-le dans le jardin, flânez et installez-vous dans une des clairières du Candi.

13/08/2014 - 00:04

Comprendre le nouveau contrat d'édition entre auteurs et éditeurs

La SGDL réunissait hier les auteurs pour une séance d'explication de textes. « Contrat d'édition, ce qui change », souligne Marie Sellier, la présidente, et d'ajouter : « Ce présent me réjouit ! » Pour aboutir à ce texte et ses différentes dispositions, il aura fallu patienter deux ans – alors que les négociations ont débuté voilà six ans. Grâce à Valérie Barthez, responsable juridique, les auteurs ont pu découvrir ce qui changeait désormais.

14/01/2015 - 12:48

Des enfants et des livres : “Mon contrat avec la bibliothèque”

C’est une délicieuse initiative des éditions Mijade, spécialisées dans la littérature jeunesse, depuis la Belgique, à l’attention de tous. L’affiche est réalisée par Annick Masson et présente les relations entre la bibliothèque et ses plus jeunes usagers.

28/02/2019 - 14:17

Accord entre auteurs et éditeurs sur le contrat d'édition

Aurélie Filippetti vient de dévoiler ce que l'on pressentait depuis des mois. Au terme de multiples discussions entre le Conseil Permanent des écrivains et le Syndicat national de l'édition, les organisations sont parvenues à un accord sur le contrat d'édition dans le secteur du livre. Depuis septembre 2012, la ministre avait exprimé la volonté qu'une solution arrive, permettant « aux auteurs et aux éditeurs d'adapter le contrat d'édition à la nouvelle économie numérique du livre ».

06/03/2013 - 10:49

Contrat d'édition : mariage ou divorce entre auteurs et éditeurs

Dans le cadre des rapprochements franco-allemands suggérant une stratégie de développement de la culture européenne du livre concertée, l'Union des écrivains allemands et la SGDL se sont jointes pour animer cette semaine un forum soutenu par la Sofia. La réflexion commune se poursuivait ce matin, à l'Hôtel de Massa, autour de la question des relations auteurs/éditeurs. L'avocate Ingrid Haziot a planté le décor juridique, tandis qu'une table ronde d'acteurs de ces deux métiers du livre y donnait du relief par divers témoignages.

24/10/2013 - 16:52

Contrat d'édition : le mariage numérique entre auteurs et éditeurs

« À l'issue de plusieurs mois de négociations, le CPE et le SNE ont trouvé un accord sur l'adaptation des règles propres au contrat d'édition dans le secteur du livre, selon un dispositif équilibré, exprimant une volonté partagée de progrès et d'aboutissement », commentait le ministère de la Culture en mars dernier. C'est qu'un grand pas était franchi, après plusieurs années de négociations.

05/11/2013 - 08:52

Assises du livre numérique 2013 : Contrat, économie et Creative Commons

Pour cette nouvelle édition des Assises du livre numérique, le Syndicat national de l'Édition a décidé d'axer sa journée autour des enjeux et des innovations. Organisée au sein de l'Amphithéâtre Novotel Tour Eiffel, elle sera constituée de présentations, tables rondes et mises en avant des innovations par les éditeurs eux-mêmes.

16/10/2013 - 13:22

Contrat d'agence et prix unique, les auteurs US écartelés

Information ActuaLitté : Quelques rencontres à Quais du polar auront permis de mettre à jour certains manques, certes peu remarqués par le très grand public, mais qui n'ont pas échappé à des lecteurs avides de se satisfaire la libido livresque, en passant par des outils numériques. La librairie mise en place pour ce festival réunit avant tout des acteurs venus vendre des ouvrages imprimés. Des libraires...

02/04/2012 - 10:51

Numérique

Contrat de vente exclusive entre un auteur et un libraire

26/02/2009 - 08:37

Waterstones : restructuration quasi achevée pour les librairies

Le libraire britannique Waterstones vient de voir 50 % des cadres quitter la société, et désormais le processus de restructuration est presque complet. Près de 200 des 487 cadres ont quitté leur poste, et désormais un certain nombre de salariés va désormais être promu pour les nouveaux postes de gestionnaires de librairie. Aucun recrutement extérieur, bien évidemment.

13/09/2013 - 08:39

Le CNL et la Région Occitanie signent un contrat en faveur du livre

Un nouveau contrat de filière en faveur du livre sera signé le 10 novembre à 11 heures à La Petite Librairie à Sommières en présence de Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre, Laurence François, conseillère régionale représentant la présidente de la Région Occitanie, et Michel Roussel, directeur régional des affaires culturelles Occitanie, représentant le préfet de la région Occitanie.

07/11/2022 - 12:13

Michel Noël, personnage considérable au Canada, quasi inconnu en France ...

DISPARITION – Michel Noël, romancier, conteur, poète et dramaturge québécois d’origine anishinabek, est décédé le samedi 10 avril 2021. Il avait 76 ans. Né d’une mère et d’un père d’ascendance algonquine, élevé pauvrement, il partage, dans ses jeunes années, la vie souvent âpre des habitants des Territoires du nord-ouest du Québec.

15/04/2021 - 11:01

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