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Précis de droit de l'énergie

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Littératures de l'Imaginaire : questionner le monde de demain

Depuis le début de son aventure éditoriale en 2010, Scrineo a publié des romans imaginaires, portés par des auteurs et autrices exclusivement francophones – du steampunk à la dark fantasy, en passant par le fantastique et la SF. Les premiers titres ont permis de lancer une nouvelle génération comme Patrick McSpare et Olivier Peru, avec la série Les Hauts Conteurs (Lauréat du Prix des Incos 2012), Joslan F. Keller et Aurélie Laloum avec la série Via temporis et Marie Pavlenko et sa trilogie Le livre de Saskia.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Extraits

Droit international public

Précis de droit de l'énergie

Le droit de l'énergie recouvre les aspects juridiques respectivement internes et internationaux de l'énergie. Dans le premier cas, on traitera du droit français de l'énergie tandis que, dans le second cas, on traitera de l'internationalisation de son économie et du développement du droit européen applicable. Les trois défis qui pèsent sur le droit contemporain de l'énergie sont ceux de son internationalisation, de sa libéralisation économique et de sa décarbonation. A côté des règles issues de l'OMC et de la Charte de l'énergie pour ce qui est notamment du transit, l'internationalisation de l'énergie prend une forme régionale parce que nombre de règles économiques et environnementales procèdent en Europe du droit européen. Dans le deuxième cas, les grands équilibres énergétiques sont fixés par le droit des marchés qui conditionne les prix ainsi que par la structure des contrats énergétiques qui lient entre eux les acteurs de l'énergie. L'objectif de décarbonation des économies conditionne enfin la structure des mix énergétiques nationaux par les réductions de la consommation en hydrocarbures qu'ils imposent et par le poids croissant des énergies renouvelables qu'ils impliquent.

07/2023

Droit de l'environnement

Droit de l'énergie. Edition 2022

Si le droit de l'énergie est aujourd'hui reconnu, il manquait un ouvrage présentant la matière d'une manière à la fois complète et synthétique, afin de s'adapter aux différents publics intéressés (étudiants, praticiens, institutions et collectivités publiques...). Enjeu économique et stratégique de premier ordre, le secteur de l'énergie soulève dans le même temps des enjeux écologiques et climatiques majeurs, qui expliquent l'importance de plus en plus visible du droit qui lui est dédié, et dont les objectifs (transition énergétique, décarbonisation...) irriguent désormais de nombreuses branches du droit. Cet ouvrage permet de découvrir ou d'approfondir la connaissance d'une matière foisonnante, aussi complexe et technique que passionnante, au coeur des grands défis sociétaux contemporains. Sont donc étudiés : les sources du droit de l'énergie, les objectifs de la politique énergétique, le développement durable, la transition énergétique, les acteurs institutionnels, les opérateurs et consommateurs, les marchés de l'électricité et du gaz, les énergies renouvelables, les énergies fossiles, les économies d'énergie, la performance énergétique, aussi bien en droit interne qu'en droit de l'Union européenne, avec des éclairages de droit international. Points forts Premier ouvrage destiné aux étudiants et praticiens consacré au droit de l'énergie

09/2022

Droit fiscal

Précis de droit pénal fiscal

L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.

06/2021

Droit

Précis de Droit Civil gabonais

La personnalité juridique n'est reconnue qu'aux sujets de droit. Il n'y a en effet que les sujets de droit qui sont investis de prérogatives dans la vie sociale, c'est-à-dire qui peuvent entretenir des rapports juridiques avec les autres membres de la société. Le présent ouvrage a d'abord pour objet de déterminer les sujets de droit, c'est-à-dire ces acteurs de le vie juridique que sont les personnes. Il est depuis bien longtemps acquis qu'il existe deux sortes de sujets de droit, deux catégories de personnes. La personnalité juridique est d'abord reconnue aux êtres humains, que le droit appelle personnes physiques. Même si la personnalité juridique renvoie ainsi au premier chef à l'individu, elle dépasse largement la réalité biologique que représente l'homme. Elle s'étend en outre à certains groupements, de personnes ou de biens, qu'on appelle personnes morales. Toutefois, l'appartenance à la catégorie des personnes ne garantit pas toujours l'exercice de tous les attributs de la personnalité juridique. En effet, celle-ci peut être assortie de limites dans la mesure où la loi, sans revenir sur l'attribution de la personnalité juridique d'une façon générale, peut interdire à certaines personnes d'exercer des prérogatives pourtant liées à la personnalité. Dans ces situations, on parle d'incapacités et celui qui subit une telle atteinte dans sa personnalité juridique est un incapable. C'est le second objet de cet ouvrage. L'étude du Droit des personnes et des incapacités, dont la substance est ci-dessus circonscrite, est conduite à l'aune du droit positif gabonais, principalement tel qu'il est issu de la première partie du code civil gabonais adoptée par la loi n° 15/72 du 29 juillet 1972. L'ouvrage ainsi réalisé est conçu pour servir aux étudiants de tous les niveaux d'études, aux enseignants et chercheurs, aux praticiens du droit, ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au droit positif gabonais.

03/2019

Droit des affaires

Droit de la régulation des marchés de l'énergie

Cet ouvrage pratique, destiné aux professionnels intervenant dans le domaine de l'énergie et aux étudiants de niveau master en droit de l'énergie, dresse un panorama complet du droit de la régulation des marchés de l'énergie : - Sources de la régulation : fondements économiques, sources du droit, réglementation - Acteurs de la régulation : régulateurs nationaux et européens, rôle de la Commission de régulation de l'énergie, Etat et collectivités locales - Régulation des marchés et infrastructures électriques - Régulation des marchés et des infrastructures gazières Points forts - A jour du projet de loi Energies renouvelables - Présenté par deux spécialistes de la matière : Olivier Beatrix, ancien directeur de la Commission de régulation de l'énergie et secrétaire général de Teréga, et Rémy Coin, avocat - Une présentation synthétique et concrète, qui permet de mieux appréhender une matière complexe et en pleine évolution

12/2023

Droit

Précis de droit luxembourgeois de l'assurance-vie

L'histoire tumultueuse du droit des assurances nous permet d'aborder la matière sous un angle sociétal, devenu indissociable de son développement au fil des siècles, une pierre après l'autre. Outre l'aspect théorique qui s'est développé sur la base de deux concepts relevant du droit commun des obligations, à savoir la stipulation pour autrui et l'aléa, le droit des assurances doit beaucoup à la pratique des affaires qui lui donne son impulsion et l'incite à se renouveler en permanence. Le droit des assurances relève du droit spécial, au carrefour de nombreux droits tels que le droit civil, le droit commercial, le droit financier, les régimes matrimoniaux, les successions et la fiscalité. Cette combinaison des droits ainsi que la volonté d'harmonisation du produit d'assurance au sein de l'UE indépendamment de son canal de distribution, a engendré une intense complexification et multiplication des règles communautaires. L'ouvrage est à jour de la dernière réglementation portant sur l'assurance-vie, en ce compris la loi "Pacte" .

07/2019

Tous les articles

Prix littéraires

Le Club des juristes décerne ses prix : droit public et énergie

Le Club des juristes est le premier think-tank juridique français. Depuis sa création, en 2007, il a vocation à promouvoir la place du droit dans le débat public. Le Club des juristes fait entendre sa voix à travers les travaux de ses commissions et l'organisation de nombreux événements thématiques (Nuit de l'Eloquence, Prix Olivier Debouzy, Salon du livre juridique...)

13/10/2014 - 18:07

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Petit précis de production d'ebooks

Comment intégrer la numérisation commerciale dans un flux de production papier déjà existant ? Comment gérer le rendu, l'archivage ou encore l'exploitation d'anciens fonds ?

18/03/2012 - 15:54

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

De l'énergie solaire pour alimenter des lecteurs d'ebooks

25/07/2010 - 07:03

Infographie : les femmes dans les métiers de l’énergie

Seulement 23% des employés dans le secteur de l’énergie sont des femmes. Le groupe industriel français ENGIE mène une politique de mixité depuis 2008. Voici un petit tour d’horizon des actions déployées, en particulier pour l’orientation des jeunes.

17/07/2015 - 18:22

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Piratage de livres : précis d'économie des DRM et de confort

05/07/2010 - 09:49

Manuscrits en eaux troubles : précis de premiers secours

Aucun collectionneur n’est à l’abri d’un éventuel dégât des eaux. S’il est impuissant pour empêcher une inondation, il joue, en revanche, un rôle essentiel dans le sauvetage de ses documents. Averti, il pourra ainsi minimiser considérablement les dommages, voire les destructions. Voici la première partie des bons réflexes à avoir en cas de « déluge » !

19/07/2011 - 16:30

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Le projet de parc Spirou se précise

Le projet de création d'un parc Spirou avance assez rapidement. Prévu pour être réalisé au sein du complexe de loisirs Beaulieu-Lac de Monteux, près d'Avignon, ce lieu mettra en scène Spirou, bien sûr, mais également d'autres personnages BD issus du Journal de Spirou.

18/03/2014 - 00:01

Insolite

Mort d'Hillary Waugh, l'écrivain de polars méticuleux et précis

29/12/2008 - 10:10

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les enjeux de l’énergie en jeu interactif – un outil pédagogique

Destiné aux enseignants, autant qu’aux élèves, les solutions pédagogiques proposées par ENGIE permettent d’aborder les questions liées à l’environnement. J’apprends l’énergie est plus qu’un simple ensemble de ressources : il s’agit d’un programme éducatif et ludique, consacré depuis 2013 au développement durable et l’énergie.

07/10/2015 - 11:48

Recherche écologique : l'énergie solaire pour un monde de livres numériques

La question est sans cesse reposée : un livre papier affiche-t-il un bilan carbone plus intéressant qu'un lecteur ebook. Ou plus encore, les livres numériques sauvent-ils des arbres ? Le sujet intéresse, ô combien, mais ne sera jamais aussi radicalement tranché que par un oui ou un non. En revanche, les deux pans de l'édition, du côté papier et numérique, peuvent réaliser des efforts d'optimisation, pour des lectures de plus en plus éco-friendly.

09/05/2015 - 14:44

Un extrait du Petit précis de mondialisation II d'Erik Orsenna

07/11/2008 - 00:19

Le guide pour améliorer sa santé, regagner de l'énergie, cultiver la gratitude

BONNES FEUILLES - Imaginez transformer les activités quotidiennes comme se réveiller, marcher, ou prendre une douche, ainsi que les interactions personnelles telles que consoler un ami, en moments de pleine conscience envers soi-même et les autres.

05/05/2024 - 06:30

Énergie : des aides pour les TPE et PME de l'édition et de la librairie

La perspective de pénurie d'électricité semble s'éloigner pour cet hiver, mais les prix de l'énergie restent particulièrement élevés, avec une hausse du prix de l'électricité de 15 % attendue le 1er février prochain. Les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises bénéficient toutefois d'une limitation du prix de l'électricité et d'un bouclier tarifaire, en 2023.

24/01/2023 - 13:59

Énergie : l'État au secours des entreprises et des collectivités

La crise de l'énergie et la hausse, notamment, des prix du gaz et de l'électricité, pèse sur les dépenses des ménages, mais aussi des entreprises et des collectivités. Après un bouclier énergétique destiné à protéger les particuliers, le gouvernement a annoncé des dispositifs d'aide dirigés, cette fois, vers les entreprises et les collectivités locales.

28/10/2022 - 10:54

L'Arcom précise les contours de son référencement de l'offre légale

Héritant des missions de la Hadopi comme du CSA, il revient désormais à l'Arcom, Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, de référencer l'offre légale en matière d'offres estimées respectueuses du droit d'auteur et des droits voisins. L'organisme a précisé les contours de ce référencement.

17/03/2022 - 15:13

Energie jeunes tisse du lien entre l’école et l’entreprise

S’inscrivant dans le cadre des recommandations évoquées par Najat Vallaud-Belkacem sur le rapprochement entre l'Ecole et le monde l'entreprise, l'association Energie Jeunes travaille quotidiennement à tisser du lien entre deux mondes qui ont beaucoup à apprendre l’un de l’autre.

04/12/2015 - 02:32

La passion, source débordante d'énergie - et de pulsions

ActuaLitté aura dans quelques heures trois ans tout rond. Lancé dans la jungle de l'internet du oueb, notre journal, avec ses quelques dents de lait - mais des dents de lait de loup - affiche aujourd'hui la couleur. Passion permanente et désir d'informer...

14/02/2011 - 10:00

Smoothie bowls : les bols énergie

Conserver (ou du moins faire durer) l'énergie et la vitalité des vacances, c'est possible grâce aux petits déjeuners innovants et tendances : les smoothies bowls. Haro donc sur le café, le pain et le beurre et la confiture le matin ; préférez-donc des aliments plus sains, plus énergétiques et vitaminés, à adapter selon les saisons et les envies. Finie la monotonie des matins. Osez le changement et gagnez en bonne humeur.

28/09/2016 - 08:30

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

ONU : la lutte contre le piratage doit se plier aux Droits de l'Homme

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

13/03/2015 - 11:50

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Droit de réponse de l'Association des archivistes français

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

12/04/2013 - 12:44

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