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Le droit à la parole de l'enfant. Aspects juridiques

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Terres de Paroles 2024 : “Dans le bain du monde”

« Rien de tel qu’un enfant pour vous mettre dans le bain du monde », écrivait Christian Bobin, dans son recueil Tout le monde est occupé (éd. Mercure de France, 1999). Pour cette nouvelle édition itinérante en Seine-Maritime, le festival Terres de Paroles renoue avec littérature, théâtre, cinéma ou encore musique.

Dossier

De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent

Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.

Dossier

Terres de Paroles : le festival littéraire et itinérant de Seine-Martime

Du 1er au 9 octobre, la Seine-Maritime fait son festival ! Festival littéraire s’appuyant sur tous les champs du spectacle vivant, Terres de Paroles s’installe, à l’automne, sur l’ensemble du département de la Seine-Maritime. Conçue en écho à cette belle formule de Guillaume Apollinaire : « il est grand temps de rallumer les étoiles », l’édition 2022 sera l’occasion, du 1er au 9 octobre, d’accueillir des paroles qui, chacune à leur façon, tendent à réenchanter le présent.

Dossier

Des lectures pour les vacances, pour les enfants de 6 à 8 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 6 à 8 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Dossier

De la Provence de Marcel à l'oeuvre de Pagnol

2024 marquera le le 50e anniversaire de la mort de Marcel Pagnol (18 avril 1974) et en 2025, le 130e anniversaire de sa naissance. Des événements sont prévus partout en France pour célébrer ces dates et de son côté, les éditions Bamboo entendent faire vivre la mémoire de l'écrivain, à travers sa collection dédiée, Marcel Pagnol en BD.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Extraits

Droits de l'enfant

Le droit à la parole de l'enfant. Aspects juridiques

Le droit à la parole de l'enfant ou le droit d'exprimer son opinion, tel qu'il est inscrit dans la Convention internationale des droits de l'enfant, est entré dans notre législation. Les techniques du législateur sont variées : audition du mineur dans une procédure telle la rupture parentale, exigence de son consentement à certains actes, possibilité de choisir un avocat. Reconnaître ce droit d'expression à l'enfant passe aussi par la place que lui accordent les acteurs de la vie sociale : intégration dans les conseils de classe, engagement citoyen, élaboration d'une proposition de loi. Plus intimement, le droit à la parole permet d'impliquer l'enfant dans son projet de vie : mineurs en situation de handicap, jeunes suivis en protection de l'enfance, jeunes délinquants, mineurs étrangers non accompagnés. Cependant, légiférer ne suffit pas. Le droit à la parole implique l'écoute, le dialogue, la prise en compte de ce que dit l'enfant. C'est admettre sa place dans une situation où il est partie prenante. L'étude s'appuie sur des témoignages, des expériences innovantes.

12/2021

Droit

Le droit du couple. Aspects juridiques et fiscaux

Tout un chacun est susceptible de se retrouver confronté au moins une fois dans sa vie à des questions juridiques liées à la thématique du couple. Dans le présent ouvrage seront exposées six problématiques particulières, développées par des spécialistes de la matière, magistrat, notaire, avocats et assistantes à l'Université de Liège. Tout d'abord, la question de la transmission du patrimoine familial est traitée dans ses aspects successoraux et fiscaux. Est ensuite abordée la question de l'influence de la fiscalité sur la vie du couple. L'ouvrage se poursuit en envisageant les différents régimes matrimoniaux let plus largement le droit patrimonial des couples) et analyse quelques thématiques choisies, susceptibles d'influencer les pratiques en liquidation-partage, à l'aune de la réforme du 22 juillet 2018. Les procédures d'insolvabilité visées par le Code de droit économique et leurs implications sur le couple et plus spécifiquement sur l'effacement, la libération du conjoint, la suspension des voies d'exécution et la décharge des cautions sont ensuite développées. Le droit des biens au sein du couple fait également l'objet d'une contribution, dans laquelle sont commentées les décisions jurisprudentielles récentes sur la preuve de la propriété mobilière entre concubins et sur la propriété des constructions lorsqu'un couple souhaite construire son habitation sur un terrain appartenant seulement à l'un des partenaires. Enfin, le sort du logement conjugal en cas de violences conjugales est abordé, ainsi que les moyens juridiques à disposition du praticien afin que la victime puisse se maintenir dans le logement familial.

04/2019

Littérature française

Les aspects juridiques de la transition énergétique

Depuis 2010, on assiste à une multiplication des efforts des Etats Africains en vue de promouvoir l'efficacité énergétique et la transition vers les énergies renouvelables. Il reste toutefois évident que beaucoup reste à faire. Il s'agit entre autres de la mobilisation des financements nécessaires au soutien des projets innovants et bancables, la mise en place des mécanismes tarifaires d'incitation et des garanties de la bonne gouvernance et de la transparence dans le domaine des énergies et enfin, l'amélioration des cadres politique et réglementaire adéquats. Cette dernière insuffisance est de loin l'une des plus importantes. Cette contribution se propose à juste titre de : -Fournir aux lecteurs, les outils de compréhension et de maîtrise des mutations en cours vers les énergies renouvelables ; -Aider les lecteurs à faire le lien entre la transition énergétique, le rôle de l'énergie dans l'économie, le financement de la transition et le développement durable ; -Fournir aux lecteurs, les éléments de compréhension de l'apport des normes juridiques et règlementaires dans la transition énergétique.

04/2022

Non classé

Le droit a la parole

Ceci est l'histoire de deux enfants aux histoires différentes, difficile pour l'un comme pour l'autre de trouver sa place. Dès la naissance, par de petites phrases comme "tu es comme ton père" , "ce n'est pas pour toi" , on leur a collé des étiquettes qui font souffrir et qui sont lourdes à porter. Ils ont grandi en connaissant la difficulté à dire "non" , à s'affirmer, à avoir confiance en eux. Ils eurent besoin de reconnaissance, eurent soif d'être aimés. Les étiquettes les ont poursuivis. Rose-Marie n'était pas valorisée par sa mère, qui parfois semblait totalement l'ignorer. Régis ne l'était pas plus par sa mère. Tous deux avaient donc été pétris dans la même souffrance. Rose-Marie a envie de hurler à ses parents et surtout à sa mère combien il est difficile de se sentir seule, combien elle aimerait parler avec elle. Elle ne porte pas de jugement, ne veut blesser personne. Elle ne dit pas la vérité absolue. Elle dit SA vérité, celle de son coeur. Rose-Marie contemple la petite fille en elle, qui lui disait il n'y a pas encore si longtemps, "que c'est difficile d'apprendre à s'aimer" . Ce livre permet à Rose-Marie de tourner une page de sa vie. Dans ces lignes, elle vide son sac de souffrance, elle ose enfin dire ce qui lui faisait tellement mal, elle dépose sa rancoeur, pour pouvoir voyager désormais plus léger.

06/2012

Revues de droit

Aspects de la pensée juridique américaine. Volume 13, Droit et philosophie

Une analyse en profondeur du droit américain Un treizième volume qui se concentre notamment sur la théorie de l'interprétation " originaliste " de la Constitution américaine Depuis son sixième volume, l'Annuaire de l'Institut Michel Villey est devenu Droit& Philosophie. Droit & Philosophie se veut revue des intersections : entre droit et philosophie, mais aussi entre la culture juridique et la pensée théorique sur le droit, toutes deux appréhendées dans leur contexte historique de longue durée. Ce treizième volume se propose d'investiguer différents aspects de la pensée juridique américaine. S'y trouvent rassemblées plusieurs contributions relatives à la théorie de l'interprétation " originaliste " de la constitution américaine, notamment à partir de l'oeuvre de Paul Kahn, ainsi qu'un texte inédit de Duncan Kennedy, l'un des fondateurs des Critical Legal Studies. Une rubrique Varia présente également une traduction inédite de Benno Zabel ainsi que l'article lauréat du Prix 2020 de la Société française pour la philosophie et la théorie juridique et politique

04/2022

Droit

De la parole de l'enfant au bénéfice de ses droits

La Convention Internationale des Droits de l'Enfant (CIDE) de 1989 a reconnu aux enfants le droit d'expression, le droit d'opinion et le droit d'association (articles 12 à 15). A l'occasion du 25e anniversaire de ce grand texte juridique (2014), estimant la parole de l'enfant "innovante et nécessaire" , l'UNICEF a donné la parole à des enfants du monde afin qu'ils puissent dire leurs rêves et leurs souhaits pour le XXIe siècle. La journée internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 2017 a été placée par l'ONU sous l'égide de la question : "Etes-vous prêts à entendre ce que les enfants du monde ont à dire ? " . Au-delà de ces manifestations ponctuelles qui donnent lieu à des actes symboliques très politiques et médiatiques, le recueil de la parole des enfants est aujourd'hui considéré comme un des enjeux forts de l'effectivité des droits de l'enfant. L'objectif de cet ouvrage est de confronter les diverses formes de prise en compte de la parole de l'enfant avec la notion d'agentivité des enfants, c'est-à-dire - au-delà de leur expression - leur capacité à être des agents actifs de leur propre vie, à exercer un contrôle et une régulation de leurs actes. La notion d'intérêt de l'enfant se trouve ainsi au coeur du dialogue interdisciplinaire et des réflexions portées par les auteur. e. s de ce volume. Dans les différentes contributions, les enfants sont perçus comme des acteurs et non comme des êtres passifs, dépendants ou incomplets ; comme des membres à part entière de la société et pour ce qu'ils sont en tant qu'enfants aujourd'hui, et pas seulement pour ce qu'ils seront demain. Les différentes sciences sociales mobilisées (droit, science politique, linguistique, archivistique, sociologie, psychologie, sciences de l'éducation, géographie) abordent les questions de la parole des enfants selon des angles variés (apprentissages, genre, famille, justice, migrations, travail) et à différentes échelles (locales, nationales, transnationales), en privilégiant l'expérience.

10/2019

Tous les articles

Le droit de parodier, ou les épineuses contraintes juridiques

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

08/09/2014 - 10:57

Violences à l'école : quand les enfants prennent la parole

Réuni une nouvelle fois au sein de l'Assemblée nationale, le Parlement des enfants, qui rassemblait 577 élèves représentant toutes les circonscriptions, a choisi de s'intéresser en priorité aux problèmes de violence qui touchent le milieu scolaire, rapporte l'AFP.

10/06/2013 - 00:03

Wikipédia réinvente l'ethnographie : la parole donnée aux sans-paroles

Des membres de wikipédia, en Inde principalement, viennent de lancer l’initiative « People are Knowledge », soit en français « Les gens sont le savoir ». Le but est d’arriver à documenter les Wikipédias des langues où peu de publications existent. La Wikipédia est connu pour sa doctrine de la citation reine, et parsème ses articles de « référence nécessaire ».

25/08/2011 - 12:15

Numérique

Le comité des droits de l'enfant relève les fautes de la France

17/11/2009 - 18:25

Les manuels juridiques en numérique : un progrès pour la diffusion du droit ?

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

22/09/2011 - 10:34

L'État a la charge du droit à l'éducation des enfants handicapés

09/04/2009 - 12:40

Tribune de la Charte – Paroles d'auteures : Carole Trébor & Marie Pavlenko

Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

19/01/2016 - 12:26

Droits de l'enfant : l'indispensable accès à la culture et aux livres

Ce 20 novembre marquait la Journée internationale des Droits de l'enfant, rappelant les responsabilités des gouvernements à leurs égards. Dans un rapport sur l'accès des enfants aux loisirs, aux sports et à la culture, le Défenseur des droits insiste sur la nécessité de pouvoir profiter facilement des livres, peu importe la condition socio-économique.

21/11/2023 - 15:45

Education, soins, protection : la Journée des droits de l'enfant

Chaque année, le 20 novembre, la Journée des droits de l'enfant. La Saint Edmond rime ainsi avec ces 24 heures consacrées la convention internationale signée en faveur de la protection des enfants. Adopté aux Nations Unies, en 1989, le texte ne parle pas simplement de protection de la jeunesse, mais établi les droits fondamentaux : éducation, soins, sans regard de son origine ou de sa naissance.

20/11/2013 - 08:17

Tribune de la Charte - Parole d'auteures : Valentine Goby, Marie Quentrec et Carole Trébor

« Un point sur la rémunération des auteurs jeunesse en salon du livre »

15/06/2016 - 10:16

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Réforme des rythmes scolaires : les droits de l'enfant à relire

Voilà trois jours, Benoît Hamon a décidé de s'adresser aux parents, pour leur expliquer, pédagogiquement, les vertus de la réforme des rythmes scolaires. « L'adoption de ces nouveaux temps scolaires vise à faciliter l'acquisition par chaque élève des savoirs fondamentaux et à développer en chacun d'eux un véritable goût pour apprendre. » Pas vraiment du goût de tous. Voici la réponse d'un parent d'élève et auteur, au ministre.

16/06/2014 - 10:17

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Aspects négatifs et bienfaits de la lecture sur écran

29/08/2009 - 09:07

Numérique

L'avis des Français sur le droit des enfants

20/11/2009 - 18:19

USA : Une procédure juridique simplifiée pour défendre le droit d'auteur

La simplicification des procédures judiciaires est cruciale pour les auteurs. Parvenir à instaurer des modèles judiciaires qui n’impliquent pas des poursuites fédérales coûteuses et complexes apporterait une solution pour faire respecter plus facilement le droit d’auteur. C’est ce que défend l’Authors Guild depuis 2006, et un projet de loi vient enfin d’aboutir.

19/07/2016 - 10:46

Carole Martinez : avec Le coeur cousu, c'est l'Andalousie qui parle

26/09/2008 - 00:36

La créatrice de Mimi Cracra parle de consentement aux enfants

À l’opposé d’un manuel didactique, ce petit recueil de saynètes dédramatise la question du consentement et la liberté de choix chez l’enfant. Faut savoir dire non !, d'Agnès Rosenstiehl, sera publié par Albin Michel Jeunesse le 1er février prochain.

20/01/2023 - 11:56

Droits de l’Enfant : le COFRADE rend son rapport 2015

Le 19 mars prochain, le Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE) dévoilera son rapport 2015 sur l'application de la Convention internationale des Droits de l'Enfant (CIDE) en France, remis le 26 février au Comité des Droits de l'Enfant de Genève.

17/03/2015 - 10:14

Doodle : Journée internationale des droits de l'enfant

C'est aujourd'hui que se célèbre la Journée internationale des droits de l'enfant. Plusieurs acteurs mondiaux organisent des manifestations et des conférences, ainsi que diverses initiatives sur ce thème. La première de toutes, depuis ce matin, est la société Google, qui n'a pas raté l'occasion de diffuser un doodle assez simple, et très évocateur.

20/11/2012 - 12:48

Le Festival Terres de Paroles à la conquête des étoiles

#TerresdeParoles22 – « Il est grand temps de rallumer les étoiles », écrivait Guillaume Apollinaire. Le festival littéraire Terre de Paroles, qui revient cette année en Seine-Maritime, a construit son programme autour de cette formule. Ce sera l’occasion, du 1er au 9 octobre, d’accueillir des paroles qui, chacune à leur façon, tendent à réenchanter le présent.

05/07/2022 - 13:43

Bibliothèques de Surrey : la bataille juridique a commencé

C'était annoncé, c'est maintenant chose faite. Le Surrey Libraries Action Movement (SLAM) qui milite pour sauver les bibliothèques de Surrey menacées de fermeture, vient d'engager des poursuites judiciaires contre le conseil de la ville.

03/01/2012 - 14:43

À Francfort, Slavoj Žižek met à l'épreuve la liberté de parole

Invité à s'exprimer en ouverture de la Foire de Francfort, ce mardi 17 octobre, le philosophe slovène Slavoj Žižek a entièrement consacré son intervention au conflit israélo-palestinien. Son appel à considérer le contexte de l'affrontement et à se souvenir à chaque instant de la situation des Palestiniens a été interrompu, à plusieurs reprises, par des membres courroucés de l'assistance.

18/10/2023 - 11:45

Respect des droits de l'enfant à une vie culturelle et artistique

22/07/2008 - 17:35

Numérique

Nicolas Sarkozy annonce un 'droit à l'accueil des enfants'.

Des manifestations à Paris et en province ont réuni aujourd'hui des dizaines de milliers de personnes pour protester contre les suppressions de postes dans l'Éducation nationale et la fonction publique prévues en 2008-2009.

À l'issue de cette journée de grève suivie par 39,34 % des enseignants, selon le ministère, durant laquelle de nombreuses écoles ont dû fermer leurs portes, le chef de l'État a prononcé une allocution à 18 h 15 depuis le palais de l'Élysée.

Il a notamment annoncé le dépôt prochain, « avant l'été », d'un projet de loi visant à instituer un « droit à l'accueil » des enfants scolarisés, lors des mouvements de grève dans l'Éducation Nationale.

Ce projet visera de plus à imposer aux professeurs grévistes de se déclarer « 48 h à l'avance », et aux municipalités « d'organiser l'accueil des élèves », le surcoût dû à cette mesure devant être remboursé à ces dernières par l'État.

Devançant les critiques, Nicolas Sarkozy a tenu à souligner : « Je respecte le droit de grève. C'est une liberté fondamentale qui est garantie par la Constitution. J'ai bien l'intention de la respecter ». Mais « la grève pose des difficultés insurmontables à beaucoup de familles, en particulier aux familles les plus modestes. Elle pose des problèmes d'égalité », a-t-il poursuivi. « Mon devoir, c'est de les entendre aussi », a-t-il dit.

15/05/2008 - 19:26

Droits de l’enfant : ne pas oublier ce qui se passe à l’étranger

Jeudi 20 novembre 2014, on fêtait les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant. A cette occasion, l’association ADOSEN Prévention santé MGEN, créée en 1962 tenait à rappeler qu’il ne faut pas oublier ce qui se passe hors de nos frontières.

22/11/2014 - 00:01

Le ministère de la Culture n'a rien piraté, parole d'Hadopi

Rien de plus impersonnel et de moins compromettant qu'un communiqué de presse officiel pour contester la rumeur qui grandit sur le net depuis deux jours. Le Ministère de la Culture se serait livré à des actes de piratage, notamment en téléchargeant du David Guetta et un ebook pour apprendre à réaliser des Powerpoint parfaits...

30/12/2011 - 00:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Prendre la voix de Pramoedya : la parole est à la traductrice

À l’occasion de la sortie de La Maison de verre, quatrième et dernier volet du Buru Quartet chez Zulma, parole est donnée à Dominique Vitalyos, sa traductrice en français, à propos de cette immense fresque indonésienne, et la voix unique de Pramoedya Ananta Toer.

27/11/2018 - 18:10

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

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