La fiscalité environnemental face aux grands principes de droit fiscal. Une relation intrinsèquement liée

Au sein d'une conférence animée par Isabelle de Gaulmyn, du Figaro, c'est le lien qui peut exister entre violence et religion qui a été mis en débat. Avec, autour de la table pour en parler la journaliste au Point Mirelle Duteil (dont l'ouvrage Les islamistes ont déjà perdu va sortir en mai 2013), Rachid Benzine (qui a écrit notamment Le Coran expliqué aux jeunes, Seuil, 200 pages, 9 €) et Frédéric Rognon (pasteur et auteur de Les chrétiens et la violence, Olivétan 255 pages, 22,50 €).

La délégation du Droit du serf a donc été reçue mercredi 2 mai par le service du livre et de la lecture du ministère de la Culture et de l'Éducation, pour une rencontre qui a duré trois heures et que le service du livre et nous souhaitons prolonger par d'autres discussions.

Formation des enseignants : une réforme 'intrinsèquement universitaire'

Dans une note publiée dernièrement, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) rend compte d'une étude qui a été menée auprès des enseignants du collège et du CM2 sur l'apprentissage de la grammaire, de l'orthographe et du lexique.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Mécontent, et passablement irrité, le réalisateur Bertrand Tavernier a balayé les questions liées au droit d'auteur en Europe d'un revers de main, considérant qu'il s'agissait là d'un sujet moins préoccupant que l'optimisation fiscale. Rencontré à Cannes par Le Parisien, il dénonce le comportement d'un gouvernement qui se trompe de combat.

La littérature et l’Histoire font-elles bon ménage ? Cette semaine, dans La Grande Librairie, des romans attendus et débattus, des pensées sur aujourd’hui et demain, des questions, surtout, qui ne datent pas d’hier. Pourquoi romancer l’histoire ? Peut-on l’écrire sans la trahir ? Jusqu’où la littérature peut-elle aller ? Des écrivains, des historiens, des archives et des livres répondront à ces interrogations...

Plusieurs auteurs se sont retrouvés autour d’un texte présentant une alternative, basée sur la force du collectif, pour rendre aux créateurs.trices leur place. Estimant que la situation actuelle est viciée, ils constatent que le système de protection des auteur.e.s ne remplirait plus son rôle. Ils sont aujourd’hui une vingtaine à avoir lancé cet appel, incitant chacun à y prendre part. Le texte reproduit ci-dessous est une version de travail destinée à évoluer : c'est en l'état le document que les signataires revendiquent, avec la liberté de le voir modifié à l'avenir, sur les bases posées.

La fiscalité pour les auteurs belges pourrait être modifiée, selon les propos de la Sabam, société de gestion des dépôts d'oeuvre et de gestion des droits. Depuis lundi dernier, le précompte sur leurs droits passerait de 15 à 25 %, conformément aux mesures prises par le gouvernement pour boucler son budget 2013. 

Le concept de troisième lieu appliqué aux bibliothèques fait toujours débat au sein de la profession, avec certains bibliothécaires peu convaincus par les changements qu'il implique dans le métier et pour ceux qui le pratiquent. À l'occasion du congrès de l'Association des Bibliothécaires de France, nous avons interrogé Amandine Jacquet, bibliothécaire-formatrice qui a coordonné l'écriture du médiathème Bibliothèques troisième lieu, publié par l'ABF.

Le 30 mai 2023, l’Agence japonaise des affaires culturelles et le Bureau du Cabinet ont publié un document intitulé « Relations entre IA et droit d’auteur ». Il positionne ces organismes sur la manière dont les œuvres existantes sont liées à l’apprentissage des machines. Et plus spécifiquement, définit la génération de l’intelligence artificielle (IA) et au droit d’auteur. 

La réaction du ministère de la Culture ne s'est pas fait attendre, après l'annonce de la décision de Bruxelles de lancer la procédure d'infraction contre la France et le Luxembourg, en ce qui concerne l'harmonisation de la TVA sur les livres numériques avec celle des ouvrages papier.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Les astuces d'un libraire face aux grandes surfaces culturelles

ROMAN YOUNG ADULT - Jeanne, Lyonnaise de seize ans, a le cœur en morceaux suite à une rupture amoureuse. Pour l’éloigner de sa morosité, sa mère décide de l’envoyer chez sa tante Miette, qui habite dans le petit village de Saorge, situé dans la vallée de la Roya, proche de la frontière italienne. Les mystérieuses absences de sa tante pèsent sur le moral de l’ado. Plus tard, elle tombe nez à nez avec Mamadou, jeune Guinéen vivant à Saorge.

BookBanUSA - Les États-Unis connaissent depuis plusieurs mois une vague de tentatives de censure sans précédent, qui implique désormais des personnalités politiques, en campagne ou non. Accusés d'être immoraux ou pornographiques, des livres sont pointés du doigt, et parfois retirés des collections de bibliothèques scolaires : nombre d'entre eux évoquent les expériences de personnes issues de la diversité ou se rattachant à la communauté LGBTQIA+. Deborah Caldwell-Stone, directrice du bureau de la liberté intellectuelle de l'Association des bibliothèques américaines (American Library Association, ALA) revient avec nous sur cette inquiétante situation.

Nous vous parlions mercredi de la lettre ouverte écrite par la fille de Jerry Siegel, l'un des créateurs de Superman, annonçant qu'elle allait poursuivre son combat contre Time Warner pour récupérer les droits du célèbre personnage. (voir notre actualitté) Sa démarche risque de mal tourner à la vue du verdict qui a été rendu dans le procès qui opposait les héritiers de Joe Shuster, le collègue de Siegel, à la Warner.

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

À l'heure où les individus sont en mesure de diffuser leur production scientifique ou artistique de manière autonome, et loin des seuls aspects technologiques, le numérique bouleverse systèmes de pensée, modèles économiques, usages, et oblige à reconsidérer les enjeux du droit d'auteur.

À l’occasion du festival Étonnants Voyageurs, à Saint-Malo, plusieurs personnalités ont uni leurs plumes. La Déclaration de Saint-Malo fera, on l’espère, date, signée par auteurs, réalisateurs et artistes invités de la manifestation. Présentée ce 20 mai à l'auditorium du Palais du Grand Large, elle prône un nouvel humanisme, motivé par l’impératif d’un monde plus juste, plus accueillant. 

Même si de fait de nombreuses formations sont proposées en anglais au sein des établissements supérieurs français, ce principe fait toujours polémique. Et sa mise en avant, par le projet de la ministre de l'Enseignement supérieur, déchaîne les passions.

Aurélien Lemant a reçu la responsabilité d'éditorialiser les « carnets de route » de la 10e saison de mille lectures d'hiver ; il vous invite à en vivre la réalité intime. Écrivain, metteur en scène et aussi comédien, il a lui-même été l’un des comédiens-lecteurs des mille lectures d’hiver. C’est dire s’il connaît l’aventure ! ActuaLitté, en partenariat avec Ciclic, vous propose de découvrir la première publication d'une série à retrouver chaque mois.

Principe de précaution : Les portables interdits aux enfants ?

BookBanUSA — Depuis plusieurs années désormais, les États-Unis sont traversés par un courant réactionnaire qui en veut particulièrement aux livres évoquant les personnes LGBT+ ou la lutte contre le racisme. Une proposition de loi, au Congrès, cherche à soutenir les districts scolaires visés par ce mouvement de censure.

L’Université de Cambridge possède une importante collection d’archives autour d’Isaac Newton, sans pépin. Parmi ces précieux documents, le brouillon du célèbre Philosophiae naturalis principia mathematica (Principes mathématiques de la philosophie naturelle). Le scientifique britannique élabore sa loi de la gravitation universelle. 

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

En dépit des bonnes intentions manifestées par la Commission européenne, l’harmonisation de la TVA entre papier et numérique pour les livres et les journaux n’est pas encore actée. La Cour de Justice de l’Union européenne devra trancher dans l’affaire C-390/15, émanant d’une demande de la Cour constitutionnelle de Pologne.

Le Syndicat national de l'édition (SNE) s'engage pour l'environnement à travers une charte de l’édition de livres. Eco-conception, choix des encres et du papier, façonnage, tirage, promotion, distribution, gestion des flux… Le syndicat souhaite présenter les solutions techniques et logistiques existantes pour réduire l’impact environnemental de l’édition de livres.