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L'office européen du juge en conflits de loi

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Les livres de Pierre Loti

Pierre Loti, de son vrai nom Louis Marie Julien Viaud, est un écrivain français né le 14 janvier 1850 à Rochefort-sur-Mer, en Charente-Maritime. Il est considéré comme l'un des grands écrivains de la fin du XIXe siècle.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

En série ou en film, les adaptations de livres crèvent l'écran

Le Parrain, Les Dents de la mer, Raisons et sentiments, Le Seigneur des Anneaux, la saga Harry Potter, Le Nom de la Rose, Orange mécanique, Vol au-dessus d'un nid de coucou, Le Guépard, Lettre d'une inconnue... Tous ces films ont un point commun, celui d'être des adaptations de romans ou de sagas littéraires...

Extraits

Europe administrative

L'office européen du juge en conflits de loi

L'élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l'Union européenne participe au développement d'un espace européen de justice civile. L'objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible. La règle de conflit européenne se heurte toutefois aux régimes procéduraux nationaux, dont certains lui confèrent un statut facultatif. Son application dans les litiges diffère selon le juge qui a été saisi. Le caractère aléatoire de la règle ainsi généré par une différence de traitement procédural constitue un obstacle aux impératifs d'uniformité et d'effectivité commandés par l'espace judiciaire européen. A travers l'étude des systèmes procéduraux nationaux, du principe de primauté de l'Union européenne et de l'encadrement de l'autonomie procédurale des Etats membres, l'ouvrage vise à révéler les lacunes de l'espace judiciaire européen et invite à réfléchir à un encadrement commun de l'office du juge en conflit de lois. Le résultat de ces réflexions prend la forme d'une proposition d'un règlement européen qui renforce l'autorité de la règle de conflit de lois à l'égard du juge national tout en garantissant aux parties l'expression de leur volonté. Cet ouvrage s'adresse aux enseignants-chercheurs en droit international privé, en droit de l'Union européenne et en procédure civile, ainsi qu'aux praticiens, premiers acteurs de l'application de la norme européenne dans le contentieux judiciaire.

03/2024

Droit

Juge national, européen, international et droit pénal

Le développement de la dimension internationale de la justice pénale depuis la seconde guerre mondiale a conduit à une superposition d’espaces répressifs (national, régional et notamment européen, international). Or, cette superposition d’espaces se traduit nécessairement par une multiplication des juges, pouvant intervenir en matière pénale. Il était donc intéressant de se pencher sur cette concurrence de juges (juge interne, CEDH, CJUE, CIJ, CPI, TPI, tribunaux internationalisés) qui interviennent certes dans des domaines distincts, mais dont les solutions n’en affectent pas moins les règles générales de la matière, qu’il s’agisse des principes de la responsabilité pénale ou de la procédure pénale. Le risque de contradiction sur ces règles et, partant, le risque d’éclatement de la matière doit alors amener à dépasser cette concurrence pour tenter une coordination des juges en matière pénale. Au-delà des techniques de cette coordination examinées qui peuvent passer par une harmonisation normative, une répartition du contentieux et/ou la reconnaissance mutuelle des décisions de justice et qui tendent donc à garantir l’efficacité de la justice pénale, les actes de cette journée d’étude ont été l’occasion de souligner que cette coordination des différents espaces répressifs pose aussi, et peut-être surtout, difficulté du point de vue du justiciable, de ses droits fondamentaux et de l’exigence de prévisibilité du droit.

05/2012

Droit

Les Cahiers de la Justice N° 4/2020 : L'office du juge

Qu'est-ce que cet "office du juge" qui donne son titre à notre dossier ? On entend par là, de façon générale, l'ensemble des pouvoirs et des devoirs attachés à une fonction publique. On évoque à ce sujet la charge qui donne à son titulaire le droit d'exercer une fonction en vertu de l'investiture d'une autorité publique (office ministériel). Si l'on creuse un peu plus la notion d'officium, elle signifie le devoir à tenir ce qui va au-delà du rôle ou de la fonction. Cicéron dans le De officiis y voyait un code d'action et de conduite. En ce sens, le juge devrait choisir les bonnes actions pour répondre à la cause qui lui est soumise. Sens que l'on retrouve en droit canonique avec les termes d'officialité et d'official pour désigner le juge ecclésiastique. Ce qui signifie que son choix doit être éclairé, inspiré par l'équité et l'intérêt général dans le respect de la loi. Cette approche de l'office du juge prend une direction nouvelle aujourd'hui où les normes se diversifient et se combinent. Désormais l'office du juge dépasse le légalisme proprement dit pour intégrer des concepts de "procès équitable" ou de "dignité de la personne" qui viennent de la Convention européenne des droits de l'homme ou de la Charte des droits de l'Union européenne. Plus encore, la mondialisation des normes impose au juge de penser leur complexité. Tout se passe comme s'il devait trouver le bon équilibre entre des normes de sources diverses et hétérogènes à l'instar du mobile de Calder (cf. ci-dessus). Chaque jugement serait une composition portée par des rameaux aux couleurs contrastées. Et le texte juridique devient "un arbre vivant lequel par le biais d'une interprétation évolutive s'adapte aux réalités de la vie moderne" selon le juge constitutionnel espagnol. On songe au mot de Blackstone évoquant au sujet de la common law "la beauté irisée et la glorieuse incertitude du droit changeant". C'est peut-être là le sens de l'office du juge : son pouvoir d'interprétation suppose de fixer dans l'acte de juger le mouvement du pluralisme juridique. Ce serait une manière de renvoyer dos à dos les thèses réaliste (le jugement est le fruit de choix personnel qu'il soit politique. moral ou philosophique) et formaliste (le juge réduit à une pure fonction d'application du droit). Le juge fait des choix qui entrent en résonance avec la communauté dont il exprime les attentes tacites. Son rôle créateur est de formuler des jugements qui prennent en compte les parties en présence mais aussi, dans une portée plus large, la communauté tout entière.

01/2021

Droit communautaire

Les juges européens face aux migrations / The European judges faced with migrations

Les vagues successives de migration vers l'Europe ont, au-delà des passions qu'elles suscitent, généré de nombreux défis pour le droit. La problématique migratoire se situe au carrefour d'enjeux majeurs et parfois contradictoires, renvoyant dos à dos le respect dû à la souveraineté de l'Etat et la nécessité de protéger les droits humains. Protection des frontières étatiques, règles relatives à l'attribution de la nationalité ou encore invocation de l'intégrité territoriale vont se heurter à l'exigence de respect des engagements internationaux et aux garanties accordées à la personne humaine par le droit de la mer, le droit des réfugiés ou le droit international des droits de l'homme. Face à de tels enjeux, les juges se trouvent propulsés à la croisée des défis évoqués. Le présent ouvrage a pour objectif de mettre en lumière les modalités d'exercice de l'office des juges européens lato sensu en matière migratoire pour comprendre comment, dans cet enchevêtrement de textes, de contraintes et parfois de contradictions, le juge détermine, organise et articule le droit applicable, voire construit des politiques jurisprudentielles qui complètent ou concurrencent les politiques nationales et/ou européennes. L'ouvrage s'articule autour de trois thématiques essentielles : la compétence des juges européens (partie 1), leurs méthodes (partie 2) et leur jurisprudence (partie 3).

01/2023

Biographies

Discours des parties et office d'un bon et entier juge

Discours des parties et office d'un bon et entier juge. . Des douze : [sic] : ++ reigles de Jean Pic de la Mirandole. De l'arrest memorable du Parlement de Tolose contenant une histoire prodigieuse. De l'edict des mariages clandestins. Le tout dressé, & enrichy d'excellentes annotations, & beaux commentaires, translaté par M. M. Jean de Coras docteur és droicts & conseiller du roy au Parlement de Tolose. Date de l'édition originale : 1605 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

Droit

Juger, être jugé. Le magistrat face aux autres et à lui-même

Rigoureuse indépendance vis-à-vis du pouvoir politique et formation très poussée, moyens matériels efficaces, tout cela, certes, est indispensable au corps judiciaire pour répondre aux demandes croissantes d'une société sans cesse plus complexe, qui tolère mal l'injustice (ou ce qu'elle tient pour tel) et dont les membres réclament de plus en plus qu'une tierce autorité les départage en cas de conflit. Encore faut-il que le magistrat - qu'il soit agent de la société (procureur) ou bien organe de la loi (juge) - sache que l'impartialité ne procède que de lui seul. Il doit se savoir dépendant d'abord de son milieu, de ses croyances, de ses amitiés, de ses inimitiés ; il doit être conscient des effets inattendus, parfois dévastateurs de la violence qu'il est chargé d'exercer ; enfin, il doit concilier l'irresponsabilité que son statut organise et se sentir responsable des sanctions qu'il est amené à prendre. Conditions ô combien difficiles à remplir.

05/2001

Tous les articles

Des députés européens plaident pour un “statut européen de l'artiste”

La commission de la culture et de l'éducation du Parlement européen a voté, ce lundi 27 septembre, une résolution invitant la Commission européenne à mettre en place un « statut européen de l'artiste ». Parmi les garanties de ce statut, l'accès à la négociation collective ou encore la défense de la liberté de création.

30/09/2021 - 13:06

Le Serment de Pamfir : l'Ukraine, loin du conflit

#WeekEndEst —Pour sa sixième édition, le festival Un Week-end à l’Est met Odessa à l’honneur, en soutien à l’Ukraine. Dimanche 27 novembre à 20h30, le film Le Serment de Pamfir, réalisé par l’ukrainien Dmytro Sukholytkyy-Sobchuk, sera diffusé au Christine Cinéma Club, dans le quartier de l’Odéon, à Paris.

15/11/2022 - 12:22

ReLIRE : "La Sofia est ici juge et partie : on est en plein conflit d'intérêts"

savait que ReLIRE était une vaste fumisterie, sous couvert de projet culturel portant sur la préservation du patrimoine littéraire. L'idée générale, pour éviter d'avoir à négocier les droits numériques des oeuvres, aura été de monter une loi, sur l'exploitation numérique des oeuvres indisponibles du XXe siècle. Laquelle permet évidemment d'allégrement contourner le Code de la propriété intellectuelle. Mais chez ReLIRE, on n'est pas à deux ou trois indélicatesses près...

02/08/2013 - 16:20

Millenium en tête du box-office

La version fincherienne de Millenium est à la tête du box-office hexagonal, avec plus de 477 000 entrées en une semaine.

26/01/2012 - 15:34

Le Judge Dredd revient faire sa loi en série TV

C'est une annonce qui devrait réjouir les fans de comics et de SF : le Judge Dredd reviendra en adaptation, mais cette fois-ci, sur le petit écran. Pour mener à bien ce projet, les groupes Rebellion et IM Global Television se sont associés pour produire ce qui s'annonce comme la série britannique la plus chère de l'histoire.

12/05/2017 - 15:29

L'écrivain et dissident chinois Tie Li à nouveau jugé en Chine

Au cours du mois de septembre dernier, l'écrivain et dissident chinois Tie Li, de son vrai nom Huang Zerong, avait été arrêté à son domicile pékinois. Son ordinateur et ses livres avaient été confisqués, tandis que son assistant également était interpellé. Ils sont depuis incarcérés, accusés notamment d'avoir « cherché querelle et suscité des troubles » mais aussi de « gestion d'une entreprise illégale », selon l'avocat de l'écrivain. Tous deux doivent être jugés ce 25 février à Chengdu, dans le Sichuan, sa province natale.

25/02/2015 - 17:13

Concours Judge Dredd : gagnez des bandes dessinées (en respectant la loi)

La loi, c'est toujours lui : Judge Dredd, l'impitoyable incarnation de l'ordre à Mega-City One, est de retour pour de nouvelles aventures dans Les liens du sang, un nouveau recueil publié par le label Delirium. Une bande dessinée signée John Wagner et Carlos Ezquerra, créateurs du personnage, avec Simon Fraser et Colin MacNeil. Delirium et ActuaLitté vous proposent de repartir avec votre exemplaire !

30/08/2016 - 16:12

Moi aussi : Le #MeToo d’une office lady japonaise

MANGA SHOJO - Satsuki travaille en intérim, et elle a réussi à se faire une bonne place dans son entreprise malgré son statut précaire. Mais son supérieur se met à vouloir la « protéger » et à lui faire des propositions de plus en plus insistantes. Elle ne peut pas le contrarier, alors elle prend sur elle. Et jour après jour, son quotidien s’effrite…

01/10/2020 - 08:15

Le visage européen de l’investissement en recherche et développement

Dans une Note d’information publiée en juillet 2015, la section Enseignement supérieur et recherche du ministère de l’Education nationale s’est penchée sur les efforts de recherche dans l’Union européenne. Les chiffres analysés ont trait à l’année 2012. Dans ce cadre, seuls trois pays avaient alors atteint l’objectif de 3% de leur PIB consacrés aux dépenses de recherche et développement (R&D) : la Finlande, la Suède et le Danemark.

03/08/2015 - 11:41

Scandale du Prix Nobel de littérature : l'accusé jugé en septembre en Suède

Depuis plusieurs semaines, l'Académie suédoise, et avec elle le Prix Nobel de littérature, subissent une crise sans précédent. Cette dernière a été déclenchée par les témoignages de plusieurs femmes, qui ont dénoncé des agressions sexuelles, voire des viols, perpétrés par un proche de l'Académie, dont certains membres auraient protégé l'accusé. Le Français Jean-Claude Arnault, mis en cause par ces accusations, sera jugé en septembre prochain en Suède.

19/07/2018 - 09:57

Le petit Nicolas toujours en tête du box office

23/10/2009 - 17:51

Report du Salon européen de l’éducation

Mise à jour : les organisateurs du Salon européen de l'éducation viennent de faire connaître les nouvelles dates de cette manifestation.

Ce report est arrêté à ce jour aux dates suivantes, toujours sur le parc d'exposition de la Porte de Versailles à Paris :

- Salon Educatec/Educatice dédié aux professionnels de la communauté éducative : du mercredi 9 au vendredi 11 mars 2016

- Salon européen de l'éducation ouvert au grand public : du vendredi 11 au lundi 14 mars 2016.

Par ailleurs, la dix huitième édition du salon européen de l'éducation se déroulera sur le même site du mercredi 16 au dimanche 20 novembre 2016.

18/11/2015 - 17:25

Nokia se range du côté de Microsoft Office

13/08/2009 - 07:05

Fin du survol de Batman du Box-Office américain

Pour un nouvel opus de la série d'adaptations cinématographiques des nouvelles de Robert Ludlum, The Bourne Legacy fait une infiltration plutôt remarquée au Box-Office américain. Totalisant un score de plus de 40,2 millions de dollars, le film dépasse très largement en performance ses rivaux au classement des meilleurs démarrages du week-end. Après trois semaines passées en tête, The Dark Knight Rises retombe à la troisième place du podium.

13/08/2012 - 13:46

iPad à l'école : Soupçons de conflit d'intérêts à Los Angeles

Les étudiants de Los Angeles n'étudieront définitivement pas sur iPad. Le

27/08/2014 - 17:30

Suisse : l'Office du Livre devra faire des économies

L'Office du Livre, principal diffuseur au sein de la Suisse Romande, s'apprête à faire face à une situation économique difficile. La réévaluation du franc va imposer à cette structure de 159 salariés de faire des réductions de coût importantes, rapporte Radio Télévision Suisse.

27/01/2015 - 00:02

Insolite

Le livre et sa couverture : ne juge pas si tu ne veux pas être jugé

20/10/2008 - 10:59

La télévision et la radio feraient office de professeurs en cas de pandémie

25/07/2009 - 16:05

"Je vais faire un massacre en France" : l'incendiaire de Besançon jugé pour menaces

Réfugié politique, Zephirin Teyou ne parvenait pas à obtenir d'aides pour créer sa maison d'édition. Il avait donc menacé de "faire un massacre en France", avant de passer à l'acte en mettant le feu à l'hôtel de ville de Besançon. Pour cet incendie, il avait été condamné à cinq ans de prison. Pour les menaces proférées, sa peine vient d'être ralongée de six mois.

18/12/2015 - 16:18

La planète des Singes en tête du box-office Nord-Américain

Selon l'AFP, « La planète des singes : les origines », le huitième film de la saga, est actuellement en tête du box-office nord-américain avec 27,8 millions de dollars engrangés pendant le weekend et plus de 105, 2 millions depuis sa sortie il y a un peu moins de deux semaines.

16/08/2011 - 11:03

Sortir
Expos

Astérix l'Européen s'arrêtera au Château de Malbrouck en 2021

Ce n'était que partie remise : fermé à partir du mois d'avril 2020 pour cause de Covid-19, le Château de Malbrouck annonce à nouveau l'exposition « Astérix l'Européen », ouverte cette fois du 3 avril au 28 novembre 2021. L'occasion de rendre également hommage à Albert Uderzo, décédé en mars 2020.

04/01/2021 - 11:23

Edithachette : “Le monde de l'édition en ébullition”, juge le Sénat... sans bouger

Au terme de dizaines d’auditions réalisées par la Commission d’enquête du Sénat, la concentration des médias en France est désormais cartographiée. Et les sénateurs ont abouti à une trentaine de propositions pour empêcher que ne se développe ce phénomène. Les enjeux sont de taille, résument le président Laurent Lafon et le rapporteur David Assouline, « politiques, économiques et éthiques ».

01/04/2022 - 11:36

Prix littéraires

Arundhati Roy, lauréate du Prix Européen de l'Essai

Arundhati Roy reçoit le 45e Prix Européen de l’Essai pour l’ensemble de son œuvre à l’occasion de la traduction en français de son dernier essai Azadi Liberté, fascisme, fiction publié aux éditions Gallimard (2021). La cérémonie de remise du prix aura lieu au Lausanne Palace, le mardi 12 septembre prochain à 18h30.

20/06/2023 - 16:39

Actissia en référé : décision du juge le 18 mars prochain

Comme nous l'annoncions le 18 février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre avait initié une procédure en référé devant le Tribunal de Grande Instance de Paris, pour amener la société Actissia à reconnaître son statut de coemployeur, et abonder au Plan de Sauvegarde de l'Emploi. La première audience a eu lieu hier, et la décision de la juge est attendue pour le 18 mars prochain.

07/03/2014 - 12:03

Des juges impartiaux pour Sarkozy : Big Brother, Judge Dredd ou le T-800

Depuis hier, la presse bouillonne : enfin, le sauveur des médias et de l'édition française, l'homme qui fait vendre des journaux et des livres à la simple évocation de son nom, revenait dans l'arène médiatique. Nicolas Sarkozy, mis en examen pour trafic d'influence présumé, est présumé innocent comme tout contribuable français, et sa méthode audiovisuelle, sur TF1 et Europe 1, avait des élans de philosophie du droit assez fameux. .

03/07/2014 - 15:43

Décrochage du marché du livre, sur fond de conflit en Ukraine

Depuis le 24 février et la guerre qu’a déclenchée la Russie, les mouvements de soutien à l’Ukraine se démultiplient. Pour autant, l’inquiétude dans les foyers grandit à mesure que les hausses de prix de l’énergie se dévoilent. Au point que le ministre de l’Économie a demandé aux Français de réduire leur consommation. Message reçu… jusque dans les librairies ?

12/03/2022 - 09:20

Saviano, le plagiat, l'Italie et les conflits

03/04/2009 - 11:16

Canada : un bilinguisme jugé coûteux menace l'enseignement du français

Le débat est relancé au Canada sur les coûts du bilinguisme pour la société, avec la publication d'un rapport de l'Institut Fraser qui présentant comme très, voire trop, élevés.

18/01/2012 - 12:09

Des conflits internes minent un distributeur historique de l'édition indépendante

Small Press Distribution – un des plus importants distributeurs pour les maisons indépendantes américaines —, commence difficilement cette nouvelle année. Depuis plus d’un mois, un conflit fait rage entre les employés et la direction du groupe. D’anciens et actuels salariés dénoncent des retenues de salaire injustifiées ainsi qu’une culture d’entreprise faite d’intimidations et de pressions constantes.

07/01/2021 - 12:31

Convertir ses documents en ebooks avec Open Office

Avis aux usagers d'Open Office qui souhaiteraient voir afficher leurs textes sous une forme adaptée aux écrans de leurs appareils mobiles. Par le biais de l'extension Writer2epub, en téléchargement gratuit, la suite bureautique est en mesure de les convertir en livres numériques, au format EPUB, compatible avec la majorité des lecteurs et tablettes.

07/03/2014 - 13:25

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