Recherche

Droit du bail : Chronique 2000-2020. Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

Rédacteurs

Dossiers

ActuaLitté

Dossier

Terres de Paroles 2024 : “Dans le bain du monde”

« Rien de tel qu’un enfant pour vous mettre dans le bain du monde », écrivait Christian Bobin, dans son recueil Tout le monde est occupé (éd. Mercure de France, 1999). Pour cette nouvelle édition itinérante en Seine-Maritime, le festival Terres de Paroles renoue avec littérature, théâtre, cinéma ou encore musique. 

ActuaLitté

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

ActuaLitté

Dossier

Les prix littéraires de la rentrée 2020

L'épidémie du coronavirus ne sera pas venue à bout d'une tradition bien française, celle des prix littéraires de la rentrée : les centaines de romans publiés en quelques semaines, entre août et octobre, se retrouveront dans les sélections des jurys des différentes récompenses.

ActuaLitté

Dossier

“L'Écrivain” : joies et déboires d'un métier peu commun

Fin août 2024, Tom Connan sortira son nouveau livre, Capital Rose, publié aux éditions Albin Michel. L’auteur et comédien a souhaité raconter dans ActuaLitté la construction de ce prochain ouvrage tout en nous présentant sa série L’Ecrivain, diffusée sur Connan TV. Entre journal et compte à rebours, voici l’histoire d’un projet singulier.

ActuaLitté

Dossier

La chronique des Bridgerton : la revanche de la romance

À plus d’un titre ! En 2009, J’ai lu publiait les premiers ouvrages de Julia Quinn dans la collection Aventures & Passions. Entre temps, Netflix décide de réaliser une adaptation de cette fresque : au total, près de 900.000 exemplaires vendus… Ces aventures amoureuses sur fond de marivaudage britannique, à l’époque de la Régence, dans les premières années du XIXe siècle ont conquis le public.

ActuaLitté

Dossier

Les Chroniques du Confiné : au temps du coronavirus, le critique se fait booktuber

Chaque jour apporte son lot de mauvaises nouvelles — ou de nouvelles qu’on préférerait meilleures. Il fallait bien que la rédaction tente d’offrir un moment de pause humoristique. Et même si les librairies sont fermées, et qu’il devient plus difficile de se procurer des nouveautés, pas question de renoncer à la découverte de livres, d’auteurs, de coups de coeur.

Extraits

ActuaLitté

Notariat

Droit du bail : Chronique 2000-2020. Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

Examen de la jurisprudence sur vingt ans. Le droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l'évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d'habitation et du bail commercial.

11/2022

ActuaLitté

Droit privé

Les grands arrêts du droit du bail d'habitation

Les décisions de justice les plus importantes en matière de bail d'habitation reproduites et assorties d'un commentaire. Si la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.

12/2021

ActuaLitté

Immobilier, droit de la constr

Actualités en droit du bail

DROIT BELGE Un tour d'horizon des principales nouveautés législatives et jurisprudentielles relatives au bail en Région wallonne Le dernier volume de la Commission Université-Palais consacré au droit du bail date de 2014. Entre-temps, la matière a, dans une très large mesure, été régionalisée. Le présent ouvrage décrit la nouvelle architecture du droit du bail en Région wallonne et expose les modifications réglementaires apportées au droit du bail d'habitation et au droit du bail commercial, essentiellement par les décrets du 15 mars 2018 et leurs arrêtés d'exécution. Une chronique de jurisprudence (2015-2020) consacrée au bail de droit commun, au bail d'habitation (et de résidence principale) et au bail commercial permet au lecteur d'être éclairé sur les développements les plus récents en ces matières. Enfin, l'ouvrage fait également le point sur le bail de logement social et les normes de salubrité pour l'habitat léger en Région wallonne.

06/2021

ActuaLitté

Baux commerciaux

Le bail commercial

DROIT BELGE Même si la matière est réglementée sous de nombreux aspects par la loi du 30 avril 1951 et ses modifications ultérieures, y compris régionales, la rédaction d'un bail commercial nécessite un soin tout particulier et laisse une certaine marge à la liberté contractuelle. En outre, nombre d'initiatives à prendre nécessitent le respect de règles strictes, la loi et la jurisprudence étant en la matière assez formalistes.

09/2023

ActuaLitté

Baux commerciaux

Le bail commercial. Edition 2022

Cet ouvrage complet permet, en s'appuyant sur plus de 2000 arrêts de jurisprudence, aux bailleurs, aux locataires et à leurs conseils d'optimiser la conclusion d'un bail et de le gérer, sans erreur, jusqu'à son terme. Il inclus également une série d'infographies pour être guider étape par étape. Cette édition est à jour des jurisprudences les plus récentes

05/2022

ActuaLitté

Droit européen - Textes

Le bail d'habitation à Bruxelles

DROIT BELGE A Bruxelles, tout comme dans les deux autres régions, le bail d'habitation est une figure juridique complexe et plurielle, dont le contrat se décline en de multiples versions. Afin de guider les futurs bailleurs, les locataires mais aussi leurs conseillers, les auteurs ont veillé à concevoir un modèle pour les baux les plus utilisés, à savoir : n le bail de résidence principale ; . le bail de logement étudiant (résidence principale) ; . le bail de logement étudiant (droit commun) ; . le bail de colocation (résidence principale) ; . le bail de colocation (droit commun). En sus, ils proposent un modèle de pacte de colocation, document obligatoire pour les intéressés mais dont aucun modèle officiel n'a jusqu'à présent été établi. Les auteurs émailleront leur présentation de conseils et d'explications pratiques permettant aux parties concernées à la fois de comprendre la portée de l'engagement qu'elles s'apprêtent à prendre et de moduler le contenu de la disposition en question. Les modèles proposés dans l'ouvrage sont téléchargeables en format Word sur le site www. legis. be

12/2022

Tous les articles

ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté