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Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Saint-Elme, la folie d'un Twin Peaks, quelque part en Europe

« Ici, c’est spécial. » Depuis trois ans, Serge Lehman et Frederiks Peeters nous ont plongés dans une série dont les couleurs folles peinent à rester dans tranquillement dans leurs pages. Un polar percutant, aux personnages franchement décalés : avec la sortie du cinquième tome, Les Thermopyles, les comparses mettent le point final à leur saga au milieu des montagnes…

Extraits

Droit

Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international

Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.

11/2020

Europe et Droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2023

Droit

Droit international et africain des droits de l'homme

Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale. C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans ses normes, son système universel et régional, notamment africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de conflits armés.

02/2012

Droit

La démocratie en droit international. Etude critique sur le statut juridique de la démocratie en droit interntional et la légitimité de l'imposer par la force

En droit international, la démocratie était jusqu'à très récemment absente. Elle n'était ni une obligation des Etats imposant la démocratie comme la seule forme légitime du gouvernement, ni comme un droit d'individus. Malgré certains appels lancés au début du 20e siècle pour que le droit international s'appuie sur des principes démocratiques, celui-ci a toujours considéré la démocratie comme une idéologie dans laquelle il ne doit pas s'impliquer. Après la fin de la Guerre Froide et la victoire de la démocratie libérale que Francis Fukuyama a considérée comme la fin de l'histoire, la démocratie s'est renforcée au plan international. Elle a exercé une pression considérable sur le droit international pour qu'il s'adapte aux nouvelles exigences des réalités politiques. Malgré l'expansion de la démocratie, très rares sont les études qui ont tenté de déterminer son statut juridique en droit international. Cet ouvrage a pour but de traiter de ce sujet, tout en montrant le contexte dans lequel se sont développés la démocratie et le concept d'ingérence démocratique. L'idée centrale de ce livre est la démocratie : sa valeur supposée universelle, son statut juridique, la possibilité qu'elle soit transmise par la force et ses effets sur les règles existantes du droit international.

05/2017

Commerce international

Pays émergents et droit international économique. A la recherche d'une définition

Le terme de "pays émergent" est apparu dans les années 1980 pour qualifier l'expansion des marchés financiers dans les pays en développement. Puis la banque d'investissement Goldman Sachs parle pour la première fois des BRIC en 2001 (devenu BRICS en 2011 avec l'ajout de l'Afrique du Sud). Dans cet ouvrage issu d'un colloque organisé à Dijon en 2019, on part "à la recherche des pays émergents" : existent-ils ? Ont-ils une fonction dans l'ordre international économique ? Les réflexions se placent dans l'interrogation plus que dans les certitudes car il est quasiment impossible de définir une catégorie et, a fortiori, une catégorie juridique des pays émergents. On trouve cependant un sentiment collectif qu'il en existe et que ces pays se ressentent eux-mêmes comme tels, dans une espèce d'auto-élection. A défaut d'une identification précise de ces pays, on peut s'interroger sur un éventuel rôle fonctionnel de l'émergence, notamment par la remise en cause de règles de droit international supposées défavorables aux pays émergents. Ces derniers, sans chercher forcément à faire table rase des règles existantes, souhaitent des adaptations tenant compte de leurs intérêts. On assiste alors au déploiement de groupements plus ponctuels que globaux dans le monde non structuré issu de la mondialisation. Le colloque où furent présentées les contributions rassemblées dans cet ouvrage était organisé conjointement par l'UCLouvain, l'Université de Liège, le Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI) de l'Université de Bourgogne Franche-Comté et l'Association Internationale de Droit Economique (A. I. D. E.). Les auteurs des contributions ont revu leur texte à la lumière du débat scientifique qui a suivi les présentations et des développements plus récents.

11/2021

Notariat

Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé

La présente thèse constitue la première étude doctrinale d'ensemble sur la situation patrimoniale du conjoint survivant en droit international privé. L'auteur confronte les difficultés inhérentes aux conflits de lois aux deux évolutions qui ont affecté la matière : l'entrée en application de règlements de l'Union Européenne (sur les successions puis sur les régimes matrimoniaux) et la faveur qui entoure désormais le conjoint survivant. Reliant théorie du droit international privé et pratique notariale, la thèse, riche de développements de droit comparé, contient des propositions qui intéressent autant le monde académique que les praticiens. Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas Prix de thèse "Claude Thibierge" de l'Association Rencontres Notariat Université Prix de thèse du réseau notarial franco-suisse UNINOT

06/2023

Tous les articles

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Canada : percevoir des droits d'auteur et s'engager en politique

Ayant signé la musique d'une émission de télévision diffusée sur la chaîne CBC, le député de Toronto, au Canada, Andrew Cash était accusé de conflit d'intérêts. Cependant, la commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique à la Chambre des communes l'a blanchi de tout soupçon, rapporte le Journal de Québec.

25/02/2013 - 00:05

Durée du droit d'auteur : auteurs et éditeurs pour un statu quo

Hier, l'Union européenne fournissait une synthèse des différentes réponses qu'elle avait pu recevoir à l'occasion de sa consultation publique sur la culture dans un environnement numérique et européen. Un point important concernait la durée de la protection sous le régime du droit d'auteur, actuellement fixé à 70 ans après la mort de l'auteur.

27/07/2014 - 12:53

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Directive droit d'auteur : “un avenir sombre pour la recherche et l'innovation”

Le vote de la directive droit d'auteur amendée par le Parlement européen, ce mercredi 12 septembre, a laissé les industries culturelles très satisfaites. Dans l'édition, tandis qu'une partie des auteurs et que les éditeurs se félicitent, les bibliothèques applaudissent le vote de quelques mesures qui faciliteront le travail d'archivage. À l'inverse, du côté de la recherche et de l'innovation, le résultat est plus décevant.

14/09/2018 - 16:21

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Copyright Watch, un oeil sur le droit d'auteur à l'international

16/11/2009 - 13:39

La Pologne met à jour son droit d'auteur et se dote d'un droit de prêt

Le 20 novembre dernier, la Pologne a adopté un nouveau texte de loi relatif au droit d'auteur : parmi les principales mesures, on note la légalisation de la numérisation des documents à des fins pédagogiques ou de préservation, mais aussi l'instauration d'un droit de prêt compensé par une rémunération garantie, ou encore les usages autorisés des œuvres orphelines.

23/11/2015 - 16:31

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Allemagne : le statut de titulaire de droits contesté à des éditeurs scientifiques

En Allemagne, une procédure judiciaire ouverte par l'éditeur scientifique Elsevier contre la plateforme ResearchGate, qu'il accusait de diffuser illégalement des articles scientifiques, s'est quelque peu retournée contre le plaignant. En effet, le tribunal régional de Munich a refusé de reconnaitre qu'Elsevier était titulaire des droits sur les articles en question...

16/02/2022 - 11:18

Chronique de Milk : un défi politique, pour le droit d'exister

Une histoire incontournable pour toute personne ayant vécu à San Francisco, ou y vivant encore, mais aussi pour tout visiteur qui arrive là et pose sur la ville un regard d’histoire. Qui aujourd’hui, grâce au film de Gus Van Sant, devient une histoire incontournable pour le pays entier, une grande histoire américaine comme les gens d’ici les aiment tant avec un héros sacrifié parce qu’il défendait ce qui est le fondement même de la constitution américaine, l’égalité pour tous. Et bientôt une histoire mondiale puisque le film sortira dans l’année dans la plupart des pays (le 4 mars 2009 pour la France).

Milk, Harvey Milk, puisque c’est de lui qu’il s’agit, premier homme politique ouvertement gay, a siégé au conseil municipal de la ville de San Francisco en 1977, a été le leader de la communauté gay, et le porte-parole du droit des petites gens, travailleurs, opprimés et défavorisés, avant d’être brutalement assassiné ainsi que le Maire de la ville, George Moscone, en novembre 1978 par un des membres du conseil municipal, Dan White.

Gus Van Sant s’attaque au difficile genre de la biographie filmée et s’en sort admirablement. Et ceci, pour deux raisons. D’abord, parce qu’il refuse l’exhaustivité, un film anecdotique que serait la mise bout en bout des différents événements de sa vie. Non, il circonscrit son récit d’emblée à une partie de la vie de Milk, son arrivée à San Francisco et son entrée en politique, adoptant de plus le point de vue de Milk à la veille de sa mort qui enregistre une cassette au cas où justement quelque tragique accident surviendrait, pressentiment troublant.

Coller au plus près du réel

Ainsi Gus Van Sant a-t-il les mains libres pour faire le film qu’il désire, plus intimiste, plus ramassé dans le temps, concentré sur quelques épisodes caractéristiques de cette destinée courageuse, et loin des premiers projets qui depuis 16 ans se succédaient les uns les autres, des productions à gros budget hollywoodiennes ! Ensuite parce qu’il ne nous propose pas seulement un film sur la vie de Milk, mais invite à une véritable plongée dans le monde socio-politique des années 70, dans le San Francisco précurseur du mouvement des droits civiques, des mouvements pacifistes, féministes, ceux de libération sexuelle, etc. et nous permet ainsi de voir la distance parcourue (ou non parcourue !) depuis lors jusqu’à nous jours.

Une vie, un combat

Par exemple, un des combats centraux du film est celui contre la proposition 6, une mesure conservatrice de 1978 qui consistait à interdire à tous les homosexuels l’accès aux postes d’enseignement dans l’école publique. Ce combat fut un des plus grands succès de Milk, le moins évident, celui où, défiant la stratégie politique courante, il n’hésita pas à débattre avec son opposant Briggs, particulièrement dans les lieux les plus à droite de l’État, celui où il refusa de minimiser la question des droits homosexuels.

Au regard de ce qui s’est passé 30 ans plus tard, en novembre 2008 en Californie, lors de la bataille contre la proposition 8 cette fois, une mesure pour l’interdiction du mariage gay qui vient donc juste de passer en Californie, on peut mieux mesurer l’incroyable force de caractère qui dut animer Milk à une époque où la visibilité de la communauté était inexistante aux yeux de la majorité, une époque où les flics descendaient dans les bars « casser du pédé ».

Toujours aussi actuel

Du coup on peut aussi mesurer, malheureusement, à quel point aujourd’hui le combat reste encore et malgré tout le même, l’égalité pour tous ; aujourd’hui où paradoxalement il est incontournable pour n’importe quel homme qui brigue un poste à San Francisco de soutenir le droit des gays, et on peut regretter avec certains que le film ne soit pas sorti plus tôt pour avoir un impact sur ce référendum de la proposition 8 !

Sean Penn, sidérant

Le film commence comme une romance, dans le métro de New York, où Harvey Milk, campé par l’acteur Sean Penn au point de disparaître derrière lui, remarquable composition d’acteur (qu’on espère récompensée aux prochains Oscars le 22 février), drague celui qui deviendra son amant et compagnon de route, Scott Smith, lui aussi brillamment interprété par un James Franco méconnaissable ; prélude intimiste puisqu’ensuite rapidement ils quittent New York avec un peu d’argent en poche, arrivent à San Francisco, louent un appartement et ouvrent un magasin de photo ! (impensable aujourd’hui, Les Harvey Milk ne peuvent plus habiter ni Castro ni San Francisco devenue une ville trop chère…).

Rien ne préparait Harvey Milk particulièrement à la politique, sinon cette part d’humanité qui est en chacun de nous et qui parfois nous entraîne vers notre prochain et pour quiconque a milité, c’est le regard ému qu’on peut le voir commencer à faire de même pour les causes justes de son voisinage ; et le regard amusé qu’on le voit la première fois monter sur une boîte de savon dans la rue pour parler aux gens autour de lui de réforme dans la police, de protection des locataires, de contrôle des loyers, des pouvoirs publics, de l’amélioration des parcs, de protection… Tout commencera vraiment, et ironiquement, avec Teamster, syndicat de travailleurs « vu comme le syndicat le plus homophobe de tous les syndicats ! » se souvient Cleve Jones, activiste gay et ami de Milk, superbement interprété par Émile Hirsh (précédemment vu dans Into the wild, réalisé d’ailleurs par Sean Penn).

Des années 70 obscures

Mais dans les années 70, Teamster était en guerre avec la Compagnie Coors Brewing et essayait d’obtenir des bars de San Francisco qu’ils arrêtent de servir la bière Coors. Allan Baird, un des leaders de Teamster qui habitait dans le Castro vit là une occasion et contacta Milk qui fut d’accord pour aider si Teamster engageait en retour des gays comme chauffeurs de camion. « Ce n’était pas seulement San Francisco et la Californie, se rappelle Jones, on a réussi à faire sortir la bière Coors de tous les bars de l’Amérique du Nord ! » et les homosexuels de commencer à conduire des camions de bières…

Elu conseiller municipal, après 2 tentatives infructueuses, grâce à une réforme du mode d’élection, par quartier, qui changèrent radicalement l’équilibre des forces dans la ville, Milk fit partie du conseil le plus métissé jamais encore vu, avec des membres de la communauté asiatique, noire, et gays donc ; dans un autre quartier avait aussi été élu Dan White, un irlandais, catholique et conservateur, ancien flic, et pompier. Le film montre assez justement les forces en jeu qui ont conduit à l’assassinat final (l’assassinat d’ailleurs de Milk et du Maire George Moscone par White, le chaos et la confusion qui en suivit furent à l’origine des forces qui révoquèrent les élections par quartiers en 1980 et ce jusqu’en 2000 !).

Dernier atout, le film ne manque ni de légèreté ni d’humour, ce qui était loin d’être évident vu le propos tenu. Un film incontournable, et réussi à tous points de vue.

03/03/2009 - 10:00

L'Union internationale des éditeurs en infraction au droit d'auteur

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

20/03/2015 - 17:39

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

À quand un vrai “Marché des droits” en France ?

L’Alliance des agents littéraires français (AALF) profite de l’occasion qui lui est donnée pour ouvrir le débat : du 22 au 24 avril, s’ouvre le Festival du livre de Paris, destiné au public. En parallèle, un marché de vente de droits, réunissant éditeurs étrangers et français s’est organisé. Il exclut cependant les agents littéraires, pourtant parmi les premiers concernés. Dans une tribune communiquée à ActuaLitté, l’AALF relève quelques points qui interrogent. Leur texte est ici proposé dans son intégralité.

21/04/2022 - 12:34

Droits d'auteur et royalties : knk acquiert Bradbury Phillips International

Fournisseur de logiciels pour éditeurs et agents littéraires, le service Bradbury Philipps International Ltd. est aujourd’hui racheté par knk. Cette dernière est membre de l’Association of American Publishers et dispose du seul logiciel d’édition certifié Microsoft.

03/04/2018 - 15:42

IA et droit d'auteur : un appel collectif à la transparence

Le 29 septembre, Le Monde a publié une tribune cosignée par un collectif de plus de 70 organismes professionnels des secteurs de la création et des industries culturelles. Le texte réclame le renforcement des lois sur l’utilisation des modèles de langage, pour plus de transparence. Cette initiative s'inscrit dans une séquence où nombre d'écrivains portent plainte contre les sociétés à l'origine des IA, et où les textes de loi se multiplient afin de réguler ces dernières...

03/10/2023 - 13:11

Un exposé en classe tourne à la violation du droit d'auteur

Y a-t-il violation du droit d’auteur lorsqu’une photographie librement et gratuitement disponible pour l’ensemble des internautes sur un site (avec autorisation du titulaire du droit d’auteur) est insérée dans un exposé scolaire publié sur le site Internet d’une école ? La Cour de Justice de l'Union européenne vient de recevoir les conclusions de l'avocat général, dans l'affaire C-161/17 Renckhoff (DE).

25/04/2018 - 09:59

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Insolite

Italie : Tolkien, symbole et refuge pour néofascistes et extrême droite

Étrange passion que la leader du mouvement d’extrême droite, Fratelli d’Italia, étale à l’égard des ouvrages de Tolkien. Que ce soit Le Seigneur des Anneaux ou encore Le Hobbit, Giorgia Meloni puise de quoi alimenter sa dialectique. Mais que personne ne s’y trompe : la lutte contre Sauron n’est pas tout à fait au coeur de ses préoccupations.

01/10/2022 - 19:04

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

IFLA : Adapter le droit d'auteur à l'échelle internationale

Ce matin même, lors du congrès mondial de l'IFLA, la Déclaration de Lyon a été ratifiée, un document pour engager dans les préceptes de l'ONU, l'accès à l'information. Dans le même temps, l'IABD a tenu à apporter son soutien quant au travail effectué par l'IFLA, concernant le droit d'auteur au niveau international. Une déclaration a en effet été signée par les présidents et présidentes réunis, pour "permettre aux bibliothèques et services d'archives ou de documentation de poursuivre dans l'univers numérique leurs missions d'intérêt général".

18/08/2014 - 15:09

France et Italie : le droit d'auteur en partage

Les ministres de la Culture de France et d’Italie, Audrey Azoulay et Dario Franceschini, viennent de diffuser une déclaration commune. Une position adoptée par les deux pays sur la défense du droit d’auteur.

03/05/2017 - 16:00

Moderniser le droit d'auteur, et savoir en parler

Pour accompagner la modernisation du droit d’auteur — plus spécifiquement du copyright, pour le territoire étatsunien — la Bibliothèque du Congrès va instaurer un comité public. Ce dernier effectuera sa première réunion au début de l’été 2021, probablement à distance. Mais, chose rare : toutes les candidatures sont acceptées, à condition de justifier d’un tant soit peu de qualifications.

08/02/2021 - 09:44

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

03/05/2008 - 09:00

'La politique exige toujours des compromis personnels'

Docteur en études de défense nucléaire (nuclear defense studies), Lord Dobbs a été journaliste, présentateur télé et animateur radio, en charge du fonctionnement du parti conservateur britannique (Deputy Chairman of the Conservative Party). Il est aujourd'hui membre de la Chambre des Lords, mais également auteur de plusieurs pièces de théâtre et d'une dizaine de romans, dont Churchill à Yalta (Churchill's Triumph), objet de l'interview qu'il nous accordée*.

ActuaLitté : Qu’est-ce qui a motivé l’écriture de ce livre ?

23/08/2011 - 09:05

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

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