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Les Fondamentaux - Droit commercial

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

L'élection présidentielle française, dont les deux tours se dérouleront le 10 et le 24 avril 2022, désignera l'homme ou la femme qui prendra la tête de l'État français pour les cinq années à venir. La profusion de prétendants et prétendantes signifie aussi un certain nombre de propositions pour convaincre, notamment dans le domaine de la culture et en particulier pour le livre.

Dossier

Romans, postérité : les livres d'Honoré de Balzac

La vie de Balzac est un prodigieux roman. Accablé de dettes, immergé dans un titanesque labeur d’écriture, mort à cinquante et un ans, juste après son mariage avec celle qu’il avait si longtemps attendue, le romancier de La Comédie humaine incarne un mythe, celui du créateur rivalisant avec Dieu, et foudroyé comme Prométhée…

Dossier

Les Contes des coeurs perdus

Les Contes des cœurs perdus est une collection enchanteresse créée par le scénariste Loïc Clément, dans un univers mélangeant réalité et fantastique.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Extraits

Droit des affaires

Les Fondamentaux - Droit commercial

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision efficace en vue des examens. PLAN DE L'OUVRAGE 1. L'originalité du droit commercial 2. L'organisation du commerce 3. Les actes de commerce 4. Le commerçant 5. L'accès à la profession commerciale 6. L'exercice de la profession commerciale 7. Le fonds de commerce 8. Le bail commercial 9. La concurrence PATRICK CANIN est maître de conférences à l'Université Grenoble-Alpes. Il est également l'auteur d'un Droit pénal général et d'un Droit civil : Les obligations, dans la même collection.

01/2023

Droit

Droit commercial

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle. La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle). On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs.

09/2003

Codes des affaires

Droit commercial

Ce manuel de droit commercial est un véritable outil pédagogique pour l'étudiant qui souhaite approfondir ses connaissance. Il apporte une bibliothèque de jurisprudences et de littérature juridique complètes, récentes et bien documentées. Il est structuré autour de 3 grandes parties permettant une vision de l'ensemble des cadres juridiques de l'activité commerciale : - les actes en matières commercial, - les acteurs du commerce, - le fonds de commerce.

01/2022

Introduction historique au dro

Droit. Les fondamentaux

Un ouvrage pour apprendre les fondamentaux du droit enseignés en IUT et réussir sa première année de Bachelor Universitaire de Technologie (BUT). Un cours progressif et exhaustif largement illustré. Des exercices d'application. Valorisation des compétences attendues par les nouveaux programmes. Mise en avant de situations d'apprentissages et d'évaluations (SAE).

09/2021

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Droit des affaires

Droit commercial. Edition 2021

D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, procédures collectives, arbitrage, etc. Il est à jour des dernières nouveautés, allant des mesures pour lutter contre les conséquences de l'épidémie de Covid-19, aux sanctions en cas de taux effectif global d'un prêt erroné, en passant par la procédure d'opposition aux brevets d'invention, l'offre de contracter, la faute inexcusable du transporteur, les pouvoirs de l'Hadopi, le contrôle du flux d'argent liquide, les recours du titulaire d'un compte bancaire victime d'un hameçonnage... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.

05/2021

Tous les articles

Les droits fondamentaux de l'auteur version canadienne

La Writer's Union of Canada vient de publier une liste de douze points qu'elle juge à son avantage et qu'elle aimerait bien voir imposée à ses partenaires, éditeurs et lecteurs compris. Essentiellement, les auteurs canadiens aimeraient bien avoir le plus de contrôle possible sur la diffusion de leurs œuvres et en retirer le meilleur bénéfice possible.

23/09/2011 - 12:56

Pour mieux comprendre les droits et libertés fondamentaux français

BONNESFEUILLES — Cet ouvrage vise à présenter de manière simple et claire des notions souvent complexes : les droits et libertés fondamentaux. Il aborde des questions telles que leur définition précise, leur application concrète et les protections dont bénéficie chaque citoyen. Le livre se présente sous la forme de questions-réponses, permettant d'accéder rapidement à l'information essentielle et de l'approfondir ensuite.

08/04/2024 - 10:44

Filtrer le net, une atteinte aux droits fondamentaux des citoyens européens

Le filtrage du net, et plus particulièrement l'intervention du Fournisseur d'accès à internet dans une opération de blocage n'est pas du goût de la justice européenne. Dans un arrêt de la Cour, les partisans de ce filtrage viennent de prendre un méchant coup sur la nuque.

24/11/2011 - 15:03

Proscrire les livres de la prison, “une atteinte aux droits fondamentaux”

Le shérif du comté de Benton, dans l'Arkansas, au sud des États-Unis, applique depuis quelques mois une interdiction pure et simple des livres, à l'exception de la Bible et des ouvrages religieux, dans la prison du comté. Le bureau justifie cette décision par plusieurs cas de dégradations ou destructions de documents par les détenus, mais l'Union américaine pour les libertés civiles rappelle que l'accès aux livres et à la lecture est garanti par le Premier amendement.

02/02/2021 - 10:20

L'Etat contribue "à l'érosion des droits fondamentaux des lecteurs"

L'Association des bibliothèques de France vient d'apporter son soutien à l'amendement de la députée Isabelle Attard. Ce dernier proposait d'instaurer une différenciation entre les livres numériques réellement téléchargés et ceux découlant d'un achat en système propriétaire. En clair, Apple et Amazon contre les solutions interopérables...

27/11/2013 - 14:41

Une réforme du copyright, 'pour les droits fondamentaux du public' (Julia Reda)

Depuis sa présentation en janvier dernier, le rapport Reda a connu une vie tumultueuse, porté par les uns et honni par les autres. Au 61e congrès de l'Association des Bibliothécaires de France, Julia Reda est en terrain sinon ami, du moins plus favorable à ses propositions : l'occasion d'un nouvel entretien débrief, à quelques heures du verdict et d'un rapport final, amendé par les propositions des rapporteurs fictifs.

16/06/2015 - 10:19

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les fondamentaux pour devenir un parfait technologue

Le monde professionnel, et notamment l'écosystème de l'édition à l'heure du numérique, n'échappe pas aux mutations technologiques, et se familiariser avec les nouveaux gadgets n'est pas toujours une sinécure pour le néophyte. Il est pourtant important désormais, pour rationaliser son flux de travail de publication, d'appréhender les outils numériques, d'en utiliser les adéquats et au moment propice. Avant de chercher à pédaler, une bonne assise est conseillée.

15/01/2013 - 18:14

Améliorer “constamment les fondamentaux” de la librairie

RNL22 — Premier rendez-vous des libraires français depuis le début de la crise sanitaire, les Rencontres nationales de la librairie 2022 seront notamment l'occasion de dresser un bilan de cette période particulière. Mais d'autres questions seront abordées, comme le tarif plancher des frais de port du livre, le marché de l'occasion ou encore l'empreinte environnementale des libraires... Anne Martelle, présidente du Syndicat de la librairie française, qui organise les RNL, a accepté de répondre à quelques questions.

03/07/2022 - 08:00

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Retour aux fondamentaux pour Géricault

À travers la correspondance privée des plus grands peintres, le Musée des lettres et manuscrits donne à l’art des 19e et 20e siècle des couleurs inédites. Au fil de lettres touchantes où la petite histoire croise la grande, cinquante artistes nous ouvrent les coulisses de leur existence et de leur création.

14/07/2011 - 10:39

Les débats sur l’éducation passent à côté des problèmes fondamentaux

Expert éducation à l’OCED, Eric Charbonnier tient aussi un blog personnel sur Le Monde. Et ses dernières réflexions portent sur la tournure médiatique que prennent ces dernières années les grands débats autour de l’éducation.

29/12/2014 - 08:47

L'accord Google books repoussé, des changements fondamentaux

10/11/2009 - 09:53

Dessinez vos mangas : maîtrisez vos fondamentaux

MANGAS - Vous adorez les mangas ? Vous avez envie d'aller plus loin et d'en dessiner ? L’ouvrage explique, en quatre chapitres, les fondamentaux pour créer un manga : dessin des personnages, composition, scénario, dessin d’une planche.

10/06/2019 - 08:23

“Deux principes fondamentaux guident Les Rendez-Vous de la BD”

RDVBDAmiens2024 – À l'occasion de la 28e édition des Rendez-Vous de la Bande Dessinée, Pascal Mériaux, directeur du Pôle BD Amiens / Hauts-de-France, revient sur les origines et les ambitions du projet.

23/05/2024 - 12:00

Le service commercial Refdoc agace les chercheurs du CNRS

Olivier Ertzscheid, enseignant-chercheur en en Sciences de l'Information et de la Communication à l'IUT de la Roche-Sur-Yon, a publié une tribune simultanément

05/10/2012 - 14:25

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Quand le blog devient un outil commercial pour les éditeurs

L'éditeur Penguin USA a invité les blogueurs à prendre part à une grande réflexion, afin que soient établies « des règles claires sur la manière dont nous pouvons mieux travailler avec la communauté ». Voilà une annonce toute particulière alors qu'en France, voilà quelque temps, une étrange affaire a agité la blogosphère.

L'idée pour Penguin est de créer des lignes directes d'accès entre les groupes marketing et la publicité, et les blogueurs. « Nous sommes particulièrement reconnaissants à tous ceux qui ont partagé leurs idées, leurs préoccupations et plus importants, votre frustration concernant l'accès à l'information et les relations avec les sections publicitaires et les auteurs ».

Dans les mois à venir, des réunions virtuelles se tiendront pour que l'éditeur puisse entretenir des relations avec eux et ainsi établir une meilleure coopération. Le premier forum est prévu pour la semaine du 20 avril, et l'ordre du jour sera prochainement révélé.

En France, les blogueuses ont eu une sacrée surprise...

« Il y a quelques mois, un éditeur s'était associé avec un site internet pour proposer aux blogueuses un roman en service de presse. Sentant l'opération marketing à grande échelle, j'avais décliné la proposition, et bien m'en a pris. En effet, quelques semaines plus tard, une quinzaine de billets sur ledit roman fleurissait dans la blogosphère, et je me suis demandé à ce moment-là, si on ne finissait par ressembler aux médias traditionnels, puisque l'on parlait tous du même livre. »

Voilà ce que l'on peut lire sur le site de Biblioblog. En effet, l'éditeur Anne Carrière avait tenté une campagne de communication et de publicité auprès des blogueuses, qui n'avaient finalement reçu le livre en question « que pour servir une campagne publicitaire mûrement réfléchie en amont... ». Reste que le service de presse gracieusement assuré par les éditeurs devient dès lors quelque peu suspect, quand il est spontanément envoyé en masse vers les blogs ou les journaux, par exemple.

Penguin a-t-il l'intention de mieux gérer son service commercial au travers des blogueurs ou d'éviter les déconvenues de ce type de billet ? On consultera l'ensemble des réactions que le message a suscitées, pour se faire une idée des retombées que cela peut avoir.

29/03/2009 - 15:24

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les films Gantz, un succès commercial avant leur sortie

18/05/2010 - 17:17

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

La formule des livres Auchan : un succès commercial

La formule de la collection des livres Auchan, Lire Délivre, créée par Yvelinédition, connaît un succès suffisant pour que l'enseigne de grande distribution décide de développer cette collection et de la rendre pérenne, informe Yvelinédition.

07/10/2011 - 11:01

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Stratégie commerciale : offrir des livres, pour en stimuler les ventes

Si, un peu plus tôt au cours de l'année, des données livrées par OverDrive avaient permis de conclure que le prêt d'ebooks en bibliothèque était en mesure de doper les ventes des éditeurs, il pourrait en être de même pour la diffusion de titres en lecture gratuite. Ainsi, le premier livre de Tess Thompson, publié par Booktrope, est devenu un best-seller après avoir été offert gracieusement, et ce, par le fruit d'une campagne promotionnelle agressive dans l'ère du temps, appuyée par les médias sociaux.

26/06/2013 - 11:48

Halloween transforme le livre jeunesse en monstre commercial

Au cours de la quinzaine s'étant achevée au 11 octobre, sur le territoire britannique, les ventes de livres jeunesse évoquant Halloween auraient sérieusement été dopées par le phénomène de mode. L'observation du commerce de bouquins via Nielsen BookScan, et les mots-clés « vampires », « sorcières » ou encore « fantômes », sur la période, indique quelque 235.696 £ de dépenses livresques. Comparé aux 142.139 £ de la quinzaine précédente, le secteur aurait pris 66 % en valeur. Et 67 % en volume, pour un total de 46.739 unités contre 27.944.

27/10/2014 - 16:04

Insolite

Le livre, objet (commercial) de volupté pour rencontres

22/07/2010 - 11:49

Le Touch Edition, véritable succès commercial selon Sony

29/01/2010 - 11:53

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Bilbary implante sa plateforme commerciale dans les bibliothèques

Dans le cadre de la sortie prochaine de sa plateforme de vente d'ebooks, Bilbary a annoncé la semaine dernière avoir conclu un nouveau partenariat. Après les bibliothèques du Kansas et de Denver, le réseau de bibliothèques Califa rallonge la liste des organismes à but non-lucratif désireux de tirer parti du large éventail de livres numériques hébergé par Bilbary. Cela constitue un pas de plus vers l'intégration des bibliothèques parmi les canaux de distribution du marché de l'ebook.

27/08/2012 - 11:47

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