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Les données scientifiques saisies par le droit

Rédacteurs

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Désavoué par l'éditeur Albin Michel : le cas Éric Zemmour

Coup de tonnerre fin mai, la maison de la rue Huygens divorçait de son auteur star, le polémiste bien connu de CNews, et potentiellement candidat aux présidentielles de 2022. Eric Zemmour et Albin Michel, rejouaient la petite mélodie d’Hervé Villard, Capri, c’est fini. Caprice de l’éditeur devant la poule aux œufs d’or, différend politique plus que touchant à la politique éditoriale et finalement grand cas d’école : l’affaire Zemmour va de rebondissements en rebondissements.

Dossier

Andreï Kourkov, symbole de la résistance ukrainienne par les Lettres

En l'espace de quelques heures, toute l'Europe a pris peur : la Russie décidait d'envahir l'Ukraine, contre toute attente – ou plutôt, confirmant les craintes d'un grand nombre d'observateurs. Et depuis le 24 février, l'écrivain d'origine ukrainienne, Andreï Kourkov prend la parole dans les médias. Loin d'un couple “Je vous l'avais bien dit”, l'auteur apporte explications et commentaires, comme il l'a fait à travers ses livres.

Dossier

Milan Kundera par ses livres : la passion française

Milan Kundera est né le 1er avril 1929 à Brno, en Tchécoslovaquie (aujourd'hui République tchèque). Il est l'un des écrivains les plus importants et les plus influents du 20e siècle. Ses écrits, qui abordent des thèmes tels que l'amour, l'existence et l'identité, sont connus pour leur complexité et leur profondeur philosophique.

Dossier

Les libraires font l'actu, l'information par les livres

Rendre aux libraires la parole, rappeler qu’ils sont au cœur des livres quand il s’agit de conseils de lectures, voici tout l’objet de notre dossier. Menée en collaboration avec Kube, producteur de box littéraires, qui sont réalisées en partenariat avec des libraires, cette rubrique entend apporter un double éclairage.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Extraits

Droit

Les données scientifiques saisies par le droit

Issues de l'expérience, les données constituent une description brute du réel, sur le fondement desquelles s'élaborent ou se vérifient les théories scientifiques. Or, à l'étude, les interactions entre cet élément de base de la connaissance et l'ordre juridique peuvent être observées à trois stades. Au stade de la production des données, tout d'abord. En effet, quoique cette phase relève pour une large part du contrôle de la communauté scientifique, certaines règles juridiques se superposent à ce contrôle en vue d'agir sur l'orientation ou la conduite des recherches. Au stade de l'utilisation des données scientifiques ensuite, puisqu'une fois mises au jour, les données sont parfois directement appréhendées par le juge, le législateur ou par certains professionnels, qui exploitent leur pouvoir de révélation du réel. A cet égard, il faut relever que même lorsqu'elles sont incertaines, les données scientifiques ne perdent pas toute utilité, puisque si elles ne permettent pas connaître le réel, elles offrent la possibilité de s'en approcher et donc de fonder des décisions sur une vraisemblance scientifiquement étayée. Enfin, le droit a vocation à intervenir au stade de la protection des données, afin d'arbitrer entre les intérêts parfois contradictoires des scientifiques producteurs de données et de la collectivité. Les termes de cet arbitrage entre la réservation privative des données et leur valorisation collective ont été profondément renouvelés ces dernières années, avec le développement combiné du Big data et de l'Open data.

11/2019

Droit comparé

La durabilité saisie par le droit

Présente dans les discours politiques et médiatiques, la notion de durabilité ou de développement durable existe aussi dans le discours juridique, en demeurant indéterminée. Faut-il y voir la preuve de son affaissement, dû à l'absence de consistance intellectuelle, ou bien l'effet de son rayonnement progressif dans les différentes branches du droit ? Les directeurs de cet ouvrage ont soumis ces questions aux contributeurs sans souhaiter les trancher. Les contributions ici réunies poursuivent donc un triple objectif : 1) Recenser les manifestations concrètes de la durabilité en droit interne et en droit international, sans se limiter aux branches du droit traditionnellement associées au dirigisme ; 2) Etudier la notion dans une perspective historique et philosophique, afin de mettre en évidence d'éventuels liens avec certaines doctrines juridiques attachées au droit naturel ; 3) Penser de manière critique cette notion pour réfléchir à ses limites pratiques et ses articulations éventuelles. Dans le contexte de la pandémie du Covid-19, de la crise énergétique et de l'évolution de la dette publique, cette notion est soumise à de rudes épreuves. Survivra-t-elle ?

09/2023

Droit

La biométrie saisie par le droit public

Le concept de biométrie, entendu comme un ensemble de techniques produisant une information à partir d'une mesure corporelle (empreintes digitales, génétiques, photographies) afin de la comparer avec une donnée préenregistrée, n'avait pas encore fait l'objet d'une étude juridique d'ensemble. A partir d'une étude des notions juridiques de corps et d'identité, cette thèse s'appuie sur les fonctions déclarées ou latentes de la biométrie pour en montrer la pluralité et en singulariser la continuité. En se fondant sur l'utilisation de la biométrie en tant que mode de preuve de l'identité de la personne physique, il a été possible de retracer une évolution des fonctions, partant de la fonction identificatoire des fichiers de police pour tendre vers une identification en temps réel. Cette finalité a pour corollaire une autre fonction latente, mais structurelle : la localisation des personnes physiques. Cette fonction irrigue l'ensemble des utilisations des systèmes biométriques, sans pour autant être précisée, en tant que telle, par le droit positif. Pourtant, son existence modifie profondément la conciliation opérée entre la défense de l'ordre public et la protection des droits fondamentaux, au détriment de ces derniers. De manière plus générale, cette thèse porte sur la difficile transposition des hypothèses scientifiques en vérité juridique. Le retard du droit n'est alors plus transitoire, mais structurel à son appréhension des sciences des techniques. Prix de thèse Jean Rivero 2017 délivré par l'Association française de droit administratif et l'Association française de droit constitutionnel

01/2019

Histoire du droit

La fin de vie saisie par le droit

Les récentes évolutions juridiques encadrant l'accompagnement de la fin de vie suscitent des questions éthiques et juridiques récurrentes : Comment penser, préparer et encadrer cet ultime accompagnement ? Comment respecter la volonté du patient et la dignité du mourant ? Quelles sont les forces et les limites des directives anticipées pour faire valoir les choix des personnes en fin de vie ? Comment respecter la place des personnes de confiance des familles, des proches, des aidants dans l'accompagnement de la fin de vie ? Autant de questions fondamentales qui justifient des espaces d'échanges interdisciplinaires pour confronter les points de vue, nourrir la réflexion et les évolutions sur la prise en compte de la fin de vie saisie par le droit. En dehors du cadre national, ces questions suscitent des débats juridiques, éthiques et scientifiques, notamment en Belgique, en Espagne, en Italie et en Suisse. Le droit comparé est un précieux outil pour appréhender la complexité des réponses apportées à la prise en compte de la fin de vie.

05/2024

Voies d'exécution

Droit des saisies et voies d exécution

La réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière. Les règles consacrées aux saisies et voies d'exécution génératrices d'un important contentieux. L'ouvrage apporte aux praticiens la réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière.

06/2022

Voies d'exécution

Pratique des saisies mobilières en droit OHADA

Les saisies sont des procédures légales permettant à un créancier impayé de saisir les biens de son débiteur défaillant ou récalcitrant et de les faire vendre afin de se faire payer sur le prix. Le contenu des patrimoines étant constitué en majorité des valeurs mobilières, les saisies s'appliquent très souvent aux biens mobiliers. L'ouvrage présente les différentes saisies mobilières régies par l'Acte Uniforme OHADA portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution et les législations nationales dans certains cas. Il aborde les implications pratiques de la saisie conservatoire des biens meubles corporels, la saisie conservatoire des créances, la saisie conservatoire des droits d'associés et valeurs mobilières, la saisie revendication, la saisie vente, la saisie attribution des créances, la saisie et cession des rémunérations, la saisie appréhension, la saisie des droits d'associés et des valeurs mobilières. Il aborde également des mesures non régies par le droit OHADA notamment la saisie conservatoire des navires, la saisie conservatoire des aéronefs ainsi que l'avis à tiers détenteur (ATD). Résolument pratique, analysant les arcanes de la procédure dans la mise en oeuvre de ces différentes saisies mobilières, l'ouvrage passe en revue la jurisprudence tant communautaire que nationale. Il aborde des difficultés auxquelles sont confrontés les praticiens, relève les écueils de la jurisprudence et propose des pistes de solutions.

04/2021

Tous les articles

Macmillan fait un pas pour l'ouverture des données scientifiques

Grâce à la technologie numérique développée par Macmillan Science and Education, les articles d'une cinquantaine de publications scientifiques offertes contre souscription sur

02/12/2014 - 12:03

Fouille de Textes et de Données : les engagements des éditeurs scientifiques

Dans une communication commune, le Syndicat national de l’édition et la Fédération nationale de la presse d’information spécialisée reviennent sur un sujet brûlant : la fouille de textes et de données. De son acronyme FTD, il s’agit du principe de Text & Data mining, que les parlementaires discutent dans le cadre du projet de loi République numérique. Les deux organisations réitèrent leurs inquiétudes face à un texte qui pourrait mettre en danger leurs activités. Nous reproduisons leur lettre ouverte dans son intégralité.

15/06/2016 - 10:05

Des données scientifiques gratuites sur la variole du singe

En réponse à la flambée épidémique de la variole du singe, l'éditeur scientifique Springer Nature met gratuitement à disposition le contenu publié sur le sujet. Une ouverture qui rappelle celle exécutée aux débuts de la pandémie du coronavirus.

05/08/2022 - 15:44

Les droits d'auteur du braqueur de Kim Kardashian saisis par la justice

Yunice Abbas, bandit membre du groupe ayant séquestré et dépouillé la star américaine Kim Kardashian en 2016, ne touchera pas les droits d'auteur sur les ventes de son livre J'ai séquestré Kim Kardashian, publié par les éditions L'Archipel. Les avocats du veilleur de nuit de l'hôtel où logeait Kardashian, lui aussi victime d'une agression, ont en effet obtenu la saisie conservatoire des droits d'auteur.

11/02/2021 - 11:24

Pour une libre diffusion des publications scientifiques et des fouilles de données

Dans un communiqué commun, la Conférence des présidents d’université (CPU) et le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) demandent la libre diffusion des publications scientifiques et des fouilles de données à la mesure des enjeux scientifiques.

26/01/2016 - 04:21

Idée folle : sauver les données du plus grand site pirate de recherches scientifiques

Le site LibGen, en quelques années, est devenu une référence pour les chercheurs de tous les pays et nationalités : la plateforme ne propose rien de moins qu'un accès gratuit et facilité à des millions d'articles véhiculant les résultats de recherches. Le plus souvent, de manière illégale. Des archivistes se sont lancés dans une aventure peu banale, la sauvegarde de 33 téraoctets de documents, ce qui n'est pas rien.

04/12/2019 - 15:22

Protéger ses données personnelles : les droits de l'homme illustrent !

22/06/2010 - 16:59

Allemagne : le statut de titulaire de droits contesté à des éditeurs scientifiques

En Allemagne, une procédure judiciaire ouverte par l'éditeur scientifique Elsevier contre la plateforme ResearchGate, qu'il accusait de diffuser illégalement des articles scientifiques, s'est quelque peu retournée contre le plaignant. En effet, le tribunal régional de Munich a refusé de reconnaitre qu'Elsevier était titulaire des droits sur les articles en question...

16/02/2022 - 11:18

Allemagne : 80 palettes de livres nazis saisies par la police criminelle

En Allemagne, la législation autour des publications véhiculant des incitations à la haine, et notamment l'idéologie nazie, est particulièrement stricte : Mein Kampf, d'Adolf Hitler, y a été interdit de diffusion jusqu'en 2015. La police criminelle du Land de Saxe annonce la saisie de 80 palettes d'ouvrages nazis, à Leipzig, et l'inculpation d'un homme de 38 ans pour leur stockage et diffusion.

21/12/2020 - 16:12

Données personnelles : LinkedIn épinglé par les bibliothécaires

Les bibliothèques s'appuient parfois sur des prestataires extérieurs pour mettre à disposition de leurs usagers de nouveaux services, particulièrement des services dématérialisés. Mais c'est à l'occasion de tels partenariats que des exploitations de données personnelles se produisent. Après le rachat de Lynda.com, une plateforme de formation en ligne, le réseau social LinkedIn risque ainsi de collecter à tout va...

23/07/2019 - 13:20

Piratage de mangas : épinglé, YouTube doit livrer les données des pirates

Son statut d’hébergeur le protège encore pour quelque temps, et d’ici là, les internautes s’en pourlèchent les babines. Certes, tous les utilisateurs de YouTube ne mettent pas du contenu piraté sur la plateforme, d’autant que la filiale de Google a mis des outils de contrôle en place. Cependant, ces derniers sont jugés inefficaces, et les éditeurs japonais s’en agacent…

09/07/2019 - 15:47

Protéger les données personnelles avec une Déclaration des Droits de l'Homme

Le Forum d'Avignon, think thank consacré à la culture qui organise des rencontres internationales chaque année dans la cité des papes, a investi le CESE (Conseil économique, social et environnemental) pour une journée consacrée aux données personnelles. L'organisation a rédigé une Déclaration préliminaire des Droits de l'Homme numérique, qu'elle souhaite voir enrichie et portée devant des instances internationales.

21/09/2014 - 10:40

Les chercheurs français alimentés en livres scientifiques par Springer

L’agence bibliographique de l’enseignement supérieur et l’éditeur Springer annoncent la signature d’un accord, officialisé ce 2 mai. L’ABES disposera ainsi d’un accès à quatre collections de livres numériques, proposées aux chercheurs français un accès direct à la plateforme SpringerLink.

05/05/2017 - 08:22

Les livres de Thomas Mann saisis par les nazis reviennent à Zürich

13/11/2008 - 00:18

Détention d'Osman Kavala : la Cour européenne des droits de l'homme saisie

Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a annoncé la saisie de la Cour européenne des droits de l'homme, qui doit se prononcer prochainement sur la détention, par la Turquie, de l'éditeur et mécène Osman Kavala. En 2019, la Cour européenne des droits de l’homme avait déjà statué en faveur de la libération immédiate de Kavala, soutenant que sa détention était « dans le but inavoué de le réduire au silence ».

03/02/2022 - 11:27

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les nouveaux Like de Facebook : plus de données par les smileys

Ce n’est pas demain que l’on verra poindre le bouton « J’aime Pas » sur le réseau Facebook. Mais dans la perspective de disposer d’informations plus spécifiques sur les comportements des usagers, le social network a mis en place des solutions de tests. À côté du célèbre pouce brandi, on trouve désormais des émoticônes, très symptomatiques...

09/10/2015 - 00:08

La Culture générale pour les nuls : les scientifiques abasourdis par certaines erreurs

Les livres pour les nuls sont-ils vraiment fiables ? Si certaines erreurs peuvent passer inaperçues pour les lecteurs amateurs, les spécialistes, eux, s’affolent. Publié en 2017, La Culture générale pour les nuls - Édition Québec suscite la controverse des scientifiques. De la fausse information aux théories dépassées, l’ouvrage délivre plusieurs erreurs au sujet du réchauffement climatique et du système solaire.

29/10/2019 - 15:35

Les parutions scientifiques dynamisent le Brésil

15/07/2009 - 13:44

France Télévisions sur les pas de Jules Verne, ami des scientifiques

Partenaire de la 32e édition de la Fête de la science, qui se déroulera du 6 au 16 octobre en métropole et du 10 au 27 novembre en outre-mer et à l’international, France Télévisions propose pour l'occasion des programmes spécifiques, dont un documentaire dédié au Voyage au centre de la Terre de Jules Verne. Celui-ci sera diffusé le jeudi 12 octobre à 21h05 sur France 5.

20/09/2023 - 12:11

Numérique

Des livres hébreux rares, saisis par l'Irak, resurgissent en Israël

27/06/2008 - 15:47

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Au Nigéria, 80 000 livres contrefaits saisis par la police

L'Office nigérian du droit d'auteur, chargé d'assurer la protection des droits de propriété intellectuelle, a annoncé la saisie, le 11 mai dernier, d'une cargaison de 80.000 livres contrefaits arrivant au port de Tincan à Lagos, la plus grande ville du pays. Le montant de cette saisie est estimé à 160.000 €.

04/06/2021 - 13:27

Une nouvelle base de données libre de droits sur Flickr

Un universitaire américain est en train de mettre en place une base de données sur la plateforme Flickr. A terme, 12 millions de photos libres de droits seront disponibles. Pour le moment, on peut disposer de 2,6 millions d’images. Une ressource inestimable.

29/08/2014 - 15:34

Google invente : paiement de contenu par données personnelles

Google vient de proposer sa vision de la rémunération du contenu informationnel sur Internet : si le freemium existe déjà depuis un moment, et a été testé avec le succès et les déceptions que l'on sait, les Google Consumer Surveys pourraient bien générer du revenu sans ruiner le lecteur. Par quel miracle ? De courts sondages qui, une fois renseignés, débloquent l'accès au contenu.

02/04/2012 - 09:54

Droit d'auteur : le SNE dénonce la manipulation des ONG par les GAFAM

La directive sur le droit d’auteur avait été refoulée par le Parlement européen ce 5 juillet. Le cycle des amendements et des débats reprendra donc en septembre, et, d’ici là, le travail de lobbying va reprendre. À ce titre, le Syndicat national de l’édition fait part de ses conclusions quant à l’échec du vote.

25/07/2018 - 12:22

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Le village des Schtroumpfs menacé par les ayants droits de Peyo

C'est schtroumpfement ballot : un grand schtroumpf schtroumpfe le schtroumpf des Schtroumpfs et il semble bien qu'on ne puisse rien schtroumpfer pour le sauver... Et pour schtroumpf : ce sont les ayants droits du schtroumpf des petits êtres bleus, Peyo, qui représentent l'adversité. Le schtroumpf du petit village ? Avoir été trop près de ses schtroumpfs...

17/08/2017 - 17:33

Livres scientifiques ou psychologiques : la cuvée 2015 par Bill Gates

Les vacances de Noël 2015 ne feront pas figure d'exceptions : Bill Gates, une des plus grandes fortunes du monde, présente sa liste de livres favoris de l’année. Sept ouvrages, tous publiés en 2015, ont trouvé ses faveurs et ont eu droit chacun à leur chronique, signée par le cofondateur de Microsoft, grand lecteur.

08/12/2015 - 15:53

SPAR, la conservation des données numériques à la BnF

24/05/2008 - 06:00

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