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Le renouveau des sources du droit du travail

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Extraits

Droit

Le renouveau des sources du droit du travail

La présente recherche trouve son origine dans un constat de "crise" fait en doctrine ces dernières années à propos de la façon dont les "sources" du droit se conçoivent aujourd'hui, ainsi que dans celui de profondes évolutions dans le champ plus spécifique du droit du travail. Nombreuses sont les dynamiques annoncées : internationalisation et constitutionnalisation du droit, ascension des droits fondamentaux, montée en puissance de la négociation collective, développement de la responsabilité sociale des entreprises, des normes techniques, comptables, managériales et des instruments de soft law, prétendu déclin de la loi, légitimité controversée du juge... L'objet de l'étude est d'identifier les traits saillants du bouleversement annoncé. Il est question de vérifier si la représentation travailliste que l'on se fait des sources conduit effectivement dans une impasse épistémologique. Les impensés ou les anomalies identifiées conduiront alors à explorer le droit du travail contemporain et ses processus de création. Il pourra alors, à partir de cet ancrage, être envisagé de proposer un renouvellement théorique dont l'ambition sera de proposer une meilleure appréhension de la réalité telle qu'elle se donne à voir dans cette matière. En proposant l'érection d'un pont entre droit du travail et théorie du droit, ce travail de recherche s'adresse aussi bien aux théoriciens du droit qu'aux juristes intéressés par le droit du travail contemporain.

12/2019

Droit du travail et de l'emplo

Le droit des réorganisations. Etude de droit du travail

Les réorganisations sont devenues un processus permanent dans les entreprises. Qu'on le décrie ou qu'on l'encense, le constat s'impose aujourd'hui. En revanche, une idée reste prégnante selon laquelle le droit du travail ne ferait qu'accueillir ces réorganisations et en pallier les conséquences sur les salariés. Rien n'est plus faux. Le droit du travail organise bel et bien ces opérations - plus, il les promeut. Le législateur multiplie les dispositifs de réorganisation, privilégiant la voie négociée afin d'en garantir la "sécurisation" , c'est-à-dire une certaine immunité. De sorte que la réglementation des réorganisations s'affranchit de son ancrage originel qu'était le droit du licenciement, pour prospérer à la faveur de dispositifs aux acronymes variés : PDV, PSE, RCC, APC... Font-ils système et comment ? Que cela révèle-t-il ? Plongée au coeur d'un "droit des réorganisations" , l'ouvrage s'efforce ainsi de proposer une intelligence de la coexistence de ces dispositifs, dont la négociation collective est un puissant moteur de normalisation. Il livre enfin la première étude empirique approfondie sur l'accord de performance collective. Prix de thèse de l'Association française de droit du travail et de la Sécurité sociale (AFDT)

06/2023

Histoire du droit

Les sources du droit des sociétés

Les sources du droit des sociétés renvoient tant aux émetteurs du droit, c'est-à-dire aux entités créant des règles de droit, qu'aux instrumenta normatifs utilisés par ces émetteurs. Etudier les sources du droit des sociétés permet ainsi d'analyser comment l'activité normative des émetteurs du droit façonne la matière et comment la diversification des instruments normatifs menace son unité. Les émetteurs du droit des sociétés regroupent des émetteurs classiques, l'Etat et l'Union européenne, et des émetteurs nouveaux, comme les autorités de régulation (H3C et AMF), les associations représentatives des entreprises ou encore la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Sous l'influence des émetteurs classiques, le droit des sociétés apparaît instrumentalisé et mis en concurrence. La division entre sociétés cotées et non cotées est confortée alors qu'une nouvelle opposition entre sociétés significatives et sociétés non significatives apparaît. Quant aux nouveaux émetteurs, leur intervention soulève de nombreuses difficultés liées à leur légitimité. Le pluralisme des sources du droit des sociétés est aussi illustré par la diversité des instruments normatifs utilisés par les émetteurs du droit des sociétés. Aux côtés de la loi, des règlements, des directives et règlements européens, l'émergence de nouveaux instruments normatifs menace l'unité de la matière. Des conflits de règles mais également de systèmes naissent de l'articulation de tous ces instruments normatifs. L'unité du droit des sociétés ne pourra être retrouvée que par une meilleure reconnaissance des nouveaux instruments normatifs par l'ordre juridique.

12/2023

Droit

Histoire contemporaine des sources du droit

L'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII promulguant le Code civil des Français dispose : "A compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, lesordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements, cessent d'avoir force de loi générale ou particulière, dans les madères qui sont l'objet desdites lois composant le présent Code". Ce témoignage d'adhésion à la nomophilie des Lumières et au légicentrisme semble tout offrir à la loi, à une époque où elle est censée exprimer la volonté générale et être souveraine. Dès lors, les codifications napoléoniennes auraient dû sceller le sort de toutes les autres sources du droit. La jurisprudence, suspecte, et la doctrine, indésirable, n'échappaient guère à cette mise au pilon ; le contrat lui-même serait surveillé. Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? L'histoire contemporaine des sources du droit démontre de toute évidence l'inverse, plus conforme aux théories des sources du droit qui ont fait florès dès le milieu du XIXe siècle et aujourd'hui plus vivante que jamais. L'étudiant cherchera ici à saisir les soubassements du droit et les disputes que ses sources ont pu engendrer dans le temps, et quise répercutent dans le présent, dans l'idée de comprendre et de maltriser ses futurs outils de travail, nullement réduits aux codes.

11/2019

Histoire du droit

Histoire contemporaine des sources du droit

La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code civil. Les points forts : - De nombreux extraits de textes juridiques (doctrine, discours, arrêtés, édits...) ; - Des repères chronologiques qui permettent de mémoriser facilement les dates clés ; - La reproduction en fin d'ouvrage du Livre préliminaire du Code civil.

09/2023

Droit

Droit du travail

Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions du droit du travail et permet au lecteur, non seulement de connaître, dans son dernier état, le contenu du droit du travail, mais aussi de s'ouvrir aux réflexions autour de la matière. Par exemple, le statut des travailleurs du numérique, les questions de vie personnelle et de protection des données, les évolutions du syndicalisme et plus largement de la représentation du personnel. Lorsque cela a paru utile à l'auteur, des éléments de droit comparé sont inclus dans l'ouvrage.

09/2019

Tous les articles

Recouper ses sources ? Actes Sud s'étonne du travail de Pierre Assouline

Quiconque a eu l'occasion de se rendre au Centre national du livre ces dernières semaines, a pu découvrir le fameux rapport de Pierre Assouline sur La condition du traducteur. Un ouvrage auquel faisaient écho les deux journées consacrées à la traduction, organisées par la SGDL ces derniers jours.

28/10/2011 - 11:09

Droit du travail : les employés de Google ont interdiction d'écrire des romans

Google peut numériser toutes les bibliothèques du monde, sans se préoccuper trop du respect du droit d’auteur. Il le peut. Mais quand ses employés écrivent des romans, la société californienne voit rouge. La voici donc en procès pour violation du droit du travail : son règlement interdit en effet aux employés d’écrire des livres sur leur activité...

21/12/2016 - 17:04

Droit du travail : lourd redressement pour l'éditeur de Riad Sattouf

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

06/02/2024 - 09:50

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit du travail : assignation en référé contre Interforum (Editis)

Fin octobre, deux événements secouaient le groupe Editis. Le premier signait la fin d’une interminable attente : la Commission européenne validait le rachat à 100 % par CMI France, filiale de la holding de Daniel Kretinsky. Enfin, soupirait-on. L’autre concernait la structure de diffusion-distribution, Interforum et l’entrepôt de Tigery. Et là, l’ambiance était toute autre.

07/11/2023 - 17:27

Au printemps, le renouveau des Rencontres du 9e art

Après une édition 2021 contrainte par la pandémie, le Festival de bande dessinée Rencontres du 9e art revient pour une 5e édition, cette fois-ci en présentiel, avec un ADN renforcé, proposant « une grosse dose d’énergie pour se retrouver tous ensemble ». Expositions, rencontres artistiques, programme international, théâtre ... Un rendez-vous pour petits et grands, à retrouver du 26 mars au 28 mai 2022 à Aix-En-Provence.

03/02/2022 - 16:10

Droit du travail bafoué ? Michel, perche tendue vers les sans-voix

Un reporter radio en fin de carrière décide d’enquêter, micro en main, sur les entorses au droit du travail commises dans une grosse entreprise de nettoyage. Pas facile quand personne ne souhaite financer ou diffuser son reportage. Il en faudrait bien plus pour décourager Michel, prêt à tout pour atteindre son objectif, sauf à baisser les bras. Goliath peut trembler, David a remplacé sa fronde par un enregistreur.

29/03/2018 - 09:58

Un guide open source du droit d'auteur pour les lecteurs

25/03/2009 - 16:49

Correcteur et droit du travail : la précarité est toujours la règle

Au Conseil de Prud'hommes de Paris, il y a « Jean-Michel Jarre vs Anne Parillaud » et l'homonymie paraît peu probable, mais la voix patronale nous a conseillé - à juste titre - un litige entre les éditions Berger-Levrault, spécialisées dans le droit et le matériel informatique, et un de leurs lecteurs-correcteurs, qui s'estime lésé quant à ses droits de travailleur et de futur retraité, soutenu par le Syndicat des correcteurs.

18/09/2012 - 09:40

Non-respect du Code du Travail : Amazon doit rembourser les Français

Ce lundi 18 mai, le journal L'Humanité a révélé des pratiques plutôt inquiétantes en matière de sécurité dans l'un des entrepôts de la firme Amazon sur le territoire français. Le journaliste Jean-Baptiste Malet, auteur du livre En Amazonie. Infiltré dans le « meilleur des mondes », met en avant, entre autres, une fausse déclaration à la Sécurité sociale, pour dissimuler les chiffres des accidents du travail... Il cosigne dans nos colonnes une tribune avec Renny Aupetit, libraire (Le Comptoir des Mots) et directeur associé de lalibrairie.com.

18/05/2015 - 16:17

Le livre de Rowling, le renouveau de la librairie

Hachette Livre l'avait reconnu : les résultats de cette année, du côté des ventes de livres avaient souffert de l'absence d'une Stephenie Meyer pour soutenir les chiffres. Mais l'arrivée prochaine d'un nouveau livre de JK Rowling, devrait apporter un véritable souffle dans les librairies - du moins est-ce le voeu pieux que les uns et les autres entretiennent.

26/02/2012 - 11:18

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

Les Hauts-de-France aux sources du français

« Le 14 février 842, un vendredi, à la fin de la matinée, sur le bord de l’Ill, dans un froid terrible, sur les lèvres des soldats francs, quand ils eurent à proclamer leurs serments, une étrange brume se leva. On a appelé cette brume le “français”. Nithard, le premier, écrivit le français. »

02/01/2017 - 17:40

Renouveau du débat autour de l'antisémitisme d'Heidegger.

Il était déjà de notoriété que l'auteur d'Être et Temps avait été membre du parti nazi de 1933 jusqu'à la fin de la guerre. Vu comme l'un des philosophes majeurs du XXe siècle, sa pensée a influencé un nombre de penseurs modernes qu'on ne compte plus : aussi bien Hannah Arendt que Jacques Derrida ont tous revendiqué leur dette au philosophe. Pour autant, la publication de ses carnets de notes révèle un antisémitisme plus que latent.

13/03/2014 - 15:28

Radio France et le travail des Français - ou les Français au travail

Radio France vient de présenter les résultats d'une grande enquête menée au niveau national, et principalement basée sur ses auditeurs, avec pour thématique « Quel travail voulons-nous ? » Durant toute cette journée du 23 janvier, les radios consacraient ainsi un espace particulier au traitement des informations en découlant.

23/01/2012 - 16:39

Renouveau et perspectives pour le Salon du livre de Montréal 2024

La réunion annuelle de la Corporation du Salon du livre de Montréal s'est déroulée hier, 27 mars 2024, en visioconférence, réunissant ses membres pour évoquer les moments forts et les défis de l'édition précédente, et pour procéder à l'élection de son nouveau conseil d'administration.

29/03/2024 - 16:33

Total recall, le renouveau

L'une des plus sympathiques nouvelles de Phiip K. Dick dans laquelle Arnold Scharzenegger avait fait l'une de ses plus brillantes apparitions (film de Paul Verhoeven de 1990) est parti pour une nouvelle adaptation.

28/03/2012 - 19:18

Vivre de ses droits d'auteur, un travail à plein temps

Après 11 livres publiés dont une bonne partie chez Calmann-Lévy, Nathalie Hug confirme qu'elle « peut en vivre ». De son métier, auteure, qu'elle exerce parfois en tandem avec Jérôme Camus : leurs livres coécrits se vendent bien, et Hachette les met à la disposition des lecteurs au format numérique. Pourtant, entre la pression des multinationales et l'inflexibilité des éditeurs, sa situation n'a rien d'enviable.

19/09/2012 - 00:13

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Salon du livre de Turin : entre renouveau et ouverture du procès

La prochaine édition du Salon du livre de Turin est prévue du 19 au 23 mai 2022 au Lingotto Fiere. Au milieu des changements et des transformations, le Salon s'apprête à vivre une nouvelle saison, avec de nouvelles initiatives, de possibles adieux et l’ouverture du procès pour les événements survenus voilà dix ans.

09/02/2022 - 16:04

Du renouveau dans l’équipe du Salon du livre de Trois-Rivières

Depuis quelques semaines déjà, le Salon du livre de Trois-Rivières (SLTR) est en ébullition et vit une belle période de renouveau ! Une équipe fraîchement constituée est désormais en poste pour continuer à faire rayonner le livre, la littérature et les auteurs d’ici.

17/11/2021 - 10:19

Le renouveau de Publie.net est en marche

Depuis le passage de témoin entre le créateur, François Bon, et son successeur, Gwen Catalá, la plateforme Publie.net est engagée dans une profonde métamorphose. Il ne s'agit pas de faire table rase du passé, bien au contraire, mais d'ouvrir de nouvelles pistes à partir d'un catalogue déjà solide.

19/03/2014 - 00:04

R comme Renouveau

2011 est mort ! Vive 2012 ! A l'heure où l'on s'échange des vœux, les éditions Robert Laffont ont fait celui de la nouveauté et de la surprise. Cette nouvelle année débute avec l'apparition d'une nouvelle collection, «R», à destination d'un public de jeunes adultes. R comme Résolution ? Le directeur de collection, Glenn Tavenec a répondu au site Actualitté sur le choix de ce nom, «Plusieurs interprétations sont possibles, R pour Robert Laffont, bien sûr, mais aussi l'élément air, ou encore l'ère de rêve ou même de révolution». Sophie Audouin-Mamikonian inaugure ce label «R». La maman de l'énorme succès «Tara Duncan», propose un thriller sous fond de mythologie angélique. Et l'engouement ne s'est pas fait attendre : plus de 1000 personnes se sont manifestées sur facebook pour exprimer leur soutien à cette nouvelle parution avant même la sortie du livre. Il faut dire que l'auteur bénéficie d'un pubic de fan très réactif! Les premières critiques étant très positives, cette première parution semble ouvrir la voie aux prochaines publications de la collection prévue pour le mois de février. «R» rejoint ces collections, comme «Exprim» des éditions Sarbacane, qui s'affranchissent des clivages «ados/adultes» qui sont de moins en moins identifiables. Comme dans la vie de tous les jours, différencier les jeunes adultes et les grands ados est surtout le résultat d'une appréciation propre à chacun. Voilà donc une collection qui devrait trouver son public en variant sur les genres (thriller, science-fiction) et grâce à un choix d'auteurs qui semble qualitatif. Nous leur souhaitons beaucoup de succès et espérons que pour ce nouveau label, R rimera avec Réussite ! Fanny Robin

10/01/2012 - 14:00

Mallarmé, Poésies, Renouveau

Pour finir la semaine sur une note poétique, je vous propose un sonnet de Stéphane Mallarmé (1842-1898) : Renouveau. On peut le rapprocher d’un autre poème écrit dans les années 1860, Brise marine. On retrouve dans ces vers des tonalités très baudelairiennes.

Le poète décrit un état où se mêlent « ennui » et volonté de sursaut, dépression quasi métaphysique et espérance d’un monde « gracié ». Je vous laisse découvrir ces quelques vers.

26/12/2008 - 13:00

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Procès du Lexicon : le travail de Rowling spolié

« Il ne s'agit pas d'argent. »

15/04/2008 - 09:15

Le renouveau des langues aborigènes en Australie

Qu’en est-il des langues aborigènes en Australie ? Elles sont très malmenées suite à la première colonisation européenne en 1788, avant un renouveau depuis les années 1960. Ces langues sont maintenant activement enseignées dans des écoles bilingues.

06/08/2019 - 09:22

Calquer le renouveau des bibliothèques sur Amazon

09/10/2009 - 09:23

Le renouveau des bibliothèques irakiennes à Mossoul

L’occupation de Mossoul par l’organisation État Islamique, de 2014 à 2017, a causé la destruction de nombreux ouvrages entreposés dans les différentes bibliothèques de la ville. En cause, les multiples autodafés perpétrés par les fondamentalistes religieux de l’EI mais aussi les bombardements et autres violences. Aujourd’hui pour la bibliothèque de l’université de la ville Irakienne, c’est l’heure de la reconstruction.

09/02/2022 - 11:32

Accélérer la cadence : du travail à la chaîne au travail échaîné

Dans le cadre du projet De l’écriture à la promotion, mené par la Fondation pour l’écrit, 10 jeunes auteurs ont été retenus. Avec un impératif : produire un texte portant sur un fait d’actualité contemporaine non littéraire, en partenariat avec ActuaLitté.

26/11/2018 - 10:49

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