Le droit des contrats en 60 questions. Tout comprendre sur l'élaboration, l'application et la cessation d'un contrat, Edition 2021-2022

La SGDL réunissait hier les auteurs pour une séance d'explication de textes. « Contrat d'édition, ce qui change », souligne Marie Sellier, la présidente, et d'ajouter : « Ce présent me réjouit ! » Pour aboutir à ce texte et ses différentes dispositions, il aura fallu patienter deux ans – alors que les négociations ont débuté voilà six ans. Grâce à Valérie Barthez, responsable juridique, les auteurs ont pu découvrir ce qui changeait désormais.

Débuter l’année en savourant une « trêve littéraire », mais surtout volontaire, voilà qui reste dans le ton du Tripode. Pas de nouveautés pour janvier : seule la réédition de Zizi Cabane, signé Bérengère Cornut ouvrira le bal des parutions de 2024. Avec quelques autres projets dans les cartons.

Survivre, dans la jungle contractuelle de l’édition, nécessite une Hachette bien affûtée, avoir la Flamm(arion) au fond de soi et.. et certainement l’envie de finir en Martyrnière. Avant de parvenir au Graallimard, la route sera longue, et seuls les plus téméraires trouveront l’Elditis-orado. Pour tous les autres, il y a les vidéos de Guillaume Guéraud, particulièrement pédagogiques.

[DIRECT] Comprendre le nouveau contrat d'édition , à la SGDL

Après la fronde de jeunes auteurs contre le système italien, c'est le système de rémunération des livres numériques qui fait débat au Royaume-Uni.

A l'occasion de la conférence annuelle de la Romantic Novelists Association, représentant de la société des auteurs, Tom Holland a pointé du doigt une gestion des droits électroniques abusive.

Principal enjeu soulevé par Holland, la question des royalties sur les ventes. Cantonnés à un pourcentage de 25 % pour les auteurs, cette rétribution ne tient pas compte du moindre coût de distribution et stockage des ebooks en comparaison du marché papier. « Une fois que le système a été établi, les éditeurs ne vont pas payer pour la gestion, la distribution et l'impression. Nous devons nous interroger dans quoi dépensent-ils l'argent ? », explique-t-il. Partant de ce constat, il évalue un juste pourcentage autour du double du taux actuel.

À l'instar des marchés anglophones, l'Allemagne semble avoir connu une ruée, toutes proportions gardées, vers les livres numériques, à l'occasion de la crise sanitaire qui a bouleversé l'année 2020. Une tendance qui se prolonge aussi en 2021, remarquent les éditeurs, et qui ne semble pas avoir profité qu'à Amazon...

« Comment devient-on millionnaire dans l’édition ? En commençant milliardaire… » Cette célèbre boutade a pris une autre tournure depuis quelques semaines : une révision profonde des relations contractuelles entre auteurs et éditeurs touchera presque toute l'industrie du livre. Cela, du fait de réformes à venir du Code civil. Du haut de ses pyramides, même Napoléon en est estomaqué.

Parmi les dossiers importants de la séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, le vendredi 23 mars à Bordeaux, on trouvait le contrat de filière Livre Nouvelle-Aquitaine pour la période 2018-2020. Ce contrat, qui expose les engagements de l'État, de la Région et du Centre national du livre pour le développement de la filière, a été approuvé par les élus régionaux.

Nicolas Ancion est un des auteurs belges les plus prolifiques. Très attentif à la gestion de ses droits d'auteur, il a accepté de partager son point de vue sur les conséquences du numérique sur cette problématique.

Soucieuses d’améliorer leurs relations, les associations d’auteurs (UNEQ) et éditeurs (ANEL) ont dernièrement présenté un outil à destination de chacun. Le Lexique des termes usuels des contrats d’édition propose ainsi une définition simple et claire des termes, pour lever toute ambiguïté entre les acteurs.

Najat Vallaud-Belkacem a présenté, jeudi 9 juin 2016, l’état des lieux de la scolarisation dans les établissements privés hors contrat et de l’instruction à domicile, ainsi que de nouvelles mesures visant à garantir le droit à l’éducation pour tous les enfants, dans le respect des valeurs de la République et de la liberté d’enseignement. Dans un communiqué, le ministère de l’Education nationale précise les mesures qui vont être prises :

Le Snac (Syndicat national des auteurs et compositeurs) et plus précisément le groupe BD de ce syndicat vient de mettre en ligne un document à l'usage des scénaristes, dessinateurs et coloristes. Il s'agit en fait d'une sorte de « mode d'emploi » du contrat d'édition.

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

À l’instar du Prix Goncourt, le Prix littéraire 30 Millions d’Amis est reporté au printemps 2021 par « solidarité » avec les librairies contraintes de fermer avec le reconfinement. 

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du 

L'Alliance européenne formée par France Télévisions, la RAI et la ZDF a profité du 70e Festival international du film de Berlin pour réaliser quelques annonces. Notamment les dates de diffusion de la très attendue série Le tour du monde en 80 jours, d'après le roman de Jules Verne. Elle sera visible fin 2020 ou début 2021, indiquent les diffuseurs publics.

Aurélie Filippetti vient de dévoiler ce que l'on pressentait depuis des mois. Au terme de multiples discussions entre le Conseil Permanent des écrivains et le Syndicat national de l'édition, les organisations sont parvenues à un accord sur le contrat d'édition dans le secteur du livre. Depuis septembre 2012, la ministre avait exprimé la volonté qu'une solution arrive, permettant « aux auteurs et aux éditeurs d'adapter le contrat d'édition à la nouvelle économie numérique du livre ».

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire.  Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

Pendant plusieurs mois, l'Union européenne a collecté les réponses des différents acteurs de la culture, afin d'établir un panorama des avis sur plusieurs questions, avant une potentielle modernisation du droit d'auteur. Si les auteurs se montrent globalement opposés aux interventions de l'UE, ils attendent d'elle un contrôle, peut-être législatif, sur les contrats en matière d'édition numérique.

Rappelant que le livre « reste le cadeau préféré des Français et des Européens », la ministre de la Culture prenait la parole hier au Sénat, dans le cadre de l'examen de la Proposition de loi sur la Vente à distance de livres. Avec un constat : « Les mutations de l'industrie du livre sont profondes, elles tiennent notamment au numérique et à la vente à distance qui est le seul domaine à progresser. »

Contrats précaires en bibliothèque : 60 ans et demain à la rue

Après une année 2022 qui avait vu les ventes de livres électroniques diminuer de 0,2 % par rapport à l'année précédente, le bilan 2023 affiche un + 5,2 % dans le pays de Goethe. La part des ventes des ebooks sur le marché global (hors livres scolaires et spécialisés) cette même année a été de 6,1 % (6 % en 2022). Avec 41 millions d’exemplaires vendus, les ventes ont augmenté de 10,1 % l’année dernière, face aux 37,3 millions de l'année précédente.

Après avoir publié le premier roman d'Andréas Becker (en photo) L'Effrayable le 30 août 2012, les Éditions de la Différence feront paraître le 29 août prochain le second roman de celui-ci, Nébuleuses. Elles donnent aujourd'hui la parole à Pascal Cottin que l'écriture, le langage et la vision d'Andréas Becker émerveillent. 

La Région Île-de-France a divulgué ce jour la sélection des 40 ouvrages en compétition cette année pour l’édition 2020-2021 de son Prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle. Une liste présentée lors de son lancement en présence de l’écrivaine Estelle-Sarah Bulle, lauréate de ce prix en 2019-2020 dans le Val-de-Marne, pour son ouvrage Là où les chiens aboient par la queue, de bibliothécaires, de libraires et d’enseignants.

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

L'avenir de l'édition en 2020 : tous les auteurs indépendants !

En France comme ailleurs dans le monde, les libraires ont dû faire face à des périodes de fermetures et d'incertitudes en 2020, provoquées par le coronavirus. La profession ne se retrouvera pas non plus à l'occasion des Rencontres nationales de la librairie en 2021. Pour plus de sécurité, le Syndicat de la librairie française, qui les organise, les reporte au printemps 2022.

La pandémie qui a empêché la tenue de la manifestation parisienne a contraint les organisateurs à réviser leurs projets. ActuaLitté apprend ainsi que l’Inde, invitée d’honneur pour l’édition 2020, sera finalement présente dans la capitale pour 2021.

Composé de dix bibliothèques corréziennes, un comité départemental a sélectionné les cinq ouvrages en lice pour le Prix des lecteurs corréziens. Ce dernier s'adresse aux lecteurs de plus de dix-huit ans. Il récompense l'ouvrage d'un auteur d'expression française, dans le domaine de la fiction, publié entre avril 2019 et mars 2020.