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Le PEA et le PEA-PME. Le guide des bonnes pratiques juridiques et fiscales, 2e édition

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

“L'Écrivain” : joies et déboires d'un métier peu commun

Fin août 2024, Tom Connan sortira son nouveau livre, Capital Rose, publié aux éditions Albin Michel. L’auteur et comédien a souhaité raconter dans ActuaLitté la construction de ce prochain ouvrage tout en nous présentant sa série L’Ecrivain, diffusée sur Connan TV. Entre journal et compte à rebours, voici l’histoire d’un projet singulier.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Romans de la rentrée littéraire 2022 : les bonnes feuilles

Si une hirondelle ne fait pas le printemps, la pluie de romans et de nouveautés qui s’abat sur le monde du livre dès la fin du mois d’août fait bien la rentrée – littéraire, tout du moins. Entre les best-sellers que l’on attend chaque année comme un rendez-vous et les primo-romanciers que l’on a hâte de découvrir, se glissent ces oeuvres qui sauront surprendre. Oyez, oyez : la rentrée littéraire 2022 arrive.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

L'oiseau moqueur de Harper Lee, un chef d'oeuvre à la peau dure

L’histoire que raconte Jean Louise Finch, alors âgée de six ans, est devenue l’un des plus grands classiques de la littérature américaine. To Kill a Mockingbird, prix Pulitzer Littérature 1961, un an après sa sortie, est réputé pour son humour et sa chaleur, alors qu’il traite de viol et d’inégalité raciale.

Extraits

Droit

Le PEA et le PEA-PME. Le guide des bonnes pratiques juridiques et fiscales, 2e édition

La législation fiscale en vigueur est très favorable à la détention d'actifs financiers, sous réserve de choisir le ou les cadre(s) de gestion le(s) plus adapté(s). Le Plan d'Epargne en Actions (PEA) et sa déclinaison pour les petites entreprises (PEA-PME) répondent parfaitement à cette exigence ! A travers ce livre, à jour des dernières lois (loi PACTE, loi de finances pour 2019...), nous avons souhaité présenter aux praticiens du droit, du chiffre et de la finance, les normes juridiques et les règles fiscales applicables au PEA et au PEA-PME. Riche en références textuelles, cet ouvrage contient de nombreux conseils et aborde, d'un point de vue théorique et pratique, plusieurs grands thèmes : problématiques internationales, crowd-funding, investissements en titres non cotés, aspects juridiques, abus de droit, nantissement, règles fiscales... A ce jour, il s'agit du seul livre traitant du PEA et du PEA-PME.

12/2019

Droit fiscal

Le PEA et le PEA-PME. Les bonnes pratiques juridiques et fiscales, 3e édition

La législation fiscale est très favorable à la détention d'actifs financiers sous réserve de choisir les enveloppes de gestion les plus adaptée : le Plan d'Epargne en Actions (PEA) et sa déclinaison destinée au financement des petites entreprises (le PEA-PME) répondent parfaitement à cette exigence, à condition d'en maîtriser les règles légales. Riche en iconographies et en références textuelles, ce livre contient de nombreux conseils et aborde, d'un point de vue théorique et pratique, plusieurs grands thèmes (aspects internationaux, investissement en titres non cotés, impacts civils et juridiques de ces enveloppes, abus de droit, nantissement, règles fiscales...). Grâce à cet ouvrage, les étudiants et les professionnels du droit, du chiffre et de la finance (banquiers, juristes, avocats, ingénieurs patrimoniaux, notaires, experts-comptables) seront capables d'accompagner au mieux leurs clients détenteurs de PEA et de PEA-PME. Ouvrage de référence depuis de nombreuses années, cette 3ème édition a été profondément refondue et aborde l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables au PEA et PEA-PME de façon pédagogique, à travers de nombreux exemples, tableaux et dessins explicatifs. A ce jour, il s'agit du seul livre traitant de ce sujet : un ouvrage indispensable !

06/2024

Livres 3 ans et +

Le lézard de Pem Pem

Dans un village de haute montagne de l'Himalaya, vivaient deux petites filles. L'une, Ongma, était riche et voulait toujours plus. L'autre, Pem Pem, était pauvre, mais toujours heureuse. Un jour, Ongma décida d'aller trouver Pem Pem pour tenter de connaître le secret de son bonheur.

01/2021

Actualité et médias

Dans la peau de Marine Le Pen

A 44 ans, Marine Le Pen s’imagine déjà au second tour de la prochaine élection présidentielle. En peu de temps, la fille du chef a réussi un tour de force : incarner et imposer le nouveau discours du Front national. Une stratégie pensée et calculée. Depuis 2007, l’héritière Le Pen laboure un territoire, son fief du Pas-de-Calais, où elle enchaîne les bons scores électoraux. Aidée d’une bande de fidèles, la dame d’Hénin-Beaumont en a fait son laboratoire politique et rêve d’y devenir députée, face à une gauche dépassée et une droite impuissante. Son père, toujours omniprésent, est tout à la fois un recours et un problème. Garant des fondamentaux du programme, l’ancien leader se cantonne difficilement à son rôle de simple conseil. Tiraillée au quotidien entre ses différents cercles familiaux et amicaux, coresponsable de la mauvaise gestion des dettes du parti, la patronne du Front craque par moments, jusqu’aux larmes. Dure et agressive dans les médias, à qui elle doit tout, Marine Le Pen est une personnalité complexe, fragile et colérique, sentimentale et cassante, égocentrique et bonne copine, revancharde et désintéressée. Cette mère de famille divorcée est une sorte de « Calamity Jane » de la politique, prête à dégainer à tout moment, quelles qu’en soient les conséquences. Au sens propre, quand elle demande un permis de port d’armes pour sa sécurité. Au sens figuré, dès qu’une actualité lui offre une fenêtre de tir...

01/2012

Aviation

Drones. Le guide des bonnes pratiques pour choisir, équiper et opérer, 2e édition

Pour un professionnel, assurer le succès d’un projet signifie bien choisir parmi des dizaines de types de machines possibles, le drone qui vous permettra de le mener à bien. Une seule machine devra sortir du lot répondant aux nombreuses questions qu’il vous faut vous poser : Quels sont les différents types de drones et leurs usages ? Vaut-il mieux monter son drone soi-même ou en acheter un prêt à voler ? Quels sont les éléments du drone qui permettront de faire le bon choix ? Comment choisir ses batteries ? Sur quels critères choisir son autopilote ? Un drone n’est qu’un vecteur aérien transportant la charge utile et parfaire cette symbiose entre le projet et la machine, impose aussi son lot de questions à résoudre comme : Comment concevoir sa charge utile ? Quels sont les impacts de la charge utile sur le choix du drone et sur le parcours de vol ? Enfin, le lieu d’opération a lui aussi ses contraintes : Quelles sont les précautions à prendre pour opérer sur le terrain ? Quelle organisation adopter ? Comment dimensionner la liaison radio pour éviter une coupure de communication ? Quels sont les choix à faire parmi les différents systèmes de lancement et de récupération ? Cet ouvrage vous accompagnera afin d’apporter votre réponse, et de savoir comment vous organiser pour la mettre en oeuvre.

01/2023

Littérature française

Léa. Paumée, fauchée et un peu barrée

Léa est une jeune femme dynamique qui a tout pour réussir dans la vie...sauf la confiance en elle. Entourée de celle qu'elle considère comme sa soeur, sa vie va pourtant se transformer peu à peu au rythme de ses rencontres et des choix pour laisser la chenille devenir papillon. Mais à la fin, osera-t-elle réaliser son rêve le plus cher ?

10/2021

Tous les articles

Guide de bonnes pratiques des liseuses pour les prisons américaines

Le PEN America fait état d’une inquiétude : la lecture numérique en milieu carcéral ne doit pas supplanter les livres, mais les compléter. Cela doit permettre un accès plus diversifié à la lecture ainsi qu’au matériel éducatif et non les limiter au format des ebooks. Il publie pour cela un guide des bonnes pratiques de lecture numérique en prison.

10/02/2022 - 15:34

Numérique

Amazon et le chantage à l'édition : la PMA entre en lice

C'est pas très bien ce que vous faites

04/04/2008 - 17:22

Les bonnes pratiques du Kama Sutra pour couple marié : le guide es-sen-tiel !

C’est l’histoire du livre le plus bêtement controversé au monde, par manque de culture crasse. Le Kama Sutra, s’il évoque des positions sexuelles dont certaines s’avèrent acrobatiques au possible, n’a rien d’un guide du sexe, seul, à deux ou plus. Heureusement, un chapitre perdu a été retrouvé...

04/05/2017 - 16:34

Un guide des bonnes pratiques à destination des écoles en montagne

Après plusieurs réunions de travail entre l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM) et le ministère de l'Education nationale, une circulaire va prochainement voir le jour, se voulant être un recueil de bonnes pratiques à destination des écoles en montagne.

15/12/2011 - 01:06

Pierre Frackowiak veut en finir avec le concept de « bonnes pratiques »

Prenant la parole sur le site Educavox, Pierre Frackowiak, inspecteur honoraire de l’Education nationale, s’attaque assez vertement au concept de « bonnes pratiques », rapporte ToutEduc. Derrière cette expression couramment utilisée, se cacherait un principe qui ne donnerait pas véritablement de résultats sur le terrain.

06/01/2015 - 08:42

“La Chine me met de bonne humeur”

Ma relation à la Chine a été d’emblée une relation sensible, sans connaissances préalables, sans curiosité particulière pour ce pays où je n’avais pas envie d’aller. Je m’y suis rendue par amour non pas de la Chine, mais de l’homme qui m’invitait à l’y retrouver. Par Christine Cayol.

03/11/2022 - 10:41

Les bonnes idées et les ratés de l’édition

Le vieux débat sur les droits mondiaux refait surface

21/03/2008 - 07:00

Prix littéraires

Les lauréats 2015 du Prix du livre juridique et du Prix du livre de la pratique juridique dévoilés

Le Prix du livre juridique et le Prix de la pratique juridique récompensent chacun un ouvrage juridique paru au cours des 12 derniers mois. Les lauréats 2015 ont alors été annoncés lors de la 7e édition du Salon du livre juridique, au Conseil constitutionnel, le 10 octobre dernier.

12/10/2015 - 17:26

Énergie : des aides pour les TPE et PME de l'édition et de la librairie

La perspective de pénurie d'électricité semble s'éloigner pour cet hiver, mais les prix de l'énergie restent particulièrement élevés, avec une hausse du prix de l'électricité de 15 % attendue le 1er février prochain. Les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises bénéficient toutefois d'une limitation du prix de l'électricité et d'un bouclier tarifaire, en 2023.

24/01/2023 - 13:59

Guide des pratiques innovantes dans les bibliothèques de Bretagne

Livre et lecture en Bretagne, établissement public de référence pour la filière du livre et de la lecture, a publié fin 2015 un outil inédit et évolutif : le « Guide des initiatives en bibliothèques en Bretagne », qui répertorie les pratiques innovantes mises en place dans les bibliothèques bretonnes. Cette publication existe uniquement dans un format numérique, et après quatre mises à jour en 2016 et 2017, 6 nouvelles fiches sont venues compléter cet outil en mars 2018.

20/03/2018 - 08:25

Le CILIP met au point un guide de la bonne bibliothèque

10/10/2009 - 04:12

Pratiques innovantes en bibliothèques : un guide Livre et lecture en Bretagne

Livre et lecture en Bretagne, établissement public de référence pour la filière du livre et de la lecture, outil régional de référence et de coopération, s'adresse aux professionnels du livre pour les conseiller et les accompagner au quotidien. Ainsi, le Guide des initiatives en bibliothèques en Bretagne, publié en 2015, est mis à jour en cette rentrée 2016.

08/09/2016 - 16:04

Le Syndicat de l'édition offre ses conseils juridiques et fiscaux aux éditeurs

Le Syndicat national de l’édition inaugure la rentrée littéraire avec une nouvelle offre à destination de ses adhérents. Peut-être aussi de quoi séduire et conquérir de nouvelles maisons, qui viendront grossir les rangs ?

02/09/2015 - 13:03

Springer envahit l'Asie de guides pratiques, et numériques

Le développement de l'activité en Chine de la société Springer passera par un accord, signé hier avec le groupe d'édition Asia Briefing, pour la réalisation de guides techniques et d'affaires.

06/07/2011 - 12:17

Bonne année 2008, et bonne santé 2008, et bonnes euh...

Déjà 27 ans que ma maman m'a mis au monde et seulement deux mois que ma vie a pris un sens. Giratoire, le sens... Ouais, je tourne en rond. Mais je ne perds pas le Nord. Deux mois, ou presque que ActuaLitté.com vous informe de tout ce qui se passe sur la planète Livre. Tout un petit monde dont on imagine mal qu'il soit aussi vivant, hein ? Alors comme pour les Oscars, chacun va en prendre pour son petit ego.

D'abord, c'est un grand merci aux lecteurs que l'on voudrait adresser, qui nous soutiennent, nous envoient des mails d'insulte (surtout à moi, merci les gars) ou nous expédient des manuscrits. Puis leur rappeler que nous ne sommes pas une maison d'édition... Et merci aux lectrices. Particulièrement aux lectrices. Enfin, on aimerait aussi que la dénommée Géraldine_Petite_Coquine arrête de spammer notre boîte avec les photos de son épilation intégrale. Ou alors, qu'elle attende la fin de son opération. Merci d'avance.

Ensuite, personnellement, merci à nos confrères qui ont tenté à 45 reprises de pirater nos serveurs, par des attaques menées depuis la Chine. Nan, on blague. Nos confrères, nous les remercions de leur sympathique accueil dans cette jungle qu'est la presse spécialisée. Et puis, une spéciale à toi, mon petit... hmm Bob, pour conserver ton anonymat, qui m'auras craché au visage plus de noms d'oiseaux qu'une fac d'ornithologie m'en aurait appris, et m'auras montré à quel point tu ne sais pas te tenir, ni tenir l'acool...

Mais que vous souhaiter pour cette année nouvelle, en dehors des usuelles conventions - pas toujours collectives ? Plus de bonheur, plus d'amour, plus de gloire et de beauté ? Ouais. Et de l'argent. Ouais ! Plein !

De la santé, il en faut, au moins pour lire la prose de Victor, qui a dormi cette nuit dans les locaux. Sa mère l'a jeté hors de la maison familiale après 28 ans à le supporter. Dur, sans appart de travailler correctement. Ne vous en faites pas, il va se défoncer un peu plus encore... Au sens strict, c'est là le problème...

Mario, lui, n'aura pas dormi. Nan. Interdiction. Trop de livres à lire en retard. Trop d'articles pas encore rédigés. Trop de pannes d'ordinateur, qu'il n'avait juste pas réussi à démarrer... Juste une orange avariée et un verre de Champomy. De toute façon, à voir l'état de son chat...

Nicolas... euh, on ne l'a pas retrouvé depuis qu'il est « sorti acheter des cigarettes ». En revanche, y'a des messieurs à la mine patibulaire qui nous ont rendu visite ce matin. Ils semblaient très désireux de s'entretenir avec lui. Nico, si là où tu te trouves, on capte un spot Wifi, ils ont laissé un colis pour toi. Que pour toi. Et comme y'avait du sang qui coulait, on l'a ouvert et mis dans ton bureau. Je savais pas que tu aimais la tête de cheval tranchée...

Bref, voilà, qu'encore une fois, on me demande de tenir les rennes de la boîte. Ouais, les rennes : au passage du gros barbu en rouge, je l'ai mis à l'amende de son attelage. Je l'ai mis en vente sur eBay, mais personne veut me croire. Maudit scepticisme contemporain.

Alors, comme personne n'est en état d'assumer les voeux pour cette nouvelle année, je m'en vais vous la souhaiter bonne, savoureuse, même, avec une peau de satin et un sourire à éclipser la Joconde. Et si elle pouvait me chanter des chansons, pas genre, « quelqu'un m'a dit que tu m'aimais encore... » Enfin, soit.

En espérant surtout vous retrouver plus nombreux encore l'an prochain, de la part de toute l'équipe :

01/01/2008 - 10:00

Numérique

Création de SNE Ref-Lex, Guide de citation des références juridiques

Les éditeurs juridiques membres du Syndicat national de l’édition annoncent la création de Ref-Lex, le guide de citation des références juridiques. Cette base de données en ligne répertorie l’ensemble des références juridiques existantes, quels que soient leur origine ou leur support, et précisant leur dénomination exacte, leur abréviation et leur syntaxe.

25/11/2016 - 16:23

Sûreté et sécurité des événements et sites culturels : guide pratique

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Culture et de la Communication publient aujourd’hui un guide de recommandations sur le thème « Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels » rédigé par le préfet Hubert Weigel.

20/04/2017 - 00:41

Des guides pratiques sur le récupérateur d'eau de pluie

L'eau constitue une ressource capitale et nécessaire à la vie. Avec le changement climatique, la bonne gestion de l'eau devient une urgence. Les pratiques comme la récupération de l'eau font le sujet de livres pour mobiliser chacun sur la problématique.

18/06/2024 - 09:16

Métiers

Etude : les pratiques de lecture des Français. Le plaisir et les contraintes

16/03/2015 - 08:51

La langue française en bonne santé : un peu de vocabulaire

À l'heure des grippes et autres vaccins, la Commission d'enrichissement de la langue française propose quelques termes relatifs au domaine de la santé. Une liste qui vise, comme d'habitude, à fournir des termes français à des équivalents étrangers, pour s'assurer que la langue française reste à niveau, notamment dans les domaines techniques.

17/01/2020 - 11:31

De la peau humaine en guise de reliure pour un manuscrit

Alors qu’Halloween vit encore dans certains magasins qui n’ont toujours pas ôté les décorations, certains versent dans un autre type d’effroi : celui de la biblioplégie anthropodermique. Bien connu des bibliophiles, il s’agit simplement de réaliser une couverture de livre avec de la peau humaine. Glaçant, non ?

02/11/2018 - 10:17

Suivez le guide et voyagez autrement avec les éditions Nanika

Avec leur première collection, les éditions Nanika, tout juste créées, brouillent les pistes. Carnets de voyage, guides et récits de vie à la fois, les « Quelques choses de » sont des ouvrages hybrides d'un genre nouveau. Les deux premières destinations annoncent la couleur, depuis votre salon ou votre sac à dos, Nanika vous fera voyager autrement.

13/02/2018 - 09:55

Une librairie écoresponsable : bonnes pratiques et démarches d'amélioration

RNL22 — La commission Développement durable du Syndicat de la librairie française, créée récemment, travaille sur un sujet qui est revenu de manière constante lors des discussions des Rencontres nationales de la librairie d'Angers. L'empreinte écologique de leur activité, et par extension celle de l'industrie du livre, préoccupe en effet un grand nombre de libraires. La commission propose quelques bonnes pratiques, dans un document que nous reproduisons ci-dessous.

05/07/2022 - 10:58

Les frontières juridiques du Goncourt, La Carte et le Territoire

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias. (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.

20/12/2010 - 09:33

Un guide pratique de la carte scolaire mis en ligne

Une règle générale qui ne change pas :

01/05/2008 - 08:00

Le Guide de l'édition jeunesse 2014 est paru

Le Salon du Livre et de la Presse Jeunesse de Seine Saint-Denis

25/11/2013 - 16:45

Livres

Cyberattaque : des ouvrages pour adopter les bonnes pratiques

Internet est devenu désormais, et de loin, la première porte d’entrée pour les escroqueries en tout genre. Il est donc impératif à présent, que l’on soit un particulier ou une entreprise, d’être prêt à faire face à ce type d’attaque. Les formes que peuvent prendre ces intrusions malveillantes ne cessent de se diversifier, au gré de l’imagination des escrocs.

04/07/2024 - 09:10

Numérique

Éditions Milan : on fête les 25 ans, et un peu de mouvement

09/11/2009 - 16:50

Gullivert, Le guide pratique du savoir vert

Ou du moins tenter de faire mieux. Parce que pire, je doute qu’il soit difficile d’y arriver.

23/04/2010 - 10:00

Les professionnels du livre heureux d'avoir eu la peau d'Amazon – un peu

La firme américaine a annoncé son intention de signer un accord avec la Commission européenne. Pour éviter une amende qui peut avoisiner les 10 % de son chiffre d’affaires, Amazon préfère reculer. Moralité, ses contrats seront revus, pour supprimer des clauses contraires aux règles sur la concurrence. Vivats et bravos de rigueur.

26/01/2017 - 18:38

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