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La personnalité juridique de l'animal

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

L'humeur de la rentrée littéraire

Parce qu’il faut de l’humour pour inventer un moment de l’année où près de 600 romans vont s’affronter pour trouver une place en librairie, rions ensemble.

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Dossier

De la Provence de Marcel à l'oeuvre de Pagnol

2024 marquera le le 50e anniversaire de la mort de Marcel Pagnol (18 avril 1974) et en 2025, le 130e anniversaire de sa naissance. Des événements sont prévus partout en France pour célébrer ces dates et de son côté, les éditions Bamboo entendent faire vivre la mémoire de l'écrivain, à travers sa collection dédiée, Marcel Pagnol en BD.

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Dossier

Octobre, mois de l'Imaginaire, la littérature de demain

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

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Dossier

Profession : agent littéraire, un métier mal connu

L’agent littéraire est une personne chargée de représenter les écrivains et leurs œuvres écrites auprès des éditeurs, des producteurs de théâtre et des producteurs audiovisuels. Il accompagne ses auteurs sur un plan juridique, financier et artistique, et veille sur leurs intérêts.  

Extraits

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Histoire du droit

La personnalité juridique de l'animal

Avec les animaux sauvages, la recherche sur la personnalité juridique se rattache aux problématiques liées à la protection de la biodiversité, à l'environnement et au développement durable. La protection des écosystèmes est également une piste que cet ouvrage se propose d'explorer. La personnalité de l'animal sauvage ouvre ainsi la réflexion sur un droit du vivant qui renvoie, sans s'y limiter, aux animaux et à laNature. Point d'orgue de ces travaux, la Charte du Droit du Vivant, proclamée en lien avec le programmeHarmony with Nature des Nations Unies, appelle à l'équilibre entre l'intérêt des êtres humains, des animaux et de la Nature.

05/2024

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Droit

La personnalité juridique de l'animal. L'animal de compagnie

Sous le parrainage de la Fondation 30 millions d'Amis, du CPDC et de l'Université de Toulon. La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins, sous réserve des lois qui les protègent, soumis au régime des biens. Cet ouvrage invite à refondre la catégorie des personnes afin d'y intégrer l'animal, favorisant la création d'un régime juridique cohérent et efficace. Le droit français distingue aujourd'hui les personnes morales des personnes physiques. Parmi ces dernières, il est proposé de créer, à côté des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines, distinguant les animaux des hommes. Les interventions assemblées dans cet ouvrage expliquent pourquoi cette proposition de création d'une personnalité juridique pour les animaux est non seulement possible, mais également souhaitable. Le législateur apporterait ainsi les réponses théoriques et pratiques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition, qui pose les fondements de la personne physique non-humaine en droit français, concerne les animaux de compagnie. Les autres animaux seront abordés dans les prochains volets.

11/2018

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Collectivités locales

La personnalité juridique des collectivités territoriales

La personnalité juridique des collectivités territoriales. Au-delà des questions de régime juridique, de répartition de compétence, de libre administration ou de décentralisation, la " personnalité juridique des collectivités territoriales " est une notion qui n'a émergé que progressivement jusqu'à s'affirmer dans le discours et les conceptions des juristes. Or, si la personnalité juridique a déjà été l'objet de nombreuses études tant pour elle-même que pour celle de l'Etat, aucune n'a encore porté spécifiquement sur celle des collectivités territoriales. L'objet de ce travail est de déterminer le processus qui a conduit à l'émergence de la notion, sa genèse et sa formation, en retraçant le cheminement qui a abouti à ce que se forme l'idée suivant laquelle " les collectivités territoriales sont des personnes morales de droit public ".

04/2022

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Droit

La personnalité juridique de l'animal. Tome 2, Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

La loi du 16 février 2015 a défi ni les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins soumis, sous réserve des lois qui les protègent, au régime des biens. Face à cette incohérence, les auteurs suggèrent de refondre la catégorie des personnes, au sens juridique, pour y intégrer l'animal. Le droit différencie les personnes physiques et les personnes morales. L'ouvrage propose d'intégrer les animaux dans la catégorie des personnes physiques, en distinguant précisément les personnes humaines et les personnes non-humaines. Cette proposition doctrinale permettrait de doter les animaux, forts d'une personnalité juridique nouvelle, d'un statut cohérent et efficace. Elle ouvre également la voie à la création d'un droit du vivant autonome. Le premier ouvrage concernait l'animal de compagnie. Il s'agit désormais de s'intéresser aux animaux liés à un fonds lato sensu, c'est-à-dire les animaux de rente, de divertissement et d'expérimentation. Ce deuxième ouvrage vise à démontrer que le droit, dans une certaine mesure, doit s'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques sur les animaux. Ce volume contient la Déclaration sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019, dite Déclaration de Toulon. A vocation internationale, elle est déjà fortement reprise en Amérique latine et en Amérique centrale ainsi qu'en Inde. S'appuyant sur l'avancée des sciences, elle constitue le prolongement juridique de la Déclaration prononcée le 7 juillet 2012 à Cambridge reconnaissant une forme de conscience aux animaux. ONT CONTRIBUE A CET OUVRAGE : Louis BALMOND, Eric BARATAY, Charles-Hubert BORN, Yves CHRISTEN, France MOTTET, Gilbert MOUTHON, Caroline REGAD, Cédric RIOT SOUS LA RESPONSABILITE SCIENTIFIQUE DE : Caroline REGAD, Cédric RIOT Sous le parrainage de la Fondation Brigitte Bardot et de l'Université de Toulon

05/2020

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Esotérisme

L'animal, guérisseur de la famille. A la découverte de la constellation animale

Des témoignages touchants qui décryptent nos relations avec nos animaux, membres à part entière de notre famille et participants à son bien-être. La constellation familiale permet d'explorer les dysfonctionnements du système familial. Dans la constellation animale, on inclut l'animal en tant que sujet : il peut être soigné ou aider un autre membre de la famille. Vétérinaire et psychopraticienne formée aux constellations familiales, Catherine Rigal nous présente son protocole de constellation animale afin de pouvoir le mettre en pratique chez soi.

02/2024

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Généralités médicales

Variations de la personnalité

Variations de la personnalité / par les Drs H. Bourru et P. Burot,... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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